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CCTP Lot n 03A Etanchéité Page 1 / 7 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (D.C.E.) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT n 03A ETANCHEITE SOMMAIRE CHAPITRE 0 - GENERALITÉS... 2 Art. 0. 1 - Etendue des travaux... 2 Art. 0. 2 - Consistance des travaux... 2 Art. 0. 3 - Limites de prestations... 2 Art. 0. 4 - Normes et règlements applicables... 2 Art. 0. 5 - Garanties... 3 CHAPITRE 1 - SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIÈRES... 3 Art. 1. 1 - Hypothèse de calcul et de dimensionnement des ouvrages... 3 1.1.1 - Surcharges climatiques... 3 1.1.2 - Charges d'exploitation (suivant norme NFP 06.001)... 3 1.1.3 - Eaux pluviales... 3 Art. 1. 2 - Performances techniques exigibles... 3 1.2.1 - Cœfficient de conductibilité des parois... 3 1.2.2 - Tolérances d'exécution... 4 1.2.3 - Classement au feu... 4 1.2.4 - Généralités techniques dʼexécution... 4 1.2.5 - Garanties techniques... 4 Art. 1. 3 - Essais techniques... 4 Art. 1. 4 - Nature et qualité des supports... 4 Art. 1. 5 - Echantillons - Prototypes - Maquettes... 4 Art. 1. 6 - Marques et fournisseurs... 4 Art. 1. 7 - Protection et nettoyage des matériaux et des ouvrages... 5 Art. 1. 8 - Fixation - Scellement... 5 Art. 1. 9 - Protection par bâches... 5 Art. 1. 10 - Dossier des ouvrages exécutés (D.O.E.)... 5 CHAPITRE 2 - DESCRIPTION DES OUVRAGES... 5 Art. 2. 1 - Etanchéité pour terrasses inaccessibles... 5 2.1.1 - Partie courante... 5 2.1.2 - Relevés et points singuliers... 5 Art. 2. 2 - Entrées des eaux pluviales et trop plein... 5 Art. 2. 3 - Garde grève ou couvercles pour entrées d'eau pluviales... 6 Art. 2. 4 - Boîtes à eau... 6 Art. 2. 5 - Descentes dʼeaux pluviales... 6 Art. 2. 6 - Passages de conduits divers... 6 Art. 2. 7 - Crosses de passage de câbles... 6 Art. 2. 8 - Couvertines... 7 Art. 2. 9 - Végétalisation des toitures terrasses... 7 Art. 2. 10 - Anneaux pour gardes corps et anneaux pour nacelle... 7 Art. 2. 11 - Garde-corps amovibles... 7 Art. 2. 12 - Complexe de toiture à couverture en zinc... 7 2.12.1 - Support bois... 7 2.12.2 - Couvertures en zinc... 7 Art. 2. 13 - Test de mise en eau... 7

CCTP Lot n 03A Etanchéité Page 2 / 7 CHAPITRE 0 - GENERALITES Art. 0. 1 - Etendue des travaux Les travaux définis dans le cadre du présent C.C.T.P. ont pour objet la réalisation de lʼensemble des travaux dʼetanchéité nécessaires dans le cadre du projet dʼ : Aménagement des Locaux de la Maison de Santé Rue de lʼ église 89150 DOMATS Toutes les fournitures, sujétions de réalisation et coordination avec les autres corps d'état seront dues. Il est formellement spécifié que toutes les énumérations faites au cours du présent C.C.T.P. ne seront jamais considérées comme limitatives et que le prix total comprendra implicitement tous les travaux nécessaires au parfait achèvement des travaux de peinture et de revêtements de sols souples dans les locaux précisés ci-après. En cas d'omission ou d'imprécision dans le présent C.C.T.P., l'entrepreneur sera tenu d'exécuter la totalité des ouvrages suivant les règles de l'art et, par analogie, à ceux décrits et ce sans supplément possible au prix global de son offre. Art. 0. 2 - Consistance des travaux Au titre du présent lot, l'entrepreneur doit l'exécution des ouvrages suivants : L'étanchéité des toitures-terrasse et la protection, Lʼisolation thermique sur les différents supports, L'étanchéité des reliefs et les ouvrages annexes, Les couvertines d' acrotères, Les naissances d'eaux pluviales et les ventilations primaires, Les dispositifs permettant de satisfaire aux exigences réglementaires concernant la protection contre la chute du personnel, La protection, le nettoyage et l'entretien des ouvrages jusqu'à la réception, Les descentes d'eaux pluviales intérieures seront réalisées au titre du Lot n 08 -Plomberie Sanitaires Art. 0. 3 - Limites de prestations Les prestations au titre du présent lot comprennent notamment : - La réception des supports - Les études des détails des ouvrages en parties courantes et aux points singuliers, indiquant notamment : - Les coupes de principe sur tous les relevés dʼétanchéité à lʼéchelle 1/50ème, - La nature et la provenance des matériaux avec leur comportement au feu, - Les hypothèses de dimensionnement des entrées d'eaux pluviales, - Les plans de chantier et dʼatelier, - Les séquences et les méthodes de montage proposées par l'entreprise et faisant ressortir les moyens mis en Œuvre, - L'approvisionnement des matières et des matériels nécessaires - Le transport et le déchargement sur l'aire de stockage du site de montage - La coordination générale des prestations ci-dessus. Toutes opérations ou travaux nécessaires à une parfaite finition des ouvrages, y compris toutes sujétions. Il est rappelé à l'entrepreneur que les plans de détails Architecte sont à considérer comme définissant une géométrie qui devra être scrupuleusement respectée. Néanmoins l'entreprise devra vérifier de par ses connaissances techniques et à l'aide de détails et notes de calcul complémentaires adaptés, que la réalisation telle que souhaitée par l'architecte est réalisable et conforme aux Normes. L'Entrepreneur devra en outre faire remarquer, en annexe à son offre, tous les points pour lesquels il ne pourrait s'engager sur un prix forfaitaire. Art. 0. 4 - Normes et règlements applicables Les ouvrages devront être conformes aux normes et règlements en vigueur, et en particulier à : - Avis Technique des produits sur panneaux OSB. - DTU 43-4 : Elément porteur en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtement dʼétanchéité.

CCTP Lot n 03A Etanchéité Page 3 / 7 - D.T.U. n 60-32 : Plomberie évacuation des eaux pluviales. - NF P 06.001 : Base de calcul des constructions charges d'exploitation des bâtiments - DTU P 06.002 : Règles neige et vent NV65 et mises à jour ultérieures. - DTU P 06.006 : Règles N84 modifiées - Actions de la neige sur les constructions et mises à jour. - Avis techniques et Cahiers des Charges de Pose des produits et procédés des fabricants. - Classement FIT des étanchéités, cahiers du C.S.T.B. - Code du Travail. - NORMES FRANCAISES homologuées par l'a.f.n.o.r - CAHIER DES CHARGES D.T.U, édité par le C.S.T.B. - REGLES TECHNIQUES DE CONCEPTION, DE CALCUL ET D'EXECUTION DES OUVRAGES, éditées par le C.S.T B - REGLEMENT DE SECURITE CONTRE L'INCENDIE ET LES RISQUES DE PANIQUE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC, le bâtiment est classé en type W - 5ème catégorie. - Réglementation thermique RT 2005 et RT 2012 Et tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur et notamment ceux contenus dans le R.E.E.F. Cette liste n'est pas limitative et, pour l'ensemble des textes cités ou non, il sera toujours fait application de la dernière édition, avec mises à jour, additifs, rectificatifs, etc, en vigueur à la date fixée pour la remise des offres. Art. 0. 5 - Garanties Voir C.C.A.P. L'entrepreneur garantit complètement l'étanchéité et la résistance de ses ouvrages pendant la période décennale. Pendant cette période, toutes les défectuosités qui viendraient à se révéler à l'usage seraient réparées aux frais de l'entrepreneur ainsi que tous les remplacements nécessaires y compris toutes les conséquences des dommages. La garantie s'étend, outre la couverture proprement dite, aux travaux accessoires compris dans le marché. Il est précisé que cette garantie dont sont exclues les infiltrations résultant des détériorations causées par des tiers, oblige l'entrepreneur à supporter non seulement les frais de réfection des ouvrages exécutés par lui, mais encore les frais de remise en état de plafonds, peinture et autres qui seraient détériorés de son fait, ainsi que les indemnités éventuelles. CHAPITRE 1 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES Art. 1. 1 - Hypothèse de calcul et de dimensionnement des ouvrages 1.1.1 - Surcharges climatiques Conformément aux règles NV65 mises à jour et N84, les surcharges climatiques de base correspondent à la situation géographique suivante: Vent Région 2, site normal DOMATS - Altitude 165 mètres. NV 65 mises à jour. Hauteur dʼ acrotère mesurée par rapport au niveau ± 0.00 de référence : 3,25 mètres. Neige Région 1A Suivant N84 et mises à jour. Zone Climatique suivant RT 2012 H1 b 1.1.2 Charges d'exploitation (suivant norme NFP 06.001). 150 kg/m2 pour les terrasses inaccessibles.. Poids des appareils et équipements techniques installés en terrasse. 1.1.3 - Eaux pluviales Les diamètres des moignons seront déterminés à partir d'un débit pluvial maximum de 3 litres à la minute et au m2 selon l'article 5.41 du DTU 43. Art. 1. 2 - Performances techniques exigibles 1.2.1 - Cœfficient de conductibilité des parois Le matériau isolant placé sous l'étanchéité devra assurer à l'ensemble composé du support, de 100 mm dʼisolant en laine de roche, et du revêtement d'étanchéité, un R = 2,631 m 2 K/W.

CCTP Lot n 03A Etanchéité Page 4 / 7 1.2.2 - Tolérances d'exécution Les revêtements d'étanchéité réalisés sur support avec pente ne doivent pas comporter de dénivellation provoquant des rétentions d'eau. Les revêtements d'étanchéité réalisés sur support sans pente pourront comporter des dénivellations provoquant des rétentions d'eau dont la hauteur sera limitée à 2 cm. Les protections d'étanchéité des terrasses accessibles ne comporteront pas de dénivellations supérieures à 5 mm sous une règle de 2 m. 1.2.3 - Classement au feu Les revêtements d'étanchéité seront au moins de la classe exigée par le règlement de sécurité. 1.2.4 - Généralités techniques dʼexécution Les éléments de fixation devront être conformes aux D.T.U. correspondants aux matériaux de couverture et supports de ceux-ci. 1.2.5 - Garanties techniques Les ouvrages réalisés au titre du présent lot sont soumis aux garanties définies aux articles correspondants du C.C.A.P., et aux articles du présent C.C.T.P. Art. 1. 3 - Essais techniques Les essais techniques seront entrepris à la demande du Maître dʼ œuvre ou du Bureau de Contrôle aussi souvent que nécessaire pour assurer le respect des qualités exigées dans les documents du marché. Ces essais techniques, dont le coût est implicitement compris dans le montant forfaitaire des travaux, comprendront notamment : - L'analyse d'échantillons des matériaux utilisés. - Les prélèvements sur place pour le contrôle de la composition des revêtements d'étanchéité et de la nature et des épaisseurs des matériaux utilisés. - Les essais de résistance mécanique des matériaux. - Les essais de contrôle des caractéristiques physiques des matériaux. - Les épreuves d'étanchéité selon le Chapitre X du DTU 43. Ces épreuves sont obligatoires avant la réception des ouvrages et seront systématiquement répétées pour les surfaces d'étanchéité ayant nécessité des réparations à la suite de précédentes épreuves. La charge d'eau sera de 5 cm au point haut de l'étanchéité. Ces épreuves feront l'objet de constats et de procès verbaux dressés en présence du Maître dʼ œuvre. Les essais seront réalisés dans des laboratoires agréés par le Maître dʼ œuvre et feront l'objet de procès-verbaux portant mention de : - L'identification du laboratoire d'essai. - L'origine, la nature et la date des prélèvements des matériaux. - La destination des matériaux (emplacement, chantier). - La date des essais. - Le rappel des qualités exigées. - Le nombre d'éprouvettes, avec un minimum de 3 par essai. - Les résultats des essais et leur conclusion. Art. 1. 4 - Nature et qualité des supports Les tolérances de planéité, dʼhorizontalité et de lʼétat de surface exigées du titulaire du LOT n 02 seront celles définies au D.T.U. Art. 1. 5 - Echantillons - Prototypes - Maquettes Le titulaire du présent lot fournira tous les échantillons de matériaux réclamés par le Maître dʼ œuvre quel qu'en soient le nombre et les dimensions. Au titre de la coordination des travaux entre les divers corps d'état, le Maître dʼ œuvre pourra exiger la construction de maquettes ou de prototypes à échelle réduite ou grandeur nature. Le coût des études, des matériaux et d'exécution de ces ouvrages ainsi que celui des échantillons est réputé inclus dans le montant forfaitaire du marché. Art. 1. 6 - Marques et fournisseurs Le présent C.C.T.P. fait parfois référence à des produits et à des marques précises, de manière à fixer les qualités minimales d'aspect et techniques des prestations à fournir par l'entrepreneur. Ce dernier a la possibilité de proposer d'autres produits de qualités équivalentes sous réserve de l'accord du Maître d'œuvre.

CCTP Lot n 03A Etanchéité Page 5 / 7 Art. 1. 7 - Protection et nettoyage des matériaux et des ouvrages L'entrepreneur devra assurer la protection de ses ouvrages jusqu'à la réception des travaux, en particulier dans les zones d'activité des autres entreprises. En cours et en fin de ses travaux, l'entrepreneur devra nettoyer son chantier et évacuer les gravois. Il devra livrer ses ouvrages propres. Art. 1. 8 - Fixation - Scellement L'Entrepreneur a la charge de réaliser tous les scellements et fixations mécaniques nécessaires à la réalisation des ouvrages de son lot. Les différents types de fixations feront l'objet de détails d'exécution précisant leur emplacement et le matériel utilisé. Art. 1. 9 - Protection par bâches Pour appliquer le complexe d'étanchéité sur un support parfaitement sec, l'entrepreneur du présent lot devra prévoir, si nécessaire, sans supplément de prix, la pose de bâches étanches sur les terrasses avant exécution de ses travaux. Art. 1. 10 - Dossier des ouvrages exécutés (D.O.E.) Le titulaire du présent corps dʼétat devra établir et diffuser un dossier comprenant entre autres : - Les plans d'exécution des ouvrages tels que définis à l'article 0.2 ci-avant. - Le répertoire des matériaux et matériels utilisés indiquant leur provenance, leur nature, et leurs conditions de mise en Œuvre. - Les procès verbaux des essais techniques. - Les procès verbaux de classement au feu des matériaux utilisés. - Les notices d'entretien des ouvrages et des matériaux qui les composent. CHAPITRE 2 - DESCRIPTION DES OUVRAGES 2.1. Travaux d'étanchéité * ISOLANT THERMIQUE Panneaux de laine de roche surfacée, bénéficiant d'un Avis Technique et de certificat ACERNI, épaisseur de 100 mm minimum. * ETANCHEITE - Revêtement de classement F4.I3.T4 réalisé conformément à l'avis Technique du procédé mis en œuvre avec : * 1 ère couche en feuille de bitume, soudée, * 2ème couche en feuille de bitume à autoprotection aluminium, soudée en plein. * PROTECTION * Par gravier * ETANCHEITE DE RELEVES - Réalisés conformément au DTU 43.1 /NF P 84.204 ou DTU 43.2 / NF P 84.205 et aux Avis Techniques et Cahiers des Charges de Pose du fabricant * Réalisée en revêtement bitume comprenant conformément à l'avis Technique ou au Cahier des Charges de Pose du procédé avec : Equerre de renfort en feuille de bitume, soudée Couche de finition en auto protégé Alu, soudée avec un talon de 0,15 m minimum. Nota : les relevés pourront être réalisés en résines liquides faisant l'objet d'un avis technique pour leur mise en œuvre. Art. 2. 2 - Entrées des eaux pluviales et trop plein Fourniture et pose d' entrées d' eaux pluviales selon les spécifications du D.T.U. Elles seront réalisées en plomb de 2,3 mm d'épaisseur et comporteront : - Une platine - Un moignon obligatoirement tronconique, terminé par un manchon cylindrique faisant saillie d'au moins 15 cm sous le plafond. - Isolation thermique en laine de roche au passage des terrasses. Dimensions de la platine et diamètre du moignon suivant surface de la terrasse. Terrasse Inaccessible en couverture des locaux suivants :

CCTP Lot n 03A Etanchéité Page 6 / 7 Local PR 1 Sas Local PR 2 - Archives Local PR 3 - Espace Accueil et Attente Art. 2. 3 - Garde grève ou couvercles pour entrées d'eau pluviales Fourniture et pose de garde grève ou de couvercles métalliques inoxydables dimensionnés suivant les entrées d'eau. Le garde grève devra s'opposer au passage des feuilles mortes et détritus divers dans les descentes d'eaux pluviales. A prévoir systématiquement sur toutes les entrées dʼeau pluviale situées sur les terrasses inaccessibles du bâtiment ou accessibles avec dallettes sur plots. Art. 2. 4 - Boîtes à eau Il sera prévu, par le présent lot, la réalisation, la fourniture et la pose de boîtes à eau en acier galvanisé peint par le présent lot, comprenant : - Traversées de lʼacrotère au droit de la noue par ensemble en acier galvanisé, y compris percements, et toutes sujétions dʼétanchéité au passage, Evacuation Eaux pluviales Terrasse Inaccessible A lʼunité, pour les boîtes à eau. Art. 2. 5 - Descentes dʼeaux pluviales Fourniture et pose de descentes en zinc de section 80 mm minimum épaisseur 0,65 mm, tenues par des colliers fixés dans la façade. En pied, les descentes seront protégées par un dauphin en fonte sur 2 m de hauteur, pénétration des descentes dans les regards pieds de chute, avec bouchons de dégorgement. Descentes depuis les boîtes à eau du bâtiment, avec dauphins en fonte en partie basse. Au ml, pour les descentes. Au ml, pour les dauphins. Art. 2. 6 - Passages de conduits divers Fourniture et pose de fourreaux selon les spécifications du D.T.U. Les raccords seront réalisés soit en plomb de 2,5 mm d'épaisseur, soit en acier épaisseur minimale 2 mm, avec galvanisation à chaud. Ils comporteront : - Une platine de dimensions courantes 36 x 36 cm mini, - Un tuyau cylindrique de diamètre courant traversant le support et l'étanchéité et dépassant de 0,15 m le dessus de l'étanchéité et le dessous. - Une isolation thermique en laine de roche au passage de la couverture. - Inclus toutes sujétions de fourniture, mise en Œuvre, et parfait achèvement. Pour le passage des canalisations dʼe.c.s. solaires et photovoltaïques les fourreaux seront étanchés comme indiqué dans le D.T.U. Pour le passage des canalisations, ventilations. А l'unité, pour les passages de crosses. Art. 2. 7 - Crosses de passage de câbles Sans Objet

CCTP Lot n 03A Etanchéité Page 7 / 7 Art. 2. 8 - Couvertines Il sera prévu la fourniture et la pose de couvertines en aluminium laqué sur les acrotères type COUVERNET de chez DAN ALU ou équivalent, épaisseur minimale 15/10 avec film de protection, fixation par supports réglables invisibles, tous les mètres, et joints incorporés. Teinte des couvertines selon choix architecte. Sur la totalité des acrotères en périphérie de la Terrasse inaccessible. Art. 2. 9 Chéneaux recueillement E.Pluviales Sans objet Art. 2. 10 Gouttières pendantes Sans objet Art. 2. 11 - Test de mise en eau Lʼentrepreneur titulaire du présent corps dʼétat devra, en fin de travaux et avant la réception, réaliser un test de mise en eau colorée des toitures terrasses. Ce test de mise en eau maintenu pendant 24H00 et sera réalisé suivant les prescriptions du D.T.U. Les résultats de ce test seront consignés dans un Procès Verbal dʼessai à établir par lʼentreprise et à transmettre au Maître dʼ Œuvre. Test de mise en eau colorée des toitures terrasses. A lʼensemble. Art. 2. 12 Puits de lumière voûte cintrée Ensembles fixes. Réalisation de puits de lumière comprenant costière métallique, en tôle dʼ acier galvanisé pour recevoir la mise en œuvre des relevés dʼ étanchéité. Couverture en voûte filante fixe. Type hexavoute PCA FIX HEXAVOÛTE PCA Fix comprenant Des profils cintrés autoportants (composés d un arceau inférieur porteur et d un arceau supérieur serreur) en aluminium brut d extrusion entraxe 1075 ou 1225. Des profils de rive (égouts) en aluminium brut d extrusion pour : la récupération des eaux de ruissellement et condensation avec drainage vers l extérieur, la fixation des arceaux, le maintien du remplissage en partie basse et la tension des couvre-joints. Des lisses en aluminium permettant d assurer la résistance 1200 Joules et de rigidifier l ensemble. Des tympans prédécoupés en usine à monter sur site. Déperdition thermique : en PCA 16 mm Urc = 2,6w/m 2 K (isolé 15mm) Nombre : 6 ensembles - dimensions à couvrir 1,80 x 1,20 m.