Règlement intérieur de l école Notre-Dame 1
1- ADMINISTRATION Présence de la direction page 3 Ouverture du secrétariat page 3 Inscription page 3 Sorties après la classe page 4 Départ de l établissement page 4 Réinscription page 4 Aspect financier page 4 Assurance page 4 Droit d accès aux informations page 5 Restauration page 5 Activités du temps de midi page 5 Garderie et étude pages 5 & 6 2 SCOLARITE Répartition des élèves page 6 Horaires page 6 Absences page 6 Lien avec l enseignant et la direction page 7 Utilisation informatique et Internet page 7 Suivi scolaire et éducatif page 7 Equipement de l enfant page 8 Sorties scolaires page 9 Hygiène page 9 Sécurité à l intérieur de l école page 10 Sécurité à l extérieur de l école page 10 Discipline pour les élèves page 11 Discipline pour les adultes page 11 3- Les ASSOCIATIONS L A.P.E.L. page 12 L U.G.S.E.L. page 12 L O.G.E.C. page 12 CONCLUSION page 13 2
L école Notre-Dame est un établissement catholique d enseignement, ouvert à tous, sous tutelle diocésaine et sous contrat d association avec l état. Notre projet éducatif insiste sur la co-éducation active avec les familles. Nous souhaitons que celles-ci s intéressent particulièrement à la scolarité de leur enfant, dans un climat de confiance, afin de tout mettre en œuvre pour sa réussite. 1 ADMINISTRATION Présence du Directeur dans l établissement : En raison du nombre de classes de l établissement, le directeur n est pas titulaire d une classe. Il est donc disponible pour recevoir les familles sur le temps des cours et en dehors. Pour le rencontrer, il est préférable de prendre rendez-vous par l intermédiaire du secrétariat. Ouverture du secrétariat : Les heures d ouverture du secrétariat sont les suivantes : Matin : 8H15 12H45 Après-midi : 13H30 17H00 Entrée, sorties, réinscriptions dans l établissement a. Inscription Elle se réalise au cours d un rendez-vous avec la famille au cours duquel le Directeur présente l établissement, ses différents projets et procède à la rédaction de la fiche d inscription. Une visite de l école conclut ce premier contact. Cette première étape essentielle n est pas simplement une démarche administrative. Elle est surtout un temps permettant à la famille et à l école de passer un véritable contrat d éducation. Documents nécessaires à l inscription : le certificat de radiation pour un élève venant d une autre école ainsi que son dossier scolaire. Les enfants qui atteignent l âge de 2 ans au jour de la rentrée scolaire peuvent être admis en classes maternelles. Ils doivent être propres et aptes à la vie en collectivité. La rentrée des maternelles peut s effectuer en cours d année, uniquement après les vacances de Noël, février ou Pâques. En cas de modification des coordonnées de la famille (adresse et n de portable) en cours d année, il convient de prévenir l école dès que possible. 3
Lorsque les parents de l enfant vivent dans des lieux séparés, il convient d indiquer les deux adresses pour envoyer le double des documents. b. Sorties après la classe A chaque début d année scolaire, une fiche d autorisation de sortie sera remplie par la famille afin de connaître les personnes habilitées à venir chercher l enfant. Lorsqu il s agit d une personne qui se présente exceptionnellement pour reprendre un enfant, celle-ci doit être en possession d une autorisation écrite d un des parents et d une pièce d identité. Un appel téléphonique préalable est recommandé. Les élèves de maternelle sont remis à leurs parents ou aux personnes habilitées à la porte de chaque classe. Après 16h45, ils sont dirigés vers la garderie. Les élèves du primaire attendent leurs parents ou les personnes habilitées aux portails jusqu à 16h45. Ensuite, ils restent sous surveillance sur la cour de récréation et sont dirigés vers l étude après 17h00. Uniquement les élèves de CE2, CM1 et CM2 titulaires d une carte de sortie sont autorisés à rentrer seuls sur présentation de cette carte à l enseignant qui est de surveillance. c. Départ de l établissement En cas de départ de l établissement, il convient de le signaler rapidement et de retirer le certificat de radiation et le dossier scolaire de l enfant. Ces documents sont remis lorsque la famille est à jour de sa contribution (frais de scolarité, cantine, garderie, ). d. Réinscriptions Une fiche de réinscription pour chaque enfant est transmise aux familles entre février et avril. Elle doit être renseignée et rendue à l école même en cas de départ. La fiche comportera alors la mention «ne fréquentera pas l établissement à la prochaine rentrée». Aspect financier Lors de l inscription, la famille accepte les conditions financières et les modalités de paiement. Toutes ces conditions et modalités sont transmises aux parents dans un fascicule de rentrée qui renferme également diverses informations utiles. L école encourage les familles à régler par prélèvement automatique. Les règlements transitant par les élèves doivent être remis au secrétariat ou déposés dans la boîte aux lettres située dans le hall. Les règlements par chèque sont acceptés. Dans la mesure du possible, il est préférable d éviter tout paiement en espèces. Assurance Tout enfant scolarisé doit être assuré. La responsabilité civile familiale intervient pour les torts que l enfant cause à autrui. Une individuelle accident est également obligatoire pour couvrir les accidents corporels et matériels que l enfant peut subir en l absence d un tiers (circulaire n 88.208 du 29/08/1988). A ce titre, l adhésion à la Mutuelle St Christophe est obligatoire. 4
Droit d accès aux informations recueillies Certaines données sont transmises, à leur demande, au rectorat de l Académie ainsi qu aux organismes de l Enseignement Catholique auxquels est lié l établissement. Sauf opposition du (des) parent(s), nom, prénom et adresse des élèves et des responsables légaux sont transmis aux associations «APEL et UGSEL» de l établissement. Sauf opposition du (des) parent(s), une photo d identité sera conservée par l établissement pour l année en cours ; elle ne sera jamais communiquée à des tiers sans accord préalable des parents. Sauf opposition du (des) parent (s), des photos de l élève pourront être publiées dans le journal de l école ou tout autre document écrit de l établissement ou sur le site Internet dans le cadre des activités. Conformément à la loi française n 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne justifiant de son identité, peut, en s adressant au chef d établissement, demander communication et rectification des informations la concernant. Restauration Afin de fréquenter le restaurant scolaire, l enfant (ou les parents pour la maternelle) doit, chaque matin, mentionner sa présence. En début d année, un badge est attribué à chaque élève et utilisé uniquement par le personnel de l école afin d enregistrer tout repas pris à la cantine. Une facture trimestrielle sera remise aux parents en début de période et pourra être réglée mensuellement. Un ajustement sera réalisé chaque trimestre en fonction du nombre de repas réellement consommés. Un élève peut déjeuner ponctuellement à l école même si en début d année il est prévu qu il ne prenne aucun repas. Activités du temps du midi Des activités de découverte sportives ou culturelles sont proposées aux élèves depuis la M.S. au CM2 entre les vacances de la Toussaint et celles de Pâques. Elles sont réservées, en priorité aux élèves déjeunant régulièrement à la cantine. Les inscriptions s effectuent par les parents aux dates et horaires déterminés en échange d une somme symbolique. Les élèves inscrits s engagent à assister à l ensemble des séances, à faire preuve de respect et de politesse envers l intervenant et leurs pairs. Garderie et étude - Maternelle: Le matin : Le service de garderie fonctionne quotidiennement de 7h30 à 8h30. Dans ce cas, il s agit d un forfait journalier dont le tarif est ajusté chaque année. Le soir : les enfants sont placés en garderie à partir de 16h45 ou 17h00 et peuvent y rester jusqu à 19h00. La facturation s effectue à la demi-heure au tarif fixé pour l année scolaire. - Primaire : Le matin : le service de garderie fonctionne quotidiennement de 7h30 à 8h15 selon le même principe qu en maternelle. 5
Le soir : Les élèves encore présents sur la cour à 17h00 sont invités à suivre l étude surveillée. La personne qui assure ce service aide aux devoirs mais sa présence n a pas pour objet de supplanter la famille. Les parents doivent donc procéder aux dernières vérifications. A l étude, les enfants ne peuvent être repris par leurs parents qu à 17h30 17h45 ou 18h00. En dehors de ces horaires, aucun élève ne peut sortir, ceci afin de favoriser une atmosphère de travail. La facturation s effectue à la demi-heure au tarif fixé pour l année scolaire. Ce service «garderie/étude» peut être utilisé en fonction des besoins des parents. Il est facturé chaque trimestre scolaire. 2 - SCOLARITE Répartition des élèves dans les classes Aucune demande de parent concernant le choix de la classe ou de l enseignant ne sera acceptée. C est l équipe pédagogique qui répartit les élèves dans les différentes classes. Les parents sont informés de cette répartition par voie d affichage la veille de la rentrée. Afin d éviter toute inégalité, aucun changement de classe ne peut être opéré. Horaires a) définition Les horaires sont identiques en maternelle et en élémentaire. Ils sont définis ainsi : Le lundi et le vendredi (jour de soutien): 8h45 à 11h45 puis 13h30 à 16h30. Le mardi et le jeudi (jours sans soutien scolaire) : 8h45 à 12h00 puis 13h30 à 16h45. b) respect des horaires La ponctualité de l enfant est indispensable dès la maternelle. c) absences Lorsqu un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître le motif de cette absence avant 9h00. Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l enfant, maladie transmissible ou contagieuse d un membre de la famille, réunion solennelle de famille, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par l Inspecteur d Académie. Au-delà de 4 demi-journées d absence non motivées en classe élémentaire dans le même mois, un signalement peut être effectué à l autorité académique. Au retour de l absence, un mot signé des parents ou un certificat médical est indispensable. Une autorisation d absence peut être accordée sur la demande écrite des parents, pour répondre à une obligation familiale de caractère exceptionnel. Les demandes exceptionnelles de sortie pendant le temps de présence de l enfant à l école doivent être faites par écrit et datées. Le motif et le nom de la personne à qui l enfant sera confié doivent être indiqués. 6
d) dispenses Les activités scolaires sont toutes obligatoires. Un enfant peut être dispensé temporairement d activité physique. Dans ce cas, la famille doit fournir à l école un certificat médical. Lien avec l enseignant et l établissement Une entente harmonieuse, entre enseignants et parents, représente un élément primordial dans la vie d une école. Les uns et les autres sont, en effet, les éducateurs du même enfant. Les parents vérifient chaque soir la pochette de correspondance et l agenda de l enfant qui peut contenir, outre son travail, une information importante de l établissement ou de l enseignant. Le travail du soir doit impérativement être réalisé et vérifié chaque jour. Dans le cas contraire, une sanction sera appliquée. le contenu du cartable doit être régulièrement contrôlé. Pour rencontrer l enseignant de l enfant ou le directeur, il est nécessaire de prendre rendez-vous. Les parents sont informés des activités de l école par une circulaire qui est confiée à l aîné de chaque famille. Des réunions d information sont organisées au sein de chaque classe chaque fois que l enseignant en juge la nécessité. La présence des parents à ces réunions est vivement conseillée. Utilisation de l informatique et d Internet Une charte d utilisation de l informatique et d Internet existe dans l établissement. Elle est disponible sur demande et affichée avec le règlement intérieur. Elle précise notamment le rôle et les responsabilités de l établissement ainsi que les engagements des élèves. La signature du règlement intérieur implique que les familles acceptent les termes de cette charte informatique et leur application. Suivi scolaire et éducatif Le suivi en famille des travaux des enfants est important pour le déroulement de leur scolarité, pour valoriser leurs réussites et rester vigilants quant aux difficultés. Une évaluation est adressée périodiquement aux parents dans chaque classe : - bisannuelle en maternelle - trisannuelle du CP au CM2 Les évaluations ainsi que les bulletins doivent être examinés attentivement et retournés signés par les parents. Les travaux des enfants (dossiers de réalisations avant chaque période de vacances en maternelle, fichiers de lecture ou de mathématiques, cahiers journaliers ou contrôles hebdomadaires) sont rapportés régulièrement à la maison par les enfants. Ils doivent être revus avec eux et retournés à l école signés. 7
Vacances anticipées : Il appartient aux familles de s organiser pour rattraper le travail non fait en cas d absence autre que pour maladie. Equipement de l enfant Les vêtements et le matériel scolaire de l enfant doivent être marqués au nom de l enfant. L école n est pas responsable des vêtements et autres objets personnels perdus ou volés. L école décline toute responsabilité et se refuse à régler les disparitions ou autres situations conflictuelles. Après chaque période de vacances, les vêtements non réclamés seront donnés à une oeuvre de charité. Les vêtements que l école prête en cas de petits accidents doivent être lavés et rapportés au plus vite. Une liste de fournitures est transmise avant la rentrée. Ce matériel doit être apporté par l enfant le jour de la rentrée et régulièrement vérifié et approvisionné au cours de l année (colle, stylo, crayons, gomme, règle). Les manuels et cahiers sont fournis par l école. Les manuels scolaires doivent être couverts et étiquetés par les familles dès la rentrée. Les élèves doivent en prendre le plus grand soin. Les livres égarés ou détériorés seront remplacés par les familles. Les objets précieux : bijoux, montre de valeur, autres objets de valeur et jeux personnels ne doivent pas être apportés à l école. Il en va de même pour les téléphones, les jeux électroniques et les MP3. Les chewing-gums et les sucettes sont interdits. Les bonbons sont acceptés lors des anniversaires. Dans leur cartable, les élèves ne doivent transporter que les objets destinés au travail scolaire. Il est recommandé aux parents de vérifier régulièrement le contenu du cartable. Tout objet pouvant présenter un danger pour l élève ou pour ses camarades, sera immédiatement confisqué. En dehors des sommes demandées par l école, les enfants ne doivent pas apporter d argent. Ils ne doivent transporter dans leur cartable que les instruments destinés aux exercices scolaires. La vente de tout objet est interdite. En cas d abus, l école se réserve le droit d interdire les échanges. 8
Sorties scolaires Elles sont de deux sortes : - sorties sans nuitée, avec ou sans déplacement en transport en commun. - Sorties avec nuitée(s) Information et autorisation L information sur les sorties sans nuitée est faite par l intermédiaire d une circulaire transmise aux parents. Pour ces sorties, l autorisation est donnée une seule fois par la famille en début d année sur un imprimé. Ces sorties sans nuitée, culturelles et sportives, ont un caractère obligatoire, car elles s inscrivent sur le temps de classe et dans le cadre des apprentissages. Les parents peuvent être invités à participer à l accompagnement et au financement. Pour les sorties avec nuitées, l information est également donnée par écrit et lors d une réunion qui indique le contenu pédagogique, les conditions d hébergement et de transport ainsi que les aspects financiers. Ensuite, les parents signifient par écrit la participation ou non de leur enfant. En cas de non participation, l élève devra être présent. Il se verra intégré dans une autre classe. Concernant ces classes de découverte, inscrites dans le projet pédagogique, un principe a été mis en place pour des séjours à durée progressive. Ainsi, un élève effectuant toute sa scolarité à l école Notre Dame participera à trois séjours : le premier au cours de la Grande Section (deux jours), le second à la fin du cycle II en CE1 (trois jours), le troisième à la fin du cycle III en CM2 (3 à 5 jours en fonction du projet et du coût). Hygiène et sécurité a) Hygiène Les familles doivent vérifier et traiter régulièrement la chevelure de leur enfant afin d éviter prolifération et transmission des poux. En élémentaire, l enfant peut apporter un goûter pour 10H10 et 16H30 s il reste à l étude. Aucun médicament ne pourra être donné à l'école. Tout enfant malade ne doit pas fréquenter l école par respect pour ses pairs et l équipe enseignante. En cas de traitement, celui-ci doit être administré, dans la mesure du possible, matin et soir avant de venir à l école. Les enfants ne doivent pas avoir de médicaments sur eux ou dans leur cartable. En cas de maladie chronique ou handicap, avec accord du médecin, le médicament est remis à l'enseignant avec l'ordonnance et le P.A.I (projet d'accueil individualisé). Par mesure d hygiène, les peluches ou les «doudous» sont acceptés en maternelle s ils sont propres et régulièrement lavés. Les bonbons ne doivent pas servir de goûter. Ils sont acceptés uniquement lors des anniversaires en quantité limitée. 9
b) Sécurité à l intérieur de l école Les enfants de l élémentaire ne sont admis sur la cour de l école qu à partir de 8H15, heure à partir de laquelle une surveillance est exercée. S ils arrivent avant, ils doivent obligatoirement se diriger vers la garderie. En maternelle, les enfants doivent être accompagnés, chaque matin, jusque dans la salle d accueil. Afin de ne pas entraver le bon fonctionnement, les parents sont invités à ne pas s attarder trop longtemps ni dans les couloirs ni dans la salle de jeux. Ils faciliteront ainsi la surveillance et les déplacements aux heures d affluence matin, midi et soir. Ils doivent également respecter le sens de circulation. Aucun adulte ne doit stationner à la porte de la classe avant chaque sortie. Chacun est donc invité à attendre l ouverture du portail extérieur avant de pénétrer dans l établissement pour reprendre son enfant. Les parents ne sont donc pas autorisés à pénétrer dans les couloirs de l établissement avant la sonnerie. D autre part, dès l instant où le parent reprend son enfant, il est responsable de sa bonne conduite : attitude calme, respect des consignes de sécurité et de l environnement. En primaire, le matin ou après le repas pris à la maison, les élèves accèdent seuls à la cour de récréation par l extérieur du bâtiment. A la sonnerie, ils se rangent immédiatement aux endroits qui leur sont réservés. Tous les élèves munis d une carte de sortie doivent impérativement quitter l école dès 16h30. Afin de garantir la sécurité des biens et des personnes, il est interdit de : - circuler dans les classes et les couloirs pendant les récréations et en dehors des heures de classe. - jouer dans les toilettes. - pousser, bousculer, frapper, pincer, ou mordre un tiers. - grimper aux arbres, aux installations de sport et escalader les clôtures. - jeter des cailloux, morceaux de bois ou tout autre projectile. Le portail doit être constamment fermé avec le loquet de sécurité par chaque personne entrant ou sortant de l école. c) Sécurité à l extérieur de l école La responsabilité de l école n est pas engagée à l extérieur du périmètre scolaire. Il est cependant recommandé à tous les parents de faire preuve de beaucoup de prudence et de civisme aux abords de l école (parking), lors des manœuvres ou du stationnement. Les piétons doivent également redoubler de vigilance pour cheminer vers l établissement. Les enfants qui arrivent tôt à l école ne doivent pas attendre seuls devant le portail. 10
Discipline, tenue, sanctions a) Les élèves L école est un lieu d enseignement, d éducation et de socialisation. L enfant a besoin de repères et de limites pour bien grandir et se structurer. Des règles de vies sont établies annuellement, en concertation avec les élèves (attitude et comportement avec les autres, en récréation et en classe ) En primaire comme en maternelle ces règles sont inscrites dans un recueil intitulé «charte de bonne conduite». En primaire, celle-ci est signée par l élève, la famille, l enseignant et la direction. Une fiche d avertissements accompagne cette charte et est utilisée de la M.S. au CM2 afin de mentionner les faits et la sanction afin de tenir les parents informés pour qu ils puissent réagir immédiatement. Tout enfant fréquentant l établissement doit porter une tenue décente. Les enfants doivent adopter un langage respectueux et correct. Les sanctions sont progressives et adaptées à l âge de l enfant : d une simple réprimande à la retenue le mercredi pour le primaire, voire en cas de manquements répétés au règlement : 1 - les responsables de l enfant et l enfant lui-même seront convoqués afin de rencontrer l enseignant et le directeur. 2 - Un contrat éducatif, signé par l enseignant, la direction, les parents et l élève sera rédigé afin de valoriser les efforts de ce dernier et d éviter une sanction plus importante. 3 - si les faits se renouvellent, une exclusion temporaire pourra être envisagée. En cas d indiscipline, l exclusion d un élève de la garderie, de la cantine ou de l étude pourra être décidée par la direction. La famille sera convoquée, donc informée préalablement. Un membre de l A.P.E.L.(représentant des parents) pourra être, le cas échéant, appelé en qualité de médiateur. b) Les adultes Les relations entre adultes doivent rester empreintes d écoute et de respect. Ils doivent s interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte au personnel enseignant ou de service de l école, et au respect qui leur est dû. Ils doivent s interdire également toute injure ou brutalité à l égard de toute autre personne présente dans l établissement (enfants, autres parents ). En cas de discorde entre enfants dans l établissement, les parents ne doivent pas intervenir mais le signaler à la personne qui surveille, à l enseignante ou au directeur qui prendra les mesures nécessaires. 11
3. Les associations L école Notre-Dame compte trois associations qui agissent en complémentarité. Elles sont indispensables à la vie de l établissement tant pour créer le lien que pour assurer une cohérence humaine et matérielle au sein de la communauté éducative. L A.P.E.L. Association des parents d élèves Elle participe à l animation et à la vie de l établissement (accueil des nouveaux parents, organisation de manifestations et conférences ) Elle représente les parents au sein de l établissement, auprès des instances de l Enseignement Catholique et des pouvoirs publics au niveau départemental, régional et national. Elle apporte aux familles des services concrets d aide à la scolarité et à l éducation. Elle joue un rôle de solidarité et d entraide auprès des familles notamment pour favoriser la participation de tous les enfants aux différents projets pédagogiques : classes de découverte L U.G.S.E.L. Association de parents à vocation sportive et culturelle Par ses activités, elle apporte un soutien à la vie de l école et une collaboration efficace à l action des enseignants dans le domaine des rencontres et activités sportives et des sorties culturelles (prise en charge des frais de transport, activités du midi, bibliothèque, spectacles ) L O.G.E.C. Organisme de Gestion de l établissement Le rôle de l'o.g.e.c. s¹exerce dans trois domaines principaux : - La Gestion économique et financière : L'O.G.E.C. assure la vie matérielle et financière de l¹établissement : comptabilité, restauration - La Gestion sociale : L'O.G.E.C. est l¹employeur du personnel non-enseignant (ASEM, Cuisine, administration, ménage, entretien, surveillances, études ) - La Gestion immobilière : L'O.G.E.C. a la charge de l'entretien des bâtiments scolaires, voire de leur construction si nécessaire. Les parents qui le souhaitent peuvent s impliquer dans l une de ces trois associations dans un esprit de bénévolat sans en retirer quelque avantage que ce soit. Ils pourront ainsi participer concrètement à la vie de l établissement dans un esprit d ouverture, de partage et d écoute. 12
Conclusion Ce règlement reste valable jusqu au premier conseil d établissement de l année suivante sauf circonstances exceptionnelles qui pourraient engendrer d éventuelles modifications. Il a été élaboré en conseil d établissement dans le but du meilleur fonctionnement possible de notre collectivité. Il est inséparable de la charte de bonne conduite destinée aux élèves du primaire et du code de vie pour les enfants de la maternelle. Il appartient à chaque parent de prendre connaissance du contenu de ce document et de le signer lors de l inscription ou de la réinscription de l élève. Un exemplaire est affiché dans l établissement. Chacun peut donc s y référer. Merci de tenir compte de ces règles de vie et de contribuer ainsi au bien être de vos enfants et au bon fonctionnement de l'école. Toute inscription d un enfant à l école Notre-Dame implique l acceptation de ce règlement par la famille, dont l enfant nous est confié. Règlement mis à jour lors du conseil d établissement du 28 mai 2009 13