L'ETUDE DE FILIERE ET LA FILIERE D'ASSAINISSEMENT

AMÉNAGEMENT PIERRES ET EAU BET infrastructures et environnement LES FILIÈRES «CLASSIQUES» 004 06 1656 AMÉNAGEMENT PIERRES ET EAU BET infrastructures et environnement L'ETUDE DE FILIERE ET LA FILIERE D'ASSAINISSEMENT Une filière d'assainissement est l'ensemble des ouvrages assurant la collecte, le transport, le(s) traitement(s) et l'évacuation des eaux usées. Tout bâtiment produisant des eaux usées "domestiques" (maisons, entreprises, ateliers, lieux publics, ) et n'étant pas raccordé au tout-à-l'égout, doit en être équipé. L étude de filière est le dossier décrivant le dispositif d'assainissement qu un particulier souhaite implanter. Son contenu, répondant à des critères réglementaires et administratifs stricts, doit obligatoirement être étudié et intégralement validé par les services du SPANC (Service Public d'assainissement Collectif) avant la réalisation des travaux. Les textes réglementaires qui cadrent spécifiquement l étude de filière et la réalisation effective d un assainissement autonome : - Le DTU 64.1 de Mars 2007 (filières uniquement) - Les arrêtés du 7 septembre 2009 (filières de moins de ) - version consolidée du 26/04/2012 - Les éventuelles dispositions locales complémentaires (SPANC, arrêtés communaux, ) Profil type de tranchées d'infiltration Durant sa visite sur le terrain et en accord avec le pétitionnaire et/ou le maître d'œuvre, le technicien a pour mission : - de déterminer la taille des ouvrages en fonction des volumes à traiter, - d aider le pétitionnaire à choisir la filière adéquate en fonction du sol, des contraintes spécifiques à la parcelle, de la nature des effluents à traiter, et des possibilités réglementaires, Pour finaliser le dossier, il est indispensable que le pétitionnaire ait choisi la filière qu il souhaite implanter. - de localiser les différents ouvrages en fonction de l'occupation actuelle et future de la parcelle, et des spécificités techniques du projet, - de définir l'altimétrie des ouvrages en fonction des pentes de la parcelle, des niveaux des bâtiments, des sorties d'eaux usées et de la profondeur d'un éventuel exutoire, - de choisir le mode d évacuation des eaux traitées, en fonction de la nature du sol et des spécificités techniques du projet. Pré-traitement Depuis l été 2010 et la publication des premiers agréments officiels, le pétitionnaire peut choisir entre : Collecte Traitement Les filières Évacuation Inscrites dans les textes depuis de nombreuses années, ces filières tendent à exploiter les capacités du sol en place. Elles bénéficient d un dimensionnement souple et peuvent s adapter à un grand nombre de situation. À l exception des filtres à massif de zéolite (voir page suivante), elles ne sont pas couvertes par des brevets et peuvent être librement implantées dès lors que l étude de filière est acceptée par le SPANC. Profil type d'un filtre à sable drainé Les filières «de constructeurs» Collecte Pré-traitement Traitement Évacuation Autorisées pour les particuliers depuis l été 2010, ces filières doivent impérativement disposer d un agrément officiel délivré par le ministère de l environnement et avoir fait l objet d une publication au JORF pour être proposées à l instruction du SPANC. Les conditions de pose sont plus restrictives et seules les entreprises accréditées par les constructeurs sont à même d en effectuer la vente, l implantation et l entretien. Attention : en cas de disfonctionnement d une filière de constructeur, la responsabilité d Aménagement Pierres et Eau ne peut être engagée

Les filières Dénomination Pré-traitement(s) Traitement Exutoire Impératif Tranchées d épandage à faible profondeur Sol en place Fosse(s) toutes Lit d épandage à faible profondeur eaux de volume(s) Sol en place variable(s) Filtre à sable vertical non drainé Bac dégraisseur Sol reconstitué (sable) complémentaire Filtre à sable vertical drainé éventuel Sol reconstitué (sable) Filtre à massif de zéolite Zéolite (roche volcanique) Sol sableux et profond sans remontée de nappe - Importante place disponible Sol sableux et profond sans remontée de nappe - Importante place disponible Sol sans remontée de nappe permettant l infiltration en profondeur Sol sans remontée de nappe Nécessité d'un exutoire Immeuble de trois chambres ou moins - Nécessité d'un exutoire Emprise minimale pour une maison de 3 chambres Capacité ± 230 m² Jusqu à ± 210 m² Jusqu à ± 150 m² Jusqu à ± 150 m² Jusqu à 500 EH ± 90 m² Moins de 5 EH Electricité si la filière est équipée d une ou plusieurs pompes) prêt taux 0 Maintenance Vidange périodique des pré-traitements Inspection des regards et réseaux Remplacement des matériaux (10 à 15 ans) Les filières «de constructeurs» Dénomination Sous-catégories Description / synoptique Exutoire Emprise Capacité Electricité Adaptation des filières Filtres plantés de (FPR) Filtre compact Micro-station - réduction de surface - réduction d'épaisseur - meilleure diffusion - Vertical - Horizontal - Combiné - laine de roche - copeaux de coco - zéolite - cultures fixées - boues activées - Combiné - SBR Ouvrages divers (conduites manchonnées brevetées, caissette d'oxygénation/diffusion des effluents) adaptant les filières et basées sur les mêmes procédés Ouvrage de pré-traitement, indépendant ou non, avec ou sans relevage puis filtration/percolation sur filtre à sable plantés de Ouvrage de pré-traitement, indépendant ou non puis filtration/percolation sur support de substitution au sable Ouvrage unique ou pluricompartimenté fonctionnant sur le principe analogue à celui d'une station d'épuration collective Selon De 4 à 7 m²/eh ± 4 m²/eh De 1 à 3 m²/eh De 0,25 à 2,5 m²/eh pompe) Selon Selon pompe et "Oxyfiltre") 2012-001) "Oxyfiltre") Maintenance - Remplacement des matériaux tous les 10 ans - Faucardage et entretien rigoureux des végétaux - Remplacement des matériaux tous les 10 ans - Vidange de l'ouvrage - Inspection/maintenance sur organes électromécaniques Contrat de maintenance Conseillé conseillé "Oxyfiltre") Fortement conseillé Comparatif sommaire Filières Avantages principaux Inconvénients principaux Avantages principaux Inconvénients principaux - Coûts d entretien - Souplesse de dimensionnement et de fonctionnement (systèmes rustiques et durables) - Ouvrages libres de droit pour l implantation et la maintenance - Coûts de pose - Impératifs de place et/ou de nature du terrain - Sensibilité aux contraintes extérieures (circulation, végétation, nappe, ) Filières «de constructeurs» - Coûts de pose - Meilleurs performances épuratoires - Très faible emprise au sol - Coûts d entretien - Critères de dimensionnement très restrictifs - Pose et entretien souvent réservés à des entreprises spécialisées et/ou accréditées L'éco-prêt Qui peut bénéficier de l éco-prêt à taux zéro? Ce prêt est attribué aux propriétaires, qu ils soient occupants ou bailleurs, sans conditions de ressources. Le logement doit être une résidence principale construite avant le 1er janvier 1990. Quel est le montant de l éco-prêt à taux zéro spécifique ANC? L Éco-prêt à taux zéro est plafonné à 10 000 euros pour les travaux de réhabilitation des dispositifs d assainissement non collectif ne consommant pas d énergie, cumulable, le cas échéant, avec les autres aides des collectivités. Ces travaux doivent être achevés dans les deux ans qui suivent l émission de l offre de prêt. Quelle est la durée de l éco-prêt à taux zéro? L offre d un éco-prêt à taux zéro peut être émise jusqu au 31 décembre 2014. La durée de remboursement de l éco-prêt à taux zéro spécifique ANC est de 10 ans. Elle peut être réduite jusqu à un minimum de 3 ans sur demande de l emprunteur. La banque peut exceptionnellement décider de porter cette durée à 15 ans, pour limiter la charge de remboursement mensuelle. Que finance l éco-prêt à taux zéro spécifique ANC - la fourniture et la pose des installations ne consommant pas d énergie (sous réserve de respecter les prescriptions techniques précises fixées par la réglementation en vigueur) ; - les frais de maîtrise d oeuvre (architecte, bureau d étude...) ; - les frais éventuels d assurance ; - les éventuels travaux induits indissociablement liés (les travaux de terrassement nécessaires à l exécution des travaux, les travaux d adaptation des réseaux extérieurs d évacuation des eaux usées brutes, les travaux de remise en état suite à la dégradation due aux travaux, les modifications ou installations de systèmes de ventilation statique extérieure permettant d assurer l aération des dispositifs de l installation).

Liste officielle et exhaustive, actualisée le 30/05/2013 Modèle agrément Constructeur Catégorie Principe de fonctionnement Synoptique sommaire Emprise Capacité Electricité TOPAZE T5 avec filtre à sable intégré ACTIBLOC 2500-2500 SL ACTIBLOC 3500-2500 SL 2010-003 NEVE Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,5 m² 5 EH ± 550 2010-004 SOTRALENTZ Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Bionest PE-5 2010-005 BIONEST Micro-station Cultures fixées Décanteur de 2300 litres + Réacteur de 1970 litres Fosse Toutes Eaux de 3000 litres + Réacteur de 3000 litres Biofrance F4 2010-006 EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,5 m² 5 EH Biofrance PLAST F4 2010-007 EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,5 m² 5 EH Septodiffuseur SD14-SD22 2010-008 SEBICO posées au dessus du filtre + Septo sur filtre vertical de 7 m² ± 10,5 m² 4 EH ± 415 ± 6 m² 5 EH ± 685 ± 15 m² 4 EH de 510 à 755 de 510 à 755 Septodiffuseur SD23 2010-009 SEBICO posées au dessus du filtre + Septo sur filtre vertical de 10 m² ± 18 m² 5 EH Bioréaction System SBR 5000 2010-010 Phyto Plus Environnement Micro-station Cultures fixées Bioréacteur 2000 litres + décanteur 2000 litres ± 3,5 m² 5 EH ± 790 Monocuve Type 6 2010-011 EAUCLIN Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3 m² 6 EH 315 Gamme EPURFLO Maxi CP 2010-017 2012-026 5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 EH OXYFIX C-90 MB 4EH 4500 2010-015 ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 3-4 EH ± 430 OXYFIX C-90 MB 5EH 6000 2010-016 ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 5,0 m² 5 EH ± 455 EPURFIX CP 7 EH 2010-018 2012-027 + Filtre compact de 4,65 m² ± 15 m² 7 EH INNOCLEAN 4 Ew 2010-019 KESSEL AG Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 3,5 m² 4 EH? Delphin Compact 1 2010-020 Delphin Walter Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,2 m² 4 EH ± 550 SIMBIOSE 4 EH 2010-021 ABAS Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3,8 m² 4 EH ± 340 BIODISC BA5EH 2010-022 KINGSPAN Environnemental Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3,1 m² 5 EH ± 475 Gamme EPARCO 2010-023 EPARCO Filtre compact filtration/percolation sur zéolite Fosse septique toutes eaux (+ Auget) + Filtre compact 5 à BIOROCK - D5 2010-026 BIOROCK Filtre compact filtration/percolation sur laine de roche Fosse toutes eaux+ Filtre compact ± 4,0 m² 5 EH OXYFILTRE (OXY5) 2011-001 STOC Environnement Filtre compact Réacteur + filtration/percolation sur zéolite Réacteur de 3000 litres (boues activées) + Filtre compact à zéolite ± 3,0 m² 5 EH ± 600 Microstation modulaire XXS 2011-002 NASSAR Techno Group Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 4 EH ± 750 Purestation EP 600 2011-003 ALIAXIS Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,7 m² 4 EH ± 300 AUTOEPURE 3000 2011-004 EPUR NATURE FPR combiné Fosse toutes eaux + pompe + FPR ± 30,0 m² 5 EH ± 70? KLARO EASY 2011-005 GRAF Distribution Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 5,0 m² 8 EH? TRICEL FR6/4000 2011-006 KMG Killarney Plastics Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 6 EH ± 400 Gamme Compact'O ST-2 2011-007 Compact'O Filtre compact filtration/percolation sur laine de roche Fosse toutes eaux+ Filtre compact ± 2 m²/eh 4, 5 et 6 EH EYVI 07 PTE 2011-008 SMVE Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 2,6 m² 7 EH ± 600 OPUR SuperCompact 3 2011-009 BORALIT Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 5,0 m² 3 EH ± 350

Modèle agrément Constructeur Catégorie description Synoptique Emprise Capacité Electricité STEPIZEN 1-5 EH 2011-010 Aquitaine Bioteste Micro-station Cultures fixées et libres en alternance Ouvrage unique ± 7,5 m² 5 EH ± 650 Biofrance ROTO F4 2011-011 EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 5,5 m² 5 EH ± 510 EPURALIA 5 EH 2011-012 ADVISAEN Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 4,0 m² 5 EH ± 850 KLÄROFIX 6 2011-013 UTP UMWELTTECCHNIK PÖHNL GmbH ENVIRO SEPTIC ES 6 EH 2011-014 DBO EXPERT Gamme SEPTODIFFUSEUR SD 2011-015 SEBICO Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 5,0 m² 6 EH ± 350 filtration/percolation dans un sol reconstitué au moyen de conduites manchonées posées au-dessus du filtre + 6 x 6ml de conduites Fosse toutes eaux + caissettes Septo sur filtre vertical ± 6 m²/eh 6 EH ± 2 m²/eh 2 à BioKube 2011-016 SEBICO Micro-station Cultures fixées FSTE 3000 litres + micro-station ± 6,0 m² 5 EH ± 475 BIOCLEANER - BC 4 PP 2011-017 ENVI-PUR Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 2,0 m² 4 EH EPURFIX CP MC 2011-018 2012-027 PRECOFLO CP 2011-019 Gamme EPURFLO Mini CP Gamme EPURFLO Méga CP Jardin d'assainissement FV+FH 2011-020 2012-028 2011-021 2012-028 2011-022 AQUATIRIS + 2 filtres compacts de 2,5 m² + Filtre compact de 4,1 m² ± 10 m² 6 EH ± 12 m² 5 EH Fosse toutes eaux + Filtre compact ± 2 m²/eh ATF-8EH 2011-023 AQUATEC VLF (BIOTEC) Micro-station Boues activées SIMBIOSE 4BP - 5BP - 5BIC 5, 6, 7, 8, 10 EH 12, 14, 17, FPR combiné FPR ± 25,0 m² 5 EH 3 cuves en série (Réacteur - Accumulation - Filtration) 2011-024 ABAS Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3,8 m² 4 et 5 EH de 220 à 400 ± 8,0 m² 8 EH ± 630 BIOXYMOP 6025/06 2012-001 SIMOP Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 6 EH ± 200 de 360 à 510 Gamme OXYFIX C-90 MB 2012-002 ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique 4, 5, 6, 9, 11 EH Variable TRICEL FR6/4000 2012-003 KMG Killarney Plastics Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,5 m² 6 EH ± 385 BLUEVITA TORNADO 2012-004 BLUEVITA Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 4 EH ± 450 AT-6EH 2012-005 AQUATEC VLF (BIOTEC) Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,4 m² 6 EH ± 300 Gamme STRATEPUR Maxi CP Bioréaction System SBR 8000 Gamme STRATEPUR 2012-006 STRADAL Filtre compact filtration/percolation sur copeaux de coco 2012-007 Phyto Plus Environnement Micro-station Cultures fixées 2012-008 2012-035/36 Bioréacteur 3000 litres + décanteur 2000 litres STRADAL Filtre compact filtration/percolation sur copeaux de coco Fosse toutes eaux + Filtre compact ACTIBLOC 3500-2500 SL 2012-009 SOTRALENTZ Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Gamme EPURBA Compact Gamme ENVIRO SEPTIC ES 2012-010 2012-037 STRADAL Filtre compact filtration/percolation sur copeaux de coco 2012-011 DBO EXPERT filtration/percolation dans un sol reconstitué au moyen de conduites manchonées Gamme OXYFILTRE 2012-012 STOC Environnement Filtre compact Réacteur + filtration/percolation sur zéolite Gamme AUTOEPURE 2012-013 EPUR NATURE FPR combiné Décanteur de 3250 litres + Réacteur de 1970 litres Fosse toutes eaux + Conduites manchonnées Réacteur à boues activées + Filtre compact à zéolite Fosse toutes eaux + pompe + FPR 5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 EH ± 3,5 m² 8 EH ± 1540 4, 5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17, ± 12,0 m² 6 EH ± 315 ± 5 m²/eh 4, 5, 6, 8, 10, 12, 15, 18, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 9 et 17 EH Gamme BIOROCK D 2012-014 BIOROCK Filtre compact filtration/percolation sur laine de roche Fosse toutes eaux+ Filtre compact 6 et 10 EH ± 5 m²/eh 8, 10, 15, ± 1600 ± 3300 Variable

Modèle agrément Constructeur Catégorie description Synoptique Emprise Capacité Electricité AS-VARIOcomp K5 2012-015 ASIO Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,2 m² 5 EH ± 670 AS-VARIOcomp Roto 3 2012-016 ASIO Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,4 m² 3 EH ± 650 Purestation EP 900 2012-017 ALIAXIS Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 5,6 m² 5 EH ± 280 Gamme OXYFIX C-90 MB (Inox) 2012-018 ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique 4, 5, 6 EH Variable Gamme Biofrance ROTO 2012-019 EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 10,0 m² Gamme Biofrance BLOC 2012-020 EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 8,0 m² Gamme Biofrance PLAST 2012-021 EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 8,0 m² Microstation modulaire XS2C 2012-022 NASSAR Techno Group Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 10,0 m² Végépure compact 2012-023 IFB Environnement Végépure ProMS 2012-024 IFB Environnement Bionest PE-7 2012-025 BIONEST Micro-station Cultures fixées FPR vertical avec compresseur FPR combiné avec compresseur Fosse (2 m3) + compresseur + FPR vertical Fosse (2 m3) + compresseur + FPR Décanteur de 3000 L + Réacteur de 2000 L + Clarificateur de 1000 L Gamme EPURFIX CP 2012-027 Fosse toutes eaux + Filtre compact 5, 6 et 8 EH Gamme PRECOFLO CP 2012-029 Fosse toutes eaux + Filtre compact ± 1,5 m²/eh ± 2,5 m²/eh De 5 à 8 EH 5 à 5 à Variable Variable Variable ± 1450 ± 50 /EH ± 50 /EH ± 5 m² 7 EH ± 600 4, 5, 6, 8, 10 12, 15, 18, 20 EH Aquameris 2012-030 SEBICO Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 5,0 m² 5 et 10 EH Gamme KLARO QUICK 2012-031 GRAF Distribution Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 3,0 m² MICROBIOFIXE 500 2012-032 CLAIR'EPUR Micro-station Cultures fixées et libres en alternance COMPACTODIFFUSEUR à zéolithe 2012-033 OUEST Environnement Filtre compact filtration/percolation sur zéolite Décanteur de 3000 litres + Réacteur de 3000 litres Fosse septique toutes eaux + Auget/pompe + Filtre compact Gamme ECOFLO CP MC 2012-034 Fosse toutes eaux + Filtre compact 4, 6, 8 et 18 EH ± 875 ± 1750 Variable ± 8,5 m² 5 EH ± 950 ± 15,0 m² 9 EH 3, 5, 7, 10, 15, TP-5EO 2012-038 ALBIXON Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 2,0 m² 5 EH ± 380 WPL Diamond EH5 2012-039 WPL Limited Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,5 m² 5 EH ± 320 Gamme INNOCLEAN Plus 2012-041 KESSEL AG Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,5 m² 4, 6, 8 et 10 EH Variable OXYSTEP 4-8EH 2012-042 BONNA SABLA SNC Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 4,0 m² 4 à 8 EH ± 350 EPANBLOC Faible profondeur EPANBLOC Grande profondeur CONDER CLEREFLO ASP 8 EH 2012-043 SOTRALENTZ 2012-044 SOTRALENTZ 2012-045 CONDER ENVIRONN AL SOLUTIONS filtration/percolation sur caissettes posées audessus du filtre filtration/percolation sur caissettes posées audessus du filtre + caissettes sur filtre vertical de 14 m² + caissettes sur filtre vertical de 14 m² ± 18 m² 6 EH ± 18 m² 6 EH Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,5 m² 8 EH ± 950 Gamme KOKOPUR 2013-001 Fosse+pompe+bac de copeaux ± 2 m²/eh 5 et 10 EH ± 220 Gammes complète M.modulaires 2013-002 NASSAR Techno Group Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 10,0 m² 4, 6, 8, 10 et Variable ATB France 2013-003 PUROO 6 EH Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 5,0 m² 6 EH ± 250 Gamme Delphin Compact 2013-005 Delphin Walter Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ou double 4, 6, et 12 EH Variable La liste actualisée est consultable sur le site interministériel consacré à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr