Offre d assurance. Aperçu des prestations 2014.



Documents pareils
myflex. La ligne de produits qui s adapte à vos besoins spécifiques et vous offre des possibilités flexibles de choix et de changement.

L assurance-maladie pour les sportifs.

Des solutions sur mesure, pour une médecine optimale.

Assurances et prestations Les solutions en bref

Vue d ensemble des offres et des prestations

Assurance-maladie complémentaire (LCA)

Aperçu des produits d assurance proposés par le Groupe Mutuel pour les étudiants étrangers séjournant en Suisse

Bonus L assurance des soins complémentaires flexible

I. Généralités. l Assurance-hospitalisation Franchise à option 18 Choix restreint de l hôpital 19 Extension du choix de l hôpital 20

Sécurité sociale. Votre couverture d assurance légale en Suisse. (Dernière mise à jour: janvier 2015) ASSURANCES SOCIALES EN SUISSE

Conditions d assurance

Une protection d assurance de premier choix et de qualité suisse. Notre offre pour les expatriés

CGA. Assurance des soins. (Conditions générales d assurance) Visana SA, sana24 SA, vivacare SA. Med Call (LAMal) Valable dès 2014

Conditions supplémentaires d assurance (CSA) des prestations complémentaires d accidents OPTIMA selon la LCA. Edition

Conditions supplémentaires d assurance (CSA) Assurance complémentaire d hospitalisation HOSPITAL CLASSICA

Panorama des prestations 2016

NOVARTIS. L assurance-maladie Suisse Offre réservée au personnel de NOVARTIS. POUR LA MEILLEURE DES MéDECINES. AUJOURD HUI ET DEMAIN.

L assurance maladie qui simplifie votre séjour en Suisse!

CGA. Assurance obligatoire des soins (LAMal)

Assurance obligatoire des soins

Conditions générales d assurance (CGA)

INFORMATION SUR LES ASSURANCES

Digne de confiance. Règlement. Art. I. Dispositions générales Objet 1 Base 2 Formes particulières d assurance 3

Score. Studies :) L assurance des étudiants internationaux en Suisse Bienvenue

1. Assurance-maladie. Chapitre Assurances sociales Mis à jour le Etat du Valais

Assurances selon la LAMal

Assurance frais de guérison en cas d accident

Assurance complémentaire santé OMS

Vous avez besoin de soins Nous vous accompagnons. Informations pour les soins à domicile et en EMS

Complementa Extra. Couverture en division générale des hôpitaux publics du canton de domicile (hôpitaux cantonaux et de district).

ANALYSE STATISTIQUE ET

mondial assurance de base selon la LCA (pays de résidence à l étranger)

Reflexio Plénitude. La complémentaire santé sur-mesure pour les plus exigeants.

les garanties santé formules

Vue d'ensemble des produits

Mémento. de l assurance-accidents selon la loi fédérale sur l assuranceaccidents. GENERALI Assurances Générales SA, 1260 Nyon. Table des matières

Contrats Frais de santé. Bilan 2013

Swiss Ice Hockey Federation, Hagenholzstrasse 81, P.O. Box, CH-8050 Zürich Page 1 de 6

GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ

Assurances complémentaires collectives s-care/h-care

Assurance collective ASCO/SWICA pour les entreprises affiliées à l ASCO. Edition 2011

Mémento concernant l assurance-accidents obligatoire selon la LAA

www Sécurité sociale en Suisse: > Thèmes > Aperçu > Données de base

LES SOINS DE SANTÉ POUR LES MIGRANTS SANS PAPIERS EN SUISSE POLITIQUES

Hospitalisation Honoraires chirurgicaux et d anesthésie

VIVRE ET TRAVAILLER EN SUISSE

4. L assurance maladie

MOI PRÉVENTION SANTÉ PRÉVOYANCE

EVIDENCE. La complémentaire santé simple et claire

ÉLUS MUNICIPAUX RETRAITÉS Groupe 71H64

Applicabilité de la LPGA

LES TARIFS. Valable dès

Panorama des assurances sociales en Suisse

les garanties santé une solution globale pour vos salariés

Mémento LAA Guide pratique de l assurance-accidents

Au service de toute la famille

Tableau de garanties Accord National du 10 juin 2008 Socle conventionnel & Options

Regards. Portrait d entreprise du Groupe CSS

Frais de maladie et déductions aux impôts

LE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS

MUTUELLE DE NATIXIS. l adhésion du salarié au régime est obligatoire, comme par le passé, celle de ses ayants-droit éventuels est facultative ;

La Garantie Santé. Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité,

PROFITER D une AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN. Santé Gérant Majoritaire

L AI peut, à titre exceptionnel, prendre en charge les frais de. 3 Ces dispositions sont aussi valables pour les frontaliers

AIDE-MEMOIRE SUR L'ASSURANCE-MALADIE ET LE CHANGEMENT DE CAISSE

PEPS PRO L OFFRE SANTÉ DES PROFESSIONNELS INDÉPENDANTS

GENERALI MUTUELLE SANTE

NOTRE PRIORITE : VOTRE SATISFACTION

Assurance-accidents pour des manifestations de courte durée

Conditions générales d assurance (CGA) pour les assurances complémentaires selon la Loi sur le contrat d assurance (LCA)

Améliorez vos garanties collectives!

Tarifs de l hôpital universitaire pédiatrique de Bâle (UKBB)

Conditions générales d assurance (CGA)/

Information sur l Assurance SANTE

4.11 Etat au 1 er janvier 2013

e.nov SANTE Assurance Complémentaire Santé

Conditions générales d assurance (CGA) pour les assurances-maladie complémentaires

les garanties santé une solution globale pour vos salariés

À CHAQUE ÂGE SES BESOINS, À CHAQUE BUDGET SES PRIORITÉS

Être aux petits soins

Les formules Santé. Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT. La prise en charge des médecines douces

5 raisons de choisir la Mutuelle du Médecin. Une mutuelle dédiée aux médecins et à leur famille

Conditions générales d assurance (CGA) pour les assurances-maladie complémentaires (AMC)

Conditions générales d assurance (CGA)

[ LA MOBILITÉ ] LA COMPLÉMENTAIRE V.I. La Complémentaire V.I. international. L assurance n est plus ce qu elle était.

A votre service, en Suisse

Tarif et modifications tarifaires dans la loi sur l assurance-maladie (LAMal)

Les formules Santé. Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences!

Tableau des garanties Contrats collectifs

La solution santé et prévoyance modulable de Generali.

PLAN-EXPERTS DES GARANTIES DE PRÉVOYANCE CRÉÉES SPÉCIALEMENT POUR LES PRESCRIPTEURS

PROTÉGER LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS

Garantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général.

Startup Santé. Les avantages pour vous :

SANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. France Loisirs Assurances c est votre Assureur à domicile!

Garantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général.

Contrat nº Programme d assurance collective des retraités RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

Conditions générales pour les assurances maladie et accidents complémentaires du Groupe Mutuel Assurances GMA SA

UNE MONTAGNE D AVANTAGES...

Transcription:

Offre d assurance. Aperçu des prestations 2014. La CSS Assurance fait partie des leaders suisses Die CSS Gruppe gehört zu den führenden Krankenversicherern der Schweiz. Sie bietet günstige de l assurance maladie. Grâce à un éventail complet de produits et à des solutions d assurance Angebote für verschiedene Bedürfnisse und eine flexibles pour les familles et les personnes individuelles, les offres de la CSS sont taillées sur mesure der um fassendsten Produktepaletten. en fonction des envies spécifiques et du budget de Engagierte Gesamtberatungen und individuelle chacun. Dans nos agences implantées dans toute Lösungen für die Sicherheit von Familien und la Suisse, au nombre de plus de 120, nous vous Einzelpersonen liegen uns besonders am Herzen. aidons avec compétence à composer une solution d assurance parfaitement adaptée à vos besoins et vous conseillons de manière très personnelle. En Ganz tous persönlich: points personnel: conseil Beratung au unter 0844 0844 277 277 277 www.css.ch und www.css.ch

Domaine de prestations Assurance de base obligatoire selon la loi fédérale sur l assurance-maladie (LAMal) Assurance ordinaire des soins (LAMal) Traitement ambulatoire/médecine classique Traitement ambulatoire/médecine alternative Hospitalisation Couverture des frais selon le tarif du canton de domicile ou du lieu de travail chez des médecins, chiropraticiens, diététiciens, sages-femmes, logopédistes, physiothérapeutes, ergothérapeutes, infirmières et infirmiers reconnus Acupuncture, médecine anthroposophique, médecine chinoise, homéopathie et phytothérapie: couverture des coûts selon le tarif dans le canton de domicile ou sur le lieu de travail chez des médecins reconnus, ayant suivi un perfectionnement reconnu de FMH dans la discipline de médecine complémentaire concernée Aucune limitation du montant ou du temps (hôpital public/hôpital pour cas aigus), division commune des listes hospitalières cantonales correspondantes facultatives en cas d hospitalisation Etranger Promotion de la santé/prévention Médicaments Couverture des coûts en cas d urgence en ambulatoire et en stationnaire dans la division commune, au max. jusqu au double du tarif du canton de domicile en Suisse. Pour les pays de l UE (y c. l Islande, la principauté du Liechtenstein et la Norvège) sont applicables des dispositions particulières selon les accords bilatéraux Selon l ordonnance sur les prestations dans l assurance obligatoire des soins, art. 12 Médicaments prescrits médicalement de la liste des génériques de l Office fédéral de la santé publique (OFSP), de la liste des médicaments ou de la liste des spécialités Cures balnéaires et de convalescence Maternité/Allaitement Cures balnéaires*: CHF 10 par jour, 21 jours par an plus frais méd. Cures de convalescence: uniquement les frais médicaux selon la LAMal 8 examens de contrôle, 2 échographies en cas de grossesse normale, naissance à domicile ou à l hôpital, cours de préparation à l accouchement, max. CHF 100, conseil en allaitement max. 3 séances Stérilisation Correction des oreilles Examens préventifs Prévention médicale/vaccins Verres de lunettes/lentilles de contact Tous les 3 ans, selon le tarif du canton de domicile ou du lieu de travail Contributions à des mesures de prévention médicale, p.ex. vaccins pour les enfants CHF 180/année civile jusqu à 18 ans Frais de transport et de sauvetage Soins à domicile/soins dans un EMS Moyen auxiliaires Transport: 50%, max. CHF 500 Sauvetage: 50%, max. CHF 5000 Coûts des traitements prescrits médicalement et mesures thérapeutiques dispensées par des organisations Spitex reconnues à domicile ou dans des EMS Contributions prescrites par la loi pour des moyens auxiliaires selon la «Liste des moyens et appareils» Hygiène dentaire Traitements dentaires Couverture des coûts pour des maladies graves du système masticatoire ou lorsque le traitement est rendu nécessaire par une maladie générale grave. Soins primaires en cas d accident dentaire (lorsque l accident est inclus) Correction de la position des dents Psychothérapie Couverture des coûts pour la psychothérapie chez un médecin En cas de prestations, les franchises légales/quotes-parts convenues sont déduites. * dans des établissements thermaux reconnus

Assurances complémentaires des soins selon la LCA Assurance standard CSS Assurance zoom Assurance pour médecine alternative Couverture des coûts** dans toute la Suisse chez des médecins, chiropraticiens, sages-femmes, logopédistes, physiothérapeutes, ergothérapeutes, infirmières et infirmiers reconnus Couverture des coûts** dans toute la Suisse chez des médecins, chiropraticiens, sages-femmes, logopédistes, physiothérapeutes, ergothérapeutes, infirmières et infirmiers reconnus Max. CHF 10 000 pour des méthodes thérapeutiques alternatives***, pour des traitements par des fournisseurs de prestations et pour des méthodes de médecine alternative reconnus par la CSS Max. CHF 10 000 pour des méthodes de soins alternatives***, pour des traitements effectués par des fournisseurs de prestations et des méthodes de médecine alternative reconnus par la CSS Couverture des coûts dans toute la Suisse dans des hôpitaux publics et privés reconnus par la CSS (liste des hôpitaux selon la LAMal et la CSS), division commune Couverture des coûts dans toute la Suisse dans des hôpitaux publics et privés reconnus par la CSS (liste des hôpitaux selon la LAMal et la CSS), division commune. Médecine alternative: mêmes prestations que pour les traitements ambulatoires. En tout, max. CHF 10 000 pour des méthodes de soins de médecine alternative*** Mêmes prestations que pour les traitements ambulatoires. En tout, max. CHF 10 000 pour des méthodes de soins de médecine alternative*** Max. CHF 30 par jour pendant 14 jours pour les frais de lit d une personne accompagnant l enfant hospitalisé et assuré à la CSS. Max. CHF 100 par jour pour les soins du nourrisson en bonne santé assuré à la CSS en cas de nouvelle hospitalisation de la mère dans les 10 semaines qui suivent la naissance Couverture dans le monde entier en cas d urgence: ambulatoire** et stationnaire en division commune au max. le triple du tarif du canton de domicile en Suisse (y c. prestations de l assurance de base) Max. CHF 30 par jour pendant 14 jours pour les frais de lit d une personne accompagnant l enfant hospitalisé et assuré à la CSS. Max. CHF 100 par jour pour les soins du nourrisson en bonne santé assuré à la CSS en cas de nouvelle hospitalisation de la mère dans les 10 semaines qui suivent la naissance Couverture intégrale des coûts dans le monde entier en cas de maladie aiguë ou d accident pendant 10 semaines. Prise en charge des coûts de transport d urgence jusqu à l hôpital approprié le plus proche Médicaments prescrits par un médecin et reconnus scientifiquement (sauf médicaments de la «Liste des spécialités» et de la «Liste des produits pharmaceutiques pour application spéciale [LPPA]»)** Médicaments prescrits par un médecin et reconnus scientifiquement (sauf médicaments de la «Liste des spécialités» et de la «Liste des produits pharmaceutiques pour application spéciale [LPPA]»)**. Médicaments de médecine alternative selon la liste CSS, jusqu au montant maximum*** Médicaments phytothérapeutiques et homéopathiques selon la liste de la CSS, dans la mesure où le fournisseur de prestations dispose d une reconnaissance de la CSS pour la méthode concernée. En tout, max. CHF 10 000 par année civile pour des méthodes de soins de médecine alternative*** Couverture des frais des échographies, CHF 200 de prime d allaitement par enfant, offre complète de cours et de conseil dans le cadre du compte «santé» Contribution aux coûts pour la stérilisation ambulatoire ou stationnaire Contribution aux coûts pour la correction des oreilles en ambulatoire ou en stationnaire pour les enfants jusqu à 18 ans révolus Examens gynécologiques préventifs** Couverture des frais des échographies, CHF 200 de prime d allaitement par enfant, offre complète de cours et de conseil dans le cadre du compte «santé» Contribution aux coûts pour la stérilisation ambulatoire ou stationnaire Contribution aux coûts pour la correction des oreilles en ambulatoire ou en stationnaire pour les enfants jusqu à 18 ans révolus Examens gynécologiques préventifs** Offre complète de cours et de conseil dans le cadre du compte «santé» CHF 200 par paire de lunettes jusqu à 18 ans révolus CHF 200 tous les 3 ans, à partir de 19 ans CHF 200 par paire de lunettes jusqu à 18 ans révolus CHF 200 tous les 3 ans, à partir de 19 ans Transports d urgence, max. CHF 5000 par cas Actions de recherche et de sauvetage, max. CHF 50 000 par cas Contribution aux coûts selon la liste des moyens auxiliaires de la CSS Contribution aux coûts selon la liste des moyens auxiliaires de la CSS 50%, max. CHF 150 pour les adultes 50%, max. CHF 1000 par enfant 50%, max. CHF 1000 pour extraction de dents de sagesse pour les adultes 50%, max. CHF 1000 par enfant 50%, max. CHF 1000 pour extraction de dents de sagesse pour les adultes 50%, max. CHF 12 000 jusqu à 20 ans révolus 50%, max. CHF 12 000 jusqu à 20 ans révolus CHF 40 par séance pour 20 séances pour des traitements de maladie chez des psychothérapeutes reconnus par la CSS CHF 40 par séance pour 20 séances pour des traitements de maladie chez des psychothérapeutes reconnus par la CSS ** 10% de quote-part *** 20% de quote-part, CHF 300 de franchise pour les adultes

Assurances complémentaires d hospitalisation selon la LCA Assurance standard CSS plus Assurance d hospitalisation demi-privée ou privée Couverture des coûts** dans toute la Suisse chez des médecins, chiropraticiens, sages-femmes, logopédistes, physiothérapeutes, ergothérapeutes, infirmières et infirmiers reconnus par la CSS Couverture des coûts dans toute la Suisse dans des hôpitaux publics et privés reconnus (liste des hôpitaux selon la LAMal et la CSS), libre choix du médecin, de l hôpital et de la division hospitalière. Participation aux coûts (pour les coûts dépassant ceux de la division commune dans le canton de domicile): Demi-privé: 20%, max. de CHF 4000 Privé: 35%, max. de CHF 7000 Max. CHF 30 pendant 14 jours pour les frais de lit pour l accompagnant d un enfant hospitalisé et assuré à la CSS. Max. CHF 100 par jour pour les soins d un nourrisson en bonne santé et assuré à la CSS en cas de nouvelle hospitalisation de la mère dans les 10 semaines qui suivent la naissance Couverture des coûts dans le monde entier pour les cas d urgence: ambulatoire** et stationnaire dans la division commune au max. jusqu au triple du tarif du canton de domicile en Suisse (y c. prestations de l assurance de base), division demi-privée/privée avec partici pation aux coûts en %, comme en Suisse Couverture des coûts dans toute la Suisse dans des hôpitaux publics ou privés reconnus, dans la division demi-privée ou privée. Autres variantes possibles: Franchise annuelle demi-privée: CHF 1000 ou 2000 Franchise annuelle privée: CHF 3000 ou 4000 Couverture des coûts avec liste limitative des hôpitaux Max. CHF 30 pendant 14 jours pour les frais de lit pour l accompagnant d un enfant hospitalisé et assuré à la CSS. Max. CHF 100 par jour pour les soins d un nourrisson en bonne santé et assuré à la CSS en cas de nouvelle hospitalisation de la mère dans les 10 semaines qui suivent la naissance Couverture des coûts dans le monde entier pour des cas d urgence dans les mêmes proportions que les coûts dans le canton de domicile en Suisse (couverture d assurance demi-privée ou privée) Médicaments prescrits par un médecin et reconnus scientifiquement (sauf médicaments de la «Liste des spécialités» et de la «Liste des produits pharmaceutiques pour application spéciale [LPPA]»)** Couverture des coûts pour des échographies, CHF 200 d indemnité d allaitement par enfant, offre complète de cours et de conseil dans le cadre du compte «santé» Offre complète de cours et de conseil dans le cadre du compte «santé» Contribution aux coûts pour la stérilisation ambulatoire ou stationnaire Contribution aux coûts pour la correction des oreilles ambulatoire ou stationnaire pour les enfants jusqu à 18 ans révolus Examens gynécologiques préventifs** CHF 200 par paire de lunettes jusqu à 18 ans révolus CHF 200 tous les 3 ans, dès 19 ans Contribution selon la liste des moyens auxiliaires de la CSS 50%, max. CHF 1000 pour les enfants 50%, max. CHF 1000 pour extraction de dents de sagesse pour adultes 50%, max. CHF 12 000 jusqu à 20 ans révolus CHF 40 par séance jusqu à 20 séances pour des traitements de maladie chez des psychothérapeutes reconnus par la CSS

D autres assurances complémentaires selon la LCA. Assurance pour soins dentaires. Aperçu des variantes Traitements, tels que radiographies, obturations, extractions, hygiène dentaire Correction de la position des dents Examens de contrôle Interventions prothétiques, telles que couronnes, dents à pivot, barres de maintien, ponts, prothèses partielles ou totales 50%, max. CHF 1000 75%, max. CHF 2000 excl. frais de correction de la position des dents 75%, max. CHF 3000 75%, max. CHF 5000 Franchise de CHF 500 Assurance de cure et de soins. Condition de conclusion Conclusion de l assurance d hospitalisation, de l assurance standard CSS ou de l assurance standard CSS plus Condition d allocation des prestations Ordonnance médicale au préalable Variante 1 Variante 2 Variante 3 Contribution pour: cures balnéaires cures de convalescence après hospitalisation soins à domicile et aide ménagère max. CHF 80 par jour, jusqu à CHF 800 max. CHF 80 par jour, jusqu à CHF 1600 max. CHF 80 par jour, jusqu à CHF 2400 Assurance pour cas d urgence. Condition de conclusion Conclusion de l assurance d hospitalisation, de l assurance standard CSS ou de l assurance standard CSS plus Variante 1 Variante 2 Variante 3 Transports d urgence jusqu à l hôpital approprié le plus proche max. CHF 5000 par cas max. CHF 7000 par cas illimité Transports servant à éviter ou à réduire des hospitalisations max. CHF 500 max. CHF 700 max. CHF 1000 Opérations de recherche et de sauvetage max. CHF 50 000 par cas max. CHF 70 000 par cas max. CHF 100 000 par cas Assurance de protection juridique du patient. L assurance de protection juridique du patient* offre une protection complète en cas de différends juri diques en rapport avec des erreurs de traitement médical en cas de maladie ou accident. Par cas, au maximum CHF 250 000 sont pris en charge pour les frais suivants (énumération exhaustive): Frais d avocat suivant les tarifs localement en vigueur Frais d expertise occasionnés par le tribunal ou par la personne assurée Frais de tribunaux et de procédure Indemnités de procès à la partie adverse Les frais d encaissement de montants attrribués à la personne assurée * Entité juridique: Orion Assurance de Protection Juridique SA

complémentaires. Compte «santé». Le compte «santé» soutient de nombreuses offres de promotion de la santé et de prévention. Conditions de l offre Conclusion de l assurance standard CSS, standard CSS plus, zoom, de l assurance d hospitalisation demi-privée/privée, de l assurance pour médecine alternative Etendue de l offre/domaine d offre Famille: cours de préparation à l accouchement, natation pour bébés et enfants en bas âge, cours sur les cas d urgence pour les enfants en bas d âge, etc. Fitness: abonnement dans un centre de fitnesse Activité physique: cours de gymnastique du dos et de maintien, cours d Aqua-Fit, etc. 50%, max. CHF 500 par année civile (fitness, activité physique, divers, toujours à hauteur de CHF 250) Divers: cours de maîtrise du stress, cours de respiration, de désaccoutumance au tabac, training autogène, gymnastique et natation adaptées aux personnes cardiaques, vaccins préventifs et de protection, check-up médical, etc. L offre peut être adaptée à tout moment par la CSS Assurance sur une base unilatérale. Les prestations, ainsi que le montant maximal, ne peuvent être perçus qu une seule fois, même si plusieurs produits donnant droit au compte «santé» ont été conclus. Pour de plus amples informations sur la validité, l offre et les conditions, connectez-vous sur: www.css.ch/comptesante Bonus du compte «santé». Le bonus du compte «santé» offre une plus-value intéressante selon le tableau joint. Conditions de l offre Assurés couverts par l assurance standard CSS ou l assurance standard CSS plus, dès lors qu ils ont conclu en plus l assurance pour cas d urgence, de cure et de soins, l assurance pour médecine alternative et l assurance pour décès ou invalidité par accident (ADI). En lieu et place de l assurance pour médecine alternative, il est possible de choisir l assurance pour soins dentaires. Pour les assurés couverts par l assurance zoom, l assurance de cure et de soins, l assurance pour soins dentaires et l assurance pour décès ou invalidité par accident sont nécessaires. Etendue de l offre Association sportive: contribution à la cotisation de membre d actif d une association sportive en Suisse Piscine ouverte/couverte: contribution à l abonnement saisonnier ou annuel dans une piscine publique ouverte ou couverte en Suisse 50%, max. CHF 100 par année civile L offre peut être adaptée à tout moment par la CSS Assurance sur une base unilatérale. Pour de plus amples informations sur la validité, l offre et les conditions, connectez-vous sur: www.css.ch/comptesante Ce prospectus est censé vous fournir un aperçu et n a pas la prétention d être exhaustif. Les détails de l offre figurent dans les prescriptions légales de la loi fédérale sur l assurance-maladie (LAMal), la loi fédérale sur le contrat d assurance (LCA) ainsi que dans les conditions générales d assurance (CGA) et les conditions complémentaires (CC) qui sont déterminantes pour l obligation d allouer des prestations du Groupe CSS. Toutes les données de ce prospectus sont valables pour l année civile en cours. Des modifications pour l année suivante demeurent réservées. Form. 502f-11000-07.13-ost