LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE

/17 KAUFMAN & BROAD HOMES (Opération Cappelle en Pevelle Domaine De La Brunelle) 46, avenue du Peuple Belge 59043 LILLE CEDEX LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE NORD NOTICE DESCRIPTIVE COMMERCIALE (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) - Le Domaine De La Brunelle - 36 maisons individuelles Modèles : Odélie Double Garage 8 Odélie Simple Garage - 2 Emilia - 5 Paloma - 7 Cellie - 7 Magnolia - 7 Le 01 Juin 2006 Mis à jour le : le 1 Juin 2006

/17 SOMMAIRE 1 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DU LOGEMENT...5 1.1 INFRASTRUCTURE...5 1.2 MURS ET OSSATURE...5 1.3 PLANCHERS...6 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION...6 1.5 ESCALIERS...6 1.6 CONDUITS DE FUMÉE ET VENTILATION...6 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS...7 1.8 TOITURES...7 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS...7 2.1 SOLS ET PLINTHES...7 2.2 REVETEMENTS MURAUX...8 2.3 PLAFONDS...8 2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES...9 2.5 FERMETURES EXTÉRIEURES...9 2.6 MENUISERIES INTÉRIEURES...10 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS...10 2.8 PEINTURES - PAPIERS...11 2.9 ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS...12 3 ANNEXES PRIVATIVES...14 3.1 ABRI DE JARDIN...14 3.2 GARAGE...14 4 PARTIES EXTÉRIEURES ÉQUIPEMENTS...15 4.1 VOIRIE ET PARKINGS...15 4.2 CIRCULATION PIÉTONS - ACCES AUX MAISONS...15 4.3 ESPACES VERTS...15 4.4 AIRES DE JEUX...15 4.5 ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR...15 4.6 CLOTURES...15 4.7 RÉSEAUX DIVERS...16 4.8 SERVITUDES...16 4.9 RÉTROCESSION DES OUVRAGES COMMUNS...16

/17 Les 36 maisons qui composent le programme de Cappelle en Pévèle Chemin rural dit «des Pres» - sont de types INDIVIDUELLES isolées. Elles comportent toutes leur garage individuel. Les espaces entre les maisons varient en dimension, afin de créer une plus grande diversité le long des voies de desserte. DESCRIPTION SOMMAIRE DES MAISONS Maison ODELIE 4 chambres (2 chambres au RDC, 2 chambres à l étage) Au rez-de-chaussée un garage double. un séjour salon avec entrée, un escalier accès étage, un cellier, une cuisine, 2 chambres avec rangement intégré. Une salle de bains indépendante avec baignoire, 1 WC indépendant, un dégagement avec rangement. A l'étage Un dégagement, deux chambres, un WC indépendant et une salle de bains avec douche. Maison ODELIE 4 chambres (2 chambres au RDC,2 CHAMBRES à l étage) Un garage simple Un séjour salon avec entrée, un escalier accès étage,un cellier, une cuisine, 2 chambres avec rangement intégré. Une salle de bains indépendante avec baignoire,1 WC indépendant, un dégagement avec rangement. A l'étage Un dégagement, deux chambres, un WC indépendant et une salle de bains avec douche. Maison EMILIA 4 chambres (à l étage) Au rez-de-chaussée un garage double. un séjour avec entrée, une cuisine, un cellier, un WC indépendant, un rangement sous escalier. A l étage un dégagement avec EXTRA-ROOM, une chambre principale avec rangement et salle de bains privée, trois autres chambres avec rangement intégré, une seconde salle de bains avec bac à douche, un WC indépendant.

/17 Maison CELLIE sur deux niveaux 4 chambres Au rez-de-chaussée un garage double. une entrée, un séjour avec rangement, une salle à manger, une cuisine, un dégagement, un WC indépendant, une lingerie avec rangement sous escalier, une chambre principale avec dressing et une salle de bains privée. A l étage : (plancher béton partiel) palier d arrivée, dégagement et EXTRA-ROOM, trois chambres avec rangement intégré, une salle de bains avec bac à douches, un WC indépendant et un grenier. vide partiel sur séjour. Maison PALOMA 4 chambres dont 1 au RDC Au rez-de-chaussée un garage simple. Un séjour salon avec entrée, un cellier, une cuisine, une chambre principale avec rangement et salle de bain avec douche,1 WC indépendant un dégagement avec une chambre principale avec Dressing et rangement, 2 autres chambres avec rangement intégré, une salle de bains avec baignoire et double vasque, un WC indépendant. Maison MAGNOLIA 4 chambres et mezzanine Au rez-de-chaussée Un garage double. Un séjour avec entrée et une salle à manger, une cuisine, un dégagement, un rangement sous escalier, une lingerie, trois chambres avec rangement intégré dont une avec salle de bains privative et WC intégré, un WC indépendant et une salle de douche indépendante. A l étage Une mezzanine. Un palier, un dégagement, deux chambres avec rangement intégré, une salle de douche indépendante avec WC intégré. Vide sur séjour. ASPECT EXTERIEUR les aspects extérieurs sont caractérisés par des façades avec modénature tout brique. tuiles en terre cuite, teinte suivant permis de construire. appui de fenêtre et seuil en béton préfabriqué.

/17 LIAISONS COUVERTES (lots1 et 2 lots 23-24-25 lots 30 et 31) Il est prévu une charpente en panne et chevrons Il sera prévu une servitude d appui de la charpente (panne) et de la couverture (lot 24 sur les lots 23 et 25 lot 30 sur le lot 31 servitude réciproque entre les lots 1 et 2) La charpente et la sous-face de la couverture restent apparentes Sol : en enrobé 1 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DU LOGEMENT 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 Fouilles Terrassements pour décapage de terre végétale et réemploi des terres extraites pour aménagement des extérieurs. 1.1.2 Fondations Blocs de béton hourdés au mortier sur semelles filantes en béton armé. NOTA : Suivant nature du terrain rencontrée, un autre type de fondations pourra être réalisé tels que pieux, puits, radier, etc. 1.2 MURS ET OSSATURE 1.2.1 Murs de façades (parties courantes, allèges, trumeaux). Maçonnerie réalisée en briques 6,5x22x22. Les aspects extérieurs sont caractérisés par des façades avec modénature tout brique. Doublage à l'intérieur des parties habitables seulement, en éléments secs préfabriqués composés de plaques de plâtre, associé à un isolant en polystyrène (ou similaire) collé par plots sur la maçonnerie. A l'intérieur des garages, les maçonneries seront enduits au ciment. 1.2.2 Murs pignons Maçonnerie réalisée en briques 6,5x22x22. Les aspects extérieurs sont caractérisés par des façades avec modénature tout brique. Doublage à l'intérieur des parties habitables seulement, en éléments secs préfabriqués composés de plaque de plâtre, associé à un isolant en polystyrène (ou similaire) collé par plots sur la maçonnerie. A l'intérieur des garages, les maçonneries seront enduits au ciment.

/17 1.3 PLANCHERS 1.3.1 Rez-de-chaussée Dallage flottant en béton armé sur terre plein, surfacée, coulée sur forme en sablon compacté avec interposition d'un film d'étanchéité en polyane destiné à éviter les remontées d'humidité. Isolation de toute la surface habitable par plaques de polystyrène (ou similaire). NOTA : Suivant nature du sol, remplacement du dallage flottant par une dalle en béton armé. Possibilité de marches entre garage et habitation. 1.3.2 Étage pour types PALOMA, EMILIA, ODELIE, CELLIE et MAGNOLIA Plancher dalle pleine en béton armé avec isolation rapportée en sous-face des annexes dans l'emprise de la partie habitable ou de type préfabriqué avec poutrelles et hourdis. Entrevous isolant sur annexe (tout ou partie du garage). 1.3.3 NEANT. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION Entre pièces principales et pièces de services, cloisons alvéolaires en matériaux secs préfabriqués à partir d'éléments de plaques de plâtre, type "PLACOPAN" (ou similaire) de 0,05 m d'épaisseur. Suivant type, cloison de type "PLACOSTYL" (ou similaire) de 120 mm d épaisseur avec incorporation d un matelas de laine de verre de 70 mm d épaisseur entre garage et habitation. Cloison «SANDWICH» isolante, en redressement des combles suivant plan. 1.5 ESCALIERS Suivant plan Escaliers avec marches et contremarches réalisés en bois exotique destinés à rester apparents. Balustres droites, main courante de garde-corps et limon destinés à rester apparents. NOTA : pour le modèle Odélie, l'escalier est réalisé sans contremarches. 1.6 CONDUITS DE FUMÉE ET VENTILATION 1.6.1 Conduit de fumée métallique double parois en attente en plafond du séjour. Ø 230 intérieur pour les modèles ODELIE, EMILIA et CELLIE PALOMA 1.6.2 Conduits souples pour ventilations hautes cuisine bains W.C., toilettes lingerie.

/17 La ventilation est réalisée par un système de ventilation mécanique contrôlée avec groupe d'aspiration dans combles et rejet hors toiture. 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 Les chutes d'eaux pluviales sont réalisées en tuyaux P.V.C. 1.7.2 Les chutes d'eaux usées et les canalisations enterrées sous dalle basse sont réalisées en tuyaux de P.V.C. type "Assainissement". 1.8 TOITURES Charpente du type fermettes industrialisées exécutée en bois résineux traité fongicide et insecticide. Couverture en tuiles terre cuite à ondes, 10 au m² environ, coloris suivant permis de construire. Gouttière demi-ronde en PVC. 1.8.1 Souche métallique avec façon de briques décoratives pour conduit de fumée. Tuiles à douille pour sorties de ventilation primaire et chapeau pour aérateur en combles perdus. 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES 2.1.1 Pièces principales Chambres et rangement attenant, mezzanine Fourniture et pose flottante d un revêtement de sol stratifié classé AC4 type Stralame 32S des Ets «Morin Parquet» ou similaire compris sous couche isolante acoustique (19 db). Fourniture et pose de plinthes coordonnées. Séjour - Salle à manger Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes collées en carrelage assorties au revêtement de sol. 2.1.2 Pièces de services

/17 Cuisine - W.C. rez-de-chaussée et lingerie ou cellier (suivant plan) Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes collées en carrelage assorties au revêtement de sol. Salles de bains et W.C. à l'étage (suivant plan) Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes assorties au revêtement de sol. 2.1.3 Hall, dégagement, palier et escalier Hall d'entrée dégagement à rez-de-chaussée Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes collées en carrelage assorties au revêtement de sol. Escalier Néant Suivant plan Palier étage (y compris dégagement) - emplacement extra-room grenier de la CELLIE et MAGNOLIA. Fourniture et pose flottante d un revêtement de sol stratifié classé AC4 type Stralame 32S des Ets «Morin Parquet» ou similaire compris sous couche isolante acoustique (19 db). Fourniture et pose de plinthes coordonnées. 2.2 REVETEMENTS MURAUX 2.2.1 Revêtements muraux des pièces de service Salles de bains Carreaux de faïence 20 x 316 ou 20 x 333 suivant gamme d'échantillons proposés. Pose à la colle sur 1,50 m de hauteur au-dessus de la baignoire y compris retours. Douche Faïence sur deux ou trois côtés suivant plan, au dessus du receveur jusqu à environ 10 cm du plafond. 2.3 PLAFONDS 2.3.1 Au rez-de-chaussée Dans l emprise de la partie habitable, plafonds constitués par la sous-face du plancher béton ou plafonds réalisés en plaques de plâtre cartonnées de 13 mm d épaisseur, fixées sur ossature métallique en sous-face des planchers avec poutrelles et hourdis.

/17 Suivant plans Faux-plafond partiel dans garage en plaques de plâtre de 13 mm d épaisseur fixée sous les entraits des charpentes (en prolongement du plancher isolant). 2.3.2 Dans tous les locaux de l'étage aménagé (suivant plan) Plafonds en plaques de plâtre cartonnées de 13 mm d'épaisseur fixées sur ossature métallique supportée par la charpente. Isolation thermique assurée par un matelas de laine de verre, épaisseur suivant calcul thermique pour les plafonds droits et par deux couches de laine de verre croisée pour isolation des plafonds rampants. 2.3.3 Sous-face de l avancée extérieure Plafond des avancées extérieures de toiture en panneaux de PVC rainuré en sous-face 2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES 2.4.1 Pièces principales Fenêtres, portes-fenêtres et châssis à étanchéité améliorée en P.V.C. et suivant plan, oscillobattantes. Ferrage par paumelles et crémone vissées. Les menuiseries reçoivent un double vitrage type "BIVER" de 24 mm d'épaisseur (4 + 16 + 4) ou similaire. Quincaillerie teinte blanche. Châssis de toit type VELUX suivant plans. Dans séjour, suivant plan, châssis coulissant en PVC. 2.4.2 Pièces de service Dito 2.4.1. 2.4.3 Hall Porte d'entrée métallique à âme isolante avec joint d'étanchéité. Serrure encastrée, trois points classée A2P une étoile. Quincaillerie en laiton poli. 2.5 FERMETURES EXTÉRIEURES 2.5.1 Pièces principales Stores intérieurs sur châssis de toit VELUX des pièces aménagées. Volets roulants avec lames en PVC, ouverture et fermeture électriques pour volets en RdC. NOTA : Suivant plans, certaines fenêtres du rez-de-chaussée et de l'étage équipées de barreaudage, ne sont pas équipées de volets notamment les châssis de petites dimensions..

/17 2.5.2 Pièces de service Porte isolante entre garage et habitation, suivant plan. 2.5.3 Pour les garages simples (avec 1 porte) ou garages doubles (avec 2 portes). Porte basculante métallique à cassette. Ouverture et fermeture manuelle. NOTA : Pour le modèle EMILIA, une porte sur deux sera motorisée. 2.5.4 Pour les garages doubles (1 porte) Porte sectionnelle isolante métallique à cassette. Ouverture et fermeture motorisées. 2.6 MENUISERIES INTÉRIEURES 2.6.1 Huisseries et bâtis Métalliques. 2.6.2 Portes intérieures Portes décoratives à âme alvéolaires en panneaux de fibres post- formés. Serrure bec de cane à condamnation pour salles de bains et W.C. Serrure bec de cane pour toutes les autres portes. Quincaillerie en laiton verni, type "HORIZON" des Etablissements SOFOC ou similaire. 2.6.3 Portes de placards Portes coulissantes, suivant plans réalisés en panneaux de particules lamifiées compris rail de guidage haut et bas. Suivant indication des plans : porte ouvrant à la française prépeinte ou laquée sur huisserie métallique. 2.6.4 Moulures et habillages Moulures diverses en bois. 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1 Barre d'appui Sur fenêtre aux étages, barres d'appui métalliques avec main courante, suivant plans. 2.7.2 Grilles de protection Protection par barreaudage de certaines baies, suivant plan.

/17 2.8 PEINTURES - PAPIERS 2.8.1 Peintures extérieures et impression décorative 2.8.1.1 Sur menuiseries et habillages bois Planches de rives et sous face de débord de toiture : néant en PVC. Fenêtres et portes-fenêtres : néant en PVC. 2.8.1.2 Sur serrurerie Garde-corps, porte d'entrée Finition : peinture glycérophtalique brillante 2 couches 2.8.2 Peintures intérieures 2.8.2.1 Sur menuiseries - habillage bois Finition : peinture glycérophtalique satinée, deux couches 2.8.2.2 Sur murs Murs des parties habitables - pièces sèches (hors entrée salon séjour) Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique mate, deux couches. Murs des parties habitables - pièces humides Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique satinée, deux couches. Murs de lingerie ou cellier Peinture glycérophtalique satinée, deux couches. Murs de rangement sous escalier dégagements - rangements Finition : application de deux couches de peinture glycérophtalique mate. 2.8.2.3 Sur plafonds Plafond des parties habitables - pièces sèches Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique mate, deux couches. Plafond des parties habitables - pièces humides Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique satinée, deux couches. 2.8.2.4 Sur canalisations apparentes Finition : peinture glycérophtalique satinée, deux couches.

/17 2.8.2.5 Escaliers bois Application de deux couches de lasure. 2.8.3 Tissus muraux 2.8.3.1 Sur murs Tissus muraux à choisir dans gamme proposée. - hall d'entrée - séjour / salon 2.9 ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS 2.9.1 Équipements ménagers Bloc évier en grés émaillé, deux bacs, un égouttoir de 1,20 x 0,60 posé sur meuble en mélaminé, deux portes. Mitigeur. 2.9.2 Équipements sanitaires et plomberie 2.9.2.1 Distribution d'eau froide En tube cuivre écroui ou polyéthylène. 2.9.2.2 Production et distribution d'eau chaude Par la chaudière gaz. Distribution en tube cuivre écroui ou P.E.R. sous fourreaux. Ballon de stockage d eau chaude sanitaire (incorporé à chaudière) 2.9.2.3 Évacuation En tuyaux P.V.C. 2.9.2.4 Branchements en attente pour machines à laver le linge et la vaisselle. 2.9.2.5 Appareils sanitaires Marque IDEAL STANDARD ou équivalent, de couleur blanche pour cuvette de W.C., lavemains, baignoire, vasque. Baignoire «type repos» en acrylique de 1,70 m de longueur et de 0,70 m ou 0,75 m de largeur de type "TEQUILA" des Ets IDEAL STANDARD ou similaire, suivant plans avec tablier faïencé. Bac à douche en grès émaillé & parois de douche (suivant plan).

/17 Lave-mains avec eau froide seulement (suivant plan). Vasque dans meuble de toilette en stratifié avec miroir et bandeau lumineux intégrés suivant plan. Cuvette de W.C. à réservoir bas, et abattant double en plastique. 2.9.2.6 Robinetterie Mitigeur avec disques céramiques sur tous les appareils, sauf les lave-mains équipés de robinetterie eau froide seulement. Mitigeur thermostatique pour les douches. 2.9.3 Équipements électriques Installation mixte comprenant une partie en apparent et une partie en encastré. Courant monophasé 220 V - disjoncteur 30/45/60 A. Équipement électrique réalisé conformément aux normes et règlements en vigueur à Électricité de France. Dans toutes les pièces habitables, prises directes ou commandées. Points lumineux prévus dans la cuisine, salle à manger, salles de bains, WC, lingerie, dégagement, dressing, entrée et garage. 2.9.4 Chauffage Par chaudière gaz à ventouse. Chauffage à eau chaude basse température au sol des séjours des types MAGNOLIA et CELLIE à partir de la chaudière. Température de 19 C dans toutes les pièces habitables et dégagements et de 22 C dans les salles de bains pour une température extérieure de base de - 7 C. Radiateurs en acier laqué à circulation d'eau chaude. Régulation de la température centralisée avec thermostat. Robinets thermostatiques dans chambres et cuisine. 2.9.5 Équipement intérieur des placards Les placards seront équipés d une tablette en panneaux de particules et d une tringle penderie. 2.9.6 Équipements de télécommunication 2.9.6.1 Radio T.V. Une prise coaxiale d'antenne TV/FM dans séjour, dans cuisine, chambre principale et extraroom suivant type. 2.9.6.2 Téléphone

/17 Précablage pour prise téléphonique dans séjour, dans chaque chambre et dans EXTRA- ROOM suivant type. Arrivée du fourreau pour branchement futur PTT dans le garage. 2.9.7 Autres équipements Butée d'arrêt sur toutes les portes. Bandeau lumineux avec spots encastrés au-dessus de la vasque dans salle de bains. Meuble unique avec glace miroir au-dessus de vasque. Tabliers des baignoires des salles de bains principales faïencés. Sonnette à l'entrée. Boîte aux lettres. Une lanterne extérieure en façade avant. Une sortie de fils commandée en applique, en façade arrière. Une prise de courant en façade arrière à l'extérieur. Un robinet de puisage dans le garage et un autre en façade arrière. Ventilation mécanique contrôlée. Conduit de fumée métallique avec souche hors toiture. 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1 ABRI DE JARDIN SANS OBJET 3.2 GARAGE 3.2.1 Murs ou cloisons Suivant plans Maçonnerie réalisée en briques (6,5x22x22). A l intérieur des garages, les maçonneries seront enduites au ciment. Cloison composite isolante entre garage et habitation peinte (peinture mate). 3.2.2 Plafond Suivant plans Réalisé totalement ou partiellement par la dalle de l'habitation de l'étage situé au-dessus ou faux plafond. 3.2.3 Sols Dallage flottant sur forme en sablon en béton surfacé laissé brut. NOTA : Selon nature du sol, une autre technique de réalisation de dalle basse pourra être envisagée. Possibilité de marches pour accès à la partie habitable.

/17 3.2.4 Porte extérieure d entrée Métallique 3.2.5 Equipement électrique Un point lumineux Une prise PLEXO. 4 PARTIES EXTÉRIEURES ÉQUIPEMENTS 4.1 VOIRIE ET PARKINGS Voirie d'accès déterminée pour le passage des véhicules lourds de sécurité et de service. Couche de roulement et parking en enrobés noirs, ainsi que les accès véhicules. Calepinage des placettes en enrobés noirs. 4.2 CIRCULATION PIÉTONS - ACCES AUX MAISONS Accès garage en enrobés noirs. Trottoirs en béton aspect désactivé. Accès aux maisons en béton aspect désactivé. 4.3 ESPACES VERTS Revêtement des espaces libres en terre arable du site et engazonnement. Plantations d'arbres de haute tige, d'arbustes et de haies conformément au plan permis de construire et pendant la période hivernale. Engazonnement des jardins privatifs, suivant saison. Les modelés de terrains sont liés à la pente naturelle du site initial. Quand il y a lieu à un rattrapage de niveau entre plusieurs lots, celui-ci se fera par l intermédiaire d un talus naturel. Lorsqu ils sont nécessaires, leurs emplacements sont précisés sur le plan de nivellement déposé au rang des minutes chez le Notaire. 4.4 AIRES DE JEUX Aires de jeux : emplacement prévu 4.5 ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR Lampadaires de type agréé par la Commune. 4.6 CLOTURES Grillage plastifié vert simple torsion, hauteur 1,20 m, doublé de haie végétale le long des espaces publics et entre les façades des maisons. Portillons d'accès aux jardins privatifs de type métallique, de 1,20 m de hauteur.

/17 Les clôtures mitoyennes séparatives entre les lots seront traitées en grillage plastifié vert, simple torsion, hauteur 1,20m, doublé d une haie végétale plantée en quinconce. 4.7 RÉSEAUX DIVERS 4.7.1 Eau Branchement avec compteur particulier agréé par la Société des Eaux (compteur compris). 4.7.2 Gaz Alimentation en gaz trois usages (chauffage, cuisine, eau chaude) 4.7.3 Electricité Réseau électrique étudié avec le concours des services de l EDF. 4.7.4 Défense incendie Etudiée et réalisées en collaboration avec le gestionnaire et raccordé au réseau existant. 4.7.5 Assainissement Le réseau d'assainissement sera de type séparatif. Les eaux usées seront reprises par un collecteur. Le collecteur d eaux usées sera raccordé gravitairement au réseau existant communautaire rue de l Eglise. Les eaux pluviales provenant de toitures et les eaux de ruissellement de voiries seront reprises par tamponnement, aux noues engazonnées emménagées le long des voies et au bassin de stockage paysagé. Après tamponnement, le rejet se fera dans le fossé raccordé au courant de la Libaude. La localisation des ouvrages annexes (regards de visite, bouches d'égout,..) est indicative. Elle pourra varier lors de l'étude technique. 4.7.6 Épuration des eaux Sans objet 4.7.7 Téléphone Câblage par les Services de FRANCE TELECOM. Les délais de raccordement sont de leur unique et entière responsabilité. 4.7.8 Télévision Télédistribution à partir d une antenne commune à l ensemble de l'opération. 4.8 SERVITUDES Il est précisé que les espaces situés devant les maisons sont grevés de servitudes de passage de réseaux, de libre accès aux ouvrages de comptage d'eau, d'électricité et de gaz, et qu'ils ne peuvent en aucun cas être clos. 4.9 RÉTROCESSION DES OUVRAGES COMMUNS

/17 Les ouvrages communs de voirie et l assainissement ont pour vocation d être rétrocédés dans le domaine communautaire. L éclairage public et espaces verts, propriété de l ASL, pourront être rétrocédés dans le domaine public communal. NOTA : La société KAUFMAN & BROAD HOMES se réserve le droit d'apporter certaines modifications qui n'affecteront en rien les plans ou la qualité des maisons.