Janet Stockton, Janet CA Stockton, CA Gordon Heard, Gordon CA Heard, CA IFRSet et audit BDO Dunwoody BDO Dunwoody S.E.N.C.R.L./s.r.l. S.E.N.C.R.L./s.r.l. The Finance The Finance Group Group
IFRS et audit Plan de la séance 1) En route vers les IFRS 2) Nouvelles méthodes comptables 3) Bilan d ouverture en IFRS 4) Premiers états financiers trimestriels en IFRS 5) Échéancier 2
En route vers les IFRS Le passage aux IFRS implique : L adoption d un tout nouvel ensemble de normes Une modification du cadre fondamental sous-jacent La mise en œuvre de l IFRS 1 3
En route vers les IFRS PCGR canadiens actuels et IFRS Le cadre et les normes comportent de nombreuses similitudes; vos méthodes comptables ne vont pas toutes changer. Toutefois, la transition exige que vous portiez un jugement sur toutes les méthodes comptables : Détermination des méthodes comptables appropriées selon les IFRS Même dans les cas où vous conservez les mêmes méthodes comptables, jugement confirmant qu elles sont appropriées selon les IFRS 4
En route vers les IFRS Préoccupations de votre auditeur : Importance du jugement de la direction Interprétation des normes comptables Choix et application de nouvelles méthodes comptables Application de l IFRS 1 Incidences sur le contrôle interne 5
IFRS et audit Plan de la séance 1) En route vers les IFRS 2) Nouvelles méthodes comptables Choix de méthodes comptables conformes aux IFRS Application de nouvelles méthodes comptables 3) Bilan d ouverture en IFRS 4) Premiers états financiers intermédiaires en IFRS 5) Échéancier 6
Nouvelles méthodes comptables Choix de méthodes comptables conformes aux IFRS S entend de la détermination des méthodes comptables appropriées Comprend la décision de conserver une méthode comptable que vous appliquez actuellement Le «quoi» 7
Nouvelles méthodes comptables Application de nouvelles méthodes comptables S entend de l application d une nouvelle méthode comptable à la situation particulière de votre entreprise Comptabilisation, évaluation et description en note d un élément particulier Bilan à la date de transition Opérations après la date de transition Le «comment» 8
Nouvelles méthodes comptables Choix et application des méthodes comptables Pour éviter les surprises Communiquez avec votre auditeur pendant le processus Sollicitez des commentaires sur votre analyse et vos décisions Comprenez bien le degré de confort offert par votre auditeur en ce qui concerne vos choix de méthodes comptables selon les IFRS Assurez-vous que le comité d audit comprend les subtilités Demander officiellement une mission IFRS? Indépendance : votre auditeur ne peut effectuer l analyse et prendre les décisions à votre place 9
Nouvelles méthodes comptables Choix de nouvelles méthodes comptables conformes aux IFRS Conseils concernant le choix des méthodes comptables La fourniture de conseils généraux peut contribuer à l amélioration de l information financière L auditeur peut fournir des renseignements précieux sur les normes IFRS L auditeur ne peut choisir vos méthodes comptables À quel moment la question de l indépendance peut-elle devenir préoccupante? Obtention d un certain confort pas une mission d assurance 10
Nouvelles méthodes comptables Application de nouvelles méthodes comptables Fourniture de conseils sur l application La direction est responsable de l interprétation et de l application des méthodes comptables L auditeur devra prendre en considération le niveau d expertise en IFRS de la direction ainsi que le processus et la documentation qu elle a utilisés pour déterminer la façon d appliquer les méthodes comptables Des changements de circonstances peuvent modifier considérablement l application des méthodes comptables Les IFRS sont susceptibles d être modifiées 11
Vos nouvelles méthodes comptables Application de nouvelles méthodes comptables Fourniture de conseils sur l application L application isolée d une méthode comptable comporte des limites : ~ certaines méthodes peuvent être incompatibles entre elles ~ les hypothèses utilisées pour l application des différentes méthodes doivent être cohérentes Une réévaluation dans le cadre de l audit des états financiers en IFRS sera nécessaire 12
IFRS et audit Plan de la séance 1) En route vers les IFRS 2) Nouvelles méthodes comptables 3) Bilan d ouverture en IFRS Audit/examen du premier bilan d ouverture en IFRS à usage interne 4) Premiers états financiers intermédiaires en IFRS 5) Échéancier 13
Bilan d ouverture en IFRS Audit/examen du bilan d ouverture à la date de transition Éléments à prendre en considération L audit du dernier bilan préparé selon les PCGR canadiens a-t-il été mené à bien? Les préparatifs de la direction sont-ils suffisamment avancés? La documentation constituée par la direction est-elle suffisante? Les états financiers à usage particulier La possibilité que des modifications soient apportées aux IFRS ou que la direction modifie ses décisions Une mission d examen serait-elle utile? 14
IFRS et audit Plan de la séance 1) En route vers les IFRS 2) Nouvelles méthodes comptables 3) Bilan d ouverture en IFRS 4) Premiers états financiers intermédiaires en IFRS Examen des premiers états financiers intermédiaires 5) Échéancier 15
Premiers états financiers intermédiaires en IFRS Pour les états financiers intermédiaires Choix et application des nouvelles méthodes comptables Application de l IFRS 1 États comparatifs retraités selon les IFRS Bilan en IFRS à la date de transition Informations sur l incidence de l adoption des IFRS sur les états financiers L examen des états financiers intermédiaires par un auditeur n est pas exigé, mais s il n a pas été effectué, ce fait doit être indiqué. 16
Premiers états financiers intermédiaires en IFRS Responsabilités de l auditeur et éléments qu il doit prendre en compte Compréhension de l environnement de contrôle Connaissance qu ont la direction et le personnel des IFRS Sensibilisation et participation à la conversion aux IFRS de ceux qui gouvernent la transition Existence d un plan de transition aux IFRS précisant le choix, l interprétation et l application de méthodes comptables conformes aux IFRS Processus et ressources utilisés au cours de la transition vers les IFRS Étendue des formations théoriques et pratiques offertes sur les IFRS 17
Premiers états financiers intermédiaires en IFRS Responsabilités de l auditeur et éléments qu il doit prendre en compte Compréhension du choix et de l application des méthodes comptables Exemptions et options retenues parmi celles prévues dans l IFRS 1 Incidence de l adoption des IFRS sur les principales méthodes comptables Modifications apportées aux méthodes (ou maintien des méthodes) utilisées pour comptabiliser les opérations importantes ou inhabituelles Incidence des choix effectués par la direction dans le cadre de l adoption des IFRS sur l évaluation, par des tiers (analystes, investisseurs, etc.), de la performance financière de l entreprise 18
Vos premiers états financiers intermédiaires en IFRS Responsabilités de l auditeur et éléments qu il doit prendre en compte Compréhension des modifications apportées aux systèmes informatiques et au processus d information financière Répercussions des changements de méthodes comptables sur la collecte et l enregistrement des données Documentation de l analyse et des plans de modification du système Nouveaux systèmes ou processus Contrôles sur les feuilles de calcul et les écritures de retraitement IFRS 19
Premiers états financiers intermédiaires en IFRS Éléments devant être pris en compte par l auditeur Compte tenu de la compréhension actualisée qu il a de l entité et de son environnement, y compris son contrôle interne, l auditeur doit définir des attentes en vue de les comparer aux données réelles. L auditeur doit mettre en œuvre des procédures analytiques pour comparer les états financiers établis selon les IFRS et les états financiers établis selon les PCGR canadiens antérieurs, en portant une attention particulière aux retraitements IFRS. 20
IFRS et audit Plan de la séance 1) En route vers les IFRS 2) Nouvelles méthodes comptables 3) Bilan d ouverture en IFRS 4) Premiers états financiers intermédiaires en IFRS 5) Échéancier Publication d informations non auditées Information faisant l objet de deux examens ou audits 21
Échéancier Publication d informations non auditées L auditeur fournit un certain degré d assurance à l égard des états financiers intermédiaires. Les travaux effectués ne fournissent pas le même degré d assurance que l audit annuel Normalement, les changements apportés aux méthodes comptables d une entreprise entre deux audits annuels sont limités L importance des changements apportés entre l audit de 2010 et l audit des états financiers en IFRS de 2011 doit être prise en compte 22
Échéancier Publication d informations non auditées États financiers intermédiaires en IFRS de 2011 fondés sur de nouvelles méthodes comptables Bilan d ouverture en IFRS États financiers intermédiaires de 2010 retraités selon les IFRS Bilan de décembre 2010 retraité Exemptions et options retenues pour l application de l IFRS 1 Informations et rapprochements à fournir selon les IFRS 23
Échéancier Publication d informations non auditées Atténuation des risques : éléments à prendre en compte Communications avec votre auditeur Demandes de commentaires sur l analyse et le choix des méthodes comptables conformes aux IFRS Audit du bilan d ouverture en IFRS Audit du bilan de décembre 2010 retraité Examen des premiers états financiers intermédiaires en IFRS Importance de s assurer que le comité d audit comprend 24
Échéancier Information faisant l objet de deux examens ou audits L information financière intermédiaire et annuelle de 2010 fera l objet de procédures d examen et d audit sous forme d états financiers PCGR puis sous forme d états financiers IFRS. Coordination efficace des deux échéanciers PCGR canadiens Bilan de décembre 2009 Résultats intermédiaires de 2010 Bilan de décembre 2010 É/F annuels de l exercice clos en décembre 2010 IFRS correspondantes* Bilan d ouverture en IFRS Résultats de 2010 retraités selon les IFRS Bilan retraité selon les IFRS É/F annuels de 2010 retraités selon les IFRS * y compris les informations et les rapprochements à fournir 25
Pour nous joindre Janet Stockton, BDO Dunwoody S.E.N.C.R.L./s.r.l. JStockton@bdo.ca 416-369-6036 Gordon Heard, The Finance Group gheard@financegroup.ca 519-578-9384 26
Ressources Sites Web www.icca.ca www.iasb.org Ressources de l ICCA sur le passage aux IFRS : www.icca.ca/ifrs Informations et formations sur les IFRS offertes par l ICCA : www.icca.ca/ifrs/formation-et-evenementsspeciaux/ Publication de l ICCA Passage aux IFRS et certification. Numéro 1, mai 2009 (et prochains numéros) : www.icca.ca/ifrs (sous la rubrique Ressources sur le passage aux IFRS, dans la section Autres questions) 27
Questions Questions et réponses 28