L essentiel du postmarché

COLLECTION L essentiel du postmarché TRAITEMENTS, RISQUES OPÉRATIONNELS ET BONNES PRATIQUES Marc Salvat, 2013 ISBN : 978-2-212-55682-7

Les paiements Si l on excepte les opérations générant un R&L en livraison en franco, la totalité des autres opérations de marché entraînent, à un moment ou à un autre, un règlement cash. À l exception des paiements liés aux opérations de change se dénouant dans CLS et des opérations de R&L en Delivery versus payment (DVP), ces paiements sont réalisés au travers des systèmes classiques de paiement en devises locales ou étrangères. Les paiements en devises LocaLes La notion de devise locale doit s apprécier par rapport à l entité concernée. Il s agit de la devise dans laquelle cet établissement possède un compte nostro en banque centrale. Dans le cas, par exemple, de HSBC Londres, il s agit du GBP mais pour HSBC New York, il s agit de l USD. Dès lors que l établissement, même de droit local, ne possède pas en propre un compte en banque centrale, on peut considérer que la devise sera traitée comme n importe quelle autre devise étrangère puisqu il devra s adresser à un établissement (son correspondant dans la devise) en possédant un. Dans quasiment tous les pays développés, il existe un système brut (ou RTGS) dans lequel passent toutes les opérations de gros montants et au moins un système net pour les opérations dites «de masse». Il peut aussi (mais c est maintenant assez rare) exister un système hybride. 183

L organisation et les processus Ces systèmes permettent de régler auprès de la banque centrale de la devise locale toutes les opérations entre les participants ou entre les sous-participants (un sous-participant passe par un participant pour régler ses opérations). En général, les règlements liés aux opérations de marché sont effectués au travers du RTGS de la devise locale. Cela permet ainsi aux banques de marché de n avoir à gérer qu une seule interface dans leur devise. Plus rarement, un système net peut être utilisé (mais, la plupart du temps, il s agit d un système qui n accueille pas des paiements de masse). Le cas de l EUR L EUR est un cas très particulier car les notions de domestique et de transfrontalier sont plus complexes que pour d autres devises. En effet, chaque pays a conservé sa propre banque centrale. Les systèmes de paiements de masse sont restés locaux (c est-à-dire qu il y a un système français, un système allemand qui ne traitent que des opérations entre contreparties locales) et il existe plusieurs systèmes permettant les paiements de masse (ABE STEP1 et STEP2 notamment) transfrontaliers. En revanche, il existe deux systèmes utilisés pour régler des opérations de gros montant en EUR sans se poser la question de l endroit où se trouve la contrepartie ou son correspondant. Ce sont ces deux systèmes qui sont utilisés pour les opérations de marché. Le choix de passer par l un ou l autre de ces canaux dépend des deux contreparties et de leurs trésoriers respectifs. Les deux systèmes sont : Target2 ; ABE/Euro1. Target2 (Transeuropean automated real time gross express transfer) Il s agit du RTGS en EUR. Il est administré par la BCE ; ses principales fonctionnalités sont : la gestion des liquidités en pool : un groupe bancaire européen qui posséderait des comptes auprès des différentes banques centrales locales via ses filiales ou agences locales peut gérer sa liquidité en global ; 184

Les paiements la gestion des priorités : une priorité est associée à chaque paiement permettant de lui donner une position en file d attente pas uniquement liée à son arrivée ; l optimisation de la liquidité : la gestion de la file d attente est faite de façon à débloquer le plus possible de paiements en file d attente dans le but d accroître la liquidité du participant ; les réserves de liquidités : le participant peut réserver des montants afin de faire face à certains types de paiements (notamment le déversement de systèmes exogènes comme les systèmes de R&L) ; la gestion de limites bilatérales et multilatérales : de façon optionnelle, un participant peut bloquer des paiements si leur exécution conduisait à dépasser un montant net donné sur un participant ou la totalité des participants pour lesquels il n y aurait pas de limite bilatérale. La participation directe ou non à Target2 est un choix de la part de l établissement. Les messages envoyés à Target2 sont sous format SWIFT. De ce fait, un message de paiement correspondant à un paiement interbancaire sera un MT202 et un message de paiement pour un établissement non bancaire sera un MT103. ABE/Euro1 Ce système est géré par l Association bancaire pour l EUR (ABE). Il s agit d un système net qui se déverse quotidiennement (vers 15 h 30) dans Target2. Afin de limiter les risques de blocage (toujours possibles dans un système net), ont été mis en place : des limites bilatérales : le solde net bilatéral est fixé par défaut à cinq millions d EUR ; des limites multilatérales : le solde net face à l ensemble des autres participants est fixé à un milliard d EUR ; un fonds de garantie de un milliard d EUR : en cas de défaut d un participant, son solde est comblé par le collatéral déposé par celui-ci puis par le fonds de garantie, et ensuite par les participants non défaillants. Très souvent, les banques utilisent une plate-forme unique permettant de générer leurs paiements à la fois vers Target2 et vers ABE/Euro1. En résumé, voici le schéma simplifié des règlements en EUR (il est vu dans le cas français où le système domestique de paiement de masse s appelle le STET (sous-système CORE) et le système de R&L est ESES géré par Euroclear) : 185

L organisation et les processus D O M E S T I Q U E Domestique petit montant FRANCE STET CORE Domestique gros montant Ordre R&L Titres BCE ESES Target2 BdF T R A N S F R O N T A L I E R Transfrontalier petit montant STEP1/STEP2 EURO1 Transfrontalier gros montant BCE CLS Rglt FX Le cas du GBP Il existe un RTGS nommé CHAPS (Clearing house automated payment system). Il est complété par plusieurs systèmes de paiement de masse : BACS pour les virements et les prélèvements ; C&CCC pour les chèques ; Faster payment pour les paiements Internet ou par téléphone. Les participants aux différents systèmes (CHAPS, BACS, C&CCC ) sont identifiés par un sort code. Le sort code codifie l établissement au plus fin (groupe, banque, filiale, succursale, agence ). Il se présente sous la forme suivante : SC + trois paires de deux caractères numériques séparés par «-». Exemple : 54-21-38 (groupe Natwest). Le cas de l USD Il existe trois grands systèmes complétés éventuellement par des systèmes locaux : 186

Les paiements FEDWIRE (administré par la Fed), système interbancaire de règlement brut. Il utilise l ABA number ou Fedwire routing number identifiant les établissements bancaires adhérents : FW + neuf caractères numériques ; CHIPS (Clearing house interbank payment system), système réservé aux gros montants, fonctionnant sur le principe d une compensation nette. Il utilise le CHIPS ID identifiant les établissements bancaires adhérents : participants directs : «CHIPS participant number» : CP + quatre caractères numériques, participants indirects : «CHIPS universal identifier» : CH + six caractères numériques ; ACH (Automated clearing house), système de paiement de masse, complété par des systèmes locaux situés au niveau des États. Les paiements en devises étrangères Lorsqu un établissement doit régler dans une devise étrangère, il passe obligatoirement par le mécanisme du correspondent banking. Il va donc s adresser à un correspondant dans la devise possédant un compte à la banque centrale de la devise (ou bien lui-même passant par une autre entité en possédant un, mais ce cas d empilement des intermédiaires est assez rare). Le point central du correspondent banking est donc la messagerie utilisée pour transmettre ses instructions. Dans la quasi-totalité des cas, c est la messagerie SWIFT qui est utilisée. Il faut alors faire la distinction selon que : les deux parties au paiement sont des banques ; une au moins des parties n est pas une banque. Paiement interbancaire Le message utilisé est le MT202. Soit donc une banque A (code BIC BANKFRPP) dont le correspondant en USD est JP Morgan Chase qui souhaite régler le 28 septembre 2012 des USD à Citibank Londres, dont le correspondant en USD est naturellement Citibank New York. 187

L organisation et les processus Le schéma est alors le suivant : Émetteur message A Code BIC BANKFRPP Négociation Citibank Londres Code BIC CITIGB2L Bénéficiaire du virement MT 202 Destinataire message Correspondant US JP Morgan Chase Bank Code BIC CHASUS33 Citibank NY Code BIC CITIUS33 Correspondant US de Citibank Ldn Système de paiement américain Le 28 septembre 2012 (ou avant), la banque A adresse un MT202 à son correspondant qui va ensuite régler Citibank NY faveur Citibank Londres au travers du système de règlement local en USD retenu (probablement Fedwire). Le MT202 aura alors la forme suivante : Type de message Msg. Type/Purpose : 202 Sender : BANKFRPPXXX Date/Time : 120928/12:45 Sess.N 5460 Receiver : CHASUS33XXX Date/Time : 120928/06:45 En-tête :20: OPE72456898 Transaction Reference Number :21: OPE72456898 Related reference (réf. d origine) Corps :32A: 120928USD1000000, Value Date, Currency Code, Amount (date de valeur, devise, montant) :52A : BANKFRPPXXX Ordering Institution (donneur d ordre) :53B: /2012195017 Sender s correspondant (compte à débiter chez JP) :57A: CITIUS33XXX Account With Institution (correspondant cash du bénéf.) 58A: 1/099029922 Beneficiary Institution (N de compte chez le correspondant CITIGB2L cash et BIC code de la banque bénéficiaire) :72: /BNF/TRADE 1234586 Sender to Receiver Information Trailer MAC:25BACC07 CHK:782605452P5P SAC: COP:S Clés de sécurisation On peut noter que le MT202 permet de passer des références qui pourront être utilisées pour des rapprochements d opérations via le champ 72. 188

Les paiements Une fois l opération réalisée, des messages de catégorie MT9xx sont adressés afin de confirmer les débits/crédits (MT900/MT910) et donner le relevé de compte en fin de journée (MT950). A France Doit régler des devises à B Royaume-Uni MT 202 MT 900 MT 950 MT 910 MT 950 Correspondant local de la banque A Correspondant local de la banque B Message d instruction MT 202 : transfert interbancaire Messages de reporting MT 900 : confirmation dedébit MT 910 : confirmation decrédit MT 950 : relevédecompte Système de paiement Paiement clientèle Le message utilisé est le MT103. Soit donc la société SOFTDATA qui est cliente de la banque First dont le correspondant en USD est JP Morgan Chase qui doit régler la société Carpenter aux Etats-Unis, dont le compte en USD est chez Citibank NY. 189

L organisation et les processus Le schéma est le suivant : Donneur d ordre Société Softdata Paiement de facture Carpenter Corp Bénéficiaire du virement Émetteur message FIRST Code BIC BANKFRPP MT 103 Destinataire message Correspondant US JP Morgan Chase Bank Code BIC CHASUS33 Citibank NY Code BIC CITIUS33 du bénéficiaire Système de paiement américain Le message MT103 adressé par la banque First à son correspondant a la forme suivante : Msg. Type/Purpose: 103 Type de message Sender : BANKFRPPXXX Date/Time : 100927/12:48 Receiver : CHASUS33XXX Date/Time : 100927/06:48 Sess.N 5461 :20: OPE72456903 Numéro de référence de la transaction En-tête :23B: CRED Code d opération bancaire Corps :32A: 100927USD500000, Date valeur/devise/montant réglé en interbancaire :33B : USD500000, Devise, montant instruit :50K: /FR7616707000601101911210696 SOCIETE SOFTDATA 17 RUE TAITBOUT Donneur d ordre nom et adresse PARIS 9 FRANCE :57A: CITIUS33XXX Institution gestionnaire de compte du bénéficiaire :59: /1099021257 Carpenter Corp Adresse complète :70: Invoice 124899 Client bénéficiaire nom et adresse Information pour le bénéficiaire : 71A : SHA Détail des frais Plusieurs points doivent être notés : le champ 71 donne l affectation des frais liés à ce transfert (ici «SHAred», donc partagés) ; 190

Les paiements le champ 50 donne le compte du donneur d ordre, ici représenté sous forme d IBAN ; le champ 59 donne le compte à créditer chez Citibank, donc celui du receveur ; des informations peuvent être passées dans le champ 70. Le cas présenté est une des deux possibilités d envoi d un message MT103. En effet, il existe deux méthodes : méthode en série : MT103 envoyé seul (MT103 sec) : le MT103 est envoyé par la banque émettrice à son correspondant cash. Une série de champs successifs reprend l ensemble des données nécessaires au paiement (code BIC de la banque du client, numéro de compte du client ), cette méthode est utilisée lorsque le bénéficiaire final est directement client d une banque participante au système de paiement local. Ce qui est le cas dans l exemple ci-dessus ; méthode de couverture : MT103 + MT202 de couverture : le MT103 est adressé à l établissement bancaire du bénéficiaire final afin que ce dernier crédite le client concerné, il indique à cet établissement le circuit utilisé pour lui rembourser les fonds crédités au client, le MT202 de couverture est adressé par la banque émettrice à son correspondant cash et lui demande de créditer l établissement bancaire du bénéficiaire final. L IBAN Il s agit de l International bank account number, norme internationale utilisée pour standardiser la présentation des numéros de comptes. Ils sont composés de la façon suivante : Structure de l IBAN 2 lettres 2 chiffres* 30 positions max Code pays Clé de contrôle *De 00 à 96 Basic Bank Account number 191

L organisation et les processus Soit par exemple : BIC : BNPAFRPPBOR IBAN : FR 76 30004 00320 00010194774 70 Code pays Clé de contrôle Code Code Guichet Numéro de compte Clé RIB RIB normalisé français cls Le fonctionnement de CLS a été décrit de façon générale dans la partie dictionnaire. Lorsque deux banques ont réalisé une opération de change, elles ont le choix entre le correspondent banking, qui conduit au schéma suivant : correspondante de A à Londres 1 000 000 GBP Via système de paiement interbancaire correspondante de B à Londres A La A vend à la B 1 Million de GBP contre USD B correspondante de A à New York 1 500 000 USD Via système de paiement interbancaire correspondante de B à New York 192

Les paiements ou CLS via le schéma : correspondante de A à Londres correspondante de B à Londres A Bank B correspondante de A à New York Netting et contrôle des entrées/sorties correspondante de B à New York Ce choix est lié au fait de savoir si chacune des parties est, directement ou non, membre de CLS et si les cut offs de CLS sont respectés. Le détail du processus heure par heure dans CLS est le suivant : Déroulement d une journée de règlement CLS 6:30 7:00-9:00 9:00-10:00 9:00-12:00 heure limite d envoi des opérations pour matching calcul et envoi par CLS d un échéancier définitif des positions débitrices à couvrir («pay-in schedule») à chaque settlement member Cycle d imputation Règlement des Pay-ins Imputation de chaque paire de transactions sur une base brute Pay-outs Rapatriement des soldes créditeurs chez les correspondants des settlement members Fin des mouvements Devises de la zone Asie-Pacifique Fin des mouvements Devises des zones européenne et nord-américaine 193

L organisation et les processus L intérêt d un système comme CLS apparaît clairement sur le schéma ci-dessous : Comparision Deals vs Flows between different mod of settlement 2,000 1,800 1,600 1,400 1,200 1,000 800 600 400 200 0 CLS Bilateral Netting Gross settlement Deals Flows L impact du netting multilatéral sur le nombre de règlements apparaît clairement. Le netting bilatéral Entre la plupart des grandes contreparties bancaires, le règlement s effectue rarement sur une base brute. En général, il existe un netting agreement (à ne pas confondre avec le master agreement qui permet le netting des engagements), qui définit les opérations dont les règlements peuvent être effectués en net sur une base quotidienne. Pour ce faire, les back offices doivent : récupérer toutes les opérations respectant les critères du netting agreement ; calculer le net à régler ; rapprocher (par téléphone) le montant obtenu avec celui calculé par la contrepartie ; effectuer le règlement via le système retenu avec la contrepartie selon la devise. 194

Les paiements Le netting agreement contient aussi une notion de cut off : toutes les opérations effectuées avant le cut off sont éligibles au net quotidien, celles effectuées ultérieurement mais en date valeur le même jour seront réglées en brut. La gestion des netting a des impacts comptables non négligeables. En effet, ils génèrent une problématique spécifique de rapprochement interne puisque les comptes de bilan (ou dits «de portefeuille») seront débités/crédités en brut quand les miroirs nostri le seront en net. Il est donc très important de bien garder la trace du netting effectué faute de quoi il sera difficile d effectuer correctement l analyse des rapprochements des miroirs nostri. résumé : Les différentes phases d un règlement Phases Paiement : gestion de référentiel Sous-phases Gestion des données statiques des tiers (clients, contreparties, bénéficiaires, intermédiaires de règlement) Procédure KYC Enregistrement et mise à jour des instructions de règlement standard (contreparties, intermédiaires de règlement) Enregistrement et gestion des comptes nostri (comptes miroirs inclus, procédure de broadcast) Divers (cut off time trésorerie et paiement) Justification des paiements à effectuer (confirmation, facture ) Paiement : préparation et validation Identification du bénéficiaire et des instructions de paiement à utiliser (contrôle renforcé sur les paiements à tiers, c est-à-dire différents de la contrepartie du contrat) Sélection du mode (brut, net) et du système de règlement (RTGS) Création de l annonce de trésorerie dans les cut off times de la devise Création de l ordre de paiement et validation (principe des quatre yeux, contrôle renforcé à la validation pour les montants importants) 195

L organisation et les processus Phases Paiement : envoi des instructions/ exécution Paiement : comptabilité et reconciliation Gestion des réclamations Sous-phases Contrôle par filtrage aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme Pilotage des flux de règlement et contrôle d écoulement (vérification des statuts d émission et des files d attente) Imputation comptable sur les comptes miroirs Réconciliation entre les comptes miroirs et les comptes réels après intégration des relevés de comptes Investigation et reporting pour les réclamations entrantes (indemnisation des paiements en retard) Investigation et reporting pour les fonds non reçus (réclamation externe et gestion du risque de contrepartie) Le cas particulier du paiement à tiers Il peut arriver que le règlement d une opération ne soit pas effectué à la contrepartie de celle-ci mais à un tiers désigné par celle-ci. Cela peut arriver notamment avec des corporates souhaitant que des règlements de change ou des retours de P/E cash soient effectués au profit de leurs créanciers. Cela présente de nombreux risques pour la banque (notamment de blanchiment) lorsque le tiers lui est inconnu. Il est alors nécessaire de suivre des règles précises fixées par les services de déontologie et de compliance. En aucune manière ce type de règlement ne doit être fait sans contrôle. Par ailleurs, ils doivent rester limités à des règlements d opérations de change ou de trésorerie. Un paiement à tiers sur des opérations de dérivés OTC, par exemple, est plutôt le signe que les opérations ont fait l objet d une novation qui n aurait pas été enregistrée par l établissement. La gestion de La trésorerie Ce paragraphe ne vise pas l optimisation de la liquidité de la banque mais les processus de gestion au quotidien. 196

Les paiements En effet, un trésorier est confronté aux contraintes des systèmes de règlement de sa devise locale et aux contraintes imposées par les correspondants sur les devises étrangères. La devise locale La banque est en direct sur le système de sa banque centrale. Or, à aucun moment son compte en banque centrale ne peut être débiteur. Le trésorier (ou son MO/ BO) doit donc jouer sur : la file d attente ; sa capacité à mobiliser du collatéral lui permettant d obtenir en intraday une ligne de crédit de la part de la banque centrale ; la possibilité d emprunter ou de prêter son solde (à un horizon d un jour ou plus). Il lui est donc impératif : de connaître les principaux montants à venir, via les annonces qui lui sont faites par les autres services de la banque ; de gérer en temps réel son solde en banque centrale. De ce fait, on dit que le trésorier gère en réel sa devise locale. Les devises étrangères Les correspondants (sauf exception ou montants particulièrement importants), n exigent généralement pas que le solde en temps réel soit créditeur. En revanche, ils pénalisent fortement les soldes débiteurs de fin de journée (par des intérêts débiteurs très supérieurs au taux d emprunt de la devise). Le trésorier n a donc plus besoin de suivre les paiements en intraday, il se contente simplement d ajuster son solde fin de journée, sur la base des montants qui lui ont été annoncés. De ce fait, on dit que le trésorier gère en prévisionnel les devises étrangères. Lorsque les annonces sont mal faites ou absentes, cela génère un mécompte de trésorerie puisque le trésorier s ajustera de manière erronée et se retrouvera excessivement débiteur ou créditeur. 197