Nomenclature d exécution 2013. Programme 139. «Enseignement privé du premier et du second degrés»



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Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes 3

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 139-01 (0139) (10) Enseignement pré-élémentaire 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 4

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 139-02 (0139) (15) Enseignement élémentaire 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 5

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 139-03 (0139) (20) Enseignement en collège 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 6

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 139-04 (0139) (25) Enseignement général et technologique en lycée 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 7

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 139-05 (0139) (30) Enseignement professionnel sous statut scolaire 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : 8

139 Enseignement privé du premier et du second degrés fonction 139-06 (0139) (35) Enseignement post-baccalauréat en lycée 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 9

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 139-07 (0139) (40) Dispositifs spécifiques de scolarisation 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 10

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 139-10 (0139) (55) Formation initiale et continue des enseignants 11

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 12

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 139-11 (0139) (60) Remplacement 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 13

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 139-12 (0139) (65) Soutien 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 14

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 23 64711 (7B) Prestations facultatives d action sociale : aides individuelles au logement 23 647121 (8B) Prestations facultatives d action sociale : prestations culturelles sportives et de loisirs 23 647122 (9B) Prestations facultatives d action sociale : aides aux mères et aux familles 23 647123 (2C) Prestations facultatives d action sociale : secours 23 647124 (3C) Prestations facultatives d action sociale : allocation aux enfants handicapés 23 64718 (7C) Autres prestations facultatives d action sociale 23 6472 (8C) Aides individuelles aux personnes handicapées 139-99 (0139) (99) Dépenses de personnel du programme à reventiler 21 641111 (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires 21 641112 (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils 21 641113 (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils 21 641125 (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 21 641212 (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l 21 641223 (A3) Supplément familial de traitement : fonction 15

139 Enseignement privé du premier et du second degrés 16

17

Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes 19

139 Enseignement privé du premier et du second degrés Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02) 139-08 s sociales en faveur des élèves 139-08-01 (0139) (46) Bourses et primes de collèges 139-08-02 (0139) (47) Bourses et primes de lycées 139-08-03 (0139) (48) Fonds sociaux 139-08-04 (0139) (49) Autres dispositifs d aide 139-09 Fonctionnement des établissements 139-09-01 (0139) (51) Forfait d externat 139-09-02 (0139) (52) Crédits pédagogiques 139-09-03 (0139) (53) Emplois aidés 139-09-04 (0139) (54) Autres dépenses de fonctionnement 139-09-05 (0139) (56) Accompagnement éducatif 139-09-06 (0139) (57) Droit d accueil pour les élèves dans les écoles primaires 139-10 (0139) (55) Formation initiale et continue des enseignants 139-12 (0139) (65) Soutien 20