30 novembre 2015 Webinar évolutions ISO en 2015 ISO 9001:2015 & ISO 14001:2015 1 SAFER, SMARTER, GREENER
Introduction 2
Introduction L ISO 14001 version 2015 est publiée depuis le 15 septembre 2015 L ISO 9001 version 2015 est publiée depuis le 22 septembre 2015 Les réponses aux questions les plus fréquentes 3
Sommaire Processus de transition Structure commune HLS : pourquoi, quoi et comment? Changements et nouvelles exigences de l ISO 9001 et 14001 4
Processus de transition 5
Processus de transition Dans quel délai une entreprise doit-elle réaliser l audit de transition sur la version 2015? 6
Le délai de transition Entrée en vigueur de l'iso 14001 et ISO 9001:2015 Septembre 2015 Fin de la période de transition (expiration de tous les certificats ISO 14001:2004 et ISO 9001:2008) Septembre 2018 Sept. Jan. 2016 Sept. Jan. 2017 Sept. Jan. 2018 Sept. Aujourd'hui Audit Périodique 1 Sept. 2015 + Transition (temps additionnel) ou Audit Périodique 2 Sept. 2016 + Transition (temps additionnel) ou Re-Certification selon la version 2015 Sept. 2017 + Transition (temps additionnel) Si la transition est réalisée lors d un audit périodique programmé, la date de validité du certificat restera en cohérence avec la date de validité du certificat selon la version précédente. Si la transition est réalisée lors d un audit de re-certification programmé, la validité du certificat sera de 3 ans à partir de la date d expiration du certificat selon la version précédente. 7
Le délai de transition Entrée en vigueur de l'iso 14001 et ISO 9001:2015 Fin de la période de transition (expiration de tous les certificats ISO 14001:2004 et ISO 9001:2008) Septembre 2015 Septembre 2018 Sept. Jan. 2016 Sept. Jan. 2017 Sept. Jan. 2018 Sept. Aujourd'hui Périodique 1 Périodique 2 + Transition (temps additionnel) ou + Transition (temps additionnel) ou Recertification + Transition (temps additionnel) Exemple d une entreprise avec une recertification réalisée en Janvier 2015. Elle a le choix de faire la transition lors du périodique 1, 2 ou attendre la recertification en Janvier 2018 Si elle transite lors du périodique 1 ou 2 la durée de validité de son certificat sera inchangée en Janvier 2018 Si elle transite lors de la recertification la durée de validité passera «normalement» à Janvier 2021 8
Le délai de transition Entrée en vigueur de l'iso 9001:2015 Septembre 2015 Fin de la période de transition (expiration de tous les certificats ISO 9001:2008) Septembre 2018 Sept. Mars 2016 Sept. Mars. 2017 Sept. Mars. 2018 Sept. Mars. 2019 Aujourd'hui Recertification Périodique 1 + Transition (temps additionnel) ou + Transition (temps additionnel) ou Périodique 2 + Transition (temps additionnel) Exemple d une entreprise avec une re-certification planifiée en Mars 2016. Si elle réalise la transition lors de son audit de recertification la durée de validité du certification sera inchangée jusqu en Mars 2019 Si elle souhaite transiter lors du périodique 1 ou 2, l audit de recertification sera réalisé selon la version précédente et la date de validité de son certificat sera septembre 2018. Quand elle transitera sur la version 2015 lors du périodique 1 ou 2, un nouveau certificat sera édité et reprendra l historique soit Mars 2019 9
Processus de transition Si une entreprise décide de transiter sur la version 2015 peutelle changer d avis au vu des constats d audit? Non, une fois que la décision a été prise, il n est pas possible de revenir en arrière. 10
Processus de transition Est-ce que la transition va entrainer des durées d audit et un coût supplémentaire? Est-ce identique quel que soit l audit pendant lequel la transition a lieu? Est-ce le même temps additionnel pour l ISO 9001 et l ISO 14001? Est-ce 2 fois plus dans le cadre d un audit intégré qualité et environnement? Un temps additionnel est à prévoir pour l audit de transition 11
Processus de transition Comment puis-je me préparer à l audit de transition? 1. Identifier les changements clés 2. Réaliser une analyse d écarts 3. Remplir les chaînons manquants 4. Réaliser des audits internes 5. Identifier les zones à améliorer, les actions & suivi 12
Processus de transition Est-ce que je peux organiser un audit de transition dès demain? Est-ce que je vais changer d équipe d audit pour l audit de transition? Comment dois-je m y prendre pour organiser mon audit de transition? Une organisation que vous pouvez prévoir dès maintenant si vous le souhaitez 13
Processus de transition Si mon entreprise se lance pour la première fois dans une démarche de certification ISO 9001 ou ISO 14001, est-il plus judicieux de demander une certification en version 2008/2004 ou en version2015? Pour une certification initiale il vaut mieux partir directement sur la V2015, sauf si votre audit est déjà planifié dans les prochains mois. 14
Questions & réponses 15
Structure commune HLS : pourquoi, quoi et comment? 16
High Level Structure : Une nouvelle annexe En 2012, l organisation ISO a développé une structure commune (HLS) pour les normes de systèmes de management, publiée par le biais d une Directive ISO.* L Annexe SL du nouveau Supplément ISO consolidé des Directives ISO/CEI indique que toutes les normes de systèmes de management doivent utiliser une structure, un texte et des définitions communes. L ISO 9001 et 14001 ont été revues en prenant en compte cette structure HLS. L ISO 45001 intègrera également cette structure Bon à savoir : Le HLS a déjà été utilisé pour la révision ou la publication de nouvelles normes par exemple l ISO 27001:2013 Système de Management de la Sécurité de l Information (révision) et l ISO 55001:2014 Système de Gestion d Actifs (nouveau). *http://www.iso.org/sites/directives/directives.html 17
High Level Structure : Les objectifs 1. Fournir un ensemble commun d exigences, texte de base, termes courants et définitions de base identiques 2. Se concentrer sur la gestion efficace des processus pour obtenir les résultats attendus (via l engagement de la Direction et son implication) 3. Refléter les changements dans des environnements complexes, exigeants et dynamiques ( via l identification du contexte de l organisation, ses parties intéressées & son analyse de risques) 4. Faciliter un développement pérenne 5. Améliorer la compatibilité des systèmes de management Chaque norme de système de management ajoutera à la structure HLS les exigences spécifiques nécessaires 18
HLS La structure des 10 chapitres 1. Périmètre d application 2. Références normatives 3. Termes & Définitions 4. Contexte de l entreprise Spécifique à chaque norme Spécifique à chaque norme Spécifique à chaque norme 4.1 Compréhension de l organisme et de son contexte 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées 4.3 Détermination du périmètre du système de management 4.4 Système de management 5.1 Leadership et engagement de la direction 5. Leadership 5.2 Politique 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l organisme 19
HLS La structure des 10 chapitres 6. Planification 6.1 Actions pour maîtriser les risques et opportunités 6.2 Objectifs et planification pour les atteindre 7.1 Ressources 7. Support 8. Activités opérationnelles 7.2 Compétences 7.3. Sensibilisation 7.4 Communication 7.5. Informations documentées 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles 9. Évaluation des performances 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.2 Audit interne 9.3 Revue de direction 10. Amélioration 10.2 Non-conformité et actions correctives 10.3 Amélioration continue 20
Evolutions clés induits par le HLS Compréhension de l organisme et de son contexte Management des risques et des opportunités Détermination des enjeux externes et internes pertinents pouvant influer sur la capacité de l organisme à obtenir les résultats attendus du Système de Management (cf. 4.1) Détermination des parties intéressées pertinentes et leurs exigences (cf. 4.2) Maîtriser les risques et opportunités ayant un impact potentiel positif ou négatif sur la capacité du Système de Management à atteindre les résultats prévus (cf. 6.1) 21
Changements et nouvelles exigences de l ISO 9001 et 14001 Que veut dire «contexte de l organisme»? ISO 9001 - combinaison d enjeux internes et externes pouvant avoir un effet sur l approche d un organisme en ce qui concerne la détermination et la réalisation de ses objectifs ISO 14001 - Ces enjeux doivent inclure les conditions environnementales affectées par l organisme ou susceptibles d affecter l organisme 22
Le contexte de l organisme Economique & Social National & International, Régional & Local Réglementaire Ressources & Connaissances Milieux Naturels Financier & Juridique Culturel Structure Organisationnelle Environnement Concurrentiel Démographique Technologique Gouvernance Politiques, objectifs & stratégies Systèmes de l information, flux d informations et processus de décision Comprendre l organisme et son contexte est un concept adapté de l ISO 31000, les éléments sur cette page sont tirés de la norme. Principaux moteurs, tendances globales & locales Normes, référentiels, guides & modèles adoptés par l organisme Etc. 23
Structure commune HLS : pourquoi, quoi et comment? Quelle méthodologie de management des risques doisje mettre en oeuvre? Il n y a pas d exigence concernant des méthodes formelles de management du risque ou un processus de management du risque documenté 24
Evolutions clés induits par le HLS Leadership et engagement de la Direction (cf. 5.1) Objectifs comme moteurs pour l amélioration (cf. 6.2) et l évaluation de la performance (cf. 9.1) Maîtrise opérationnelle (cf. 8.1) Communication (cf. 7.4) et Information documentée (7.5) 25
Structure commune HLS : pourquoi, quoi et comment? Est-ce que le modèle PDCA est repris dans la structure HLS? 26
Questions & réponses 27
Changements et nouvelles exigences de l ISO 9001 et 14001 28
Changements et nouvelles exigences de l ISO 9001 et 14001 Où peut-on trouver le vocabulaire associé à l ISO 9001 et 14001 version 2015? Le vocabulaire est intégré dans le chapitre 3 de l ISO 14001:2015 et fait l objet de l ISO 9000:2015 29
Changements et nouvelles exigences de l ISO 9001 Est-ce qu on peut conserver notre manuel qualité? Qu en est-il des 6 procédures obligatoires de l ISO 9001:2008? Le manuel qualité et les 6 procédures obligatoires ne sont plus exigés dans l ISO 9001:2015 30
Changements et nouvelles exigences de l ISO 9001 Est-ce qu il y a des modifications concernant les achats? Est-ce qu il y a des modifications concernant les activités aprèslivraison? Des exigences renforcées ou étendues en ISO 9001:2015 31
Changements et nouvelles exigences de l ISO 14001 Qu est ce que le cycle de vie? 32
Changements et nouvelles exigences de l ISO 14001 Comment le cycle de vie est introduit dans l ISO 14001:2015? Et jusqu où faut-il aller dans la prise en compte du cycle de vie? Dans l identification des aspects et impacts environnementaux (6.1.2) et dans la planification opérationnelle (8.1) Pas d analyse détaillée du cycle de vie, une réflexion sérieuse sur les phases du cycle de vie qui peuvent être maîtrisées ou influencées par l organisme suffit 33
Conclusion 34
L approche DNV GL Nous aidons nos Clients à anticiper les évolutions des normes ISO, à identifier les impacts sur votre organisation et à préparer les évolutions à apporter à votre système de management au travers de : Parcours de formation adapté Gap Analysis Audit à blanc Notre méthodologie d audit de certification 35
L approche DNV GL Parcours de formation adapté INTRA & INTER Direction, experts et auditeurs 36
L approche DNV GL Gap Analysis planifié lors d une étape de votre cycle de certification, vous aurez ainsi un état des lieux de votre système au regard des évolutions apportées par la nouvelle version de la norme. 37
L approche DNV GL Audit à blanc vous aurez un diagnostic indépendant du système déjà déployé et de ce qu il vous reste à faire sur l ensemble des exigences de la nouvelle version de la norme. 38
Questions & réponses 39
Chaîne d approvisionnement RSPO, Global Gap, Smeta (SEDEX) traçabilité, protocoles, management des risques Evaluation Due diligence, Reporting, Cartographie www.dnvgl.com des parties prenantes Certification ISO 9001, 14001, 22000, 50001 Spécificités agroalimentaires BRC, IFS, FSSC 22000, GMP, FAMI-QS, HACCP, Aquaculture SAFER, SMARTER, GREENER Formations 40