Réglement Service enfance jeunesse et Sports Saint-Grégoire Accueil des 2-11 ans de fonctionnement
Sommaire Accueil et conditions d admission P. 3 Jours et horaires d ouverture P. 3 et 4 Fiche d inscription P. 4 Tarifs P. 5 Vie quotidienne P.5 et 6 Annulation, maladies, absences P. 6 Journée type P. 7 Observations P. 7
Accueil et conditions d admission Accueil L accueil de loisirs des Jardins de l Ille, reçoit les enfants des familles habitant Saint- Grégoire ou des familles extérieures (enfants scolarisés à Saint-Grégoire ou dont les parents travaillent à Saint-Grégoire), âgés de 2 à 11 ans, les mercredis et toutes les vacances scolaires (Toussaint, hiver, printemps, été). Les enfants de 2 ans devront être propres et scolarisés, il sera demandé un certificat de scolarisation d au moins trois mois pour les vacances d été. Permanences : mercredi de 16h30 à 18h00 et jeudi de 16h30 à 17h30 Conditions d admission Les enfants peuvent être inscrits : - à la journée avec ou sans repas - à la demi-journée avec ou sans repas Ponctuellement, des sorties à la journée sont organisées ; une inscription en journée complète sera alors demandée. Les mercredis : les enfants peuvent être inscrits tous les mercredis de l année ou ponctuellement, au plus tard à 18h00 le mercredi précédant le mercredi voulu. Les vacances scolaires : des dates d inscriptions sont prévues à cet effet. Aucune inscription ne sera prise en compte passé les délais indiqués, (sauf cas de force majeure, à l appréciation de l organisateur,) afin de prévoir au mieux l encadrement des enfants. Jours et horaires d ouverture Jours d ouverture Mercredis, petites vacances scolaires et vacances d été de 8h00 à 18h30 (du lundi au vendredi). L ouverture de l accueil de loisirs est soumise à la présence de 10 enfants minimum 3
Horaires d ouverture Accueil à la journée : arrivée le matin de 8h00 à 9h00 départ le soir de 16h30 à 18h30 Accueil en demi-journée : - arrivée le matin de 8h00 à 9h00 - départ ou arrivée le midi de 11H30 à 12h00 - départ ou arrivée l après-midi de 13h30 à 14h00 - départ le soir de 16h30 à 18h30 Ces horaires valent tant pour les enfants inscrits soit le matin, soit l après-midi que pour ceux inscrits à la journée mais qui ne déjeunent pas au centre. Fiche d inscription Sauf cas ponctuels (à voir avec la direction), il ne peut être dérogé à ces horaires. Une fiche d inscription sera à remplir, par le ou la titulaire de l autorité parentale, lors de l entrée de l enfant (toutes les rubriques devront être complétées). De plus, tout changement de situation familiale et professionnelle (adresse, téléphone ) devra impérativement être signalé à la direction de l accueil de loisirs dans les plus brefs délais. L enfant n est remis, lors de son départ, qu à son représentant légal (père, mère, tuteur) ou à une autre personne avec l autorisation écrite des parents et sur présentation d une pièce d identité. Documents à fournir carnet de santé de l enfant (vaccin, DTCP obligatoire à jour) photocopie du livret de famille (parents et tous les enfants) photocopie du ou des avis d imposition ou de non imposition de l année en cours numéro de Sécurité Sociale auquel est rattaché l enfant numéro d allocataire CAF en cas de divorce, photocopie de la décision du juge aux affaires familiales ou du tribunal fixant l autorité parentale et les conditions de son exercice justificatif de domicile (pour les familles venant d arriver à Saint-Grégoire) attestation de travail par l employeur pour les familles non domiciliées à Saint-Grégoire 4
Les tarifs Les tarifs sont appliqués en fonction du quotient revenu suivant : Calcul du quotient revenu Repas : 3.55 à ajouter Repas compris Quotient Journée à l accueil de loisirs ½ Journée à l accueil de loisirs Journée stage ½ Journée stage Journée camp (forfait) de 0 à 457 5.15 3.25 7.76 3.88 15.24 de 458 à 762 6.20 3.78 9.66 4.83 20.50 de 763 à 1067 7.35 4.31 12.82 6.41 24.72 de 1068 à 1372 8.40 4.83 13.86 6.93 27.81 + de 1372 9.56 5.36 16.18 8.09 31.11 Le calcul du quotient revenu s effectuera lors de la première inscription de l enfant. Repas : 3.55 (à rajouter aux journées et ½ journées centre et aux journées et ½ journées stage). Les repas sont compris dans les tarifs de journée camp. Sorties : pourront, en fonction du coût, être facturées en journée ou ½ journée stage. Nuit au centre : 6.88 Journée exceptionnelle : 47.38 En l absence de justificatifs de revenus, le tarif maximum sera appliqué. Vie Quotidienne A l arrivée de l enfant Les parents doivent amener leur(s) enfants(s) au plus tard à 9h00 le matin et à 14h00 l après-midi et signaler leur arrivée et leur départ. Après 9h00 et 14h00, il est demandé aux parents de confirmer, par téléphone, la présence de l enfant afin de faciliter la mise en place des activités. Tout enfant arrivant après 9h00 et 14h00 et sans précision préalable des parents pourra être refusé. Matériel à apporter Pour les plus jeunes, «le doudou» est conseillé, surtout si l enfant à l habitude d en avoir un ainsi qu une tenue de rechange complète marquée au nom de l enfant dans un petit sac à dos. 5
Il est fortement indiqué d équiper les enfants de vêtements résistants aux activités de loisirs. La crème solaire, le chapeau de soleil sont fournis par la famille et marqués au nom de l enfant. Il est conseillé également de ne pas apporter des objets personnels : jeux, jouets, bijoux La mairie et l équipe d animation déclinent toute responsabilité en cas de détérioration ou de perte de ces objets. Absence dans la journée Dans le cas où l enfant doit quitter l accueil de loisirs pour une activité extérieure au centre (catéchisme, foot, danse ) les parents devront accompagner l enfant et remplir une décharge de responsabilité en précisant l heure de départ et de retour. La direction décline toute responsabilité pendant ce laps de temps. Cette absence n est possible que si aucune activité extérieure n est prévue ce jour-là. Santé Les enfants confiés à l accueil de loisirs doivent être en bonne santé. AUCUN TRAITEMENT MÉDICAL NE SERA ADMINISTRÉ AUX ENFANTS (sauf traitement pour maladies chroniques : joindre une ordonnance récente et les médicaments dans leur emballage d origine marqués au nom de l enfant avec la notice et le protocole du médecin). En aucun cas des médicaments ne doivent être laissés dans le sac des enfants En cas d allergie alimentaire, un certificat médical devra être obligatoirement fourni. Annulations, maladies et / ou absences Les mercredis L inscription pour le mercredi pourra être annulée au plus tard le jeudi qui précède, avant 17h30 par téléphone ou par mail ou sur présentation d un certificat médical. Dans ces 2 cas, il n y aura pas de facturation. Par contre, toute absence non-justifiée à la date du jeudi 17h30 entraînera la facturation de l inscription prévue. Les vacances scolaires Aucune annulation ne sera prise en compte (journée, ½ journée, repas, stage, camp), sauf : cas de force majeure, à l appréciation de l organisateur pour raisons médicales sur présentation d un certificat médical reçu au plus tard le dernier jour prévu du séjour (cachet de la poste faisant foi). 6
Journée type à l Accueil de loisirs De 8h00 à 9h00 De 9h00 à 9h30 De 9h30 à 11h30 De 11h45 à 13h15 De 13h15 à 14h00 De 14h00 à 16h00 De 16h00 à 16h30 De 16h30 à 18h30 Arrivée et accueil des enfants et de leurs familles Activités, jeux libres Présentation de la journée aux enfants Ateliers aux choix Repas Temps calme Pour les plus jeunes : sieste jusqu à 15h30 Activités extérieures... Goûter (le goûter de l après midi est fourni) Départ échelonné des enfants. Activités, jeux libres Observations En cas d accident, la directrice applique les mesures à prendre et, si nécessaire, appelle les services médicaux d urgence. Parallèlement, les parents sont tenus informés des circonstances de l accident et des dispositions prises. Il est demandé aux parents de respecter les heures d ouverture et de fermeture ainsi que l ensemble des dispositions prévues dans le règlement intérieur. En cas de retard, une pénalité de 4,31 sera facturée aux familles par quart d heure de retard. (La Direction peut prendre des mesures d exclusion en cas de retards répétés des familles). A l écoute L équipe d animation invite les parents à visiter le site de Saint-Grégoire : www.saint-gregoire.fr et de découvrir la programmation ainsi que toutes les informations nécessaires concernant l accueil de loisirs des «Jardins de l Ille». L équipe d animation est à votre écoute pour toutes observations, ou suggestions sur le fonctionnement du service. 7
Service enfance jeunesse et sports HÔTEL DE VILLE BP 96 232 35762 SAINT-GRÉGOIRe cedex TÉL : 02 99 23 19 23 FAX : 02 99 68 70 32 www.saint-gregoire.fr Accueil de loisirs Nathalie BiLLON Les Jardins de l Ille Rue Abbé FilauX 35 760 Saint-Grégoire Tél : 02.99.23.60.70 clsh@saint-gregoire.fr