1. - IL EST VOITURE PILOTE OBLIGATOIRE :

INDICE : 1. - CARACTÈRE OBLIGATOIRE D'ACCOMPAGNEMENT AVEC VOITURE PILOTE DANS LES CAS SUIVANTS : Groupe 1. - Pour raisons de la charge indivisible transportée Groupe 2. - Véhicules agricoles Groupe 3. - Véhicules qui par construction, dépassent de façon permanente les masses ou les dimensions maximales Groupe 4. - Par son poids 2. - CARACTÈRE OBLIGATOIRE D'ACCOMPAGNEMENT DES AGENTS DE L'AUTORITÉ CHARGÉS DE LA SURVEILLANCE DU TRAFIC DANS LES CAS SUIVANTS : 3. - Conditions générales de circulation pour les groupes 1, 2 et 3 3.1. - Vitesses 3.2. - Horaires de circulation 4. - Démarche de pemisos transit et accompagnement dans des ports 4.1. - Port de Barcelone 4.2. - Port de Tarragone 5. - Autorisations complémentaires de circulation 5.1. - Générique 5.2. - Spécifique ou exceptionnel 5.3. - Démarche acompañaniemto des agents de l'autorité 5.4. - Lieu de démarche des demandes 6. - Sanctions pour manquer autorisations ou voiture pilotes 7. - Décharge normatives dans pdf 1. - IL EST VOITURE PILOTE OBLIGATOIRE : Groupe 1. Véhicules en régime de transport spécial en dépassant, pour raisons de la charge indivisible transportée, les masses ou les dimensions maximales 1.1 une voiture pilote

1.2. Deux voitures pilotes dans autorails 1.2.1 deux voitures pilotes dans des routes conventionnelles

Groupe 2. Véhicules spéciaux agricoles et leurs ensembles qui, par construction, dépassent de façon permanente les masses ou les dimensions maximales 2.1 par des dimensions 2.2 par vitesse : dans l'hypothèse que la vitesse de circulation est inférieure à la moitié de ce qui est générique de la voie, il se situera derrière à cette distance minimale.

2.3 par vitesse : dans l'hypothèse que la vitesse de circulation est inférieure à la moitié de ce qui est générique de la voie, il se situera un en avant et un autre derrière. - Ils pourront circuler par autorails, même si n'atteignent pas la vitesse de 60 km/h dans de niveau, quand il n'existera pas d'itinéraire alternatif ou par l'intermédiaire de service adéquate. - Ils porteront à tout moment le peigne ou la coupe démontée s'ils disposaient de lui.

Groupe 3. Véhicules spéciaux et leurs ensembles d'oeuvres et de services qui, par construction, dépassent de façon permanente les masses o dimensions maximales 3.1 par des dimensions : quand on dépassera les 3.50 mètres de largeur ou sa longueur dépassez les 30 mètres 3.2 par vitesse : dans l'hypothèse que la vitesse de circulation est inférieure à la moitié de ce qui est générique de la voie, il se situera derrière à cette distance minimale. Groupe 4. Par son poids - Quand son poids dépassera celui établi dans l'autorisation générique il aura besoin de l'accompagnement de voiture pilote

- Une voiture pilote derrière dans des autoroutes/autorails et une voiture pilote en avant dans des routes coinvencionales. 2. - ACCOMPAGNEMENT DES AGENTS DE L'AUTORITÉ CHARGÉS DE LA SURVEILLANCE DU TRAFIC. 2.1 dans des autoroutes/autorails agents de l'autorité

2.2 dans des routes convencinales agents de l'autorité 2.3 dans autopìstas/autorails agents de l'autorité 2.4 dans des routes conventionnelles agents de l'autorité

2.5 dans autopìstas/autorails agents de l'autorité 2.6 au Pays Basque il y a des variations, consulter pdf dans la partie inférieure du web 3. - CONDITIONS DE CIRCULATION COMMUNES POUR LES GROUPES 1, 2 ET 3 1. Il maintiendra une séparation minimale de 50 m avec le véhicule qui le précède et il permettra et il fournira le progrès aux véhicules de marche la plus rapide, et il s'arrêtera si cela était nécessaire, et sans obliger dans aucun cas aux conducteurs d'autres véhicules à modifier brusquement sa vitesse ou trajectoire. 2. Les détentions et les parkings seront effectuées hors de la chaussée et du bord. 3. Le véhicule pilote est autorisé à utiliser le signal v-2 rends entretemps le service, laquelle devra être tant visible vers l'avant comme en arrière et sera déconnectée en finissant le service. Entre le personnel du véhicule pilote et celui de la carlingue du véhicule spécial ou en régime de transport spécial devront pouvoir être établies des

communications par radio et par téléphone dans une langue connue des deux côtés. 4. Les véhicules spéciaux et les véhicules en régime de transport spécial, outre les dispositifs de signalisation que détermine le règlement Général de Véhicules pour la catégorie du véhicule en question, devront disposer de signaux v-2 lumineuses distribuées de telle sorte que soit parfaitement délimitée la découpe de la section transversale des véhicules, dans ses frontaux précédent et postérieur, ainsi que de signaux v-4, v-5 (optative de des 4), v-6, V-16, V-20 et de celles considérées dans l'article 15.6 et 7 du règlement Général de Circulation, quand il conviendra. Ils utiliseront de même de façon permanente l'éclairage de croisement. 5. À tout moment on accomplira les dispositions restrictives de transit spécialement établies, celles qui sont signalisées dans la voie ou celles que celles qui sont indiqué par les agents de l'autorité chargés de la surveillance du trafic. 6. La circulation devra être suspendue en sortant de la plate-forme, à l'occasion de l'existence de phénomènes atmosphériques défavorables qui supposent un risque pour la circulation, ou quand il n'existera pas une visibilité de 150 m, au moins, tant vers l'avant comme en arrière. 7. Le titulaire du véhicule devra s'assurer, y compris en parcourant l'itinéraire préalablement à la réalisation de chaque voyage, non de la existence limitations ou obstacles physiques qui l'empêchent. 8. Les véhicules spéciaux ou en régime de transport spécial dont la largeur dépasse les cinq m spécifieront accompagnement des agents de l'autorité chargés de la surveillance du trafic. Le titulaire devra donner compte, avec un minimum de 72 heures d'anticipation, aux agents de l'autorité chargés de la surveillance du trafic de la province de départ, le lieu, l'heure, date de l'initiation par chacun des voyages autorisés, indiquera l'immatriculation du véhicule ou celles de l'ensemble de véhicules qui effectueront le voyage et joindra copie de l'autorisation. Avis identique s'adressera de même à l'organe désigné pour sa réception par le titulaire de la voie. 3.1. - VITESSES a) je Véhicule avec autorisation générique : la vitesse maximale de circulation permise sera de 70 km/h. Sur ces limitations ils régneront restrictives qui figurent dans la carte ITV. b) je Véhicule avec autorisation spécifique : la vitesse maximale de circulation permise sera de 60 km/h. Sur ces limitations régneront ce qui est plus restrictives qui figurent dans la carte ITV. c) je Véhicule avec autorisation exceptionnelle : la vitesse maximale de circulation permise sera celle fixée dans l'autorisation, que dans aucun cas il dépassera les 60 km/h. Sur ces limitations régneront ce qui est plus restrictives qui figurent dans la carte ITV.

2.2. - HORAIRE DE CIRCULATION - Horaire de circulation : tout véhicule qui circule en régime de transport spécial avec autorisation à caractère générique ou spécifique pourra être fait par tant de jour comme de nuit ; cependant, pour celui à caractère exceptionnel il pourra être permise entre la mise et la sortie du soleil quand il figurera ainsi dans l'autorisation qui est envoyée. - Les jours les veilles de fête, de la circulation est limitées jusqu'aux 13.00h - Est interdite la circulation dans des jours fériés. 4. - DÉMARCHE DE L'AUTORISATION TRANSIT ET ACCOMPAGNEMENT PORTUAIRE : 4.1. - Entrées/sorties du Port de Barcelone La longueur maximale : - Remorques : 12.00 mètres - Véhicules rigides de moteur : 12.00 mètres - Véhicules articulés sauf des autobus : 16.50 mètres - Autobus articulés : 18.00 mètres - Trains de route : 18.35 mètres La largeur maximale pour pouvoir circuler, comme règle générale, est de 2.50 mètres. Dans le cas de véhicules frigorifiques de paroi lourde il sera de 2.60 mètres. La hauteur maximale des véhicules, y compris la charge, est de 4.00 mètres. Documentation : Pour solliciter une autorisation les données suivantes sont nécessaires : - Données fiscales de l'entreprise de transport à laquelle il faut facturer ce service. - Lieu le début et le destin final dans l'enceinte portuaire. Le parcours le détermine la Policier Portuaire en fonction des circonstances de chaque moment. - Le jour de la réalisation du service.

- Les mesures du véhicule avec la charge (longueur, largeur, hauteur et poids). Démarche : - On peut solliciter une autorisation de circulation des transports spéciale les 24 heures, 365 jours de l'année. - Il est traité dans le bureau du Service d'accès Unifié (SAU) de Lundi à Vendredi de 8:15 h à 17:00 h. - Le coût de ce service est de 28.55 SAU Port Barcelone 93 298 60 00 www.apb.es 4.2. - Entrées/sorties du Port de Tarragone - La demande devra être faite avec un minimum de 48h d'anticipation. - On devra indiquer les dimensions du transport au moyen d'un croquis, en spécifiant plate-forme et charge (Longueur x Largeur x Hauteur), position et nombre à des roues. - On indiquera le poids de la plate-forme et de ce qui est tractora (TARE) et le poids de la marchandise (CHARGE) et sa position dans le croquis précédent. - Si le poids de la marchandise est supérieur au train de l'instrucción de Route (6 charges ponctuelles de 10TM et séparées entre eux, formant une quadrille de 1.50m x 2.00m, plus une surcharge uniforme distribuée par toute la table du pont de 400kg/m2), on devra joindre un calcul qui justifie que les efforts des ponts de pas sont admissibles. - Date arrivée ou sortie du port. - Origine ou destination du transport. - Immatriculations du camion ou camions qui effectuent le transport. - Copie de l'assurance de responsabilité civile. montant minimal de 3 millions d'euro. - Entreprise d'arrimage ou concessionnaire qui se charge l'expédition ou la réception du transport. - Parcours qui doit faire dans la zone portuaire. - Nom i téléphone de contact de la personne qui effectuera le transport. - Informer si on doit effectuer toute manoeuvre spéciale dans le port, qui peut perturber la circulation de véhicules. - Copie de l'autorisation accordée par le Servei Català de Transit. Autoritat Portuària Tarragone 977 259 400 www.porttarragona.es

5. - AUTORISATIONS COMPLÉMENTAIRES DE CIRCULATION On doit solliciter des autorisations complémentaires de circulation quand il sera dépassé de : 1. - Générique, pourvu qu'on dépasse les dimensions suivantes : - Longueur 12m pour véhicules rigides et 16.50m pour véhicules articulés - Largeur 2.55m - Hauteur 4.00m 2. - Spécifique ou exceptionnel, pourvu qu'ils dépassent les dimensions suivantes : - Longueur 25m - Largeur 3.50m - Hauteur 4.00m - Masse 40 tm. Dans l'autorisation on doit observer les limitations d'horaire de circulation, en pouvant être limitées entre la sortie et la mise du soleil ou vice versa, selon CCAA 3. - Démarche accompagnement des agents de l'autorité, quand on dépassera les dimensions suivantes : - Longueur 40.00m - Largeur 5.00m Le titulaire devra donner compte, avec un minimum de 72 heures d'anticipation, aux agents de l'autorité chargés de la surveillance du trafic de la province de départ, le lieu, l'heure, date de l'initiation par chacun des voyages autorisés, indiquera l'immatriculation du véhicule ou celles de l'ensemble de véhicules qui effectueront le voyage et joindra copie de l'autorisation 4. - Lieu de démarche des demandes La démarche de demandes d'autorisations complémentaires de circulation avec itinéraire de catégorie générique, spécifique ou exceptionnelle sera effectuée dans les Services Centraux de l'organisme Autonome Quartier général Central de Trafic pourvu que le parcours dépasse du cadre de la Communauté autonome. Si le parcours affecte un ou plusieurs provinces de la même Communauté autonome, la demande sera traitée dans le Quartier général de Trafic de la province origine de l'itinéraire. Les demandes dont l'itinéraire réfléchit complètement par Ibiza, Menorca, Lanzarote, ou la La Palma seront traitées par le respectif Quartier général Local de Trafic. La démarche de demandes dont l'itinéraire réfléchit complètement par la Communauté autonome de Catalogne seront traitée par le Service Catalan de

Trafic. Quand l'itinéraire réfléchira complètement par des voies du Pays Basque ou de Navarre la demande il sera traité par les Députations Statutaires respectives 6. - SANCTIONS Circuler avec le véhicule fait le compte rendu en négligeant les conditions établies dans l'autorisation complémentaire (détailler succinctement la condition non atteinte) Réduction de visibilité par des conditions météorologiques, de la visibilité inférieure à 150 mètres par la partie avant ou arrière du véhicule 450 Selon document de la DGT. en date du 26/11/04, qui est transcrite. Davantage d'autorisations complémentaires de circulation est actuellement possible circulaire avec un véhicule ou un transport spécial protégé par un, deux ou pour effectuer un itinéraire concret. L'origine et le destin du voyage ils ne coïncident pas peut-être avec ce qui est établi dans ou les autorisations qui sont employées, mais important l'est de vérifier qu'au moment de circulation le transport ou le véhicule spécial le titulaire de le même de cette protégée par une autorisation et s'exécute ce qui est établi dans cette dernière. NE PAS DÉNONCER ÉTANT HORS DE L'ITINÉRAIRE. Selon document Selon document de la DGT. en date du 26/10/04, en relation de la possibilité qu'un taxi j'ai pu effectuer des fonctions de véhicule pilote dans un transport spécial je lui prends part ce qui suit : Le règlement Général de véhicules définit le taxi comme tourisme destiné au service public de voyageurs et pourvu d'appareil taximètre ou non. Dit le RGV. il impose en outre aux taxis l'obligation d'être dotés de tu détermines des lumières et signaux tu spécifies, de manière permanente. D'autre part l'art. 66.1.a) de la Loi 38/92 d'accises établit que les taxis cela soient exempts de l'accise sur certains moyens de transport, sur la base du service qui sont destiné. Par tout cela, et considérant en outre que les véhicules pilotes d'accompagnement de transports spéciaux doivent, conformément à l'annexe XI du RGV., avoir installés le signal v-2, après accréditation devant le Quartier général Provincial de Trafic du service à auquel on destine, que dans le cas du taxi, CETTE SOUS-DIRECTION GÉNÉRALE ESTIME QU'un TAXI NE DOIT PAS ÊTRE AUTORISÉ POUR la RÉALISATION de SERVICES de VÉHICULE PILOTE d'accompagnement à un TRANSPORT SPÉCIAL. Circuler sans l'autorisation compléterait correspondant le véhicule fait le compte rendu dont les masses ou les dimensions, y compris la charge indivisible, dépassent des limites réglementaires 450 Selon document de la DGT. en date du 26/11/04, qui est transcrite. Davantage d'autorisations complémentaires de circulation est actuellement possible

circulaire avec un véhicule ou un transport spécial protégé par un, deux ou pour effectuer un itinéraire concret. L'origine et le destin du voyage ils ne coïncident pas peut-être avec ce qui est établi dans ou les autorisations qui sont employées, mais important l'est de vérifier qu'au moment de circulation le transport ou le véhicule spécial le titulaire de le même de cette protégée par une autorisation et s'exécute ce qui est établi dans cette dernière. NE PAS DÉNONCER ÉTANT HORS DE L'ITINÉRAIRE. Real Decreto 1428/2003 de du 21 novembre, par lequel on approuve le règlement Général de Circulation pour l'application et le développement du texte articulé de la Loi sur le trafic, la circulation de véhicules à moteur et la sécurité routière, approuvé par Real Decreto Legislativo 339/1990, de du 2 mars. Page mise à jour en décembre 2015.