L information cadastrale Sommaire Version v4 : Juillet 2015 1 Connexion et interface... 2 1.1 Connexion... 2 1.2 Interface... 4 2 Navigation et affichage des couches... 5 2.1 Barre d outils de navigation... 5 2.2 Géosignets... 5 2.3 Affichage des couches... 6 3 Localisation... 6 4 Sélection et Information... 7 4.1 Sélection manuelle... 7 4.2 Sélections assistées... 8 4.3 Résultats... 8 5 Outils de dessin (géonotes) et mesures...11 6 Outil d impression (en haut à gauche)...11 Contacts : Sophie CAILLIEZ-BARNOUIN cailliez@haut-rhin.fr Anne VONNA vonna.a@haut-rhin.fr Infogeo68 Information Cadastrale - Page 1 sur 14
L information cadastrale L application Cadastre Infogéo intègre les fonctionnalités nécessaires à la consultation du cadastre et vous permet de : Naviguer sur le cadastre Vous localiser sur le territoire Rechercher et sélectionner des parcelles et des propriétaires selon vos droits d autorisation Consulter et imprimer les informations cadastrales Personnaliser la carte et exporter des données Ces fonctionnalités sont présentées plus en détail dans les pages suivantes. 1 Connexion et interface 1.1 Connexion - Se connecter à l adresse https://infogeo68.fr - Dans la boîte «applicatifs» à droite de l écran, choisir applicatifs métiers (partenaires), puis connexion Infogeo68 Information Cadastrale - Page 2 sur 14
L information cadastrale Appuyer sur le bouton : se connecter. Rentrer les mots de passe et identifiants fourni par la DEVI. SANS NAIADE Choisir l application CADASTRE Infogeo68 Information Cadastrale - Page 3 sur 14
1.2 Interface Attention : attendre le chargement complet de la barre de localisation avant de démarrer une recherche. La plus grande partie de l interface est réservée à l affichage de la carte. Viennent s y superposer les outils suivants : La barre de navigation La barre de localisation Le bouton d accès à la légende Le bouton d accès aux géosignets La barre d outils de mesures La barre d outils de dessin et géonotes La barre de recherche et sélection La barre d échelle dynamique Le texte de version de l application L impression Infogeo68 Information Cadastrale - Page 4 sur 14
Astuces : Pour obtenir le plein écran, appuyez sur F11. Attendre que la barre de localisation en haut de l écran soit complètement chargée avant de naviguer. 2 Navigation et affichage des couches La navigation sur la carte est aisée. Pour cela, vous disposez des outils habituels de navigation ainsi qu un système de sauvegarde des lieux les plus souvent consultés, les géosignets. 2.1 Barre d outils de navigation La barre d outils de navigation peut être affichée et masquée en cliquant sur le bouton bleu si dessous. Les outils présents dans la barre de navigation sont les suivants : Outil de déplacement Zoom avant et arrière. Zoom précédent et zoom suivant Zoom général Liste déroulante vous permettant de choisir ou saisir l échelle à afficher Montrer ou cacher la carte de localisation Notez que vous pouvez également utiliser la molette de votre souris pour effectuer des zooms avant et arrière. 2.2 Géosignets Un géosignet est l enregistrement d une zone cartographique particulièrement intéressante. Il permet de mémoriser une ou plusieurs étendues cartographiques. Pour ouvrir la liste des géosignets disponibles, il suffit de cliquer sur le bouton en haut à droite de l interface (élément n 4). Si vous cliquez sur un géosignet existant, la carte zoome sur la zone sauvegardée à la création du géosignet. Il existe deux sortes de géosignets : Les géosignets partagés s affichent en blanc. Ils sont définis par l administrateur et ne peuvent être supprimés Les géosignets personnels s affichent en vert. Ils ont été créés par vous précedemment. Infogeo68 Information Cadastrale - Page 5 sur 14
2.3 Affichage des couches Les données sont organisées par thèmes (cadastre, fond de carte ) puis par couches d information : par exemple, le bâti est une couche, les parcelles une autre On peut choisir les couches que l on souhaite voir ou ne pas voir de manière dynamique. Pour cela, il vous suffit d ouvrir la légende en appuyant sur le bouton en haut à droite de l écran, à gauche de l étoile (élément n 3). - Cocher ou décocher les couches - Faire varier le curseur à droite pour modifier la transparence - Les couches grisées sont celles qui ne sont pas visible au niveau d échelle actuelle. 3 Localisation - Vous pouvez vous localiser directement sur la carte en zoomant avec la molette de la souris ou en utilisant les outils cartographiques (loupe, pan ) - Vous pouvez aussi vous localiser grâce à la barre de localisation située en haut de l écran (élément n 2): o dans la première boite à gauche de l écran, choisissez une commune ; o choisissez ensuite une section puis une parcelle ou une Voie puis un numéro. >> L application se localise sur la parcelle indiquée et la met en surbrillance. Pour faire une recherche sur une nouvelle commune, cliquez sur la flèche rouge de retour à droite de la liste déroulante des communes. Infogeo68 Information Cadastrale - Page 6 sur 14
4 Sélection et Information Les recherches et sélections permettent d accéder aux informations associées aux parcelles, aux bâtiments et leurs propriétaires. Les fonctionnalités de recherche et de sélection se trouvent dans la barre d outil située en haut à droite de la carte et représentée par le bouton violet : 4.1 Sélection manuelle - Choisissez un type de sélection : o le point par exemple pour cliquer dans une parcelle. o le trait ou le polygone pour dessiner un trait ou un polygone et sélectionner plusieurs parcelles. Infogeo68 Information Cadastrale - Page 7 sur 14
4.2 Sélections assistées Cet outil permet de faire des recherches assistées par : - numéro de parcelle (équivalent de la recherche faite par la barre de localisation) - adresse : - Choisir la commune. - Vous pouvez saisir une partie du nom de la rue - Choisir la rue dans la liste, puis le numéro. - Appuyer sur VALIDER. - propriétaire : - Choisir la commune. - Attention, ensuite, il faut saisir une partie du nom recherché (HAUT pour le Haut-Rhin par exemple) puis appuyer sur ENTREE : l application fait une recherche sur tous les noms de propriétaires contenant ces lettres. - Choisir parmi les noms ou les comptes proposés. - Appuyer sur VALIDER. 4.3 Résultats - Vous obtenez une liste de parcelles sélectionnées : en choisir une en double cliquant dessus dans la liste: - Cliquez ensuite sur le carré bleu pour obtenir l information : Infogeo68 Information Cadastrale - Page 8 sur 14
- En cliquant sur les différents carrés bleus, vous aurez l information sur : o La parcelle o Les propriétaires o Les subdivisions cadastrales o Le bâti. - Vous pouvez imprimer : o le relevé de propriété (PDF) en cliquant sur la tête bleue (pour obtenir les informations sur le propriétaire) puis sur l imprimante à droite du texte «Informations sur le propriétaire» o la fiche de renseignement sur la parcelle en cliquant sur l imprimante à droite du bouton parcelle. Vous pouvez choisir l impression d un rapport nominatif ou public (ces rapports contiennent un extrait de la carte zoomée sur la parcelle), ou l impression d un rapport détaillé à la parcelle. o Un extrait Excel détaillé de la parcelle en cliquant sur le bouton bleu de la parcelle puis en cliquant sur le bouton Excel. Infogeo68 Information Cadastrale - Page 9 sur 14
Détail des options : - Pour supprimer une ligne de la sélection, appuyez sur la poubelle à droite de la ligne. - Pour supprimer toutes les lignes de la sélection, appuyez sur la poubelle rouge sous le tableau de sélection. - Pour zoomer sur l ensemble des parcelles sélectionnées dans la liste, cliquer sur la loupe orange sous le tableau de sélection. Pour transformer une parcelle en géonote : cliquer sur le crayon. Ensuite, la parcelle est considérée comme un dessin que vous pouvez modifier grâce à l outil Géonote Pour éditer un fichier Excel détaillé sur toutes les parcelles de la sélection, cliquez sur le bouton Excel. - Pour revenir à l outil de sélection/recherche du début, cliquer sur Terminer Infogeo68 Information Cadastrale - Page 10 sur 14
5 Outils de dessin (géonotes) et mesures Ces outils sont accessibles par les boutons violets crayon et règle en haut à droite de l écran. Les outils de dessins permettent de dessiner sur la carte. Une parcelle transformée en géonote peut ainsi être modifiée (forme, couleur, ). Le mode avancé permet de modifier la couleur du contour et de l intérieur de votre rectangle par exemple. Il est également possible d ajouter du texte. Les géonotes sont conservées dans la légende. Vous pouvez ainsi les cocher ou décocher pour les visualiser sur la carte. Les outils de mesure permettent de faire des mesures sur la carte (périmètre en m ou km, superficie en m², ha ou km², coordonnées X et Y). Ces mesures sont conservées dans un tableau le temps de la connexion et sont gérées comme des sélections. Elles peuvent également être transformées en géonotes (outil marteau). 6 Outil d impression (en haut à gauche) Il est possible d imprimer le résultat de votre recherche ou de vos dessins en passant par l outil imprimante en haut à gauche de l écran (élément n 10). Vous pouvez choisir le format A4 paysage ou les formats A3 et A4 paysage. Il faut ensuite choisir la zone d emprise de l impression : apparition d un rectangle de sélection de l emprise (possibilité de zoom et de déplacement) puis faire un aperçu avant impression. Il est possible de rajouter 2 titres, de choisir la résolution de l impression (150 dpi pour une qualité moyenne) et de choisir le résultat en image (PNG) ou en un document.pdf. Infogeo68 Information Cadastrale - Page 11 sur 14
Vous pouvez rafraîchir l aperçu pour voir le résultat et faire imprimer quand le titre et la date ont été rajoutés par exemple. Cliquez sur imprimer. 1. fenêtre en bas à droite 2. fichier prêt état d avancement de la génération du fichier Lorsque le fichier est prêt, il vous faut l enregistrer avant de l imprimer. Infogeo68 Information Cadastrale - Page 12 sur 14
Annexe : les exports PDF et Excel Comment EDITER des rapports format PDF? La fenêtre «parcelles» permet d éditer différents types de rapports au format PDF : Relatifs à la parcelle : - Synthèse nominative de la parcelle - Synthèse publique de la parcelle - Détail de la parcelle Pour y accéder : - je clique sur l icône «imprimante», et je choisi le type de rapport souhaité : - puis je clique sur «générer» Attendre quelques instants pour le chargement du rapport, un nouvel onglet s ouvre automatiquement dans le navigateur internet. Le fichier peut ensuite être enregistré en format PDF Le rapport «synthèse nominative de la parcelle» présente les informations principales de la parcelle (commune, section, parcelle, surface, surface bâtie, adresse), son propriétaire, et un plan de situation. Le rapport «détail de la parcelle» permet d éditer en format PDF une fiche descriptive d une parcelle présentant à la fois : - Des informations générales : identifiants de commune, section, parcelle, surface et adresse - Un plan de situation - Un descriptif des ayants-droits - Un descriptif des subdivisions fiscales - Des informations relatives au bâti : surface, équipements, dépendances, etc. Descriptif de la parcelle Localisation Propriétaires Le rapport «synthèse publique de la parcelle» correspond au même type de rapport, sans préciser le propriétaire. Bâtis Caractéristiques du bâti Informations d urbanisme : à venir
Relatif au(x) propriétaire(s) : Relevé de propriété Pour y accéder : - je clique sur l icône «propriétaire» - puis je clique sur l icône «imprimante» Attendre quelques instants pour le chargement du rapport, un nouvel onglet s ouvre automatiquement dans le navigateur Comment EXPORTER des données au format EXCEL? La fenêtre «parcelles» permet d exporter des données au format EXCEL : «Informations cadastrales de la parcelle». Ce format permet d exploiter les données ou de les réutiliser, contrairement au format PDF. A partir d une parcelle : Les données exportées dans le fichier EXCEL à travers cet outil renseignent à la fois : - Des informations relatives à la parcelle : code parcelle, commune, n de section, n de parcelle, date de l acte, surface en m², adresse de la parcelle - Des informations relatives au(x) propriétaire(s) : code propriétaire, type de droit, nom, adresse postale, date de naissance, lieu de naissance Pour l utiliser, à partir de la fenêtre «parcelles» (cf. page précédente) : Je clique sur l icône «Excel» Attendre quelques instants pour le chargement du fichier : il vous sera proposé de l ouvrir ou de l enregistrer A partir d une sélection de parcelles : Le même type d opération peut également être réalisé afin d exporter le même type de données sur une sélection de parcelles, c est-à-dire sur un ensemble de plusieurs parcelles. Pour l utiliser : - Je sélectionne plusieurs parcelles La sélection de parcelles figure dans le tableau qui s affiche à l écran - Je clique sur l icône «Excel» Attendre quelques instants pour le chargement du fichier Les informations cadastrales sont alors exportées dans le fichier EXCEL, ceci pour chacune des parcelles sélectionnées : - Le nombre de parcelles sélectionnées est indiqué - Il est possible de zoomer directement sur les parcelles sélectionnées à l aide de l icône «loupe» - Pour effacer la sélection, utiliser l icône «corbeille» Pour revenir aux outils et fermer la sélection réalisée : ne pas oublier de cliquer sur «terminer»