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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION 1 - PRESENTATION DU SITE 1.1 - Nature et localisation Délégation Régionale Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers 33400 TALENCE Bâtiment de bureaux (effectif d environ 66 personnes), trois niveaux + sous-sol Année de construction 1988 1.2 - Matériaux : Cloisons plâtre peint dans bureaux et circulation, Plaquage bois : salles de réunion, cafétéria, bureaux Béton brut : garage, chaufferie, archives Sols en carrelage : hall, circulation et sanitaires, Sols plastique «TARALEY» : circulation, locaux techniques, cafétéria, bureaux Moquette : ensemble des bureaux et salle de réunion. 1.3 - Locaux à entretenir bureaux 3 salles de réunions 8 points sanitaires 2 escaliers 1 ascenseur 5 pièces de services 6 locaux techniques 1 garage (3 places) des locaux archives 2. DESIGNATION DES LOCAUX (cf : Plan et annexe) 2-1 - Locaux concernés Totalité des surfaces des bureaux, salles de réunions, locaux syndicaux, vestiaires, rangement, kitchenette, sanitaires, escaliers, dégagements, monte charge, locaux de services, locaux des archives, dégagements, sous-sol, locaux techniques, le garage. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 1/13

2-2 - Surface par nature de sol+ Moquette rase 979,30 m2 (type Sommer 100% polyamide) Moquette laine 140 m2 (type Sommer 100% polyamide) Carrelage (hors mur) 39,30 m2 Pierre 106 m2 Sol plastique 431,50 m2 (Taraley confort Menphis CF 43) Ciment brut 304,4 m2 (archives) Ciment brut - Peinture 104 m2 (garage) Il est rappelé que les surfaces évoquées et le type de revêtement sont fournis à titre indicatif. Il appartient au titulaire de vérifier la nature exacte des éléments et les métrages avant d établir son offre. 3 - DETAIL DES OPERATIONS A EFFECTUER POUR CHAQUE ELEMENT A ENTRETENIR Opérations courantes : Sols Sols carrelés : Aspiration puis lavage, Sols plastique : Aspiration, lavage, traitement par spray méthode (décaper et cirer quand cela est nécessaire), Moquette : Aspiration, élimination des taches (shampoing annuel), Plinthes : dépoussiérage et élimination des traces, Portes : dépoussiérage et élimination des traces sur les deux faces des panneaux de porte, les plaques signalétiques, les poignées de porte, les contours de barillets de serrure, Mains courantes : dépoussiérage et élimination des traces, Grilles de ventilation hautes et basses : dépoussiérage et élimination des traces, Interrupteurs (y compris les boîtiers d alarme) : dépoussiérage et élimination des traces, Extincteurs : dépoussiérage et élimination des traces, Distributeurs de papier et de savon : dépoussiérage et élimination des traces, Lavage des vitres et des châssis intérieurs (y compris élimination des traces de produits de nettoyage), lavage des poignées des portes vitrées, Toiles d araignées : élimination de toutes toiles d araignées présentes. Mobilier de bureaux : dépoussiérage et élimination des traces sur : Piétements et assises des chaises et fauteuils Piétement des bureaux et des tables Plateaux des bureaux et des tables à condition qu ils soient dégagés (ne pas déplacer les documents qui s y trouvent) Plateaux (à condition qu ils soient dégagés), faces avant et arrières, côtés des caissons sous bureaux et des classeurs à tiroirs ou à clapets Plateaux (à condition qu ils soient dégagés), faces avant et côtés des armoires basses Faces avant et côtés des armoires hautes Téléphones (téléphones et télécopieurs) : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit, Matériel informatique : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit, Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 2/13

Cendriers : vider, nettoyage chiffon humide, Corbeilles à papier et poubelles : vider, nettoyage intérieur et extérieur si nécessaire, remplacement du sac. Les emballages à jeter, placés à proximité des corbeilles ou des poubelles sont à évacuer dans les containers. ATTENTION : Seuls les emballages portant la mention A JETER devront être enlevés. Présentoirs de communication (y compris vitrines et panneaux muraux) : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit et élimination des traces, Plaques signalétiques Plans d évacuation : dépoussiérage à sec, sans utilisation de produit et élimination des traces, Stores : dépoussiérage et élimination des traces, Porte parapluie : dépoussiérage et élimination des traces, Photocopieurs : dépoussiérage à sec sans utilisation de produits, Meubles stockage des photocopieurs : dépoussiérage et élimination des traces, Cuvettes WC Lavabos Evier inox - Faïence : élimination des traces, désinfection, détartrage, finition à l aide de produit parfumé. Vérification et si nécessaire, mise en place du papier toilette, Distributeurs d essuie-mains et de savon : dépoussiérage et élimination des traces. Vérification et, si nécessaire, mise en place du savon liquide et des essuie-mains, Miroirs : dépoussiérage et élimination des traces. Remarques et précautions d usage En aucun cas les intervenants ne seront autorisés à utiliser tout matériel quel qu il soit accessible dans les locaux de la délégation (téléphone, calculette, informatique, etc). N utiliser que des prises de courants 220V libres et réservées au ménage. Il est, en particulier, rigoureusement interdit de débrancher tout appareil, quel qu il soit, afin de brancher à sa place un appareil destiné au ménage. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 3/13

Poste n 1 Bureaux Description Particularité Bureaux Un traitement plus fin sera réalisé pour le bureau de la direction Quotidienne Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Mains courantes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Mobilier de bureaux Téléphones Matériel informatique Cendriers Corbeilles à papier Poubelles Porte parapluie Porte habits Stores intérieurs Radiateurs Poteries Accessoires Précautions Ne pas déplacer les documents qui se trouvent sur les bureaux Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 4/13

Description Poste n 2 Circulations Couloirs, hall inférieur, hall supérieur, escaliers, ascenseur, cafétéria, locaux de service Particularité Opérations à effectuer Enlever les emballage à jeter se trouvant dans les couloirs et les évacuer dans les containers (*) Quotidienne Opérations courantes Sol Plinthes Portes Mains courantes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Extincteurs Présentoirs de communication Plaques signalétiques Plans d évacuation Vitrines Mobilier de bureaux Téléphones Photocopieurs Corbeilles à papier Poubelles Blocs secours lumineux Radiateurs Poteries Accessoires Précautions (*) ATTENTION : Seuls les emballages portant la mention A JETER devront être enlevés Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 5/13

Poste n 3 Sanitaires Description Particularité Toilettes Mise en place de désodorisant Quotidienne Bi-hebdomadaire : lavage des cloisons Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Cuvettes WC Lavabos Miroirs Distributeurs de papier et de savon Poubelles Blocs secours lumineux Accessoires. Précautions Consommables Mise en place du papier toilette, des sachets hygiéniques, des essuie-mains et du savon liquide. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 6/13

Description Poste n 4 2 grandes salles + 1 petite Salles de réunion Particularité Pour les grandes salles : un nettoyage particulier devra être fait après les «cocktails» environ une demi douzaine par an. Suivre le planning d utilisation de la salle pour prévoir les travaux pour les après «cocktails» Quotidienne Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Ranger le mobilier Mobilier de bureaux Téléphones Matériel informatique Cendriers Corbeilles à papier Poubelles Stores intérieurs Radiateurs Accessoires Précautions Ne ranger le mobilier suivant le plan de base qu à la demande Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 7/13

Poste n 5 Description Particularité Abords extérieurs Sas d entrée, parvis, marches, entrée ouest et rampe handicapés, garage Tous les abords sont concernés : bâtiment principal, zone technique 1 fois par semaine Opérations à effectuer Opérations courantes Lavage des sols en pierre, balayage du bitume, élimination des papiers et feuilles mortes, Nettoyage du parking vélos et réserve poubelle, Toiles d araignées et dépoussiérage (sas d entrée) Poubelles Précautions Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 8/13

Description Poste n 6 Particularité Locaux spéciaux Archives - Répartiteurs téléphones Ascenseur Chaufferie Garage Escalier pour sous-sol Local technique ascenseur Fournir les conteneurs à ordures ménagères 1 fois par mois Opérations à effectuer Opérations courantes Sol Plinthes Portes Main courante - Interrupteurs Goulottes techniques Grilles de ventilation hautes et basses Toiles d araignées Extincteurs Eviers Téléphones Matériel informatique Cendriers Corbeilles à papier Poubelles Blocs secours lumineux Radiateurs Accessoires Précautions Ne pas déplacer les documents, objets, appareils qui se trouvent sur le mobilier. POINTS PARTICULIERS Description Evacuation et destruction des déchets de bureau stockés à l extérieur Positionner les conteneurs à ordures ménagères au point de passage du service d enlèvement des ordures ménagères 2 fois par semaine : Mardi et vendredi Description Dépoussiérage et nettoyage des dessus d armoires libres d accès 1 fois par mois Description Nettoyage des panneaux alu en allège, des dormants, ouvrants, tablettes, meneaux des systèmes de fermeture, des menuiseries extérieures ainsi que des consoles alu des escaliers et des planchers. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 9/13

4 - FOURNITURES ET PRODUITS Un local sera mis à disposition du titulaire pour le stockage du matériel uniquement nécessaire à son activité dans le bâtiment. Le titulaire veillera au respect des règles d hygiène et de sécurité pour le stockage du matériel et des produits qu il utilise ainsi qu au bon état de propreté de ce local. Le matériel devra être entretenu et maintenu en permanence en parfait état de propreté. La fourniture de tous les consommables ainsi que le matériel en qualité et quantité nécessaires à la réalisation des opérations d entretien est à la charge de l entreprise titulaire. 5 - ORGANISATION HEBDOMADAIRE DES INTERVENTIONS Les plages horaires hebdomadaires autorisées pour les opérations de nettoyage des postes désignés par les numéros 1 à 6 dans les fiches individuelles sont, en période ouvrable : 18 h 00 ( au plus tôt) 22 h 00 (au plus tard) En semaine 08 h 00 20 h 00 le samedi pour travaux hebdomadaires ou mensuel L entreprise postulante a toute liberté pour proposer des plages horaires plus réduites Toutefois, il pourra être demandé une modification temporaire des périodicités ou des plages horaires à l occasion d évènements particuliers (congrès, visites de personnalités, etc ) 6 - DUREE ANNUELLE DES INTERVENTIONS L entreprise titulaire devra assurer l entretien des locaux tel que décrit au paragraphe 3, hors jours fériés et périodes de congés de la Délégation. En période de fermeture l entreprise titulaire assurera une intervention pour l entretien des sanitaires. La Délégation observe 4 jours ouvrables de fermeture annuelle pour congés aux périodes suivantes (de légères variations restent possible en fonction du calendrier) : - 2 jours en mai - 2 jours fêtes de fin d année. 7 OPTION Travaux : nettoyage de la vitrerie périphérique 8 TRAVAUX A LA DEMANDE - Shampoing des moquettes, - Dégraissage du sol du garage, - Nettoyage des «tags» extérieurs. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 10/13

ANNEXE Sous-Sol Surface en m 2 Revêtement 01 SGEN Bureau 16,80 P.V.C. 02 SNCS FEN Bureau 12,54 P.V.C. 03 SNTRS CGT Bureau 12,54 P.V.C. 04 CGC SNIRS Bureau 12,54 P.V.C. 05 SNPRESS FO Bureau 12,54 P.V.C. 06 Stockage Local de service 16,80 P.V.C. 001 Monte-charge Local technique 9,56 Peinture sol Local technique Local technique 13,74 Peinture sol Escalier 10,44 Peinture sol Archives + circulations 227,65 Béton brut Rez-de-chaussée Surface en m 2 Revêtement Salle de réunion 63,85 Moquette Vestiaire 6,81 Rangement Locaux de service 5,27 P.V.C. Kitchenette 4,90 Salle de réunion 12,40 Carrelage 002 Courrier Bureau 9,51 P.V.C. 003 Standard Bureau 12,70 P.V.C. 004 Architecte Bureau 14,17 Moquette 005 Secrétariat Logistique et Hygiène Sécurité Service intérieur Bureau 40,50 Moquette 006 Hygiène et Sécurité Bureau 13,05 Moquette 008 Secrétariat Formation Perm. Bureau 12,99 Moquette 009 Formation Permanente Bureau 16,85 Moquette 10-11 Toilettes Carrelage 012 Service du Personnel Bureau 22,13 Moquette 014 Service du Personnel Bureau 42,10 Moquette 016 Photocopie 2,40 P.V.C. 017 Kardex 5,76 P.V.C. 18-19 Ressources Humaines Bureau 30,41 Moquette Réserve 9,70 Moquette Garage 62,92 Peinture sol Coin entretien 4,17 Peinture sol Chaufferie 14,54 Peinture sol Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 11/13

Etage 1 Surface en m 2 Revêtement 101 Service informatique Bureau 18,89 Moquette 102 Service informatique Bureau 12,96 Moquette 103 Budget Bureau 18,06 Moquette 104 Espace polyvalent 12,96 P.V.C. 105 Adjointe de la Déléguée Bureau 18,89 Moquette 106 Secrétariat Bureau 21,15 Moquette 107 Secrétariat Bureau 20,21 Moquette 108 Déléguée Régionale Bureau 25,77 Moquette 109 Secrétariat Bureau 13,22 Moquette 110 Agent Comptable Secondaire Bureau 12,99 Moquette 112 Unité de gestion Bureau 32,84 Moquette 113 Photocopie Courrier 18,64 P.V.C. 115 Informatique Bureau 4,70 Moquette 116-117 Toilettes 11,90 P.V.C. 118 Unité de gestion Bureau 20,65 Moquette 119 Agent Comptable Bureau 14,05 Moquette 120 Comptabilité Bureau 20,65 Moquette 121 Caisse 4,75 P.V.C. 122 Rangement 3,20 P.V.C. 122B Rangement 2,50 P.V.C. 123 Unité de gestion Bureau 32,01 Moquette 124 Unité de gestion Bureau 42,02 Moquette 125 Bureau Bureau 18,72 Moquette 126 Ordinateur Local technique 10,86 Plancher technique 127 Imprimante Local technique 10,86 P.V.C. Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 12/13

Etage 2 Surface en m 2 Revêtement 201 Salle réunion 40,2 Parquet / Moquette 202 Dégagement 109,3 Moquette 203 Délégué régional Bureau 27,60 Moquette 204 Adjointe au Délégué Bureau 20,70 Moquette 205 Affaires générales Bureau 18,60 Moquette 206 Affaires générales Bureau 10,20 Moquette 207 Affaires générales Bureau 10,80 Moquette 208 Secrétariat DIR Bureau 10,80 Moquette 209 Chargé de mission Bureau 8,10 Moquette 210 DIR Bureau 16,40 Moquette 211 Informatique Bureau 14,60 Moquette 212 Informatique Bureau 8 Moquette 213 Informatique Bureau 8 Moquette 214 Informatique Bureau 8 Moquette 215 Rangement 8 Moquette 216 Salle Test Local technique 6,40 Moquette 217 Salle photocopieurs Local technique 10 P.V.C. 218 Courrier Local technique 6,50 P.V.C. 219 Hygiène et Sécurité Bureau 13,90 Moquette 220 Salle de réunion 12,10 Moquette 221 Responsable SPL Bureau 15,70 Moquette 222 Service intérieur Bureau 11,50 Moquette 223 Zone édition 8,40 Moquette 224 Secrétariat SPL Bureau 42 Moquette 225 Sanitaires 11,30 Carrelages 225 Pallier 16 Béton brut 226 Zone technique Local technique 21 Béton brut 227 Terrasse 40,40 Dalle béton Service Patrimoine et Logistique Juin 2009 Page 13/13