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S O M M A I R E Page AVANT PROPOS...4 Spécification Technique...1 1 OBJET - DOMAINE d'application...5 1-1 OBJET...5 1-2 DOMAINE D'APPLICATION...5 1-3 DISPOSITIONS...5 2 TERMINOLOGIE (Réservé)...5 3 DOCUMENTS CITES...5 4 QUALIFICATION / HOMOLOGATION du PRODUIT (Réservé)...5 5 QUALIFICATION des PROCESSUS (Réservé)...5 6 QUALIFICATION de PERSONNEL (Réservé)...5 7 CARACTERISTIQUES (Réservé)...5 8 ACHAT (Réservé)...5 9 FABRICATION (Réservé)...5 10 LOTISSEMENT (Réservé)...5 11 CONTRÔLES et ESSAIS (Réservé)...6 12 ENREGISTREMENTS RELATIFS à la QUALITE (Réservé)...6 13 IDENTIFICATION MARQUAGE (Réservé)...6 14 TRAÇABILITE (Réservé)...6 15 CONDITIONNEMENT LIVRAISON (Réservé)...6 16 GARANTIE (Réservé)...6 17 MAÎTRISE et SURVEILLANCE de la QUALITE (Réservé)...6 FICHE R.E.T.O.U.R...7-3 -

Avant-propos La présente spécification technique a été révisée de manière à supprimer son contenu. En effet, pour les produits faisant référence à cette spécification technique, les exigences à prendre en compte sont désormais reprises dans la spécification technique N 086-00 e t les spécifications particulières (référencées "ST 086-N ") qui lui sont associées. La création de ces spécifications techniques a pour objectifs : - d'harmoniser les exigences SNCF avec les prescriptions des normes, - de choisir les options des normes européennes retenus par la SNCF, - de suivre l'évolution de la normalisation française et européenne, - de prendre en compte les normes définissant les produits récents, - de fixer les règles SNCF de politique d'achat et de maîtrise de la qualité. COMMENTAIRES A L ATTENTION DES UTILISATEURS Pour la fourniture de produits sidérurgiques, il convient de distinguer trois cas : 1) Lorsque le produit est destiné à une utilisation ferroviaire nécessitant des caractéristiques minimales, la ST 086-00 doit être mentionnée à la commande. Démarche à effectuer : - supprimer la ST 333, - ajouter la référence à la norme produit ou la mettre à jour, - faire référence à la ST 086-00 (dispositions générales), et à la ST 086-(N ) (qui s articule sur la norme produit ajoutée), exclure ou amender certaines dispositions. 2) Lorsque le produit est destiné à une utilisation ferroviaire critique ou nécessitant des exigences particulières complémentaires, l'utilisateur doit alors, en plus de la référence à la ST 086-00, les prescrire à la commande. Démarche à effectuer : - supprimer la ST 333, - ajouter la référence à la norme produit ou la mettre à jour, - faire référence à la ST 086-00 (dispositions générales), et à la ST 086-(N ) (qui s articule sur la norme produit ajoutée), exclure ou amender certaines dispositions, - ajouter des exigences complémentaires. 3) Lorsque le produit est clairement destiné à une utilisation ferroviaire non critique, l'utilisateur peut décider de se passer de la ST 086-00 et peut alors faire référence dans le contrat uniquement à la norme produit. Démarche à effectuer : - supprimer la ST 333, - ajouter la référence à la norme produit ou la mettre à jour. - 4 -

1 OBJET - DOMAINE d'application 1-1 OBJET La présente spécification ayant auparavant servi de support à la définition de nombreux articles, elle a désormais pour objet de rendre contractuelles les dispositions de la ST 086-00 et des spécifications particulières (référencées "ST 086-N "). 1-2 DOMAINE D'APPLICATION La présente spécification s'applique aux articles dont la définition fait référence à la ST 333. 1-3 DISPOSITIONS Exigences de la SNCF pour les articles faisant référence à la présente spécification : voir tableau 2 de la ST 086-00. 2 TERMINOLOGIE (Réservé) 3 DOCUMENTS CITES ST 086-00 : ST 086-40 : Produits plats et longs, demi-produits et tubes sidérurgiques utilisés dans la fabrication et la réparation de pièces ou de matériels ferroviaires. Dispositions générales. Produits plats et longs, demi-produits et tubes sidérurgiques utilisés dans la fabrication et la réparation de pièces ou de matériels ferroviaires. Tubes sans soudure de précision pour usage mécanique. 4 QUALIFICATION / HOMOLOGATION du PRODUIT (Réservé) 5 QUALIFICATION des PROCESSUS (Réservé) 6 QUALIFICATION de PERSONNEL (Réservé) 7 CARACTERISTIQUES (Réservé) 8 ACHAT (Réservé) 9 FABRICATION (Réservé) 10 LOTISSEMENT (Réservé) - 5 -

11 CONTRÔLES et ESSAIS (Réservé) 12 ENREGISTREMENTS RELATIFS à la QUALITE (Réservé) 13 IDENTIFICATION MARQUAGE (Réservé) 14 TRAÇABILITE (Réservé) 15 CONDITIONNEMENT LIVRAISON (Réservé) 16 GARANTIE (Réservé) 17 MAÎTRISE et SURVEILLANCE de la QUALITE (Réservé) - 6 -

ANNEXE A à la ST 333 Ind. G ST333 Ind.G DIRECTION DES ACHATS ST 333 FICHE R.E.T.O.U.R. Direction Déléguée Qualité Fournisseurs (DDQF) Indice G Pour toute proposition, en vue d'une mise à jour, renvoyer à la Direction Déléguée Qualité Fournisseurs, pôle PMO, 15 Rue Traversière 75580 PARIS CEDEX 12 une photocopie de la fiche R.E.T.O.U.R., en faisant part d'une : idée suggestion Remarque modification erreur amélioration Société extérieure à la SNCF Adresse : Service SNCF Adresse : Date : Nom : : Fax : Internet : : Fax : Intranet : Visa : Objet de la fiche R.E.T.O.U.R. : Suite au verso ou annexe jointe (2) AVIS DE RECEPTION DU POLE PMO - - Partie à compléter par PMO NUMERO DE FICHE R.E.T.O.U.R. :. La fiche R.E.T.O.U.R. du, relative à la ST 333-G, a été reçue le par nos services. Une copie en a été transmise à M. ( (1) ), pour examiner la suite à donner à vos propositions. Des informations vous seront transmises dès que possible. Nous vous remercions d'avoir bien voulu nous faire part de votre RETOUR d'expérience. Le chef du pôle PMO, Date : Signature : Copie : M. ( (1) ) (1) Préciser l'unité (2) Rayer la mention inutile - 7 -