Grande voirie Circulation Transports routiers (fonds de la Préfecture)



Documents pareils
Chemins de fer (fonds de la Préfecture)

STRUCTURES DE PORTAGE DE REPAS A

Direction Régionale de Bourgogne Service Études et Diffusion Division Analyses et Synthèses Économiques et Sociales

MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE - Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes -

3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité. 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge

Fédération des Centres Sociaux de la Nièvre

Effectifs : 3 personnes

Bilan intermédiaire de la visibilité web de l événement :

17 Randonnées et balades numériques

Protection Extérieure

INNOVATION TECHNOLOGIQUE : Le président de Région à Magny-Cours pour u...

Accidents à un seul véhicule sans piéton

Calendrier des Portes Ouvertes 2014 (lycées, LP, CFA, MFR) Aée 009/2010 YONNE

JEUDI 17 AVRIL 2014 CENTRE DES EXPOSITIONS - NEVERS

TREVES VII VERS UNE SIXIEME DIRECTIVE ASSURANCE AUTOMOBILE. Une réglementation pour les remorques

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA NIEVRE. numéro spécial du 21 septembre 2006

Archives départementales de l Isère

Dénutrition Programme de prévention «PASS ALIMENTATION» de la Mutualité Française

Formation complète à la généalogie professionnelle

Voie professionnelle. Les établissements publics et privés. u Etablissement public. 21 Côte d'or. onisep.fr guide après la 3 e l rentrée

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, Clermont Fd. 7 juin 2010

Vidéo Protection Pack

AIDE-MÉMOIRE COMPLÉMENT D INFORMATION

Immatriculation d une société commerciale au RCS

ARRETE NOR: EQUS A. Version consolidée au 27 mars 2015

BOUCHERIE CHARCUTERIE

SERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie. Guide de Sécurité. Mini-motos (pocket-bikes)

INDUSTRIE. Côte d'or. Industrie. Pour obtenir un niveau V (CAP/BEP)

Cas pratique CADASTRE DES OBSTACLES SUR LE RESEAU DE MOBILITÉ DOUCE La population fait la chasse aux obstacles

Métiers de la métallurgie

Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement?

La circulation agricole

Information multimodale en Bourgogne. Mise à jour 2008

DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)

LE TACOT DE BEAUBERY AXE ANCIEN DE TRANSPORT PAR VOIE FERREE A SAINT BONNET DE JOUX

PREAMBULE. ETUDE D IMPACT PIECE 7 - Partie 1 Résumé non technique de l étude d impact. Les objectifs : Présentation :

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DELEGUE CHARGE DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA LUTTE CONTRE L EXCLUSION

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015

2.2.5 LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

MÉMENTO DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE 2012

Date limite de remise des offres : 29 janvier 2015 à 17 heures

Passer son permis : auto, moto, bateau

FONDS CHARLES COURNAULT ( )

_ed02F. Conditions d admissibilité à l assurance des camionneurs professionnels

Réduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique

Commune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***

Immatriculation et assurances. Immatriculation et assurances

RISQUES MAJEURS. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur

Immatriculation d un véhicule au Luxembourg

Vu le décret n du 24 janvier 2000,

BILAN ROUTIER Société de l assurance automobile du Québec

LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS

Grenelle de l environnement BONUS ECOLOGIQUE

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

L évolution des parts modales des déplacements domicile-travail

50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)

ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG

BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012

Guide auto. Et si votre boîte à gants pouvait contenir toutes les

RAPPORT SOCIÉTAL RAPPORT D ACTIVITÉ. Nevers. Mâcon. Paray-le-Monial. Clamecy. Cosne sur Loire. Corbigny La Charité sur Loire.

Moto 125 Le nouvel espace dédié aux conducteurs de 125 cm3 sur les sites des associations Prévention Routière et Assureurs Prévention

2.2 Objet du contrôle Il y a lieu de vérifier les points suivants de manière individuelle ou combinée.

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

ASSURANCE AUTOMOBILE PARCOUREZ IBC.CA TOUT SUR L ASSURANCE AUTOMOBILE

VOLANT 2012 REGLEMENT

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative

Conditions générales de vente

Les journées "Trajectoires" au service des motards

Equipements, usages, opinions et attentes : Etude de diagnostic en matière de technologies de l information et des communications en Bourgogne

DOSSIER DE CANDIDATURE POUR LE

Centre Européen des Consommateurs GIE 55, rue des Bruyères L-1274 Howald Grand-Duché de Luxembourg

Réunion La Teste ( 08/03/10 )

- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute

L assurance CONTRE LES DOMMAGES MATÉRIELS

Exemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires

Liste annuelle des marchés conclus en Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Prochainement LA LETTRE DU CIO DE DECIZE. Juillet Affectation. Semaine de l orientation SOMMAIRE

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)

Guide des membres du Club auto TD Club auto TD Standard

MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION

Accessibilité des ERP-IOP situés dans un cadre bâti existant

SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER

Guide d accompagnement. Suite

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Important. Obtenir un permis, c est sérieux!

Guide des membres du Club auto TD Pour les titulaires de cartes Visa* TD Or Élite MD

Répondre aux nouveaux enjeux de la filière automobile française. Dossier de presse

Bisnode. au mois de Mai Étude sur les faillites et créations d entreprises

Partie Réglementaire

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire

RÈGLEMENT Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville

TABLE DES MATIÈRES UN VÉHICULE LOURD?... 7 CONDUCTEUR?... 8 DE CONDUIRE DE LA CLASSE 1, 2 OU 3?...10

CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA

Guide des membres du Club auto TD Club Auto TD Deluxe

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:

Transcription:

2 S Grande voirie Circulation Transports routiers (fonds de la Préfecture) IDENTIFICATION Référence : FR AD058/2S Intitulé : Grande voirie Circulation Transports routiers, Fonds de la Préfecture Cotes : La numérotation des cotes est discontinue. Dates : 1790-1961 Niveau de description : sous-série Importance matérielle : non chiffrée. Les dossiers de la sous-série 2 S étant dispersés dans la série S et la numérotation étant discontinue. CONTEXTE Producteur : La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports Histoire administrative : voir la fiche globale de la série S Modalités d entrée : Versements de la Préfecture entre 1895 et 1953 CONTENU Présentation : Routes de grande voirie, circulation et transports routiers La fin du XVIII e siècle avait vu la construction des routes royales, mais le réseau routier était notoirement insuffisant dans le Nivernais, particulièrement dans l intérieur où l isolement était évident. De plus on ne traversait pas le Morvan qui restait un obstacle, on le contournait. «Au début de la période révolutionnaire, des itinéraires sont mis en place qui sont déjà l ébauche du réseau actuel des priorités sont donc bien dégagées : Nevers Clamecy Auxerre, Nevers Château-Chinon Autun, Nevers Decize Luzy Autun «(B. Stainmesse). D importants travaux eurent donc lieu au XIX e, essentiellement à partir de 1820 dans notre département. La constitution des réseaux de routes nationales et départementales remonte au décret du 16 décembre 1811 qui, pour la première fois, établit la distinction entre routes nationales (impériales ou royales selon les époques) et routes départementales et fixe leur statut. Un autre texte de juillet 1824 modifie durablement le classement et la numérotation de ces routes. Au XIX e siècle dans la Nièvre les routes nationales sont au nombre de neuf : - n 7 de Paris à Antibes (par Cosne, La charité, Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier) ; - n 75 de Moulins-sur-Allier à Bâle (par Luzy) ; - n 76 de Nevers à Tour (par Gimouille) ; - n 77 de Nevers à Sedan (par Guérigny, Prémery, Clamecy) ; - n 77 bis de Nevers à Dijon (par Prémery, Corbigny, Montsauche) ; - n 78 de Nevers à Saint-Laurent (par Château-Chinon) ; - n 79 de Nevers à Genève (par Imphy, Decize) ; - n 151 de Poitiers à Avallon (par La Charité, Châteauneuf, Varzy, Clamecy) ; - n 151 bis d Angoulême à Nevers (par Saint-Pierre-le-Moûtier). Elles couvrent 465 kilomètres et sont «assez viables». Si l axe Nord Sud est ancien, la route Nevers- Dijon par Corbigny, Lormes et Saulieu ne fut ouverte qu en 1838. Mais, déjà en 1852 l ingénieur BOUCAUMONT note que «sur plusieurs d entre elles, l activité de la circulation a produit la déformation et l user des chaussées d empierrement». 1

Les routes départementales ont eu une histoire plus complexe. Le décret de 1811 chargeait les Conseils généraux d établir un état des routes susceptibles de faire partie de la voirie départementale, et de prévoir les dépenses et l exécution des travaux. Au XIX e siècle, les chiffres varient entre 12 et 17 routes départementales qui nécessitent d importants travaux de rectification (pentes et rampes) et présentent un empierrement souvent défectueux. De plus, les travaux routiers ont dû prendre en compte la situation excentrée du chef-lieu. Les problèmes de crédits et de priorités se posent déjà! A côté de cette grande voirie, existait tout un ensemble de voies dont l entretien incombait aux communes : les chemins vicinaux dont traite la loi du 21 mai 1836. Les conseils généraux avaient compétence pour leur classement : chemins de grande communication (de 15 à 40), chemins de moyenne communication (plus de 80) appelés encore chemins d intérêt commun car ils intéressaient plusieurs communes, enfin chemins vicinaux ordinaires. En 1938, pour alléger les charges financières des communes, les chemins de grande et moyenne communication formèrent avec les routes départementales, le réseau des chemins départementaux. Ce réseau local subit plusieurs modifications au fil des années, tant dans sa composition que dans la répartition du financement des travaux. Les dossiers conservés traitent naturellement des travaux à effectuer, de l entretien nécessaire mais aussi des alignements dans les traversées des villes et villages, de la signalisation, des plantations d arbres Ils sont normalement classés par catégories de routes, mais certaines identifications demeurent difficiles. C est dans cette sous-série que l on trouve également des dossiers sur la circulation. Prenant la suite des voitures publiques, furent établies dans le département de nombreuses lignes d autobus, très importantes pour la desserte rurale. Dès la fin du XIXème siècle, la société «L hirondelle» est autorisée à exploiter par «voitures à tracteurs automobiles» trois circuits au départ de Nevers, en direction de Fourchambault Pougues, de Saint-Saulge et de Saint-Benin-d Azy Châtillon-en-Bazois. Bien d autres lignes d autobus seront établies au début du XXème siècle, avec des réseaux organisés autour des principales villes, desservant le centre du département et se prolongeant même au-delà de la Nièvre. Quelques documents enfin concernent les véhicules automobiles, la délivrance de permis de conduire et de cartes grises depuis 1910, des registres d immatriculation depuis 1925 pour les divers véhicules (automobiles, motos et motocyclettes), des statistiques entre 1929 et 1939. L immatriculation W apparaît en 1930. Mode de classement : Les documents ont été classés en fonction du thème de chaque dossier et ensuite d une manière chronologique. CONDITIONS D ACCES Communicabilité : libre Reproduction : possible dans les conditions du règlement de la salle de lecture Instrument de recherche : répertoire numérique réalisé à partir du logiciel ARKHEÏA, par Catherine Bestard, sous la direction d Anne-Marie Chagny SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives : - Sous-série 5 Fi cartes et plans : on y trouve des documents sur quelques routes - Sous-série 5 K : conseil de préfecture : contentieux administratifs relatifs à la voirie - Sous-série 1 N : rapports du Conseil général et du Préfet - Sous-série 3 O : voirie 2

Sources imprimées : - Atlas des cartes cantonales du Département de la Nièvre (à l échelle 1/40.000), dressé par le Service ordinaire des Ponts et Chaussées chargés du Service vicinal. Nevers, 1878 - NIV 5648 : BOUCAUMONT : Rapport de l ingénieur en chef sur la situation des routes nationales et départementales, année 1852. Nevers, 1852 Bibliographie : - CHAGNY (Anne-Marie) Le Marteau pilon «Une source pour l histoire économique et industrielle : la série S des Archives départementales», juillet 1997 - US 45 : CHARRIER (Jean-Bernard), Géographie de la Nièvre. Dijon, C.R.D.P., 1976, 260 p. - NIV 6519 : JOANNE (Adolphe), Géographie de la Nièvre. Paris, Hachette, 1880, 5 ème édition en 1893. - NIV 6879 : STAINMESSE (Bernard), «Bourbonnais et Bourgogne : voies de communication nivernaises de la fin du XVIII e siècle au milieu du XIX e siècle.» Annales de Bourgogne, t. XLIX, 1977, p. 68-91. - US 24 (1-2) : SURUGUE (René), Le Nivernais et la Nièvre, t. II depuis 1789 jusqu à nos jours (1926). Besançon, 1926, 711 p. Routes royales ou nationales : - NIV 254 : Rapport sur les routes départementales de la Nièvre, précédé d'une notice sur les routes royales qui traversent le même département et publié d'après le vote émis par le Conseil général dans ses sessions de 1832 et 1833. Impr. Duclos. Nevers, 1834 - NIV 5842 : JAUBERT, Documents relatifs à la route royale n 76, de Tours à Nevers. Impr. Decourchant. Paris, 1833 - BA 16 : Routes nationales : recensement de la circulation. Impr. Nationale-Ministère des Travaux publics. Paris, 1883-1905 3

Plan de classement 2 S GRANDE VOIRIE CIRCULATION TRANSPORTS ROUTIERS 1 ROUTES NATIONALES 1 GRANDE VOIRIE 1 RN 7 de Paris à Antibes 2 RN 73 de Moulins a Bâle 3 RN 76 de Nevers à Tours 1 Objets et travaux divers Généralités 4 RN 77 de Nevers à Sedan 5 RN 77 BIS de Prémery à Saulieu 6 RN 78 de Nevers à Autun 2 Route de Nevers à Saint-Laurent 3 Objets et travaux divers Généralités 7 RN 79 de Nevers à Genève 8 RN 151 de Poitiers à Avallon 2 - Alignements 9 RN 151 BIS de Nevers à Angoulême 10 Routes nationales diverses 11 - Généralités 1 Terrains 2 Permissions de voirie-alignements 3 - Entretien-réparations 4 Autres questions d ordre général 2 ROUTES DEPARTEMENTALES 1 RD (n 1) de Toulon-sur-Arroux au pont du Veurdre par Luzy, Decize et Saint-Pierre-le- Moûtier 1 Section de Decize à Luzy 2 Section de Decize à Saint-Pierre-le-Moûtier et au Veurdre 1 Section de Toulon-sur-Arroux à Luzy 2 RD (n 2) de Nevers à Avallon par Châtillon-en-Bazois et par Lormes 1 Section de Châtillon à Avallon 3 RD (n 3) de Cosne-sur-Loire à Clamecy par Varzy 1 Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy 4 RD (n 4) de Clamecy à Moulins-sur-Allier par Decize 1 Section de Decize à Clamecy 5 RD (n 5) de Decize à Lormes 4

6 RD (n 5 et 15) de Cosne-sur-Loire à Auxerre par Saint-Amand-en-Puisaye 7 RD (n 6) de Nevers à Saint-Saulge 8 RD (n 7) de Decize à Saulieu par Château-Chinon 9 RD (n 7) de Château-Chinon à Moulins-sur-Allier par Moulins-Engilbert 10 RD (n 8) de La Charité-sur-Loire à Autun par Châtillon-en-Bazois 1 Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois par Prémery et Saint-Saulge 11 RD (n 8) de Cosne-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois 12 RD (n 9) de Decize à Saint-Pierre-le-Moûtier 13 RD (n 9 et 17) de Clamecy à Luzy 14 RD (n 10) de Nevers à Fourchambault 15 RD (n 11) de Prémery à Varzy par Champlemy 16 RD (n 11 et 13) de Neuvy-sur-Loire à Clamecy 17 RD (n 12) de Château-Chinon à Clamecy 18 RD (n 14) de Corbigny à Clamecy par Tannay 1 Section de Corbigny à Tannay 19 RD (n 16) de Château-Chinon à Saulieu par Montsauche 1 Section de Château-Chinon à Montsauche 20 Routes départementales diverses 21 Généralités 3 GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES 1 Grande voirie : ponts (par commune) 2 CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS 1 VEHICULES : MISE EN CIRCULATION IMMATRICULATION 1 Véhicules automobiles 1 Immatriculations : registres 2 Autres véhicules 1 Vélos 2 POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION 1 Code de la route Sécurité routière 1 Infractions 2 Permis de conduire 3 Certificats et permis internationaux 3 TRANSPORTS ROUTIERS 1 Transports en commun 1 Lignes d autobus 2 Transports en commun : coordination des transports ferroviaires et routiers 2 Transports de marchandises 3 Transports routiers en général 5