Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Documents pareils
Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie fixe

1.1. Adresse Z.I. Rohlach (Bâtiment Tracol), L Sandweiler, Luxembourg (Europe) numéro téléphone. numéro téléphone.

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

GUIDE DES TARIFS SFR.RE GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/ :06

Décision 04/77/ILR du 6 juillet 2004

Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP)

CONDITIONS GENERALES DE FOURNITURE DU SERVICE DE TELEPHONIE MOBILE SIMYO

Tarifs en vigueur du 15/11/07 au 16/01/08. les tarifs. de l offre mobile. le contrat les offres les options

COMMENT METTRE EN SERVICE VOTRE FORFAIT M6 mobile?

TITULAIRE PRIVÉ. PORTAGE CMD Mobilux P&T Tango Je désire faire porter les numéros ci-dessous (Remplir le document en annexe 2) DÉJÀ CLIENT VOXMOBILE

LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT

Fiche standardisée pour plan tarifaire combiné ou pack - Général

Les forfaits bloqués M6mobile ÑçêÑ~áí=NVIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=oq= ãçáë= ÑçêÑ~áí=OOIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=no= ãçáë=

GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Contrat d'abonnement A l'offre NetBox

CONDITIONS GENERALES POUR LES SERVICES TANGO

tarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec

CONDITIONS GENERALES D ABONNEMENT (CGA) AU SERVICE VIRGIN MOBILE APPLICABLES À COMPTER DU

Hausse de la TVA dans les télécoms : un kit de l UFC-Que Choisir pour une résiliation sereine

Tarif des envois de Mails Prix HT, TVA 20 %

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532

Offres prépayées rechargeables avec différentes recharges. Voir «Conditions de rechargement» ci-dessous

LES TARIFS DES FORFAITS M6 MOBILE

Décision du Défenseur des droits n MLD

Les Tarifs des séries Red de SFR

Décrets, arrêtés, circulaires

telecomnews Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! gratuites - 12 pendant 6 mois pour indépendants et petites entreprises Voir p.

offres tarifs Tarifs valables au 19/11/2013 sfr.fr

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

Découvrez le contrat Forfaits Révolution

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DE L OFFRE VOLUME PAR SATELLITE DU 25 AVRIL 2009

SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

PRÉVIENT QUAND ÇA BOUGE. DIT OÙ ÇA SE RETROUVE.

Offres VTX Mobile pour clients professionnels

dt/fr/it MC-CEB-MCO. NATEL easy kid. Manual.

Conditions particulières Infinity Télécom OFFRES ASCENSEURS France Métropolitaine V2.1 - Septembre 2014

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou » Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :

Conditions de participation campagne WoM BASE B-39

OFFRES MOBILES SFR TARIFS. Tarifs valables au 11/02/2014 SFR.FR

TARIFS SOLUTIONS MOBILE

CONDITIONS GENERALES FORFAITS

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

6WJQTM [WQ\ MV ^W][ XZWK]ZIV\ ]VM KIZ\M <26 LIV[ ]V SQ\ LM

Bien utiliser la carte bancaire

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

Bien utiliser la carte bancaire

FORMULAIRE DE DÉMÉNAGEMENT POUR LA FOURNITURE D ÉLECTRICITÉ ET/OU DE GAZ décès / changement de statut / Séparation / divorce

Offre téléphonie mobile. Guide pratique

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ARTICLE 1 - OBJET

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE

Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

Changer plus facilement d opérateur de télécommunications. Consultation publique

parce que la vie est un jeu

RHONE PASS. * Offre réservée aux particuliers habitant le Rhône, véhicules légers de classe 1.

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DES SERVICES EN LIGNE TANGO

GUIDE DES OFFRES NO LIMIT

CONTRAT D ABONNEMENT VIRGIN MOBILE

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER

Services téléphoniques supplémentaires. Votre raccordement téléphonique est très doué. Novembre 2008

Conditions générales d abonnement Entreprises et professionnels

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : PROFESSIONNELS - ENTREPRISES Novembre 2009

MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION

Guide pratique de vos solutions mobiles à l international. Téléphonez et restez joignable à l étranger GUIDE ROAMING

Contrat VTX Voice(VoIP)

Prix de l offre (tarif mensuel) Durée minimale d engagement Description de l offre

Découvrez le contrat de l offre mobile Orange Caraïbe!

MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUE DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 ARTICLE 1 : DEFINITIONS CONDITIONS GENERALES DE VENTE

L accès ADSL ou SDSL professionnel

Guide d Utilisation. Réglo Mobile

Conditions Générales Service d Accompagnement personnalisé

CARTE DE BANQUE: information précontractuelle

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

LES NOUVEAUTÉS DE L ÉTÉ 2015!

Avenant au Contrat de Service Valable à partir de novembre 2007

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRODUITS & SERVICES SPGO HIGH TEC

CONDITIONS PARTICULIERES NUMEROS SVA

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt

CONTRAT DE PRISE D ORDRES

Conditions générales de vente de prestation de services PINGWY Monitoring (en vigueur à compter du 01/02/2012)

Entreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES

CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations

TARIFS CRÉDIT MUTUEL MOBILE ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES AU 20 JUIN 2013

OFFRES MOBILES SFR TARIFS. Tarifs valables au 01/04/2015 SFR.FR

Opérations bancaires avec l étranger *

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130

Les tarifs et conditions des offres. 18 avril 2011

CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES SERVICES TANGO MOBILE

Janvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL Page 1 sur 5

SOMMAIRE. ENVOYEZ VOS COURRIERS A LA DEMANDE 6 8- Courriers 6 9- Options des courriers Archivage électronique des courriers 7

LE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL

CONDITIONS GENERALES DU SERVICE BANQUE EN LIGNE ECOBANK

Conditions Générales d Utilisation

Transcription:

Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle : Lien vers l offre promotionnelle : 1. Nom de l entreprise notifiée Tango Services SA 1.1. Adresse 177, rue de Luxembourg, L-8077 Bertrange Helpdesk [joignable de 8h à 22h, du Lundi au Vendredi joignable de 8h à 20h, le Samedi, Dimanche et jours fériés] Service èle [joignable de 8h à 22h, du Lundi au Vendredi joignable de 8h à 20h, le Samedi, Dimanche et jours fériés] Service technique [joignable de 9h à 18h, du Lundi au Vendredi] Service réclamation/médiation [joignable de 8h à 22h, du Lundi au Vendredi joignable de 8h à 20h, le Samedi, Dimanche et jours fériés] Service facturation [joignable de 8h à 22h, du Lundi au Vendredi joignable de 8h à 20h, le Samedi, Dimanche et jours fériés] 1.2. Site Web www.tango.lu Dernière mise à jour le 18/11/2014, tarifs en vigueur à partir du 01/01/2015. Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (17%) comprise 2. Nom de l offre Option Pays préférés 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles (particulières/gén érales) Option soumise à une période d'engagement minimale de 12 mois. Possibilité de cumuler plusieurs options Pays Préférés Conditions générales : http://www.tango.lu/documents/fck/file/01_conditions%20generales%20et%20particulie res/new_06_01_2011/conditions%20generales%20pour%20les%20services%20ta NGO.pdf Conditions particulières : http://www.tango.lu/documents/fck/file/01_conditions%20generales%20et%20particulie res/conditions%20particulieres%20pour%20les%20services%20tango%20mobil E_11082012.pdf Extrait des conditions générales et particulières : http://www.tango.lu/documents/fck/file/01_conditions%20generales%20et%20particulie res/new%2006_01_2011_v2/extrait%20des%20conditions%20generales%20pour %20LES%20SERVICES%20TANGO6-01.11.pdf 3.2. Description du service L'option Pays Préférés vous permet d'appeler vos proches à l étranger et de bénéficier de tarifs préférentiels vers 8 pays en Europe. Compatible avec : Tango K.O. Tango Easy adresse Tango Boîte Postale 32 L-8005 Bertrange Luxembourg 1/9

Tango Complet Pour seulement 6,10 /mois/pays, choisissez les options Pays Préférés qui vous conviennent : Option Pays Préférés Allemagne Option Pays Préférés Belgique Option Pays Préférés Espagne Option Pays Préférés France Option Pays Préférés Italie Option Pays Préférés Portugal Option Pays Préférés Royaume-Uni Option Pays Préférés Suède Avec Pays Préférés, appelez vos proches même s'ils sont loin! 3.3. Valable à partir du 01.01.2015 3.4. Durée minimale [mois] 12 mois d'engagement 3.5. Délai contractuel [jours] Non applicable de fourniture 3.6. Délai commercial [jours] Non applicable de fourniture 3.7. Délai contractuel [heures] Non applicable de levée de dérangement 3.8. Frais [ ] Non applicable d initialisation de l offre 3.9. Rythme de facturation [s/s] 60/60 3.10. Définition heures Non applicable pleines (peak hours) 3.11. Définition heures Non applicable creuses (off-peak hours) 3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) Non applicable 3.13. Résiliation du contrat (décrire) Règles de résiliation En application de l article 3.20 des Conditions Générales pour les Services Tango, les règles en cas de résiliation sont les suivantes. Résiliation par Tango. Les Contrats peuvent être suspendus totalement ou partiellement par Tango, sans mise en demeure préalable dans les cas prévus à l article 3.20.1 de nos Conditions Générales. Il s agit notamment des cas de fraude du Client, de retard ou de défaut de paiement et de perturbation des réseaux, de non-respect par le Client de ses obligations envers Tango nées du Contrat, des conditions d utilisation des Services. En cas de résiliation du Contrat aux torts du, les sommes restant dues deviennent immédiatement exigibles. Le Client est tenu de payer à Tango : - dans le cas d une option GSM ou d une subvention d un équipement : la totalité des redevances de l option GSM ou de la subvention d équipement à échoir jusqu à l expiration de la période minimale comme si l exécution de celle-ci s était poursuivie normalement jusqu à son terme ; 2/9

- dans le cas d un service et/ou option de communications avec ou sans subvention d un équipement : une indemnité de dédit reprise dans la Liste ci-dessous. Résiliation par le Client. Résiliation du Contrat et/ou Service(s) et/ou Options à durée indéterminée. Le Client peut résilier son contrat à durée indéterminée à tout moment par lettre recommandée. La résiliation aura lieu dans les 15 jours calendrier suivant la réception de la demande du Client. Résiliation du Contrat et/ou Service(s) et/ou Options à durée déterminée. En cas de motifs légitimes : Le peut mettre fin au Contrat pendant la période d engagement minimum pour motif légitime c'est à dire en cas de survenance en cours du contrat d'un évènement imprévisible Si des Equipements ont été fournis et/ou loués par Tango au Client et/ou si le Client a souscrit à une option GSM ou bénéficie d une subvention d équipement, le Client devra retourner les Equipements complets (accessoires inclus) en bon état et dans un emballage adapté dans un délai maximum de 15 (quinze) jours à compter de la désactivation du service. A défaut, Tango pourra facturer au Client le montant des redevances dues au titre d une option GSM ou d une subvention d équipement s il y a lieu, à échoir jusqu à l expiration de la période minimale comme si l exécution de celle-ci s était poursuivie jusqu à son terme suivant la Liste reprise ci-dessous. Dans le cas d un Service et/ou Option de communications avec subvention d un Equipement, le Client reste redevable d une indemnité correspondant à la valeur résiduelle de l Equipement au moment de la résiliation communiquée par Tango suivant Liste reprise ci-dessous. 3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux Absence de motifs légitimes : Dans ce cas, le Client est tenu de payer à Tango :- dans le cas d une option GSM ou d une subvention d un équipement : la totalité des redevances de l option GSM ou de la subvention d équipement à échoir jusqu à l expiration de la période minimale comme si l exécution de celle-ci s était poursuivie normalement jusqu à son terme ;- dans le cas d un service et/ou option de communications avec ou sans subvention d un équipement : une indemnité de dédit. 3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants Non applicable 3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire) Non applicable 3.17. Option(s) (à énumérer et décrire) 4. Coûts du service 4.1. Abonnement [ ] 6,10 par mois par pays mensuel 4.2. Carte prépayée [ ] Non applicable 4.3. Possibilité de [ ] Non applicable rechargement 4.4. Consommation [ ] Non applicable minimale mensuelle/annu elle 4.5. Consommation [ ] Non mensuelle incluse 4.6. Consultation de la messagerie vocale 3/9

4.7. Facture par email (Réduction) 4.8. Facture détaillée par numéro envoyée par email (Réduction) 4.9. Facture en ligne (webbilling) 4.10. Fonction d appel en conférence 4.11. Accès aux services WAP de l opérateur 4.12. Carte SIM supplémentaire 4.13. Blocage de la carte SIM 4.14. Blocage / Déblocage de certains types de communications 4.15. 1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire 4.16. 2 mêmes numéros 4.17. Changement de carte SIM 4.18. Changement de numéro de téléphone mobile 4.19. Changement du titulaire d un raccordement 4.20. Choix de son numéro de téléphone 4.21. Demande de code PUK/PIN 4.22. Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile 4.23. Activation / désactivation de la déviation des appels 4.24. Messagerie vocale 4.25. Désactivation de la messagerie vocale [ { } 4/9

4.26. Changement d adresse de facturation 4.27. Changement de numéro de téléphone (prix par numéro) 4.28. Inscription dans l annuaire 4.29. Envoi d un mail via un SMS 4.30. Option(s) (à énumérer et décrire) 5. Coûts communications nationales hors options 5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [ /min] 5.1.1. 5.1.2. 5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [ /min] 5.2.1. 5.2.2. 5/9

5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP1 (peak/off-peak) [ /min] 5.3.1. 5.3.2. 5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [ /min] 5.4.1. 5.4.2. 5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [ /min] 5.5.1. 1 Les numéros de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre 2004. 6/9

5.5.2. 5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire) 5.7. SMS (Service de messagerie) 5.7.1. Réception SMS [ /SMS] 5.7.2. Envoi vers le même [ /SMS] réseau mobile 5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux [ /SMS] 5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire) 5.8. MMS (Service de messagerie multimédia) 5.8.1. Réception [ /MMS] MMS 5.8.2. Envoi MMS [ /MMS] vers le même réseau mobile 5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux [ /MMS] 5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire) 6. Coûts communications nationales hors options 6.1. Connexion data mobile national [ /MB] 6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire) 7. Coûts communications nationales vers internationales 7.1. Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies) 2 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 7/9

7.1.1. Appels vers [ /min] 0,0916 /min. un numéro fixe (peak/offpeak) 7.1.2. Appels vers [ /min] 0,1831 /min. un numéro mobiles (peak/offpeak) 7.1.3. Envoi SMS [ /SMS] 7.1.4. Envoi MMS [ /MMS] 7.2. Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire) 7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire) 7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire) 8. Communic ations émises à l étranger (Roaming) [ /min] Zone x 3 (Veuillez ajouter les zones définies) Appels vers les zones internationales ( /min) Vous êtes en Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 zones roaming Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Tarifaire du Tarifaire du Tarifaire du Tarifaire du 9. SMS et MMS envoyés depuis l étranger [ /SMS ; /MMS] (Veuillez ajouter les zones définies) Envoyer des SMS des MMS vers les zones Depuis la zone 1 Depuis la zone 2 Depuis la zone 3 Depuis la zone 4 9.1. Option(s) SMS envoyés depuis l étranger (à énumérer et décrire) Appel reçus 3 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 8/9

9.2. Option(s) MMS envoyés depuis l étranger s (à énumérer et décrire) 10. Connexion data mobile depuis l étranger (Veuillez ajouter les zones définies) de la zone x [ /MB] 10.1. Option(s) connexion data mobile depuis l étranger (à énumérer et décrire) 11. Frais supplément aires 11.1. Duplicata du contrat 11.2. Duplicata de la facture de base 11.3. Duplicata de la facture détaillée 12. Divers Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service «soi-même» (donc par le consommateur lui-même à son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur] 13. Options (à énumérer et décrire) Pour souscrire, plusieurs possibilités s'offrent à vous : envoyez simplement un SMS Pour activer gratuitement l'une des options Pays Préférés, envoyez le code de votre choix par SMS au 62000. Options Option Pays Préférés Allemagne Option Pays Préférés France Option Pays Préférés Belgique Option Pays Préférés Portugal Option Pays Préférés Espagne Option Pays Préférés Italie Option Pays Préférés Suède Option Pays Préférés Royaume-Uni #OPTION#APPEL#DE #OPTION#APPEL#FR #OPTION#APPEL#BE #OPTION#APPEL#POR #OPTION#APPEL#ESP #OPTION#APPEL#ITA #OPTION#APPEL#SUE #OPTION#APPEL#UK Définition des Zones 9/9