OPCVM (1) : comprendre

- 1 - OPCVM (1) : comprendre Mots clés :! OPCVM! SICAV! FCP! Valeur mobilière! Fonds commun de placement! Variable! Action! Obligation! Part! notice d'information! fiscalité! cours connu! cours inconnu Sommaire : 1. Qu'est ce qu'un OPCVM? 1.1 Commencer avec les OPCVM 1.2 Différencier les OPCVM 2. Vie et fonctionnement des OPCVM 2.1 Surveiller ses OPCVM 2.2 Prix et fiscalité des OPCVM Résumé : «Le placement en OPCVM est le principal produit d'épargne en France. Si OPCVM, SICAV et FCP sont pour vous des termes flous, ce Chapitre vous aidera à mieux comprendre le placement collectif, ses avantages, son fonctionnement, vos droits en tant qu'investisseur et la fiscalité attachée.» Mise à jour : 10.07.2009 Auteur : Donatien Carme Expert : F.B / P.N / Y.B ISSN : 1623-3255

- 2-1. Qu'est ce qu'un OPCVM? 1.1 Commencer avec les OPCVM A. Exemple introductif 1. Cours des actions 2. Valeur de l'opcvm B. Avantages liés au placement en OPCVM C. Composition des OPCVM A. Exemple introductif Une banque souhaite proposer à ses clients un placement en actions diversifié, et accessible à tous. Elle va créer pour cela un OPCVM, ou Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières, dont elle assurera la gestion. En effet, les OPCVM sont la plupart du temps créés par des banques ou des institutions financières. La banque fixe les objectifs de son OPCVM : par exemple investir uniquement sur le marché français, et uniquement sur les grandes valeurs de la Bourse de Paris. Elle fixe la valeur unitaire initiale de l'action de son OPCVM à 500 euros, et commence la diffusion de son produit. Toutes ces données font l'objet d'une notice d'information déposée à l AMF et remise obligatoirement au souscripteur. 1. Cours des actions On suppose que quatre clients se sont présentés : Alexis investit 5 000 euros (soit 10 actions), Muriel 15 000 euros (soit 30 actions), Charles 500 euros (soit 1 action) et Cécile 1 000 euros (soit 2 actions). L'OPCVM dispose alors de 5 000 + 15 000 + 500 + 1 000 euros = 21 500 euros, répartis en 43 actions. Il décide de répartir cette somme ainsi : TITRE QUANTITE COURS TOTAL % AIR LIQUIDE 50 160 euros 8 000 euros 37,2 % SAINT GOBAIN 14 150 euros 2 100 euros 9,8 % ACCOR 60 50 euros 3 000 euros 14 % SCHNEIDER 40 80 euros 3 200 euros 14,9 % TOTAL TITRES 16 300 euros 75,8 % LIQUIDITES 5 200 euros 24,2 % TOTAL OPCVM 21 500 euros 100 % Chaque action de l'opcvm est donc " composée " de 37,2 % d'air Liquide, de 9,8 % de Saint-Gobain, de 14 % d'accor, de 14,9 % de Schneider et de 24,2 % de liquidités. Ainsi, Charles qui n'a investi que 500 euros, bénéficie des mêmes avantages, en termes de diversification, que Muriel qui en a investi 15 000.

- 3-2. Valeur de l OPCVM Un an plus tard, les cours ont changé, la situation de l'opcvm est la suivante : TITRE QUANTITE COURS TOTAL % AIR LIQUIDE 50 220 euros 11 000 euros 46,3 % SAINT GOBAIN 14 201 euros 2 814 euros 11,9 % ACCOR 60 42 euros 2 520 euros 10,6 % SCHNEIDER 40 55 euros 2 200 euros 9,3 % TOTAL TITRES 18 534 euros 78 % LIQUIDITES 5 200 euros 22 % TOTAL OPCVM 23 734 euros 100 % Globalement, la valeur de l'opcvm a augmenté, passant de 21 500 euros à 23 734 euros, soit une hausse de 10,4 %. Nos quatre investisseurs ont gardé leurs actions, mais celles-ci ne valent plus 500 euros. On a vu qu'elles étaient au nombre de 43, chaque action vaut donc maintenant 23 734 / 43 = 551,95 euros, et se compose à 46,3 % d'air Liquide, à 11,9 % de Saint-Gobain, etc. Cet exemple est simplifié : en réalité, il y a souvent plusieurs milliers d'actions et plusieurs milliers ou millions de détenteurs. B. Avantages liés au placement en OPCVM Le placement en OPCVM : Permet avec une mise initiale qui peut être faible, de disposer d'un placement diversifié ; Présente des coûts de gestion moindres que ceux d'un portefeuille individuel ; Peut être acheté et cédé rapidement moyennant des frais d'entrée et de sortie ; Bénéficie d'une protection efficace grâce à un cadre légal et réglementaire strict comportant notamment le contrôle d'un Commissaire aux comptes et de l Autorité des Marchés Financiers (AMF). Bref, l'acquisition de parts d'opcvm décharge l'épargnant des soucis de gestion de portefeuille en la confiant à un professionnel : le gestionnaire (ou gérant) de portefeuille. C. Composition des OPCVM Les OPCVM peuvent investir les fonds qui leurs sont confiés dans tous types de support. Cependant, selon leur orientation, ils devront respecter des critères de répartition. Par exemple, ils investiront majoritairement en actions, en obligations ou en produits monétaires. La pondération entre titres cotés et titres non cotés est un autre élément devant être fixé. Certains OPCVM, appelés " fonds de fonds ", répartissent simplement leurs avoirs entre différents OPCVM. Dans tous les cas, une diversification est nécessaire pour préserver les intérêts des porteurs. Il est par exemple interdit de placer plus de 5 % du portefeuille sur le même titre.

- 4 - A. Distinction SICAV / FCP B. Classification des OPCVM 1.2 Différencier les OPCVM A. Distinction SICAV / FCP Il existe deux types d'opcvm : les SICAV (Société Anonyme à Capital Variable) et les FCP (Fonds Commun de Placement). Leur mode de fonctionnement est identique. En revanche, leur nature juridique les différencie. La SICAV est dite " à capital variable " car elle émet des actions à chaque demande de souscription. Le possesseur de SICAV est un actionnaire qui peut profiter des assemblées générales pour s'exprimer sur la gestion. La SICAV peut assurer elle-même la gestion de son portefeuille ou bien confier, sous sa responsabilité, cette fonction soit à une société de gestion, soit à un gestionnaire habilité. L'investisseur en FCP est dans une situation différente. En achetant des parts, il devient membre d'une copropriété de valeurs mobilières mais ne dispose d'aucun des droits liés à la qualité d'actionnaire. La gestion du FCP est assurée par une société commerciale dite " société de gestion " qui agit au nom des porteurs. B. Classification des OPCVM Il existe plusieurs critères de différenciation d'un OPCVM. Le particulier doit savoir arbitrer entre les supports en fonction de ses besoins, ses attentes en terme de sécurité et de rendement, du dynamisme d'une zone géographique ou d'un secteur d'activité, de la durée potentielle de son placement. La classification officielle distingue :! OPCVM Actions 1. Actions françaises - Exposition > 60 % sur le marché des actions françaises - Risque de change et risque de marché étranger négligeable 2. Actions de la zone euro - Exposition > 60 % sur les marchés de la zone euro (dont le marché français) - Risque de change et risque sur les marchés hors zone euro négligeable 3. Actions des pays de la communauté européenne - Exposition > 60 % sur les marchés de la communauté européenne (dont ceux de la zone euro) - Risque de change limité aux devises de la communauté européenne 4. Actions internationales - Exposition > 60 % sur les marchés des actions (dont éventuellement le marché français)! OPCVM Obligations 5. Obligations et autres titres de créance libellés en euro - Exposition en permanence sur un ou plusieurs marchés de la zone euro - Exposition au risque action < 10 % de l actif net - Exposition au risque de change et risque sur les marchés hors zone euro négligeable 6. Obligations et autres titres de créance internationaux - Exposition en permanence sur les marchés de pays non membres, ou éventuellement membres, de la zone euro - Exposition au risque action < 10 % de l actif net

- 5 -! OPCVM Monétaires 7. Monétaire euro - Exposition au risque action interdite 8. Monétaire à vocation internationale - Exposition au risque action interdite! OPCVM de fonds alternatifs - Un avertissement spécifique à cette gestion doit être spécifié! OPCVM «Fonds à formule» - L objectif de gestion est d atteindre, à l expiration d une période, un montant déterminé par application d une formule de calcul prédéfinie (reposant sur des indicateurs de marchés financiers ou des instruments financiers) - Son objectif de gestion est garanti par un établissement de crédit! OPCVM diversifiés - Rassemble tous les OPCVM qui ne relèvent pas d une autre catégorie - Il doit être fait mention, dans l objectif de gestion, de la gestion mise en œuvre Même si ces 11 catégories permettent de dresser une typologie claire, il est nécessaire de leur adjoindre d'autres critères pour choisir en toute connaissance de cause un produit. Sans entrer dans le détail (que vous verrez dans le Chapitre intitulé " OPCVM (2) : Choisir "), on peut évoquer le fait que la gestion des fonds actions peut être de type indicielle, quantitative ou stock picking (sélection de titres). D'autre part, les fonds diversifiés (regroupant différents types de supports) doivent être distingués selon la proportion du portefeuille investi en actions. Par ailleurs, il existe des OPCVM appelés «fonds de fonds», qui sont investis dans des parts d autres OPCVM.

- 6-2. Vie et fonctionnement des OPCVM 2.1 Surveiller ses OPCVM A. Un OPCVM peut changer de caractéristiques B. Qui contrôle les OPCVM? C. S'informer sur ses placements en OPCVM 1. La notice d'information 2. Les documents périodiques A. L'OPCVM peut changer de caractéristiques Un OPCVM peut changer de caractéristiques, qu'il s'agisse par exemple de l'identité du gestionnaire, de l'orientation de la gestion, des frais de gestion ou d'autres conditions financières ou administratives. Il peut également faire l'objet d'une fusion ou d'une scission. En qualité de porteur de parts ou d'actionnaire d'opcvm, vous êtes en droit : D'être tenu informé (par lettre personnelle, communiqué de presse ou par le biais des documents périodiques) des changements affectant votre OPCVM, notamment ceux qui concernent la gestion ou les acteurs (gestionnaire, dépositaire, Commissaire aux comptes) ; De demander le rachat de vos parts ou actions sans frais, pendant un délai de trois mois, en cas de modification de l'opcvm susceptible de remettre en cause votre choix initial, comme par exemple les fusionsabsorptions, les modifications de caractéristiques financières ou fiscales. Dans ce cas, l'information est donnée par lettre personnelle ou communiqué de presse. B. Qui contrôle les OPCVM? Les placements en OPCVM sont surveillés tout au long de leur vie. Les acteurs qui les contrôlent sont les suivants : Le souscripteur en premier lieu, car il est en position de le faire, notamment au travers des documents et informations qui lui sont adressés ou qui sont tenus à sa disposition ; L'établissement dépositaire de l'opcvm qui contrôle la régularité des actes de gestion ; Le Commissaire aux comptes chargé de certifier certains documents comptables ; L AMF qui, dans le cadre de sa mission de protection de l'épargne, agrée les OPCVM, puis les contrôle durant leur vie, notamment en vérifiant l'information qu'ils diffusent au public. C. S'informer sur ses placements en OPCVM 1. La notice d'information L'établissement qui présente les OPCVM à la vente doit remettre au souscripteur la notice d'information. Véritable carte d'identité de l'opcvm, elle décrit ses principales caractéristiques et répond aux questions que doit se poser tout épargnant. Elle peut être lue comme la synthèse des caractéristiques du produit.

- 7 - Modèle de Notice d'information Ce document peut être complété sur demande du souscripteur par : Les statuts pour les SICAV ; Le règlement pour les FCP. Le souscripteur pourra y trouver des renseignements sur les règles de fonctionnement juridiques et comptables des SICAV et FCP. 2. Les documents périodiques. Pour permettre de suivre l'évolution de leurs OPCVM, les établissements qui les commercialisent tiennent à la disposition du public des documents qui doivent être publiés périodiquement : Un rapport semestriel, ou trimestriel dans le cas des OPCVM ayant un actif net supérieur à 80 millions d'euros ou ayant opté, de manière irréversible, pour une publication trimestrielle ; Un rapport annuel en fin d'exercice.

- 8 - Ces documents retracent la politique de gestion, les opérations réalisées et les résultats obtenus ainsi que les risques encourus. Le rapport annuel présente en outre les comptes de l'exercice certifiés par le Commissaire aux comptes. Tous les rapports font l'objet d'une attestation de sincérité des Commissaires aux comptes. Ils peuvent être obtenus gratuitement sur simple demande auprès de l'établissement qui commercialise l'opcvm. D'autres informations sont disponibles et tout investisseur peut en obtenir la communication. Il s'agit des valeurs liquidatives et de la composition du portefeuille de l'opcvm. Les sources d'informations sont nombreuses : Les établissements qui proposent des OPCVM ; La presse économique et financière ; Les sites Internet d'information financière et les courtiers en ligne ; L AMF.

- 9-2.2 Prix et fiscalité des OPCVM A. Calculer le prix d'un OPCVM 1. Valeur liquidative 2. Frais B. Fiscalité A. Calculer le prix d'un OPCVM 1. La valeur liquidative La valeur de marché du portefeuille d'un OPCVM permet de déterminer la valeur d'une part. La valeur de la part est appelée valeur liquidative. Elle est calculée selon une périodicité comprise entre 2 semaines au maximum pour les OPCVM gérant moins de 80 millions d'euros d'avoirs et un jour pour les OPCVM gérant plus de 80 millions d'euros. Etant donné que la valeur liquidative n'est pas connue en continu, vos ordres d'achat et de vente d'opcvm ne pourront se faire à la valeur liquidative du moment. Dans la pratique, les gérants définissent si les souscriptions et les cessions se font à cours connu ou inconnu. Lorsque les opérations se font à cours connu elles sont valorisées sur la base de le dernière date de liquidation connue (dans le pire des cas elle datera de 2 semaines). A cours inconnu, elles se font sur la base de la prochaine valeur liquidative. Pour limiter au maximum les écarts de valeur sur un OPCVM dont la valeur liquidative n'est pas publiée quotidiennement, il est préférable de passer des ordres à des dates proches de la date de calcul de la valeur liquidative 2. Les frais Les OPCVM supportent des frais de gestion. Ils permettent de couvrir la rémunération du dépositaire et du gérant ainsi que les commissions payées sur les arbitrages du fonds. Ces frais sont directement prélevés sur l'actif de l'opcvm préalablement au calcul de la valeur liquidative, publiée " nette de frais ". Un droit d'entrée est souvent prélevé à l'achat, sous forme de commission de souscription. A la vente un droit de sortie appelé commission de rachat est parfois perçu. Le montant de ces commissions de souscription et de rachat est précisé sur la notice d'information. La commission de souscription s'ajoute à la valeur liquidative pour former le prix d'achat et la commission de rachat s'en retranche pour calculer le prix de vente. En résumé, le prix d'un OPCVM se calcule ainsi : La rentabilité des OPCVM étant diminuée par les commissions de souscription et de rachat, il est préférable de garder ses SICAV et ses FCP au moins deux ans. B. Fiscalité La fiscalité est différente selon l OPCVM. - OPCVM de capitalisation FCP et SICAV de capitalisation ne distribuent pas les revenus de leurs placements mais le réinvestissent dans l OPCVM. Ils ne sont pas imposables au titre de revenus mobilières. Ils sont imposés sur les plus values de

- 10 - cession de valeurs mobilières lors de la vente de leur part ; puisque les produits qu ils encaissent sous forme de dividendes ou de coupons sont réinvestis et viennent augmenter la valeur liquidative. - OPCVM de distribution Les revenus distribués sont imposés en fonction de la nature des titres de l'opcvm. Les règles d'imposition diffèrent selon la nationalité et le support d'investissement (action, obligation, nationale ou étrangère). La ventilation des produits en fonction de leur régime fiscal sera remise par l'opcvm pour permettre au souscripteur d'établir sa déclaration de revenu. Le tableau suivant permet d'identifier facilement la fiscalité qui s'applique pour votre OPCVM lorsqu'il est détenu sur un compte-titres ordinaire. Nature de l OPCVM OPCVM de capitalisation OPCVM de distribution Principales catégories de revenus Néant Revenus d actions françaises - Application d un abattement annuel de 1525 pour une seule personne ou 3050 pour un couple sur le revenu perçu, majoré de l avoir fiscal. Au-delà de cet abattement, imposition dans le cadre de l impôt sur le revenu. - Attribution d un avoir fiscal déductible de l impôt sur le revenu. Revenus d obligations françaises et de titres de créances négociables : - Imposition dans le cadre de l impôt sur le revenu sans abattement ou au prélèvement libératoire de 18 % plus 12,10 % de prélèvements sociaux. Revenus d actions et d obligations étrangères : - Imposition dans le cadre de l impôt sur le revenu sans abattement. Plus-values Exonération d impôt et de prélèvements sociaux sur les plus-values si le montant total des cessions réalisées est inférieur à 25 000. En cas de dépassement du seuil de cession annuel, la totalité des plus-values réalisées est imposable au taux de 18 % auxquels il faut ajouter 12,10 % de prélèvements sociaux. Tableau récapitulatif de la fiscalité des OPCVM Le seuil de cession peut être révisé en cas d'événement exceptionnel affectant la vie professionnelle ou personnelle de l'épargnant (retraite, licenciement, divorce...), et l'obligeant à sortir du fonds pour disposer de son capital investi. Le franchissement du seuil de cession est alors déterminé par la moyenne des cessions de l'année concernée et des deux années précédentes.

- 11 - AVERTISSEMENT : - Les modules de formation dénommés «Guide de la Bourse» qui vous sont proposés ne constituent pas des conseils boursiers. Il s'agit d'un manuel d'auto-formation qui est mis à votre disposition. Il faut signaler notamment que : - les tests constituent une vérification des connaissances mais ne donnent aucune garantie de savoir-faire, ni d'aptitude à une application. - les exemples utilisés ne constituent pas des règles mais ont un objet pédagogique d'explication. - les avis exprimés ne sont pas des conseils pour le futur mais des opinions fondées sur le passé. - l'ensemble du «Guide» représente une explication, une analyse ou une opinion raisonnable mais n'est pas un conseil ni un mode opératoire complet. Ces modules vous permettront d'approfondir vos connaissances des mécanismes économiques ou financiers, mais ne prétendent pas vous apporter la totalité des éléments nécessaires à la formation de votre jugement ni à l'élaboration de vos décisions. Quel que soit le soin apporté à la rédaction des textes, ils peuvent en outre comporter des erreurs ou des oublis. Dans le cas même où tous les éléments d'information "nécessaires" seraient à votre disposition, il faudrait ajouter l'expérience et le savoir-faire pour obtenir la meilleure décision possible qui reste soumise, dans toutes les hypothèses, aux aléas de la vie des affaires et des sociétés. Dans tous les cas, la responsabilité de MemoPage.com S.A. ne saurait être engagée par le simple fait qu'une information erronée aurait été donnée ou qu'une information serait absente ou encore du fait du contenu de ces modules. Les seules informations qui font foi sont celles des organismes officiels, tant dans le domaine strict de la Bourse (Autorités de marché comme la COB), de l'information (cote officielle) ou de la loi (Journal Officiel). Vos décisions futures seront donc prises sous votre seule et entière responsabilité. Limites d'utilisation : la formation mise à disposition de l'utilisateur, l'est à titre strictement personnel. 2000-2009 par MemoPage.com S.A. Toute reproduction, rediffusion etc., par quelque moyen que ce soit, à des fins autres que l'usage personnel, est strictement interdite. IMPORTANT : Tout utilisateur du présent «Guide» certifie : - avoir lu la page d'avertissement ci-dessus. - avoir pris connaissance du caractère purement informatif, à l'exclusion de tout conseil d'investissement, des documents fournis par le site de MemoPage.com - ne les mettre en oeuvre qu'avec les conseils appropriés et à ses propres risques. - consulter ce site à titre personnel. - à ne pas copier, enregistrer ou diffuser les informations contenues sauf pour son usage personnel. Tout utilisateur décharge l'éditeur du site de toute responsabilité quant à son contenu. Tout utilisateur s'engage à ne pas poursuivre l'éditeur par une quelconque action judiciaire. Tout utilisateur certifie ne pas trouver à redire aux restrictions énoncées ci-dessus.. Une publication de MemoPage.com S.A. - Directeur de la Publication : Patrice Noailles