Hospice de Bellevaux

Archives départementales du Doubs H-dépôt 5 Hospice de Bellevaux Inventaire des archives modernes (1817-1980) établi par Anne-Catherine Moglia 2012 1

SOMMAIRE Introduction Présentation historique... 3 Présentation du fonds... 8 Sources complémentaires aux Archives départementales du Doubs... 9 J. Réglementation générale et locale... 19 K. Personnel... 19 L. Administration générale... 19 M. Financement... 20 N. Capital, immobilisation... 24 O. Travaux et matériels... 25 P. Comptabilité de l économat... 26 Q. Population... 28 R. Archives médicales... 31 S. Aumônerie... 32 Z. Divers... 32 2

HDEP5 Hospice de Bellevaux Présentation historique L établissement que l on nomme encore communément aujourd hui «Bellevaux», fut longtemps, plus que tout autre, «le séjour des misères humaines» 1. Son histoire commence en 1708 lorsque l Aumône générale s installe à Besançon, quartier Battant, dans le bâtiment de l hospice conventuel des religieux cisterciens de Cirey-lès- Bellevaux. Née d une concertation entre l archevêque et le Magistrat de la ville, sa mission est de soulager les pauvres à domicile, recueillir les vagabonds et les gens sans aveux, faire cesser dans la ville la mendicité et la «fainéantise». Plusieurs établissements lui sont adjoints au fil du temps : - L asile Saint-Jean-l Aumônier est établi par l Aumône générale à partir de 1712. Il est destiné à recevoir en pension une centaine de citoyens de Besançon, septuagénaires et nécessiteux. - L hôpital des mendiants de Bellevaux reçoit des mendiants à partir de 1724. Il prend le nom de dépôt de mendicité en 1768. Il est régi par le bureau de l Aumône générale sous l autorité de l intendant. - La maison de force dite du Bon Pasteur est créée par l Aumône générale en 1747, rue Saint-Paul, pour les femmes débauchées de la ville. Cette maison est réunie à l hospice de Bellevaux en 1778. Asile pour les déshérités et lieu de répression, Bellevaux gardera longtemps cette ambivalence dans les missions successives qui lui furent assignées. An VI-1810 Bellevaux fut un établissement provincial jusqu à la Révolution. La suppression d une grande partie des revenus des hospices et le départ contraint des congrégations religieuses qui en assurait la gestion, entraîne, en l an VI, la fin de l Aumône générale et la réunion des trois hospices civils de Besançon. L hospice des vieillards de Bellevaux et l hôpital du Saint-Esprit s installent dans les locaux de l hôpital Saint-Jacques. En l an VII, ce sont les enfants nés de mères indigentes qui sont transférés à Saint-Jacques. Demeurent à Bellevaux les autres catégories de population, principalement des détenus, des mendiants, des filles-mères, et des vénériens. Á partir de 1802, la maison est gouvernée par la congrégation des sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, sous la direction de leur fondatrice, sœur Jeanne Antide Thouret. 1 «Les Origines de Bellevaux», par l abbé FAIVRE, Académie de Besançon, 1882, p. 175. 3

1810-1817 Le dépôt de mendicité est créé par décret impérial du 20 août 1809. Á partir du 1 er janvier 1810, les mendiants arrêtés y sont transférés, dans la limite de 400 individus. Les bâtiments de l ancien hôpital des mendiants sont concédés au département par décret impérial le 9 avril 1811, ceux de l ancien hôpital Saint-Jean-l Aumônier en 1812. L établissement dépend désormais juridiquement du département mais a un budget autonome. On y compte alors 335 personnes détenues : 30 vagabonds, 43 vieillards ou infirmes, 74 enfants, 109 malades et 79 personnes des deux sexes travaillant dans les ateliers de filature, bonneterie et couture 2. 1817-1856 Le dépôt, supprimé en 1817, est remplacé par la maison de correction et de refuge. Sa population se partage entre «réfugiés» et «reclus». - En tant que maison de correction, elle est succursale des prisons et reçoit les condamnés en correctionnelle de moins d un an et ceux condamnés à plus d un an et attendant leur transfert sur la maison centrale de dépôt d Einsisheim 3, les mendiants et les vagabonds condamnés, les enfants détenus sur demande de leurs parents. En 1824, Bellevaux devient maison centrale d éducation correctionnelle pour les départements de l Est de la France (16 départements). Cependant, le quartier des jeunes détenus est supprimé le 12 avril 1844. - En tant que maison de refuge, elle est succursale des hospices et des maisons d aliénés et est censée accueillir les filles publiques atteintes de maladies contagieuses, les insensés (surtout les furieux sans asile), les filles mères indigentes, les enfants orphelins sans asile ne pouvant pas être admis à l hospice des enfants trouvés. En réalité, elle fut refuge pour tous les déshérités, infirmes et contagieux qui ne pouvaient pas être reçus ailleurs. 1856-1885 En 1856, la prison est séparée de l hospice, appelé également asile départemental. L établissement a désormais deux entrées distinctes : - la maison de correction devient «Prison départementale». - la maison de charité devient «Hospice Saint-Jean-l Aumônier», qui est classé dans la catégorie des maisons de bienfaisance régies par l ordonnance royale du 17 avril 1839. Il reçoit, comme avant, les malades non admis à l hôpital Saint-Jacques : incurables, contagieux, vénériens, affections de la peau, filles mères indigentes, enfant assistés et aliénés non dangereux ou en observation 4, environ 300 personnes au total. 2 Source : Annuaire du Doubs, 1813. 3 La maison centrale de dépôt d Einsisheim (Haut-Rhin), créée en 1811, accueille les hommes condamnés à des peines d emprisonnement correctionnel de plus d un an et des condamnés à la réclusion criminelle. Elle subit des travaux importants entre 1820 et 1840, ce qui explique que durant cette période un nombre important de condamnés à plus d un an de prison restent détenus à Bellevaux, faute de place à Einsisheim. On en comptait 150 en 1821 (source : Annuaire du Doubs, 1822). 4 Á partir de 1858, les autres sont placés à l hôpital Saint-Ylie de Dole. 4

1885-1961 En 1885, la maison de correction est transférée à la prison de la Butte qui vient de se construire. Ne reste donc plus que l hospice. L établissement va alors évoluer progressivement vers l accueil des personnes âgées et des incurables. Sa polyvalence continue cependant à se manifester par la création d un asile de nuit en 1887 (qui a fonctionné par intermittence jusqu en 1977), d une maternité en 1900 (transférée à l hôpital Saint-Jacques en 1913), d un dispensaire antivénérien dans les années 1920, d un service anticancéreux en 1924. 1961-1989 L hospice de Bellevaux est érigé en établissement public par décret du 21 février 1961 sous la dénomination d «Hospice-maison de retraite départementale du Doubs», décision qui lui donne la personnalité morale et par conséquent, une plus grande autonomie. De commission de surveillance, l assemblée délibérante devient commission administrative. L hospice reste sous la tutelle du préfet, plus spécialement de la Direction départementale de l action sanitaire et sociale, mais plus aucun lien de subordination n existe vis-à-vis du Conseil général. Les malades mentaux sont dirigés vers le centre hospitalier de Novillars à partir de 1968. Enfin, par arrêté ministériel, l établissement a été classé Centre de long séjour en 1989. Guerres du XX e siècle Durant la première guerre mondiale, Bellevaux sert de dépôt de triage accueillant les évacués de l arrière de l armée des Vosges. Durant la deuxième guerre mondiale, l hospice est réquisitionné par les autorités allemandes du 15 novembre 1943 au 14 septembre 1944 pour être utilisé comme hôpital militaire. Les services médicaux (cancérologie et vénérologie) sont transférés dans un autre hôpital de la ville. Les vieillards, infirmes, incurables, et les malades mentaux sont installés à la caserne Lyautey, bâtiment totalement inadapté. Le directeur de l hospice fait état dans un rapport au préfet en septembre 1944 des conditions de vie très difficiles pour les malades et le personnel et de «l augmentation très sensible de la mortalité des pensionnaires durant les mois qui suivirent le déménagement (50 décès sur 350 hospitalisés)» 5. Les annexes Au cours du XX e siècle, Bellevaux se voit adjoindre plusieurs annexes : l hospice de Blamont pour les vieillards, les infirmes et les incurables en 1925, l hospice de Mamirolle en 1934, l IMPro d Hotelans à Novillars en 1967, un établissement à Étalans en 1945 devenu IMP et IMPro en 1968, enfin la maison de retraite d Avanne en 1973. Hospice départemental annexe de Blamont L insuffisance des locaux de Bellevaux justifie l achat par le département en 1913, au lieu-dit Les fortifications de Blamont, d un couvent de la congrégation des dames de la retraite chrétienne d Aix, dites «sœurs grises», dissoute par l effet de la loi du 1 er juillet 5 Référence : 57W14. 5

L établissement est destiné aux vieillards, infirmes et incurables, et doit recevoir quarante femmes et soixante hommes. Durant la guerre, le domaine est en réserve avec la seule présence d un gardien : les bâtiments se détériorent. En septembre 1922, le Conseil général qui n a pas retenu sa transformation en hospice, prévoit de le louer à une société de tourisme. Cependant, en 1924, le nombre de demandes non satisfaites pour Bellevaux détermine le directeur à demander Blamont comme annexe de l hospice, ce qui est adopté au printemps 1925. La maison est ouverte le 19 avril 1925 : trente pensionnaires de Bellevaux y sont envoyés d office. L année suivante, des travaux augmentent la capacité d accueil qui passe de 120 à 200 places. Une ferme importante est attachée à l établissement et des propriétés louées au surplus : les pensionnaires encore valides, anciens agriculteurs, travaillent à la ferme, et l annexe y puise, certaines années, toute sa subsistance. L exploitation de la ferme ne prend fin qu en 1965. Vers la fin des années 1970, un nouveau corps de bâtiment est construit de façon à séparer les handicapés et les personnes âgées. Pour les premiers, en plus des travaux rétribués (travaux ménagers et jardiniers), de petits usinages sont mis en route (pièces de klaxon pour mobylettes). Hospice de Mamirolle En 1873, le sénateur Monnot-Arbilleur achète à Mamirolle une propriété pour fonder un hospice rural. En 1887, il l offre au département mais le Conseil général ne voit alors pas l intérêt de l accepter. Une nouvelle fois, en octobre 1925, la maison est mise à la disposition du département par le général Marquiset. Ce n est cependant que le 1 er avril 1934 que cet asile rural est transformé en maison départementale puis annexée à Bellevaux : elle accueille 80 pensionnaires hommes, avec le concours de religieuses de Niederbronn qui y demeurent jusqu en 1974. Annexe d Etalans En février 1934, Mme Elisée Cusenier avait légué sa résidence d été au département pour l accueil de dames âgées. Cette maison peut recevoir 17 pensionnaires, elle est régie par les sœurs de la Sainte-Famille. Un arrêté du préfet du 20 février 1945 la rattache à l hôpital-hospice de Bellevaux. Mars 1968 voit l ouverture d une section institut médicopédagogique mixte (80 enfants dont 40 arriérés profonds grabataires) et d une section institut médico-professionnel (pour 40 filles), construits sur un terrain appartenant au Conseil général. Château d Hotelans à Novillars Le 27 septembre 1954, le Conseil général acquiert la propriété d Hotelans, à Novillars, pour fonder un établissement destiné aux enfants dits arriérés et irrécupérables et dont la gestion doit être assurée par l administration de Bellevaux. Les travaux d aménagement commencent en février 1955. En août 1956, cependant, l Association d hygiène sociale se propose de transformer le Préventorium de Villeneuve-d Amont en établissement pour enfants «arriérés». L étude du projet initial est reprise en 1962. L annexe d Hotelans, ouvre le 8 mai 1967. C est un institut médico-professionnel apte à recevoir 47 garçons de plus de 14 ans qui sont préparés à une mise au travail par des activités de type artisanal. 6

Maison de retraite d Avanne En février 1973, s ouvre, à Avanne, une maison de retraite en plusieurs pavillons destinés aux personnes âgées valides (180 lits dont 60 réservés aux ménages). En juin 1975, un quatrième pavillon accueille les grabataires. En 1978, la maison d Avanne devient un centre de long séjour pour personnes âgées. Depuis les années 1980, les annexes ont gagné leur indépendance par rapport à la «maison-mère» de Bellevaux : en 1986 et 1990 pour celles d Étalans, 1989 pour l IMPro de Novillars, 1990 pour les établissements de Blamont, Mamirolle et Avanne. 7

Présentation du fonds Histoire de la conservation Les archives anciennes de l établissement ont été déposées en 1988 aux Archives départementales. Elles couvrent la période de 1708 à la Révolution en débordant largement sur le XIX e siècle pour certains types de documents, notamment pour les registres de vieillards reçus à l asile Saint-Jean-l Aumônier (1725-1838). Elles ont été classées et pourvues d un inventaire détaillé manuscrit par Auguste Castan, en 1882. Les archives modernes qui font l objet du présent inventaire, ont été déposées en 2006. Une liasse (cote 54 du fonds des archives du Séminaire) remise par les Archives diocésaines en 2012 est venue compléter le fonds. Elle se trouvait parmi les papiers de la famille Bourgon dont l un des membres fut président de la commission de surveillance de l établissement dans la première moitié du XIX e siècle. Les documents qu elle contenait ont été répartis dans les différentes séries règlementaires, sous les cotes suivantes : HDEP5/L18, L22, M84, P24 et Q101 (archives du XIX e siècle issues de ces 5 cotes) ; HDEP5/O1, HDEP5/S1, HDEP5/Z1 et Z2. Présentation du contenu Le fonds présente d importantes lacunes. En effet, à l exception de quelques documents, seuls des registres ont été conservés. Parmi les plus intéressants, citons les registres des délibérations de la commission administrative (1817-1968), les registres de la population de l hospice (1865-1979), les registres des aliénés (1875-1949), les registres de la pharmacie (1909-1951), les registres des prescriptions médicales (1918-1948), les registres des prescriptions de régimes alimentaires (1926-1955). La comptabilité du XIX e siècle a presque totalement disparu, ainsi que la majeure partie des dossiers concernant le personnel et les bâtiments. Les sources complémentaires aux Archives départementales du Doubs ne compensent que partiellement ces pertes. 8

Sources complémentaires aux Archives départementales du Doubs HDEP3 Aumône générale et établissements annexés L inventaire des archives anciennes de l établissement de Bellevaux déborde souvent largement sur l époque révolutionnaire et le XIX e siècle. Ont été reportées ci-dessous uniquement les mentions les plus importantes. Pour plus de précisions, se reporter directement à l inventaire. HDEP3/1 Modifications apportées à la composition du bureau de l hospice des vieillards. 1795-1796 HDEP3/8 Catalogue des «pauvres vieux» reçus à Saint-Jean-l Aumônier (1725-1838), suivi d un état nominatif des incurables (1804-1837). 1725-1838 HDEP3/9 Catalogue des «pauvres vieilles» reçues à Saint-Jean-l Aumônier (1725-1838), suivi d un état nominatif des femmes incurables (1804-1837). 1725-1838 HDEP3/122 HDEP3/130 Compte du trésorier de l Aumône générale. Etat de biens et de revenus. 1790-1797 Carnet de rentes dues à l Aumône générale, état des pensions viagères, état des fonds lui appartenant. 1757-1821 HDEP3/136-140 Délibérations de l Aumône générale. HDEP3/136 HDEP3/137 HDEP3/138 HDEP3/139 HDEP3/140 1788-1791 (registre) 1791-1793 (registre) 1757-1794 (minutes) 1793-1796 (minutes) 1796-1797 (registre) HDEP3/141 Mesures révolutionnaires. 1790-1797 HDEP4 Hôpital Saint-Jacques de Besançon De l an VI à 1811, l histoire de l asile de Bellevaux se confond avec celle des Hospices réunis, auxquels il est rattaché. Pour cette période, c est donc dans le fonds de l hôpital Saint-Jacques qu il convient d effectuer des recherches. Ne sont reportées ci-dessous que les mentions les plus importantes. HDEP4A55 Renseignements fournis à l hospice de Le Havre sur le moyen curatif employé par l hospice de Bellevaux contre la teigne. 1879 HDEP4A57-78 Pièces relatives à la période révolutionnaire, notamment concernant la réunion des hospices de Besançon en l an VI. 1792-1828 HDEP4E5 HDEP4E77 Hospice des vieillards. - Cessation des fonctions de la commission administrative de l'hospice, désormais administré par la nouvelle commission des hospices civils réunis an VI Personnel médical, internes. - Création d'un 5 e emploi d'interne à l'hôpital Saint Jacques destiné au service de l'asile départemental de Bellevaux. 1880 HDEP4E1054-1056 Frais de traitement d'enfants assistés, notamment de ceux admis pendant la détention de leurs parents : décomptes des sommes à payer par les 9

HDEP4E1057 HDEP4E1058 HDEP4E1059 hospices à la Maison de correction et de refuge, puis Asile départemental du Doubs, dit de Saint-Jean-l'Aumônier 1834-1878 HDEP4/E1054 1834-1850 HDEP4/E1055 1851-1869 HDEP4/E1056 1870-1878 Frais de traitement d'indigents syphilitiques dus à l'hospice de Bellevaux, à la charge de l'hôpital Saint-Jacques 1860-1869 Frais de traitement de malades militaires détenus ou consignés dus à l'hospice de Bellevaux, à la charge de l'hôpital Saint-Jacques 1858-1863 Cours d'accouchement de l'hospice de Bellevaux. - Frais à payer par l'hôpital Saint-Jacques pour les élèves sages-femmes admises au cours au bénéfice d'une fondation anonyme de 1820. 1835-1880 HDEP4E1060 Prix de journée d'entretien à l'hospice de Bellevaux, augmentation. 1856 HDEP4G5 Cours d'accouchement, internement à l'hospice de Bellevaux des élèves sages-femmes, état des élèves admises, état des élèves à la charge de l'hôpital Saint-Jacques en vertu d'une fondation anonyme, etc. 1824-1837 Série L Administrations de la période révolutionnaire L782 États des enfants placés à la campagne aux frais du dépôt de mendicité de Bellevaux. 1792-an VII L783-785 Enfants de Bellevaux placés à la campagne : certificats de vie et mandats de paiement de leurs pensions. 1789-an VI L788-789 Dépôt de Bellevaux. Administration générale. Circulaires, instructions. Inventaires. Comptes des trois départements. Lettres particulières. Projets d évasion. Dépenses et mémoires. Réparations des bâtiments. 1790-an VIII L790 Registre d ordonnances pour l entretien de Bellevaux et la destruction de la mendicité. 1790-an V L791 Demandes d entrées pour hospitalisation. Lettres d internés aux administrateurs. 1790-an VIII L792-794 Registres d entrées et sorties. 1792-1809 L795-798 Admissions. 1790-an VIII L799-805 Entrées et sorties. 1790-an VIII L806 États de distribution. Régie économique. an III-an VIII L807-808 États des demandes de suppléments en nourriture formées par les détenus. 1790-1792 L809-811 Comptabilité. 1790-an VII L812-819 Mouvement journalier du dépôt de mendicité. 1790-an VI 10

Série N Administration et comptabilité départementale 4N1-83 Registres des délibérations du Conseil général, avec rapports du préfet et des chefs de service de l État. L hospice de Bellevaux étant un établissement départemental, on trouvera de nombreuses références sur son fonctionnement dans ces registres. À partir de 1943, les registres sont cotés en 353W. 1841-1941 34N1-2 Bâtiments départementaux. Travaux d entretien. Ces documents concernent un grand nombre de bâtiments départementaux, et parfois, mais de façon très succincte, l hospice de Bellevaux. En 34N2, se trouve un tableau des propriétés d origine domaniale concédées gratuitement au département du Doubs, dont l ancien hôpital des mendiants (1832). 34N1 1804-1837 34N2 1838-1880 50N1 Dépôt de mendicité, travaux de restauration : soumissions, procès-verbaux d adjudication, devis (1812-1813). Maison de correction et de refuge, agrandissement, acquisition d une maison voisine, démolition, réparations : procès-verbal de reconnaissance, délibérations, devis, correspondance (1818-1822). 1812-1822 Série O Administration et comptabilité communales OAC66/11 OAC73/15 Acquisitions par l hospice-maison de retraite départementale de terrains sur Avanne. 1968 Annexe de Blamont. - Travaux de plomberie, sanitaire, production et distribution d eau chaude. 1970 Série Q Domaines, enregistrement, hypothèques Biens nationaux Q458 Hôpitaux, dont Saint-Jean-l Aumônier. 1790-an III Q462 Série V Cultes Hôpitaux, dont Saint-Jean-l Aumônier. Inventaires, estimations, comptes des revenus et dépenses. 1781-an VI 38V4 et 38V8 Sœurs de la Charité. 1804-1903 Série X Assistance et prévoyance X14 Dépôt de mendicité. Établissement du dépôt et réunion de l ancien hospice des vieillards au local occupé par le dépôt (1807-1813). Accueil des militaires : délibération du conseil de surveillance (1813). Registre prétendu secret sur les sorties des mendiants : copie de lettre adressée au conseil par le secrétaire du dépôt (1815). Certificat d achat de la maison de noviciat des sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul en 1812, par le curé N-D de 11

X14bis X16 X43 Besançon (1819), don d une maison, rue des Martelots, par le même aux mêmes (1816). Maison de correction et de refuge. Fonctionnement, organisation de l établissement, notamment tenue par les sœurs et fournitures : rapport au préfet (1819), délibérations du conseil de surveillance, correspondance (1819), copie du règlement (1817), projet de changement à faire au règlement (1819). Récapitulation du produit des travaux par les détenus en 1819. 1807-1819 Évacuations de militaires sur le dépôt de mendicité (1813). Transformation du dépôt de mendicité en maison de correction et de refuge, règlement : projet, arrêté du préfet (1816-1817). Traitement du chirurgien : réclamation (1819). Logement de l agent comptable (1819-1820). 1813-1820 Maison de correction et de refuge. - Nomination des membres de la commission administrative. 1826 Répression de la mendicité : rapports, correspondance, instructions. Mentions occasionnelles du dépôt de mendicité. an VI-1831 X218 Inventaires des meubles et effets. an XI-1831 X219 Inventaires du mobilier. 1866-1868 X630 X630bis X918 Asile départemental. Comptabilité, exercice 1875 : adjudications, budget supplémentaire 1874, budget 1875, compte administratif 1873. Placements, admissions : dossiers de demandes, correspondance, états de frais, etc. (1869, 1871-1877) ; état nominatif des individus admis comme indigents valides ou comme incurables à la charge des communes du Doubs (1859), à la charge de la Ville de Besançon (1876) ; états récapitulatifs des pensionnaires et malades (1873-1877) ; état des personnes admises comme indigentes et à charge du Département (1872) ; état nominatif des indigents admis à la charge de la dotation Napoléon (1873). Rapport sur la situation financière de l asile, le mouvement de population, l état sanitaire, le cours d accouchement et les résultats du travail des ateliers en 1875 (1876). 1859-1877 États récapitulatifs des pensionnaires et malades (1875-1876). Placements, admissions 6 : dossiers de demandes, correspondance, états de frais, dépenses, [ ] (1863-1881). État récapitulatif du nombre de journées civiles ou militaires dans les 4 prisons principales du département (1859). 1859-1881 Notice sur l hospice de Bellevaux (historique et état actuel) [début XIX e s]. Régie du dépôt de mendicité : règlement (1789). Règlement provisoire des dépôts de mendicité départementaux (brochure imprimée, 1808). Règlement pour l administration de la maison de correction et de refuge (1817). Projet de statuts et règlement pour la maison de Bellevaux (1832). Règlement de la maison de Bellevaux [XIX e s]. Marché passé avec les sieurs Blussans concernant la nourriture, le chauffage, les couchages, les vêtements, les ouvrages (1786 [extrait]). Rapports divers sur l établissement et 6 Surtout à Bellevaux mais aussi dans d autres hôpitaux, notamment état numérique des indigents suisses reçus dans les hôpitaux du département en 1873 et 1874. 12

X919 X920 X921 X926 correspondance (1811-1839) 7. Loi sur les aliénés du 30 juin 1838 (imprimé, 1838). Suppression du dépôt de mendicité et organisation de la maison de correction et de secours : arrêté préfectoral (1816). Obligation au profit de Bellevaux et procédure de saisie (1811). Pièces relatives à des détenus, aliénés et pensionnaires 8 ([début XIX e s]-1840). Legs à l hospice (1833). Marché pour la fourniture de vin (1833). 1786-1840 Correspondance (1813-1828). État de situation des prisonniers (3 e trimestre 1813). État des détenus à la charge des départements du Jura, des Vosges et du Bas-Rhin (1828). Fournitures de souliers aux prisonniers de guerre (1813). Demandes d admission et documents en rapport (1813-1828). 1813-1828 Correspondance 9 (1831-1872). État nominatif des individus admis à l asile à la charge de la Ville de Besançon (1858). État nominatif des aliénés 10 [XIX e s]. Délibérations du conseil général du Doubs concernant Bellevaux (1831-1835). Renseignements statistiques sur le service des accouchements (1855-1861). État nominatif du personnel de l asile départemental en fonction le 1 er juin 1858 (1858). Instruction aux chefs d ateliers [XIX e s]. Atelier de confection de chaussures (1864-1865). Rapport sur la comptabilité (1865). Régime alimentaire dans les infirmeries [autour de 1865]. 1831-1872 Nourriture des détenus, distribution : arrêté préfectoral (an X). Règlement du dépôt de mendicité : arrêtés préfectoraux (an IX, 1809). Règlement concernant les visites (1841). Instructions sur la comptabilité des hospices (an XIII). Création et administration du dépôt de mendicité (1808-1812). Correspondance (an XII-1835). Prêt par le dépôt d ustensiles pour un hôpital en cours d organisation à la Citadelle (1814). Personnel et membres du conseil de surveillance de la maison de correction et de refuge : arrêtés préfectoraux (1817) ; état nominatif du personnel au 1 er avril 1817 (1817). Rapport général sur Bellevaux (1842), rapport sur l état physique et moral de la maison (1842). Agrandissement d un bâtiment : devis (1835). an IX-1842 Rapport du médecin chef sur l état sanitaire de Bellevaux (1842). Rapports du directeur au préfet (1850, 1867-1871). Ambulance militaire créée à l asile de Bellevaux : état des dépenses occasionnées (1870-1871). Création d un dépôt de mendicité : correspondance, rapport (1871). Budget (1872) et cahier d explications y relatif (1872-1873). États des articles produits dans les ateliers et des revenus et recettes générés par le travail des pensionnaires (1870) ; état récapitulatif du travail des ateliers (1872). Compte moral du directeur (1869). Correspondance diverse (1872). Porte sur le quai et mur de clôture : croquis sur calque (1867). Plans 11 de cours et jardins (1867). État 7 Notamment : rapport sur la salubrité de l établissement (1811), sur des abus [début XIX e s], sur un différend entre l aumônier Sébile et la direction (1815), sur les ateliers [début XIX e s], sur une rixe (1835), sur diverses mesures d urgence (1839), etc. 8 Notamment : rapports du concierge sur des détenus (tentatives d évasion, mauvais comportements, etc.). 9 Tous sujets, notamment les admissions et internements, les adjudications, etc. 10 Indique, entre autres, les nom et prénoms, l âge, la situation matrimoniale, la profession, les causes de l aliénation, le mois d admission, le lieu d origine, le lieu de domicile, le nombre de journées de présence et les mutations. 11 Deux plans. 13

sanitaire de l asile 12 (1871). Chirurgien, demande d adjoint : délibération du conseil de surveillance et approbation préfectorale (1827). 1827-1873 X1260 Mouvements journaliers des entrées et sorties (janvier-décembre 1910). 1910 X1300 Projet de vente et de reconstruction de l hospice de Bellevaux (1888-1889). Projet de translation de l asile à Saint-Claude (1889-1890). Location et vente de la propriété de Saint-Claude (1898-1901). Renseignements sur l organisation des services similaires dans d autres départements. 1888-1901 X1308 X1312 X1368 X1369 Annexe de Blamont. - Dossier d acquisition des bâtiments par le conseil général (1911-1914). Budget (1915). Vente de fruits et récoltes, locations (1914-1920). Installation du chauffage, plans et devis, travaux d aménagement (1914-1918). 1911-1920 Asile départemental, guerre 1914-1918. Instructions, correspondance (1914-1918), notamment sur l envoi à l école de médecine des corps des hospitalisés non réclamés (1918). Évacuation de l asile de Bellevaux, avec liste des personnes évacuées (1914). Nombre croissant d aliénés : lettre adressée par le directeur au préfet (1914). Correspondance du service de santé (1914). Liste des médicaments présumés nécessaires pour six mois (1914). Dépôt de triage des évacués d Alsace, demande d indemnité de l hospice (1915). Vieillards évacués sur Bellevaux (1916). Internés civils, régime alimentaire (1916-1919). Remise en bon état des locaux occupés au centre de triage de la place de Besançon pendant la guerre. 1914-1919 Asile départemental. Restauration de l ensemble des bâtiments, avec plans (1902-1910). Effondrement de plafonds de chambres (1914). Transformation et agrandissement des cabanons des fous de l asile, avec plan (1913). 1902-1914 Accusation de malversations à l asile et à l annexe de Blamont contre le directeur : rapports, enquête, correspondance, avec coupures de journaux engagés concernant aussi des morts suspectes à la Butte (1928). Hôpital hospice départemental. Personnel, avec dossiers, notamment des directeurs, personnel médical et administratif, concierge (1902-1941). Correspondance et coupures de presse concernant des plaintes dirigées contre la direction et le personnel de Bellevaux 13 (1921-1923). Rapport sur la pénurie de place dans les établissements hospitaliers à Besançon (1924). Correspondance émanant d hospitalisés (1926-1927). Service de dermatovénérologie (1925). Centre de radiologie de Bellevaux et service anticancéreux (1928-1933). Accident du travail (1930). Asile d aliénés : rapports sur des contusions et plaies suspectes sur des femmes aliénées (1930). Rapport sur un suicide (1930). Mauvais traitements à l annexe de Blamont : correspondance (1941). Annexe de Blamont. - Médecins (1925-1936). Gardien (1924-1925). Hospice de Mamirolle. Nomination de médecins (1935-1937). 12 Situation numérique et par catégories des maladies ayant occasionné des décès en 1871. 13 Pour mauvais traitements, violence physique et verbale, mauvaise nourriture, personnel sous-payé, directeur incompétent, etc. 14

Aumôniers du culte catholique (1920-1931). Aumônier du culte protestant (1920). Aumônier du culte israélite (1924-1925). 1902-1941 X1370 Asile départemental. Mouvements de la population (1899-1922). Installation d éclairage au gaz, installation d un calorifère et d un fourneau : demandes d approbation (1905-1906). Rapports du directeur au préfet (1907-1908). 1899-1922 X1373 Asile départemental. Majoration des prix du pharmacien adjudicataire des fournitures de médicaments (1916). Élévation du prix de journée (1916). 1916 X1427 Annexe de Blamont. - Installation du chauffage, projets. 1914-1915 X1504/4 Legs par le sieur Bourcheriette de 10 000 francs pour literie et améliorations des salles de paralytiques, filles-mères, vénériens, etc. 1880-1881 X1504/6 Legs de 6 000 francs par Mme Piettre. 1889-1890 X1504/9 Legs par Frédéric Émile Merot, nommant comme légataire universel le Département du Doubs à charge d affecter le capital et le revenu à l hôpital hospice du Doubs et plus spécialement pour l amélioration du service de l hospice annexe de Blamont et de l ordinaire des hospitalisés de cet hospice. 1934-1935 X1801 Dépôt de mendicité 14. Tableau des communes de l arrondissement de Besançon et des sommes qu elles doivent pour contribuer aux frais du dépôt de mendicité. [début XIX e s] X1808 Fixation annuelle du prix de journée, avec rapport annuel imprimé de 1932. 1930-1932 X1809 Fixation annuelle du prix de journée, avec rapports annuels imprimés de 1933-1939. 1933-1939 Série Y Établissements pénitentiaires 5Y1 8Y1 Personnel des prisons et de la maison de correction de Bellevaux.1806-1853 Dépôt de Bellevaux. Nominations de directeurs, économes, etc. Retenues sur les traitements. Enquêtes. Mises à la retraite. Nominations diverses. 1853-1859 17Y1-8 Jeunes détenus : correspondance générale et administration. 1816-1908 59Y1 Anciens règlements. Rapports et renseignements. Situation générale du dépôt. 1800-1816 60Y1 Administration générale. Circulaires. Correspondance. 1801-1817 61Y1 Personnel : correspondance. 1800-1814 62Y1 Correspondance des administrateurs et des directeurs. Pétitions, etc. 1800-1812 14 Ne concerne qu un document de la cote X 1801. 15

63Y1 Enregistrement de la correspondance. [Document détérioré, non communicable]. 1809-1815 64Y1 Demandes d admissions. Correspondance. 1800-1804 64Y2 Id. 1813-1839 65Y1 Avis de départs pour le dépôt de mendicité. 1891-1893 65Y2 Id. 1894-1895 66Y2 États des renfermés. 1801-1817 69Y1 69Y2 70Y1 71Y1 Extinction de la mendicité. Projets et rapports. États des mendiants. Participation des communes pour l extinction de la mendicité : délibérations des conseils municipaux (arrondissement de Besançon). 1808-1858 Extinction de la mendicité : délibérations des conseils municipaux (arrondissements de Baume-les-Dames, Montbéliard et Pontarlier). 1858 Adjudication des fournitures. Cahiers des charges. Correspondance. Comptabilité ; états des recettes et dépenses ; comptes annuels. 1801-1816 Bâtiments. Construction, réparations. Entretien, plans, devis, mémoires. 1810-1823 72Y1-21 Comptabilité des prisons du département et de la maison de Bellevaux. Correspondance. États de dépenses et fournitures. 1800-1904 73Y1-2 Comptabilité des prisons du département et de la maison de Bellevaux. Dépenses. 1817-1822 74Y1 Tarifs des prisons. Tarifs divers. 1838-1898 75Y1 États des droits constatés au profit du Trésor. Retenues sur le pécule des détenus pour dégradations. 1894-1910 76Y1 Feuilles de paie. 1899-1901 2Yp2/1 Répertoire des détenus correctionnels. 1825-1836 2Yp2/2-54 Registres d écrou des condamnés correctionnels. an VI-1885 2Yp2/55-61 Registres d écrou des condamnés par jugement du tribunal de simple police. 1870-1886 2Yp2/62 Registre d écrou des jeunes détenus. 1841-1856 2Yp2/63-65 Registre des détenus de toutes les catégories. 1825-1854 2Yp2/65bis Registre «servant de transcription de mandats de dépôt, de mandats d arrêt et de jugements». 1827-1831 2Yp2/66 Registre d écrou des passagers civils. 1877-1885 2Yp2/67-73 Registre d écrou des mendiants, des prévenus et des condamnés malades. an IX-1870 16

Série W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940 2W62 57W14 65W213 65W258 65W296 125W12 125W13 125W14 125W15 164W5 Préfecture, Bureau de liaison franco-allemand Heereskurlazarett. - Hôpitaux militaires de Besançon (hôpital Saint-Joseph, avenue Fontaine-Argent, et hospice de Bellevaux) : notes sur l entretien des locaux et la fourniture de mobilier et matériel. 1943 Préfecture, réquisitions allemandes Occupation de l hospice départemental de Bellevaux. Règlement de l indemnité d occupation : rapports, correspondance (1944-1945). Travaux, acquisition de matériel : correspondance (1941-1944). 1941-1945 Préfecture, comptabilité départementale Service des vieillards. Aménagement (1952-1953). Projet de travaux (1955). 1952-1955 Château d Hotelans à Novillars. - Projets d utilisation des locaux : rapports du Conseil général, plans, coupures de presse. 1963-1964 Château d Hotelans à Novillars. - Avances consenties à l hospice départemental du Doubs pour le financement de travaux à l institut médicopédagogique de Novillars installé dans le château d Hotelans : convention, tableaux d amortissement, délibération de la commission départementale et de la commission administrative de l hospice, rapports. 1965-1968 Préfecture, 3 ème division, 3 ème bureau Hospice départemental. Budget et pièces annexes (1957-1958). Compte administratif (1956). 1956-1958 Hospice départemental. Fournitures diverses (1954-1958). Achats d un appareil de radiodiagnostic (1954), d un fourgon automobile (1953), de mobilier et appareils divers (1954-1956). 1953-1958 Hospice départemental. Extraits des registres de délibérations de la commission de surveillance (1949-1956). Projet d acquisition d un immeuble rue Battant, avec plan général (1951-1952). Travaux d entretien des bâtiments (1952-1957). Construction d un petit bâtiment annexe pour recevoir les dépendances de la cuisine, avec plan de la laverie à légumes (1953-1954). Annexe de Mamirolle, disparition d un pensionnaire : rapport de gendarmerie (1956) ; placement d enfants déficients, inconvénients : correspondance (1955). 1949-1957 Hospice départemental. Délibérations de la commission départementale et de la commission de surveillance, rapports, correspondance (1948-1956). Budget (1953-1956). Compte administratif (1952-1955). Compte de gestion en matières de l économe (1953). 1948-1956 Hospice départemental. Personnel (1951-1957). Travaux et fournitures (1959). Bordereaux de mémoires et factures (1960-1961). Réunion de la commission de surveillance du 7 mars 1959. Divers (1952-1959). 1951-1961 17

164W8 303W24 303W25 303W26 Hospice départemental. Fournitures diverses et acquisition de matériel et mobilier (1958-1960). Travaux d entretien et d aménagement (1954-1961). 1954-1961 Préfecture, Direction départementale de l Action Sanitaire et Sociale Maison de retraite de Bellevaux. Conseil d administration : procèsverbaux. 1975 Maison de retraite de Bellevaux. Personnel : dossiers et pièces de contentieux. 1958-1975 Maison de retraite de Bellevaux. Patrimoine et affaires financières. Transfert. 1961-1963 303W27 Maison de retraite de Bellevaux. Travaux. 1963 Préfecture, cabinet du préfet 340W161 [ ] Évasion du communiste Marcel Socié de l hospice de Bellevaux. 1942 1073W21 Préfecture, Direction de la Coordination et de l'action Economique [ ] Hospice de Bellevaux. Acquisition d immeuble, rue Battant. Commission départementale du 26 avril 1973. 1973 1073W22 [ ] Hospice de Bellevaux. Bureaux et habitations, marchés. 1973-1976 12W1 12W2 353W Conseil départemental, délibérations, rapports de service Hôpital hospice départemental : demande d avance des fonds nécessaires à l acquisition d un immeuble attenant à l établissement (1943). Maison de retraite et de convalescence d Étalans : demande de relèvement du crédit prévu pour le fonctionnement et projet de location de la grange dépendant de la ferme du domaine (1943).. 1943 Maison de retraite et de convalescence d Étalans : cession amiable d un fût par l établissement. Id. 1944 Registres des délibérations du Conseil général, avec rapports du préfet et des chefs de service de l État. L hospice de Bellevaux étant un établissement départemental, on trouvera de nombreuses références sur son fonctionnement dans ces registres. Pour le détail des cotes, voir le bordereau en salle de lecture. Les registres antérieurs sont cotés en 4N. 1943-2008 Publications THIÉBAUD (Jean), Le Centre départemental de Bellevaux à Besançon : huit siècles d histoire, 1980, 213 p. FAIVRE (abbé), «Les Origines de Bellevaux», Bulletin de l Académie de Besançon, 1882, p. 162.. 18

HDEP5 Inventaire des archives de l hospice de Bellevaux Série J. Réglementation générale et locale HDEP5 J1 Règlement de l établissement : registre. 1847 HDEP5 J2 HDEP5 J3 Règlement de l établissement : registre, comprenant également une copie de modèles et formulaires, ainsi que le tarif des différents régimes alimentaires, les tarifs auxquels reviennent le vêtement et le coucher des individus composant la population de l établissement, le tarif indiquant la quantité d étoffes pour leurs vêtements et leur coucher. Régimes alimentaires des adultes malades, enfants malades, indigents malades, détenus, pensionnaires de 1 ère classe et employés, gardiens ordinaires, chefs d ateliers, infirmiers, charretiers, cuisiniers, portiers, domestiques et servants. s. d. [vers 1847] Règlement du service sanitaire (1831). Règlement pour les dortoirs des hommes détenus et valides (affiche imprimée, 1836). Règlement du service de l interne (1899). Nouveau règlement : lettre du préfet au ministère de l Intérieur (1903). 1831-1903 Série K. Personnel HDEP5 K1 HDEP5 K2 Économe. Nomination. Cautionnement. Réunion des fonctions d économe et de receveur. 1843-1902 État du personnel ayant brancardé des malades et des vieillards dans les abris ou ayant exécuté des consignes de service lors du bombardement du 16 juillet et de l alerte aérienne du 17 juillet 1943 et gratifications allouées. 1943 Série L. Administration générale HDEP5 L1-8 Registres de délibérations. Lacunes : 1831-1841, 1849-1866. 1817-1968 HDEP5 L1 1817-1830 HDEP5 L2 1842-1848 HDEP5 L3 1867-1882 HDEP5 L4 1883-1928 HDEP5 L5 1929-1950 HDEP5 L6 1950-1957 HDEP5 L7 1957-1962 HDEP5 L8 1962-1968 19

HDEP5 L9-17 Registres de correspondance départ. 1915-1967 HDEP5 L9 1915-1916 HDEP5 L10 1932-1933 HDEP5 L11 1943-1945 HDEP5 L12 1954-1957 HDEP5 L13 1957-1962 HDEP5 L14 1962-1964 HDEP5 L15 1966-1967 HDEP5 L16 1962-1965 HDEP5 L17 1965-1967 HDEP5 L18 HDEP5 L19 Correspondance. Concerne, entre autres, les cours d accouchement, l établissement d une machine à vapeur, une réclamation sur la pratique de la religion protestante, des renseignements demandés sur des tailleurs, sur une épidémie de fièvre typhoïde, la démission d un membre de la commission de surveillance, la surveillance de la maison d arrêt, la réquisition de l établissement par l armée allemande puis par l armée française pendant la deuxième guerre mondiale. Comprend quelques délibérations de la commission de surveillance et un mémoire intitulé Aperçu statistique de la maison centrale de détention d Ensisheim [vers 1830]. 1824-1952 Rapports généraux et statuts. - Rapports imprimés du directeur de l asile départemental au préfet (1869-1870, 1909). Rapports de l inspection générale (1899, 1905). Régime juridique et classement de l établissement (1950-1955). Érection en établissement public et maison de retraite départementale (1959-1962) ; coupure de presse du 22 janvier 1964 sur cette érection (1964). 1869-1964 HDEP5 L20-21 Rapport moral et financier. 1964-1971 HDEP5 L20 1964-1969 HDEP5 L21 1970-1971 HDEP5 L22 Direction de l établissement. - Nomination du directeur et création d une commission de surveillance (1844-1845). Nomination des membres de la commission de surveillance, puis de la commission administrative (1847-1981). 1844-1981 Série M. Financement Comptabilité de l ordonnateur HDEP5 M1-3 Livre de comptes par articles du budget. 1867-1883 HDEP5 M1 1867-1868 HDEP5 M2 1873-1875 HDEP5 M3 1882-1883 20

HDEP5 M4-5 Livre de détail de l ordonnateur, classification des titres de recettes par articles du budget. 1945-1950 HDEP5 M4 1945-1946 HDEP5 M5 1947-1950 HDEP5 M6-17 Budgets primitifs et additionnels. 1922-1969 HDEP5 M6 1922, 1925-1938, 1940 HDEP5 M7 1956-1957 HDEP5 M8 1958-1959 HDEP5 M9 1960-1961 HDEP5 M10 1962 HDEP5 M11 1963 HDEP5 M12 1964 HDEP5 M13 1965 HDEP5 M14 1966 HDEP5 M15 1967 HDEP5 M16 1968 HDEP5 M17 1969 HDEP5 M18-23 Comptes administratifs. 1922-1976 HDEP5 M18 1922, 1925-1938, 1943-1954 HDEP5 M19 1955-1960 HDEP5 M20 1961-1963 HDEP5 M21 1964-1966 HDEP5 M22 1967-1970 HDEP5 M23 1971-1973 ; étude du compte de 1976. HDEP5 M24-49 Registres des mandats délivrés. 1922-1950 HDEP5 M24 1922 HDEP5 M25 1925 HDEP5 M26 1926 HDEP5 M27 1927 HDEP5 M28 1928 HDEP5 M29 1929 HDEP5 M30 1930 HDEP5 M31 1931 HDEP5 M32 1932 HDEP5 M33 1933 HDEP5 M34 1934 HDEP5 M35 1935 HDEP5 M36 1936 HDEP5 M37 1937 HDEP5 M38 1938 HDEP5 M39 1939 HDEP5 M40 1940 HDEP5 M41 1941 HDEP5 M42 1942 HDEP5 M43 1944 HDEP5 M44 1945 HDEP5 M45 1946 21

HDEP5 M46 1947 HDEP5 M47 1948 HDEP5 M48 1949 HDEP5 M49 1950 Comptabilité du receveur HDEP5 M50 Livre de caisse (main courante). 1832-1856 HDEP5 M51-59 Journal général des recettes et dépenses. 1927-1954 HDEP5 M51 1927 HDEP5 M52 1931 HDEP5 M53 1932 HDEP5 M54 1935 HDEP5 M55 1936 HDEP5 M56 1937 HDEP5 M57 1951-1952 HDEP5 M58 1952-1953 HDEP5 M59 1953-1954 HDEP5 M60-68 Livre de détail des recettes et dépenses. 1931-1954 HDEP5 M60 1931 HDEP5 M61 1932 HDEP5 M62 1933 HDEP5 M63 1934 HDEP5 M64 1935 HDEP5 M65 1936 HDEP5 M66 1951 HDEP5 M67 1953 HDEP5 M68 1954 HDEP5 M69-80 Grand livre des comptes ouverts à chacun des services. 1931-1965 HDEP5 M69 1931 HDEP5 M70 1933 HDEP5 M71 1934 HDEP5 M72 1935 HDEP5 M73 1936 HDEP5 M74 1937 HDEP5 M75 1952 HDEP5 M76 1953 HDEP5 M77 1954 HDEP5 M78 1955-1958 22

HDEP5 M79 1959-1962 HDEP5 M80 1963-1965 HDEP5 M81-82 Livre des comptes de tiers et des comptes financiers. 1955-1962 HDEP5 M81 1955-1958 HDEP5 M82 1959-1962 HDEP5 M83 Compte excédent de versement : détail des opérations. 1942-1945 HDEP5 M84 Comptes rendus par le receveur de la maison de correction et de refuge (1832, 1838). Compte de gestion du receveur spécial de l asile départemental d aliénés : arrêt de la Cour des comptes (1933). 1832-1933 Frais d hospitalisation HDEP5 M85-96 Prix de revient, prix de journée. 1900-1968 HDEP5 M85 1900-1920, 1929-1938, 1945-1951 HDEP5 M86 1952-1953 HDEP5 M87 1954-1956 HDEP5 M88 1957-1958 HDEP5 M89 1959-1960 HDEP5 M90 1961-1962 HDEP5 M91 1963 HDEP5 M92 1964 HDEP5 M93 1965 HDEP5 M94 1966 HDEP5 M95 1967 HDEP5 M96 1968 HDEP5 M97 Caisse maladie allemande, prestations accordées : convention francoallemande. 1941-1942 HDEP5 M98-104 Livre de comptes des pensionnaires. 1930-1956 HDEP5 M98 1930 HDEP5 M99 1935 HDEP5 M100 1942-1943 HDEP5 M101 1944-1945 HDEP5 M102 1946-1947 HDEP5 M103 1950-1951 HDEP5 M104 1955-1956 23

HDEP5 M105-137 Livre des frais de séjour. 1889-1965 HDEP5 M105 1889 HDEP5 M106 1893 HDEP5 M107 1930 HDEP5 M108 1931 HDEP5 M109 1932 HDEP5 M110 1934 HDEP5 M111 1935 HDEP5 M112 1936 HDEP5 M113 1937 HDEP5 M114 1937-1939 Service anticancéreux seulement. HDEP5 M115 1939-1943 Service anticancéreux seulement pour 1940-1943. HDEP5 M116 1940 HDEP5 M117 1941 HDEP5 M118 1942 HDEP5 M119 1943 HDEP5 M120 1944 HDEP5 M121 1945 HDEP5 M122 1946 HDEP5 M123 1947 HDEP5 M124 1948 HDEP5 M125 1949 HDEP5 M126 1950 HDEP5 M127 1951 HDEP5 M128 1952 HDEP5 M129 1953 HDEP5 M130 1954 HDEP5 M131 1955 HDEP5 M132 1956 HDEP5 M133 1957 HDEP5 M134 1959 HDEP5 M135 1963 HDEP5 M136 1964 HDEP5 M137 1965 Série N. Capital, immobilisation HDEP5 N1 HDEP5 N2 HDEP5 N3 HDEP5 N4 Propriétés immobilières. - Acquisitions d immeubles par l hospice : 1 cahier (1836-1952). Assurance des bâtiments de l hospice de Besançon et de l annexe de Blamont : police (1927). 1836-1952 Besançon, immeubles du quartier Battant. Acquisition, location, démolition. 1950-1970 Besançon, immeubles 4 et 6 rue Battant. Acquisition pour le service anticancéreux, le service de radiologie et les dortoirs des malades. Équipement. Construction d un garage. Démolition. 1934-1943 Contient des plans. Besançon, immeuble 8 rue du Petit-Battant. Acquisition, location, démolition. 1943-1968 HDEP5 N5 Besançon, immeuble 68 rue Battant. Acquisition, location, démolition (1950-1961). Situation des occupants (1957-1961). Indemnité d éviction pour la société «Les Comptoirs de la Bourgogne» (1951-1956). 1950-1961 HDEP5 N6 Besançon, immeubles 68 et 70 rue Battant. Démolition, avec plan de construction d un mur. 1961-1962 24

HDEP5 N7 HDEP5 N8 Besançon, immeubles 70 et 72 rue Battant. Location, démolition, procédure contre certains occupants (1946-1958). Situation des occupants (1951-1958). 1946-1958 Besançon, immeubles 74 et 76 rue Battant. Acquisition, location, démolition. 1939-1955 HDEP5 N9 Besançon, immeubles rue Champrond. Location. 1958-1973 HDEP5 N10 Besançon, quai de Strasbourg. - Immeuble 31 quai de Strasbourg : dossier de destruction, rapport d architecte, acte d acquisition (1943-1952). Immeuble 33 quai de Strasbourg, démolition (1977-1980). 1943-1980 HDEP5 N11 Blamont. - Location à l hospice, annexe de Blamont, d une ferme appartenant à MM. Cattin et Mougin : baux, correspondance ; prix du lait, prix du fermage. 1936-1950 HDEP5 N12 Étalans. Location de terrains. [XX e s] HDEP5 N13 Mamirolle. - Acquisition d une maison : proposition, délibération de la commission administrative. 1969 Série O. Travaux et matériels HDEP5 O1 HDEP5 O2 Maison de correction et de refuge. Construction d un bâtiment pour les latrines, d une galerie et reconstruction d un bâtiment vers la cour des hommes : rapports (1826). Agrandissements de la maison : devis, soumission, plan (1830-1835). Construction d un calorifère à air chaud : exposé du projet (1835). Grand escalier de bois : rapport (1836). Atelier de reliure avec dortoir, établissement : devis sommaire (1839). 1826-1839 Documents remis par les Archives diocésaines en 2012. Maison de correction et de refuge. Plan du rez-de-chaussée, avec plan de situation dans le quartier. [XIX e s] HDEP5 O3-HDEP5 O6 Hôpital-hospice, dommages de guerre. 1943-1960 HDEP5 O3 Dossier de reconstruction : demande de participation financière de l'état, rapports, devis, certificats, constats, correspondance (1944-1960). HDEP5 O4 Mémoires des travaux de reconstruction (1944-1951). HDEP5 O5 Dégâts au mobilier : constats, inventaire dressé avant l entrée des troupes d occupation, état du mobilier spolié ou détérioré, estimations des objets disparus, mémoires, correspondance.(1943-1955). HDEP5 O6 Caserne Lyautey, dommages de guerre. Réparations après la rupture des ponts de la ville en 1944 : mémoires des travaux. L hôpital-hospice fut transféré à la caserne Lyautey, le 28 octobre 1943, par ordre de la Feldkommandantur. 1945-1947 25

HDEP5 O7 HDEP5 O8 HDEP5 O9 Annexe de Blamont, dommages de guerre. Reconstruction des bâtiments et dégâts au mobilier : estimations, devis, mémoires des travaux et de fourniture de mobilier. 1945-1954 Hospice départemental. Emplacement : plan d un géomètre expert. Bâtiment : plans du sous-sol et des 1 er, 2 e et 3 e étages. [XX e s.] Hospice départemental et annexes de Blamont, Mamirolle, Étalans et Avanne. Installation d extincteurs (1955-1977). Installation de paratonnerres (1986-1987). 1955-1987 HDEP5 O10 Centre de soins de Mamirolle pour alcooliques et pour personnes âgées atteintes de troubles du comportement. Construction : estimation, arrêté de subvention, plan de financement, délibérations du conseil d administration, correspondance. 1974-1976 Série P. Comptabilité de l économat HDEP5 P1-8 Journal général de la gestion en matières. 1939-1947 HDEP5 P1 1939 HDEP5 P2 1940 HDEP5 P3 1941 HDEP5 P4 1942-1943 HDEP5 P5 1943-1944 HDEP5 P6 1944-1945 HDEP5 P7 1945-1946 HDEP5 P8 1947 HDEP5 P9-16 Grand-livre de l économat. 1940-1947 HDEP5 P9 1940 HDEP5 P10 1941 HDEP5 P11 1942 HDEP5 P12 1943 HDEP5 P13 1944 HDEP5 P14 1945 HDEP5 P15 1946 HDEP5 P16 1947 HDEP5 P17-23 Registre des entrées pour les recettes en matières. 1940-1947 HDEP5 P17 1940 HDEP5 P18 1941 26

HDEP5 P19 1942 HDEP5 P20 1943-1944 HDEP5 P21 1944-1945 HDEP5 P22 1945-1946 HDEP5 P23 1946-1947 HDEP5 P24 Denrées alimentaires et charbon. - Fournitures de pain et céréales (1817-1839). État de stock et de consommation du froment et du vin (1836). Tableau des denrées restant en magasin (1836-1837). Fournitures de charbon, denrées alimentaires et vin à l hospice et à ses annexes (1946-1949). 1817-1949 HDEP5 P25 HDEP5 P26 Registre de recettes diverses, notamment produits des ventes, produits de la main-d œuvre des ateliers. 1903-1913 Registre des ouvrages confectionnés par les ouvriers de la maison, du prix qui leur revient et du prix qui revient à la maison. 1925-1963 HDEP5 P27-28 Registres des recettes accidentelles diverses. 1915-1934 HDEP5 P27 1915-1925 HDEP5 P28 1925-1934 HDEP5 P29 Décompte des avances en numéraire des recettes et dépenses en argent effectuées par l économe. 1934 HDEP5 P30-33 Carnet général des fournisseurs. 1939-1943 HDEP5 P30 1939 HDEP5 P31 1941 HDEP5 P32 1942 HDEP5 P33 1943 HDEP5 P34 Carnet d enregistrement des marchés. 1946-1952 HDEP5 P35 Tabac. Registre de distribution. XXe s. HDEP5 P36-37 Alimentation. Registre des menus des annexes de Blamont, Mamirolle, Étalans. 1960-1967 HDEP5 P36 août 1960-décembre 1964 HDEP5 P37 janvier 1965-avril 1967 27

Série Q. Population (malades hospitalisés) HDEP5 Q1-5 Registres matricules de la population. 1865-1889 Les registres des vieillards hommes et femmes rentrés à l hospice Saint-Jean-l Aumônier de 1725 à 1838 se trouvent dans le fonds de l Aumône générale (HDEP3/8 et HDEP3/9). Les registres d écrou des détenus de l an VI à 1885 sont à rechercher dans la série Y des Archives départementales (2Yp/2 à 73). HDEP5 Q1 1865-1869 HDEP5 Q2 1869-1873 HDEP5 Q3 1873-1876 HDEP5 Q4 1876-1881 HDEP5 Q5 1881-1889 HDEP5 Q6-55 Registres des entrées. 1882-1965 Ces registres ne sont pas communicables avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. HDEP5 Q6 1882 HDEP5 Q7 1883 HDEP5 Q8 1884 HDEP5 Q9 1885-1886 HDEP5 Q10 1886-1887 HDEP5 Q11 1887-1889 HDEP5 Q12 1889-1890 HDEP5 Q13 1890-1892 HDEP5 Q14 1892-1893 HDEP5 Q15 1894-1896 HDEP5 Q16 1897 HDEP5 Q17 1898 HDEP5 Q18 1899 HDEP5 Q19 1900 HDEP5 Q20 1901 HDEP5 Q21 1902 HDEP5 Q22 1903 HDEP5 Q23 1904 HDEP5 Q24 1905 HDEP5 Q25 1906 HDEP5 Q26 1907 HDEP5 Q27 1908 HDEP5 Q28 1909 HDEP5 Q29 1910 HDEP5 Q30 1911 HDEP5 Q31 1912 HDEP5 Q32 1913 HDEP5 Q33 1914 HDEP5 Q34 1915 HDEP5 Q35 1916 HDEP5 Q36 1916-1919 HDEP5 Q37 1919-1923 HDEP5 Q38 1924-1930 HDEP5 Q39 1930-1932 HDEP5 Q40 1932-1934 HDEP5 Q41 1934-1936 HDEP5 Q42 1936-1938 HDEP5 Q43 1938-1940 HDEP5 Q44 1940-1941 HDEP5 Q45 1941-1942 HDEP5 Q46 1942 HDEP5 Q47 1942-1945 HDEP5 Q48 1945-1948 HDEP5 Q49 1948-1951 HDEP5 Q50 1951-1953 HDEP5 Q51 1954-1956 HDEP5 Q52 1956-1959 HDEP5 Q53 1959-1962 HDEP5 Q54 1962-1965 28

HDEP5 Q55 Répertoire alphabétique général. 1891-1898 HDEP5 Q56-58 Registre des entrées (autre format). 1929-1933 Ces registres ne sont pas communicables avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. HDEP5 Q56 1929-1930 HDEP5 Q57 1931-1932 HDEP5 Q58 1932-1933 HDEP5 Q59-67 Registre des sorties. 1903-1965 Ces registres ne sont pas communicables avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. HDEP5 Q59 1903-1906 HDEP5 Q60 1907-1910 HDEP5 Q61 1926-1929 HDEP5 Q62 1932-1935 HDEP5 Q63 1935-1938 HDEP5 Q64 1938-1940 HDEP5 Q65 1942-1943 HDEP5 Q66 1952-1956 HDEP5 Q67 1964-1965 HDEP5 Q68-79 Registre des entrées et sorties. 1966-1979 Ces registres ne sont pas communicables avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. HDEP5 Q68 1966 HDEP5 Q69 1968 HDEP5 Q70 1969 HDEP5 Q71 1971 HDEP5 Q72 1972 HDEP5 Q73 1973 HDEP5 Q74 1974 HDEP5 Q75 1975 HDEP5 Q76 1976 HDEP5 Q77 1977 HDEP5 Q78 1978 HDEP5 Q79 1979 HDEP5 Q80 Registre des entrées et sorties des indigents à la charge de la Ville de Besançon. 1903-1907 HDEP5 Q81 Registre matricule des reclus. 1898-1902 29

HDEP5 Q82 Registre de contrôle général des hospitalisés. Registre non communicable avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. 1941-1943 HDEP5 Q83-100 Registres matricules des aliénés. 1875-1949 Ces registres ne sont pas communicables avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. HDEP5 Q83 1875-1879 HDEP5 Q84 1879-1885 HDEP5 Q85 1885-1892 HDEP5 Q86 1892-1897 HDEP5 Q87 1902-1905 HDEP5 Q88 1908-1913 HDEP5 Q89 1913-1914 HDEP5 Q90 1915-1919 HDEP5 Q91 1919-1920 HDEP5 Q92 1921-1922 HDEP5 Q93 1923-1924 HDEP5 Q94 1925-1926 HDEP5 Q95 1927-1929 HDEP5 Q96 1929-1932 HDEP5 Q97 1932-1935 HDEP5 Q98 1935-1937 HDEP5 Q99 1940-1943 HDEP5 Q100 1943-1949 HDEP5 Q101 Suivi des personnes prises en charge. - Admissions : correspondance, arrêtés préfectoraux et municipaux, certificats médicaux (1823, 1836, 1942-1954). États nominatifs des individus réfugiés (1833) et des pensionnaires (1838) à la charge du Département. État des évacués de Besançon du 9 juin 1917 (1917). Liste des hospitalisés au compte du Département et de l État (1951-1954). Liste des hospitalisés nés et domiciliés à Besançon [1951]. Liste des retraités de l usine Peugeot (1953). Liste des hospitalisés au centre de la Cordée (1954). Liste des protestants (1954). Situation des hospitalisés dans les quatre établissements (1952-1954). Mouvements journaliers de la population (1972). Documents non communicables avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. 1923-1972 HDEP5 Q102-103 Registres des naissances. 1818-1853 HDEP5 Q102 1818-1830 HDEP5 Q103 1830-1853 HDEP5 Q104-111 Registres des décès. 1854-1977 HDEP5 Q104 1854-1871 HDEP5 Q105 1887-1893 HDEP5 Q106 1893-1902 HDEP5 Q107 1913-1918 HDEP5 Q108 1932-1945 HDEP5 Q109 1945-1955 HDEP5 Q110 1955-1964 HDEP5 Q111 1964-1977 HDEP5 Q112 Naissances et décès. - Feuillets mobiles mentionnant des actes non portés sur les registres où ils ont été trouvés. Date présumée restituée au crayon. 1849-1871 30

Série R. Archives médicales HDEP5 R1-6 Prescriptions médicales journalières : registres. 1918-1948 Ces registres ne sont pas communicables avant 120 ans à partir de la naissance des personnes concernées. HDEP5 R1 1918-1941 HDEP5 R2 1939 HDEP5 R3 1940 HDEP5 R4 1941-1943 HDEP5 R5 1946-1947 HDEP5 R6 1947-1948 HDEP5 R7 Régime alimentaire spécial prescrit par les médecins (1917, 1937). 1917-1937 HDEP5 R8-9 Régimes alimentaires : registres de prescriptions. 1926-1955 HDEP5 R8 1926-1935 HDEP5 R9 1936-1955 HDEP5 R10-25 Pharmacie. Livres des entrées journalières. 1909-1949 HDEP5 R10 1909 HDEP5 R11 1921 HDEP5 R12 1927 HDEP5 R13 1928 HDEP5 R14 1929 HDEP5 R15 1930 HDEP5 R16 1935 HDEP5 R17 1936 HDEP5 R18 1937 HDEP5 R19 1938 HDEP5 R20 1939 HDEP5 R21 1940 HDEP5 R22 1941 HDEP5 R23 1946 HDEP5 R24 1947 HDEP5 R25 1949 HDEP5 R26-39 Pharmacie. Livres des sorties journalières. 1926-1946 HDEP5 R26 1926 HDEP5 R27 1928 HDEP5 R28 1929 HDEP5 R29 1932 HDEP5 R30 1935 HDEP5 R31 1936 HDEP5 R32 1937 HDEP5 R33 1939 HDEP5 R34 1941 HDEP5 R35 1942 HDEP5 R36 1943 HDEP5 R37 1944 HDEP5 R38 1945 HDEP5 R39 1946 HDEP5 R40-41 Pharmacie. Registres des entrées et sorties journalières. 1939-1951 HDEP5 R40 1939-1943 HDEP5 R41 1943-1951 31

HDEP5 R42-51 Pharmacie. Registres mensuels des entrées et sorties. 1922-1948 HDEP5 R42 1922 HDEP5 R43 1936 HDEP5 R44 1937 HDEP5 R45 1938 HDEP5 R46 1939 HDEP5 R47 1940 HDEP5 R48 1943 HDEP5 R49 1945 HDEP5 R50 1947 HDEP5 R51 1948 HDEP5 R52 Pharmacie.- Registre journalier des médicaments fournis aux services (juillet 1932-juin 1934). 1932-1934 Série S. Aumônerie HDEP5 S 1 Vicariat de l hospice : brouillons de lettres, notes (1848-1850). Plaintes de l aumônier contre le comportement d une religieuse et le manque de respect envers la religion dans l établissement (1864). Protestations de l aumônier contre les agissements du directeur, notamment relatifs à l administration du quartier des filles : propositions, correspondance, calculs (1863-1865). 1848-1865 Série Z. Documents divers HDEP5 Z1 Ateliers. Récapitulation générale du produit des travaux exécutés dans les ateliers du 1 er janvier 1820 au 31 décembre 1830. Atelier d imprimerie : proposition de l imprimerie Gauthier, à Besançon (1825). Atelier de reliure : désignation des outils à remettre à l hospice (s. d.) ; lettre d un relieur remplacé (1838). 1825-1838 HDEP5 Z2 École de l asile départemental : liste nominative des élèves. 1865 HDEP5 Z3 Photographies de l établissement. [XX e s.] 32