SOMMAIRE Thématique : Systèmes et sécurité pyrotechniques



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SOMMAIRE Rubrique : Évaluation... 2 Rubrique : Initiation... 8 Rubrique : Recyclage...13 Rubrique : Sécurité...17 1

Rubrique : Évaluation SOMMAIRE Responsables d essais pyrotechniques... 3 Formation initiale EOR... 4 Formation qualifiante d ouvrier de pyrotechnie groupe VI... 5 Formation qualifiante d ouvrier de pyrotechnie groupe VII... 6 Epreuves théoriques pour essai professionnel HCA/HCB... 7 2

Rubrique : Évaluation Responsables d essais pyrotechniques Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000003225 Réf. CFD : PEC14 Durée en jours : 14 Avoir assimilé la formation théorique reçue pour diriger un essai ayant pour finalité un fonctionnement pyrotechnique, dont les aléas prévisibles n'engagent pas la sécurité extérieure à l'établissement, Etre capable de réaliser des essais spécifiques et propres à son établissement. Population concernée : Personnels formés en pyrotechnie (stage PIC06 minimum) Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aptitudes médicales et psychotechniques Niveau requis : Application Niveau visé : Maîtrise Pédagogie* : A C E S SECURITE connaissances des textes réglementaires exercices d'applications visite d installations de tir CONNAISSANCES GENERALES DES ESSAIS généralités sur les essais organisation des différents essais CONNAISSANCES DES SYSTEMES D'ARMES ET MUNITIONS généralités, classifications (armes / munitions), armes de tout calibre NOTA : Un certificat de Responsable d Essais Pyrotechniques sera délivré aux stagiaires ayant satisfait à la fois à: a) un contrôle écrit effectué en fin de stage au CFD b) un contrôle oral et pratique portant sur un essai réel effectué dans son établissement, devant une commission, comprenant obligatoirement un représentant du CFD. Le certificat (valable uniquement pour l Établissement concerné) est délivré en vue de l habilitation des personnels par l'employeur (Section 6 du chapitre 2 du titre 6 du livre 4 de la 4ème partie du code du travail. 289 3

Rubrique : Évaluation Formation initiale EOR Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000010071 Réf. CFD : PEC26 Durée en jours : 5 Participer à une équipe de reconnaissance afin de préparer et appuyer une action d une équipe d intervention : en localisant l engin dangereux et en en précisant la nature. en informant les autorités sur les risques encourus et sur les procédures à appliquer en faisant prendre les mesures de sécurité immédiates en transférant les éléments de situation aux spécialistes d intervention En aucun cas, le personnel qualifié EOR n est habilité à toucher, déplacer, manipuler ni intervenir sur un engin explosif suspect ou une munition. Population concernée : Tout niveau Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aptitude médicale Niveau requis : Non précisé Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E Connaître la manière dont est organisée la fonction NEDEX, ses missions et son importance Savoir faire la distinction entre les objets explosifs et non explosifs Etre informé des effets des explosifs, constitution et le fonctionnement Savoir identifier les munitions par type et indiquer les risques qu elles représentent Savoir décrire d une manière précise une munition non explosée inconnue Savoir entreprendre une recherche permettant de localiser les munitions non explosées en surface et enterrées Savoir marquer l emplacement d un engin explosif non explosé et de sa zone dangereuse Savoir faire des recommandations sur les mesures initiales d évacuation et de protection (y compris NRBC) Savoir reconnaître ce qui pourrait être un dispositif explosif improvisé et faire des recommandations Connaître les catégories d incidents, les procédures de messagerie NEDEX et savoir remplir les CR La formation se valide par un contrôle de connaissance à l issue 321 4

Rubrique : Évaluation Formation qualifiante d ouvrier de pyrotechnie groupe VI Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000004116 Réf. CFD : PEC51 Durée en jours : 145 Posséder des connaissances générales de pyrotechnie et être capable d effectuer certains travaux délicats que comporte la profession. Référence fiche 6.13.02 de l instruction 154/DEF/SGA du 20 février 1995 reconduite. Population concernée : Ouvriers d état ou équivalents Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aptitudes physiques et psychotechniques Niveau requis : Non précisé Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E S Les substances explosives Les technologies pyrotechniques La sécurité pyrotechnique Les mises en oeuvre pyrotechniques Les essais en pyrotechnie Les organisations et industries pyrotechniques en France Munitions et artifices Les dispositifs d allumage et d amorçage Connaissances générales liées à la pyrotechnie Séance de démonstration d effets pyrotechniques (a) Visites d installations pyrotechniques (a) TP dans le domaine de la mise en oeuvre de matières explosives (coulée, compression, mise de feu...) (a) Applications pratiques dans l établissement d affectation Examen professionnel, conforme à la fiche 6.13.02 de l instruction 154/DEF/SGA Dispositions particulières : le stagiaire devra se doter pour le début de la formation, d une tenue de travail en pyrotechnie, de chaussures de sécurité et d un certificat d aptitude médicale. (a) : en fonction des disponibilités du moment 3175 5

Rubrique : Évaluation Formation qualifiante d ouvrier de pyrotechnie groupe VII Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000004117 Réf. CFD : PEC52 Durée en jours : 14+20 Posséder des connaissances très étendues de pyrotechnie, Etre capable d effectuer et de diriger les travaux les plus délicats de la profession et participer à l établissement des instructions nécessaires à leur exécution. Référence fiche 6.13.02 de l instruction 154/DEF/SGA du 20 février 1995 reconduite Population concernée : Ouvriers de pyrotechnie Gr VI Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Avoir suivi la formation diplomante d'ouvrier de pyrotechnie Gr VI Niveau requis : Application Niveau visé : Maîtrise Pédagogie* : A C D E S 1 PERIODE AU CFD (14 jours) Les produits et leurs applications Les munitions et les systèmes d'amorçage Sécurité pyro : rappels, cas concrets, applications ADR Contrôle final des connaissances produits et munitions (note éliminatoire <8) écrits de sécurité pyrotechnique (note éliminatoire <12) oral de sécurité pyrotechnique (note éliminatoire <12) 2 PERIODE EN ETABLISSEMENT (20 jours) Réalisation écrite d'une EST ou AST, ou expertise, ou étude d'outillage Présentation devant un jury NOTA 1 : Le sujet sera préalablement validé par le CFD NOTA 2 : Conformément à la fiche de la profession, les coefficients appliqués seront 0,15 pour les produits et munitions ; 0,15 pour l'écrit de sécu ; 0,1 pour l'oral de sécu et 0,6 pour l'épreuve pratique NOTA 3 : Le brevet d'ouvrier de pyrotechnie (pyrotechnicien groupe 7) ne sera délivré que si la note finale est > 12 0 6

Rubrique : Évaluation Epreuves théoriques pour essai professionnel HCA/HCB Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000004118 Réf. CFD : PEC55 Durée en jours : 7 Etre capable de : Pour les HCA : posséder des connaissances très étendues de pyrotechnie, être capable d'effectuer et de diriger tous les travaux de pyrotechnie, de réaliser les instructions nécessaires à leur exécution et de rédiger les rapports techniques. Pour les HCB : en plus des compétences associées au niveau HCA, l'ouvrier HCB devra être capable de conduire des expertises pyrotechniques. Référence : fiche 6.13.02 de l'instruction 154/DEF/SGM du 20 février 1995 reconduite. Population concernée : Ouvrier de pyrotechnie Gr VII pour les HCA et HCA pour les HCB ayant été retenu lors de commission d'avancement. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aucun Niveau requis : Maîtrise Niveau visé : Expertise Pédagogie* : A C E Préparation : a) Rappels en sécurité pyrotechnique, b) Application avec une étude de cas, c) ADR : exercices d'application, d) Les produits et munitions nouveaux. Epreuves théoriques (sur 2 jours dans la semaine suivant celle du stage) : a) Réalisation d'une étude de cas avec tir " REP " (pour les HCA) et tirs statiques (pour les HCB). b) Epreuve orale de sécurité pyrotechnique. Les coefficients appliqués lors des épreuves théoriques seront conformes à ceux définis de la fiche 6.13.02 de l'instruction 154/DEF/SGM du 20 février 1995 reconduite. 0 7

Rubrique : Initiation SOMMAIRE Initiation à la pyrotechnie... 9 Information générale des ingénieurs et cadres en pyrotechnie...10 Sensibilisation aux matériaux énergétiques...11 Information générale sur les munitions...12 8

Rubrique : Initiation Initiation à la pyrotechnie Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000003180 Réf. CFD : PIC06 Durée en jours : 10 Etre capable : d'interpréter la terminologie de la pyrotechnie, de reconnaître les principales familles de munitions, d'appliquer les consignes de sécurité avec compréhension. Population concernée : Techniciens et ouvriers désirant acquérir des notions de base, Candidats au stage PEC14. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aucun Niveau requis : Non précisé Niveau visé : Sensibilisation Pédagogie* : A E Notions préliminaires de pyrotechnie Substances explosives : Familles (Poudres propulsives, Explosifs, Compositions pyrotechniques) Effets pyrotechniques (Déflagration Combustion Détonation) Applications : Initiateurs Systèmes d'amorçage Chaînes pyrotechniques Munitions : Effets recherchés Classification Principes d'organisation Sécurité pyrotechnique : organisation, législation, applications. Séance de démonstrations d'effets pyrotechniques et visites d'installations spécialisées en fonction des possibilités du moment. 289 9

Rubrique : Initiation Information générale des ingénieurs et cadres en pyrotechnie Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000004108 Réf. CFD : PIC07 Durée en jours : 20 Etre capable : d'utiliser la terminologie de la pyrotechnie et de ses techniques associées, de reconnaître les principales familles de munitions, d'interpréter l'organisation de la sécurité pyrotechnique. Population concernée : Ingénieurs et techniciens. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aucun Niveau requis : Non précisé Niveau visé : Application Pédagogie* : A D E Notions préliminaires de pyrotechnie Substances explosives : Familles (Poudres propulsives, Explosifs, Compositions pyrotechniques) Effets pyrotechniques (Déflagration Combustion Détonation) Applications : Initiateurs Systèmes d'amorçage Chaînes pyrotechniques Munitions : Effets recherchés Classification Principes d'organisation Sécurité pyrotechnique : organisation, législation, applications. Séance de démonstrations d'effets pyrotechniques et visites d'installations spécialisées en fonction des possibilités du moment. 325 10

Rubrique : Initiation Sensibilisation aux matériaux énergétiques Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000010073 Réf. CFD : PIC16 Durée en jours : 2 Savoir expliquer les phénomènes pyrotechniques, Connaître les produits pyrotechniques et leurs utilisations. Population concernée : Tout niveau Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aucun Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : D E Généralités en pyrotechnie Les différents matériaux énergétiques 289 11

Rubrique : Initiation Information générale sur les munitions Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000000119 Réf. CFD : PIC19 Durée en jours : 5 Avoir conforté et enrichi ses connaissances sur les principaux types de munitions. Population concernée : Tout niveau Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Connaissances pyrotechniques Niveau requis : Non précisé Niveau visé : Application Pédagogie* : D E Munitions d'artillerie : char et campagne (a) Munitions pour mortiers (a) Munitions de petits et moyens calibres. (a) Mines et grenades (a) Munitions autopropulsées (roquettes / missiles) (a) Munitions marines Munitions de l armée de l air Visites d'ateliers spécialisés en fonction des possibilités du moment. Culture pyrotechnique : blindage, déminage... (a) Avec rappels de l'existant et projections sur l'avenir 0 12

Rubrique : Recyclage SOMMAIRE Perfectionnement en pyrotechnie...14 Recyclage des techniciens spécialisés en pyrotechnie...15 Recyclage des ouvriers professionnels en pyrotechnie...16 13

Rubrique : Recyclage Perfectionnement en pyrotechnie Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000001813 Réf. CFD : PRC10 Durée en jours : 10 Etre capable : d'enrichir ses connaissances techniques en pyrotechnie, de transposer ses nouvelles acquisitions. Population concernée : Tout agent participant à une activité pyrotechnique. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Notions de base en pyrotechnie Niveau requis : Application Niveau visé : Maîtrise Pédagogie* : A E Rappels en technologie pyrotechnique. Munitions : rappels, produits nouveaux, orientations futures. Techniques nouvelles : simulation, détonique... Culture pyrotechnique : blindage, déminage, vulnérabilité... Sécurité pyrotechnique : rappels, applications. Visite d'installations spécialisées en fonction des possibilités du moment. 0 14

Rubrique : Recyclage Recyclage des techniciens spécialisés en pyrotechnie Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000003217 Réf. CFD : PRC11 Durée en jours : 5 Avoir renforcé ses connaissances sur les techniques et la sécurité pyrotechnique, Etre capable de transmettre ses nouvelles acquisitions. Population concernée : Techniciens, ouvriers (pyrotechniciens VII, VIII, HCA et HCB) Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Bonne expérience en pyrotechnie Niveau requis : Application Niveau visé : Maîtrise Pédagogie* : A E Technologie de la pyrotechnie : rappels succincts et informations sur les techniques nouvelles Munitions : rappels, produits nouveaux, orientations futures Culture pyrotechnique : effets DRAM, blindage,... Sécurité pyrotechnique : rappels, applications. Visites d'installations spécialisées en fonction des possibilités du moment. 0 15

Rubrique : Recyclage Recyclage des ouvriers professionnels en pyrotechnie Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000003203 Réf. CFD : PRC12 Durée en jours : 5 Avoir renforcé ses connaissances en pyrotechnie et en sécurité, avoir conforté sa polyvalence éventuelle. Population concernée : Ouvriers (stage conseillé tous les 4 ou 5 ans) Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Formation initiale Artificier ou Pyrotechnicien Niveau requis : Application Niveau visé : Maîtrise Pédagogie* : A E Technologie de la pyrotechnie : rappels succincts et informations sur les techniques nouvelles Munitions : rappels, produits nouveaux, orientations futures Culture pyrotechnique : effets DRAM, blindage,... Sécurité pyrotechnique : rappels, applications. Visites d'installations spécialisées en fonction des possibilités du moment. 0 16

Rubrique : Sécurité SOMMAIRE Sensibilisation à la sécurité pyrotechnique...18 Sensibilisation à la pyrotechnie...19 Les études et analyses de sécurité pyrotechnique...20 Sensibilisation à la pyrotechnie pour élus du CHSCT...21 Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 1...22 Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 2...23 Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 3...24 Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 4...25 17

Rubrique : Sécurité Sensibilisation à la sécurité pyrotechnique Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000001847 Réf. CFD : PSC08 Durée en jours : 5 - Etre capable d'appliquer les consignes de sécurité dans les installations à caractère pyrotechnique. - Avoir une vision globale des différents aspects de la sécurité autour de la pyrotechnie. Population concernée : Tout agent travaillant sur site pyrotechnique Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aucun Niveau requis : Non précisé Niveau visé : Sensibilisation Pédagogie* : A E Initiation à la pyrotechnie : terminologie, substances pyrotechniques, applications Sécurité pyrotechnique : réglementation, principes directeurs, causes de déclenchement, classement des produits, principe des études de sécurité et des consignes Règles de base sur la Sécurité des systèmes Ouverture sur la sécurité environnement au titre des installations classées Sensibilisation aux règles de Sécurité au transport des marchandises dangereuses Séance de démonstrations d'effets pyrotechniques en fonction des possibilités du moment. 289 18

Rubrique : Sécurité Sensibilisation à la pyrotechnie Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000010079 Réf. CFD : PSC17 Durée en jours : 3 Savoir expliquer les phénomènes pyrotechniques Connaître les produits utilisés Connaître la règlementation en vigueur en sécurité pyrotechnique Population concernée : Tout niveau Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aucun Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : D E Généralités en pyrotechnie Les différentes substances explosives La sécurité pyrotechnique : La règlementation et ses applications Le risque électrostatique Le marquage des munitions Démonstration d effets pyrotechniques ou visite d une installation en fonction des disponibilités 289 19

Rubrique : Sécurité Les études et analyses de sécurité pyrotechnique Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000003218 Réf. CFD : PSC24 Durée en jours : 5 Avoir acquis une méthodologie (besoin, infrastructure, réglementation, opération, événement générateur d accident, conséquences éventuelles, moyen de protection), Etre capable de rédiger seul une ESP, ESC et AST simple. NOTA : ce stage est orienté sur les documents de sécurité concernant les ateliers ou stockages pyrotechniques. Population concernée : Personne ayant à rédiger des documents de sécurité Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Connaissances pyrotechniques, connaissance de la réglementation Niveau requis : Application Niveau visé : Maîtrise Pédagogie* : A C E S Généralités et rappels la réglementation en vigueur (code du travail, arrêté du 20 avril 2007, etc...) Présentation et commentaires de textes réglementaires complémentaires Exercices d'application de ces textes réglementaires Etude de cas concrets d'asp 0 20

Rubrique : Sécurité Sensibilisation à la pyrotechnie pour élus du CHSCT Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000007249 Réf. CFD : PSC25 Durée en jours : 2,5 Savoir expliquer les phénomènes pyrotechniques, Connaître la réglementation en vigueur en sécurité pyrotechnique, Comprendre les documents de sécurité soumis à sa lecture. Population concernée : Elus du CHSCT sans connaissance en pyrotechnie ou en sécurité pyrotechnique Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Aucun Niveau requis : Non précisé Niveau visé : Sensibilisation Pédagogie* : D E Généralités en pyrotechnie La sécurité pyrotechnique et ses textes réglementaires Initiation à la lecture d'une étude de sécurité Démonstration d effets pyrotechniques ou visite d une installation en fonction des disponibilités du moment 289 21

Rubrique : Sécurité Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 1 Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000008422 Réf. CFD : PSC35 Durée en jours : 5 Connaître les produits pyrotechniques, leur régime de décomposition et leurs applications, Comprendre les effets d un objet pyrotechnique, Etre sensibilisé aux risques. Population concernée : Cadres et encadrants occupant un 1er poste en pyrotechnie Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Ce module est indépendant des 3 autres - Sensibilisation à la thermodynamique Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : A D E 1 CFD : PRESENTATION DE LA PYROTECHNIE Généralités en pyrotechnie Démonstration d effets pyrotechniques (en fonction des possibilités du moment) Les effets terminaux La vulnérabilité des munitions et les différents types d agression 2 ENSIB : ANALYSES PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES RISQUES Introduction à la notion de risques Toxicologie Hygiène industrielle Caractéristiques d inflammabilité des liquides et des vapeurs Risque explosion Ondes de choc Détonation Applications Visite du laboratoire 544 22

Rubrique : Sécurité Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 2 Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000008423 Réf. CFD : PSC36 Durée en jours : 5 Connaître la réglementation à laquelle est soumis un service de pyrotechnie, Appréhender l organisation du risque à travers les différents acteurs, Comprendre les régimes de responsabilité. Population concernée : Cadres et encadrants occupant un 1er poste en pyrotechnie Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Ce module est indépendant des 3 autres Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : A D E MODULE 2 : LA RESPONSABILITE DU CADRE Introduction au droit La hiérarchie des textes en droit français et l influence du droit européen L utilisation des codes notamment code du travail et code de l environnement Les autres sources de droit et d obligation La recherche documentaire et la mise en place d une veille juridique L organisation juridictionnelle de la France Les pricipes d organisation du risque industriel au niveau de l Etat au niveau de la commune au niveau de l entreprise La responsabilité civile, pénale en matière de santé et de sécurité Les principes de la responsabilité civile et pénale La notion de faute et d infraction La responsabilité pénale en cas d accident Etude d accidents Les différents types d installations et la planification du risque industriel ICPE SEVESO La planification du risque dans l entreprise 355 23

Rubrique : Sécurité Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 3 Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000008424 Réf. CFD : PSC37 Durée en jours : 5 Etre sensibilisé à la sécurité pyrotechnique, Connaître les textes réglementaires, Appliquer la réglementation liée à l activité. Population concernée : Cadres et encadrants occupant un 1er poste en pyrotechnie Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Ce module est indépendant des 3 autres Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : A C D E MODULE 3 : LA SECURITE PYROTECHNIQUE Les principes directeurs Les textes réglementaires régissant l activité en pyrotechnie Rôle et but de l étude de sécurité, les différents types d étude de sécurité, circuit de signature Rôle et missions de l IPE Le marquage des munitions et des emballages La réglementation ADR Ouverture sur la sécurité environnement au titre des installations classées Le code de la défense L incident grave et l accident en pyrotechnie : en partant d un cas concret ; le déroulement d une enquête sera étudie : la mise en place des premiers secours, la mise en place des mesures conservatrices, dans le cas du déclenchement du POI, déroulement de celui-ci, les non-fonctionnements constatés, la mise en place d un suivi psychologique, d un point de vue action corrective de l établissement, et enseignements tirés. 0 24

Rubrique : Sécurité Cadres et encadrants en pyrotechnie - Module 4 Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S000008425 Réf. CFD : PSC38 Durée en jours : 5 Appréhender les compétences nécessaires en présence du risque (gestion du stress par exemple), Prévoir toutes les contraintes liées à une activité pyrotechnique en atelier, Traiter les situations dégradées. Population concernée : Cadres et encadrants occupant un 1er poste en pyrotechnie Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Ce module est indépendant des 3 autres Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : A C D E S MODULE 4 : LA MISE EN OEUVRE DE LA PYROTECHNIE - LES SITUATIONS DEGRADEES 1 - Activité d amorçage d une charge pyrotechnique sur le terrain Activité en salle Activités pyrotechniques pratiques avec séance de travaux pratiques pour l amorçage d une charge avec recherche des défauts lors d un raté de mise de feu 2 - Activité pyrotechnique d atelier (stagiaire en position d encadrement) Détermination des différents documents nécessaires à l activité et des niveaux d habilitations Gestion des imprévus Encadrement du personnel, respect du port des EPI Non respect des consignes de sécurité Gestion du poste de travail et de l urgence Gestion des déchets pyrotechniques 3 - Gestion des déchets 4 - Le traitement des situations dégradées Dispositions particulières : le stagiaire devra se doter pour le début de la formation d une tenue de travail en pyrotechnie, de chaussures de sécurité et d un certificat d aptitude médicale 972 25