NOTICE DESCRIPTIVE Avec liens informatifs Suivant arrêté du 10 mai 1968 1. Caractéristiques techniques générales de l'immeuble 2. Locaux privatifs et leurs équipements 3. Annexes privatives 4. Parties communes intérieures à l'immeuble 5. Equipements généraux de l'immeublee 6. Parties communes extérieures à l'immeuble et leurs équipements 1
DESIGNATION INDICATIONS A DONNER 1.CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 Infrastructure 1.1.1 Fouilles Décapage de la terre végétale y compris le régalage sur la totalité du terrain pour son aménagement 1.1.2 Fondations Fondations béton armé par semelles filantes ou pieux et longrines suivant étude Béton Armé y compris implantation, et relevé 1.2 Murs et Ossature 1.2.1 Murs du vide sanitaire Dito Murs de façades avec protection contre les remontées d humidité. 1.2.1.1 Murs périphériques Sans objet Murs agglomérés béton plein épaisseur 0.15 ou béton banché de 10 suivant étude parasismique. Isolation par complexe isolant composé de polystyrène et de placoplâtre d'une épaisseur définie par les calculs du BET 1.2.2 Murs de façades (aux divers niveaux) partie courante. - allèges - trumeaux - encadrement des baies Murs agglomérés béton creux épaisseur 0.20 ou béton Banché de 16 suivant étude parasismique avec isolation intérieure par complexe isolant composé de poly styrène et de placoplâtre d'une épaisseur définie par les calculs du BET, plus enduit hydraulique projeté, finition écrasée avec modénature d'encadrement, en retrait des ouvertures 1.2.3 Murs pignons Murs agglomérés béton creux épaisseur 0.20 dito 1.2.2 Ou béton banché de 16 suivant étude parasismique 1.2.4 Murs mitoyens Dito 1.2.1.2 1.2.5 Murs extérieurs divers Murs agglomérés béton creux épaisseur 0.20 1.2.6 Murs porteurs à l'intérieur des locaux Dito 1-2-2 avec habillage BA 13 sans isolant (refends) 1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs : Dito 1-2-3 entre locaux privatifs contigus. 1.3. Planchers 1.3.1 Planchers sur étage courant. Planchers de type poutrelles / hourdis isolants d épaisseur conforme à la réglementation avec dalle de compression en béton armé suivant étude. 1-3-2 Planchers sous terrasse Dallage béton sur hérisson de pierres sèches 1.3.3. Planchers du rez -de- chaussée Planchers édifiés sur vide sanitaire et de type poutrelles / hourdis isolants d épaisseur conforme à la réglementation avec dalle de compression en béton armé suivant étude 1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Dallage béton sur hérisson de pierres sèches 1.4 Cloisons de distribution 1.4.1. Entre pièces principales. Cloisons sèches à parement de plâtre montées sur ossatures métalliques et intégrant une couche de laine minérale 1.5 Escaliers sans objet 1.5.1 Escaliers. Béton armé et féraillé ou bois exotique au choix du client 1.5.2. Escaliers extérieurs Béton féraillé en attente carrelage 1.6. Conduits de fumée et de ventilation 1.6.1. Conduits de fumée Conduits de fumée de type individuel par boisseaux double paroi section 600 cm2 sortant en toiture par souche maçonnée et obturée en plafond par une plaque de plâtre 2
1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l immeuble Pour VMC gaine toile en comble avec entrée d'air par grille auto-réglable et bouche d'extraction en pièces humides (bain, WC, Cuisine) 1.6.3. Conduits d air frais Sans objet 1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie Sans objet 1.6.5. Ventilation haute de chaufferie Sans objet 1.7 Chutes et grosses canalisations 1.7.1. Chutes d eaux pluviales Sans objet 1.7.2. Chutes d eaux usées PVC diamètre suivant étude BET 1.7.3. Canalisations en sous sol Sans objet 1.7.4. Branchement aux égouts Raccordements à l installation d assainissement par tabouret siphoïde PVC 1.8. Toitures 1.8.1. Charpente, couverture et accessoires. Fermettes préfabriquées Tuiles canal vieillies posées sur PST Teinte suivant prescriptions PC Isolation thermique par laine minérale ou similaire 1.8.2. Etanchéité et accessoires. 2 rangs de génoises en bas de pente, bavette, solin contre mur en zinc ou plomb, tuile à douille et tuile chatière suivant normes en vigueur 1.8.3. Souches de cheminée, ventilations et conduits divers. Souches maçonnées enduites au mortier et couronnées suivant prescriptions architecturales 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. Sols et plinthes 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales Carrelage intérieur : suivant photos jointes Cliquer ici 31,15x50 de type ROMA ou KENDO, à votre choix, prix client 25 le m², pose droite ou diagonale, scellé ou collé posé sur chape de finition plus plinthes assorties 2.1.2. Sols et plinthes des chambres Moquette synthétique velours ou similaire coloris à votre choix, prix client 15 le m². Plinthes bois peintes, 2 couches blanc mat acrylique. 2.1.3. Sols et plinthes des entrées et dégagements. Dito ci-dessus 2.1.4. Sols des terrasses garages et celliers Terrasses : suivant photos jointes cliquer ici Carrelage grès, ingélif, 33,15x33,15, type ESCORIAL ou similaire coloris terre cuite suivant désir de l Architecte des bâtiments de France, prix client 25 euro m2, pose droite, scellé ou collé sans plinthes Celliers Garages: Dalle béton brute sans revêtement 2.2. Revêtements muraux (autres que enduits, peintures, papiers peints et tentures). 2.2.1. Revêtements muraux des dégagements et pièces d eau 2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces Sans objet Carrelage pièces d eau : suivant photos jointes Carrelage Grés émaillé collé ou scellé, pose droite ou diagonale, type KENDO ou TRENTO, 45x45, à votre choix, prix client 25 euro m2 sur une hauteur totale de 1.80 m, peinture acrylique 2 couches blanc mat en complément du grés. 2.3. Plafonds (sauf peintures, tentures) 2.3.1. Plafonds des pièces intérieures. Plaque de BA13 fixée sur rail métallique. Mise en place d un isolant thermique type laine de verre ou laine de roche, épaisseur suivant étude BET 3
2.3.2. Plafonds des séchoirs à l air libre. Sans objet 2.3.3. Plafonds des loggias. Sans objet 2.3.4. Sous-face des balcons. Sans objet 2.4. Menuiseries extérieures 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales En bois naturel avec crémones encastrées, vitrage isolant 4 / 16 /4 2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service Suivant plan : châssis dito ci-dessus 2.5. Fermetures extérieures et occultations, protection anti- solaire. 2.5.1. Pièces principales. Volets à lames épaisseur 27 mm, à lames à l américaine 2.5.2. Pièces de service Sans objet 2.6. Menuiseries intérieures 2.6.1. Huisseries et bâtis. Huisseries pré-peintes en bois exotique ou Pvc 2.6.2. Portes intérieures. Portes bois plein, moulurées en Fraké 1 vantail ouvrant à la Française ou bois similaire ou Pvc Garniture anodisée, ton champagne, à clé ou à condamnation 2.6.3. Impostes et menuiseries. Sans objet 2.6.4. Portes d entrée Porte d entrée à un vantail suivant plan en bois ou en pvc Sur huisserie assortie avec garniture anodisée ton - champagne et serrure à clés 3 points 2.6.5. Portes de placard Portes 2 vantaux en panneau mélaminé Blanc type SOGAL ou similaire. Profilé métallique Blanc (nombre suivant plan) 2.6.6. Portes des locaux de rangement et garage.»option» Bloc-porte avec garniture anodisée ton champagne Et serrure à clé pour les locaux «cellier». Porte en PVC, ouverture coulissante ou pliante pour garage. 2.6.7. Moulures et habillages Couvre joint mouluré sur portes intérieures 2.7. Serrurerie et garde-corps 2.7.1. Garde-corps et barres d appui Fer forgé torsadé peint d une couche de minium et 2 couches coloris imposés. 2.7.2. Grilles de protection des baies Fer forgé torsadé peint d une couche de minium et 2 couches coloris imposés. 2.7.3. Ouvrages divers Sans objet 2.8. Peintures, papiers peints. 2.8.1. Peintures extérieures et vernis Peinture,2 couches, blanc mat ou couleurs au choix et suivant norme de permis de construire 4
2.8.1.1. Sur menuiseries y compris porte de garage. Sans objet 2.8.1.2. Sur fermeture et protections Peinture deux couches glycérophtaliques sur volets teinte suivant coloris déterminé sur permis de Construire 2.8.1.3. Sur enduits, habillage en bois, staffs ou Dito 2-8-1 autres, murs et plafonds des loggias sous face et rives des balcons. 2.8.2. Peintures intérieures : 2.8.2.1. Sur menuiseries Bois naturel 2.8.2.2. Sur murs Peinture 2 couches acrylique blanc mat sur l ensemble des murs des pièces habitables hors les menuiseries intérieures et extérieures 2.8.2.3. Sur plafonds Peinture 2 couches acryliques blanc mat sur plafond des parties habitables 2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers 2.8.3. Papiers peints : Sans objet 2.8.3.1. Sur murs Sans objet 2.8.3.2. Sur plafonds Sans objet 2.8.4 Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) Sans objet 2.8.4.1. Sur murs Sans objet 2.8.4.2. Sur plafonds Sans objet 2.9. Equipement intérieurs 2.9.1. Equipements ménagers : 2.9.1.1. Cuisine équipée Sans objet Peinture glycérophtalique blanche sur tuyaux de plomberie apparents et entourages des portes intérieures et extérieures 2.9.1.2. Appareils et mobilier Evier grès 2 bacs et égouttoir posé sur assise réalisée en bois teinte provençale 2.9.1.3. Evacuation des déchets Sans objet 2.9.1.4. Armoire sèche-linge Sans objet 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie : 2.9.2.1. Distribution d eau froide Tube PER ou similaire 2.9.2.2. Distribution d eau chaude collective et Sans objet comptage 2.9.2.3. Production et distribution d eau chaude Cumulus individuel 200 l compris groupe de sécurité individuelle 2.9.2.4. Evacuation PVC diamètre approprié, apparent ou encastré 2.9.2.5. Distribution de gaz Sans objet 2.9.2.6. Branchement en attente Sous évier pour lave vaisselle 2.9.2.7. Appareils sanitaires Appareils de couleurs ou blancs comprenant : - 1 baignoire d angle acrylique blanche 135x135-2 vasques de 52x44.5 en porcelaine et rangement sous vasque - 1 W C blanc avec réservoir en porcelaine émaillée 2.9.2.8. Robinetterie Mitigeurs chromés 2.9.2.9. Accessoires divers Meuble stratifié blanc sous vasque + miroir 2.9.3. Equipements électriques : 2.9.3.1. Type d installation Conforme aux normes thermiques en vigueur Installation encastrée des doublages, cloisons ou dallage Suivant réglementation Décomptage général sur la base tarif vert EDF 2.9.3.2. Puissance à desservir Suivant étude BET 5
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce Entrée : 1 allumage applique en va et vient Séjour : 1 allumage applique en va et vient 5 PC 16 A + T 1 prise pour climatisation Cuisine : 1 allumage applique SA 1 boite 32 A + T 1 PC lave vaisselle 1 PC 16 A + T 5 PC 10 A + T Bains : 1 éclairage central par spots BT 1 PC 16 A + T WC : 1 allumage applique SA Chambres par pièces : 1 allumage applique SA en va et vient 3 PC 16 A+ T Extérieur : 2 allumages applique SA étanche Divers : 1 alimentation électrique pour cumulus, convecteurs et climatisation 2.9.4. Chauffage, ventilations : 2.9.4.1. Type d installation Chauffage électrique direct par convecteurs électriques Alimentation encastrée dans dalles ou cloisons Climatisation réversible dans espaces salon séjour cuisine type split system puissance adaptée suivant étude 2.9.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces Pour températures minimales extérieures suivant normes La température moyenne de base sera de 19 C pour séjour et chambres, 18 C pour cuisine et hall, 22 C pour Bains 2.9.4.3. Appareils d émission de chaleur Convecteurs blancs APPLIMO type EURO PLUS ou CARINO ou similaire à sortie frontale et thermostat Incorporé 2.9.4.4. Conduits de fumée Sans objet 2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation Ventilation mécanique contrôlée avec prise d extraction En pièces humides et réseaux de gaine toilées diamètre 80 et 125mm 2.9.4.6. Conduits et prises d air frais Par grilles auto-réglables en menuiseries ou en murs 2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de rangement : 2.9.5.1. Placards Rayons en mélaminé ou similaire : - 2 rayons sur toute la longueur du placard - 1 séparation verticale sous le 2ème rayon - 2 rayons sur environ 1/3 de la longueur - 1 penderie sur environ 2/3 de la longueur 2.9.5.2. Pièces de rangement Sans objet 6
2.9.6. Equipements de télécommunications Sans objet 2.9.6.1. Radio TV Raccords pour chaque logement sur l antenne parabolique collective, une par bastide Prises TV séjour et chambre avec câble coaxial pour raccordement à l antenne collective satellite 2.9.6.2. Téléphone 1 prise dans séjour et chambre 2.9.6.3. Commande d ouverture de la porte Sans objet principale d entrée 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. Celliers et garages 3.1.1. Murs ou cloisons Dito 1.2.1.1 sans isolant 3.1.2. Plafonds Sans objet 3.1.3. Sols Béton brut de coulage 3.1.4. Portes d accès Voir 2.6.6. 3.1.5. Ventilation naturelle Sans objet 3.1.6. Equipement électrique 2 points lumineux SA 3.2. Jardins Séparations suivant prescriptions 6.PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. Voirie et parkings 6.1.1. Voirie d accès Suivant plan VRD et étude architecturale, Stabilisée et compactée suivant configuration du terrain 6.1.2. Trottoirs Sans objet 6.1.3. Parkings visiteurs Dito 3.3.1., nombre suivant plan Permis de Construire 6.2. Circulation des piétons 6.2.1. Chemin d accès aux entrées Revêtement type stabilisé pour accès de chaque lot. emmarchement, rampes, cours 6.3. Espaces verts 6.3.1. Aires de repos Sans objet 6.3.2. Plantations d arbres, arbustes Sans objet 6.3.3. Engazonnement Sans objet 6.3.4. Arrosage Sans objet 6.3.5. Bassins décoratifs Sans objet 6.3.6. Chemins de promenade Revêtement type stabilisé pour accès de chaque lot. 6.4. Aire de jeux et équipements sportifs 6.4.1. Sols Sans objet 6.5. Eclairage extérieur 6.5.1. Signalisation de l entrée de l immeuble Eclairage entrée2 points lumineux ainsi que pour l allée d accès 4 points. 6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux Voir 6-5-1 7
6.6. Clôtures 6.6.1. Sur rue Sans objet 6.6.2. Avec les propriétés voisines et les lots de Sans objet pour les propriétés voisines. Séparation copropriété. réalisée par haies végétatives effectuées ultérieurement par clients. 6.7. Réseaux divers 6.7.1. Eau Colonne fonte sous voirie Adduction branchement particulier avec plymouth Compteurs individuels et raccordement du compteur à la Villa. 6.7.2. Gaz Sans objet 6.7.3. Electricité Branchement individuel avec compteur en logette. Raccordement du compteur à la villa 6.7.4. Postes d'incendie, extincteurs Sans objet 6.7.5. Egouts Raccordement suivant prescriptions permis sur assainissement individuel suivant normes compris fosse septique, regard et épandage 6.7.6. Epuration des eaux Par assainissement individuel pour chaque bastide 6.7.7. Télécommunications 1 fourreau en attente pour chaque logement. 6.7.8. Drainage du terrain Epandage des eaux épurées par drainage 6.7.9. Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement Fossé à ciel ouvert suivant étude paysage NOTA : Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes aux futurs propriétaires ne pourront être exercées que dans la limite de l avancement du chantier. Les noms de marques et les références concernant les éléments d équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour définir le genre ou le niveau de qualité. La Société peut y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment réglementation administrative contraignante, suppression des matériaux dans les catalogues, arrêt de fabrication, qualité insuffisante des matériaux, si des impératifs techniques le mettaient dans l obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou au cas d apparition d un matériel ou d un matériau nouveau en cours de chantier. Toutefois les matériaux ou les matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente. De même, il est précisé que les côtes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction et que la Société pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L implantation des équipements ou appareils y est, par ailleurs, figurée à titre indicatif et les retombées, soffites, faux-plafonds, canalisations et convecteurs n y sont pas figurés. Enfin, toutes modifications des prestations définies ci-avant, optionnelles ou non, demandées par l Acquéreur nécessiteront une étude technique et financière et leur exécution sera soumise à l acceptation par l Acquéreur des conditions de règlement des travaux supplémentaires et de leurs délais d exécution. 8