Bailliage du Beaujolais 1409-1798 3 B 1-1210

Bailliage du Beaujolais 1409-1798 3 B 1-1210 Répertoire numérique entrepris par Georges Guigue, archiviste en chef du Rhône, poursuivi par François Blanchet, archiviste-adjoint, achevé par Bruno Galland, directeur des archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon, avec le concours d Aziliz Derrien, archiviste stagiaire 1931-2015 1

INTRODUCTION IDENTIFICATION Référence FR AD 69/3 B Intitulé Bailliage du Beaujolais Dates XVIe XVIIIe s. Niveau de description Fonds Importance matérielle 136 m.l. CONTEXTE Noms des producteurs Bailliage du Beaujolais Historique du producteur Le premier bailli des seigneurs de Beaujeu signalé par les textes l est en 1246 1. Au temps des seigneurs de Beaujeu, le bailliage ressortissait probablement au bailliage royal de Mâcon. Lorsque le Beaujolais entra sous la domination des ducs de Bourbon, à la fin du XIVe siècle, le bailliage dépendit de la sénéchaussée de Bourbonnais. A partir de 1526, date de la réunion à la couronne des domaines du duc de Bourbon, le bailliage de Beaujolais dépendit de la sénéchaussée de Lyon. Il fut érigé en siège royal en 1532. «Alors et depuis, écrit Trolieur de la Vaupierre dans le manuscrit publié par Léon Galle et Georges Guigue, on a pu voir le bailliage qui a toujours été gentilhomme d épée et noble d extraction, conformément à l édit de Blois, d un lieutenant général civil et criminel, qui joignit à sa charge celle de prévôt et de juge ordinaire de la châtellenie de Villefranche, d un lieutenant particulier civil, d un lieutenant particulier assesseur criminel, d un avocat et d un procureur du roi, tous officiers du roi et du baron du Beaujolais. Outre ces officiers, on comptait aussi un commissaire enquêteur examinateur, un receveur des consignations, un maître des eaux et forêts qui jugeaient avec le bailliage ; on a toujours vu, dans ce même siège, cinq à six avocats plaidant avec distinction, douze procureurs postulants, plusieurs notaires royaux, réservés pour la ville, et des notaires royaux» 2 1 2 Trollieur de la Vaupierre, Histoire du Beaujolais, p. 212. Trolieur de la Vaupierre, Histoire du Beaujolais, p. 224. 2

Au XVIIIe siècle, les officiers du bailliage obtinrent non seulement des privilèges honorifiques des honneurs dans la cathédrale de Lyon (1700), le droit de se placer dans les places du chœur de la collégiale de Villefranche en l absence du duc d Orléans (1701) ou le maintien dans la présidence de l Hôtel Dieu de Villefranche (1732) mais surtout une affirmation de leurs compétences par rapport aux officiers de la sénéchaussée de Lyon : interdiction à ces derniers de venir faire aucune apposition de scellés dans l étendue du Beaujolais (1714), de prendre connaissance des saisies faites ou à faire en Beaujolais ou de recevoir le pourvoi des parties concernées (1715), de faire aucune fonction de juges au bailliage du Beaujolais pour cause de crimes commis dans cette province (1725), etc. En outre, par édit de juillet 1741, le roi supprima la prévôté royale de Villefranche et la réunit au bailliage, supprimant ainsi un degré de juridiction ; et en 1756, le duc d Orléans établit, dans toutes ses possessions, les officiers des bailliages et juridictions pour recevoir les fois et hommages dus par ses vassaux, disposition dont bénéficia également le bailliage de Villefranche. Les officiers du bailliage étaient donc profondément imbus de leur importance et attachés à se défendre contre ceux qui prétendaient empiéter sur leurs prérogatives, et d abord contre la sénéchaussée de Lyon. C est pourquoi ils s opposèrent si vivement à la réforme judiciaire du chancelier Maupeou qui, pour affirmer le pouvoir royal face au Parlement de Paris, divisa le ressort de ce dernier en six circonscriptions comportant chacune un «Conseil supérieur», nouvelle juridiction pour lesquelles était abolie la vénalité des offices (édit royal du 23 février 1771). Un Conseil supérieur était notamment créé à Lyon, auquel ressortissaient les bailliages de Bourg-Argental, Charlieu, Mâcon, Montbrison, Roanne, Saint-Étienne et Villefranche ; ses membres étaient pour l essentiel des officiers de la sénéchaussée de Lyon. Dès qu ils eurent connaissance de l édit et ayant déjà sans doute pris contact avec le président du parlement de Paris, Lamoignon, exilé à Thizy les magistrats refusèrent de l appliquer. Outrepassant les droits réels du prince apanagiste, le duc d Orléans, ils lui adressèrent le 6 mars 1771 une lettre, imprimée et largement diffusée, dans laquelle ils assuraient vouloir défendre ses intérêts et offraient leur démission. Le duc, bien embarrassé, accepta finalement celle-ci le 25 mars, quoi qu il n en eût pas le droit, puisque ce n était pas lui qui avait nommé les magistrats : il ne faisait que les présenter. Il leur prescrivit cependant de continuer d exercer leurs fonctions jusqu à la nomination de leurs successeurs. Les magistrats du Beaujolais espéraient être traités comme les champions de la défense du parlement de Paris ; ils comprirent bien vite leur erreur. Le 27 mai, le procureur général du Roi au Conseil supérieur de Lyon ordonna de faire brûler les exemplaires de la lettre du 6 mars ; le 3 juin, il exigea l enregistrement de l édit, sous peine du versement de 300 livres par jour de retard. Les magistrats se soumirent et enregistrèrent l édit le 17 juin. Il était trop tard : un édit de juin, enregistré au Parlement le 2 juillet et au Conseil supérieur de Lyon le 20, supprima la «Sénéchaussée de Villefranche» et la réunit à celle de Lyon. Les papiers du greffe furent transportés à Lyon au mois d août. Les officiers du bailliage n eurent plus qu à «rentrer dans la vie privée» et la sénéchaussée de Lyon «s acquitta sans bruit de ses nouvelles fonctions». On sait cependant que, dès novembre 1774, Louis XVI rappela le Parlement et mit fin aux Conseils supérieurs ; il fallut cependant attendre septembre 1775 pour obtenir l édit de rétablissement du bailliage de Villefranche, dont la rentrée eut lieu le 4 décembre suivant. 3 Cet épisode explique l interruption des séries organiques qui composent le fonds, entre 1771 et 1775 : les affaires qui auraient dû être examinées pendant cette période par le bailliage de Beaujolais doivent être cherchées dans les archives du Conseil supérieur de Lyon, qui ne se trouvent pas dans le fonds de la sénéchaussée mais aux Archives nationales car, le Conseil supérieur ayant été un démembrement du parlement de Paris, c est auprès de celui-ci que furent transférées les archives en 1775 4. I 3 4 Sur tous ces événements, voir le récit détaillé de Metzger, Le Conseil supérieur, p. 63-66, 77-101, 349-352. X1B 9758 à 9773, X2B 1502. 3

Historique de la conservation Le fonds qui nous est parvenu est très lacunaire et concerne presque exclusivement l activité judiciaire du bailliage. Trolieur de la Vaupierre évoque en ces termes, au milieu du XVIIIe siècle, les archives comptables et domaniales conservées dans la «Chambre du Trésor» : «Dans l enclos du palais se trouve la chambre du Trésor qui formait anciennement la chambre des comptes des premiers seigneurs de Beaujeu, et de ceux du nom de Bourbon. Cette chambre renferme encore les comptes du Beaujolais, rendus année par année, par devant les officiers de la chambre souveraine, et plusieurs ordonnances des maisons de Beaujeu et de Bourbon, elle forme aujourd hui le dépôt des titres de la baronnie et est fermée par trois clés différentes, confiées au lieutenant général, au procureur du roi et au lieutenant particulier du siège» 5. Il ajoute encore qu «on y voyait, à la fin du dernier siècle, presque tous les titres de la province, dans douze coffres, cotés et numérotés Outre ces coffres, il y avait une grande garde-robe composée de neuf armoires et quatre grands pupitres au-dessus des coffres, où étaient enfermés les papiers de la souveraineté de Dombes et les papiers terriers de la baronnie du Beaujolais». Il signale que le plus ancien inventaire des titres avait été dressé par Paul Regomier en 1557 ; un second inventaire fut établi en 1608 par le sieur Bellet, lieutenant particulier du siège ; «enfin Pierre Picard, sieur de Lacande, commissaire de Mlle de Montpensier, en commença un nouveau en 1664 et le termina en 1669». Sur cet inventaire en deux volumes, La Vaupierre porte un jugement sévère : «il semblait que l inventaire de Lacande eût dû mettre ces mêmes titres dans un ordre plus parfait, mais cet archiviste diffus n a observé ni ordre ni méthode dans les matières ni dans les dates». Le sieur de La Coste, greffier du bailliage, était donc chargé au milieu du XVIIIe s. de rédiger un nouvel inventaire. Quant au greffe lui-même, «qu on peut regarder à juste titre comme un des plus beaux qu on puisse voir», toujours selon La Vaupierre, il avait de chaque côté de grandes armoires en chêne pour y déposer toutes les minutes ; on y trouvait tous les papiers de la chambre des rétroactes et constituait un «dépôt de titres de toute la province et des familles». La suppression du bailliage et l installation du tribunal civil mirent naturellement fin à ce bel ordre et les inventaires anciens, qui seraient si précieux pour reconstituer la manière de travailler du greffe, ont disparu. Seuls les deux articles relatifs au ban et à l arrière-ban au XVIe-XVIIe siècles avaient été versés dès 1790. Le rapport d activité de Marie-Claude Guigue pour l année 1882-1883 évoque en ces termes la collecte dees archives du bailliage de Beaujolais : «Ces documents, transférés du greffe du tribunal de Villefranche-sur- Saône au mois d avril dernier (1883), proviennent en très grande partie, du bailliage du Beaujolais, de la sénéchaussée, de l élection, de la maîtrise des eaux et forêts et des justices seigneuriales. Les plus anciens remontent à l an 1345. Lorsque je les ai recueillis, ils étaient entassés pêle-mêle, sans aucun ordre, les 9/10 e au moins à terre, dans une salle basse, humide et sombre j ai dû me borner à rassembler toutes les liasses dans 92 grands sacs à blé et à former des registres, triés au fur et à mesure, 59 ballots». En 1896, une nouvelle visite de Georges Guigue au tribunal de Villefranche lui permit de retrouver des documents complémentaires et notamment, les cahiers de doléances de trente neuf communautés (rapport d activité de 1896). Un autre versement du greffe du Tribunal civil de Villefranche fut effectué en juillet et novembre 1927, et permit de retrouver trois cahiers de doléances supplémentaires. Ces quarante-deux cahiers de doléances des paroisses du Beaujolais édités en 1939 par Claude Faure pour le cent-cinquantième anniversaire de la Révolution française. Enfin, le legs de Ferdinand Frécon aux archives départementales du Rhône comprenait, outre les pièces généalogiques qui constituent aujourd hui le «fonds Frécon» (sous-série 106 5 Trolieur de la Vaupierre, p. 224-225. 4

J), deux registres du Bailliage de Beaujolais (enregistrement de lettres patentes) de 1612 à 1628 (3 B 1166) et de 1650 à 1670 (qui n a pas été retrouvé lors du classement). Dans son rapport de 1892, Georges Guigue évoque le fonds du bailliage de Beaujolais, dont «le classement définitif est fort avancé» ; il en donne les grandes séries organiques et publie à cette occasion la table alphabétique des parties des productions. Modalités d entrée Versement complété par quelques entrées ponctuelles par voie extraordinaire. CONTENU ET STRUCTURE Présentation du contenu Dans le projet de Guide des archives du Rhône, René Lacour décrit ainsi l enchaînement logique des principales typologies documentaires : «Si on suit le déroulement logique des affaires judiciaires, les différents documents conservés s articulent de la manière suivante. Ce qui concerne le fonctionnement du greffe comprend: - les registres de présentations, productions et distributions, - les registres d'affirmation de voyage, de contrôle des exploits et des consignations, - les registres des causes extraordinaires et des défauts. Les registres d'audiences propres au bailliage. Les registres d'instruction et des sentences enregistrent, sous le nom du magistrat qui en est l'auteur, toutes les décisions et sentences rendues par la juridiction. Les registres concernant les enchères et saisies réelles. La série des registres des insinuations et enregistrement des donations entre vifs, testaments, contrats de mariage, est importante et bien connue des généalogistes... Les procédures civiles comprennent les règlements de succession avec tutelle et curatelle. Les papiers du greffe criminel sont beaucoup moins nombreux que ceux du greffe civil.» Le classement et la cotation déjà effectués par François Blanchet avant 1934 ne permettent pas de suivre strictement ce plan de classement qui n est, au demeurant, pas complètement satisfaisant. Le plan de classement proposé constitue donc un moyen terme entre un plan idéal, suivant de près la procédure, et l état actuel de la cotation. Mode de classement Les deux articles relatifs au ban et à l arrière-ban ont été analysés par Jean-Prosper Gauthier et cotés B1 et B2 en 1864 6. Ils furent recotés en sous-série 3 B en 2007. Les dossiers versés en 1927 ont fait l objet d un classement par François Blanchet, archiviste-adjoint du Rhône. L essentiel était décrit dans un fichier manuscrit, que laissa François Blanchet lorsqu il quitta le 6 GAUTHIER (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864, XVIII, 32, 119 ; 104, 213 et 10 p. ; voir aussi 3 T 81 : registre des minutes de l inventaire de la série B où 64 articles sont analysés en détail ; et 3 T 85 : George Guigue a abordé le classement du fonds : minutes de classement, 1 p. manuscrite, v. 1900 et état sommaire pour le rapport d activité de 1900, 1 p. manuscrite, 1899. 5

Rhône en 1934. Mais le classement et la description étaient inachevés ; le reliquat du classement, d un métrage de 3,75 m.l., resta longtemps non coté. La perspective du déménagement des Archives départementales vers leur nouveau bâtiment du quartier de La Part-Dieu (2014) conduisit à les coter arbitrairement au sein de la série non réglementaire «DEM» (pour «déménagement») dont ils constituèrent la sous-série 38 DEM ; c est dans cet ensemble que furent intégrés les deux registres du legs Frécon. La reprise du classement de François Blanchet et l intégration des dossiers de la sous-série 38 DEM ont permis de conduire au présent instrument de recherche. L index nominatif des productions du bailliage de Beaujolais, saisi en 2006, a été repris et vérifié par Aziliz Derrien, archiviste stagiaire. Il figure en annexe à la suite du répertoire. CONDITIONS D ACCÈS ET D UTILISATION Conditions d'accès Le fonds est propriété de l État. Accès conforme au règlement de la salle de lecture. Conditions de reproduction Conformément au règlement de la salle de lecture. Langue et écriture des documents Français principalement, parfois latin. Instruments de recherche Le présent instrument de recherche constitue le seul disponible. SOURCES COMPLÉMENTAIRES Sources complémentaires Archives départementales du Rhône : Fonds de la sénéchaussée de Lyon, sous-séries 1 B et BP. 1 J 778 : Terres de la seigneurie du Beaujolais situées à Cours et Thizy et appartenant à la duchesse de Bourbon, dame de Beaujolais : compte des recttes et dépenses par Jean de Lee, receveur de Thizy, 1416-1417. 1 J 410 : journal des recettes du péage de Belleville, 1423-1425. Archives nationales : série P ; Q 1 990. Bibliographie ASSIER DE VALENCHES (M.-P. d'), Assemblée bailliagère de la province du Forez, à Montbrison, en 1789, pour l'élection des députés, Lyon, Louis Perrin, 1860. CLAVIERE (Raoul de), Les convocations du ban et de l arrière-ban en Beaujolais, Villefranche, éd. Le Réveil du Beaujolais, 1929. CLAVIERE (Raoul), Les assemblées des trois ordres de la sénéchaussée de Beaujolais en 1789 : étude historique et généalogique, Lyon, éd. Badiou, Amant, 1935. 6

COMBES (L. de), Le présidial de Bourg et le Bailliage de Bresse, Bourg-en-Bresse, éd. Grandin, 1874. DUPONT-FERRIER (Gustave),Gallia Regia ou état des officiers royaux des bailliages et sénéchaussées de 1328 à 1515, Paris, Imprimerie nationale, 1942-47, 3 vol. DUPONT-FERRIER, Les Officiers royaux des Bailliages et Sénéchaussées et les institutions monarchiques locales en France à la fin du Moyen-Age, Paris, Emile Bouillon, 1902. FAURE (Claude), Cahiers de doléances du Beaujolais pour les Etats généraux de 1789, Lyon, éd. Imprimerie nouvelle lyonnaise, 1939. GUTTON (Jean-Pierre), Le cahier de doléances de la noblesse du Beaujolais aux états généraux de 1649, dans Revue Historique, t. 253, Fasc. 1 (513) (JANVIER-MARS 1975), pp. 107-118. série C. MALLEIN, Jean Papon, lieutenant-général du bailliage du Forez, Lyon, éd. Mougin-Rusand, 1897, 67 p. MERAS (Mathieu), Le Beaujolais au Moyen Âge, Villefranche, éd. Le Cuvier, 1956. METZGER (Paul), Contribution à l étude de deux réformes judiciaires au XVIIIe siècle. Le Conseil supérieeur et le grand bailliage de Lyon (1771-1774, 1788), Lyon-Paris, 1913 (Annales de l Université de Lyon, nouvelle série, section II : droit et lettres, fasc. 27). REBAUD (David), Les mineurs délinquants dans le bailliage de Beaujolais de 1740 à 1789, Lyon, Université Lumière Lyon II, 1995-1996, 184 p. ROCHE LA CARELLE (Ferdinand de la), Histoire du Beaujolais et des sires de Beaujeu suivie de l armorial de la province, Lyon, éd. Louis Perrin, 1853, 2 vol. TROLIEUR DE LA VAUPIERRE, Histoire du Beaujolais : manuscrits inédits des XVIIe et XVIIIe siècle publiés par Léon Galle et Georges Guigue, Lyon, Société des Bibliophiles lyonnais, 1920. 7

SOMMAIRE 3 B 1 à 1163. ACTES JUDICIAIRES GREFFE CIVIL Plumitifs d audience...3 B 1-49 Brouillard des causes d audience...3 B 50-51 Sentences contradictoires...3 B 52-67 Pièces de procédure...3 B 68 Registres de formalités...3 B 69-91 Enquêtes...3 B 92-136 Tutelles...3 B 137-185 Sentences de la Chambre...3 B 186-278 Insinuations...3 B 279-332 Hôtel : ordonnances...3 B 333-374 Hôtel : plumitif...3 B 375-376 Plaidés d audience...3 B 377-500 GREFFE CRIMINEL Enfants exposés ou abandonnés, nourrices...3 B 501 Déclarations de grossesse...3 B 502 Plaintes et procédures...3 B 503-576 Procédures rapportées et causes d appel...3 B 577-669 PIÈCES DE PROCÉDURE Productions...3 B 670-833 Déclarations de dépens...3 B 834-870 ADJUDICATIONS Sentences d ordre...3 B 871-933 Sentences d adjudication...3 B 934-949 Congés d adjuger...3 B 950-959 Étrousses...3 B 960-975 Procédures civiles...3 B 976-1002 Placards...3 B 1003-1033 8

SAISIES RÉELLES Minutes...3 B 1034-1056 Registres...3 B 1057-1059 Sentences de certifications de criées...3 B 1060-1067 Poursuites, oppositions, interventions aux criées...3 B 1068-1090 Oppositions et interventions aux décrets...3 B 1091-1093 Élections en amis...3 B 1094-1096 Divers...3 B 1097-1099 GREFFE CIVIL (SUITE) Appointements...3 B 1101-1106 Testaments...3 B 1107-1110 Enregistrement de donations et testaments...3 B 1111-1113 Enregistrement des donations entre vifs...3 B 1114 Titres de familles...3 B 1115-1134 Rapports d experts...3 B 1135-1149 Fonctionnement du greffe et divers...3 B 1149-1162 MARÉCHAUSSÉE DE VILLEFRANCHE...3 B 1163 3 B 1164 à 1210. ACTES NON JUDICIAIRES ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT...3 B 1164-1195 Domaine des sires de Beaujeu...3 B 1164-1166 Organisation et fonctionnement...3 B 1167-1168 Officiers...3 B 1169-1195 ETATS GÉNÉRAUX...3 B 1196-1197 BAN ET ARRIÈRE-BAN...3 B 1198-1199 POLICE...3 B 1200-1210 Police...3 B 1200-1205 Communautés...3 B 1206-1207 Subsistances...3 B 1208-1210 9

RÉPERTOIRE 3 B 1 à 1163. ACTES JUDICIAIRES 3 B 1 à 500. GREFFE CIVIL 3 B 1-49 Plumitifs d audience. 1581-1735. Un plumitif d audience est un compte rendu d audience pris sous la dictée. 3 B 1 1581-1585 3 B 2 1583-1584 3 B 3 1582-1585 3 B 4 1584-1585 3 B 5 1585-1586 3 B 6 1586-1587 3 B 7 1587-1588 3 B 8 1588-1593 3 B 9 Janvier-août 1593 3 B 10 1593-1594 3 B 11 1594-1595 3 B 12 1595-1596 3 B 13 1596-1597 3 B 14 1597-1599 3 B 15 1599-1600 3 B 16 1600-1601 3 B 17 1601-1602 3 B 18 1601-1602 3 B 19 1602-1603 3 B 20 1603-1604 3 B 21 1604 3 B 22 1604-1606 3 B 23 1608-1609 3 B 24 1609-1610 3 B 25 1610-1613 3 B 26 1613-1615 3 B 27 1615-1616 3 B 28 1616-1617 3 B 29 1618-1619 3 B 30 1620-mars 1623 3 B 31 mars 1623-septembre 1625 3 B 32 septembre 1626-octobre 1628 3 B 33 mars 1628 1629 3 B 34 1630-1631 3 B 35 1671-1672 3 B 36 1673-1674 3 B 37 1675-1677 3 B 38 1676-1682 3 B 39 1680-1685 3 B 40 1689-1693 3 B 41 1694-1699 3 B 42 1697-1701 3 B 43 1702-1706 3 B 44 1709-1712 3 B 45 1718-1729 3 B 46 Audiences pour le règlement, 1715-1716, 1718-1726 3 B 47 Audiences pour les causes d avocats, 1722-1726, 1733-1735 3 B 48 1730-1733 (1e série) 3 B 49 1730-1735 (2e série). 1

3 B 50-51 Brouillard des causes d audiences. 1671-1695. 3 B 50 1671-1673, 1677, 1678-1685. 3 B 51 1687-1688, 1690, 1695. 3 B 52-67 Sentences contradictoires. 1736-1790. Une sentence est une décision susceptible d appel, puisque prise par un juge inférieur. 3 B 52 Registre n 44 : 9 janvier 1736-1 er septembre 1739 3 B 53 Registre n 45 : 1 er septembre 1739-1744 3 B 54 Registre n 46 : Janvier 1745-20 janvier 1749 3 B 55 Registre n 47 : 21 janvier 1749-1752 3 B 56 Registre n 48 : 11 janvier 1752-25 février 1755 3 B 57 Registre n 49 : 3 mai 1755-11 avril 1758 3 B 58 Registre n 50 : 17 avril 1758-15 décembre 1760 3 B 59 Registre n 51 : 12 janvier 1761-29 novembre 1762 3 B 60 Registre n 52 : 13 décembre 1762-22 avril 1766 3 B 61 Registre n 53 : 1 er septembre 1766-18 juin 1771 3 B 62 Registre n 54 : 24 août 1775-22 janvier 1781 3 B 63 Registre n 55 : 23 janvier 1781-21 janvier 1784 3 B 64 Registre n 56 : 21 novembre 1784-26 septembre 1785 3 B 65 Registre n 57 : 14 novembre 1785-26 novembre 1787 3 B 66 Registre n 58 : 26 novembre 1787-18 janvier 1790 3 B 67 26 janvier 1790-15 novembre 1790 3 B 68 Pièces de procédure (pièces isolées). 1657-1771. 3 B 69-91 Registres de formalités. 1591-1790. Les formalités (présentations, défauts, voyages), précèdent chronologiquement, dans le déroulement d'un procès, les comparutions à l'audience. SENTENCES PAR DÉFAUT DE PRÉSENTATION. La présentation est la déclaration par un procureur de sa comparution pour la partie qu il représente. Minutes 3 B 69 1591-1604 Registres 3 B 70 Registre n 1 : 1723-1735 3 B 71 Registre n 2 : 10 janvier 1736 décembre 1744 3 B 72 Registre n 3 : 11 janvier 1745-21 janvier 1764 3 B 73 Registre n 4 : 6 février 1764-28 août 1783 ENREGISTREMENT DES PRÉSENTATIONS ET DES DÉFAUTS 3 B 74 1701 3 B 75 1735 (congés) 3 B 76 1735 (défauts) 1

3 B 77 janvier 1736-mai 1740 3 B 78 mai 1740-décembre 1744 3 B 79 décembre 1744-avril 1749 3 B 80 28 avril 1749-15 septembre 1753 3 B 81 20 septembre 1753-1756 3 B 82 1760-1763 3 B 83 1763-1767 3 B 84 1767-1770 3 B 85 1775-1778 3 B 86 1779-1782 3 B 87 1782-1787 AFFIRMATIONS DE VOYAGE Lorsqu'une partie a été condamnée aux dépens, elle doit rembourser les frais de voyage de la partie adverse ; cette taxation (forfaitaire, selon un barème figurant dans un arrêt du parlement du 10 avril 1691 «portant règlement général sur les voyages et séjours») n est possible qu'au vu d'un acte fait au greffe affirmant ces voyages, d où l expression d affirmation de voyage. 3 B 88 1755-1764 3 B 89 1764-1776 3 B 90 18 mai 1776-28 avril 1788 3 B 91 30 avril 1788-12 juillet 1790 3 B 92-136 Enquêtes. 1590-1789. L enquête est toujours une procédure civile (au criminel, elle porte le nom d information). 3 B 92 1516, 1566, 1580 3 B 93 1580-1581 3 B 94 1582 3 B 95 1583 3 B 96 1584 3 B 97 1585 3 B 98 1586 3 B 99 1587 3 B 100 1588-1589 3 B 101 1591-1593 3 B 102 1594 3 B 103 1595-1596 3 B 104 1597 3 B 105 1598-1599 3 B 106 1600-1601 3 B 107 1602-1603 3 B 108 1604-1605 3 B 109 1606-1609 3 B 110 1610-1620 3 B 111 1621-1630 3 B 112 1645-1671 3 B 113 1672-1676 3 B 114 1677-1683 3 B 115 1684-1689 3 B 116 1690-1694 3 B 117 1695-1699 3 B 118 1700-1709 3 B 119 1710-1715 3 B 120 1716-1719 3 B 121 1720-1724 3 B 122 1725-1726 3 B 123 1727-1729 3 B 124 1730-1732 3 B 125 1733-1735 3 B 126 1736-1739 3 B 127 1740-1744 3 B 128 1745-1750 3 B 129 1751-1755 3 B 130 1756-1759 3 B 131 1760-1766 3 B 132 1767-1771 3 B 133 1775-1779 3 B 134 1780-1781 3 B 135 1782-1784 3 B 136 1785-1789 1

3 B 137-185/2 Inventaires de tutelles (scellés, successions, acceptations d hoiries). 1517-1788. 3 B 137 1517-1596 3 B 163 1740-1741 3 B 138 1600-1607 3 B 164 1742-1743 3 B 139 1611-1631 3 B 165 1744-1745 3 B 140 1639-1674 3 B 166 1746-1747 3 B 141 1670-1672 3 B 167 1748-1749 3 B 142 1675-1679 3 B 168 1750-1753 3 B 143 1680-1681 3 B 169 1754-1757 3 B 144 1682-1685 3 B 170 1758-1759 3 B 145 1686-1689 3 B 171 1760-1761 3 B 146 1690-1692 3 B 172 1762-1764 3 B 147 1693-1698 3 B 173 1765-1767 3 B 148 1700-1704 3 B 174 1768-1769 3 B 149 1704-1706 3 B 175 1770-1773 3 B 150 1707-1708 3 B 176 1774-1776 3 B 151 1709-1710 3 B 177 1777-1778 3 B 152 1711-1714 3 B 178 1779 3 B 153 1715-1717 3 B 179 1780 3 B 154 1718-1719 3 B 180 1781 3 B 155 1720-1721 3 B 181 1782 3 B 156 1722-1723 3 B 182 1783 3 B 157 1724-1726 3 B 183 1784 (Appositions des scellés, 3 B 158 1727-1729 inventaires de tutelles, hoiries) 3 B 159 1730-1731 3 B 184 1785 (Inventaires de tutelles : sentences de la Chambre.) 3 B 160 1732-1733 3 B 185/1 1786-1787 3 B 161 1734-1736 3 B 185/2 1788 3 B 162 1737-1739 3 B 186-278 Sentences de la Chambre. 1592-1790. «Les sentences de la Chambre concernent en général des affaires importantes avec des arrêts extrêmement longs et des frais (en 1770) dépassant souvent 200 livres» (Metzger, Le Conseil supérieur, p. 90). Minutes en cahier 3 B 191 1592-1593 3 B 186 1592-1594 3 B 192 1594 Minutes 3 B 193 1595-1596 3 B 187 1581-1583 3 B 194 1597 3 B 188 1584-1585 3 B 195 1598-1599 3 B 189 1586-1587 3 B 196 1600-1601 3 B 190 1588-1589 1

3 B 197 1602-1603 3 B 198 1604-1605 3 B 199 1606 3 B 200 1607-1608 3 B 201 1609 3 B 202 1610-1612 3 B 203 1613-1619 3 B 204 1620-1622 3 B 205 1623-1625 3 B 206 1626-1631 3 B 207 1671-1672 3 B 208 1673 3 B 209 1674 3 B 210 1675 3 B 211 1676-1677 3 B 212 1678-1679 3 B 213 1680-1682 3 B 214 1683-1684 3 B 215 1685 3 B 216 1686 3 B 217 1687 3 B 218 1688 3 B 219 1689 3 B 220 1690 3 B 221 1691 3 B 222 1692 3 B 223 1693 3 B 224 1694 3 B 225 1696 3 B 226 1697 3 B 227 1698 3 B 228 1699 3 B 229 1700 3 B 230 1701 3 B 231 1702 3 B 232 1703-1704 3 B 233 1705-1707 3 B 234 1708-1710 3 B 235 1711-1712 3 B 236 1713-1714 3 B 237 1715-1716 3 B 238 1717-1719 3 B 239 1720-1721 3 B 240 1722 3 B 241 1723 3 B 242 1724-1725 3 B 243 1726-1727 3 B 244 1728 3 B 245 1729 3 B 246 1730 3 B 247 1731 3 B 248 1732 3 B 249 1733 3 B 250 1734-1735 3 B 251 1736-1737 3 B 252 1738 3 B 253 1739 3 B 254 1740-1741 3 B 255 1742-1743 3 B 256 1744-1745 3 B 257 1746 3 B 258 1747 3 B 259 1748 3 B 260 1749 3 B 261 1750-1751 3 B 262 1752-1753 3 B 263 1754-1755 3 B 264 1756-1757 3 B 265 1758-1759 3 B 266 1760-1762 3 B 267 1763-1764 3 B 268 1765-1766 3 B 269 1768-1769 3 B 270 1770-1771 3 B 271 1776-1778 3 B 272 1780-1781 1

3 B 273 1782 3 B 274 1783-1784 3 B 275 1786-1787 3 B 276 1788-1789 3 B 277 1789-1790 3 B 278 1790 3 B 279-332 Insinuations. 1413-1790. L insinuation légale, ou judiciaire, a vraiment pris corps avec les ordonnances de Villers-Cotterêts (1539) pour les donations et de Moulins (1566) pour les substitutions. En 1703, avec la création d une insinuation fiscale, l insinuation se confondit avec l enregistrement mais elle reprit son autonomie à partir de 1731. Ces registres numérisés sont consultables sur le site Internet des Archives du Rhône. Voir aussi, sous les cotes 3 B 1111-1114, l enregistrement des donations et testaments. Première série 3 B 302 mars 1607-avril 1608 3 B 279 décembre 1413-juin 1433 3 B 303 mai 1608-janvier 1609 3 B 280 1495 1525 7 3 B 304 mai 1614-mai 1615 3 B 281 1550-1565 8 3 B 305 novembre 1615-août 1616 3 B 282 1575-1576 3 B 283 mai 1581-juin 1581 Provisions d office 3 B 284 juin 1581-janvier 1582 3 B 306 1618 1670 9 3 B 285 janvier 1582-avril 1582 3 B 286 mai 1582-novembre 1582 Deuxième série 3 B 287 novembre 1582-avril 1583 3 B 307 avril 1649-février 1651 3 B 288 mai 1584-octobre 1584 3 B 308 mai 1651-avril 1652 3 B 289 octobre 1584-juillet 1585 3 B 309 mai 1652-juin 1654 3 B 290 juillet 1585-juillet 1586 3 B 310 juin 1654-novembre 1655 3 B 291 juillet 1586-avril 1587 3 B 311 décembre 1657-septembre 1659 3 B 292 avril 1587-juillet 1587 3 B 312 septembre 1659-mai 1661 3 B 293 juillet 1595-septembre 1596 3 B 313 mai 1661-décembre 1662 3 B 294 avril 1595-février 1596 3 B 314 décembre 1662-novembre 1664 3 B 295 septembre 1596-décembre 1597 3 B 315 novembre 1664-juin 1666 3 B 296 décembre 1597-août 1599 3 B 316 juin 1666-avril 1668 3 B 297 décembre 1598-mai 1607 3 B 317 janvier 1671-février 1672 3 B 298 juillet 1603-juin 1604 3 B 318 février 1672-avril 1673 3 B 299 juin 1604-juin 1605 3 B 319 avril 1673-septembre 1673 3 B 300 juillet 1605-novembre 1606 3 B 320 novembre 1673-juillet 1676 3 B 301 septembre 1606-mars 1607 3 B 321 février 1677-avril 1679 3 B 322 avril 1679-décembre 1681 3 B 323 janvier 1682-septembre 1683 7 Livre du Roi. Rapport d activité de l archiviste, 1913 : «Les Archives ont reçu en don de M. Jean Beyssac un document 3 B 324 septembre 1683-décembre 1685 particulièrement précieeux, malheureusement incomplet d au moins 52 feuillets, un registre des insinuations du bailliage de Beaujolais de 1496 à 1525». 8 Livre du Roi. 9 Provisions d office. 1

3 B 325 décembre 1685-décembre 1688 3 B 326 mars 1691-avril 1700 3 B 327 avril 1700-décembre 1716 3 B 328 janvier 1746-novembre 1749 3 B 329 janvier 1750-décembre 1764 3 B 330 juillet 1751-octobre 1758 3 B 331 janvier 1765-décembre 1782 3 B 332 janvier 1783-juillet 1790 3 B 333-374 Ordonnances de l Hôtel. 1582-1790. 3 B 333. 1582-1597 3 B 354. 1711-1714 3 B 334. 1610-1614 3 B 355. 1715-1716 3 B 335. 1615-1623 3 B 356. 1717-1720 3 B 336. 1624-1630 3 B 357. 1721-1723 3 B 337. 1631-1669 3 B 358. 1724-1726 3 B 338. 1671-1673 3 B 359. 1727-1729 3 B 339. 1674-1675 3 B 360. 1730-1733 3 B 340. 1676-1678 3 B 361. 1734-1736 3 B 341. 1679-1680 3 B 362. 1737-1739 3 B 342. 1681-1682 3 B 363. 1740-1742 3 B 343. 1683-1684 3 B 364. 1743-1746 3 B 344. 1685-1686 3 B 365. 1747-1749 3 B 345. 1687-1688 3 B 366. 1750-1753 3 B 346. 1689-1690 3 B 367. 1754-1757 3 B 347. 1691-1692 3 B 368. 1758-1759 3 B 348. 1693-1696 3 B 369. 1760-1762 3 B 349. 1697-1699 3 B 370. 1763-1767 3 B 350. 1700-1701 3 B 371. 1768-1771 3 B 351. 1702-1704 3 B 372. 1776-1779 3 B 352. 1705-1706 3 B 373. 1780-1782 3 B 353. 1708-1710 3 B 374 1783-1790 3 B 375-376 Plumitif de l Hôtel. 1782-1791. Les plumitifs de l Hôtel constituent l enregistrement des jugements rendus à l Hôtel. 3 B 375. Février 1782 novembre 1785 (trois cahiers). 3 B 376. Novembre 1785 avril 1791 (trois cahiers). 3 B 377-500 «Plaidés d audiences». 1600-1771. 3 B 377 1600-août 1610 3 B 380 juillet 1611-décembre 1611 3 B 378 septembre 1610-décembre 1610 3 B 381 janvier 1612-juin 1612 3 B 379 janvier 1611-juin 1611 3 B 382 juillet 1612-décembre 1612 1

3 B 383 janvier 1613-juin 1613 3 B 384 juillet 1613-décembre 1613 3 B 385 1614-juin 1615 3 B 386 juillet 1615-1616 3 B 387 1617 3 B 388 1618 3 B 389 1619 3 B 390 1620 3 B 391 janvier 1621-juin 1621 3 B 392 juillet 1621-décembre 1621 3 B 393 janvier 1622-juin 1622 3 B 394 juillet 1622-décembre 1622 3 B 395 janvier 1623-mai 1623 3 B 396 juin 1623-décembre 1623 3 B 397 1624 3 B 398 1625 3 B 399 1626 3 B 400 1627 3 B 401 1628 3 B 402 janvier 1629-juin 1629 3 B 403 juillet 1629-décembre 1629 3 B 404 1630 3 B 405 1631 3 B 406 1671 3 B 407 1672 3 B 408 1673 3 B 409 1674 3 B 410 1677-1678 3 B 411 1679 3 B 412 1680 3 B 413 1681-1682 3 B 414 1683 3 B 415 1684 3 B 416 1685 3 B 417 1686 3 B 418 1687 3 B 419 1688 3 B 420 1689 3 B 421 1690 3 B 422 1691 3 B 423 1692 3 B 424 1693 3 B 425 1694 3 B 426 1695 3 B 427 1696 3 B 428 1697 3 B 429 1698 3 B 430 1699 3 B 431 1700 3 B 432 1701 3 B 433 1702 3 B 434 1703 3 B 435 1704 3 B 436 1705 3 B 437 1706 3 B 438 1707 3 B 439 1708 3 B 440 1709-1710 3 B 441 1711 3 B 442 1712 3 B 443 1713 3 B 444 1714 3 B 445 1715 3 B 446 1716 3 B 447 1717 3 B 448 1718 3 B 449 1719 3 B 450 1720 3 B 451 1721 3 B 452 1722 3 B 453 1723 3 B 454 1724 3 B 455 1725 3 B 456 1726 3 B 457 1727 3 B 458 1728 1

3 B 459 1729 3 B 460 1730 3 B 461 1731 3 B 462 1732 3 B 463 1733 3 B 464 1734 3 B 465 1735 3 B 466 1736 3 B 467 1737 3 B 468 1738 3 B 469 1739 3 B 470 1740 3 B 471 1741 3 B 472 1742 3 B 473 1743 3 B 474 1744 3 B 475 1745 3 B 476 1746 3 B 477 1747 3 B 478 1748 3 B 479 1749 3 B 480 1750 3 B 481 1751 3 B 482 1752 3 B 483 1753 3 B 484 1754 3 B 485 1755 3 B 486 1756 3 B 487 1757 3 B 488 1758 3 B 489 1759 3 B 490 1760 3 B 491 1761 3 B 492 1762 3 B 493 1763 3 B 494 1764 3 B 495 1765 3 B 496 1766 3 B 497 1767 3 B 498 1768 3 B 499 1769 3 B 500 1770-1771 3 B 501 à 669. GREFFE CRIMINEL 3 B 501 Enfants exposés ou abandonnés, nourrices. 1672-1790. 3 B 502 Déclarations de grossesse. 1690-1791. 3 B 503-576 Plaintes et procédures criminelles. 1604-1790. 3 B 503 1604-1623 3 B 511 1683-1684 3 B 504 1624-1632, 1648 3 B 512 1685 3 B 505 1661-1671 3 B 513 1686 3 B 506 1672 3 B 514 1687 3 B 507 1673 3 B 515 1688 3 B 508 1674-1676 3 B 516 1689-1690 3 B 509 1677-1681 3 B 517 1691 3 B 510 1682 3 B 518 1692 1

3 B 519 1693 3 B 520 1694 3 B 521 1695 3 B 522 1696 3 B 523 1697 3 B 524 1698 3 B 525 1699 3 B 526 1700 3 B 527 1701 3 B 528 1702-1703 3 B 529 1704 3 B 530 1705 3 B 531 1706 3 B 532 1707 3 B 533 1708-1709 3 B 534 1710 3 B 535 1711-1712 3 B 536 1713-1714 3 B 537 1715-1720 3 B 538 1721 3 B 539 1722-1723 3 B 540 1724 3 B 541 1725-1726 3 B 542 1727 3 B 543 1728 3 B 544 1729-1730 3 B 545 1731-1732 3 B 546 1733 3 B 547 1734 3 B 548 1735 3 B 549 1736 3 B 550 1737-1738 3 B 551 1739-1740 3 B 552 1741-1742 3 B 553 1743 3 B 554 1744-1745 3 B 555 1746-1747 3 B 556 1748 3 B 557 1749-1750 3 B 558 1751-1752 3 B 559 1753-1754 3 B 560 1755-1756 3 B 561 1757 3 B 562 1758-1759 3 B 563 1760-1761 3 B 564 1762-1763 3 B 565 1764-1766 3 B 566 1767-1768 3 B 567 1769-1770 3 B 568 1771-1776 3 B 569 1777-1778 3 B 570 1779-1780 3 B 571 1781-1782 3 B 572 1783-1784 3 B 573 1785-1786 3 B 574 1787-1788 3 B 575 1789-1792 3 B 576 1790 A noter : interrogatoires à la requête des héritiers de feu Jeanne Lyonnet (de Denicé) sur un détournement d héritage. Interrogatoires des domestiques, du notaire, du curé, de Jean Roland, aumônier des Dames de Saint-Pierre, et de Gabriel de Saint- Aubin, vicaire général du diocèse de Lyon. 3 B 577-669 Procédures rapportées et causes d appel. 1613-1792. 3 B 577 1613-1670 3 B 580 1673-1675 3 B 578 1671 3 B 581 1676-1677 3 B 579 1672 3 B 582 1678-1679 1

3 B 583 1680-1681 3 B 584 1682-1683 3 B 585 1684 3 B 586 1685 3 B 587 1686 3 B 588 1687 3 B 589 1688-1689 3 B 590 1690-1693 3 B 591 1694-1696 3 B 592 1697 3 B 593 janvier 1698-juin 1698 3 B 594 juillet 1698-12/1698 3 B 595 1699 3 B 596 1700 3 B 597 1701 3 B 598 1702 3 B 599 1703 3 B 600 1704 3 B 601 1705 3 B 602 1706 3 B 603 janvier 1707-juin 1707 3 B 604 juillet 1707-décembre 1707 3 B 605 1708 3 B 606 1709-1712 3 B 607 1712 3 B 608 1713 3 B 609 1714 3 B 610 1715-1716 3 B 611 1717 3 B 612 1718-1719 3 B 613 1720-1721 3 B 614 1722 3 B 615 1723 3 B 616 1724-1725 3 B 617 1726 3 B 618 janvier 1727-juin 1727 3 B 619 juillet 1727-décembre 1727 3 B 620 janvier 1728-juin 1728 3 B 621 juillet 1728-décembre 1728 3 B 622 1729 3 B 623 1730-1731 3 B 624 1732-1733 3 B 625 1734-1735 3 B 626 1736 3 B 627 1737 3 B 628 1738 3 B 629 1739 3 B 630 1740 3 B 631 1741 3 B 632 1742-1743 3 B 633 1744-1745 3 B 634 1746 3 B 635 1747 3 B 636 1748 3 B 637 1749 3 B 638 1750-1752 3 B 639 1753-1756 3 B 640 1757 3 B 641 1758-1759 3 B 642 1760-1762 3 B 643 1763-1764 3 B 644 1765-1766 3 B 645 janvier 1767-juin 1767 3 B 646 juillet 1767-décembre 1767 3 B 647 1768 3 B 648 1769 3 B 649 1770 3 B 650 1771-1776 3 B 651 1777 3 B 652 1778 3 B 653 janvier 1779-juin 1779 3 B 654 juillet 1779-décembre 1779 3 B 655 1780 3 B 656 janvier 1781-juin 1781 3 B 657 juillet 1781-décembre 1781 3 B 658 1782 2

3 B 659 1783 3 B 660 1784 3 B 661 1785 3 B 662 1786 3 B 663 1787 3 B 664 janvier 1788-juin 1788 3 B 665 juillet 1788-décembre 1788 3 B 666 1789 3 B 667 1790 3 B 668 janvier 1791-juin 1791 3 B 669 juillet 1791 1792 3 B 670 à 870. PIÈCES DE PROCÉDURE 3 B 670-833 Productions. 1586-1782. Les productions sont l ensemble des titres et procédures qu'une partie produit en justice pour appuyer sa demande : pour cette raison, les liasses sont numérotées en fonction de la date finale, qui correspond à la procédure. Voir, en annexe 1, l index des noms de parties. 3 B 670 Liasse n 1. 1586-1669 3 B 671 Liasse n 2. 1670-1671 3 B 672 Liasse n 3. 1638-1672 3 B 673 Liasse n 4. 1667-1673 3 B 674 Liasse n 5. 1662-1674 3 B 675 Liasse n 6. 1672-1676 3 B 676 Liasse n 7. 1673-1679 3 B 677 Liasse n 8. 1675-1682 3 B 678 Liasse n 9. 1682-1684 3 B 679 Liasse n 10. 1671-1685 3 B 680 Liasse n 11. 1622-1687 3 B 681 Liasse n 12. 1682-1687 3 B 682 Liasse n 13. 1687 3 B 683 Liasse n 14. 1679-1688 3 B 684 Liasse n 15. 1684-1688 3 B 685 Liasse n 16. 1687-1688 3 B 686 Liasse n 17. 1681-1689 3 B 687 Liasse n 18. 1669-1690 3 B 688 Liasse n 19 et 20. 1686-1691 et 1687-1692 3 B 689 Liasse n 21. 1691-1692 3 B 690 Liasse n 22. 1689-1693 3 B 691 Liasse n 23. 1675-1694 3 B 692 Liasse n 24. 1651-1695 3 B 693 Liasse n 25. 1690-1696 3 B 694 Liasse n 26. 1695-1696 3 B 695 Liasse n 27. 1693-1697 3 B 696 Liasse n 28. 1691-1698 3 B 697 Liasse n 29. 1697-1698 3 B 698 Liasse n 30. 1698 3 B 699 Liasse n 31. 1670-1699 3 B 700 Liasse n 32. 1694-1700 3 B 701 Liasse n 33. 1685-1701 3 B 702 Liasse n 34. 1691-1702 3 B 703 Liasse n 35. 1658-1703 3 B 704 Liasse n 36. 1697-1704 3 B 705 Liasse n 37. 1663-1705 3 B 706 Liasse n 38. 1702-1705 3 B 707 Liasse n 39. 1700-1706 3 B 708 Liasse n 40. 1704-1706 3 B 709 Liasse n 41. 1615-1707 3 B 710 Liasse n 42. 1704-1707 3 B 711 Liasse n 43. 1706-1707 3 B 712 Liasse n 44. 1642-1708 3 B 713 Liasse n 45. 1704-1708 3 B 714 Liasse n 46 et 47. 1706-1708 et 1692-1709 2

3 B 715 Liasse n 48 et 49. 1644-1711 et 1704-1711 3 B 716 Liasse n 50 et 51. 1706-1711 et 1710-1711 3 B 717 Liasse n 52 et 53. 1709-1712 et 1710-1713 3 B 718 Liasse n 54. 1708-1713 3 B 719 Liasse n 55. 1697-1714 3 B 720 Liasse n 56. 1702-1715 3 B 721 Liasse n 57. 1712-1715 3 B 722 Liasse n 58. 1712-1716 3 B 723 Liasse n 59. 1707-1717 3 B 724 Liasse n 60. 1713-1717 3 B 725 Liasse n 61. 1705-1718 3 B 726 Liasse n 62. 1712-1719 3 B 727 Liasse n 63. 1716-1719 [1627-1705] 3 B 728 Liasse n 64. 1718-1719 3 B 729 Liasse n 65. 1715-1720 3 B 730 Liasse n 66. 1718-1720 3 B 731 Liasse n 67. 1692-1721 3 B 732 Liasse n 68. 1718-1721 3 B 733 Liasse n 69. 1717-1722 3 B 734 Liasse n 70. 1720-1722 3 B 735 Liasse n 71. 1722-1725 3 B 736 Liasse n 72. 1718-1726 3 B 737 Liasse n 73. 1720-1726 3 B 738 Liasse n 74. 1725-1726 3 B 739 Liasse n 75. 1651-1727 3 B 740 Liasse n 76. 1720-1727 3 B 741 Liasse n 77. 1721-1727 3 B 742 Liasse n 78. 1724-1727 3 B 743 Liasse n 79. 1726-1727 [1479-1719] 3 B 744 Liasse n 80. 1684-1728 3 B 745 Liasse n 81. 1724-1728 3 B 746 Liasse n 82. 1720-1729 3 B 747 Liasse n 83. 1725-1729 3 B 748 Liasse n 84. 1726-1729 3 B 749 Liasse n 85. 1727-1729 3 B 750 Liasse n 86. 1728-1729 3 B 751 Liasse n 87. 1672-1730 3 B 752 Liasse n 88. 1720-1730 3 B 753 Liasse n 89. 1726-1730 3 B 754 Liasse n 90. 1728-1730 3 B 755 Liasse n 91. 1729-1730 3 B 756 Liasse n 92. 1730 3 B 757 Liasse n 93. 1695-1731 3 B 758 Liasse n 94. 1725-1731 3 B 759 Liasse n 95. 1728-1731 3 B 760 Liasse n 96. 1728-1731 3 B 761 Liasse n 97. 1728-1731 3 B 762 Liasse n 98. 1729-1731 3 B 763 Liasse n 99. 1729-1731 3 B 764 Liasse n 100. 1730-1731 3 B 765 Liasse n 101. 1730-1731 3 B 766 Liasse n 102. 1731 3 B 767 Liasse n 103. 1699-1732 3 B 768 Liasse n 104. 1728-1732 3 B 769 Liasse n 105. 1730-1732 3 B 770 Liasse n 106. 1731-1732 3 B 771 Liasse n 107. 1720-1733 3 B 772 Liasse n 108. 1728-1733 3 B 773 Liasse n 109. 1730-1733 3 B 774 Liasse n 110. 1732-1734 3 B 775 Liasse n 111. 1698-1734 3 B 776 Liasse n 112. 1729-1734 3 B 777 Liasse n 113. 1730-1734 3 B 778 Liasse n 114. 1731-1734 3 B 779 Liasse n 115. 1732-1734 3 B 780 Liasse n 116. 1732-1734 3 B 781 Liasse n 117. 1692-1735 3 B 782 Liasse n 118. 1724-1735 3 B 783 Liasse n 119. 1730-1735 3 B 784 Liasse n 120. 1731-1735 3 B 785 Liasse n 121. 1733-1735 3 B 786 Liasse n 122. 1734-1735 3 B 787 Liasse n 123. 1734-1735 3 B 788 Liasse n 124. 1730-1736 2

3 B 789 Liasse n 125. 1734-1736 3 B 790 Liasse n 126. 1734-1735 3 B 791 Liasse n 127. 1735-1736 3 B 792 Liasse n 128. 1694-1737 3 B 793 Liasse n 129. 1731-1737 3 B 794 Liasse n 130. 1734-1737 3 B 795 Liasse n 131. 1735-1737 3 B 796 Liasse n 132. 1735-1737 3 B 797 Liasse n 133. 1736-1737 3 B 798 Liasse n 134. 1736-1737 3 B 799 Liasse n 135. 1657-1738 3 B 800 Liasse n 136. 1735-1738 3 B 801 Liasse n 137. 1736-1738 3 B 802 Liasse n 138. 1736-1738 3 B 803 Liasse n 139. 1736-1738 3 B 804 Liasse n 140. 1736-1738 3 B 805 Liasse n 141. 1737-1738 3 B 806 Liasse n 142. 1731-1739 3 B 807 Liasse n 143. 1733-1739 3 B 808 Liasse n 144. 1737-1739 3 B 809 Liasse n 145. 1723-1740 3 B 810 Liasse n 146. 1737-1741 3 B 811 Liasse n 147. 1725-1741 3 B 812 Liasse n 148. 1738-1741 3 B 813 Liasse n 149. 1739-1742 3 B 814 Liasse n 150. 1681-1743 3 B 815 Liasse n 151. 1739-1743 3 B 816 Liasse n 152. 1741-1743 3 B 817 Liasse n 153. 1741-1743 3 B 818 Liasse n 154. 1705-1745 3 B 819 Liasse n 155. 1733-1745 3 B 820 Liasse n 156. 1740-1748 3 B 821 Liasse n 157. 1743-1749 3 B 822 Liasse n 158. 1719-1750 3 B 823 Liasse n 159. 1729-1752 3 B 824 Liasse n 160. 1751-1753 3 B 825 Liasse n 161. 1753-1754 3 B 826 Liasse n 162. 1743-1755 3 B 827 Liasse n 163. 1754-1759 3 B 828 Liasse n 164. 1758-1763 3 B 829 Liasse n 165. 1669-1779 3 B 830 Liasse n 166. 1771-1780 3 B 831 Liasse n 167. 1771-1782 3 B 832 Liasse n 168 et 169. 1776-1782 et 1782 3 B 833 Liasse n 170. 1760-1791 3 B 834-870 Déclarations de dépens. 1671-1784 3 B 834 1671-1676 3 B 835 1677-1682 3 B 836 1683-1686 3 B 837 1687-1689 3 B 838 1690-1692 3 B 839 1693-1695 3 B 840 1696-1697 3 B 841 1698-1700 3 B 842 1701-1702 3 B 843 1703-1704 3 B 844 1704-1706 3 B 845 1707-1709 3 B 846 1710-1711 3 B 847 1712-1713 3 B 848 1714-1715 3 B 849 1716-1717 3 B 850 1718-1720 3 B 851 1721-1722 3 B 852 1723-1725 3 B 853 1726-1728 3 B 854 1729-1730 3 B 855 1731-1733 3 B 856 1734-1735 3 B 857 1736-1737 3 B 858 1738-1739 3 B 859 1740-1742 3 B 860 1743-1746 3 B 861 1747-1750 3 B 862 1751-1754 3 B 863 1755-1758 3 B 864 1759-1762 3 B 865 1763-1766 3 B 866 1767-1770 2

3 B 867 1771-1780 3 B 868 1781-1784 3 B 869 1785-1787 3 B 870 1788-1791 2

3 B 871 à 1033. ADJUDICATIONS. 3 B 871-933 Sentences d ordre. 1672-1781. Les sentences d ordre et de distribution dressaient l état des créanciers opposant à la vente des immeubles vendus par voie de justice (biens saisis et réellement et adjugés), avec les sommes à leur distribuer selon leur privilège ou leur hypothèque. Sentences d ordre 3 B 871 1648-1673 3 B 872 1674-1677 3 B 873 1678-1683 3 B 874 1684-1686 3 B 875 1687-1689 3 B 876 1690-1694 3 B 877 1695-1697 3 B 878 1698-1699 3 B 879 1700-1702 3 B 880 1703-1705 3 B 881 1706-1708 3 B 882 1709-1712 3 B 883 1713-1714 3 B 884 1715-1719 3 B 885 1720-1723 3 B 886 1758-1764 Sentences d ordre expédiées au receveur 3 B 887 1689-1695 3 B 888 1696-1697 3 B 889 1698 3 B 890 1699 3 B 891 1700 3 B 892 1700 3 B 893 1701 3 B 894 1702 3 B 895 1702 3 B 896 1703 3 B 897 1704-1705 3 B 898 1705-1706 3 B 899 1710-1713 3 B 900 1714-1724 Sentences d ordre expédiées au receveur : consignation judiciaire, liquidation 3 B 901 1672-1711 3 B 902 1698 3 B 903 1712-1713 3 B 904 1714 3 B 905 1715 3 B 906 1716-1724 3 B 907 1717 (receveur Damas.) 3 B 908 1720 3 B 909 1725-1729 3 B 910 1730-1758 3 B 911 1735-1744 3 B 912 1745-1746 3 B 913 1747 3 B 914 1747 3 B 915 1748 3 B 916 1749 3 B 917 1750 3 B 918 1751-1752 3 B 919 1753 3 B 920 1753 3 B 921 1754 3 B 922 1755-1757 3 B 923 1758-1760 3 B 924 1760 3 B 925 1760 3 B 926 1760-1764 3 B 927 1761 3 B 928 1761-1762 3 B 929 1763 3 B 930 1764 3 B 931 1765 3 B 932 1765-1781 3 B 933 1766 2

3 B 934-949 Sentences d adjudication. 1582-1782. Minutes 3 B 934 1582-1599 3 B 935 1600-1619 3 B 936 1640-1671 3 B 937 1672-1679 3 B 938 1680-1699 3 B 939 1700-1710 3 B 940 1711-1718 3 B 941 1720-1746 3 B 942 1747-1760 3 B 943 1761-1782 Registres des sentences d adjudications, de propriétés de biens et d élections en amis. 3 B 944 Registre n 1. Janvier 1671-septembre 1674. 3 B 945 Registre n 2. Septembre 1674-août 1682. 3 B 946 Registre n 3. 12 novembre 1676 14 août 1684. 3 B 947 Registre n 4. 21 août 1684 février 1690. 3 B 948 Registre n 5. 13 décembre 1689 6 février 1703. 3 B 949. Registre n 6. 19 mars 1703 17 décembre 1726. 3 B 950-959 Congés d adjuger. 1671-1790. Le congé d'adjuger est un jugement portant qu'un bien saisi réellement sera vendu et adjugé par décret quarante jours après ce jugement. Il est rendu lorsque les criées sont faites et que les oppositions à fin d'annuler, s'il y en a, ont été jugées (Encyclopédie). Minutes. 3 B 950 1671-1679 3 B 951 1680-1691 3 B 952 1692-1699 Registre. 3 B 959 1771 3 B 953 1700-1711 3 B 954 1712-1721 3 B 955 1722-1739 3 B 956 1740-1751 3 B 957 1752-1768 3 B 958 1769-1790 3 B 960-975 Étrousses. 1617-1762. L étrousse est une adjudication faite en justice. Adjudications de fruits, revenus, saisies, baux judiciaires 3 B 960 1617-1621 3 B 961 1622-1623 3 B 962 1624-1631 3 B 963 1662-1678 3 B 964 1679-1684 3 B 965 1685-1691 3 B 966 1692-1696 3 B 967 1697-1703 3 B 968 1704-1707 3 B 969 1708-1710 Publications et vente de fruits 3 B 974 Registre n 1 : juin 1653 juillet 1688 3 B 975 Registre n 2 : juillet 1688 mai 1692 3 B 970 1711-1713 3 B 971 1714-1718 3 B 972 1719-1733 3 B 973 1734-1762 2

3 B 976-1002 Procédures civiles. 1579-1794. 3 B 976 1581-1671 3 B 977 1672-1673 3 B 978 1674-1681 3 B 979 1682-1685 3 B 980 1686-1688 3 B 981 1689-1692 3 B 982 1693-1699 3 B 983 1700-1704 3 B 984 1705-1709 3 B 985 1721-1729 3 B 986 1730-1733 3 B 987 1735-1749 3 B 988 1751-1755 3 B 989 1761-1789 3 B 990 1790-1791 Procédures civiles, causes d appel 3 B 991 1579-1673 3 B 992 1674-1685 3 B 993 1686-1699 3 B 994 1704-1726 3 B 995 1727-1790 3 B 996 1787-1794 Comptes et états sommaires présentés par les tuteurs et les commissaires établis aux biens saisis 3 B 997 1588 3 B 999 1691-1696 3 B 1002 1706-1790 1678 3 B 1000 1697-1702 3 B 998 1679-1690 3 B 1001 1704-1705 3 B 1003-1033 Placards. 1615-1790. 3 B 1003-1016 Placards expédiés, signifiés et publiés 3 B 1003 1667-1671 3 B 1004 1670-1673 3 B 1005 1674-1675 3 B 1006 1676-1677 3 B 1007 1678-1680 3 B 1008 1681-1682 3 B 1009 1683-1684 3 B 1010 1685-1686 3 B 1011 1687-1689 3 B 1012 1690-1692 3 B 1013 1693-1696 3 B 1014 1697-1699 3 B 1015 1700-1706 3 B 1016 1707-1708 3 B 1017-1033 Placards 3 B 1017 1615-1672 3 B 1018 1673-1674 3 B 1019 1673-1679 3 B 1020 1680-1684 3 B 1021 1685-1688 3 B 1022 1689-1694 3 B 1023 1695-1699 3 B 1024 1700-1705 3 B 1025 1706-1711 3 B 1026 1712-1716 3 B 1027 1717-1727 3 B 1028 1728-1739 3 B 1029 1740-1747 3 B 1030 1748-1756 3 B 1031 1757-1765 3 B 1032 1766-1782 3 B 1033 1783-1790 2

3 B 1034 à 1100. SAISIES RÉELLES «Saisie réelle est un exploit par lequel un huissier saisit et met sous la main de la justice un héritage ou autre immeuble fictif, tel que des cens et rentes foncières ou constituées dans les pays où elles sont réputées immeubles, offices, etc. Il y a même certains meubles que l'on saisit réellement, tels que les vaisseaux et moulins sur bateaux. On n'use point au contraire de saisie réelle pour les biens qui ne sont immeubles que par stipulation. On appelle cette saisie réelle, parce qu'elle a pour objet un fond, & pour la distinguer des saisies mobiliaires qui n'attaquent que les meubles ou effets mobiliers ou les fruits. On confond quelquefois la saisie réelle avec les criées et le décret, quoique ce soient trois choses différentes; la saisie réelle est le premier acte pour parvenir à l'adjudication par décret, les criées sont des formalités subséquentes, et le décret est la fin de la saisie réelle.» (Merlin, Répertoire universel et raisonne de jurisprudence, 5e édition, t. XV, Paris, 1828, p. 726). 3 B 1034-1056 Minutes. 1602-1789. 3 B 1034 1602-1668 3 B 1043 1689 3 B 1052 1697-1698 3 B 1035 1670-1672 3 B 1044 1690 3 B 1053 1699 3 B 1036 1673 3 B 1045 1691 3 B 1054 1700-1707 3 B 1037 1674-1675 3 B 1046 1692 3 B 1055 1708-1720 3 B 1038 1676-1680 3 B 1047 1693 3 B 1056 1721-1722 ; 3 B 1039 1681-1685 1731-1736, 3 B 1048 1694 1740, 3 B 1040 1686 3 B 1049 janv.-juin 1695 1787-1789 3 B 1041 1687 3 B 1050 juil.-déc. 1695 3 B 1042 1688 3 B 1051 1696 3 B 1057-1059 Registres. 1734-1790. 3 B 1057 Registre n 1 : 1734-1744. 3 B 1058 Registre n 2 : 1744-1765. 3 B 1059 Registre n 3 : 1766-1790. 3 B 1060-1067 Sentences de certifications de criées. 1611-1787. 3 B 1060 1611-1677 3 B 1063 1692-1697 3 B 1066 1714-1740 3 B 1061 1678-1683 3 B 1064 1698-1705 3 B 1067 1741-1787 3 B 1062 1684-1691 3 B 1065 1706-1713 3 B 1068-1090 Poursuites, oppositions, interventions aux criées et à la liquidation des sentences d'ordre. 162-1787. Minutes. 3 B 1068 1612-1671 3 B 1073 1685 3 B 1078 1693-1700 3 B 1069 1672-1674 3 B 1074 1686-1687 3 B 1079 1701-1704 3 B 1070 1675-1679 3 B 1075 1688 3 B 1080 1705-1709 3 B 1071 1680-1681 3 B 1076 1689-1690 3 B 1081 1710-1714 3 B 1072 1682-1684 3 B 1077 1691-1692 3 B 1082 1715-1716 2

3 B 1083 1717-1719 3 B 1084 1720 3 B 1085 1720-1721 Registre. 3 B 1090 1695-1696 3 B 1086 1734-1735 3 B 1087 1736-1744 3 B 1088 1745-1746 3 B 1089 1747-1787 3 B 1091-1093 Interventions et oppositions aux décrets. 1712-1793. 3 B 1074 Registre n 1. 1712-1744 3 B 1075 Registre n 2. 1745-1768 3 B 1076 Registre n 3. 1768-1793 3 B 1094-1096 Élections en amis. 1697-1791. 3 B 1094 Registre n 1. Mars 1697-décembre 1714. 3 B 1095 Registre n 3. 1722-1765. 3 B 1096 Registre n 4. 1765-1791. 3 B 1097-1100 Divers. 1715-1791. 3 B 1097 Enchères. 1779-1790. 3 B 1098 Conditions des fruits et enchères. 1790-1791. 3 B 1099 Registre des fruits saisis réellement. 1715-1733. 3 B 1100 Registre des fruits saisis réellement. 1745-1793. 3 B 1101 à 1162. GREFFE CIVIL 3 B 1101-1106 Appointements. 1581-1790. L appointement est un jugement civil «interlocutoire» qui ordonne que l affaire sera jugée de telle manière. L appointement de conclusion intervient dans un procès en appel, pour déterminer si celui-ci est recevable. Appointements et conclusions 3 B 1101 1730-1753 3 B 1102 1754-1790 Livre des appointements 3 B 1103 1581-1686 3 B 1104 1589-1600 3 B 1105 1600-1605 3 B 1106 1606-1613 2

3 B 1107-1110 Testaments. 1659-1776. 3 B 1107 Testaments olographes, 1659-1719. Arcy (Jean d ), chevalier, 1693. Challiard (Alexandre), jadis curé de Villefranche, 1681. Chamerande (Etienne), laboureur de Vaux, 1666. Chatelain, seigneur d Essertines (Jean), avocat au Parlement, 1687. Ducrozet (Gabrielle), veuve de François Fruitard, marchand de Lyon, 1671. Espinay (Humbert), résidant à Belleville, 1669. Guibert (Lucienne), femme d Aimé Perrette, bourgeois de Villefranche, 1659. Jacquet (Benoit), marchand de Villefranche, 1685. Mabiez (Ange de), écuyer, seigneur de Latour, gendarme de la compagnie du Roi, 1664. Noyel (Jean-François de), prévôt des Maréchaux en la province de Beaujolais, 1696. Perrin (Philippine), veuve de Louis Perreon de Vaux, 1662. Phélines (Charles de), seigneur de Ruyer, 1683. Phélines (Jean de), avocat au bailliage de Beaujolais, 1660. Ramponet (Claudine Andrée), femme de Claude Versault médecin de Villefranche, 1671. Rolin (Jean), conseiller et avocat du Roi en Beaujolais, 1681. Simonard (Pierre), curé doyen de Villefranche, 1719. Turrin (Etienne), conseiller secrétaire au parlement de Dombes, 1686. Tholomet (Philiberte), veuve d Antoine Guérin marchand de Villefranche, 1667.Troncy (Jean), notaire royal, 1692. Véron (Claude), curé de Lacenas, 1693. 3 B 1108-1110 Dépôt, ouverture et lecture de testaments en audience 3 B 1108 1659-1703 3 B 1109 1704-1746 3 B 1110 1747-1776 3 B 1111-1114 Enregistrement des donations et testaments. 1712-1792. 3 B 1111-1113 Donations et testaments portant substitutions (édit de 1712) 3 B 1111. Registre n 1 : 1712-1745. 3 B 1112 Registre n 2 : 1745 juin 1789. 3 B 1113 27 juillet 1789 23 avril 1792. 3 B 1114 Enregistrement des donations entre vifs. 1739-1742, 1788 (deux registres) 3 B 1115-1134 Titres de familles provenant du greffe (classement par ordre alphabétique). XVIII e s. 3 B 1115 Inventaire des titres (après 1734) 3 B 1116 ALA-AYN (s.d.) 3 B 1117 BAB-BOS (s.d.) 3 B 1118 BOTTET-CHAMPIER (s.d.) 3 B 1119 CHANAY-CUZIN (s.d.) 3 B 1120 DIG-DUV (s.d.) 3 B 1121 DAS-DEN (s.d.) 3 B 1122 ES-FUT (s.d.) 3 B 1123 GAB-GRAIN (s.d.) 3 B 1124 GRANGE (s.d.) 3 B 1125 GU-L (s.d.) 3 B 1126 MAB-MUS (s.d.) 3 B 1127 NAV-PERRA (s.d.) 3 B 1128 PERRE PUL 3

3 B 1129 PUTAUD, 1 e partie 3 B 1130 PUTAUD, 2 e partie 3 B 1131 PUTAUD, 3 e partie 3 B 1132 QUEN-RUY 3 B 1133 SAB-TOURN 3 B 1134 TOURL-VOL 3 B 1135-1149 Rapports d experts. 1671-1790. 3 B 1135 1671-1672 3 B 1136 1673-1682 3 B 1137 1683-1689 3 B 1138 1690-1696 3 B 1139 1697-1702 3 B 1140 1703-1715 3 B 1141 1716-1726 3 B 1142 1727-1735 3 B 1143 1736-1739 3 B 1144 1740-1744 3 B 1145 1745-1755 3 B 1146 1756-1766 3 B 1147 1767-1779 3 B 1148 1780-1786 3 B 1149 1787-1790 3 B 1150-1162 Pièces diverses. 1585-1798. 3 B 1150 Décharge des procédures retirées du greffe par les procureurs (1585-an VI). 3 B 1151 Actes de notoriété (1626 1789) 3 B 1152 Consignations : pièces diverses (1669-1743). 3 B 1153 Consignations : déclarations contenant des quittances (1726-1728). 3 B 1154 Quittances envoyées au receveur Deville (1717-1793). 3 B 1155 Ordonnances de cachètement (1720). 3 B 1156 Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité du bailliage (1745 1792)) 3 B 1157 Dépôts de bilan déposés au greffe (1747-1789). 3 B 1158 Succession de Jacques du Sauzey, bailli du Beaujolais : saisies réelles, quittances (1751-1752). 10 3 B 1159 Distributions des ajournements en droit (1748 1790). 3 B 1160 Minutes de ventes de meubles (1754-1789). 3 B 1161 Droits de quatre sous (1757-1758). 3 B 1162 Registre de dépôts d actes (1782). 10 Jacques du Sauzey, chevalier, vicomte d Arnas, fut reçu et installé bailli de Beaujolais le 20 août 1736. Il mourut en 1747 mais son successeur, Alexis Noyel de Belleroche, seigneur de Bionnay, ne fut installé qu en juin 1750. 3

3 B 1163. MARECHAUSSEE DE VILLEFRANCHE 3 B 1163 Maréchaussée de Villefranche (prévôté). 1691-1733. 3 B 1163 Jugements et interrogatoires (pièces isolées). 1691-1733. 3 B 1164 à 1210. ACTES NON JUDICIAIRES 3 B 1164 à 1195. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU BAILLIAGE 3 B 1164-1166 Domaine des sires de Beaujeu. 1409-1628. 11 3 B 1164 Seigneurie de Beaujeu. 1. Ordonnance d Anne de Beaujeu sur la justice en Beaujolais (1518, 10 juin, rouleau de parchemin). 2. Mandement d Anne de Beaujeu sur les procédures de justice dans la baronnie de Beaujolais (1519, août, parchemin jadis scellé). 3. Comptes d un receveur (1409-1410). 4. Baux à cens de la terre de Beaujeu (1441-1442). 5. Inventaire des procès des sires de Beaujeu (début XVe siècle ; cahier, 7 fol.). 6. Accord conclu à Mâcon, entre les représentants du comte de Savoie et du duc de Bâgé, seigneur de Bresse, d une part, et François Rimand, procureur général de Beaujolais, représentant du duc de Bourbon et d Auvergne, seigneur de Beaujeu, d autre part, pour régler les différends entre leurs sujets relatifs à la circulation des personnes et marchandises pour les foires et marchés (1469, 21 décembre) avec la ratification de Philippe de Bâgé, seigneur de Bresse (1470, 3 février). 7. Ordre donné par Pierre de Châteauneuf de Rochebonne, lieutenant du gouverneur de Beaujolais et de Lyonnais, aux habitants de Châtillon d Azergues, pour qu ils lèvent l imposition requise en faveur des gens de guerre établis à Villefranche «pour la défense tant de ladite ville du pays de Beaujolloys que plat pays de Lyonnais contre les rebelles de la magesté dud. Seigneur» (1562 a.st., 9 janvier). 1409-1562 La pièce n 1, conservée à part pour des raisons de conservation, est communicable sous la cote 3 B 1164/1. 3 B 1165 «Livre des causes» du bailliage de Beaujolais : enregistrement des lettres patentes et déclarations du Roi concernant les domaines du Roi et du duc de Montpensier. Actes de foi et d hommage, permissions de chasser, établissement de foires et marchés, etc. 1595-1607. 3 B 1166 «Livre du bailliage» : enregistrement des lettres royales. 1612-1628. 3 B 1167-1168 Organisation. 1520 [copie]-1789. 11 Voir aussi aux Archives du Rhône : 1 J 778, Terres de la seigneurie du Beaujolais situées à Cours et Thizy et appartenant à la duchesse de Bourbon, dame de Beaujolais : compte des recettes et dépenses par Jean de Lee, receveur de Thizy, 1416-1417 ; 1 J 410 : journal des recettes du péage de Belleville, 1423-1425. 3

3 B 1167 Organisation et fonctionnement. Notes et règlements relatifs à l exercice de la justice (1781-1789) ; tenue des archives du bailliage : procès-verbal relatif à l existence des trois clés, état des registres et papiers confiés à Berthelon, secrétaire de la Chambre du trésor (1734, 1767) ; lettres de particuliers adressées à des officiers du bailliage (1708-1781) ; suppression du bailliage en 1771 et rétablissement en 1775 : lettres patentes du roi créant les conseils supérieurs, édit du roi portant réunion de la sénéchaussée de Villefranche à celle de Lyon, édit du roi portant rétablissement de la sénéchaussée de Villefrance, inventaire des archives transférées à Lyon en 1771, récolement effectué lors du rétablissement, mémoire (1771-1775). 1708-1789. 3 B 1168 Contentieux. Procès verbal de l insuccès rencontré par le lieutenant général et le procureur du roi pour obtenir de Louis Lemaistre, habitant de Cluny, la restitution d un terrier détenu par un tiers et appartenant à la duchesse d Orléans (1672) ; enquête par les officiers du bailliage contre le prévôt de la maréchaussée de Beaujolais, Bernard Noyel, au sujet du droit de préséance qu il prétendait avoir (1699) ; procès verbal des magistrats et officiers du bailliage contre Bessie de Montauzan, pourvu d un office de conseiller nouvellement créé ; qui avait siégé sans avoir été installé et sans avoir payé le droit d entrée (1704) ; procès verbaux constatant le refus du procureur du Roi de se rendre au parquet (1730-1731) ; procès verbal constatant les paroles injurieuses proférées par Savigny et sa femme contre Benoît Jacquet, avocat au bailliage (1733) ; mémoire des officiers contre Alexis Noyel de Belleroche, bailli, relatif à ses fonctions (imprimé, 1759) ; procès contre le Bureau des finances de Lyon (1764) ; procès contre la ville de Villefranche au sujet du collège de cette ville (1766) ; procès contre M. Dulac de la Pierre, procureur du Roi à la sénéchaussée de Dombes, demandeur en évocation de toutes ses causes auprès d un autre tribunal (1778) ; procès des officiers de la Sénéchaussée de Beaujolais contre les officiers de la prévôté de Beaujeu, au sujet des appositions de scellés et d inventaires chez les nobles : pièces du procès (1776-1779), pièces rassemblées par MM. Clergeon du Carré et Vaivolet, lieutenant particulier et syndic du bailliage, pour établir les prérogatives du bailliage (1520 [copie] -1738). 1520 [copie] 1779. 3 B 1169-1195 Officiers. 1585-1790. 3 B 1169 Officiers du bailliage : pièces générales (règlements) et particulières (correspondance, procédures) classées par office. Avocats et conseillers du roi (1710-1785) ; fermier des aides (1742-1743) ; greffiers (1585-1763) ; huissiers (1738) ; lieutenants (1673, 1678) ; maréchaussée (1698-1728) ; notaires (1679-1787 ; à noter : dénombrement des notaires du Beaujolais, 1789) ; procureurs du roi et communauté des procureurs du bailliage (1683-1780) ; receveurs des consignations (1684-1754) ; sergents et priseurs (1638) ; autres offices : receveur des droits de contrôle, garde de petit sceau, commis au contrôle, régisseur, capitaine des chasses de la baronnie de Beaujolais (1697-1790). 1585-1790. 3 B 1170-1193 Chambre du Trésor : registres des provisions d office. 1670-1790. 3 B 1170 1670-1672. A noter, à la fin du registre : inventaire des titres de la Souveraineté de Dombes, retirés de la chambre du Trésor en vertu de l arrêt du Conseil du 18 décembre 1658 ; et des résultats du Conseil de Mademoiselle des 5 septembre et décembre 1672 ; sentence de Camille de Neuville, archevêque de Lyon, unissant les prébendes de la chapelle de la Croix et leur service, de l église Notre-Dame-des-Marais en la chapelle de l Hôtel-Dieu de Villefranche (11 octobre 1671). 3 B 1171 30 avril 1688 30 décembre 1690. 3 B 1172 27 mai 1702 4 mai 1711 3 B 1173 Registre n 2. 10 juillet 1711 2 mars 1714 3

3 B 1174 Registre n 3. 8 juin 24 décembre 1714. 3 B 1175 Registre n 4. 8 janvier 1715 31 juillet 1717. 3 B 1176 Registre n 5. 22 mars 1716 12 avril 1718. 3 B 1177 Registre n 6. Août 1717 24 décembre 1718. 3 B 1178 Registre n 7 (en deux parties). 1718 1719. 3 B 1179 Registre n 8. 15 janvier 30 septembre 1720. 3 B 1180 Registre n 9. 8 janvier 1721 18 décembre 1722. 3 B 1181 Registre n 10. 22 janvier 1722 19 septembre 1723. 3 B 1182 Registre n 11. 24 avril 1724 29 août 1729. 3 B 1183 Registre n 12. 16 octobre 1729 19 septembre 1730. 3 B 1184 Registre n 13. 22 octobre 1731 18 octobre 1736. 3 B 1185 Registre n 14. 4 mai 1737 29 juillet 1743. 3 B 1186 Registre n 16. 16 novembre 1744 2 octobre 1747. 3 B 1187 Registre n 17. 9 novembre 1747 20 février 750. 3 B 1188 Registre n 18. 2 mars 1750 20 juin 1752. 3 B 1189 Registre n 19. 22 juillet 1752 2 septembre 1755. 3 B 1190 Registre n 20. 10 janvier 1756 29 décembre 1757. 3 B 1191 Registre n 21. 3 février 1758 5 septembre 1761. 3 B 1192 Registre n 22. 14 septembre 1761 23 juillet 1768. 3 B 1193 Registre n 23. 23 juillet 1768 30 août 1790. 3 B 1194 Enregistrement des provisions ou commissions de lieutenants, juges, châtelains, procureurs fiscaux, greffiers, procureurs postulants, huissiers, sergents et autres officiers des justices seigneuriales du ressort. 1760-1787. 3 B 1195 Modèles d actes, à usage des huissiers. 1737-1785 3 B 1196 et 1197. ÉTATS GÉNÉRAUX 3 B 1196 États généraux de 1593 : procès verbal de la réunion tenue à Villefranche afin que les trois états désignent leurs représentants. 1593. 3 B 1197 États généraux de 1789 : cahiers de doléances du Beaujolais 12. 1789. 3 B 1198 et 1199. BAN ET ARRIÈRE BAN 3 B 1198 Convocations, rôles des montres et des taxes, état des nobles, non nobles et roturiers. 1534-1693 3 B 1199 Convocations, rôles des revues. 1693-1695 3 B 1200 à 1210. POLICE 12 Publiés par Claude Faure, Cahiers de doléances du Beaujolais pour les états généraux de 1789, Lyon, 1939. 3

3 B 1200-1205 Police. 1606-1789. 3 B 1200-1202 Ordonnances de police. 1606-1789. 3 B 1200 1606-1722 3 B 1201 1723-1742 3 B 1202 1743-1789 3 B 1203 Police, jugements et procès-verbaux. 1691-1789. 3 B 1204 Levées de corps. 1661-1664. 3 B 1205 Octrois de Villefranche, droits sur le vin. 1719-1757. 3 B 1206-1207 Communautés. 1693-1789. 3 B 1206 Communauté des maires et échevins de Villefranche. Compte annuel rendu par Claude Aynez, recteur du ban des âmes de l église de Villefranche, devant les échevins (1620-1621) ; assemblées (1693-1694) ; provision d office de Claude Cuzin, secrétaire greffier de l hôtel de ville : supplique, information (1693) ; répartition des frais de réparation du canal du Morgon à la Pêcherie (1693). 1693-1694. 3 B 1207 Communautés de métiers. Enregistrement des réceptions des maîtres : bouchers et charcutiers (1784-1788) ; chapeliers (1784-1786) ; cordonniers (1784) ; menuisiers, ébénistes, tourneurs, layetiers, tonneliers et autres ouvriers en bois (1784-1789) ; orfèvres, joailliers, lapidaires et horlogers (1788) ; tailleurs et fripiers (1784-1789). Pièces diverses classées par corporation : bouchers (attribution de la boucherie de Villefranche à Jean de Myolans, chevalier, seigneur du Deaulx, et sa femme, par le Parlement de Paris, 1547 ; projets de statuts, 1712 ; requêtes, 1745-1789) ; barbiers et perruquiers (1721, 1729) ; chirurgiens (1702-1751) ; maréchaux ferrands, grossiers, serruriers, taillandiers, ferblantiers, éperonniers, cloutiers et autres ouvriers en fer (demande d un registre au greffe pour le placement des ouvriers, 1785). 1702-1789. 3 B 1208-1210 Subsistances. 1519-1788. 3 B 1208 Carcabaux (pris des grains vendus à la grenette de Villefranche), 1592-1788. 3 B 1209 Subsistance des pauvres. Arrêt rendu en la chambre des vacations portant règlement par provision pour la subsistance des pauvres de la campagne (1693, 20 octobre) ; arrêté sur le même sujet pris en assemblée ; rôle des aisés qui fournissent le pain aux pauvres de Villefranche, avec les noms des pauvres ; rôle des aisés qui ne sont pas tenus de fournir le pain aux pauvres, et qui sont taxés en vertu de l arrêt d octobre 1693 ; rôle des pauvres de Villefranche à qui on doit fournir le pain, avec les noms de ceux qui le leur fournissent (s.d.) ; rôle de ceux qui doivent fournir pour la nourriture des pauvres de Blacé (1694) ; état des pauvres de Pommiers (1694) ; rôle des pauvres de Saint-Lager (1694). 1693-1694. 3 B 1210 Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon. Lettres patentes, signées d Anne de France, concédant pour une durée de neuf ans le quart de la dîme aux Célestins de Lyon (1519, 20 juillet) ; mandements adressés par les gens des comptes de la duchesse de Bourbon, pour l exécution des lettres (1518, 1525) ; lettres patentes de François Ier maintenant les Célestins en la possession des trois quarts de la dîme et du vin de Gleizé que leur avait accordés la reine mère en son absence, et ordonnant de lever l opposition faite par le trésorier de Beaujolais et le receveur particulier de Villefranche (1526, 26 novembre) ; mandement des gens des comptes pour l exécution des lettres (1526) ; lettres patentes d Henri II confirmant l aumône accordée aux Célestins (1548, septembre) ; mandement des gens des comptes pour l exécution des lettres (1548, 1549). 1519-1549. 13 La pièce n 1, conservée à part pour des raisons de conservation, est communicable sous la 13 Ces documents ont été acquis par Georges Guigue en 1890 ; ils faisaient à l origine partie du fonds de la famille Bourbon (rapport annuel, 1890). Ils ont ensuite été intégrés à la sous-série 3 B. 3

cote 3 B 1210/1. 3

Annexe 1 Productions Présentation Cette subdivision regroupe les productions du bailliage du Beaujolais réparties sous forme de liasses numérotées de 1 à 170. Le plus souvent, les affaires commencent par l' «inventaire de productions et de pièces, tant de cause principale que d'appel, que met et donne par devant vous monsieur le bailli du beaujolais, monsieur le lieutenant général ou autre messieurs les officiers et magistrats du bailliage du beaujolais», document qui en résume les différentes étapes. Suivent ensuite toutes les pièces ayant servi dans l'affaire. Chaque pièce est référencée par une analyse, portée soit sur le dernier feuillet s il est resté vierge, soit une feuille de papier (de brouillon) attachée par un lien, qui rappelle le type de pièce, le nom des justiciés et quelquefois la date de production de la pièce. Ces différentes pièces sont en outre référencées par des cotes (lettres ou chiffres) et souvent classées dans l ordre, permettant alors de suivre le déroulement de l'affaire de façon logique. Parmi ces productions on peut trouver des actes de mariages, des testaments, des enquêtes, des actes de décès, des inventaires de biens, des actes de donation, des contrats d'acquisition, des récapitulatifs de frais de justice. Les affaires répertoriées dans les productions du bailliage du Beaujolais sont variées : tutelles, règlement de successions ou de dettes, litiges liés à des propriétés foncières ou à des donations suite à un décès, litiges concernant le paiement de la dîme, dégradations... Il n'est pas rare de trouver parmi les pièces quelques documents antérieurs aux dates extrêmes indiquées, qui viennent appuyer la cause d'un des justiciables. Ces pièces étant parfois difficiles à identifier et n'entrant pas à proprement parler dans la période où les affaires ont été instruites, leurs dates n ont été indiquées dans l'inventaire que lorsqu'un nombre significatif de documents anciens a été identifié, elles sont alors précisées entre crochets. L index ci-dessous a été établi par Georges Guigue et publié au sein du rapport annuel d activité de 1892. Il a été vérifié par Aziliz Derrien. Il renvoie au numéro de la liasse, qui est indiqué dans l inventaire. Nom Prénom Dates extrêmes Numéro de liasse ACCARI Adrienne 1681-1707 41 ACCARI Benoît 1731 95 ACHINTRE Etienne 1688 16 ACQUERELLE (d') Laurent 1722-1728 80 ACQUERELLE (d') Laurent 1722-1728 81 AIGUEPERSE (d') Antoine 1728-1731 96 AIGUEPERSE (d') Antoine 1728-1731 99 AIGUEPERSE (d') Claudine 1725-1729 82 AIGUEPERSE (d') Claudine 1725-1731 94 ALABERTHE 1756 163 ALADEVISE Philibert et autres 1676 6 ALAINE Pierre 1727-1729 85 ALAIS (d') Benoît 1724-1727 75 3

ALAIS (d') Benoît 1724-1727 77 ALAUDE Philibert et Guillaume 1659-1687 11 ALAYNE Etienne 1695-1697 27 ALDEBOEUF Jean-Marie 1699-1732 103 ALDEBOEUF Jean-Marie 1741-1743 152 ALDEBOEUF Jean-Marie 1741-1743 153 ALEX Claude 1724-1735 118 ALEX François 1700-1707 41 ALEX François 1705-1708 45 AMOUR Jean 1732 106 ANDRILLARD Claudine 1729-1734 111 ANDRILLARD Claudine 1729-1734 112 ANDRILLARD Joseph 1731 98 ANDRILLARD Joseph 1731 99 ANGLEURE (d') 1687-1692 20 ANGLURE (d') 1730 89 ARBON (duc d') 1703-1705 38 ARDON Luc 1705-1708 45 ARMAND Claudine 1685 10 ARMAND François 1719-1730 87 ARMAND François 1728-1731 96 ARNAUD Noël 1735-1738 136 ARNAUD Noël 1735-1738 140 ARNOUX Jacques 1688-1689 17 AROD (d') Joseph 1730-1731 99 ATHIER Jean 1669-1673 4 AUBAILLE Benoît 1688-1692 21 AUBEILLE Benoît 1688-1692 20 AUBEPIN (de l') 1728-1733 108 AUBEPIN (de l') 1728-1734 111 AUBONNET Benoît 1681-1707 41 AUBRY 1662-1674 5 AUCLERC Etiennette 1726-1727 75 AUCLERC Etiennette 1726-1727 79 AUCOUR Jean 1684-1728 80 AUCOUR Jean 1723-1724 71 AUCOUR Jean 1737-1738 141 3

AUCOUR Laurent 1728-1737 128 AUDENIS Jeanne 1663-1705 37 AUDIGNON Marguerite 1732-1735 121 AUFERT André 1684-1688 15 AUFFERT François 1694-1695 24 AUGAY Philibert 1704-1707 42 AUGAY Philibert 1714-1719 62 AUGROS Claude 1702-1705 37 AUGROS Claude 1702-1705 38 AUGROS François 1687 13 AUJAY Claude 1688-1692 20 AUJAY Claude 1688-1692 21 AUJAY Claude 1691-1693 22 AUJOGUE Antoine 1699-1705 37 AUJOGUE Antoine 1704-1706 40 AUJOGUE Antoine 1724-1727 78 AUJOGUE Antoine 1724-1727 77 AUJOGUE Antoine 1724-1727 75 AUJOGUE Benoît 1737-1741 147 AUJUDACIER Jacques 1720-1733 83 AULAS Jean et Benoît 1714-1719 62 AULMIER Jean 1707-1710 48 AUMOUSNIER Guillaume 1693 22 AUMOYNE Charles 1664-1671 2 AUNIER Jean 1708-1709 47 AUPLAT Pierre 1727-1729 84 AURAY Benoît 1685-1701 33 AURAY Claude 1694-1730 87 AURAY Claude 1694-1730 88 AURAY François 1705-1715 56 AURAY Pierre 1685-1689 17 AURAY Pierre 1702-1703 35 AURAY Pierrette 1728-1732 103 AURAY Pierrette 1728-1732 104 AUROSSAT Philibert 1731 102 AUROSSAT Philibert 1731 101 AURRAY Benoît, Barthélémy 1730-1732 105 3

AYMARD Jean-François 1731 102 AYNES Noël 1723-1729 82 AYNES 1725 71 BABILLON Benoît 1705-1709 47 BABILLON Claude 1695-1696 26 BACCOT Benoît 1698-1734 111 BACHELARD François 1723-1726 73 BACHELARD Françoise 1723-1728 80 BADET Pierre-Marie 1719-1750 158 BADET Pierre-Marie 1747-1749 157 BADIER 1729-1731 98 BADIER 1729-1731 99 BADIT François 1731-1733 109 BAILLY Claude 1704-1711 49 BAILLY Philibert 1678-1705 37 BAIZET Emilianne 1734-1736 126 BALENDRAS Claude 1736-1738 140 BALIVERT François 1755-1759 163 BALLAND Julien 1704 36 BALLY Philibert 1678-1705 37 BALMONT Charles 1734-1737 129 BALOFET Benoît 1709 47 BALOFET Pierrette 1684 9 BALOFFY Benoît 1705-1707 42 BALOFFY Benoît 1731-1739 142 BALOFFY Benoît 1737-1741 147 BALOSSY Benoît 1707 43 BARATIN Anthoine 1667-1671 2 BARATTIN 1689 17 BARJOT Anthelme 1697-1698 29 BARJOT Brathélémy 1726-1729 84 BARJOT Brathélémy 1726-1729 83 BARMONDIERE 1707-1710 48 BARON 1745-1755 162 BARRATIN Claude-Philibert 1742-1743 153 BARREIL Antoine 1716-1719 62 BARRET Antoine 1729-1731 98 4

BARRET Antoine 1729-1731 99 BARRET Catherine 1731-1734 113 BASSET Claudine 1720-1727 76 BASSET François 1704-1710 48 BATAILLON Jean-Baptiste 1679-1684 9 BATALY Claude 1725-1729 83 BAUTARDY Benoît 1731-1733 109 BEAU Charles 1709 47 BEAUGRAND de CHAVANNES Claude 1747-1750 158 BEAUPRE Didier-Rolland 1687-1690 18 BECHET Philibert 1710-1711 51 BEILLARD Claude 1726-1730 91 BEILLARD Claude 1726-1730 89 BEILLARD Joseph 1703 35 BELAIR 1734-1736 126 BELLET Claudine 1718 61 BELLET Claudine 1667-1668 1 BELLIARD Joseph 1704 36 BELUZE François 1675-1681 8 BENILLON Mathieu 1692-1709 47 BENILLON Mathieu 1703-1706 39 BENON Antoine 1708-1709 47 BENON Benoît 1674 5 BENON Benoît 1731-1735 120 BENON Benoît 1731-1739 143 BENON Benoît 1731-1739 142 BENON Benoît 1735-1737 131 BENON Pierre 1674 5 BERAUD François 1735-1737 132 BERCHOUX Jean 1695 24 BERCHOUX Jean 1727 76 BERCHOUX Jean 1730-1735 119 BERCHOUX 1741-1743 152 BERCHUT Claude 1697-1735 117 BERERD Antoine 1728 81 BERERD Antoine 1724-1727 77 4

BERGER Jean 1719-1720 66 BERGERON Antoine 1692-1696 25 BERGERON Antoine 1692-1696 26 BERGERON 1659-1687 11 BERHTELON Jean 1731 102 BERHTELON Jean 1731 101 BERHTELON 1705-1718 61 BERNACHONS Pierre 1727-1730 92 BERNACHONS Pierre 1727-1731 94 BERNACHONS Pierre 1727-1731 89 BERNARD Eléonore 1724-1735 118 BERNATION Julien 1696 25 BERNATION Julien 1696 26 BEROUD Berthélémy 1704-1708 45 BEROUJON Benoît 1683-1688 14 BEROUJON François 1734-1735 123 BEROUJOU François 1734-1736 126 BEROUJOU Jean 1706-1707 42 BERTAUD Etienne 1743-1749 157 BERTAUD Pierre 1734-1736 125 BERTHAUD Etienne 1745-1749 157 BERTHET Antoine 1674 5 BERTHIER Claude 1720 66 BERTIN François 1718-1726 72 BERTIN François 1719-1727 75 BERTIN Henry 1706-1708 45 BERTINIER François 1734-1737 128 BERTINIER François 1734-1737 129 BERTUEL Claude 1692-1695 24 BERUT Catherine 1737 134 BESSAY Jean 1683-1686 11 BESSAY Marie 1726-1735 118 BESSAY Marie 1692-1735 117 BESSIAT Jean-Marie 1696 26 BESSIE de MONTAUZAND Laurant 1730 92 BESSIER Alexandre 1720-1727 76 BESSON Benoît 1733 110 4

BESSON Benoîte 1732-1734 115 BESSON Jean 1717-1737 128 BESSON Marie 1734-1735 117 BESSON Marie 1734-1735 122 BESSON Michel 1738-1741 148 BESSY Marie 1732-1733 110 BESSY (du) Antoine 1693-1697 27 BEUAJEU Angele 1669-1673 4 BEUAJEU 1721 68 BEZASSIER Jean 1696 26 BIGNY (de) Marie-Françoise 1692-1722 67 BIGNY (de) Marie-Françoise 1718-1721 68 BILLARD Antoine 1716 58 BILLET Pierre 1697-1698 29 BILLIOUX 1762-1763 164 BILLY (de) 1681-1743 150 BISE Vincent 1713 53 BITTON Jean-Marie 1689-1730 87 BITTON 1731 102 BLAIN Anne 1722-1731 93 BLAIN Claude 1720 66 BLANC Jean 1684 9 BLANC Jean 1676-1678 7 BLANC Jean 1682-1683 9 BLANCHARD Guillaume 1696 26 BLANCHARD Jean et Pierre 1694-1697 27 BLANCHARD Jean-Pierre 1778 165 BLANCHET Paul 1694-1696 25 BLETTON Claude 1704-1705 38 BLONDEL Benoîte 1638-1672 3 BLONDEL Claude 1713-1715 55 BLONDEL Claudine 1710-1713 53 BLONDEL Jean 1676-1679 7 BLONDEL Jean 1722-1731 93 BLONDEL Julien 1687-1688 16 BLONDEL Pierre 1669-1690 18 BOIRON Antoine 1658-1703 35 4

BOIRON Jean 1670-1699 31 BOIRON Philibert 1734-1737 129 BOIS Jean-Baptiste 1651-1695 24 BOISSET Claudine 1720-1727 76 BOISSON Amboise 1722-1728 81 BOISSON Amboise 1722-1728 80 BOISSON Claude 1672-1730 87 BOISSON Claude 1730-1731 100 BOISSON Jeanne 1736-1738 137 BOISSON Louise 1724 71 BOISSON Louise 1718-1726 72 BOISSON Marie-Anne et autres 1740-1752 159 BOISSONIERE Claudine 1694-1695 24 BOMPART Jean-Claude 1686-1727 75 BONA 1741-1743 153 BONA 1741-1744 152 BONNARD François 1706-1707 43 BONNARD Marguerite 1668-1669 1 BONNARD Marguerite 1670-1672 3 BONNEFONT François 1693-1697 27 BONNEFONT Honore 1712-1719 62 BONNEFONT Jacques et Mathieu 1714-1715 57 BONNEFOY Alexandre 1729-1730 90 BONNEFOY Claude 1696-1699 31 BONNEPART Claude 1733-1736 124 BONNERNE Philibert 1748 156 BONNET (de) Françoise 1696-1697 27 BONNEVOIX Claude 1699-1705 37 BONNEVOIX Claude 1704-1706 40 BONNEVOIX Claude 1706-1707 42 BONNEVOIX Louis 1704-1707 42 BONNONT 1691-1698 28 BONY Jean-Baptiste 1736-1737 134 BORIN Catherine 1732-1733 110 BORIN Jean 1681-1688 14 BORIN Jean 1683-1687 12 BOSLAND Etienne 1775-1782 167 4

BOSLAND Etienne 1775-1782 169 BOSRIN Jean 1681-1688 14 BOTTET Benoît 1742-1743 152 BOTTET Etienne 1751-1753 160 BOTTET François 1724-1732 103 BOTTET Jean 1720-1729 82 BOTTET Jean-François 1723-1740 145 BOTTET Jean-François 1739-1741 147 BOTTET Jean-François 1739-1741 149 BOTTET Jeanne 1731 102 BOTTET Jeanne 1731 101 BOTTET Louise 1729-1731 97 BOTTU de la BARMONDIERE François 1727 79 BOUCHOUX (de) 1687 13 BOUJOT Jean-Claude 1775-1782 169 BOUJOT Jean-Claude 1775-1782 167 BOUJOT 1720-1730 88 BOULON Pierrette 1760-1768 170 BOULOUZOU 1709 47 BOUQUIEZ Martial 1716-1717 60 BOURBON Gaspard 1729-1731 99 BOURBON Pierre 1692-1694 23 BOURCHANIN Jean 1727-1730 89 BOURCHANIN Jean 1727-1730 92 BOURCHANIN Jean 1727-1731 94 BOURG Jean-Baptiste 1669-1690 18 BRAC Mathurin 1687 13 BRANCHARD Thomas 1707-1721 67 BRANCIARD Claude 1701-1702 34 BRANDON 1727 76 BRANDON 1727 77 BRECONSTY Barthélémy 1675-1707 41 BRESSE (de) 1718-1721 68 BRESSE (de) 1718-1722 67 BRET-CONTY Barthélémy 1706-1708 46 BRIDAY Antoine 1672-1674 5 BRIDAY Benoît et Jean 1642-1708 44 4

BRIDAY Philibert 1672-1674 5 BRIDAY Philiberte 1706-1707 43 BRIDAY Pierre 1711-1721 67 BRIDAY Pierre 1717-1720 65 BRIDET François 1776-1782 168 BRIGAUD Antoine 1724-1727 78 BRIGAUD Antoine 1724-1727 75 BRIGAUD Antoine 1724-1727 77 BRIGON Jean 1711-1713 53 BRION Jean dit Germain 1676-1678 7 BRONDET Alexandre 1736-1739 144 BROQUIEZ Claude 1725-1727 78 BROQUIEZ Phelibert 1725-1727 78 BROSLY Antoine 1725-1728 81 BROSSARD ou BROSSELARD 1698-1702 34 BROSSELLARD Nicole 1711-1713 53 BROSSES (des) Lazare 1702-1705 37 BROSSES (des) Lazare 1702-1705 38 BROSSONNET Louis 1690-1692 20 BRUCHET Pierre 1717-1719 63 BRUN François 1669-1670 165 BRUN (de) Catherine 1721-1722 70 BRUNET Simon 1724-1726 73 BRUYERE (de la) 1702-1705 38 BRUYERE (de la) 1702-1705 37 BRUYON 1730-1731 100 BUAT Jean-François 1696 26 BUAT Jean-François 1696 25 BUFFARD Jean 1678-1682 8 BUIS 1687-1688 15 BUISSON (du) Jeanne 1687 13 BULLY Joseph 1719-1727 75 BURGARD 1777-1779 165 BURIN Jérome 1735-1737 131 BURTIER Benoît 1657-1738 135 BURTIN Benigne 1777-1779 165 BURTIN Bénigne 1776-1782 168 4

BUSSIERE (de la) Jean-Baptiste 1720-1729 82 BUTTY Joseph 1699-1732 103 BUTTY Joseph 1723-1730 88 BUTTY 1726-1727 72 BUTTY 1726-1727 75 BUYAT Claudine 1720-1722 70 BUYAT Jean-François 1712-1713 54 CABOUT Berthélémy et Hugues 1672 3 CACHOT Louis 1735-1736 127 CACHOT 1723-1725 71 CAILLARD Antoine-Augustin 1727-1729 86 CAILLARD Antoine-Augustin 1727-1729 85 CAILLOT Antoine 1746 155 CAILLOT Marie 1694-1696 25 CALEMARD Charles 1728-1729 86 CALEMARD Charlies 1728-1729 84 CALOT Noel 1729-1733 108 CAMUS François 1730-1731 100 CARLIER Pierre et Claudine 1720-1726 72 CARRAND Claude 1707-1708 46 CARRAS Claude 1733-1736 124 CARRET Jean 1737 134 CARREYRER Claude 1734-1736 126 CARREYRER Claude 1734-1736 125 CARRICHON Antoine 1709 47 CARRICHON Claude et Michel 1675-1694 23 CARRICHON Philibert 1724-1735 117 CARRIGE François 1682-1690 18 CELLIER (du) Christophe 1687-1690 18 CHABERT Antoine 1718 61 CHABERT Jean 1692-1693 22 CHABERT Louise 1704-1707 42 CHABOS Philibert 1726 72 CHAISES François-Pierre 1730-1733 109 CHAITTE Jean 1716-1719 63 CHALUMET Camille 1724-1735 118 CHALUMET (frères et fils) 1688 16 4

CHAMARANDE Jeanne 1721-1727 77 CHAMARENDE Claude 1724-1732 106 CHAMARENDE Claude 1731-1732 103 CHAMARENDE Claude 1731-1732 105 CHAMBOST Jean 1696-1697 27 CHAMBRU Jean et Etienne 1734-1735 117 CHAMBRU Jean-Etienne 1734-1735 122 CHAMPALLE David 1778 165 CHAMPALLE David 1712-1714 55 CHAMPELOTE 1698 28 CHAMPET 1706 39 CHAMPIN Antoinette 1731 96 CHAMPIN Antoinette 1728-1731 95 CHAMPIN Antoinette 1728-1731 97 CHAMPION Michel 1694-1695 24 CHAMPION Michel 1699-1701 33 CHANAL Henri 1734-1737 130 CHANAL Henri 1734-1737 129 CHANAY Barthélémy 1721-1722 70 CHANAY Joseph 1737-1738 141 CHANEL Claude 1729-1731 99 CHANELLIERES Louis 1661-1686 11 CHANGER Pierre 1718-1719 64 CHANOINES de BEAUJEU 1665-166 1 CHANORRIER Antoinette 1713-1718 61 CHANORRIER Jean 1687-1688 15 CHANTELOBE Antoine et Jean 1691-1692 21 CHANTELOBE Jeanne 1704-1707 42 CHANY Vincent 1683-1683 11 CHAPITRE D'AIGUEPERSE Doyen des chanoines 1687 13 CHAPITRE de BELLEVILLE 1728-1730 90 CHAPITRE de BELLEVILLE 1728-1730 88 CHAPITRE de SAINT-JUST 1747 156 CHAPUIS Benoît 1707 43 CHAPUIS Benoît 1705-1708 45 CHAPUIS Claude 1670-1671 2 CHAPUIS Claude 1728-1733 108 4

CHAPUIS Claude 1728-1734 111 CHAPUIS Michel 1622-1687 11 CHAPUIS Pierre 1679-1687 11 CHARAMANDE Jeanne 1707-1708 46 CHARBONNET Etienne 1754-1756 163 CHARLES Etienne 1694-1700 32 CHARLET Etienne 1722-1731 93 CHARLET Joseph 1731-1735 120 CHARLET Joseph 1733-1739 142 CHARLET Joseph 1733-1739 143 CHARLIER Marguerite 1734-1736 125 CHARLIEU (Capucins de) 1662-1674 5 CHARNAY Claude 1726-1733 107 CHARNAY Claude 1726-1733 109 CHARNAY Etienne 1711-1715 56 CHARPENAY François 1686-1691 19 CHARPIN Anne 1722-1727 77 CHARPIN Claude 1722-1725 71 CHARPIN Jacques 1707-1717 59 CHARPIN Jeanne 1721 68 CHARPIN Joseph 1691-1692 21 CHARRAIN François 1743-1747 156 CHARRETON Pierre 1693-1699 31 CHARRIER Georges-Antoine 1745 155 CHARRIER Georges-Antoine 1731-1739 142 CHARRIER Georges-Antoine 1731-1739 143 CHARRIER Georges-Antoine 1734-1737 130 CHARRIER Georges-Antoine 1736-1738 138 CHARRIER Georges-Antoine 1740-1745 155 CHARRIER Jean-Baptiste 1696 26 CHARRIER Jean-Baptiste 1696 25 CHARRIER Jean-Baptiste 1712-1713 54 CHARRIER Jean-Baptiste 1712-1714 55 CHARRIER Jean-Baptiste 1713-1715 57 CHARRIER Marguerite 1713 54 CHARRIER Marguerite 1688-1690 18 CHARRIERE (la) Catherine 1722-1728 80 4

CHARTIER Marguerite 1734-1736 125 CHASIS Laurent 1705-1707 42 CHASSERET Jacques 1697-1698 28 CHASSIN Barthélémy 1720-1721 68 CHASSINGNON Claude 1687-1688 16 CHASTAGNIER Jean 1671-1685 10 CHATAGNIER Jean 1671-1685 10 CHATANAY Benoît 1706-1707 43 CHÂTEAU Jean 1719-1730 87 CHATELET 1729-1730 91 CHATIDLON Claude 1708-1710 48 CHAURON (de) 1690-1692 20 CHAVANE Benoît 1706-1707 43 CHAVANNE Joseph 1684-1688 14 CHAVANNES Antoine et autres 1739-1738 138 CHAVANNES Claude 1747-1750 158 CHAVANNES Jean 1644-1710 48 CHAVANNES Marie 1736-1738 138 CHAVANNES Théodore et Marie 1722-1728 80 CHAVANNES Théodore et Marie 1729-1730 91 CHAVANNES (de) Antoine 1701-1703 35 CHAVANNES (de) Benoît 1693-1697 27 CHAVANNES (de) Benoît et Thomas 1703-1706 39 CHAVANNES (de) Blaize et Antoine 1701-1703 35 CHAVANNES (de) Blaize et Claude 1702-1704 36 CHAVANNES (de) Denis 1719 63 CHAVANNIS Théodore et Marie 1722-1728 80 CHAVANY Claude 1709-1712 52 CHAZIER Julien 1728-1732 103 CHAZIER Laurent 1714 55 CHAZIS Julien 1722-1728 80 CHAZIS Julien 1734-1737 128 CHAZIS Julien 1734-1737 129 CHAZIS Laurent 1706-1707 43 CHELLES pierre 1691-1692 21 CHENARD André 1698 30 CHENARD André 1731 98 5

CHENARD André 1731 102 CHENARD André 1689-1730 87 CHENARD François 1662-1674 5 CHENARD Marguerite 1731-1733 108 CHENARD Marguerite 1731-1733 109 CHENELETTE 1730 91 CHENELETTE 1730 89 CHERAIZE Jean 1703-1706 39 CHERMETTE Jacques 1711-1713 53 CHESNARD André 1698 30 CHESNARD François 1662-1674 5 CHESNARD Marguerite 1729-1731 99 CHESNARD Marguerite 1729-1731 98 CHETAIL Etienne 1701-1708 44 CHEVALLIER Damien 1698 30 CHEVILLERE Jean 1758-1760 164 CHEVRET Claude 1687-1688 16 CHEVRET Jean 1697-1702 34 CHEVRET Louis 1668-1669 1 CHEVRET Pierre 1732-1734 115 CHEVRIER Thomas 1695 24 CHEVROT Jean 1690-1692 20 CHEVROT Pierre 1688-1690 18 CHIGNARD Philibert 1708-1710 48 CHIGNARD-BUSSIERE Jacques 1671 2 CHIZE (de la) Anne 1702-1703 35 CHIZEAUX (de) Anne 1725-1729 83 CHOIGNARD Jean 1717-1720 65 CHOIGNARD Jean 1717-1721 66 CHOLET Jean 1729-1731 98 CHOSSIGNON Claude 1687-1688 15 CHUY Antoine 1688-1691 19 CIMBAY Jean-François 1720-1726 73 CINIER Antoine 1723-1740 145 CINQUIN Jean 1727-1731 94 CLAIREMBERT Seigneur de 1717 60 CLAITTE Jacques 1737-1739 145 5

CLAYETTE Jean 1716-1719 62 CLAYTE Jacques 1737-1738 140 CLAYTTE Jean 1670-1671 2 CLEMENT Hugues 1697-1704 36 CLERC Barthélémy 1697-1702 34 COCHARD Antoine 1704-1711 49 COCHARD Jacques-André 1741-1743 153 COCHARD Jeanne 1702-1705 38 COCQUEREL Etiennette 1731-1734 114 COLABEAU (de) Pierre 1734-1737 130 COLIN Claude 1721 67 COLIN Claude et Claude 1721 69 COLLIER Guillaume 1778 165 COLLONGE Benoît-Etienne- Antoinette 1688 14 COLLONGE Claude 1695-1697 27 COLLONGE (de la) Thomas 1691-1692 21 COLONJARD Philibert 1769-1770 165 COMBET Jean-François 1724-1726 73 COMBY David 1678-1705 37 COMBY David 1701-1706 39 COMTE (le) Gilles 1706-1708 45 CONNENE Lambert 1715-1718 61 CONSERGUE Jean 1664 1 CONSTANTIN Jeanne 1740-1752 159 CONSTY Philibert 1672-1675 6 CONTY Françoise 1717-1719 64 CONTY Françoise 1717-1719 63 CONTY Pierre 1692-1693 22 CONVERT Catherine et autres 1697-1698 29 COPPIN Gilbert 1697-1698 29 COQUEREL Claude 1704-1711 49 COQUEREL Thomas 1667-1671 2 CORCELLES (habitant de) 1748 156 CORCELLES (habitant de) 1749 157 CORCELLETTE Claude 1732-1734 115 CORDIER Ignace 1700-1702 34 5

CORNILLAT Jacques 1686 11 CORTAUD Jacques 1673-1679 7 CORTAY Claude 1718 61 CORTAY Claude 1717-1719 63 CORTAY Claude 1729-1732 104 CORTAY Jean 1731-1732 104 CORTAY Jean 1731-1732 106 CORTAY Jean 1733-1745 155 CORTAY Jean 1743-1745 154 COURSOUD Alexis 1735-1736 127 COURTAY Angéle 1679-1684 9 COURTIN Jeanne-Marie 1728-1733 108 COURTINT Marie-Anne 1728-1734 111 COURTOIS Benoît 1713-1717 60 COURTOIS Louise 1672-1675 6 CREPON Louise 1732-1733 109 CREPON Louise 1732-1733 110 CRESSINET Benoît 1720 66 CROTTE Jean-Antoine et Claudine CROTTE Jean-Antoine et Claudine 1657-1738 135 1724-1727 78 CROUS Aimé 1697-1704 36 CROZET Anne 1735-1737 131 CROZET Claude-Marie 1777-1780 166 CROZET Jean et Joseph 1710-1711 51 CROZET Jean-Joseph 1710-1711 51 CROZET Jean-Marie 1774-1777 165 CROZET dit RAFFIN Pierre 1692-1694 23 CROZIER Charlotte 1710-1712 52 CROZIER Philiberte 1704-1708 45 DABORD Jean 1709 47 DABRY Louis 1720-1729 82 DACHON Louis 1712-1713 54 DACHON Louis 1712-1716 58 DACHOT François, Antoinette, Marguerite et Anne 1706 40 DAGALLIER Catherine et autres 1698 30 5

DALLIER Jean 1710-1713 53 DALLIER Pierre 1745-1755 162 DAMAIS Laurent 1688-1691 19 DAMAS (de) Antoine 1730 92 DAMIRON Antoine 1720-1722 70 DAMIRON Claude 1699-1700 32 DAMIRON Edouard 1732-1734 115 DAMIRON Marianne/Anne 1704 36 DANGUIN François 1694-1696 25 DANGUIN Jean 1701-1702 34 DARLIN 1719 64 DAVID Jeanne 1709-1712 52 DAVID Pierrette 1685-1688 15 DAVID Thomas 1685-1688 15 DAYME Louis 1695-1697 27 DEBAST Antoine 1685-1701 33 DEBERCHOUX Jean 1721-1727 77 DEBRUN Benoîte 1701-1702 34 DEBRUN Gabriel 1739-1741 148 DEBRUN Jean-Baptiste 1753-1754 161 DECHAMPS Nicolas 1729-1730 91 DECHAMPS Nicolas 1739-1741 148 DECHAVANNE-CHIRAMDONT Antoine 1736-1738 139 DECHAVANNE-DUMONT Antoine 1736-1738 136 DECHAVANNE-DUMONT Antoine 1736-1738 139 DECHAVANNES Denis 1717-1719 63 DECHIGNIER Claude 1707-17117 59 DECHIZEAU Jean 1717-1718 61 DECROIX Louise 1715 56 DEFAY Etienne 1710-1717 59 DEFODON (dit DARLIN) François 1718-1719 64 DEGATILLES Antoine-Philibert 1688 16 DEGINAIS Joseph 1704 36 DEGINAIS Joseph 1704-1705 38 DEGRESBOIS Chrisosthomme 1703 35 DEJOUX Claude 1734-1736 124 DELACHAT Jean 1707-1708 45 5

DELACHAT Jean 1707-1708 46 DELAGOUTTE Pierrette 1707-1708 46 DELAGOUTTE Pierrette 1707-1708 45 DELAPLACE Toussaint 1672 3 DELAPLACE Toussaint 1672 3 DELAYE Antoine 1775-1780 166 DELAYE Antoine 1775-1780 166 DELAYE Claude et Etienne 1698-1701 33 DELAYE Claude et Etienne 1698-1701 1698-1701 DELAYE Guillaume 1743-1747 156 DELAYE Guillaume 1743-1747 156 DELAYE Jean 1683-1686 11 DELAYE Jean 1683-1686 11 DELEVERLINGE Marie 1705-1707 42 DELIGNY Lucresse 1687-1688 16 DELORE Claude 1703-1705 38 DELORE Claudine 1697-1702 34 DELORE Jean 1670-1695 31 DELORME Claude 1731-1743 152 DELORME Claude 1732-1743 152 DELORME Michel 1721-1722 70 DELORME Michel 1721-1722 69 DELORME Michel et Thomas 1721-1722 69 DELORME Pierre et autres 1741-1743 153 DELORME Pierre et autres 1741-1743 153 DELORME 1721-1722 70 DEMARAIS Claude 1725-1726 74 DEMAREST Claude 1725-1726 74 DEMIS Antoine 1669-1674 5 DEMIS Claude 1669-1674 5 DEMIS Jean 1743 150 DEMIS Pierre 1714-1719 62 DEMIS Pierre 1730-1731 100 5

DEMONCEAU Benoît 1712-1713 54 DEMONT André 1728-1737 128 DEMONT Antoine 1671 2 DEMONT Benoît 1747 156 DEMONT Benoît 1738-1743 150 DEMUSY Philibert 1734-1737 128 DEMUSY Philibert 1734-1737 129 DENOBLET Alexandre 1729-1730 91 DEPARDON Jean 1716 58 DEPARDON Marie-Guillaume 1704 36 DEPAVIEUX François 1688-1690 18 DEPEY Elisabeth 1733-1745 154 DEPHELINES Charles 1668-1669 1 DEPHELINES Charles 1670-1672 3 DEPHELINES Guillaume 16668-1669 1 DEPHELINES Guillaume 1670-1672 3 DEPUIS-CARRE Claude 1721-1727 77 DEPUIS-CARRE 1707-1708 46 DERAISSE Pierre 1731-1734 113 DEREAUX Vincent 1694-1697 27 DEROCHE Vincent 1731 101 DEROFFREY Thomas-Jeanson 1735-1738 135 DESBORDE Claude-Jean 1732 110 DESBORDE Claude-Jean 1732-1734 115 DESCHAMPS Philibert 1731-1734 113 DESCHAVANNES Antoine 1736-1738 136 DESCHAVANNES Benoît 1693-1697 27 DESCHAVANNES Benoît et Thomas 1704-1706 40 DESCHAVANNES Blaise 1720-1721 68 DESCHAVANNES Claude 1751 159 DESCHAVANNES-LAGIRAUDIERE Jean 1720-1721 68 DESCHISEAUX Guillaume 1730-1731 101 DESCOMBES Pierrette 1704 36 DESCROIX Joseph 1705-1744 154 DESCROIX Louise 1707-1715 56 DESEVELINGNES Claude 1674-1676 6 DESHAYE Renée 1733-1745 154 5

DESHAYE Renée 1735-1745 155 DESHOLMES Claude 1682-1687 12 DESHOLMES Claude 1687-1688 16 DESHUMBERT Claude 1693-1695 25 DESIGNAUX Claude 1694-1730 87 DESIGNAUX Claude 1760-1768 170 DESME Louis 1695-1697 27 DESNOYER Benoîte 1703-1705 38 DESNUELLE Pierre 1756 163 DESPAVIEUX François 1688-1690 18 DESPINAY Aldérant 1699-1732 103 DESPINEY Jeanne 1702-1727 76 DESPINEY Louis 1704-1708 45 DESPLACES Jean 1730 92 DESPLACES Jean 1729-1733 108 DESPLACES Jean 1734-1736 126 DESRAISSE Claude 1728-1732 104 DESRAISSE Claude 1728-1732 103 DESREAUX Vincent 1697 27 DESREAUX Vincent 1695-1696 26 DESROCHES Benoît 1723-1730 88 DESRUES Antoines 1667-1671 2 DESSAIGNES Jacques 1718-1721 68 DESSAIGNES Philiberte 1706-1711 50 DESSALLES Jacques 1690-1692 20 DESSALLES Jacques 1691-1694 23 DESSALLES Jacques 1720-1727 76 DESSALLES Joseph 1720-1727 76 DESSEIGNEURS Henri 1668-1669 1 DESSERVIER Etienne 1705-1707 42 DESVIGNES Claude 1678-1705 37 DESVIGNES Claude 1701-1706 39 DESVIGNES François 1679 7 DESVIGNES François 1679-1682 8 DESVIGNES François 1684-1687 12 DETHEZUEL Françoise 1693 22 DEVAUX Jacques et autres 1681-1688 12 5

DEVAUX Jacques et Catherine 1681-1688 14 DEVIGNE François 1690-1691 19 DEVILLE Louis et Etienne 1675-1676 165 DEVILLE 1736-1738 138 DEXTRE Antoine-Claude 1740-1752 159 DEXTRE Claude 1664-1674 5 DISMERIE Benoît 1727-1729 85 DISMERIE Benoît 1727-1729 86 DIZERAND Diane 1728-1733 108 DOMMARTIN Jean 1758-1760 164 DOVRY Benoît 1716-1719 62 DOVRY Benoît 1716-1719 63 DRAS Gaspard 1712-1715 57 DRAS Laurence 1694-1695 24 DREU-REVERDY Jeanne-Marie 1690-1692 20 DUBOIS Ange 1700 32 DUBOIS Ange 1695-1696 26 DUBOIS Ange 1708-1711 50 DUBOIS Benoît 1680-1690 18 DUBOIS Benoît 1711-1713 53 DUBOIS Claude 1668-1669 1 DUBOIS DUBOIS Louis-Camille- Antoine Louis-Camille- Antoine 1732-1734 116 1732-1734 115 DUBOIS Philibert 1697-1698 29 DUBOST Ange 1700 32 DUBOST Anne 1696 26 DUBOST Antoine 1664-1671 2 DUBOST Antoine 1729-1730 91 DUBOST Charlies 1757-1761 164 DUBOST Claude 1719 64 DUBOST Claude 1757-1761 164 DUBOST Jean 1678-1682 8 DUBOST Jean 1728-1731 96 DUBOST Marie 1722-1728 80 DUBOST Marie 1722-1728 81 DUBOST Thomas 1733-1735 121 5

DUBOST-DELABLANCHE 1730-1734 112 DUBOURG Antoine 1725-1728 81 DUBUI Henri 1728-1729 85 DUBUI Pierre 1709-1712 52 DUBUY Germaine 1697-1714 55 DUBY Benoît 1729-1730 90 DUC Etienne 1703-1705 38 DUCHAMP Etienne 1670-1671 2 DUCHAMP Pierre 1701-1702 34 DUCHAMP Pierrette 1781-1782 168 DUCHARME Antoine, Pierre et Denis 1714-1719 62 DUCHARME Theodore 1698-1702 34 DUCHARME Theodore et Benoît 1687 13 DUCHARME (dit BROSSARD) Theod 1698-1702 34 DUCHENNE Philippe 1735-1738 135 DUCOSTE Pierre 1702-1703 35 DUCRUIS Marie 1716-1719 62 DUCRUIX Pierre et autres 1716-1719 63 DUFET Benoît 1728-1729 86 DUFETRE Jean-Baptiste 1672-1730 87 DUFOUR Benoît 1712-1716 58 DUFOURNEL Jean 1730-1731 104 DUGELLAY Claude 1671-1685 10 DUGELLAY Germain, Claudine 1688-1689 17 DULAC Claude 1751 159 DULAC François 1718-1721 68 DULAC Jacques 1736-1737 134 DUMAS Claude 1725-1726 74 DUMAS Jean 1688-1689 17 DUMAS Paul 1746-1747 156 DUMAS Philipe et autres 1734-1735 123 DUMAY Léonard 1692-1709 47 DUMONT Benoît 1740-1748 156 DUMONT Benoît 1746-4747 156 DUMONT Claude 1690-1691 19 DUMONT Jacques 1681-1689 17 5

DUMONT Jacques 1687-1688 16 DUMONT Jean 1688-1689 17 DUMONTET 1708-1713 53 DUMOULIN Jean 1729-1751 159 DUNAUD Pierre 1733-1734 116 DUPALAIS Barthélémy 1730-1732 105 DUPARAY Jean 1751 159 DUPASQUIER Benoît 1691-1692 21 DUPASQUIER Benoît 1691-1693 22 DUPASQUIER 1692 21 DUPAY Elizabeth 1743-1745 155 DUPERRAY Claude-Marie 1777-1780 166 DUPERRAY 1774-1777 165 DUPERRET Jean 1738-1741 146 DUPERRON Charlotte 1716 58 DUPIT Antoine 1728-1729 84 DUPIT Antoine 1728-1729 86 DUPOIZAT Charles 1720-1727 76 DUPOIZAT Pierre 17775-178 166 DUPONT Antoinette 1686-1691 19 DUPONT Joseph 1730-1737 128 DUPONT Joseph 1730-1737 129 DUPRE Julien 1724-1726 73 DUPUIS Claude 1669 1 DUPUIS Claude 1667-1668 1 DUPUIS Claude 1730-1734 112 DURAND Alexandre 1712-1713 54 DURAND Alexandre 1712-1716 58 DURAND Antoine 1669-1690 18 DURAND Benoît 1691-1692 21 DURAND Claude 1667-1671 2 DURAND Gaspard 1737-1741 146 DURAND Jacques 1702-1703 35 DURAND Thomes 1734-1736 125 DURAND Thomes 1734-1736 126 DUREL Catherine 1670-1675 165 DURIEU Antoine 1731-1734 114 6

DURIEU Guyot 1682-1683 9 DURIEU Louis 1709 47 DURIEU Louis 1716 60 DURILLON Jean 1717-1719 63 DURILLON Philippe 1703-1706 39 DURIX-GOYARD Pierre 1672-1675 6 DUSSAEDIER Aime 1760-1768 170 DUSSAEDIER Julien 1710-1711 51 DUSSAEDIER Julien 1720-1722 69 DUSSAEDIER Lazare 1717-1722 69 DUSSAEDIER Madeleine 1731-1737 129 DUSSAEDIER Madeleine 1731-1737 132 DUTREMBLE Jeanne 1732-1733 110 DUVERNE Benoît 1690-1692 20 DUVOLDY Antoinette 1674-1676 6 ESTANG (de l') Antoine 1667-1673 4 ESTANG (de l') Philippe 1667-1673 4 ESTANG (de l') 1681-1689 17 ESTANG-DUMONT (sieur de l') 1687-1688 16 ESTRAGNAT François 1705-1708 45 ESTRAIGNAT François 1700-1707 41 ESTRE (d') Claude 1664-1674 5 FABRE Dominique 1704-1705 38 FABRIS Dominique 1704 36 FACHON 1734-1736 126 FAREL Benoît 1703-1704 36 FARGES Benoît 1695-1696 26 FARGES Claude 1698 30 FARGES Isaac 1727 79 FARGES Pierre 1697-1698 29 FARGES Pierre 1728-1730 90 FARGES Pierrrette 1734-1735 123 FARGES du MONTORY Jean-Pierre 1736-1739 138 FARGES du MONTORY 1736-1738 139 FARGETON 1728-1729 86 FARGETON 1728-1729 85 FARJAR Benoît 1694-1696 25 6

FARJAR Jean 1734-1736 126 FARJAR Jeanne 1729-1731 99 FARNIER Nicolas 1736-1738 137 FAUDON 1762-1763 164 FAURE Jacques 1718-1719 64 FAURE Jean 1704-1708 45 FAYAR Jeanne 1731 99 FAYAT Marie 1731 98 FAYAT Marie 1736 126 FAYAT Marie 1721-1727 77 FENOUILLET Benoît 1724 71 FENOUILLET Benoît 1718-1726 72 FENOUILLET Claude 1716 58 FENOUILLET Jean 1716 58 FERRA 1731-1737 129 FERRAS Jean 1731-1737 129 FERRE Etienne 1733-1734 116 FERRIER Barthélémy 1728-1733 108 FERRIER Philippe 1687-1690 18 FERRUS Barthélémy 1728-1734 111 FESTINET Antoine 1702-1703 35 FEYTINET Antoine 1702-1703 35 FILION Pierrette 1707 43 FLACONNET Anne 1728-1731 96 FLACONNET Louis 1738 141 FLEURIE Marie-Madeleine 1740-1741 149 FODON Antoine 1712-1713 54 FOILLOUD 1693 22 FORAY 1729-1731 99 FORAY 1729-1731 98 FORCHET Philiberte 1716 58 FOREST Anne 1729-1731 98 FOREST Catherine 1734-1737 129 FOREST Catherine 1734-1737 130 FOREST (de la) Jeanne 1691-1698 29 FOREST (de la) Jeanne 1691-1698 28 FORY Antoine 1718 61 6

FOUILLOUX mariés 1756 163 FOURNILLON (de) Pierre 179-1688 14 FRANC (de) Jean 1687-1692 20 GACIER Marie 1721-1733 107 GAIDON Marie 1728-1729 86 GAILLETON François 1738-1743 150 GALLET Pierre 1755-1759 163 GAMBIN Christophe 1687 13 GAMBIN Jean-Marie 1731 101 GAMBIN Jean-Marie 1731 94 GAMBIN Jean-Marie 1734 113 GAMBIN Jean-Marie 1734 116 GAMBIN Jean-Marie 1720-1727 76 GAMBIN Jean-Marie 1730-1735 119 GAMBIN Jean-Marie 1731-1732 106 GAMBIN Jean-Marie 1731-1734 113 GANDOYE Benoîte 1720-1726 72 GARIL Jacques 1704-1711 49 GARNIER Gabriel 1751 159 GARNIER Geofray 1673-1679 7 GASPARD (de) Louis 1723-1726 73 GASPARD (de) Louis 1723-1728 80 GASTIER Antoine 1730-1731 100 GASTIER Clement 1735-1738 136 GASTIER Clement 1736-1737 134 GASTIER Jean 1726 74 GASTIER Louis 1732 106 GASTIER Louis 1682-1728 80 GASTIER Louis 1723-1724 71 GASTIER Louis 1737-1738 141 GASTIER Louis 1737-1738 140 GASTIER Mathieu 1667-1671 2 GAULNE Antoine 1687 13 GAYDON Jean 1732-1733 110 GAYDON Pierre 1712-1715 57 GAYDON Pierre 1728-1729 85 GAYOUD Jean 1668-1669 1 6

GAZE Benoît 1724-1726 73 GELAY Jean 1699 31 GELINARD Claude 1694-1696 25 GENEVOIS 1729-1731 98 GENEVOIS 1729-1731 99 GENTIL Benoît 1711-1721 67 GENTIL Benoît 1717-1720 65 GEOFRAY Jean 1705-1707 42 GEOFRAY Jean 1705-1707 43 GEONNARD Laurent 1735-1736 127 GERARD Claude et Etienne 1717-1720 66 GERARD Claude et Etienne 1717-1720 65 GERARD Madeleine 1734-1736 125 GERAUD Philibert 1726-1733 107 GERMAIN Jean 1683 9 GERMAIN Laurent 1737 134 GERMAIN dit BRION Jean 1676-1678 7 GERMOLLES (de) Bertaud 1688-1689 17 GERMOLLES (de) Sabitonet 1750 159 GERMONET Benoît 1700 32 GILBAUT Claude 1686-1727 75 GILLET François 1704 36 GILLET Humbert 1704 36 GIMAREY Jacques 1649-1708 44 GIMAREY Jacques 1649-1708 45 GINAIS Joseph 1704-1705 38 GIRAUD Agathe 1731-1732 106 GIRAUD Anne 1724-1732 103 GIRAUD Antoinette 1706-1707 42 GIRAUD Benoît 1722-1723 107 GIRAUD Benoît 1722-1733 108 GIRAUD Benoît 1722-1733 109 GIRAUD Claude 1678-1682 8 GIRAUD Claude 1709-1711 50 GIRAUD Claude 1722-1727 77 GIRAUD Claude 1734-1735 123 GIRAUD Claude 1734-1736 126 6

GIRAUD Hugues 1704-1707 42 GIRAUD Jean-Baptiste 1736-1738 139 GIRAUD Jeanne 1711-1725 71 GIRAUD Philiberte 1730-1731 100 GIRAUD Pierre 1702-1705 37 GIRAUD Pierre 1724-1735 118 GIRAUD Pierre 1725-1731 94 GIRAUD Pierre 1731-1735 120 GIRAUD Pierre et Jean 1702-1705 38 GIRDON Claude 1712-1716 58 GIRERD Jean 1741-1743 153 GIRIN Fleury et autres 1669-1673 4 GIRIN Jean 1699 31 GIROUDON Claude 1673-1679 7 GIRSON Claude 1712-1713 54 GIVAIS (de) Joseph 1704 36 GIVRE Pierre 1687-1688 15 GLAIZE Habitants de 1745-1749 157 GLATOUX Marie 1701-1702 34 GOBIER Lambert 1695-1696 26 GOGUE Jean 1702-1703 35 GOINE Antoine 1727-1729 85 GOINE Claude 1684-1687 12 GOINE Jacqueline 1734-1737 129 GOINE Jean 1691-1694 23 GOINE Philibert 1727-1728 81 GOINE Philippine et Claudine 1689-1693 22 GONNARD 1731 101 GONNARD 1731 102 GONNERY Jeanne 1729-1730 91 GONNET Jean-Baptiste 1696-1697 27 GONON Benoît 1692 21 GOUBIER Louis et autres 1708-1711 50 GOUJON Antoine 1729-1732 104 GOUJON Antoine 1729-1732 106 GOULLET Aime 1710-1712 52 GOUTALLIER Philibert 1721 68 6

GOUTELLE François 1704 36 GOUTELLE Jacques 1736 127 GOYNE Jacqueline 1737 128 GOYNE Jean 1690-1692 20 GOYNE Jean 1698-1703 35 GOYNE Jean 1698-1705 37 GOYNE Philibert 1725-1729 83 GOYNE Pierre 1726-1727 79 GRANGE (de la) Françoise 1688-1690 18 GRANGER Claude 1735-1736 127 GRANJARD Pierre 1718-1719 64 GRAVILLON Marie 1704-1710 48 GREFFET Jean 1694-1695 24 GREGOIRE Benoît 1691-1693 22 GRIMAUD Marguerite 1704 36 GRIMAUD Marguerite 1704-1705 38 GRISARD Catherine 1728-1731 95 GRISARD Catherine 1728-1731 97 GRIZARD 1728-1731 97 GRIZARD 1728-1731 95 GROS Jean 1698 30 GROSSET 1754-1756 163 GRUMEL Andre 1717-1719 64 GRUMEL Andre 1717-1719 63 GRUZILLER Marie 1688-1692 20 GRUZILLET Marie 1692 21 GRUZILLET Marie 1691-1693 22 GUERIN Benoît 1734-1736 124 GUERIN Catherine 1687-1688 15 GUERIN François 1694-1697 64 GUERIN François 1695-1696 26 GUERIN Louis 1717-1719 63 GUERIN Louis 1717-1719 64 GUERIN Pierre 1694-1697 27 GUERRY Antoinette 1694-1695 24 GUESPE Pierre 1671 2 GUEYDON Benoît 1726-1727 79 6

GUIDON Marie 1729 86 GUIGNET Claude 1676 6 GUIGUET Philibert 1720-1722 70 GUIILLOT Jean 1691-1702 34 GUILLARD Claude 1717-1719 63 GUILLARD Claude 1717-1719 64 GUILLARD Louis 1710-1711 51 GUILLEMIN Marie 1698 30 GUILLERMAY Benoît 1732-1734 114 GUILLERMAY Jean-François 1736-1737 133 GUILLERMAY 1706-1708 45 GUILLET Françoise 1704-1708 45 GUILLIN Antoine 1733 110 GUILLIN Antoine 1724-1727 78 GUILLIN Antoine 1724-1727 79 GUILLIN Antoine 1732-1734 115 GUILLON 1733 110 GUILLOT Claude 1730-1731 100 GUILLOT Jean 1679 7 GUILLOT Jean 1672-1673 4 GUILLOT Jean 1679-1682 8 GUILLOT Jean 1715-1720 65 GUILLOT Pierre 1751-1753 160 GUINET Philibert 1717-1722 69 GUITARD Jacques 1721 68 GUIVERNAIS Elizabeth 1716 58 GUIVERNAIS Elizabeth 1712-1716 58 GUY Jean 1734-1739 144 GUYET Claude 1716-1717 60 GUYET Jean 1716-1717 60 HESSELER 1727 79 HUGUET Jean-luc 1691-1696 25 HUGUET Marie-Anne 1710-1711 51 HUISSEL (d') Pierre 1722-1733 107 HUISSEL (d') Pierre 1722-1733 108 HUVET Camille 1709 47 JACQUARD Philibert 1679 7 6

JACQUEMIER Antoinette 1664-1671 2 JACQUET Antoine 1720-1726 72 JACQUET Jeanne 1694-1730 87 JACQUET Paul 1735-1738 140 JACQUET Paul 1735-1738 136 JACQUET Philibert 1672-1674 5 JACQUET Pierre 1736 127 JAMBON Marie 1710-1717 59 JANDARD Antoine-Pierre 1728-1732 104 JANDARD Antoine, Pierre et Joseph 1728-1732 103 JANDARD Antoinette 1698-1734 111 JANDARD Jean 1759 163 JANDARD Michel 1733-1739 143 JANDARD Pierre 1698-1702 34 JANDARD Pierre 1729-1730 91 JANIN Antoine 1730 92 JANIN Benoît 1698 30 JANIN Benoît 1684-1688 14 JANIN Benoît 1703-1705 38 JANIN Benoît 1710-1713 53 JANIN Catherain 1704-1707 42 JANIN Catherain 1704-1707 43 JANIN Claude 1696 26 JANIN Claude 1722 70 JANIN Claude 1688-1689 17 JANIN Claude 1690-1692 20 JANIN Claude 1713-1718 61 JANIN Claude 1736-1738 138 JANIN Claude et Benoît 1733-1735 121 JANIN Claude-Claude 1734-1737 130 JANIN François-Claude 1691-1693 21 JANIN Jean et Joseph 1750-1751 159 JANIN Jean-Baptiste 1740-1745 155 JANIN Philipppe 1755-1759 163 JANSON Antoine 1699-1705 37 JANSON Antoine 1704-1706 40 6

JANSON Daniel 1708-1709 47 JANSON Daniel 1734-1737 129 JANSON Mathieu 1680-1682 8 JAY Antoine 1696 26 JODARD Marie 1731 102 JODARD Marie 1689-1730 87 JOLLY Etienne 1732-1733 110 JONARD Laurent 1714 55 JONARD Pierre 1698-1702 34 JONNARD 1720-1722 70 JOURDAN Andre 1740-1748 156 JOURDAN Andre 1746-1747 156 JUIGNET Antoinette et Jean 1720-1733 107 JUIGNET Claude 1676 6 JUIGNET Jacques 1704-1707 42 JUIGNET Jacques 1714-1719 62 JUISMIN Philibert 1707 43 JULLIARD Pierre 1693 22 LABASTIE Catherine 1729-1731 97 LABLANCHE François 1753-1754 161 LABRUYERE Antoine 1731-1734 114 LABRUYERE Antoine 1731-1734 113 LACARELLE Vincent 1702-1705 38 LACHAL Jean 1707-1708 46 LACHAPT Jean 1679-1684 9 LACHASSAIGNES (de) Françoise 1729-1731 98 LACHASSE Antoine 1729-1731 98 LACHASSE Antoine 1729-1731 99 LACHAT Jean 1705-1708 46 LACHAT Jean 1705-1708 45 LACOLANGE (de) Pierre 1692-1693 22 LACOLONGE Claude 1695-1697 27 LACOSTE Benoît 1727-1730 89 LACOSTE (de) Pierre 1672-1673 4 LACOUR Louise 1732-1733 109 LACOUR Louise 1732-1733 110 LACROIX Antoine 1729-1733 107 6

LACROIX Benoît 1729-1730 91 LACROIX Benoît 1729-1730 92 LACROIX Claude 1759 163 LACROIX François 1786 127 LACROIX Françoise 1707-1717 59 LAFAY Jeanne 1719-1750 158 LAFAY Jeanne 1747-1749 157 LAFONT Andre 1684-1688 15 LAFONT Benoît 1723-1726 73 LAFONT Benoît 1735-1737 131 LAFONT Benoît 1740-1743 151 LAFONT Claude 1716-1719 62 LAFONT Claude 1716-1719 63 LAFONT Claude 1725-1729 82 LAFONT Claude 1736-1737 133 LAFONT Claude 1736-1737 134 LAFONT Claude 1741-1743 151 LAFONT François 1697-1698 29 LAFONT Françoise 1701-1706 39 LAFONT Jeanne 1731-1734 113 LAFONT Louis 1698-1703 35 LAFONT Louis 1698-1705 37 LAFONT (de) Benoît 1723-1728 80 LAFONT (de) Françoise 1678-1705 3 LAFONT (de) Jean 1691-1698 28 LAFONT (de) Thomes 1699-1701 33 LAFOREST (de la) 1669 1 LAFOREST (de la) 1729-1730 91 LAGARDE Jean-Marie 1732-1733 110 LAGARDE Jean-Marie 1732-1734 114 LAGARDE 1704-1710 48 LAGAY Françoise 1743-1749 157 LAGNEAU Michel 1726-1730 91 LAGNEAU Michel 1726-1730 89 LAGOUTTE (de) Pierrette 1705-1708 46 LAGOUTTE (de) Pierrette 1705-1708 45 LAGOUTTE (de) 1691-1693 22 7

LAGRANGE Marie 1649-1708 44 LAGRANGE Marie 1649-1708 45 LAGRANGE Pierre 1735-1736 127 LAGRELE (de) Benoîte 1701-1708 44 LAMBERT Claude 1738 141 LAMERCERIE Benoît 1735 121 LAMERCERIE Benoîte 1731 102 LAMERCERIE Benoîte 1731 101 LAMERCERIE Edouard 1689-1692 20 LAMERCERIE Thomas 1736-1739 144 LAMERCERY 1733-1755 162 LAMOTTE 1717 50 LAMURE Claude 1738-1741 148 LAMURE Guillaume 1730 92 LAMURE Philibert 1730 92 LAMYER de ROMPAY François 1698 30 LANAIRYE (de) François et autres 1720-1731 93 LANDOEN Louis 1735-1736 127 LANDOIN Claude 1714-1715 57 LANDOIN Claude et Philibert 1734-1736 125 LANERIE (de) François 1733-1739 143 LANEYRIE (de) François 1691-1693 22 LANEYRIE (de) François 1731-1735 120 LANEYRIE (de) François 1731-1739 142 LANGLOIS Georges 1689-1693 22 LAPLACE (de) Toussaint 1672 3 LAPLATTE Benoît 1726-1729 83 LAPLATTE Benoît 1726-1729 84 LAPLATTE Claude 1726-1730 89 LAPLATTE Laurent 1663-1705 37 LAPLATTE Philippe 1689-1693 22 LAPORTE (de) Antoine-Hilaire 1729-1731 98 LAPORTE (de) Jean 1733 110 LAPORTE (de) Jean 1736 127 LARDET Antoine 1657-1738 135 LARDET Antoine 1698-1734 111 LARDET Antoine 1731-1737 129 7

LARDET Etienne 1726-1733 109 LARDET Etienne 1726-1733 107 LARDET Marie 1718-1719 64 LARDET Pierre 1745-1755 162 LARDY Benoît 1726-1730 89 LARDY Benoît 1726-1730 90 LARDY Benoît 1726-1730 91 LARDY Henri-Robert 1669-1670 2 LARDY Jean 1702-1705 38 LARIVOIRE Jean-Marie 1719-1750 158 LAROCHE Aime 1724-1735 117 LAROCHE Anne 1729-1731 97 LAROCHE Antoine 1715-1720 65 LAROCHE Claude 1723-1726 73 LAROCHE Marie 1756 163 LAROCHE (de) Claude 1723-1728 80 LAROCHE (de) Marie 1742 156 LAROCHE (de) Marie 1756-1759 163 LAROCHE (de) 1736-1738 137 LAROCHE (de) 1736-1738 140 LATOUR-MUNERET 1687 13 LAURENT Claude 1710 48 LAUVRIERE (de) Nicolas 1735-1736 127 LAVAL Gabriel 1731 102 LAVAL Gabriel 1731 101 LAVENIERE Jean 1733 110 LAVENIR Jean 1732-1734 115 LAVERENNE Etienne 1707-1708 46 LAVERENNE Etienne 1708-1709 47 LAVEUR Etienne 1718-1719 64 LEBEBRE 1720-1722 69 LEFEBVRE Cécille 1717-1722 69 LEFORT Charles 1722 70 LEGUE Marguerite 1716 58 LEMAIRE Marie 1695-1696 26 LEMERCIEY Edouard 1689-1692 20 LESPINASSE Antoine-Pierre 1670-1675 165 7

LESPINASSE Benoît 1688 16 LESPINASSE Benoîte 1726-1722 69 LESPINASSE Claude 1699 31 LEVIN Marie 1731-1737 129 LIEU (de) Gabrielle 1691-1698 28 LIEVRE Sébastien 1722-1728 80 LIEVRE Sébastien 1729-1730 91 LIEVRE Sébastien 1762-1763 164 LIEVRE-DUMONT Benoît 1747 156 LIGOS Pierre 1737-1741 146 LIONNET-RABUT 1728-1729 86 LIVIN Marie 1731-1737 129 LONGERON Antoinette-Jean 1766-1768 170 LONGIERE Humbert 1705-1708 45 LONGIERE Humbert 1705-1708 46 LOR (de) Jean 1694-1699 31 LORGELLET Louis 1667 1 LOUGEON Claude 1704-1708 45 LOYRE Benoît 1622-1687 11 LOYRE Jean 1622-1687 11 LUMIERE Claire 1683 9 MABIEZ Claude 1701-1702 24 MABIEZ Louis 1689-1692 20 MACHANDON Claudine 1698-1734 111 MACLAS (de) 1743-1749 157 MAFRAY 1732-1733 110 MAGAT Claude 1723-1730 88 MAGNIN Jean-Marie 1687-1688 15 MAGNIN Pierre 1687-1688 15 MAGNIN Pierre 1736-1738 139 MAGNIN Pierre 1736-1738 138 MALACHARD Jean 1689 17 MALARD Antoine 1704-1705 38 MALARD Jean 1697-1700 32 MANGIER (de) Etienne 1672-1673 4 MANGIER (de) Pierre 1672-1673 4 MARCHAND Benoît 1673-1675 6 7

MARCHAND Dominique 1704 36 MARCHAND Dominique 1705 38 MARGOTON Jeanne 1725-1731 94 MARGOTON Jeanne 1731-1735 120 MARGOTON 1724-1735 118 MARIN Etienne 1727-1730 89 MARIN Etienne 1728-1729 85 MARIN Françoise 1736-1739 144 MARPEAU Laurent 1782 169 MARSAULT Antoine-Marie 1709 47 MARTELET du 1729-1731 99 MARTIN Antoine 1709 47 MARTIN Pierrette 1704-1711 49 MATHIEU Pierre 1693-1695 24 MATHIEU Pierre et Laurent 1782 169 MATRAY Pierre 1676 6 MAUVERNAY Jean-Baptiste 1704 36 MAUVERNAY Jean-Baptiste 1704-1705 38 MAYET Antoinette 1735-1736 127 MAYET Jean 1726-1727 72 MAYET Jean 1726-1727 75 MAYET Joseph 1730-1741 147 MENE (de) Claude 1693-1697 27 MERA Philiberte 1736-1737 134 MERA Pierre 1700-1701 33 MERA Pierre 1716-1719 63 MERAT Pierre 1700-1701 33 MERCIER Claude 1731-1735 120 MERCIER Etienne 1724-1735 118 MERCIER Etienne 1725-1731 94 MERGUIL 1694 23 MERILLE Jean-Baptiste 1725-1727 78 MERILLE Jean-Baptiste 1725-1727 7 MERLE Claude 1700-1703 35 MERLIER Claude 1741-1743 153 7

MEROSSIN David 1668-1669 1 MEUNIER Claude 1726 72 MEUNIER Claude 1712-1713 54 MEUNIER Claude 1719-1727 75 MICHANDON Barthélémy 1710-1712 52 MICHET Jean 1709 47 MICHON Benoît 1685-1688 15 MICHON Jean 1710-1712 52 MICHON Jean 1729-1731 99 MICHON Jean 1729-1731 98 MICOLLIER François 1723-1729 82 MICOLLIER Louise et Claude 1699-1700 32 MICOLLIER Louise et Claude 1700-1706 39 MICOLLIER 1717-1720 65 MICOND Philippe 1644-1710 48 MICOT Jean 1732-1733 109 MICOT Jean 1732-1733 110 MIGOUT Angele 1697-1698 29 MILLAUD dit JANIN Claude 1693 22 MILLAUD dit JANIN Claude 1690-1692 20 MILLIERE Jean-Baptiste 1757-1761 164 MINET Jean 1729-1730 90 MINET Jean 1730-1732 105 MINET Jean 1735-1736 127 MIRAUD Pierre 1709-1712 52 MIRAUD Pierre 1728-1733 108 MIRAUD Pierre 1728-1734 111 MOGIER Etienne 1672-1673 4 MOINE Jacques 1721-1727 76 MOINE Jacques 1721-1727 77 MOINE-BRANDON Renaud 1722 69 MOINE-BRANDON Renaud 1717-1721 67 MOIROUD Jeanne 1696-1697 27 MONCEAU de Saint-GEORGES(sgr de) 1686 11 MONCHANIN Alexandre 1720 66 MONCHANIN (de) Arthaud-Louis 1700-1703 35 7

MONCHANIN (de) Arthaude 1658-1703 35 MONCHANIN (de) Benoît 1684-1685 10 MONCHANIN (de) Claude 1693-1697 27 MONCHANIN (de) Etiennette 1705-1707 42 MONCHANIN (de) Etiennette 1705-1707 43 MONCHANIN (de) Philibert 1691-1692 20 MONFOUX Antoine 1732 106 MONFOUX Antoine 1725-1729 83 MONFOUX Antoine 1732-1738 135 MONFOUX Antoine 1737-1738 141 MONFRAY Pierre 1771-1780 166 MONFRAY Pierre 1711-1780 167 MONGEOIS Louise 1726-1733 109 MONGEOIS 1726-1733 107 MONGOUIN Philiberte 1727-1728 81 MONGUIN Philibert 1725-1729 83 MONNET Henri 1732-1734 115 MONRENARD 1722-1727 77 MONTAGNE Christophe 1714-1715 57 MONTAGNE Pierre-Antoine 1735-1737 131 MONTEILLARD Antoine 1694 23 MONTEILLARD Benoît-François 1739-1741 149 MONTEL Guillaume 1736 124 MONTEL Guillaume 1730-1735 119 MONTERNOST Jacques 1736-1737 134 MONTFRAY Jean 1720-1721 68 MONTILLARD Antoine 1675-1694 23 MONTMAORT (de) 1718-1721 67 MONTMAORT (de) 1718-1721 68 MONTOUX (de) Rollin 1734-1735 122 MONTRIBLOUD (de) 1739-1741 149 MOREL Joseph 1733-1735 121 MOREL Joseph 1736-1739 144 MOREL Pierre-Marie 1696-1699 31 MORESTIN François 1711-1717 59 MORGELET Antoine 1731-1736 127 MORGOTON Jeanne 1725-1731 94 7

MORGUE Claude 1688-1692 20 MORGUE Claude 1691-1693 22 MORGUE Claude 1691-1693 21 MORIN Benoîte 1687-1688 15 MORIN Claude 1665-1666 1 MORIN Claude 1694-1695 24 MORIN Claude 1733-1739 143 MORIN Constance 1706-1711 50 MOSNIER Claudine 1699-1732 103 MOSNIER François 1728-1731 96 MOSNIER Pierrette 1718-1719 64 MOSNIER Pierrette 1719-1727 75 MOSSERON Jean-François 1700 32 MOSSERON Marthe 1707-1721 67 MOYET Jean 1719-1727 75 MUGUET Antoine 1730-1732 104 MULETON Antoine et Françoise 1707-1708 46 MULIN 1664 1 MULLETON Antoine 1704-1708 45 MULSAND Jean-Baptiste et Mathieu 1719-1720 66 MUSNIER Claude 1713 54 MUSSET Claude 1776-1782 168 MYSSONNIER François 1726-1727 79 NAGUE Gilles 1700-1702 34 NALARD Antoine 1704-1705 38 NANDRON Benoît 1758-1760 164 NAPPOLIER François 1672-1673 4 NARBOUD Benoît 1706-1711 50 NARBOUD Etienne 1725-1731 94 NARBOUX Claudine 1724-1735 118 NARBOUX Jeanne-Etienne 1731-1735 120 NARBOUX / NARBOUD Claudine 1731-1739 142 NAS Jean 1676-1679 7 NAS Louis 1676-1779 7 NATON Michel 1722 70 NAUDRON Benoît 1696-1697 27 7

NAUDRON Gabriel 1725-1726 74 NESME François 1710 48 NESME François et Marguerite 1718-1719 64 NESME Jean 1732-1734 114 NEYRAT Claude 1714-1717 60 NICOLAS Jean 1696-1699 31 NOBLET de CHENELETTE (de) 1726-1730 89 NOEME François 1710 48 NUELLE (de) Claude 1734-1737 130 NUELLE (de) Pierre 1696 25 NUELLE (de) Pierre 1696 26 NUGUES Gilles 1691-1702 34 NUIZIERE Elizabeth 1685-1701 33 OBIS Jacques 1697-1698 29 ONGIN Benoît 1695-1696 26 ORLEANS (duc d') 1762-1763 164 OUISE Jeanne et Claude 1707-1717 59 OVIZE Jean-Baptiste 1717-1737 128 PACQUET Claude 1727 79 PALATIN Henri-Charles 1692-1721 67 PALATIN de DYOS Claude-Antoine 1692-1721 67 PALATIN de DYOS Claude-Antoine 1718-1721 68 PALIGNARD Jacques 1720-1726 73 PAPOT Pierre 1730-1733 109 PAQUET Claude 1736-1738 139 PARAS Aime 1668-1669 1 PARDON (de) Pierre 1736-1737 134 PARPARET (dit la SAUZE) François 1696-1697 27 PASQUIER Jeanne et autres 1771-1781 167 PASSOT François 1730-1735 119 PASSOT François 1736 124 PASSOT Marc 1728 81 PASSOT Marc 1724-1727 77 PASSOT Michel 1698-1734 111 PATISSIER Benigne 1681-1743 150 PATISSIER Claude 1680-1682 8 7

PATUREL Jean 1724 71 PATUREL Jean 1718-1726 72 PATY François 1732-1735 121 PECHARD Claude et Catherine 1708-1710 48 PEILLON Louise 1697-1735 117 PEILLON Philippe 1720-1721 68 PEIN Catherine et Marie 1698 30 PEIN Raymond 1707-1721 67 PELLETIER Claude 1735-1736 127 PELOUX Claudine 1706-1707 43 PENET Claude 1709 47 PENET Claude 1781-1782 168 PENITENTES-BLANC de 1730-1741 147 BELLEVILLE PERIAT Jean 1750 158 PERRACHON Georges-Antoine 1734-1737 130 PERRACHON Philibert-Francois 1638-1672 3 PERRACHON Philiberte 1706-1711 50 PERRACHON Vincent 1721-1722 69 PERRACHON Vincent 1721-1722 70 PERRAUD Antoine 1709 47 PERRAUD Claude 1688-1692 20 PERRAUD Claudine 1730-1737 128 PERRAUD Claudine 1730-1737 129 PERRAUD Etienne 1710-1717 59 PERRAUD 1688-1692 21 PERREON Benoît 1710-1711 51 PERREON Claude 1731 96 PERREON Claude 1731 102 PERREON Claude 1731 101 PERREON Denis 1718-1719 63 PERREON Denis 1718-1719 64 PERREON François 1777-1781 167 PERREON Guichard 1718 61 PERREON Guichard 1731-1732 105 PERREON Guichard 1731-1732 106 PERRET Claude 1697-1698 29 7

PERRET Claude 1733-1745 154 PERRET Claude 1733-1745 155 PERRIER Benoît 1692-1693 22 PERRIER Etienne 1717-1718 61 PERRIER Jacques 1706-1717 43 PERRIER Pierre 1736 127 PERRIN Claude 1695-1696 26 PERRIN François 1696-1697 27 PERRIN Jean 1696-1697 27 PERRIN Pierre 1736 127 PERRODON Louis 1732 106 PERRODON Louis 1733 109 PERRODON Marie 1725-1729 83 PERRODON Marie 1732-1738 135 PERRODON Marie 1737-1738 141 PERROT Claude 1686-1691 19 PERROTTON Pierre 1741-1743 152 PERROTTON Pierre 1741-1743 151 PERROUD Anne 1718-1719 64 PERROUD Jean 1701-1702 34 PERROUD Jean-Baptiste 1730-1731 101 PERROUDON Pierre 1671 2 PERROUX Louis et Claude 1753-1754 161 PESANT Claude 1747-1750 158 PETIT Claude 1750 158 PEZANT Claude 1750 158 PEZANT Claude 1732-1734 115 PEZANT Claude 1732-1734 116 PICARD Jean 1728-1731 96 PICAUD Antoine 1704-1707 42 PICAUD Antoine 1704-1707 43 PICAUD Antoine 1710-1717 59 PICAUD Claude et Pierre 1736-1737 133 PICAUD Jean 1682-1675 6 PICAUD Jean 1726-1735 117 PICAUD Jean 1726-1735 118 PICAUD Pierre 1692-1735 117 8

PICAUD Pierre 1726-1735 118 PICQUAND Benoît 1682-1687 12 PIERREFEU (de) Benoît 1729-1730 90 PIERREUX, officiers de la châtellenie de 1691 19 PILLET Julien 1692-1698 28 PLASSARD René 1734-1735 122 PLASSARD René 1734-1735 117 PLASSE Andre et Benoît 1736-1737 133 PLASSE Claude 1727-1729 84 PLASSE Claudine 1774-1777 165 PLASSIER Georges et François 1725 71 PLASSIERS 1722-1727 11 PLATARD Laurent 1706-1708 45 PLATIERE (de la ) 1697-1698 29 POCHET Louise 1733-1734 116 POLLOCE Benoît 1687-1688 16 POLLOCE Etienne et François 1706-1707 43 POMMIER David 1781-1782 168 POMY François 1693-1697 27 PONCET Jacquesme 1694-1696 26 PONCET Jacquesme 1695-1696 25 PONCET Pierre 1688-1689 17 PONCHON Marie 1736-1737 133 PONTEILLE Philiberte 1722-1733 107 PONTEILLE Philiberte 1722-1733 108 PONTILLE Jean 1704 36 PORTE (de la) 1733 110 PORTE (de la) 1736 127 POTIER Benoît 1728-1730 90 POURRAS Marie 1728-1731 96 POYET Antoine 1690 26 POYET Benoîte 1774-1777 165 POYET Marie et Pierre 1751 159 POYSAT Andre 1726-1727 79 POYSAT Andre 1726-1727 75 POYSAT (de) Marcel 1722 70 8

PRAJOUX Pierre 1668-1669 1 PRALOUX Claude 1739-1743 151 PRALUS Barthélémy 1716 58 PRALUS Barthélémy 1728-1729 85 PRALUS Barthélémy 1728-1729 86 PRALUS Jacques 1701-1708 44 PRAMONDON Jean 1694-1698 28 PREAUD Anne 1694-1697 27 PREAUD Anne 1695-1696 26 PRESSAVIN Aime 1776-1782 168 PRESSAVIN Henri 1714-1715 57 PRESSAVIN Henri 1724-1727 79 PRESSAVIN Henri 1724-1727 78 PRESSAVIN Nicolas 1695-1696 26 PRESSAVIN Nicolas 1717-1720 65 PRIEUR Ayme 143-1747 156 PROST Antoine 1722-1727 77 PROST Antoine 1723-1725 71 PROTERY Benoît 1731-1739 142 PULLIET Benoît 1731-1735 120 QUANTIN Benoît 1704-1707 42 QUELIN Louis 1738-1741 148 QUENTIN Philibert 1672-1675 6 QUIBLET Benoît 1721 68 RABUT Lionnet 1727-1730 89 RABUT Lionnet 1728-1729 85 RACLET Benoît 1668-1669 17 RACLET Jean 1613-1705 37 RAFFIN Jean 1729-1734 112 RAFFIN Jean 1747-1749 157 RAFFIN Marie 1730-1733 109 RAFIN Jean 1719-1750 158 RAFIN Pierre 1732-1733 109 RAFIN Pierre 1732-1733 110 RAFIN Pierre 1732-1733 109 RAINAUD Pierre 1734-1737 130 RAMPON Claude 1697-1698 29 8

RATEL 1723-1740 145 RATIGNY Pierre 1709 47 REBUT Gabriel 1730-1731 100 REBUT Gabriel 1737-1738 141 RECTEURS DE LA CHARITE DE BELLEVILLE 1685 10 REGNAUD (de) Pierre-Gabriel 140-1748 156 REIGNET Benoît 1754-1756 163 REMY Claude 1694-1695 24 RENARD Anne 1726 74 RENAUD Louis 1730-1741 147 RENAUD Louis 1732-1734 116 RENAUD Marie 1672-1730 87 RENEAUD Pierre 1715-1720 65 REPIERRE (de) Antoine 1673-1675 6 RESSEIM 1724-1735 118 REVERCHON Etienne 1705-1707 42 REVERCHON François 1729-1734 112 REVERCHON François 1729-1734 111 REVERCHON Françoise 1724-1725 71 REYBO dit DUMONT Antoine 1671 2 REYNARD Anne 1726 74 REYNARD Antoine 1691-1698 28 REYNARD Claude 1712-1713 54 REYNAUD Claude 1675-1707 41 REYNAUD Claude 1706-1708 46 REYRIEU Antoine 1679 7 RHEMILLE 1730-1731 100 RICARD Arnaud 1730-1741 147 RICHARD Gabriel 1734-1739 144 RICHARD Pierre 1682-1690 18 RICHARD Pierre 1715-1717 60 RICHON Angélique 1712-1719 62 RIVAT Catherine 1691-1696 25 RIVERIE Humbert (de) 1713-1717 60 RIVIERE Jean 1719-1730 87 RIVIERE Jean 1733-1736 124 8

RIVIERE (de la) Nicolas 1736 127 RIVIERE (de la) Nicolas 1762-1763 164 RIVOIRE (la) Louise 1729-1731 98 RIVOIRE (la) Louise 1729-1731 99 RIVOIRE (la) Marie 1749 158 RIVOIRE (la) Marie 1747-1749 157 RIZIERE (de) 1703-1705 38 ROBAT Jean-pierre 1715-1717 60 ROBERT Benoît 1700-1701 33 ROBERTJOT Claudine 1775-1780 166 ROBILLON Georges 1694-1695 24 ROBINET Laurent 1712-1719 62 ROBINET Pierre 1705-1709 47 ROCHARD Jacques 1697-1698 29 ROCHARD Jacques 1731-1734 113 ROCHARD Philibert et Claude 1752-1755 162 ROCHARD Pierre-Benoît 1698-1701 33 ROCHE (de) 1731 102 ROCHE-DORET Jean 1695-1696 25 ROCHET Louis 1694 23 ROCHU Jacques-Georges 1691-1692 21 RODON (de) 1694-1696 25 ROGEMONT (de) 1688-1690 18 ROLAND Antoinette 1723-1741 147 ROLAND Claude 1722 70 ROLAND Jacques 1697-1698 29 ROLAND Jacques 1729-1731 98 ROLAND Jean 1675-1681 8 ROLAND Jeanne 1644-1710 48 ROLAND Marguerite 1731 102 ROLAND Marguerite 1689-1730 87 ROLAND Marguerite 1719-1727 75 ROLIN Clément 1687-1692 20 ROLIN Pierre 1692-1698 28 ROLLAND Jacques 1731-1733 109 ROLLAND Jacques 1731-1733 108 ROLLET Claude 1683-1686 11 8

ROLLET Claude 1731-1734 114 ROLLET Denis 1740-1741 158 ROLLET François 1733-1734 116 ROLLET François 1738-1741 146 ROLLET François 1738-1741 149 ROLLET Françoise 1724-1725 71 ROLLET Françoise 1728-1729 86 ROLLET Françoise 1728-1729 84 ROLLET Jean et Pierre 1693 22 ROLLIN de MONTOUX Jacques-Etienne 1735 122 ROMAGNY Benoît 1717 59 ROMAGNY Benoît 1697-1714 55 ROMAGNY Benoît 1720-1721 68 ROMAGNY Claude 1695-1696 25 ROMIEU Benoît-Jean 1695 24 RONCHINAL Charlotte 1709 47 RONJON Catherine 1726 72 RONJON Jean 1667 1 RONJON Philibert 1699-1732 103 RONJON Philibert 1719-1727 75 RONJON Philibert 1723-1730 88 RONJON Philibert 1728-1730 90 ROSIER Thomasse 1729-1731 99 ROUSSEAU Anne 1706-1708 45 ROUSSET (du) Elizabeth 1670-1699 31 ROUSSET (du) Louis 1693-1699 31 RUISSEL Philippe 1703-1704 36 SACONNAY (de) Camille 1703-1706 39 SACONNAY (de) Camille 1703-1706 40 SADET Jacques 1696-1697 27 SADOT Françoise 1668-1669 1 SADOT Françoise et autres 1694-1700 32 SAINT GEROGES (de) Marc 1686 11 SAINT LAGIER (de) Jean-Marie 1740-1752 159 SAINT-AMOUR (de) Louis 1723-1726 73 SAINT-COLOMBE (de) 1679-1688 14 SAINT-CYR (de) Jean 1697-1735 117 8

SAINT-DIDIER (de) Claude 1690-1691 19 SAINT-MARIE religieuses de Villefranche 1667-1673 4 SAINT-MAURICE (de) Claude 1731 101 SAINT-MAURICE (de) Jean 1705-1707 42 SAINT-MAURICE (de) Jean 1705-1707 43 SAINT-MORIS (de) Claude 1731-1732 106 SALLES Couvent de 1708-1709 47 SANDRIN Claude 1727 79 SANDRIN Claude 1734 112 SANDRIN Claude 1741-1742 152 SANGOYARD Antoine et Michel 1712-1713 54 SANLAVILLE Antoine 1719 64 SANLAVILLE Antoine 1725-1729 82 SANLAVILLE Antoine 1725-1731 99 SANLAVILLE Antoine 1725-1731 94 SANLAVILLE Claude 1752-1755 162 SANLAVILLE Nicolas 1740-1750 158 SAPEY 1711-1781 167 SAPIN Jean 1736-1737 135 SAPIN Marguerite-Jacques 1694-1730 87 SAPIN Marguerite-Jacques 1694-1730 88 SAPIN Pierre 1694-1730 87 SAPIN Pierre 1726-1730 88 SARDIER (des) Madeleine 1735-1737 131 SARDIER (des) Madeleine 1735-1737 132 SARENARD Philibert-Dominique 1681-1743 150 SARRA (de la) Catherain 1681-1689 17 SARRA (de la) Catherain 1690-1692 20 SARRA (de la) Catherain 1690-1692 21 SARRA (de la) Catherain 1696-1698 28 SARRA (de la) Catherine 1693 22 SARRA (de la) Etienne 1672-1675 6 SARRON (de) Jacques-Hugues 1734-1735 122 SAULNIER Jean 1705-1744 154 SAULNIER Philippe 1771-1780 166 SAULNIER Philippe 1771-1781 167 8

SAUNIER Jean 1684 9 SAUNIER Louis 1713 54 SAUNIER Pierre 1728-1731 96 SAUVAGE-SAUZEY (de) Léon 1674-1776 6 SAUZAY Claude 1688-1698 17 SAUZE 1696-1697 27 SAUZEY (du) Claude 1716 58 SAUZEY (du) Claude 1674-1676 6 SAVIGNY Antoinette 1740-1743 143 SAVIGNY Jean 1725-1729 82 SAVIGNY Jean 1736-1737 131 SAVIGNY Jean 1736-1737 133 SERGUIN François 1728 165 SERRE Marcel 1694-1696 26 SERRE Marcel 1694-1696 25 SERRE Nicolas 1737 128 SERTELON Marc-Claude 1730-1732 105 SEYNARD Pierre 1732-1735 121 SIMON Antoine 1694-1698 28 SIMON Louis 1748 156 SIMON Louis 1749 157 SIMONNARD Pierre 1687-1688 16 SIMONNET Claude 1672-1673 4 SOMBARDIER Claude 1642-1708 44 SOMBARDIER Claude 1706-1707 43 SOMBARDIER Philibert 1690-1692 20 SOMBARDIER Philibert 1691-1694 23 SOMMEREAU Marguerite 1706-1708 45 SONNERY Benoît 1667-1668 1 SONTERNON (de) 1712-1713 54 SORNAY Barthélémy 1671 2 SOTTIZON Jean 1777-1781 167 SOUX (de) 1704-1710 48 SOUZY Ayme 1649-1708 44 SOUZY Ayme 1649-1708 45 SUCHET Jean et autres 1728-1731 97 SUCHET Jean et autres 1728-1731 95 8

SUCHET Michel 1728-1731 95 SUCHET Michel 1728-1731 97 SUCHEZ Claude et François 1685-1689 17 SYLVESTRE André 1717-1722 69 SYLVESTRE Antoine 1727-1728 81 SYLVESTRE Marguerite 1721-1727 77 SYLVESTRE Marguerite 1721-1727 76 SYLVESTRE Marguerite 1730-1735 119 SYLVESTRE Michel 1661-1686 11 TABOURET Antoine 1734-1736 125 TALINIERE Philibert 1688-1691 19 TALLEBARD Jeanne 1694-1700 32 TARDY Antoinette 1690-1991 19 TARDY Etiennette 1709-1711 50 TARDY Marc 1691 19 TATU Jean 1705-1707 42 TEILLARD Claude 1700-1701 33 TEILLARD Claude 1738-1743 151 TEILLARD Michel 1702-1703 35 TEILLARD Nicolas 1714-1715 57 TEILLARD Nicolas 1725-1729 82 TEILLARD Nicolas 1727-1731 94 TEILLARD Nicolas 1727-1731 99 TEILLARD Nicolas 1737-1738 140 TEILLARD Nicolas 1737-1739 145 TEILLARD Nicolas 1757-1761 164 TERRASSE Claude 1743-1754 162 TERRIER Jacques 1720-1727 76 TERRIER Pierre 1721 68 TESTENOIRE Jacques 1720-1727 76 TESTENOIRE Jacques 1730-1735 119 TESTENOIRE Jacques 1731-1734 113 TESTENOIRE Jacques 1731-1734 116 TEYRAS Antoine 1734-1737 130 TEYRAS Noel 1685-1788 16 THEILLARD Vincent 1720 55 THEVENARD Jean 1693 22 8

THEVENET Catherine 1731 101 THEVENET Catherine 1731 102 THEVENET Etienne 1738-1741 148 THEVENET Philibert 1711-1715 56 THEVENIN Jacques 1726 74 THEVENON Claude 1725-1726 74 THEYRAS Noel 1687-1688 16 THEZUEL (de) 1693 22 THIARD Jean 1703-1704 36 THIBEAU (de) Joseph Philibert 1697-1700 32 THIMONIER Claude 1732-1735 121 THIVEND Hugues 1703-1706 39 THIVOYON Jean 1721 68 THIVOYON Jean-Marie 1731 102 THIVOYON Jean-Marie 1733 108 THIVOYON Jean-Marie 1733 109 THOINON Benoît 1685-1688 15 THOMAS Claude 1695-1696 26 THOMAS Claude 1695-1696 25 THOMAS Jeau-Claude 1688 16 THOMAS Marie 1705-1709 47 THOMAS Marie 1705-1709 47 THOME Louis 1730-1735 119 THORAL François 1694-1695 24 THY (de) Alexandre 1728-1732 103 TIXIER-FRAGNY Louis 1717 59 TIXIER-FRAGNY Louis 1697-1714 55 TONDU Jean 1729-1731 97 TONDU Michel 1760-1768 170 TOUCY Jean 1743-1754 162 TOUENIER Arnoux 1720-1722 70 TOURNIER Elizabeth 1696-1697 27 TOURNIER François 1691-1698 29 TOURNIER François 1691-1698 28 TOURNIER Marie 1697-1698 29 8

TOURNU Andre 1740-1748 156 TOURNUS Andre 1747 156 TOURNUS Andre 1746-1747 156 TOUTEMPS Pierre 1716 58 TOUTEMPS Pierre 1718-1719 64 TRACHET Jean 1704 36 TRACLET François 1704-1708 45 TRACLET Jean et Claude 1736-1738 136 TRACLET Jean et Claude 1736-1738 139 TRAMBOUZ Pierre et Jean 1697-1698 29 TREMBLE (de) Jean 1732-1734 114 TRICAUD Charles 1691-1693 22 TRICAUD Charles 1705-1707 42 TRICHARD Pierrette 1735-1736 127 TROUILLEUR Georges 1725 71 TROUILLEUR Georges 1729 82 TRUCHET Jean-Claude 1736-1738 137 TURRIN François 1734 116 TURRIN de BELAIR François 1734-1736 126 VACHERON Benoîte 1692-1693 22 VACHERON Jacqueline 1751 159 VACHIER Marguerite 1701-1708 44 VACHOT Benoîte 1695-1697 7 VACHOT Benoîte 1695-1697 27 VACHOT François 1728-1729 86 VACHOT François 1728-1729 86 VADON Etienne 1726-1727 75 VADON Etienne 1726-1727 79 VAGINAY Antoine 1693 22 VAGINAY Catherine 1727-1730 89 VAGINAY Catherine 1728-1729 85 VAGINAY Jean 1684-1685 10 VALETY Antoine 1733 110 VALIER Charlotte 1732-1735 121 VALLETIN Jean-Louis 1720 66 VALLETON Jean-Louis 1734 116 VALLETON Jean-Louis 1719-1720 66 9

VALLETON Jean-Louis 1734-1736 126 VALLETY Antoine 1733 110 VALLETY Antoine 1729-1731 98 VALLIER Etienne 1727-1730 89 VALLOSSIERE Ayme 1672-1675 6 VARENARD Aime 1716 58 VARENARD François 1712-1716 58 VARENNE (de) marquise 1691-1698 29 VARENNE (de) marquise 1691-1698 28 VARINARD Antoinette 1686 11 VAUCHET Claude 1723-1729 82 VAURION (de) Antoine 1669 1 VAURION, successeur de CHAMELET 1777-1779 165 VEAU Joseph 1714-1715 57 VEAU Louis 1691-1692 20 VEDEAU Guillaume 1664-1674 5 VERBU (de) Marie 1719 64 VERET Antoine 1708-1705 56 VERGER Benoîte 1738-1741 146 VERGER Jacques 1739-1741 149 VERGER Marie 1738-1741 148 VERGIE Antoine 1742-1743 153 VERMARE Pierrette 1707 42 VERMOREL Antoine 1729-1751 159 VERMOREL Antoine 1775-1782 169 VERMOREL Antoine 1775-1782 167 VERMOREL Jean 1673-1675 6 VERMOREL Pierre 1730 88 VERMOREL Pierre 1725-1741 147 VERNAY Antoine 1730-1731 99 VERNEY Benoîte 1671-1685 10 VERNEY Humbert 1706 40 VERNISSON Claudine 1691-1692 21 VERRIER Benoît 1698 30 VERRIER François 1700-1706 39 VERSAULT Benoît 1700-1701 33 9

VERSAUT Benoît 1700-1701 33 VERSAUT Claire 1695-1696 26 VERSAUT Claude 1689 17 VERSAUT Claude 1680-1682 8 VERSET Henri 1696-1698 28 VEYRIEU (de) Thomas 1712-1714 55 VIAL Louis 1741-1743 151 VIAL Louis 1741-1743 152 VILLERD-LAROCHE Jean 1716 58 VILLERDS Charles 1691 19 VILLERS Blaize 1720-1730 88 VILLETTE-CHAPUIS (seigneur de) 1622-1687 11 VILLY(de) 1728-1734 111 VINCENT Hugues 1651-1695 24 VINCENT Hugues 1678-1682 8 VINCENT Jean-Marie 1704 36 VINCENT Louis 1693-1697 27 VINCENT Pierre 1771-1780 166 VINCENT Pierre 1771-1781 167 VIOJOT Jean 1709 47 VIORNERY Joseph 1682-1683 9 VIRNINARE Pierrette 1705-1707 42 VIRY (de) 1728-1732 104 VIVIER Vincent 1684-1688 15 VOLLUET (de) Michel 1638-1672 3 VOLRET-DESSALES Jean 1674-1676 6 VOLVET Barthélémy 1691-1696 25 VOUGY 1724-1735 117 VOUILLON Barthélémy 1731-1734 113 9

Annexe 2 Pièces justificatives 1519, 20 juillet. Anne de France concède aux Célestins de Lyon, pour une durée de neuf ans à compter de la Saint- Jean-Baptiste 1521, le quart du blé de la dîme qu elle perçoit à Gleizé. Original sur parchemin, signature autographe. Arch. dép. Rhône 3 B 1210. /1/ Anne de France duchesse de Bourbonnois et d Auvergne, contesse de Clermont, de Forestz et de la Marche et de Gien, vicontesse de Carlat /2/ et de Murat, de Beaujolois, de Combraille, de Nonnay, de Roche en Régnier et de Bourbon Lancey, a noz amez et feaulx gens de noz comptes, /3/ bailly et juge de Beaujolois ou leurs lieuxtenans, salut. L umble suplicacion et requeste de noz bien amezz les prieur, religieux et couvent /4/ de Notre Dame des célestins de Lion avons receue, contenant que eulx et leurs predecesseurs d ancienneté ont pris la quarte partie /5/ des bledz provenuz en ung disme pres Villefranche, appellé le disme de Glesi, et duquel disme nous appartient les trois /6/ quars du blé d icellui avecques les nonnelises et tout le disme du vin, esquelles nonnelises lesd. supplians nous ont requis /7/ que notre plaisir fust leur souffrir, prandre et parcevoir la quarte partie des bledz et grains y croissans, comme ilz ont fait /8/ es autres terres de lad. dismerie, et sur ce leur impartir notre grace et aumosne affin qu ilz aient mieulx de quoy euls /9/ entretenir et continuer le divin service. Nous, pour cesccauses autres bonnes considerations, et affin que soions participans /10/ es prieres et oraisons desd. Supplians, en aumosne leur avons donné et donnons pour le temps et terme de neuf anz a /11/ comuancer (sic) au jour et feste de la Nativité Sainct Jehan Baptiste que l on dira mil cinq cens vingt et ung, la quarte partie du disme /12/ des grains croissans esd. nonnelises, pour en joir durant lesd. neuf ans seullement par my ce qu ilz ne prendront aucune chose /13/ au disme du vin qui est pour le present et pourroit estre cy apres en lad. dismerie ; ains nous demourera led. disme du vin /14/ entierement et franchement comme il est accoustumé faire par cy devant. Si voulons et vous mandons que de noz present don /15/ et association pour led. temps et terme desd. neuf ans seullement, vous faictez, souffrez et laissez joir et user lesd. supplians, /16/ leurs fermiers et serviteurs, sans pour ce leur donner aucun destourbier ou empeschement au contraire. Car tel est nostre /17/ plaisir. Donné a Molins, le vingtiesme jour de juillet mil cinq cens dix neuf. /18/ (Signé) Anne de France. /19/ (Plus bas) Par madame la duchesse, /20/ Delestraq. 1734, 1 er décembre. Procès-verbal rappelant l existence des trois clés des archives. Arch. dép. Rhône, 3 B 1167. Ce jourd huy premier decembre mil sept cent trente quatre, en la chambre civile du baillage de Beaujollois a Villefranche, nous, lieutenant general, lieutenant particulier, assesseur criminel et conseiller secretaire assemblés, le sr Grunel de Lafayette agent des affaires de Mgr duc d Orleans, seroit venu en lad. chambre pour conférer avec nous sur les affaires qui consernent la baronnie de Beaujollois, laquelle conference finie, ledit sr de Lafayette auroit declaré aud. sr lieutenant general l un de nous, que pendant son sejour a Paris il auroit fait demander a la dame Mignot son epouse, la clef de la chambre des archives de lad. baronnie, laquelle il auroit gardée depuis de mesme que celle confiée aud. lieutenant particulier, adjoutant qu il en avoit fait faire une quatrieme pour lui, en execution d un resultat qu il pretend avoir esté fait au conseil de feu son altesse royale. Sur ce nous luy aurions representé que nous n avons aucune connoissance de ce resultat, qu il n avoit jamais présenté ny enregistré audit baillage, ce qui nous donnoit lieu de douter de son existance, avec d autant plus de raison que le baillage est juge domanial de la baronnie de Beaujollois qu en cette qualité il est depositaire-nez des tiltres qui la conservent, que l usage a esté tenyr et conserver trois clefs desd. archives, l une desquelles demeure au pouvoir des lieutenants generaux, une autre en celles du lieutenant particullier et la troisieme en 9

celles du procureur du Roi, qu en leur absence ou vacations lesd. clefs estoient remises aux premiers officiers que dans la situation ou estoient les choses il ne convenoit point aud. sr lieutenant general de recevoir lad. clef parce qu il estoit de nottorietté publique que l on avoit tiré desd. archives plusieurs tiltres pendant son absence ; et comme ces inconveniens interessent Monseigneur et qu il est a propos que son Conseil en soit instruit pour donner a ce sujet l ordre convenable, nous avons dressé le present proces verbal que nous avons signés avec notre greffier lesd. jour et an. Signé : Mignot ; Noyel ; Trolieur de la Vaupierre ; Messonnier (?) 1754, 26 juin. Information relative à un charivari à Pouilly-le-Monial et Ville-sur-Jarnioux. Arch. dép. Rhône, 3 B 559. /1/ Par devant nous /2/ Est comparu Mathieu Arnaud, charpentier et tonnelier, demeurant /3/ en la paroisse de Poully le Moinial, qui nous a dit en denoncant /4/ à Mr le procureur du Roy, qu ayant contracté mariage et recu /5/ la benediction nuptiale le dix huit de ce mois en lad. paroisse de Poully /6/ avec Antoinete Desmatis, habitante du meme lieu, il ne fut /7/ pas peu surpris de se voir arreté a la sortie de l église par /8/ neuf ou dix particuliers attroupés avec armes et instruments /9/ de guerre qui voulurent le forcer a leur donner de l argent, /10/ qu etonné de cette exaction il crut qu en leur offrant un ecu de six /11/ livres, il se debarrasseroit d entre leurs mains, mais ces particuliers /12/ rebuterent cet ecu, et saisirent l epousée pour l emmener de force. /13/ Ils luy dechirerent un tablier neuf de valeur d environ douze livres /14/ et persisterent à demander dix huit francs. Comme le plaignant /15/ reclama le secours du s r curé de la paroisse et de plusieurs assistants /16/ il parvint apres beaucoup de peine à faire relacher sa /17/ femme qui soufrit de la part des particuliers des discours, et des /18/ actions aussi libres qu injurieuses. Lorsqu il se fut retiré dans /19/ le domicile de son père en la paroisse de Ville sur Jarniou, /20/ il se crut à l abry des vexations et des insultes de ces quidams, /21/ mais ces derniers ayant comploté de se vanger profiterent /22/ de la nuit suivante pour s assembler seditieusement avec /23/ armes et attroupements. Ils se rendirent ainsi à la porte de /24/ la maison de Jeanne Berujeu, femme Desmatis, sa belle /25/ mere, ou ils firent un charivary affreux en se repandant /26/ en injures grossieres et obscenes. Cette scene fut terminée /27/ par des coups de pierre frapés avec tant de violence /28/ contre la porte qu elle en resta ebranlée et presque enfoncée. /29/ La nuit du dimanche vingt trois au lundy vingt /30/ quatre de ce mois, les memes particuliers formerent un nouvel /31/ atroupement aussi illicite que le premier, ils vinrent vers [v ] /1/ le milieu de la nuit au domicile du plaignant ou ils lancerent /2/ contre la porte et les fenetres une grele de pierres dont l une /3/ ataignit la femme Desmatis sa belle mere qui tomba sur /4/ le coup et se trouve encore grievement blessée, peu satisfaits /5/ de ces excès, ces seditieux couvrirent les murs et les portes /6/ de toutes sortes d ordures, en vomissant les plus graves injures /7/ tant contre luy que sa famille, enfin ils consommerent leur /8/ crime par un vol considerable qu ils firent aud. plaignant /9/ d une quantité de cereles et des merrein qu il tenoit en /10/ dehors de sa maison. /11/ Dans ces circonstances, comme la poursuite et la /12/ punition d un delit de cette sorte nous a eté reservée /13/ par les ordonnances privativement aux officiers des /14/ juges de seigneurs, il a été conseillé de nous rendre /15/ sa plainte en denonciation des faits cy dessus, circonstances /16/ et dependances. C est pour quoy il requiert à /17/ ce qu il nous plaise luy en donner acte, et de sa /18/ declaration qu il n entend faire partie civile et qu il /19/ s en raporte à Mr le procureur du Roy, neanmoins /20/ sous ces reserves de former sa demande en dommages et interet /21/ et reparations civiles, et qu il soit passé outre, et n a /22/ signé 9

Annexe 3 Table de concordance avec la cotation antérieure Ancienne cote Nouvelle cote 3 B 93 3 B 92 et 3 B 93 3 B 1 à 8 3 B 1 à 8 (sans changement) 3 B 9 3 B 1150 3 B 10 3 B 9 et 3 B 10 3 B 11 à 32 3 B 11 à 32 (sans changement) 3 B 33 3 B 33 et 3 B 34 3 B 34 Transféré dans la sous-série 4 C (élection de Villefranche) 3 B 35 à 49 3 B 35 à 49 (sans changement) 3 B 50 3 B 945 3 B 51 3 B 52 3 B 52 3 B 54 3 B 53 3 B 1112 3 B 54 3 B 54 3 B 55 à 67 3 B 55 à 67 (sans changement) 3 B 68 3 B 74 3 B 69 3 B 76 3 B 70 3 B 70 3 B 71 3 B 71 3 B 72 3 B 72 3 B 73 3 B 73 3 B 74 3 B 69 3 B 75 3 B 50 et 3 B 51 3 B 76 3 B 77 à 91 3 B 77 à 91 (sans changement) 3 B 92 3 B 1159 3 B 94 à 207 3 B 94 à 207 (sans changement) 3 B 208 3 B 944 3 B 209 3 B 208 3 B 210 3 B 209 et 3 B 210 3 B 211 à 374 3 B 211 à 374 (sans changement) 3 B 375 3 B 1107 3 B 376 3 B 375 et 3 B 1108 3 B 377 à 405 3 B 377 à 405 (sans changement) 3 B 406 3 B 406 et 3 B 407 3 B 407 3 B 501 3 B 408 à 416 3 B 408 à 416 (sans changement) 3 B 417 3 B 417 et 3 B 418 3 B 418 3 B 419 3 B 419 3 B 420 3 B 420 3 B 421 3 B 421 3 B 502 3 B 422 à 499 3 B 422 à 499 (sans changement) 3 B 500 3 B 500 3 B 501 3 B 500 3 B 502 3 B 503 3 B 503 3 B 504 3 B 504 3 B 505 3 B 505 3 B 505 3 B 506 à 526 3 B 506 à 526 (sans changement) 9

3 B 527 3 B 528 3 B 528 3 B 528 3 B 529 à 596 3 B 529 à 596 (sans changement) 3 B 597 3 B 527 3 B 598 3 B 597 et 3 B 598 3 B 599 à 3 B 669 3 B 599 à 3 B 669 (sans changement) 3 B 670 3 B 670 3 B 671 3 B 684 3 B 672 3 B 673 3 B 673 3 B 682 3 B 674 3 B 680 3 B 675 3 B 686 3 B 676 3 B 688 3 B 677 3 B 689 3 B 678 3 B 694 3 B 679 3 B 685 3 B 680 3 B 672 3 B 681 3 B 695 3 B 682 3 B 700 3 B 683 3 B 691 3 B 684 3 B 696 3 B 685 3 B 701 3 B 686 3 B 692 3 B 687 3 B 683 3 B 688 3 B 699 3 B 689 3 B 704 3 B 690 3 B 702 3 B 691 3 B 690 3 B 692 3 B 677 3 B 693 3 B 703 3 B 694 3 B 712 3 B 695 3 B 709 3 B 696 3 B 705 3 B 697 3 B 714 3 B 698 3 B 717 3 B 699 3 B 719 3 B 700 3 B 710 3 B 701 3 B 698 3 B 702 3 B 706 3 B 703 3 B 679 3 B 704 3 B 715 3 B 705 3 B 681 3 B 706 3 B 722 3 B 707 3 B 721 3 B 708 3 B 724 3 B 709 3 B 671 3 B 710 3 B 725 3 B 711 3 B 729 3 B 712 3 B 674 3 B 713 3 B 726 3 B 714 3 B 730 3 B 715 3 B 675 3 B 716 3 B 731 3 B 717 3 B 734 3 B 718 3 B 733 3 B 719 3 B 716 3 B 720 3 B 723 3 B 721 3 B 735 3 B 722 3 B 736 3 B 723 3 B 732 3 B 724 3 B 738 3 B 725 3 B 727 3 B 726 3 B 737 3 B 727 3 B 740 3 B 728 3 B 742 3 B 729 3 B 739 3 B 730 3 B 743 9

3 B 731 3 B 707 3 B 732 3 B 744 3 B 733 3 B 741 3 B 734 3 B 747 3 B 735 3 B 754 3 B 736 3 B 745 3 B 737 3 B 750 3 B 738 3 B 758 3 B 739 3 B 676 3 B 740 3 B 749 3 B 741 3 B 753 3 B 742 3 B 755 3 B 743 3 B 762 3 B 744 3 B 697 3 B 745 3 B 756 3 B 746 3 B 748 3 B 747 3 B 759 3 B 748 3 B 763 3 B 749 3 B 765 3 B 750 3 B 766 3 B 751 3 B 687 3 B 752 3 B 751 3 B 753 3 B 764 3 B 754 3 B 767 3 B 755 3 B 773 3 B 756 3 B 778 3 B 757 3 B 713 3 B 758 3 B 760 3 B 759 3 B 768 3 B 760 3 B 769 3 B 761 3 B 770 3 B 762 3 B 774 3 B 763 3 B 775 3 B 764 3 B 779 3 B 765 3 B 780 3 B 766 3 B 786 3 B 767 3 B 720 3 B 768 3 B 771 3 B 769 3 B 781 3 B 770 3 B 787 3 B 771 3 B 752 3 B 772 3 B 772 3 B 773 3 B 782 3 B 774 3 B 794 3 B 775 3 B 718 3 B 776 3 B 776 3 B 777 3 B 783 3 B 778 3 B 788 3 B 779 3 B 793 3 B 780 3 B 792 3 B 781 3 B 708 3 B 782 3 B 757 3 B 783 3 B 784 3 B 784 3 B 789 3 B 785 3 B 795 3 B 786 3 B 799 3 B 787 3 B 797 3 B 788 3 B 785 3 B 789 3 B 800 3 B 790 3 B 798 3 B 791 3 B 802 3 B 792 3 B 711 3 B 793 3 B 790 3 B 794 3 B 801 3 B 795 3 B 803 3 B 796 3 B 804 3 B 797 3 B 807 3 B 798 3 B 806 9

3 B 799 3 B 678 3 B 800 3 B 805 3 B 801 3 B 808 3 B 802 3 B 809 3 B 803 3 B 810 3 B 804 3 B 811 3 B 805 3 B 812 3 B 806 3 B 791 3 B 807 3 B 796 3 B 808 3 B 814 3 B 809 3 B 813 3 B 810 3 B 815 3 B 811 3 B 761 3 B 812 3 B 816 3 B 813 3 B 818 3 B 814 3 B 693 3 B 815 3 B 819 3 B 816 3 B 821 3 B 817 3 B 822 3 B 818 3 B 728 3 B 819 3 B 820 3 B 820 3 B 823 3 B 821 3 B 824 3 B 822 3 B 746 3 B 823 3 B 777 3 B 824 3 B 826 3 B 825 3 B 817 3 B 826 3 B 825 3 B 827 3 B 827 3 B 828 3 B 828 3 B 829 3 B 830 3 B 830 3 B 831 3 B 831 3 B 832 3 B 832 3 B 833 3 B 833 3 B 829 3 B 834 à 843 3 B 834 à 843 (sans changement) 3 B 844 3 B 846 3 B 845 3 B 847 3 B 846 3 B 848 3 B 847 3 B 849 3 B 848 3 B 850 3 B 849 3 B 851 3 B 850 3 B 852 3 B 851 3 B 853 3 B 852 3 B 854 3 B 853 3 B 855 3 B 854 3 B 860 3 B 855 3 B 861 3 B 856 3 B 862 3 B 857 3 B 863 3 B 858 3 B 864 3 B 859 3 B 865 3 B 860 3 B 866 3 B 861 3 B 867 3 B 862 3 B 868 3 B 863 3 B 873 3 B 864 3 B 874 3 B 865 3 B 875 3 B 866 3 B 876 3 B 867 3 B 877 3 B 868 3 B 878 3 B 869 3 B 879 3 B 870 3 B 880 3 B 871 3 B 881 3 B 872 3 B 882 3 B 873 3 B 883 3 B 874 3 B 884 9

3 B 875 3 B 885 3 B 876 3 B 886 3 B 877 3 B 887 3 B 878 3 B 888 3 B 879 3 B 902 3 B 880 3 B 889 3 B 881 3 B 890 3 B 882 3 B 891 3 B 883 3 B 892 3 B 884 3 B 893 3 B 885 3 B 894 3 B 886 3 B 895 3 B 887 3 B 896 3 B 888 3 B 897 3 B 889 3 B 898 3 B 890 3 B 899 3 B 891 3 B 900 3 B 892 3 B 906 3 B 893 3 B 907 et 908 3 B 894 3 B 911 3 B 895 3 B 912 3 B 896 3 B 913 3 B 897 3 B 914 3 B 898 3 B 915 3 B 899 3 B 916 3 B 900 3 B 917 3 B 901 3 B 918 3 B 902 3 B 919 3 B 903 3 B 920 3 B 904 3 B 921 3 B 905 3 B 922 3 B 906 3 B 923 3 B 907 3 B 925 3 B 909 3 B 927 3 B 910 3 B 928 3 B 911 3 B 929 3 B 912 3 B 930 3 B 913 3 B 931 3 B 914 3 B 932 3 B 915 3 B 933 3 B 916 3 B 924 3 B 917 3 B 901 3 B 918 3 B 903 3 B 919 3 B 904 3 B 920 3 B 905 3 B 921 3 B 909 3 B 922 3 B 910 3 B 923 3 B 934 3 B 924 3 B 935 3 B 925 3 B 936 et 937 3 B 926 3 B 938 3 B 927 3 B 946, 947 et 948 3 B 928 3 B 949 3 B 929 3 B 939 3 B 930 3 B 940 3 B 931 3 B 941 3 B 932 3 B 942 3 B 933 3 B 943 3 B 934 3 B 959 3 B 935 3 B 950 3 B 936 3 B 951 3 B 937 3 B 952 3 B 938 3 B 953 3 B 939 3 B 954 3 B 940 3 B 955 3 B 941 3 B 956 3 B 908 3 B 926 3 B 942 3 B 957 9

3 B 943 3 B 958 3 B 944 3 B 960 3 B 945 3 B 961 3 B 946 3 B 962 3 B 947 3 B 963 3 B 948 3 B 964 3 B 949 3 B 965 3 B 950 3 B 966 3 B 951 3 B 967 3 B 952 3 B 968 3 B 953 3 B 969 3 B 954 3 B 970 3 B 955 3 B 971 3 B 956 3 B 972 3 B 957 3 B 973 3 B 958 3 B 973, 3 B 974 et 3 B 975 ; 3 B 1100 3 B 959 3 B 976 3 B 960 3 B 977 3 B 961 3 B 978 3 B 962 3 B 979 3 B 963 3 B 980 3 B 964 3 B 981 3 B 965 3 B 982 3 B 966 3 B 983 3 B 967 3 B 984 3 B 968 3 B 985 3 B 969 3 B 986 3 B 970 3 B 987 3 B 971 3 B 988 3 B 972 3 B 989 3 B 973 3 B 990 3 B 974 3 B 990 3 B 975 3 B 991 3 B 976 3 B 992 3 B 977 3 B 993 3 B 978 3 B 994 3 B 979 3 B 995 3 B 980 3 B 996 3 B 981 3 B 997 3 B 982 3 B 998 3 B 983 3 B 999 3 B 984 3 B 1000 3 B 985 3 B1001 3 B 986 3 B1002 3 B 987 3 B 1003 3 B 988 3 B 1004 3 B 989 3 B 1005 3 B 990 3 B 1006 3 B 991 3 B 1007 3 B 992 3 B 1008 3 B 993 3 B 1009 3 B 994 3 B 1010 3 B 995 3 B 1011 3 B 996 3 B 1012 3 B 997 3 B 1013 3 B 998 3 B 1014 3 B 999 3 B 1015 3 B 1000 3 B 1016 3 B1001 3 B 1017 3 B1002 3 B 1018 3 B 1003 3 B 1019 3 B 1004 3 B 1020 3 B 1005 3 B 1021 3 B 1006 3 B 1022 3 B 1007 3 B 1023 3 B 1008 3 B 1024 3 B 1009 3 B 1025 1

3 B 1010 3 B 1026 3 B 1011 3 B 1027 3 B 1012 3 B 1028 3 B 1013 3 B 1029 3 B 1014 3 B 1030 3 B 1015 3 B 1031 3 B 1016 3 B 1032 3 B 1017 3 B 1033 3 B 1018 3 B 1034 3 B 1019 3 B 1035 3 B 1020 3 B 1036 3 B 1021 3 B 1037 3 B 1022 3 B 1038 3 B 1023 3 B 1039 3 B 1024 3 B 1040 3 B 1025 3 B 1041 3 B 1026 3 B 1043 3 B 1027 3 B 1044 3 B 1028 3 B 1045 3 B 1029 3 B 1046 3 B 1030 3 B 1047 3 B 1031 3 B 1048 3 B 1032 3 B 1049 3 B 1033 3 B 1050 3 B 1034 3 B 1051 3 B 1035 3 B 1052 3 B 1036 3 B 1053 3 B 1037 3 B 1054 3 B 1038 3 B 1055 3 B 1039 3 B 1056 3 B 1040 3 B 1042 3 B 1041 3 B 1057 3 B 1042 3 B 1058 3 B 1043 3 B 1060 3 B 1044 3 B 1061 3 B 1045 3 B 1062 3 B 1046 3 B 1063 3 B 1047 3 B 1064 3 B 1048 3 B 1065 3 B 1049 3 B 1066 3 B 1050 3 B 1067 3 B 1051 3 B 1068 3 B 1052 3 B 1069 3 B 1053 3 B 1070 3 B 1054 3 B 1071 3 B 1055 3 B 1072 3 B 1056 3 B 1073 3 B 1057 3 B 1074 3 B 1058 3 B 1075 3 B 1059 3 B 1076 3 B 1060 3 B 1077 3 B 1061 3 B 1078 3 B 1062 3 B 1090 3 B 1063 3 B 1079 3 B 1064 3 B 1080 3 B 1065 3 B 1081 3 B 1066 3 B 1082 3 B 1067 3 B 1083 3 B 1068 3 B 1084 3 B 1069 3 B 1085 3 B 1070 3 B 1086 3 B 1071 3 B 1087 3 B 1072 3 B 1088 3 B 1073 3 B 1089 3 B 1074 3 B 1091 3 B 1075 3 B 1092 3 B 1076 3 B 1093 3 B 1077 3 B 1094 1

3 B 1078 3 B 1095 et 1096 3 B 1079 3 B 1141 3 B 1080 3 B 1149 3 B 1081 3 B 1097 3 B 1082 Inséré dans 3 B 1066 3 B 1083 3 B 1101 3 B 1084 3 B 1102 3 B 1085 3 B 1103 3 B 1086 3 B 1104 3 B 1087 3 B 1105 3 B 1088 3 B 1106 3 B 1089 3 B 1151 3 B 1090 3 B 1156 3 B 1091 3 B 1205 3 B 1092 3 B 1099 3 B 1093 3 B 1094 3 B 1153 3 B 1095 3 B 75 3 B 1096 3 B 1158 3 B 1097 3 B 1161 3 B 1098 3 B 1059 3 B 1099 3 B 1152 3 B 1100 3 B 1154 3 B 1101 3 B 1102 Inséré dans 3 B 1207 3 B 1103 3 B 1200 3 B 1105 3 B 1202 3 B 1106 3 B 1203 3 B 1107 3 B 1204 3 B 1108 3 B 1115 3 B 1109 3 B 1116 3 B 1110 3 B 1117 3 B 1111 3 B 1118 3 B 1112 3 B 1120 3 B 1113 3 B 1121 3 B 1114 3 B 1123 3 B 1115 3 B 1124 3 B 1116 3 B 1126 3 B 1117 3 B 1127 3 B 1118 3 B 1122 3 B 1119 3 B 1134 3 B 1120 3 B 1119 3 B 1121 3 B 1137 3 B 1122 3 B 1138 3 B 1123 3 B 1139 3 B 1124 3 B 1171 à 1178 3 B 1125 3 B 1196 3 B 1126 3 B 1197 3 B 1127 Cote vacante 3 B 1128 (ex 1 B 1) 3 B 1198 3 B 1129 (ex 1 B 2) 3 B 1199 3 B 1130 3 B 1114 3 B 1104 3 B 1201 1

TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 2 SOMMAIRE 7 REPERTOIRE 9 Annexe I, Index des productions 34 Annexe 2, Pièces justificatives 90 Annexe 3, Table de concordance 92