Modernisation et développement du réseau de transports en commun en Île-de-France : état d avancement 2015

Direction régionale et interdépartementale de l Équipement et de l Aménagement d Ile-de-France Modernisation et développement du réseau de transports en commun en Île-de-France : état d avancement 2015 Octobre 2015 C onformément aux orientations et suite aux décisions du gouvernement pour la mise en œuvre du Nouveau Grand Paris des Transports, l amélioration de la qualité de service apportée aux usagers et le renouvellement, la modernisation et le développement des infrastructures du réseau de transports en commun se poursuivent autour de trois axes majeurs et complémentaires. Ils prévoient des investissements massifs pour répondre aux enjeux liés aux transports en Île-de-France. Le Nouveau Grand Paris des transports : un réseau de transports collectifs modernisé et étendu. Le Nouveau Grand Paris des transports intègre à la fois les opérations du plan de mobilisation des transports en Île-de-France et le projet de métro automatique du Grand Paris Express. La modernisation et l extension du réseau existant sont mis en œuvre selon le plan de mobilisation pour les transports cofinancé par l'état, la Région, les collectivités locales, notamment les Conseils départementaux, les opérateurs de transports, la mobilisation des recettes affectées à la Société du Grand Paris à hauteur de 2 milliards d euros et le STIF. Il comprend notamment le prolongement du RER E à l'ouest, la modernisation des RER et l'amélioration des lignes de Transilien, des liaisons de tangentielles en tram-train, des prolongements de lignes de métro et enfin, la réalisation de tramways et de bus à haut niveau de service. La création de nouvelles lignes de métro automatique du Grand Paris Express est confiée à la Société du Grand Paris (SGP). Les travaux ont débuté en 2014 et les lignes seront mises progressivement en service entre 2020 et 2030. Le Grand Paris Express est constitué de 200 km de lignes de métro et comprend 68 nouvelles gares dont beaucoup en interconnexion avec les lignes existantes. Le projet du Nouveau Grand Paris des transports répond à un enjeu de qualité de vie en Île-de-France, en rendant les conditions d exploitation du réseau de transports collectifs plus fiables et plus confortables, et en apportant une meilleure qualité de service aux usagers. Il répond également à un enjeu de solidarité au sein de la région, par le désenclavement des territoires les plus défavorisés de l Île-de-France, qui ont besoin d un accès facilité aux zones emplois, ainsi que d attractivité et d efficacité économique. Ministère de l écologie, du développement durable et de l énergie Ministère du logement, de l égalité des territoires et de la ruralité PRÉFET DE LA RÉGION

2 Modernisation et développementdu réseau de transports en commun en Île-de-France Le déploiement du plan de mobilisation pour les transports relatif aux opérations de modernisation et de développement du réseau francilien : plus de 1,2 milliard d euros engagés en 2015 Le CPER 2015-2020 signé par l État et le Conseil régional d Île-de-France le 9 juillet dernier amplifie l effort de l ensemble des partenaires (État, Conseil régional, collectivités locales en particulier les Conseils départementaux et la Ville de Paris, et mobilisation des recettes affectées à la Société du Grand Paris) en faveur de ces opérations. Sur cette période, ce sont 7,5 milliards d euros qui seront consacrés à ces projets. La mise en œuvre du CPER et le dialogue entre l État, le Conseil régional d Île-de-France et leurs partenaires, au premier rang desquels les Conseils départementaux et la Ville de Paris, permettent de répondre aux besoins des projets du plan de mobilisation. Les échanges engagés depuis la signature du CPER en juillet 2015 ont permis de mettre en place les conventions financières d un nombre important de projets en 2015 (voir carte en annexe), pour la première année d exécution du contrat. Ce sont ainsi plus de 1,2 milliard d euros qui ont d ores et déjà été engagés depuis la signature du CPER. Amélioration des gares des RER Les conventions mises en place en 2015 par l État, la Région Île-de-France, la RATP et la SNCF ont permis de financer les études de projets et travaux de modernisation des gares d Auber, Bussy-Saint Georges, Vincennes, Ivry et Maisons- Alfort. Les travaux qui seront réalisés dans ce cadre permettront d améliorer les conditions de circulation des voyageurs et l accessibilité des gares, mais également de renforcer la sécurité des passagers et d offrir une meilleure qualité de service dans des environnements rénovés. Tramway T1 vers l ouest à Colombes Les financements mis en place en 2015 par l État, la Région Île-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de- Seine permettent d engager les acquisitions foncières et les premiers travaux de cette opération. Ce prolongement du T1 facilitera les déplacements de banlieue à banlieue, dans le département des Hauts-de-Seine, depuis et vers la Seine-Saint- Denis, renforcera la desserte des pôles urbains et d emplois et accompagnera la requalification et l intensification urbaine. Tramway T3 à Porte d Asnières La convention financée en 2015 par l État, la Région Île-de-France et la Ville de Paris porte sur une première tranche de travaux du prolongement du tramway T3 à la porte d Asnières, notamment la déviation de réseaux et la reconfiguration de certains ouvrages routiers ainsi que l insertion urbaine et la réalisation du système de transports. Ce prolongement traversera les 17 e et 18 e arrondissements de Paris et bénéficiera aussi aux communes limitrophes des départements de Seine-Saint-Denis (Saint-Ouen et Saint-Denis) et des Hauts-de-Seine (Clichy, Asnières-sur-Seine et Levallois-Perret). Il améliorera ainsi les conditions de déplacement des quartiers du nord-ouest parisien, notamment en direction des grands équipements hospitaliers (hôpital Bichat Claude Bernard, hôpital Beaujon, etc.), d enseignement, administratifs (le futur tribunal de grande instance), sportifs et culturels. Il desservira des zones en grand projet de renouvellement urbain (GPRU) situés entre les boulevards des Maréchaux et le boulevard périphérique, la ZAC des Batignolles, où le projet de la Cité judiciaire est implanté. Tramway T7 jusqu à Juvisy-sur-Orge La convention financée par l État, la Région Île-de-France et le Conseil départemental de l Essonne en 2015 porte sur les études de projet, la poursuite des acquisitions foncières et les premiers travaux de prolongement du T7. Ce prolongement entre Athis-Mons et la gare de Juvisy-sur-Orge permettra de relier le pôle d emplois d Orly-Rungis à l important pôle de correspondance de Juvisy-sur-Orge, desservi notamment par les RER C et D. Il contribuera également à l amélioration de l environnement urbain le long de la RN7. Cette opération est coordonnée avec les travaux de réaménagement du pôlegare de Juvisy. Direction régionale et interdépartementale de l Équipement et de l Aménagement d Ile-de-France

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4 Modernisation et développementdu réseau de transports en commun en Île-de-France Tramway T9 entre Paris et Orly-ville Les financements mis en place en 2015 par l État, la Région Île-de-France, le Conseil départemental du Val-de-Marne, la Ville de Paris et la Communauté d Agglomération Seine-Amont sont destinés à réaliser les études de projet et à enclencher les travaux les plus urgents notamment sur la RD5. Le projet de tramway Paris Orly Ville reliera la Porte de Choisy à Orly Fer à Cheval. Il desservira six communes (Paris, Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine, Thiais, Choisy-le-Roi, Orly) soit 140 000 habitants et 65 000 emplois. Cette future liaison permettra diverses correspondances avec les réseaux structurants et accompagnera le développement de ce territoire (requalification de la RD5, desserte de la ZAC Rouget-de-Lisle à Vitry et la ZAC du Plateau à Ivry). Le débranchement du T4 vers Clichy et Montfermeil L État et la Région Île-de-France ont mis en place en 2015 une seconde convention de financement des travaux et des acquisitions foncières. La création d une nouvelle branche du T4 vers le plateau de Clichy-Montfermeil désenclavera des territoires encore mal desservis par les transports en commun. Elle permettra une liaison directe entre Bondy et Montfermeil et offrira aux passagers un accès rapide aux lignes E et B du RER, ainsi que, à terme, via les gares de Clichy-Montfermeil et de Bondy, au réseau de métro automatique du Grand Paris Express. Tangentielle ouest (TGO) L État, la Région Île-de-France et le Conseil départemental des Yvelines ont financé en 2015 une convention relative aux études de projet de la phase 1 et une convention portant sur les études complémentaires de la phase 2 pour la traversée de Poissy. La phase 1 consiste à prolonger la Grande Ceinture Ouest jusqu à Saint Germain-RER (RER A) au Nord, et Saint- Cyr l Ecole (RER C) au Sud. La phase 2 prévoit le prolongement jusqu à Achères-Ville RER A. Le projet, qui réutilise en partie les voies de la Grande Ceinture non exploitées aujourd hui, assurera des correspondances efficaces avec les lignes radiales (RER A et C et, à terme, RER E). Tram-train entre Massy et Evry (TTME) L État, la Région Île-de-France et le Conseil départemental de l Essonne ont financé en 2015 une convention relative à la première tranche de travaux du TTME. Ce projet consiste d une part en la création d un tramway urbain entre Épinay-sur- Orge et Évry-Courcouronnes sur 10,6 km et d autre part en l aménagement d une voie ferroviaire existante entre Massy- Palaiseau et Épinay-sur-Orge sur 10,1 km. Le projet permettra ainsi de relier deux pôles économiques majeurs du département que constituent Massy et Évry. Modernisation et prolongement de la ligne 11 du métro Le plan de financement du prolongement de la ligne 11 du métro à Rosny-Bois-Perrier, d un montant de l ordre de 1,3 milliard d euros, a été finalisé par l État, le Conseil régional d Île-de-France, la mobilisation des recettes affectées à la SGP, la Ville de Paris, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et la RATP. Une première convention de plus de 100M est engagée Modernisation des RER La mobilisation de 210 M des recettes affectées à la SGP permet de couvrir l ensemble des besoins pour les schémas directeurs de modernisation des lignes de RER en 2015. Il a en particulier été décidé de financer des opérations permettant d améliorer les performances de ces lignes ou de limiter les impacts liés à des situations perturbées : création d installations de retournement à Etoile et à Chessy, aménagement d une 4ème voie en gare de Cergy-le-Haut sur le RER A, amélioration de la signalisation, reconfiguration du plan de voie à Saint-Rémy-lès-Chevreuse et création d un tiroir de retournement à Orsay sur le RER B. Par ailleurs, des études opérationnelles de niveau avant-projet ont été financées pour la première phase d interventions sur la désaturation du nœud de Brétigny sur le RER C et pour évaluer la possibilité de développer l offre du RER D sur la branche de Melun (création éventuelle d une 3 e mission). Modernisation et prolongement du RER E (EOLE) Le financement des premiers travaux et du système d exploitation (NextEO) du prolongement du RER E à l Ouest sont pris en charge à hauteur de 160 M par les recettes affectées à la SGP, afin de répondre aux besoins immédiats du projet. Les échanges entre les partenaires doivent se poursuivre pour permettre la mise en place d un protocole global de financement dans le courant du premier semestre 2016.

5 Les constructions des quatre nouvelles lignes (lignes 15 à 18) réseau de métro automatique du Grand Paris Express compléteront le réseau de transports francilien Tronçons du GPE Ligne 15 Sud Ligne 15 Ligne 16/17 Ligne 14 Ligne 15 Ouest Ligne 15 Est Ligne 17 Nord Ligne 16, 17 Sud et 14 Nord Ligne 14 Sud Ligne 18 Avancement de la procédure Déclaration d utilité de déclaration d utilité publique publique 24/12/2014 Enquête publique 21/09 au 29/10/2015 Enquête publique 1 er semestre 2016 Enquête publique 1 er semestre 2016 Déclaration d utilité publique attendue fin 2015 Enquête publique Enquête publique 01/06 au 09/10/2015 1 er trimestre 2016 Les procédures administratives sont toutes engagées, permettant une approbation des dossiers d enquête préalable à la déclaration d utilité publique de chacun des projets par le conseil du STIF et le conseil de surveillance de la SGP avant la fin 2015. Les dernières enquêtes auront lieu avant la fin du premier semestre 2016. L ensemble des dossiers d investissement aura par ailleurs été soumis à l approbation du conseil de surveillance de la SGP d ici la fin de l année 2015, permettant ainsi l engagement des phases suivantes, de la consultation des entreprises et des marchés de travaux. La ligne 15 sud sera mise en service à l horizon 2022. Les procédures administratives se poursuivent selon le calendrier prévu. Le dossier loi sur l eau est ainsi soumis à enquête publique du 26 octobre au 28 novembre prochain. Les premiers permis de construire, dont celui du site de maintenance et de remisage situé à Champigny-sur-Marne, sont en cours d instruction par les services de l État. Enfin, les travaux préparatoires et de déplacement de réseaux concessionnaires ont commencé en 2015 et le premier appel d offre de travaux génie civil pour la gare de Fort d Issy Vanves Clamart a été lancé début juillet. La DRIEA est fortement mobilisée dans la conduite des procédures administratives relatives aux différents tronçons du réseau de transport. En coordination étroite avec les autres services de l État, et en particulier la DRIEE, elle accompagne la SGP dans la mise en place d une stratégie opérationnelle permettant de sécuriser les procédures administratives liées au réseau de transport et d optimiser les délais afférents. La DRIEA assure par ailleurs pour le compte du préfet de région, en lien avec la SGP, le suivi, l instruction et l organisation des enquêtes préalables à la déclaration d utilité publique de l ensemble des tronçons du réseau de transport du Grand Paris Express. Les directions territoriales de la DRIEA sont chargées de l instruction des autorisations d urbanisme, en particulier les permis de construire des gares et des ouvrages nécessaires au réseau de transport, déposés par la SGP. Les contrats entre le STIF et les opérateurs RATP et SNCF sont approuvés Ces contrats constituent un outil majeur pour assurer une réponse adaptée aux attentes des usagers en matière d offre de transport, de qualité de service, de sécurité et d information des voyageurs. Ces contrats portent des investissements essentiels pour la maintenance, le renouvellement et la modernisation des infrastructures du réseau et du matériel roulant : 8,5 milliards pour le contrat STIF-RATP et 3,8 milliards d euros pour le contrat STIF-SNCF sur la période de ces contrats. Les programmes d investissement des opérateurs de transports ont connu une forte montée en charge pour répondre à la nécessité de régénérer le réseau existant. Pour la RATP, le montant des investissements est ainsi passé de 170 M en 2012 à une prévision de plus de 250 M pour l année 2015. À titre d exemple, l année 2015 a notamment été marquée par le démarrage de l opération de renouvellement de la voie et du ballast sur la ligne A du RER, qui consiste à remplacer complètement la voie (traverses, ballast, rails, 27 appareils de voie, tapis anti-vibrations et drainages) sur 24 km entre Nanterre Préfecture et Vincennes. Après le succès du premier chantier estival dans le délai imparti, les travaux se poursuivront chaque été jusqu en 2021. Ils représentent un investissement total de près de 100 M pour garantir la sécurité et la disponibilité sur le long terme de cette infrastructure essentielle pour l Île-de-France, empruntée par plus de 300 millions de voyageurs par an. De même, les investissements de SNCF-réseau en faveur du renouvellement du système ferroviaire francilien sont passés d un montant de 338 M en 2010 à une prévision de plus de 510 M en 2015, soit une progression moyenne de plus de 9 % par an. Ainsi, à l été 2015, ce sont plus de 20 % de travaux supplémentaires par rapport à la même période de l année dernière - avec 65 opérations contre 50 en 2014 - qui ont mobilisé plus de 2000 agents SNCF.

6 Modernisation et développementdu réseau de transports en commun en Île-de-France La modernisation du réseau de transport en commun pour les franciliens et au service des territoires Les interconnexions ferroviaires entre le futur réseau et le réseau existant L articulation du Grand Paris Express avec le réseau ferroviaire francilien existant est nécessaire pour garantir le fonctionnement cohérent de l ensemble du système de transports. Une attention particulière est ainsi apportée aux interconnexions ferroviaires (jonctions de lignes ou de réseaux ferroviaires), en particulier celles permettant de rendre accessibles les lignes nouvelles aux usagers de grande couronne. Les études relatives à ces interconnexions ferroviaires avec les réseaux SNCF et RATP sont en cours sur l ensemble des lignes (14 Sud, 15, 16, 17 Nord et 18) et avancent de façon synchronisée avec les études menées par la SGP. À ce stade des études, et pour la plupart des gares interconnectées étudiées à ce jour, des solutions techniques, faisables et acceptables pour les usagers lors des phases de travaux ont été proposées par les opérateurs et la SGP et acceptées par le STIF. Le CPER 2015-2020 définit les principes de financement des interconnexions ferroviaires et sécurise les montants nécessaires sur sa période d exécution afin de permettre la réalisation des travaux que doivent conduire les opérateurs. L intermodalité autour des gares du Grand Paris La gestion de l intermodalité et de l espace public autour des futures gares est essentielle afin de permettre des correspondances facilitées avec les réseaux de surface (tramways, bus, vélo, marche à pied, parking-relais, etc.). Les dispositions prises devront renforcer l attractivité et l efficacité du Grand Paris Express et ainsi étendre sa zone d influence. Il est ainsi nécessaire de disposer autour de chaque parvis de gares de l espace nécessaire à l intégration des équipements intermodaux, gares routières ou pôle bus, consignes sécurisées pour les vélos, parcs de stationnement le cas échéant, afin de faciliter l accès aux nouveaux pôles d échanges. Ces questions sont à traiter dans le cadre d un comité de pôle pour chaque gare qui rassemble tous les acteurs concernés, la SGP, le STIF, l État, la Région et les acteurs locaux (gestionnaires de voirie, opérateurs de transport, établissements publics d aménagement, etc.), et qui est piloté par l acteur le plus à même de traiter l ensemble de la problématique. Cette gouvernance se met en place progressivement. Sur les 68 pôles, 43 pilotes ont été désignés et les premières études d intermodalité, financées à concurrence de 0,1 M par gare sur les recettes affectées à la SGP, sont engagées. Direction régionale et interdépartementale de l Équipement et de l Aménagement d Ile-de-France

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Direction régionale et interdépartementale de l Équipement et de l Aménagement d Île-de-France 21/23 rue Miollis Direction 75732 régionale PARIS cedex et interdépartementale 15 de Tél. l Équipement 01 40 61 et 89 de l Aménagement 40 d Ile-de-France www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr Dépôt légal : novembre 2015 ISBN : 978-2-11-151157-6 Maquette, mise en page : DRIEA / Communication / G. Caviglioli