Repertoire (19790043/1-19790043/20) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979



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Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction des actions statistiques - Sous-direction de l'information statistique sur la construction (1969-1976) Repertoire (19790043/1-19790043/20) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 1

INTRODUCTION Référence 19790043/1-19790043/20 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction des actions statistiques - Sousdirection de l'information statistique sur la construction Intitulé Ministère de l'environnement et du Cadre de Vie ; Ministère des Transports ; Direction du Bâtiment, des Travaux Publics et de la Conjoncture ; Sous-direction des Statistiques et des Etudes Economiques. Date(s) extrême(s) 1969-1976 Présentation du contenu Sommaire Art 1-20 (BT 1264-1283). Art 1-8 : 3ème enquête sur le prix de revient des logements neufs : Questionnaires et grilles de chiffrement, classement par région et numérique, 1974-1975. Art 8-14 : 4ème enquête sur le prix de revient des logements neufs : Questionnaires et grilles de chiffrement, classement par région et numérique, 1974-1975. Art 14, 1er et 2ème enquêtes sur les coûts prévisionnels des immeubles à usages d habitation : Instructions, listings, correspondance, 1969-1974. Art 15-19 : 3ème et 4ème enquêtes sur le prix de revient : Instructions, correspondance, recrutement des enquêteurs, organisation, comptabilité, listings, 1970-1976. Art 20 : Réunions du comité du Conseil National de la Statistique 1972-1975 Type de classement Classement numérique, par région Nom du producteur Sous-direction de l'information statistique sur la construction Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation coût; logement; construction; bâtiment d'habitation; statistique; questionnaire; pièce comptable; statistique https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_024085 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

Repertoire (19790043/1-19790043/20) BT 1264 à 1283 ENQUETES NATIONALES SUR LE PRIX DE REVIENT DES LOGEMENTS NEUFS 19790043/1 BT 1264 3ème ENQUETE : 1974 QUESTIONNAIRES Départements : 75-77 - 78-91 - 92 Séries n 2001 à 2149 19790043/2 BT 1265 Départements : 92-93 - 94-95 - 08 10-51 - 02-60 - 80-27 - 76 Séries n 2150 à 2299 19790043/3 BT 1266 3ème ENQUETE 1974 Départements : 76-18 - 28-36 - 37-41 - 45-14 - 50-61 - 21-58 - 71-89 - 59-62 Séries n 2300 à 2449 19790043/4 BT 1267 Départements : 62-54 - 55-57 - 88-67 - 88-25 - 39-70 - 44-49 - 53-72 - 85-22 - 29-35 - Séries n 2450 à 2599 19790043/5 BT 1268 Départements : 35-56 - 16-17 - 79-86 - 24-33 - 40-64 - 12-31 - 81-82 - 19-01 - 87-07 - 26-38 - 42 - Séries 2500 à 2749 19790043/6 BT 1269 Départements : 42-69 - 73-38 - 73-74 - 03-15 - 63-11 - 30-48 - 66-04 - 05-06 - Séries n 2750 à 2899 3

19790043/7 BT 1270 Départements : 06-13 - 83-84 Séries n 2900 à 2999 IDEM - NULS 1974 Départements : 75-95 - 78-91 - 92-93 - 50-21 - 89-59 - 62-67 - 72-22 - 17-24 - 33-26 - 38-73 - 11-74 - 30-34 - 66-04 - 06-83 - 84-06 N des questionnaires : 2007 à 2902 19790043/8 BT 1271-1975 Dossiers classés "SANS SUITE" 4ème ENQUETE Départements : 75-77 - 78 et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3003 à 3099 19790043/9 BT 1272 IDEM 1975-1976 Départements : 78-91 - 92-93 - 94-95 - 08-10 - 51-02 - 60-80 - 27-60 - 76-18 - 28-36 et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3100 à 3250 19790043/10 BT 1273 IDEM 1975 Départements : 36-37 - 45-14 - 50-61 - 21-58 - 71-59 - 62-59 - 54-55 - 57 et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3251 à 3399 19790043/11 BT 1274 4ème ENQUETE 1975-1976 Départements : 67-69 - 25-70 - 39-90 - 44-49 - 95-53 - 12-85 - 22-29 - 11-35 - 56-57 - 38-56 - 16-17 - 85-24 - 33-40 - 47-64 - 12-30 - 31 - et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3400 à 3549 19790043/12 BT 1275 IDEM 1975 Départements : 31-81 - 19-23 - 87-01 - 07-26 - 38-42 - 69-73 - 74-13 - 03-15 - 07-63 - 11-30 - 4

et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3330-3699 19790043/13 BT 1276 IDEM 1975-1976 Départements : 30-34 - 48-66 - 04-06 - 13-83 - 84-64 - 31-91 - 93-95 - 78-76 - 38-83 - 91-77 - 59 - et GRILLES de CHIFFREMENTS Séries 3700-3861 19790043/14 BT 1277 IDEM - d - Départements : 75 ) 77-78 - 27-41 - 62-55 - 57-67 - 25-49 - 29-56 - 31-42 - 03-34 - 66-06 - 13-83 - 77-91 - 92-02 - 64-06 - Dossiers : Nuls et sans suite 1ère ENQUETE NATIONALE SUR LES COUTS PREVISIONNELS DES IMMEUBLES A USAGES d'habitation 1969-1970 Chantiers. Enquêtes. 1 - Classeur 2ème ENQUETE NATIONALE SUR LES COUTS PREVISIONNELS DES IMMEUBLES A USAGES d'habitation - d - Listing de la 2ème enquête Instructions aux enquêteurs Correspondance avec les DDE - SRE - ICE : Lettres de commande. Comptabilité, résultats de l'enquête et divers. 19790043/15 BT 1278 IDEM 1971-1974 Cartes géographiques. Région INSEE. Mouvement des dossiers (par enquêteurs). Dossiers vierges. Lettres et notes imprimées Recrutement des enquêteurs 3ème ENQUETE NATIONALE SUR LE PRIX de REVIENT des LOGEMENTS NEUFS Listing de la 3ème enquête Instructions aux enquêteurs Correspondance avec les enquêteurs Cartes géographiques Rentrée des dossiers Notes aux DDE - SRE - ICE Barèmes comptabilité, etc... 19790043/16 BT 1279 Lettres et notes imprimées Dossiers vierges Recrutement des enquêteurs Contentieux : Affaires, questionnaire (CEREN) 5

Rapports de fin d'enquête Dossier comptable (1) Estimation des dépenses Lettres de commande Dossier comptable (2) Règlement des enquêteurs (Classement par enquêteur) 1973-1975 19790043/17 BT 1280 4ème ENQUETE NATIONALE SUR LE PRIX DES LOGEMENTS NEUFS 1975-1976 Listing mis à jour par les DDE Notes et lettres imprimées Duplicata des notes aux DDE - SRE - ICE Comptabilité par enquêteurs Instructions aux enquêteurs Rapport de fin d'enquête Réunions d'information Prix de revient 19790043/18 BT 1281 4ème ENQUETE 1975 Correspondance avec les enquêteurs (2 Classeurs) Listings - Classement par enquêteur Dossier comptable Estimation des dépenses Lettres de commande Règlement des enquêteurs 19790043/19 BT 1282 4ème ENQUETE SUR LE PRIX DE REVIENT des LOGEMENTS NEUFS Listing mis à jour par les DDE 1975-1976 Transfert des dossiers et interviews Fiches adresses remplies par les enquêteurs 1970-1974 Départements : 75-77 - 78-91 - 92-93 - 95-08 - 51-02 - 60-80 - 27-76 - 18-33 - 37-45 - 14-50 - 61-21 - 53-71 - 59-62 - 54-55 - 53-68 - 25-39 - 90-44 - 49-53 - 72-85 - 29-92 - 95-35 - 36-16 - 17-86 - 24-33 - 40-47 - 64-12 - 31-81 - 87-01 - 07-26 - 38-42 - 69-73 - 74-13 - 03-15 - 63-11 - 30-34 - 30-34 - 43-66 - 06-13 - 83-84 - 91-78 - 76-63 - 91 - Séries : 3004 à 3878 Dossiers vierges (tirage épuisé) 19790043/20 BT 1283 Réunions du Comité du Conseil National de la Statistique 1972-1975 6