Cellule santé au travail Créée en 2009 pour prendre en charge et suivre spécifiquement les personnels en difficulté Acteurs : DRH, médecin du travail, GRH compétences et emplois, Assistante sociale Médiateur/référent Accompagner les agents et les services concernés dans toutes les réflexions, actions à mettre en oeuvre (formation, comité médical, C.réforme Extension de cette cellule si situation conflictuelle avec représentant des personnels? 1
DAPP Dispositif créé en 2009, rattaché au DRH, conduit par une psychologue de travail Mission : Accompagner les agents demandeurs d une réorientation ou d un changement de leur parcours professionnel dans toutes les réflexions et démarches à conduire. Commission RH d analyse de la demande et d acceptation ou de refus d entrée dans le DAPP (cadres RH, DRH, DRH adjointe, psychologue du travail, médecins du travail) 2
Enquêtes du CHSCT protocole d intervention et d outils de prise en charge Enquêtes sollicitées auprès du CHS Document unique (évaluation des risques) Bilan des registres S et Sh Bilan du service de médecine du travail Bilan social 3
Mise en place d indicateurs Définis par la structure - demande de mutations, de disponibilités, de congés, de démissions - arrêts maladies à répétition ou plus longs - situations conflictuelles (saisie du TA ) pyramide des âges = seniors
Vécu du W Expression le + souvent: D un déficit chronique de reconnaissance du W réalisé et de l investissement qu il demande D une perte de sens de son W D un sentiment d injustice De peur D un sentiment de solitude, d isolement D un sentiment de surcharge
MEDECINE DE PREVENTION visite «embauche» voir pré embauche : l administration prend le RDV avec le SMT (décret du 28 juin 2011 : article 21 modifiant le 11-1 2 nd alinéa possibilité d émettre des propositions ou de formuler un avis lors de l affectation) un CV de l agent serait un plus dans le cadre du suivi des expositions professionnelles s il y a lieu. o handicapés o o o postes techniques autre systématique c est mieux si temps suffisant - Les personnels non titulaires (application du code du travail) - Visites à la demande de l administration
ACCESSIBILITES AUX DONNEES - accident du travail et maladie professionnelle et MCP (art 27 du décret du 28/5/1982) - idem, pour Ingénieur HS, CHSCT idem - arrêts de maladie Envoi systématique au médecin de prévention : déclaration et certif initial Décide de l étude avec les préventeurs Voire si possibilité d accessibilité à Harpège gestion des convocations par l administration ou le service médical En cas d arrêt de maladie supérieur à 3 mois (si passage à ½ traitement) : proposition dans le courrier que l administration adresse à l agent de rencontrer ou de contacter le médecin de prévention et/ou l assistante sociale (mettre les coordonnées) Dans tous les cas essayer de voir l agent avant sa reprise : visite de préreprise (autorisation de l agent d accéder pour le médecin à l expertise du CM)
EXEMPLE Création d un groupe de santé-travail (ou autre nom) rencontres régulières associant : - la DRH - le responsable de GRH (gestion des compétences et emplois) - l assistante sociale - le médecin du travail - le médiateur (existant sur l UHP) plutôt chargé de recevoir les agents en difficultés plutôt de type relationnel, reçoit en toute confidentialité en individuel ou collectif Prévision de mise en place d un réseau de médiateurs avec une coordination (cadre de l UDL) (formation) Assurer le suivi des dossiers intégrés au groupe de ST: mode de résolution du problème.
Conclusion ANTICIPATION INFORMATION DIALOGUE SIGNAUX D ALERTE INDICATEURS FORMATION TOUT AU LONG DE L ACTIVITE PROF IMPLICATION FORTE DE LA HIERARCHIE AU PLUS HAUT NIVEAU DANS L INTERVENTION ET LA DECISION (peut éviter un traumatisme aigu)
ACCOMPAGNEMENT PAR UNE STRUCTURE INTERNE OU EXTERNE (Connaissant Le fonctionnement de l U) - pour les demandes de changements, mutations internes, externes (interfonction publique) - ON NE CHANGE PAS DU JOUR AU LENDEMAIN. ON NE LAISSE PAS DERRIERE SOI DES ANNEES DE TRAVAIL SANS TRAUMATISME. - PREVENTION/ANTICIPATION - FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE pour changement de travail ou acquérir de nouvelles compétences pour les enseignants chercheurs et les non enseignants. - Formation individuelles et collectives - Notion de «stage de découverte» - ATTENTION A L AGE ( SENIORS APPROCHANTS). La législation sur la pénibilité est de mise pour les agents contractuels de droit privé.