Appel d offres ouvert sur offres de prix N 17/2012

ROYAUME DU MAROC LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L EDUCATION - FORMATION Appel d offres ouvert sur offres de prix N 17/2012 ACHAT ET POSE DE MOBILIER POUR L ANNEXE DE LA MEDIATHEQUE DE LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L EDUCATION FORMATION DE TANGER Cahier des Prescriptions Spéciales Passé en application de l alinéa 2 du paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 du paragraphe 3de l article 17 du Règlement Particulier des Marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des œuvres Sociales de l Education Formation 1

ROYAUME DU MAROC LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L EDUCATION FORMATION APPEL D OFFRE OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 17/2012 Passé en application de l alinéa 2 du paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 du paragraphe 3 de l article 17 du Règlement Particulier des Marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des œuvres Sociales de l Education Formation ENTRE LES SOUSSIGNÉS: La Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l Education Formation, représenté par le Directeur Administratif et de la Logistique désignée ci-après par La Fondation. ET Monsieur... Agissant au nom et pour le compte de Au capital de.. Adresse du siège sociale de la société Adresse du domicile élu.. Affiliée à la CNSS sous le n.. Inscrite au registre du commerce.( localité) sous le n.. N de patente.. Titulaire du compte bancaire n..ouvert à la banque.. Et désigné ci-après par Le Prestataire D'UNE PART D'AUTRE PART IL A ÉTÉ ARRÊTE ET CONVENU CE QUI SUIT 2

ARTICLE I : OBJET DU MARCHE : CHAPITRE I CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (Indications générales) Le présent Appel d offres a pour objet : ACHAT ET POSE DE MOBILIER POUR L ANNEXE DE LA MEDIATHEQUE DE LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L EDUCATION FORMATION A TANGER. ARTICLE 2 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE, DOCUMENTS GENERAUX, TEXTES SPÉCIAUX : Les obligations du prestataire, pour l'exécution des prestations objet du marché, résultent de l'ensemble des documents suivants: a) pièces constitutives du marché: 1. L'acte d'engagement ; 2. Le présent cahier des prescriptions spéciales ; 3. Le bordereau des prix - Détails estimatif. ; 4. Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l Etat CCAGT. b) documents généraux: Le titulaire du présent marché reste soumis aux textes généraux suivants : 1. Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de Travaux exécutés pour le compte de l Etat CCAG-T. 2. Le Décret Royal N 330-66 du 21 avril 1967 portant règlement général de la comptabilité publique. 3. Le règlement particulier des marchés de la Fondation. 4. Le Dahir du 23 chaoual 1367 (28 août 1948) relatif au nantissement des marchés publics. Ainsi que les textes et les règlements en vigueur. Le Prestataire ne pourra en aucun cas se prévaloir de l'ignorance de ces documents pour se soustraire aux obligations qui en découlent. Il devra s'il ne les possède pas se procurer ces textes au Ministère des Travaux Publiques ou à l'imprimerie Officielle à Rabat. ARTICLE 3 : VALIDITÉ DU MARCHE, DÉLAI D'EXÉCUTION, PENALITES : - Validité du marché : Le présent marché issu de l appel d offres ne sera valable, définitif, qu'après son approbation par l'autorité compétente. - Durée d exécution: La durée d exécution du marché issu du présent appel d offres est fixée à 12 semaines après notification de l ordre de service. Les livraisons et la pose s effectueront au siège l annexe de la médiathèque de la Fondation à Tanger. 3

- Pénalités : A défaut, par le prestataire, de n'avoir pas effectué les prestations à la date prescrite, il lui sera appliqué sans préjudice de l'application de l'article 60 du CCAGT, une pénalité de 1/1000 par jour de calendrier de retard du montant du marché. Cette pénalité est plafonnée à 10% du montant initial du marché éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus conformément au paragraphe 3 de l'article 60 du CCAGT. La date retenue pour déterminer ce retard, sera celle de l'achèvement du délai contractuel d exécution. ARTICLE 4 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE, CAUTIONNEMENT DÉFINITIF En application de l'article 12 du CCAGT. : a) Le cautionnement provisoire est fixé 30.000 Dirhams; b) Le cautionnement définitif est fixé à 3% (Trois pour Cent) du montant TTC du marché; Le cautionnement définitif de 3% (Trois pour Cent) est à constituer dans les 30 jours à compter de la date de la notification de l'approbation du marché, faute de quoi, la caution provisoire sera définitivement acquise à l'etat, conformément aux dispositions de l'article 15 du CCAGT. ARTICLE 5 : DOMICILE DU FOURNISSEUR Le prestataire est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement. A défaut par le prestataire de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du CCAGT, toutes notifications relatives au présent marché seront valablement faites dans le siège de l'entreprise indiquée dans le présent cahier des prescriptions spéciales. ARTICLE 6 : OBLIGATIONS DIVERSES DU PRESTATAIRE - Les obligations du Prestataire comportent non seulement l'observation des prescriptions des textes énumérés ci-dessus mais aussi l'observation de la réglementation marocaine ou normes en vigueur à la date de la remise de l'offre applicable aux travaux du présent marché. - Le prestataire sera également tenu de provoquer lui-même les instructions écrites qui pourraient lui manquer, dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté de l'administration. - Le fournisseur ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre à une indemnité ou plus-value pour gène et les sujétions résultant de la présence d'ouvriers d'autre corps d'état appelés à travailler sur le même Site. ARTICLE 7 : RÉVISION DES PRIX Les prix sont fermes et non révisables. Le titulaire renonce de manière expresse à toute demande de révision des prix. Les prix sont unitaires et tiennent compte de tous les droits, impôts, taxes et frais inhérents à l exécution du marché. Les prix seront libellés en Dirhams (avec équivalence en Euro ou en Dollars pour les sociétés étrangères). ARTICLE 8 : DÉLAI D'APPROBATION Conformément à l'article 79 du Règlement Particulier des Marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l Education Formation. ARTICLE 9 : DÉROGATION AU CCAGT Si le présent marché déroge à une prescription des textes cités en titre, le fournisseur se conformera aux prescriptions du présent cahier des prescriptions spéciales. 4

ARTICLE 10 : TAXES Tous les prix du présent marché seront établis en tenant compte de toutes les taxes et charges diverses conformément à la réglementation marocaine en vigueur. Toutefois, les paiements s effectueront en hors taxe, la Fondation étant exonérée de tous les impôts et taxes conformément à la loi de Finance 2009 notamment son article 7 relatif aux amendements apportées au code général des impôts article 92, une attestation d exonération de la TVA sera remise au titulaire, sur présentation d'une facture préforma. La facture définitive sera établie et fournie à la Fondation en hors taxe en mentionnant la référence de l'attestation d'exonération y afférente. ARTICLE 11 : RÉCEPTION PROVISOIRE - RECEPTION DEFINITIVE 1. Réception provisoire a) Avant toute livraison, le fournisseur devra inviter la Fondation à désigner une commission chargée de contrôler la conformité des articles à tous les points de vue avec les spécifications du marché. b) Si la commission constate que les fournitures ou l'installation ne répondent pas aux spécificités exigées, la réception provisoire ne sera pas prononcée. La décision de la commission est irrévocable et les fournitures seront rejetées. Après notification du rejet, le titulaire devra procéder à leur remplacement, dans un délai fixé par le maître d ouvrage. c) En cas d acceptation, la livraison et la pose des fournitures doivent faire l objet d un bon de livraison signé conjointement par le fournisseur et un représentant du maître d ouvrage. d) La réception provisoire ne sera prononcée qu après livraison totale, installation et mise en main dans les conditions normales d utilisation du mobilier objet du marché. e) La réception provisoire sera prononcée dans les locaux de l annexe de la médiathèque de la Fondation à Tanger sise Avenue Sidi Mohammed Ben Abdellah, Riad Ain Qtiwet. Tanger 2. Réception définitive La réception définitive qui implique l expiration du délai de garantie sera prononcée dans les mêmes conditions que la réception provisoire. ARTICLE 12 : RETENUE DE GARANTIE Le mobilier de la médiathèque désigné au bordereau des prix, sera garanti pendant une période minimale de 3 ans contre tout vice de fabrication, ou défaut de matière à compter de la date de la réception provisoire. Toute réclamation non satisfaite sera répercutée sur la retenue de garantie. Le prestataire s engage, pendant la durée de cette garantie à réparer et remplacer, à ses frais, dans les plus brefs délais, le mobilier reconnu défectueux par suite de défaut de matière ou de vice de fabrication ou de montage. La garantie donnée ci-dessus sera couverte par une retenue de Dix pour Cent (10%) sur les acomptes. Elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint Sept pour Cent (7%) du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. Le prestataire est tenu d assurer dans le délai de garantie un service après-vente en disposant de pièces de rechange et de représentants qualifiés dans les conditions ordinaires du commerce. La retenue de garantie 5

pourra, si le fournisseur le demande, être remplacée par caution bancaire constituée dans les conditions prévues par le circulaire n 72 CAB du 26 Novembre 1992. ARTICLE 13 : REDEVANCE ET CONDITIONS DE PAIEMENT La Fondation se libérera des sommes dues, au titre du présent marché, par virement bancaire au compte indiqué sur l acte d engagement du titulaire. La facture doit être signée, cachetée, datée et arrêtée en toutes lettres par le titulaire. Elle doit porter Le n du marché, le n d attestation d exonération (cf. article 10) ainsi que le n du compte à 24 positions RIB complet (postal, bancaire ou du trésor). Toute facture mal libellée, portant des ratures ou dont les calculs ne sont pas exacts, sera retournée au titulaire du marché pour rectification. ARTICLE 14: CONDITIONS D EXECUTION DE LIVRAISON - Le mobilier objet du présent marché sera livré et installé par les soins du prestataire dans les locaux qui lui seront désignés. - Le mobilier fourni doit satisfaire à la réglementation, aux exigences et normes relatives à la sécurité et au respect de l environnement, le soumissionnaire devra présenter la documentation justifiant le respect desdites normes - De même, le soumissionnaire devra justifier que le mobilier satisfait aux normes de sécurité contre l incendie. - L emballage et le conditionnement devront être suffisants pour assurer la sécurité du transport et l intégrité des livraisons. - Les frais de transport et la détérioration du mobilier sont à la charge du fournisseur. - Le titulaire sera tenu de provoquer lui-même les instructions qui pourraient lui manquer. Il ne pourra se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté du maître d ouvrage. ARTICLE 15 : NANTISSEMENT Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent Marché, il est précisé que: 1) La liquidation des sommes dues par la Fondation en exécution du présent marché sera opérée par les soins de Mr le Directeur Administratif et de la logistique ; 2) Le fonctionnaire compétent chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu'au bénéficiaire du nantissement ou subrogation les renseignements et les états prévus à l'article 7 du Dahir 28/8/1948 est Monsieur le Directeur Administratif et de la logistique de la Fondation 3) Les paiements prévus au présent marché seront effectués par l Agent Comptable accrédité auprès de la fondation seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché. 4) Le Directeur Administratif et de la Logistique de la Fondation délivrera au Prestataire sur sa demande écrite et contre récépissé un exemplaire en copie conforme de présent marché. les frais de timbres de l'exemplaire ainsi que les frais de timbres de l'original conservé par l'administration sont à la charge du Prestataire. ARTICLES 16 : LITIGES OU CONTESTATIONS Tout litige ou contestation pouvant survenir entre Le Prestataire et la Fondation dans le cadre du présent marché seront de la compétence du tribunal Administratif de Rabat. 6

ARTICLE 17 : FRAIS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT Le Prestataire devra supporter les frais de timbres et s'il y a lieu des frais d'enregistrement des différentes pièces du marché. ARTICLE 18 : SOUS-TRAITANTS Pour la sous-traitance, il sera fait application de l'article 84 du Règlement Particulier des Marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l Education - Formation. ARTICLE 19 : ASSURANCE CONTRE LES RISQUES D ACCIDENT Le titulaire du marché est tenu d'adresser à la Fondation une assurance responsabilité civile et accident de travail pour pertes et dommages causés par les personnes dont l assurée est civilement responsable. ARTICLE 20 : MODE DE REGLEMENT Les prestations seront réglées par application des prix du bordereau des prix détails estimatif aux quantités des prestations réellement effectuées et régulièrement constatées. ARTICLE 21 : APPORT EN SOCIÉTÉ - CESSION DU MARCHE Tout apport en société, la cession en tout ou partie du marché devra être explicitement autorisée par l'autorité compétente qui se réserve le droit de le résilier sans préavis ni indemnité au cas où cette obligation n'aurait pas été observée. ARTICLE 22 : RESILIATION DU MARCHE Dans le cas où le titulaire ne se conformerait pas à une ou plusieurs clauses du marché, une mise en demeure pour respecter ses obligations contractuelles dans un délai de 20 jours lui sera notifiée en recommandée. À l expiration du délai de 20 jours, et si la cause ayant provoqué la mise en demeure persiste, le marché sera résilié de plein droit par la Fondation au tort du titulaire et sous réserve des indemnités de dommages et intérêts qui peuvent être réclamés par la Fondation. Le marché peut également être résilié de plein droit par la Fondation et sans donner lieu à aucun dédommagement au titulaire du marché après un préavis de 2 mois. En cas de faillite du contractant ou en cas de liquidation judiciaire et si le titulaire du marché n est plus autorisé par le tribunal à poursuivre l exploitation de l activité dans le cadre où le marché a été conclu, la Fondation peut mettre fin au marché de plein droit. 7

PRESCRIPTIONS GENERALES 1) Objet du marché et destination des mobiliers Le présent cahier des clauses techniques fixe les modalités techniques à respecter pour l'achat et pose de mobilier pour l annexe de la médiathèque de la Fondation à Tanger. Le mobilier sera adapté aux contraintes techniques des bâtiments et positionné selon les normes en vigueur. Les entreprises doivent assurer la fourniture, le montage, la mise en place des meubles et des équipements divers, de telle manière que ceux-ci puissent être utilisés de façon rationnelle dès leur installation, en conformité avec les obligations définies au présent cahier des charges. Les prestataires devront présenter une offre détaillée des aménagements proposés (plan d implantation du mobilier, 3D etc.). 2) Caractéristiques demandées Tous les mobiliers devront être modulables, les rayonnages seront parfaitement stables et devront être conforme à la réglementation, aux exigences et normes, nationales et/ou internationales, relatives au respect de l environnement, à la sécurité et risques de panique dans les établissements recevant du public. Les teintes seront choisies par le maître d ouvrage dans un nuancier comprenant plusieurs choix possibles. 2.1 Particularités techniques : Les impératifs techniques retenus sont les suivants : Nature et résistance des matériaux Résistances aux charges Harmonie des coloris Convivialité des espaces Conditions d entretien Facilité de montage et démontage Suivi de la gamme en cas de réapprovisionnement (10 ans) Conformité aux normes de sécurité Angles et arrêtes arrondis Respect des normes de circulation et d espacement Intégration de la signalétique Butée arrière sur toutes les tablettes Stabilité des travées et blocs simples Option réglage des pieds Respect des capacités prévues Invisibilité des systèmes de fixation des éléments 8

2.2 Réglementation et matériaux : La livraison, la pose, la fixation et l agencement décrits devront être exécutés selon les normes en vigueur à la date de la consultation. Le prestataire devra respecter un calendrier d intervention conforme aux dates stipulées dans les pièces contractuelles. Le prestataire doit maintenir le site propre et le libérer de tout déchet après l exécution des prestations dont il a la charge. Pendant toute la durée de l installation et jusqu à réception par le maître d ouvrage, le prestataire doit garantir à ses frais, par une assurance appropriée, les fournitures et équipements et les ouvrages exécutés. Le prestataire devra prendre les mesures nécessaires afin de protéger ses fournitures contre le risque de dégradations. 2. 3 Descriptif qualitatif des mobiliers : En cohérence avec le parti pris architectural, le mobilier présentera des qualités esthétiques permettant de créer une atmosphère à la fois chaleureuse et fonctionnelle. Il sera adapté par sa forme et ses dimensions, recommandées dans le présent CPS, à la diversité des publics qui fréquenteront la médiathèque. 2.4 Schéma d implantation : Les propositions doivent obligatoirement être accompagnées d un plan d implantation. Le prestataire devra produire un plan au 1 cm par mètre, représentant l emprise et la disposition du mobilier (vue en plan) ainsi qu une illustration pour chaque élément spécifique du mobilier. Le prestataire devra également prévoir la fourniture d échantillons (voir liste Article 22) ainsi que les fiches de nettoyage et d entretien des différents matériaux. Une présentation en 3D de l aménagement du mobilier dans les espaces de la médiathèque est également sollicitée. Il devra aussi : Tenir compte des règles d espacement et de circulation : 1,40 m au minimum entre deux éléments de mobilier ; Organiser une distribution cohérente entre les différentes zones ; Privilégier les lignes visuelles, en évitant les effets «mur de rayonnages», pour permettre de dégager au maximum une vue d ensemble de la médiathèque ; Tenir compte des obstacles matériels ; Tenir compte de l éclairage naturel et artificiel pour éviter les nuisances créées par les rayons solaires sur les documents et les reflets sur les postes informatiques ; Répartir harmonieusement les rayonnages et les places de lecture afin de permettre aux lecteurs de lire à proximité des documents sans être gêné par la circulation autour des rayonnages ; Prévoir un espace disponible suffisant à côté des banques de prêt pour la circulation du public. 9

2.5 Pérennité Garantie : Le renouvellement ou le réapprovisionnement à l identique du mobilier en place devra pouvoir être obtenu pendant une période d au moins 10 ans avec une garantie initiale de plus de 3ans. Les matériaux utilisés et la qualité de fabrication devront permettre un entretien aisé et garantir les équipements de toute altération prématurée. Ils doivent être conformes aux exigences de sécurité et d environnement. 10

PRESCRIPTIONS PARTICULIERES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU MOBILIER Art. 1 à 17 : Rayonnages à structure métal (RSM) Le rayonnage doit avoir une structure métal revêtue époxy. Le rayonnage est composé d une structure de départ et de structures suivantes. La structure reçoit des panneaux d habillage mélaminé ou stratifié finition bois, une tablette chapeau de même finition et une tablette plinthe métallique. Dimensions: Largeur intérieure des travées : +/- 860 mm. Profondeur du rayonnage simple-face : +/- 330 mm. Hauteurs montants: +/- 1200, 1500 et 1800 mm. Descriptif Échelles : Les échelles sont en tubes métalliques et sont munies de 2 vérins de réglage chromés. Raidisseur : Le contreventement doit être le plus discret possible et ne peut donc pas être en croisillons. Habillages : Les échelles reçoivent des habillages épaisseur 12 à 50 mm, fabriqués en panneau aggloméré stratifié, chants 4 faces ABS 2 mm. Aucune quincaillerie n est apparente à l extérieur de l habillage. Tablette chapeau : La tablette chapeau sera de même finition et même épaisseur que les habillages d extrémité. Tablette plinthe : Tous les rayonnages seront munis de plinthes métalliques. Equipements interne des structures de rayonnages le type RSM (rayonnage à structure métallique) ER = Equipement de rayonnages ER-01 : Tablette droite métallique La tablette droite en métal est installée dans les travées grâce à des supports métalliques et elle doit être facilement déplaçable sans outils. Le chant avant de la tablette peut recevoir un porte-étiquette plastique coulissant. La tablette peut recevoir des serre-livres sous la tablette ou sur la butée arrière. Dimensions : Largeur : +/- 860 mm ; Profondeur utile : +/- 270 mm. Finition : Epoxy Chaque tablette reçoit : Un serre-livres coulissant sous tablette (ou un serre-livres coulissant sur butée arrière si la tablette est située sous la tablette chapeau) Un porte-étiquette coulissant. 11

ER-02 : Serre-livres coulissant sous tablette Serre-livres métallique coulissant sous la tablette Les serre-livres sont en fil d acier ressort Ø 6 mm Il est réversible pour pouvoir s adapter à la profondeur ou à la position des livres sur la tablette. Finition : Epoxy 1 serre-livres par tablette droite (sauf pour la tablette située sous la tablette chapeau). ER-03 : Serre-livres coulissant sur butée arrière de tablette Le serre-livres est fixé sur la butée de la tablette. Finition : Epoxy 1 serre-livres par tablette droite pour la tablette située sous la tablette chapeau du rayonnage. ER-04 : Porte-étiquette coulissant Porte-étiquette en plastique transparent. Coulisse sur l avant de la tablette. Dimensions +/- : Largeur : 100 mm ; Hauteur 17 mm. 1 porte-étiquette par tablette droite. ER-05 : Tablette présentoir Tablette de présentation Une réglette permet d empêcher la chute des ouvrages. Dimensions : Largeur : +/- 860 mm ; Profondeur utile : 440 mm. ; Hauteur de la réglette : 40 mm. Finition : Epoxy ER-06 : Coffre à 3 volets pour périodiques Coffre constitué de 3 cases de rangement avec portes individuelles inclinées et escamotables formant des présentoirs. Dimensions : Largeur totale : +/- 860 mm. Finition : Epoxy ER-07 : Support baguettes à journaux Support en fil d acier époxy, hauteur 700 mm recevant jusqu à 9 baguettes à journaux Le support baguettes à journaux est livré avec 9 baguettes à journaux. Finition : Epoxy ER-08 : Présentoir à revues Des fils d acier ou autres retiennent les publications en place sans masquer les couvertures. Dimensions +/-: Largeur 900mm, Hauteur 850mm. Capacité : 15 magazines sur 5 niveaux. Finition : Epoxy ER-09 : Bac BD Bac pour BD ou albums métallique ou autres. Le bac est livré avec 2 séparations. Le bac est équipé d une antichute à l avant. Dimensions : Largeur totale : +/- 860 mm ; Profondeur utile : +/- 270 mm ; Pas de réglage : 25 mm. Finition : Epoxy. ER-10 : Bac CD / DVD Bac pour CD ou DVD métallique ou autre. Le bac est livré avec 2 séparations. Dimensions : Largeur totale : +/- 860 mm ; Profondeur utile : +/- 270 mm ; Pas de réglage : 25 mm. Finition : Epoxy 12

ER-11 : Signalétique Porte-étiquette adhésif qui se fixe sur l avant de la tablette chapeau et peut se couper à la dimension désirée. Fabriqué en polystyrène cristal. Les textes sont interchangeables. Dimensions +/- : L 853 x H 40 mm. ER-12 : Parement de rayonnage simple-face H1200 mm Habillage épaisseur 12 à 50 mm, fabriqué en panneau aggloméré stratifié, chants 4 faces ABS 2 mm. Aucune quincaillerie n est apparente à l extérieur de l habillage. Deux rails aluminium horizontaux sont insérés à 100 mm et 250 mm du haut des panneaux pour permettre l accrochage de signalétiques adaptées. Pour rayonnage simple-face, largeur 330 mm. Hauteur : +/- 1200 mm. ER-13 : Parement de rayonnage simple-face H1500 mm Habillage épaisseur 12 à 50 mm, fabriqué en panneau aggloméré stratifié, chants 4 faces ABS 2 mm. Aucune quincaillerie n est apparente à l extérieur de l habillage. Deux rails aluminium horizontaux sont insérés à 100 mm et 250 mm du haut des panneaux pour permettre l accrochage de signalétiques adaptées. Pour rayonnage simple-face, largeur 330 mm. Hauteur : +/- 1500 mm. ER-14 : Parement de rayonnage simple-face H1800 mm Habillage épaisseur 12 à ou verre sablé 50 mm, fabriqué en panneau aggloméré stratifié, chants 4 faces ABS 2 mm. Aucune quincaillerie n est apparente à l extérieur de l habillage. Deux rails aluminium horizontaux sont insérés à 100 mm et 250 mm du haut des panneaux pour permettre l accrochage de signalétiques adaptées. Pour rayonnage simple-face, largeur 330 mm. Hauteur : +/- 1800 mm. ---------------- Art.1 Art.1 départ H1200 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1200 ER-12 Ø 3 tablettes droites métalliques ER-01. Art.2 suivante H1200 équipée comprenant : Ø 3 tablettes droites métalliques ER-01 Art.3 départ H1200 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1200 ER-12 Ø 2 bacs BD ER-09 Art.4 suivante H1200 équipée comprenant : Ø 2 bacs BD ER-09 Art.5 départ H1200 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1200 ER-12 Ø 2 coffres à 3 volets pour périodiques ER-06 13

Art.6 suivante H1200 équipée comprenant : Ø 2 coffres à 3 volets pour périodiques ER-06 Art.7 départ H1500 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1500 ER-13 Ø 1 tablette présentoir ER-05 Ø 1 support baguettes à journaux avec 9 baguettes ER-07 Ø 1 tablette droite métallique ER-01 Art.8 suivante H1500 équipée comprenant : Ø 1 tablette présentoir ER-05 Ø 1 support baguettes à journaux avec 9 baguettes ER-07 Ø 1 tablette droite métallique ER-01 Art.9 départ H1500 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1500 ER-13 Ø 2 bacs CD / DVD ER-10 Ø 1 tablette présentoir ER-05 Art.10 suivante H1500 équipée comprenant : Ø 2 bacs CD / DVD ER-10 Ø 1 tablette présentoir ER-05 Art.11 départ H1500 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1500 ER-13 Ø 1 présentoir à revues ER-08 Ø 1 tablette droite métallique ER-01 Art.12 départ H1800 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1800 ER-14 Ø 5 tablettes droites métalliques ER-01 Art.13 suivante H1800 équipée comprenant : Ø 5 tablettes droites métalliques ER-01 Art.14 départ H1800 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1800 ER-14 Ø 3 coffres à 3 volets pour périodiques ER-06 Ø 1 tablette présentoir ER-05 Art.15 suivante H1800 équipée comprenant : Ø 3 coffres à 3 volets pour périodiques ER-06 Ø 1 tablette présentoir ER-05 Art.16 départ H1800 équipée comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1800 ER-14 14

Ø 3 bacs BD ER-09 Ø 1 tablette présentoir ER-05 Art.17 suivante H1800 équipée comprenant : Ø 3 bacs BD ER-09 Ø 1 tablette présentoir ER-05 ---------------------- Art. 18 à 21 : Rayonnages à structure bois et métal (RSBM) Le rayonnage doit avoir une structure bois et métal revêtu époxy. Le rayonnage est composé d une structure de départ et de structures suivantes. La structure reçoit des panneaux d habillage type plexiglas et une tablette chapeau métallique. Dimensions: Largeur de la travée départ : +/- 900 mm. Largeur de la travée suivante : +/- 885 mm. Profondeur du rayonnage simple-face : +/- 340 mm. Hauteurs montants: +/- 1500 et 1800 mm. Descriptif Échelles : Les échelles sont constituées de 2 montants. Chaque échelle est munie de 2 vérins de réglage chromés. Traverses ou cadre d assemblage: A fournir traverses ou cadres d'assemblage pour maintien de l écartement entre les échelles. Habillages : Les habillages en plexiglas ou verre sablé épaisseur 6 mm sont fixés sur les montants d'extrémité. Tablette chapeau : La tablette chapeau métallique, finition époxy, est montée en partie supérieure des rayonnages. Equipements interne des structures de rayonnages de type RSBM (rayonnage à structure bois et métal) ER-15 : Tablette droite métallique La tablette droite en métal est installée dans les travées grâce à des supports métalliques et elle doit être facilement déplaçable sans outils. Le chant avant de la tablette peut recevoir un porte-étiquette plastique coulissant. La tablette peut recevoir des serre-livres sous la tablette. Dimensions : Largeur : +/- 860 mm ; Profondeur utile : +/- 270 mm. Finition : Epoxy Chaque tablette reçoit : Ø Un serre-livres coulissant sous tablette Ø Un porte-étiquette coulissant. Ø 2 arrêts de livres. ER-16 : Serre-livres coulissant sous tablette Serre-livres métallique coulissant sous la tablette Les serre-livres sont en fil d acier ressort Ø 6 mm Il est réversible pour pouvoir s adapter à la profondeur ou à la position des livres sur la tablette. Finition : Epoxy 1 serre-livres par tablette droite 15

ER-17 : Porte-étiquette coulissant IDEM ER-4 Porte-étiquette en plastique transparent. Coulisse sur l avant de la tablette. Dimensions +/- : Largeur : 100 mm ; Hauteur 17 mm. 1 porte-étiquette par tablette droite. ER-18 : Signalétique IDEM ER-11 Porte-étiquette adhésif qui se fixe sur l avant de la tablette chapeau peut se couper à la dimension désirée. Fabriqué en polystyrène cristal. Les textes sont interchangeables. Dimensions +/- : L 853 x H 40 mm. ER-19 : Parement de rayonnage simple-face H1500 mm Habillages en méthacrylate fixés sur les entretoises des échelles entre les montants. Hauteur : pour rayonnage +/- 1500 mm. ER-20 : Parement de rayonnage simple-face H1800 mm Habillages en méthacrylate fixés sur les entretoises des échelles entre les montants. Hauteur : pour rayonnage +/- 1800 mm. --------------- Art.18 Art.21 départ H1500 équipée Comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1500 ER-17 Ø 4 tablettes droites métalliques ER-15 Art.19 suivante H1500 équipée Comprenant : Ø 4 tablettes droites métalliques ER-15 Art.20 départ H1800 équipée Comprenant : Ø 2 parements de rayonnage simple-face H1800 ER-18 Ø 5 tablettes droites métalliques ER-15 Art.21 suivante H1800 équipée Comprenant : Ø 5 tablettes droites métalliques ER-15 --------------- Art.22 Meuble à périodiques Structure métallique composée d un tube central recevant 8 coffres à 2 cases. Chaque coffre est formé de 2 casiers de rangements avec une porte inclinée servant de présentoir par casier. Chaque structure offre ainsi 16 titres en présentation. Dimensions +/- : Larg. 900mm x Long. 900 mm x Haut. 1800 mm. Finition époxy 16

Art.23 Opac indépendant réglable en hauteur Constitué de : D une structure en métal finition laqué époxy. D une embase de forme trapézoïdale permettant l accès aux personnes à mobilité réduite. D une colonne réglable en hauteur électriquement de position assise pour enfants à debout pour adultes. D un plateau en mélaminé épaisseur 30 mm. D un boîtier pour mini UC D un pivot permettant d orienter l écran de haut en bas et de le faire pivoter sur lui-même. Dimensions +/- : L 600 x P 550 x H de 690 à 1100 mm. Art.24 Chariot à livres Structure métallique, panneaux d habillage finition stratifié. Equipé de 6 tablettes inclinées, finition époxy. 2 poignées 4 roulettes multidirectionnelles Dimensions : L 775 x H 975 x P 482 mm. Art.25 Table 1400 x 1000 mm Assortie au RSM Plateau mélaminé stratifié haute résistance épaisseur 19 mm minimum, chants ABS. 1 Lampe double source fluocompacte 18 W. Equipée d un bloc prises vertical 1 montée de câbles 1 chemin de câbles sous plateau Dimensions : 1400 x 1000 mm Art.26 Table 1400 x 1000 mm Espace Braille Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau mélaminé haute résistance, 2 chants postformés. 1 Lampe double source fluocompacte 18 W. Equipée d un bloc prises vertical 1 montée de câbles 1 chemin de câbles sous plateau Dimensions : 1400 x 1000 mm Art.27 Table 800 x 800 mm de l espace multimédia et du Kiosque Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau mélaminé haute résistance épaisseur 19 mm, chants ABS. 1 obturateur en haut à droite du plateau 1 montée de câbles Dimensions : 800 x 800 mm Art.28 Table informatique 800 x 800 mm Espace Braille Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau mélaminé haute résistance, 2 chants postformés. 1 obturateur en haut à droite du plateau 1 montée de câbles Dimensions : 800 x 800 mm Art.29 Tables de la salle de formation structure départ Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau mélaminé haute résistance épaisseur 19 mm, chants ABS. Dimensions : 800 x 600 mm Art.30 Tables de la salle de formation structure suivante Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau mélaminé haute résistance épaisseur 19 mm, chants ABS. Dimensions : 800 x 600 mm 17

Art.31 Banque d accueil Carrefour des lecteurs Composée de 2 plans concaves en mélaminé de 1600 mm formant un angle à 45 chacun, avec voile de fond mélaminé, 1 pied intermédiaire, 1 pied droit et un pied gauche. Plans de travail : Panneau de particule ép. minimum 25 mm mélaminé, chants en ABS épaisseur 2 mm. Obturateur Ø 80 mm finition aluminium brossé avec peigne passe câbles Electrification verticale et horizontale Art.32 Bureau 1 Salle de traitement Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau en panneaux de particule, revêtu mélaminé haute résistance chant ABS, épaisseur 18 mm. 1 obturateur en haut à droite du plateau 1 montée de câbles 1 voile de fond mélamine aluminium Dimensions : 1600 x 800 mm Art.33 Bureau Carrefour des lecteurs / Salle de formation / Espace Multimédia / Espace enfants Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau mélaminé haute résistance épaisseur 19 mm, chants ABS. 1 obturateur en haut à gauche du plateau 1 montée de câbles 1 voile de fond mélamine aluminium Dimensions : 1400 x 800 mm Art.34 Bureau asymétrique gauche L. 1800 mm Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau en panneaux de particule, revêtu mélaminé haute résistance chant ABS, épaisseur 18 mm. 1 obturateur en haut à gauche du plateau 1 montée de câbles Dimensions du bureau : 1800 x 1200 mm Une dactylo suspendue avec caisson portant est reliée au plateau. Le caisson a 2 tiroirs et 1 tiroir pour dossiers suspendus. Dimensions : 1000 x 600 mm. Art.35 Bureau asymétrique droit L. 1800 mm Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau en panneaux de particule, revêtu mélaminé haute résistance chant ABS, épaisseur 18 mm. 1 obturateur en haut à droite du plateau 1 montée de câbles Dimensions du bureau : 1800 x 1200 mm Une dactylo suspendue avec caisson portant est reliée au plateau. Le caisson a 2 tiroirs et 1 tiroir pour dossiers suspendus. Dimensions : 1000 x 600 mm. Art.36 Table de réunion 8 personnes Piétement métallique arche, finition époxy aluminium 9006 ou blanc Plateau en panneaux de particules, revêtu mélaminé haute résistance chant ABS, épaisseur 18 mm minimum. Elément brosse au centre 1200 mm Dimensions : 2400 x 1240 mm Art.37 Caisson mobile En tôle finition époxy Prise de main frontale des façades. Serrure avec clé pliable. Une tirette plumier + 1 tiroir de rangement + 1 tiroir pour dossiers suspendus. Dimensions : L 420 x P 580 mm. Art.38 Armoire à rideaux largeur 1000 mm Armoire métallique équipée de 4 tablettes métal avec replis pour dossiers suspendus 18

Rideau coulissant fermant à clé Vérins de réglage Dimensions : L. 1000 x P. 440 x H.1980 mm Art.39 Armoire à rideaux largeur 1200 mm Armoire métallique équipée de 4 tablettes métal avec replis pour dossiers suspendus Rideau coulissant fermant à clé Vérins de réglage Dimensions : L. 1200 x P. 440 x H.1980 mm Equipée de 4 tablettes. Art.40 Chaise 4 pieds Piètement 4 pieds chromés Coque en polypropylène blanc translucide et polypropylène de couleurs opaques et brillantes. Accoudoirs Empilable Dimensions : H. 820 x L. 580 x P. 500 mm ; hauteur d assise : 450 mm. Art.41 Chaise à roulettes Siège de travail pivotant sur roulettes. Assise avec vérin de réglage en hauteur Coque en polypropylène blanc translucide et polypropylène de couleurs opaques et brillantes. Accoudoirs Dimensions : H. 780/900 x L. 600 x P. 600 mm ; hauteur d assise : 410/530 mm. Art.42 Chaise avec tablette écritoire Piètement 4 pieds en tube d acier chromé Coque en multipli courbé à épaisseur variable, placage en stratifié. Habillage tissu de la face avant de la coque. Tablette écritoire ronde, rabattable en MDF laqué noir Dimensions : H. 830 x L. 580 x P. 630/660 mm ; hauteur d assise : 450 mm. Art.43 Siège Espace Braille Siège de travail pivotant sur roulettes. Coque polypropylène noire revêtue de mousse haute densité Réglable par vérin à gaz Equipé d accoudoirs Dimensions de la chaise : L 575 x P 680 x H 953-1196 mm. Hauteur de l assise : 418-523 mm. Art.44 Chauffeuse 1 place Structure interne en métal et noyée dans de la mousse de polyuréthane. Piètement en acier chromé diam. 10 mm. Revêtement tissu. Dimensions +/- : H. 720 x L. 710 x P. 630 mm ; hauteur d assise : 400 mm. Art.45 Canapé 2 places Structure interne en métal et noyée dans de la mousse de polyuréthane. Piètement en acier chromé. Revêtement tissu. Dimensions +/- : H. 720 x L. 1160 x P. 630 mm ; hauteur d assise : 400 mm. Art.46 Banquette Meuble rembourré type «banc» dimensions +/- L.120 x P. 43 x H. 55 cm Cloisonnette basse servant de dossier dimensions +/- L. 120 x H73 x P. 23 cm. Eléments rembourrés et revêtus. 19

Art.47 Table basse Plateau stratifié rond diam. 600 mm Piètement central sur socle rond diam. 400 mm coloris aluminium Hauteur de la table : 450 mm Art.48 Siège de bureau sur roulettes Siège de travail pivotant sur roulettes avec dossier en résille noire et assise revêtue mousse et tissu. Accoudoirs réglables Dimensions +/- : L. 600 x P. 640 x H. 1080/1200 mm ; hauteur d assise : 400/520 mm. Art.49 Siège visiteurs Dossier résille portante noire Assise tapissée Piètement 4 pieds finition époxy noir Empilable par 5 Dimensions +/- : L. 530 x P. 530 x H. 810 mm ; Hauteur d assise : 460 mm. Art.50 Canapé 3 places Structure interne en métal noyée dans de la mousse de polyuréthane. Piètement en acier chromé. Revêtement en tissu. Dimensions +/- : L. 2340 x P. 750 x H. 900 mm ; Hauteur d assise : 420 mm. Art.51 Chaise - Espace enfants et animation Chaise enfants aux couleurs vives et courbes douces Polypropylène teinté dans la masse, surface matte. Dimensions +/- : H.628 x P. 446 x L. 376 mm ; hauteur d assise : 348 mm. Art.52 Table diam. 1000 mm - Espace enfants et animation Structure en tube d acier. Plateau de table en panneau de fibre MDF avec stratifié haute pression. Plateau rond diam. 1000 mm Dimensions : H 610 mm. Art.53 Table diam. 1200 mm - Espace enfants Structure en tube d acier. Plateaux de table en panneau de fibre MDF avec stratifié haute pression. Plateau rond diam. 1200 mm Dimensions : H 610 mm. Art.54 Chevalet - Espace Animation Chevalet sur roulettes avec 2 panneaux blancs, équipé de compartiments pour peinture et pinceaux, de tablettes et d étagères de rangement. Dimensions +/- : L. 70 x P. 81,5 x H 113 cm. Art.55 Tapis - Espace enfants Tapis composé d un tapis tatamis et de volumes en mousse avec pentes. Tous les volumes sont déplaçables et reconfigurables suivant l activité désirée (animation, lecture ). Chaque élément est recouvert de tissu technique qui peut accueillir les enfants munis de chaussures. Face en contact avec le sol revêtue de tissu technique antidérapant. Les modules sont fixés entre eux par des bandes velcro. Dimensions totale de l espace : 270 x 270 cm. Dimensions des modules : 2 tapis de sol 180 x 45 x 6 cm 4 tapis de sol 135 x 45 x 6 cm 2 tapis de sol 90 x 45 x 6 cm 20

6 tapis de sol 45 x 45 x 6 cm 2 volumes avec pente 90 x 45 x H. 45 cm 2 volumes avec pente 45 x 45 x H. 37,5 cm Art.56 Tapis - Espace Animation Tapis de sol sérigraphié aux couleurs acidulées Revêtement PVC Dimensions : 1800 x 1200 mm Art.57 Bac albums sur roulettes H240 mm Bac à 4 cases en panneaux médium, épaisseur 19 mm, surfacés mélaminés, avec chants arrondis laqués. Fond antidérapant en caoutchouc strié. 4 roulettes (dont 2 freinées). Dimensions : H 240 x L 640 x P 640 mm ; Profondeur utile : 190 mm. Art.58 Bac albums sur roulettes H360 mm Bac à 4 cases en panneaux médium, épaisseur 19 mm, surfacés mélaminés, avec chants arrondis laqués. Fond antidérapant en caoutchouc strié. 4 roulettes (dont 2 freinées). Dimensions : H 360 x L 640 x P 640 mm ; Profondeur utile : 190 mm. Art.59 Bac albums sur roulettes H480 mm Bac à 4 cases en panneaux médium, épaisseur 19 mm, surfacés mélaminés, avec chants arrondis laqués. Fond antidérapant en caoutchouc strié. 4 roulettes (dont 2 freinées). Dimensions : H 480 x L 640 x P 640 mm ; Profondeur utile : 190 mm. Art.60 Fauteuil Espace Animation Fauteuil en polyéthylène haute densité teinté dans la masse. Dimensions : 800 x 700 x 800 mm Art.61 Chauffeuse Espace Enfants Chauffeuse en polystyrène expansé recouvert de similicuir. Dimensions : L735 x P625 x H675 ; hauteur d assise 310 mm Art.62 Coussin géant hippopotame Coussin géant en forme d hippopotame Réalisé en tissu 65% polyester et 35% coton, rembourrage à l aide d une poche de fibres de polyester. Munies d une fermeture à glissière, la housse est facile à enlever. Dimensions : L 1350 mm x P 900 mm x H 350 mm Art.63 Coussin géant dragon Coussin géant en forme de dragon Réalisé en tissu 65% polyester et 35% coton, rembourrage à l aide d une poche de fibres de polyester. Munies d une fermeture à glissière, la housse est facile à enlever. Dimensions : L 1720 mm x P 1000 mm x H 500 mm Art.64 Coussin livre 6 petits coussins en mousse + enveloppe servant d assise au conteur. Revêtement PVC Motif géométrique cousu sur le coussin. Dimensions : L 460 x l 380 x H 430 mm. 21

BORDEREAU DES PRIX APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 17/2012 RELATIF A L ACHAT ET POSE DE MOBILIER POUR L ANNEXE DE LA MEDIATHEQUE DE LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES OUVRES SOCIALES DE L EDUCATION FORMATION A TANGER BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF Art. N DESIGNATION UNITE QUANTITE PRIX UNITAIRE PRIX TOTAL HT Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 départ H1200 équipée suivante H1200 équipée départ H1200 équipée suivante H1200 équipée départ H1200 équipée suivante H1200 équipée départ H1500 équipée suivante H1500 équipée départ H1500 équipée suivante H1500 équipée départ H1500 équipée départ H1800 équipée suivante H1800 équipée départ H1800 équipée suivante H1800 équipée départ H1800 équipée suivante H1800 équipée départ H1500 équipée suivante H1500 équipée départ H1800 équipée U 2 U 14 U 1 U 5 U 1 U 1 U 6 U 2 U 2 U 12 U 8 U 11 U 60 U 1 U 4 U 1 U 4 U 2 U 3 U 2 22

Art. 21 suivante H1800 équipée U 13 Art. 22 Meuble à périodiques U 4 Art. 23 Opac indépendant réglable en hauteur U 4 Art. 24 Chariot à livres U 4 Art. 25 Table 1400 x 1000 mm U 12 Art. 26 Table 1400 x 1000 mm - Espace Braille U 2 Art. 27 Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30 Table 800 x 800 mm de l'espace multimédia et du Kiosque Table 800 x 800 mm de l'espace multimédia et du Kiosque Table informatique 800 x 800 mm - Espace Braille Table de la salle de Formation - structure départ Table de la salle de Formation - structure suivante U 1 U 40 U 5 U 12 U 12 Art. 31 Banque d'accueil - Carrefour des lecteurs U 1 Art. 32 Bureau 1 et 2 - Salle de traitement U 2 Art. 33 Bureau - Carrefour des lecteurs / Salle de Formation / Espace Multimédia / Espace enfants U 4 Art. 34 Bureau asymétrique gauche L.1800 mm U 1 Art. 35 Bureau asymétrique droit L.1800 mm U 1 Art. 36 Table de réunion 8 personnes U 1 Art. 37 Caisson mobile U 7 Art. 38 Armoire à rideaux largeur 1000 mm U 12 Art. 39 Armoire à rideaux largeur 1200 mm U 1 Art. 40 Chaise 4 pieds U 72 Art. 41 Chaise à roulettes U 41 Art. 42 Chaise avec tablette écritoire U 30 Art. 43 Siège - Espace Braille U 13 Art. 44 Chauffeuse 1 place U 13 Art. 45 Canapé 2 places U 3 Art. 46 Banquette U 28 Art. 47 Table basse U 4 Art. 48 Siège de bureau sur roulettes U 9 Art. 49 Siège visiteurs U 12 Art. 50 Canapé 3 places U 1 Art. 51 Chaise - Espace enfants et animation U 26 23

Art. 52 Table diam. 1000 mm - Espace enfants et animation U 5 Art. 53 Table diam. 1200 mm - Espace enfants U 1 Art. 54 Chevalet - Espace Animation U 2 Art. 55 Tapis - Espace enfants U 1 Art. 56 Tapis - Espace Animation U 3 Art. 57 Bac albums sur roulettes - H240 mm U 2 Art. 58 Bac albums sur roulettes - H360 mm U 4 Art. 59 Bac albums sur roulettes - H480 mm U 2 Art. 60 Fauteuil - Espace Animation U 1 Art. 61 Chauffeuse - Espace Enfants U 3 Art. 62 Coussin géant hippopotame U 1 Art. 63 Coussin géant dragon U 1 Art. 64 Coussin livre U 2 Total hors TVA TVA 20% Total TTC Arrêté le présent bordereau des prix - détail estimatif à la somme de. Hors taxes. 24