EQUIPEMENT MI-LOURD (DIM et SESAME) APPEL A PROJETS 2011 DOSSIER DE CANDIDATURE Le texte et le dossier de candidature au présent appel à projets sont téléchargeables sur : www.iledefrance.fr/appels-a-projets/ et sur les sites de chacun des DIM régionaux La date de clôture du présent appel a été fixée au : 1 er mars 2011 à minuit Pour tout renseignement sur cet appel à projets : equipement2011@iledefrance.fr Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 1
En plus des éléments synthétiques résumant la candidature demandés ci-après, chaque candidat devra produire un dossier présentant les éléments suivants : Un dossier scientifique de 20 pages maximum comprenant : o Une présentation du projet scientifique en soulignant sa finalité o La description de l équipe ou des équipes concernée(s) o La situation de la problématique abordée aux niveaux national et international o La liste des utilisateurs potentiels de l équipement (porteur du projet, autres laboratoires franciliens ou non, industriels, étudiants, ) ainsi que l explicitation de l intérêt de l équipement pour chaque type d utilisateur o s il s agit d une plate-forme mutualisée ou d un plateau technique, expliciter les moyens humains qui seront affectés à son fonctionnement. o Une description de l impact de l équipement sur le potentiel scientifique et technologique francilien o Une description de l incidence de l équipement sur la formation des chercheurs o Le cas échéant, une description de l intérêt économique du projet pour la région Ile-de-France ou de son potentiel d utilisation dans le cadre de manifestations de sensibilisation du grand public à la recherche scientifique. Un plan de déroulement opérationnel détaillé comprenant : o Les lettres d engagement des co-financeurs avérés du projet o Le plan de financement du projet, avec les devis des équipements, une présentation des contributions déjà acquises ainsi que des contributions sollicitées non acquises et la déclinaison par institution partenaire o le calendrier de réalisation des investissements correspondants o le calendrier prévisionnel de consommation de la subvention Cinq publications les plus pertinentes des deux dernières années des équipes impliquées dans le projet. une déclaration sur l honneur attestant que le projet n a pas fait l objet d une demande/d un soutien dans le cadre d un projet collaboratif d un pôle de compétitivité ou au Contrat de projets 2007-2013 (qu il soit ou non soutenu par la Région). Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 2
Intitulé du projet et acronyme FICHE RESUMEE DU PROJET SCIENTIFIQUE Thématique générale Ce projet relève pour tout ou partie des Domaines d Intérêt Majeur régionaux suivants (plusieurs réponses possibles) : Agrosciences, territoires, écologie, alimentation Cancérologie Neurosciences et maladies neurodégénératives Maladies cardiovasculaires, diabète et obésité Maladies infectieuses, parasitaires et nosocomiales émergentes Médecine cellulaire et cellules souches Santé, environnement, toxicologie Atomes ultra-froids Logiciels et systèmes complexes Optique, microélectronique, nanosciences Problématiques transversales aux systèmes complexes Développement soutenable Problématiques du genre Sciences économiques Votre projet doit être soumis à chacun des DIM que vous avez coché les modalités propres à chacun de ces DIM (consulter les sites internet des DIM concernés). Ce projet ne relève d aucun des Domaines listés ci-dessus Votre projet doit être soumis par la Direction ou la Présidence de l établissement porteur à la procédure SESAME (consulter le texte de l AAP) Montant de l intervention régionale sollicitée Euros soit % du coût réel H.T. du projet Ce projet a-t-il fait l objet de demande de financement dans le cadre d un ou plusieurs autres dispositifs nationaux ou régionaux? Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 3
Non Oui Si oui, préciser : Institution de recherche de rattachement (+ département ou institut de recherche si nécessaire) Organisme de recherche de rattachement Nom : Forme juridique : Numéros SIRET et APE (pour les associations et les fondations, joindre une copie des statuts) : Représentant légal (personne habilitée à signer la convention) Nom : Prénom : Qualité : Services financiers (pour règlements de la subvention régionale) Gestionnaire - comptable qui va gérer le contrat et s occuper de son suivi Nom : Prénom : Qualité : Joindre obligatoirement un relevé d'identité bancaire ou postal (RIB ou RIP) Laboratoire pilote Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 4
Nom et n du laboratoire : Nom du directeur / directrice : Prénom : Responsable scientifique du projet (chef de projet) Nom : Prénom : Qualité : Calendrier opérationnel indicatif du projet dans lequel s inscrit la demande de matériel Date prévisionnelle de démarrage des investissements : Date prévisionnelle de fin des investissements : Description des grandes étapes du projet et dates : L équipement s intègre-t-il dans une plateforme ou un plateau technique précédemment cofinancé par la Région? Si oui, en quelle année et dans le cadre de quel dispositif? Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 5
Projet scientifique résumé (1 page maximum) OBJECTIFS DESCRIPTION MOYENS MIS EN OEUVRE Intérêt régional du projet faisant l objet de la demande (0,5 pages maximum) Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 6
Autres laboratoires et/ ou équipes directement associées à la demande Nom du laboratoire : Etablissement(s) de recherche de rattachement : Nom du directeur / directrice : Prénom : -------------------------------------- 0 -------------------------------------------- Nom du laboratoire : Etablissement(s) de recherche de rattachement : Nom du directeur / directrice : Prénom : -------------------------------------- 0 -------------------------------------------- Nom du laboratoire : Etablissement(s) de recherche de rattachement : Nom du directeur / directrice : Prénom : Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 7
FICHE DE DESCRIPTION DES INVESTISSEMENTS ET PLAN DE FINANCEMENT Description des investissements associés au projet faisant l objet de la demande EQUIPEMENT - équipement 1 - équipement 2 - équipement 3 TOTAL DEPENSES Coût H.T. ORGANISME - organisme 1 - organisme 2 - organisme 3 TOTAL RECETTES Co-financement en euros ACQUIS Co-financement en euros SOLLICITE Echéancier prévisionnel de réalisation des investissements : 2011 : 2012 : 2013 : 2014 : 2015 : 2016 : Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 8
FICHE DE SUGGESTION D EXPERTS Afin d'accélérer le traitement des dossiers, les organismes candidats peuvent suggérer deux noms (avec leurs coordonnées complètes et précises) d'experts localisés en dehors de l'ile-de-france (en France ou à l étranger) et susceptibles de réaliser l'expertise du projet. Le Conseil régional et les coordonnateurs des DIM se réservent le droit de choisir leurs experts parmi les propositions qui leur sont faites ou d'autres sources. Coordonnées de l expert n 1 Nom : Prénom : Fonction : Organisme : Commentaire : Coordonnées de l expert n 2 Nom : Prénom : Fonction : Organisme : Commentaire : Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 9
FICHE RECAPITULATIVE LISTE DES PIECES DEVANT ETRE FOURNIES POUR CHAQUE CANDIDATURE Attention : tout dossier reçu incomplet sera considéré comme inéligible La clôture de l appel à projets est fixée au 1 er mars 2011 à minuit Pour les projets relevant tout ou partie des DIM régionaux : Les candidatures doivent être soumises selon les modalités définies par chaque DIM dont le projet relève. Pour connaître ces modalités de soumission, consulter directement les sites des DIM. Pour les projets relevant de la procédure SESAME : Trois exemplaires papier du dossier seront accompagnés d une version numérique sur CD-ROM conforme à la version papier, le contenu de laquelle fera autorité. Les dossiers sont à adresser à l adresse figurant dans le texte de l appel à projets. PIECES A FOURNIR Visa de présence Le présent dossier de candidature dûment rempli Le dossier scientifique du projet et du plan opérationnel de déroulement du projet (20 pages maximum) Les devis correspondants aux équipements à acquérir La liste des cinq publications les plus pertinentes des deux dernières années des équipes impliquées dans le projet Les lettres d engagement des co-financeurs Une déclaration sur l honneur attestant que le projet n a pas fait l objet d une demande/d un soutien dans le cadre d un projet collaboratif d un pôle de compétitivité ou au Contrat de projets Etat - Région 2007-2013 (qu il soit ou non soutenu par la Région) Un RIB ou RIP de l établissement de recherche devant percevoir la subvention Une version électronique du tableau signalétique Excel «Recap_Projet_EQPT2011» à envoyer à l adresse equipement2011@iledefrance.fr au plus tard le 1 er mars 2011 à minuit Les candidats pourront ajouter toute pièce leur semblant pertinente pour présenter leur dossier. Appel à projets équipement mi-lourd 2011 Dossier de candidature 10