Rapport de Gestion du Conseil Syndical pour l année 2011-2012

Rapport de Gestion du Conseil Syndical pour l année 2011-2012 1. Préambule : Mot du Président... 2 2. Finances... 4 Exercice 2011... 4 Exercice 2012... 8 3. Communication... 9 Projet Vaucheron... 9 Chambres de service... 9 4. Environnement... 10 Ménage... 10 Déchets ménagers... 10 Encombrants... 10 Environnement extérieur... 11 Espaces verts... 11 5. Qualité de la Vie... 12 6. Travaux... 13 Ascenseurs... 13 Dossier EAV... 14 Electricité... 15 Chauffage... 16 Eau Chaude et Légionellose (AG 2011, résolutions 33, 34 et 35)... 18 Ralentisseurs AG 2011 résolution 31... 18 Petits travaux d entretien... 18 Terrasses... 19 Rénovation des fenêtres et des volets de la résidence... 20 Signalisation... 20 Plan pluriannuel... 21 http://www.oree-de-marly.com/ Page 1/21

1. PREAMBULE : MOT DU PRESIDENT Je tiens à commencer ce rapport en remerciant les membres du conseil syndical qui se sont personnellement investis pour notre résidence afin de préserver notre patrimoine commun. Le rôle du conseil syndical est d assister et de contrôler la gestion du syndic et de mener à bien toutes les missions votées par l assemblée générale. Le conseil syndical est actuellement composé de 13 personnes. Les membres sont copropriétaires bénévoles élus en assemblée générale pour un mandat de 3 ans. Le conseil syndical est organisé en 5 commissions : Finances Communication Environnement Qualité de vie Travaux Les commissions travaillent de façon autonome et présentent leurs projets lors de réunions mensuelles. http://www.oree-de-marly.com/ Page 2/21

Les décisions sont votées par l ensemble des membres du Conseil syndical. Les réunions du conseil syndical sont publiques afin de préserver une complète transparence sur les projets en étude et les décisions prises. Les rapports des réunions sont affichés dans les halls d entrée des immeubles et sont disponibles sur notre site internet http://www.oree-de-marly.com/ Cette année 2011/2012 a été marquée par de nombreux évènements. Du point de vue festif, la saison piscine a été une parfaite réussite ; rythmée par les fêtes d ouverture et de fermeture. Nous avons poursuivi nos démarches de communication avec l extérieur. Nous participons aux réunions de l Union des Syndicats de Grandes Copropriétés (USGC) et avons établi des contacts avec les résidences voisines, le centre commercial et la Municipalité. Concernant la mairie, le dossier sensible de la restructuration du plateau Vaucheron prend de l ampleur. Monsieur le maire veut maintenant nous exproprier en septembre prochain des places de parkings adjacentes à la rue de la sortie ouest. Afin de défendre nos intérêts de résidents, mais aussi des Noiséens, nous avons lancé 4 procédures : Le nouveau PLU Le classement d office de la rue de la sortie ouest L attribution du passage entre la rue et le parking municipal Le permis de construire. Les travaux ont principalement porté, cette année, sur la rénovation de la piscine et de certaines toitures. La rénovation des canalisations d Eau Chaude Sanitaire (ECS) débutera fin 2012 après les premiers appels de fonds et s achèvera en 2013. Un groupe de travail restreint (hors président du CS) a réalisé une étude remarquable concernant les travaux de mise aux normes Urbanisme et Habitat de nos ascenseurs. Le résultat de cette étude est le principal investissement que nous devons voter cette année. Notre résidence est vieillissante et pour conserver la qualité de notre patrimoine, il reste de nombreux travaux indispensables à réaliser. C est pourquoi le Conseil Syndical a établi un plan pluriannuel pour financer ces travaux au fil des années. La gestion de notre résidence est confiée depuis 4 ans à Atrium Gestion. Des réunions mensuelles et des échanges quotidiens ont permis de faire aboutir de nombreux dossiers. On peut noter une saine transparence des comptes, un bon suivi du recouvrement et des contentieux. Je tiens à renouveler notre confiance au syndic Atrium Gestion lors de cette assemblée générale. http://www.oree-de-marly.com/ Page 3/21

2. FINANCES Exercice 2011 Le budget prévisionnel 2011 était de 1 671 044,20 1 576 882,18. et les dépenses réalisées s élèvent à L économie de 94 162,02 sera donc remboursée aux copropriétaires suivant leurs tantièmes et sur les postes suivants : Postes Prévisionnel Réalisé Ecart en % En + ou - CHARGES GENERALES D'ENSEMBLE 105 186,00 109 505,73 4 319,73 4,11% + CHARGES GENERALES D HABITATION 717 758,32 667 463,04-50 295,28-7,01% - ANTENNES COLLECTIVES TELEVISION 17 130,00 16 702,95-427,05-2,49% - CHARGES ABONNEMENTS CINEMAS 0,00 0,00 0,00 0,00% CHARGES CHAUFFAGE 574 588,00 531 407,09-43 180,91-7,52% - CHARGES ASCENSEUR 70 370,00 72 951,29 2 581,29 3,67% + CHARGES BATIMENT 175 785,88 169 461,23-6 324,65-3,60% - CHARGES ENSEMBLES BATIMENTS 9 206,00 9 205,09-0,91-0,01% - CHARGES BOX 1 020,00 185,76-834,24-81,79% - TOTAL 1 671 044,20 1 576 882,18-94 162,02-5,63% -5,63% Conformément aux résolutions N 27 et 29 votées lors de l assemblée générale 2011, les intérêts financiers de la résidence (compte CECOP) permettant le financement de ces 2 résolutions ont été http://www.oree-de-marly.com/ Page 4/21

transférés sur les comptes courants. En parallèle, les dépenses réelles correspondantes ont été imputées. Ce qui explique l apparition des lignes produits financiers et les dépenses correspondantes (procédure Vaucheron) dans les charges générales d ensemble (200 000 millièmes) et les travaux de signalisation dans les charges générales d habitation (190 000 millièmes) Les différents écarts sont en partie expliqués ci-dessous : CHARGES GENERALES D ENSEMBLE (+4319,73 ): Le versement des intérêts (-22409,81 ) Les frais de procédure VAUCHERON (+18956 ) Les travaux de rénovation (Main d œuvre et matériaux + 8534 ) de la salle du conseil syndical ont été imputés en charges générales d ensembles. En contre partie, la partie salaire chargée correspondante à ces travaux a été déduite des charges générales d habitation (voir ci-dessous). Des frais de procédure (-1039 ) CHARGES GENERALES D HABITATION (-50295,28 ) Ci-dessous les principaux postes Les salaires et les charges plus faibles que prévues (-8340 ) La main d œuvre pour la rénovation de la salle du Conseil syndical basculée en charges générales d ensemble (-5830 ) Une consommation d eau froide moins importante (-7500 ), Les travaux de plomberie ont été ventilés comme prévus sur les bâtiments concernés (-5000 ), Des provisions pour divers travaux non réalisés (-6800 ). Des indemnités dues aux différents règlements des sinistres ou des procédures en cours (- 17245+7806= -9439 ) Tous les autres écarts sont indiqués dans le relevé général des dépenses 2011. CHARGES CHAUFFAGE (-43180,91 ) : Prévisionnel Réalisé Ecart % Edf 3 500,00 2 807,70-692,30-19,78% Contrat P1 337 000,00 265 959,88-71 040,12-21,08% Fuel pour la loge 4 732,00 6 345,25 1 613,25 34,09% Contrat P2 33 930,00 34 672,26 742,26 2,19% Contrat P3 55 426,00 55 673,28 247,28 0,45% Travaux Chauffage 55 000,00 82 038,08 27 038,08 49,16% Eau chaude sanitaire 85 000,00 83 910,64-1 089,36-1,28% Total 574 588,00 531 407,09-43 180,91-7,52% Ce poste important dans nos charges (il représente 34% de nos dépenses) montre une économie de 43 180,91 dont le principal poste est le contrat P1 (poste assujetti aux conditions climatiques particulièrement favorables cette année). Les dépenses EDF sont nettement inférieures aux dernières années grâce à la rénovation du poste HT et à la mise en œuvre définitive de l éclairage public. La facture de fuel très nettement supérieure aux prévisions car celle-ci était inconnue au moment de la réalisation du budget. Ce montant est très variable suivant les années. Pour 2012, nous connaissons le montant de l approvisionnement (8043,64 ). Les contrats P2 et P3 sont conformes et n amènent pas de commentaires particuliers. http://www.oree-de-marly.com/ Page 5/21

Malgré une prévision importante du poste «Travaux Chauffage» le dépassement correspond à la réparation des canalisations enterrées entre les bâtiments 28 et 29. Il est dû à la finition des travaux (travaux de voiries : fermeture des fouilles et reprise de la chaussée). Une légère baisse dans la consommation d eau chaude sanitaire (ECS) est à noter. CHARGES ASCENSEURS (+2581,29 ) : Le dépassement constaté est dû à une consommation EDF importante sur le seul bâtiment R N 42. CHARGES BATIMENTS (-6324,65 ) : http://www.oree-de-marly.com/ Page 6/21

Les charges sont variables suivant les bâtiments (EDF, travaux sur colonnes d eaux usées, entretien sur interphones, etc.) CHARGES ENSEMBLES BATIMENTS Conforme au budget prévu GARAGES (BOX) (-834,24 ) : Cette baisse est due à des factures EDF seulement estimées (pas de relevés effectués en 2011) et aucune intervention d entretien. http://www.oree-de-marly.com/ Page 7/21

Exercice 2012 Le budget prévisionnel 2012 proposé est de 1 704 507,36 en comparaison de 1 671 044,20 pour 2011. Les conditions climatiques favorables en 2010 et 2011 ont conduit à des économies importantes sur les budgets votés. Soit une augmentation de 2% qui tient compte des imputations suivantes : Passage de la TVA de 5,5% à 7% pour les contrats en cours. Travaux de modifications des vides ordures (à la charge de chaque bâtiment). Ces travaux expliquent l augmentation exceptionnelle des interventions diverses par bâtiment. Extrait de l INSEE : Les prix à la consommation sont en hausse de 0,4 % en décembre 2011 ; ils augmentent de 2,5 % sur un an En avril 2012, l indice des prix à la consommation (IPC) est en hausse de 0,1 %, après un accroissement de 0,8 % en mars. Sur un an, il augmente de 2,1 %. http://www.oree-de-marly.com/ Page 8/21

3. COMMUNICATION Durant ce dernier exercice, la commission a transmis les informations nécessaires à notre site Internet "orée-de-marly.com" et "ODM-TV" et a participé aux réunions de l USGC. Elle a également suivi le dossier des chambres de service. Elle est toujours active pour représenter la résidence auprès de l APEBN (Association pour la Protection de l Environnement de Bailly et de Noisy-le-Roi) ainsi qu au sein du Collectif Vaucheron. L APEBN, cette année, s est saisie, entre autres, du dossier : «Antennes de radiotéléphones» prévues sur le stade et au Golfy, en déposant 3 recours auprès du Tribunal Administratif de Versailles ainsi que du dossier «nuisances aériennes» avec pétition contre les avions qui ne respectent pas les couloirs aériens. Projet Vaucheron A ce jour, l instruction du recours contre le PLU est close depuis le 2 avril 2012 et nous attendons du TAV (Tribunal Administratif de Versailles) une date de jugement. Les recours «Classement d office de notre sortie Ouest» et «Arrêté municipal du 26 novembre 2010 réglementant la circulation sur notre sortie Ouest» sont toujours en cours d instruction. Un permis de construire pour 33 logements et 136 places de parking souterrain a été délivré le 17 février 2012 au bénéfice de la SA - HLM Immobilière 3F et de la commune de Noisy-le-Roi conjointement. Le Syndicat des Copropriétaires de l Orée-de-Marly a contesté la légalité de ce permis de construire en déposant un recours auprès du TAV dans les délais requis, conformément à la 15 ième résolution de l AG du 26 mai 2010. Chambres de service Le Préfet des Yvelines a mandaté l Agence Régionale de Santé pour s assurer de la salubrité de nos chambres de service mises en location. Elles sont visitées au rythme de 4 par semaine. Ces visites révèlent parfois des conditions d hébergement indécentes qui sont alors immédiatement sanctionnées par la suspension du paiement des loyers. De nombreuses chambres présentent un défaut du circuit électrique (surcharge des prises, manque de retour à la terre, protections non conformes) et ont pratiquement toutes un défaut d aération puisque la plupart se sont vu ajouter un coin cuisine. La partie électrique se règle facilement par l intervention d un artisan et la délivrance d un «consuel» ; le défaut d aération est plus problématique... La tentative de mise en place d une ventilation mécanique individuelle dans les chambres n est pas envisageable, car elle génère des nuisances sonores inacceptables pour les voisins immédiats, des nuisances olfactives pour les voisins des étages supérieurs et des dégradations de la façade de l immeuble. Le Syndicat de copropriété restera vigilant sur les travaux privatifs qui ne seront pas conformes. http://www.oree-de-marly.com/ Page 9/21

4. ENVIRONNEMENT Ménage L entretien des escaliers est conforme à notre cahier des charges. Le ramassage des papiers et détritus en extérieur a été ajouté au contrat d entretien et est assuré par H2B. Cette société utilise également une souffleuse pour être plus performante. Déchets ménagers L action initiée en 2010 avec la collaboration de Pierre Thomazeau (résident volontaire) a porté ses fruits après de nombreuses relances auprès de la Mairie de Noisy le Roi et de Versailles Grand Parc. Cette action se concrétise par la mise en place de conteneurs à roulettes pour les ordures ménagères sur l ensemble de la résidence. Il en résulte des travaux suivants : Aménagement des gaines «vide ordures» afin d y mettre les conteneurs à roulettes. Ces travaux sont réalisés par M. Kin pour les bâtiments longs et par une entreprise habilitée à traiter les conduits amiantés des bâtiments carrés. Chaque bâtiment prend en charge la rénovation de ses gaines. Dans un souci d équité, les heures de M Kin font l objet d une facturation interne. Adaptation des bordures de trottoir afin de permettre aux conteneurs d accéder à la chaussée sans bruit, sans détériorer les conteneurs et sans que le personnel d entretien ne fasse d effort physique qui pourrait leur être préjudiciable (résolution n 14 de l AG 2012). Reprise de peinture des locaux «poubelle» au cours de l hiver 2013 Une réflexion sera conduite afin de déterminer les emplacements pour le stationnement de ces conteneurs avant et après le passage de la SEPUR. Encombrants L incivisme des résidents s intensifie et entraine des dépenses supplémentaires (le déplacement des encombrants est facturé aux copropriétaires de l immeuble concerné). Il existe un espace dédié aux encombrants près de la chaufferie. Les résidents peuvent y accéder après avoir pris contact avec le gardien. Les déchets tels que batteries, pot de peintures, huile de vidange, gravois n y sont pas admis. Le Verre est à déposer dans les containers VERTS Les déchets ménagers sont à déposer dans les poubelles des locaux «vide ordures» Les gravats sont à déposer dans la benne près du collège de la Quintinie le 3è samedi matin du mois, ou au CR2T Lieu dit " le ru Maldroit " 78850 Thiverval-Grignon (01 30 55 42 93) Les Emballages recyclables sont à déposer dans les bacs jaunes Les papiers sont à déposer dans les bacs bleus, puis dans les bacs jaunes à partir d avril 2012 (suppression des bacs bleus) Les encombrants sont à déposer dans le local près de la chaufferie après avoir pris rendez-vous avec le gardien. Les Déchets Ménagers Spéciaux (batteries, huiles usagées, produits chimiques, matériels électroniques, etc.) sont à déposer près du collège de la Quintinie le matin du 3ème samedi de chaque mois. http://www.oree-de-marly.com/ Page 10/21

La zone d encombrants a été mise à la disposition des résidents pour faciliter le stockage en attendant le ramassage communal. Afin de mieux gérer cette zone et de limiter les abus (à de nombreuses reprises la résidence a payé pour l évacuation et le traitement de déchets refusés par la SEPUR), les résidents sont invités à prendre rendez-vous avec le gardien. Force est de constater que des indélicats laissent leurs déchets dans les sous-sols des immeubles, sur les pelouses ou devant la porte de la chaufferie. Ce phénomène devient récurrent depuis quelque temps, surtout après un déménagement et/ou des travaux. L entreprise de nettoyage est alors missionnée aux frais de l immeuble pour déplacer ces déchets. Environnement extérieur Les bordures des trottoirs devant les entrées et aux endroits de stationnement dangereux sont en cours de remise en peinture de couleur jaune. Il est envisagé la pose de plots pour délimiter les endroits de stationnement dangereux. Espaces verts L élagage des grands arbres est toujours notre préoccupation ; l été dernier quelques cèdres signalés dangereux ont été élagués, cette année nous procéderons au «nettoyage» de quelques autres. Le nettoyage sécurise les arbres et permet à la lumière de pénétrer de nouveau vers l intérieur, ce qui favorise leur développement harmonieux. Un tiers des platanes (59), les 11 marronniers et les 15 saules pleureurs de la résidence ont été élagués. La haie derrière le bâtiment "J" a été refaite ainsi que l entrée du 14 dont la haie était en très mauvais état et qui a été remplacée par des rosiers pour lui donner le même aspect qu à l ensemble des autres entrées. Le massif de 85 rosiers du jardin à la française a été entièrement restauré et 52 rosiers ont été replantés devant diverses entrées Notre prestataire a investi dans du nouveau matériel électrique en remplacement du matériel à moteur jugé souvent trop bruyant (tailles-haie, souffleuses) Projets immédiats : Renouvellement des haies de troènes du jardin d enfants, remplacement des arbres abattus ces dernières années. http://www.oree-de-marly.com/ Page 11/21

5. QUALITE DE LA VIE L'Assemblée Générale de 2011, a voté un budget afin de réaliser des travaux d'étanchéité de notre piscine. Suite à une mise en concurrence et à l'étude de plusieurs devis, ce chantier a été confié à l'entreprise DEELO. Les travaux ont débuté mi-novembre. Malgré des conditions météo difficiles, les travaux ont pu être réalisés durant l'intersaison. L'ensemble du système de débordement a été démonté. Toutes les canalisations ont été vérifiées et réparées si nécessaire. De nouvelles goulottes ont été mises en place. Du carrelage a été posé. L'ensemble du bassin a été poncé et repeint, ainsi que le bac tampon. Enfin, de nouvelles échelles ont été mises en place. Nous espérons que ces travaux apporteront entière satisfaction aux baigneurs. En 2013, il sera question de proposer la réfection et le réagencement de la plage qui en a bien besoin. Concernant la saison 2012, c'est la résidence (via ATRIUM Gestion) qui embauche directement le personnel d'accueil de la piscine. Pour des raisons de responsabilité et d'assurance, Profession Sport 78 ne pouvait nous fournir ce personnel. En revanche, Profession Sport 78 s'est chargé du recrutement et de l'élaboration des plannings. Et continuera à nous fournir le personnel de surveillance de baignade. Enfin, nous espérons que vous serez nombreux aux deux fêtes de la piscine qui auront lieu les samedi 2 juin et 8 septembre 2012. http://www.oree-de-marly.com/ Page 12/21

6. TRAVAUX Ascenseurs Entretien et dépannage : malgré l état de vétusté des ascenseurs et les pannes rencontrées (158 interventions de dépannage réalisées en 2011, pour 140 réalisées en 2010), le taux de disponibilité des ascenseurs reste très satisfaisant 99,77%. Conformément à la loi, le conseil dispose maintenant du carnet d entretien des 51 ascenseurs de la résidence, avec les listes des interventions préventives, curatives et autres réalisées sur chaque cabine. L entreprise a remis son plan de prévention (sécurité) validé par Atrium Gestion et le conseil syndical. Levée des réserves : toutes les réserves formulées par Qualiconsult ont été levées : celles prises en charge par KONE au titre du contrat, celles faisant l objet de la résolution N 30 de l AG 2011, et celles traitées directement par l équipe technique de la résidence. Mise en conformité 2013-2018 (résolution n 13 AG 2012) : Compte tenu du contexte particulier de la résidence lié à la présence au sein du conseil syndical d une personne de l entreprise KONE, un groupe de travail, «commission ascenseur» a été créé et des procédures particulières ont été mises en place. La personne de l entreprise KONE est exclue de toutes les discussions et de toute communication ayant trait aux ascenseurs. La «commission ascenseur» est constituée de Thierry le Fur, Philippe Salavert, Alain Pennequin (résident volontaire) et Laurent Meunier. Le conseil a validé, à l unanimité, la participation de KONE à l appel d offres. La commission ascenseur a travaillé sur les bases suivantes : 1. Constitution d un cahier des charges «travaux» sur la base de celui réalisé en 2008 pour la résidence par le bureau d étude Casting (ajout de pénalités et d une obligation de résultats). 2. Réalisation d un cahier des charges «maintenance» sur la base de celui mis au point par Atrium Gestion (ajout de pénalités). 3. Choix des entreprises consultées par le conseil syndical restreint et Atrium Gestion, 4. Réunion avec chaque entreprise en présence de Mme Botto (syndic), M. Auguste (gardien) et M. Meunier (membre du CS) 5. Visites sur site des entreprises afin qu elles établissent leur prix en connaissance de cause. 6. Réception des offres 7. Analyse des offres par la commission ascenseur. Chaque membre de la commission a pris une offre pour l analyser sans connaitre les autres. 8. A l issue de la décision de l AG, 3 entreprises seront reçues par la commission ascenseurs, afin de leur faire part des remarques sur leur offre et les inviter à remettre leur meilleur prix. 9. Le choix de l entreprise se fera en réunion (publique) du conseil syndical par vote à main levée dans les conditions précitées. http://www.oree-de-marly.com/ Page 13/21

L appel d offres a été lancé auprès de 6 ascensoristes. 5 entreprises ont déposé leur proposition mardi 6 mars avant midi, chez le syndic, sous double enveloppe cachetée. L ouverture des plis s est faite lors de la réunion (publique) du 6 mars à 21h30 (hors présence du Président). Les offres ont été analysées par la Commission ASCENSEUR, et a fait l objet du tableau ci-dessous. Les offres sont consultables à la loge du gardien après émargement. Thèmes BILAN DES OFFRES POUR MISE AUX NORMES 2013 DES ASCENSEURS Critères pondération critère NOTE GLOBALE PONDEREE 100% 3,81 3,20 2,05 1,39 3,99 Taille de l'entreprise note pondérée 15% 0,74 0,44 0,32 0,35 0,68 et références note brute 100% 4,96 2,95 2,10 2,35 4,54 C1 Evolution CA 2% 3 0,06 3 0,06 3 0,06 3 0,06 5 0,10 C2 Références clients 3% 5 0,15 3 0,09 3 0,09 3 0,09 3 0,09 C3 Part CA Orée de Marly 15% 5 0,75 1 0,15 3 0,45 1 0,15 5 0,75 C4 Taille de l'entreprise 5% 5 0,25 2 0,10 3 0,15 2 0,10 5 0,25 C5 Géolocalisation du service maintenance par rapport à Noisy 30% 5 1,50 2 0,60 2 0,60 1 0,30 5 1,50 C6 Proposition de prêt de financement 10% 5 0,50 3 0,30 1 0,10 1 0,10 1 0,10 C7 Appel à la sous-traitance pour la maintenance 30% 5 1,50 5 1,50 2 0,60 5 1,50 5 1,50 C9 Garantie de la maison mère 5% 5 0,25 3 0,15 1 0,05 1 0,05 5 0,25 Respect du CdC et note pondérée 30% 0,87 1,11 0,74 0,44 1,11 Qualité de la réponse note brute 100% 2,90 3,70 2,45 1,45 3,70 T1 Réponse au CdC TRAVAUX 20% 5 1,00 3 0,60 3 0,60 1 0,20 3 0,60 T2 Qualité de la réponse 30% 3 0,90 3 0,90 2 0,60 1 0,30 3 0,90 T3 Presentation des documents administratifs 5% 1 0,05 3 0,15 1 0,05 2 0,10 3 0,15 T6 Report d'alarme 5% 3 0,15 1 0,05 2 0,10 1 0,05 5 0,25 T7 Force de propositions et expertise 10% 5 0,50 5 0,50 2 0,20 1 0,10 3 0,30 T8 Planning par tranche 10% 1 0,10 5 0,50 3 0,30 5 0,50 5 0,50 T9 Planning global 20% 1 0,20 5 1,00 3 0,60 1 0,20 5 1,00 Coût note pondérée 50% 2,20 1,65 1,00 0,60 2,20 note brute 100% 4,40 3,30 2,00 1,20 4,40 E1 Coût GLOBAL 50% 5 2,50 2 1,00 2 1,00 1 0,50 5 2,50 E3 Coût maintenance GLOBALE 20% 3 0,60 5 1,00 2 0,40 1 0,20 5 1,00 E6 Coût option 1 Habillage de la cabine 10% 3 0,30 3 0,30 2 0,20 3 0,30 3 0,30 E7 Force de propositions et expertise 20% 5 1,00 5 1,00 2 0,40 1 0,20 3 0,60 Qualités note pondérée 5% 0,19 0,16 0,14 0,12 0,25 note attribuée note pondérée note attribuée note pondérée note attribuée note pondérée note attribuée note pondérée note attribuée note pondérée note brute 100% 3,80 3,20 2,80 2,30 5,00 Q1 Certifications 10% 5 0,50 5 0,50 3 0,30 5 0,50 5 0,50 Q2 Contrôles et suivis 30% 3 0,90 3 0,90 3 0,90 2 0,60 5 1,50 Q3 Gestion quotidienne 30% 3 0,90 3 0,90 3 0,90 2 0,60 5 1,50 Q5 Normalisation 10% 5 0,50 3 0,30 3 0,30 3 0,30 5 0,50 Q6 Fournisseurs des équipements 10% 5 0,50 1 0,10 1 0,10 2 0,20 5 0,50 Q8 Formation interne et formation des sous traitants 10% 5 0,50 5 0,50 3 0,30 1 0,10 5 0,50 RECAPITULATIF DES COUTS EN TTC et options comprises Coüt rénovation par 51 ascenseurs avec habillage cabine. Pour information maintenance annuellle pour le parc complet 1 494 967 65 484 1 795 133 51 842 1 767 287 51 159 1 748 883 86 221 1 717 129 60 027 ATTENTION: les contrats de maintenance sont négociés sur 4 ans avec des propositions suivantes Année 1 25% du contrat 25% annuel du contrat annuel Année 2 25% du contrat annuel Année 3 73% du contrat annuel Année 4 100% du contrat annuel Pour rappel le coût de la maintenance 2012 s'élève à 64 428 PRESTATAIRE 1 PRESTATAIRE 2 PRESTATAIRE 3 PRESTATAIRE 4 Merci à Alain Pennequin pour sa participation active sur ce dossier d appel d offres. Dossier EAV PRESTATAIRE 5 26/04/2012 Suite à de nombreuses carences de gestion du Cabinet Oralia, La Gaillarderie réclame des arriérés de paiements importants. Il existe une servitude de la Gaillarderie vis-à-vis de l Orée de Marly pour l évacuation des eaux usées. Cette servitude se traduit pour l Orée de Marly par une participation aux frais de maintenance de l installation que l Orée de Marly honore depuis la création de la résidence. Il y a une dizaine d années, un protocole a été signé entre nos deux résidences afin d acter cet état de fait. Ce protocole a été perdu par le cabinet Oralia, et curieusement, la réclamation porte sur des faits datant d une dizaine d années. Afin d avancer sur ce dossier, l Orée de Marly souhaite dans un premier temps établir un protocole entre les 2 résidences, puis dans un deuxième temps analyser les factures qui lui ont été remises par la Gaillarderie. A l issue de ces 2 étapes, la responsabilité du cabinet Oralia sera recherchée. http://www.oree-de-marly.com/ Page 14/21

Electricité La résidence relève tous les 6 mois les compteurs électriques de la résidence. Relevé des compteurs par ODM Relevés des compteurs par EDF Consommations semestrielles en kw Comparaison avec les relevés EDF (EDF-ODM) Objet Dec-10 Dec-11 déc-10 Dec-11 Dec-10 juin-11 Dec-11 Dec-11 Observations 1bis éclairage s/sol+hall 20 874 21 161 20 813 21 166 175 148 139 5 2 parties communes 1/2/3 153 249 159 380 53 054 59 059 2 603 2 971 3 160-321 5 parties communes 4/5/6 33 109 39 419 35 411 45 014 2 697 3 698 2 612-737 ECL ext déduit 7 parties communes 7 17 173 19 757 17 086 19 745 1 348 1 448 1 136-12 9 parties communes 8/9/10 165 221 168 643 65 198 68 482 1 812 1 856 1 566-161 12 parties communes 11/12/13 26 368 30 267 26 164 30 186 2 118 2 072 1 827-81 14 parties communes 14 45 001 48 131-47 442 1 444 1 641 1 489-689 Pas de relevé EDFen décembre 16 parties communes 15/16/17 57 066 60 648 57 943 75 987 2 029 1 788 1 794 173 ECL ext déduit 19 parties communes 18/19/20 59 717 63 383 59 585 63 218 1 903 1 750 1 916-165 22 parties communes 21/22/23 28 732 31 963 28 689 31 974 1 801 1 762 1 469 11 25 parties communes 24/25/26 47 381 50 701 47 289 50 673 2 025 1 783 1 537-28 27 parties communes 27/28 87 747 89 838 87 686 89 775 1 035 1 043 1 048-63 29 parties communes 29 17 337 19 681 17 143 19 809 1 713 1 390 954 128 30 parties communes 30 37 788 40 389 37 645 40 426 1 785 1 433 1 168 37 32 parties communes 31/32/33 51 114 57 918 50 619 57 390 3 554 3 984 2 820-528 34 parties communes 34 27 396 30 348 27 330 30 291 1 585 1 522 1 430-57 35 parties communes 35 64 843 67 358 64 732 67 352 1 502 1 347 1 168-6 37 parties communes 36/37/38 23 891 28 429 31 899 51 439 2 465 2 014 2 524-1 399 ECL ext déduit 40 parties communes 39/40 94 955 96 898 94 896 96 812 900 938 1 005-86 41 parties communes 41 80 003 82 915 79 187 82 975 1 614 1 590 1 322 60 42 parties communes 42 46 810 50 100 46 522 50 055 1 932 1 746 1 544-45 44 parties communes 43/44/45 82 012 85 421 81 885 85 320 1 800 1 706 1 703-101 47 parties communes 46/47/48 79 333 84 013 79 018 83 951 2 017 2 340 2 340-62 50 parties communes 49/50/51 63 195 66 130 71 680 86 775 1 719 1 484 1 451-1 118 ECL ext déduit CUMULS 43 576 43 454 39 122 Consommation moyenne 1 887 1 883 1 695 Le réglage des minuteries a permis de réduire la consommation et la facture énergétique des parties communes. EDF doit continuer à améliorer ses relevés en particulier sur les immeubles 14, 37 et 50. Bât Objet Relevé des compteurs par ODM Relevés des compteurs par EDF Consommations semestrielles Comparaison avec les relevés EDF (EDF- ODM) Dec-10 Dec-11 déc-10 Dec-11 Dec-10 juin-11 Dec-11 Dec-11 Observations 2 asc 1/2/3 1 963 3 966 1 912 3 895 1 023 998 1 005-71 5 asc 4/5/6 759 2 953 677 2 886 1 115 1 106 1 088-67 7 asc 7 24 167 24 994 24 138 24 955 393 412 415-39 9 asc 8/9/10 111 845 114 297 - - 1 227 1 213 1 239 Pas de relevé 12 asc 11/12/13 92 815 94 789 92 724 94 719 959 987 987-70 14 asc 14 26 844 27 162 26 838 27 137 120 160 158-25 16 asc 15/16/17 1 280 3 354 1 213 3 277 1 051 1 035 1 039-77 19 asc 18/19/20 12 425 14 708 12 348 14 636 1 174 1 130 1 153-72 22 asc 21/22/23 25 990 29 055 25 900 28 975 1 479 1 556 1 509-80 25 asc 24/25/26 77 548 79 607 77 491 79 550 1 004 1 052 1 007-57 27 asc 27/28 70 416 71 945 70 381 71 897 755 764 765-48 29 asc 29 41 595 41 986 41 619 41 959 403 156 235-27 30 asc 30 46 053 46 837 46 007 46 805 415 395 389-32 32 asc 31/32/33 9 165 11 488 9 109 11 424 1 140 1 169 1 154-64 34 asc 34 52 341 53 497 52 296 53 448 581 587 569-49 35 asc 35 55 051 56 059 55 017 56 019 516 501 507-40 37 asc 36/37/38 5 157 7 378 5 094 7 292 1 075 1 115 1 106-86 40 asc 39/40 74 265 75 559 74 221 75 512 636 638 656-47 41 asc 41 50 361 51 455 50 233 51 427 538 556 538-28 42 asc 42 67 064 67 906 47 834 71 447 432 418 424 3 541 8 ans de consommation 44 asc 43/44/45 6 588 8 786 6 498 8 703 1 163 1 094 1 104-83 47 asc 46/47/48 89 994 91 842 89 943 91 811 959 940 908-31 50 asc 49/50/51 60 442 62 357 60 377 62 286 991 967 948-71 CUMULS 19 149 18 949 18 903 Consommation moyenne 833 824 822 EDF doit améliorer ses relevés sur les immeubles 9 et 42. http://www.oree-de-marly.com/ Page 15/21

Relevé des compteurs par ODM Relevés des compteurs par EDF Calcul des consommations semestrielles Comparaison avec les relevés EDF (EDF-ODM) 0 N Observatio Désignation Dec-10 Dec-11 Dec-10 Dec-11 Dec-10 juin-11 Dec-11 Dec-11 compteur ns 1bis J302949 Logement 84 238 89 484 84 064 88 272 2 988 2 649 2 597-1 212 Octobre 1bis F250789 Chaufferie 1 35 060 37 097 34 953 36 465 1 132 1 117 920 bis -632 Octobre 14 H452896 Garages nord 12 228 12 296 12 228 12 276 12 38 30-20 Octobre 27 J287919 Garages Ouest 87 346 87 834 87 497 87 648 272 220 268-186 Octobre chaufferie 192353.25 Bloc sanitaire 186 1 528 0 1 333 186 331 1 011-195 Octobre piscine H827376 Piscine 634 24 068 5 869 23 718 14 650 8 427 15 007-350 Octobre Les écarts entre les relevés réalisés par l Orée de Marly et ceux d EDF en octobre ne sont pas compréhensibles. Chauffage Exploitation et maintenance de l installation L entreprise a remis son rapport d exploitation et son plan de prévention. Comme l an dernier le plan de prévention doit être repris. La saison de chauffe 2010 a été arrêtée le 28 avril 2011 et a repris le 11 octobre 2011. La cogénération a produit de l énergie entre le 1er novembre 2010 et le 31 mars 2011. Les contrôles réglementaires ont été réalisés par des entreprises agréées. Les analyses du traitement de l eau primaire réalisées le 18 février et le 28 novembre 2011 ont fourni des résultats très satisfaisants. Les analyses de juin et de septembre n ont pas été réalisées du fait des travaux d ébouage. 17 réclamations ont été enregistrées par le gardien et traitées par COFELY. Voici les évènements marquants de l année 2011 : Sous station 7 : Entretien et remplacement des garnitures de la pompe n 1 Sous station 14 : Remplacement de la pompe de charge ECS, et des plaques échangeurs ECS Sous station 28 : Remplacement du moteur de la pompe n 1 et du roulement moteur de la pompe n 2, maintenance des pompes du réseau secondaire, entretien de la pompe de relevage Chaufferie : Réparation d une fuite sur la chaudière Buderus Chaufferie Gardien : Remplacement du vase d expansion Suivi énergétique saison chauffe 2011 Prod NRJ th (cpt 2) Prod total ECS Chauffage réel DJ DJ Réels MOIS DU AU Trentenaire Rigueur MWh m3 MWh Janvier 31/12/2010 30/01/2011 404 432 0,94 1555 1894 1 328 Février 30/01/2011 28/02/2011 320 379 0,84 1244 1683 1 042 Mars 28/02/2011 01/04/2011 281 346 0,81 1086 1745 877 Avril 01/04/2011 28/04/2011 125 209 0,60 438 1377 273 Mai 28/04/2011 27/05/2011 0 0 232 1477 0 Juin 27/05/2011 30/06/2011 0 0 276 1651 0 Juillet 30/06/2011 01/08/2011 0 0 239 1481 0 Août 01/08/2011 31/08/2011 0 0 207 937 0 Septembre 31/08/2011 11/10/2011 0 0 300 2001 0 Octobre 11/10/2011 01/11/2011 132 154 0,86 484 1024 361 Novembre 01/11/2011 30/11/2011 243 325 0,75 901 1642 704 Décembre 30/11/2011 30/12/2011 295 425 0,69 1231 1764 1 019 Cumul 1800 2270 0,79 8193 18676 5604 La dépense de chauffage 2011 (P1 : 265 960 TTC) a été limitée car l hiver a été peu rigoureux (0,79). En effet le nombre de Degrés Jour (1 800) a présenté une réduction de 22,8% par rapport au terme du contrat. L énergie consommée (5 604 MWh) correspond à 3,11 MWh / DJ. Cette caractéristique de notre http://www.oree-de-marly.com/ Page 16/21

bâti est conforme aux résultats des années précédentes. L énergie de 5 604 MWh représente 130 KWh par m² d appartement. Comme pour les 2 années précédentes, la consommation d Eau Chaude Sanitaire a été limitée à 18 676m 3, ce qui porte le coût de d ECS a 4,54 du m 3. Fuite sur le réseau secondaire de chauffage : Localisation d une première fuite le 24 février 2012 entre les bâtiments V et W, réparation sommaire de la fuite le 27 février. Localisation d une deuxième fuite le 28 février entre les bâtiments T et R, réparation sommaire de la fuite le 6 mars. Les réparations définitives seront réalisées en juillet 2012 par une remise à neuf des réseaux enterrés entre les 2 bâtiments. La résidence profite de l ouverture des tranchées pour remettre à neuf les réseaux enterrés d eau froide et Chaude. Ebouage L ébouage des canalisations de chauffage (AG 2010, résolution 27) a été lancé le 29 avril et terminé le 9 septembre 2011. A cette occasion 190 robinets de radiateurs dans les sous-sols ont été remplacés. Problèmes de chauffage sur les bâtiments 31 à 34 : Cofely a mis en place dans le cadre de son contrat une pompe plus puissance dans les sous-sols de l immeuble. Rappels : Tout dysfonctionnement de chauffage doit être signalé au Gardien. Seule la société Cofely est habilitée à couper et à mettre en service les réseaux de chauffage et d Eau Chaude Sanitaire. Ces coupures sont nécessaires pour permettre au copropriétaire de faire réaliser des travaux par le tiers de son choix dans son appartement, d où l importance de réaliser les travaux privatifs en dehors de la saison de chauffe. Prospectives à court terme : Le contrat qui lie la résidence à COFELY arrive à son terne en 2016. Le conseil commence à réfléchir sur la nature et le contenu du prochain contrat. Un rendez-vous a eu lieu début mai sur le sujet avec la Direction de Cofely. Il en résulte : - Un axe de réflexion sur l isolation des immeubles (toitures, menuiseries extérieures, sous-sol) - 3 axes de réflexion sur la production de chauffage : Cogénération + gaz, ou tout gaz, ou biomasse, - pas de production d énergie verte ; le retour sur investissement n est pas satisfaisant. Pour information : Le Décret n 2012-111 le 27 janvier 2012 faisant suite à la loi du 12 juillet 2010 «dite Grenelle 2» impose la réalisation d un Audit énergétique avant le 31 décembre 2016. Il découle de cet audit la mise en place d un plan travaux avec pour objectifs une réduction énergétique de 38% à l horizon 2020 et 75% de réduction du gaz à effet de serre à l horizon 2050. Le décret n 2012-545 du 23 avril 2012, précise que «les immeubles à usage principal d'habitation pourvus d'un chauffage collectif doivent comporter, lorsque cela est techniquement possible et économiquement viable, une installation qui détermine la quantité de chaleur utilisée par chaque logement». La mise en service des appareils permettant d'individualiser les frais de chauffage collectif doit intervenir au plus tard le 31 décembre 2017. Afin de prendre en considération ces éléments, le conseil envisage les actions suivantes : http://www.oree-de-marly.com/ Page 17/21

1. AG 2013 : désignation d un bureau d études afin de travailler sur le cahier des charges du prochain contrat pour l exploitation et la maintenance de la chaufferie. Un des objectifs sera d inclure dans le prochain contrat d exploitation les performances énergétiques du Grenelle 2. 2. AG 2014 : si nécessaire les résidents seront consultés sur les orientations du cahier des charges 3. Lancement d un appel d offres pour l exploitation de la chaufferie 4. AG 2015 : vote en AG sur le choix de l entreprise d exploitation de la chaufferie, et sur les actions à entreprendre / Grenelle 2 5. Automne 2016 : début du contrat avec le nouveau prestataire Eau Chaude et Légionellose (AG 2011, résolutions 33, 34 et 35) La rénovation des canalisations d Eau Chaude Sanitaire (ECS) débutera début 2013 et s achèvera fin 2013. Les négociations auprès des entreprises ont abouti aux résultats suivants : Passage des canalisations sous les enrobés (rouges et gris) avec des fusées, pour ne pas avoir à casser et à refaire les dits enrobés, sans plus-value. A l issue des travaux, la résidence bénéficiera d un certificat d économie d énergie d une valeur de 120 000. Ralentisseurs AG 2011 résolution 31 Avec les économies réalisées à l issue de la consultation, il a été décidé les actions suivantes : Rénovation de 4 ralentisseurs au lieu de 3 (celui asphalté près du 18 ne sera pas repris) Les ralentisseurs achetés par la résidence seront posés par l entreprise qui refera la chaussée Les ornières sur la chaussée devant le 27 seront reprises. Le Conseil Syndical remercie Mickaël le Men (résident volontaire) pour son aide sur ce dossier. Ces travaux tardent car ils sont économiquement liés aux travaux de réparation du chauffage entre les bâtiments V et W. En effet, par souci d économie, tous les travaux de reprise des chaussées seront faits par la même société qui utilisera une seule fois ses engins spécifiques. Petits travaux d entretien Au cours de l année 2011-2012, le personnel technique de la résidence a réalisé les travaux suivants : - Modification des descentes des vides ordures pour les adapter aux nouveaux containers (travaux en cours) - Rénovation des contres marches cassées - Remplacement des lampes défectueuses dans les parties communes - Travaux de peinture importants dans les parties communes des sous-sols. - Début des modifications des VO pour les bâtiments longs (2 ou 3 escaliers) - Réfection de la salle du conseil http://www.oree-de-marly.com/ Page 18/21

Terrasses L entretien des terrasses : la société EPEL a remis un rapport sur l entretien de chaque terrasse. Ce rapport est inclus dans le carnet d entretien de l immeuble conformément à la loi. L entreprise a remis son plan de prévention «entretien» et son plan de prévention «travaux». Pour des raisons évidentes de sécurité et de pérennité il est rappelé qu aucune personne, hormis celles de la société chargée de l entretien des terrasses, n est autorisée à accéder en toiture. La rénovation des terrasses : Pour faire suite à l AG 2011, les résolutions n 39, 42, 43 et 44, font l objet de travaux pour la rénovation des terrasses des escaliers n 1, 2, 3, 18, 19, 20, 15 et 26. Des fuites sont apparues dans les appartements situés au 7 et au 12. Une AG spéciale a permis de voter la rénovation des terrasses des 7, 11 et 12. Les travaux débutés en avril 2012 s achèveront à l automne 2012. Les négociations avec l entreprise EPEL ont permis de maintenir les prix et les conditions négociés en 2009 et d obtenir une remise supplémentaire de 3%. Pour mémoire une isolation thermique est posée sur les terrasses lors de leur rénovation. Bat Décision Décision Date supposée Début supposé Décision Décision Date réelle observations d'ag n des travaux de la vétusté d'ag n des travaux observations V 1 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Sapeb 2007 2011 39 Oct-12 Société EPEL V 2 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 39 Oct-12 Société EPEL V 3 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 39 Oct-12 Société EPEL W 4 12/16/1982 3 1983? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2003 2010 35 Mar-11 Société EPEL 2036 W 5 12/16/1982 3 1983? idem 2003 2010 35 Mar-11 Société EPEL 2036 W 6 12/16/1982 3 1983? idem 2003 2010 35 Mar-11 Société EPEL 2036 Début supposée de la vétusté Carnet entretien X 7 6/25/1982 2 et 3 1983? idem 2003 2012 AG spéciale Oct-12 Société EPEL 2011 L 8 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 2011 L 9 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 L 10 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 J 11 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Sapeb 2007 2012 AG spéciale Oct-12 2011 J 12 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2012 AG spéciale Oct-12 2011 J 13 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2008 AG Yvelines étanch + Nov-08 2031 spéciale AMB (cheminée) 2011 K 14 6/25/1982 2 et 3 1983? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2003 2011 41 Rejetée 2011 I 15 6/25/1982 2 et 3 1983? idem 2003 2011 43 Oct-12 Société EPEL 2011 I 16 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Soprema 2007 Société EPEL 2011 I 17 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 Société EPEL 2011 H 18 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 2011 42 Oct-12 Société EPEL H 19 5/29/1986 1 1987-1989?? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2007 2011 42 Oct-12 Société EPEL H 20 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 42 Oct-12 Société EPEL G 21 12/16/1982 2 1983? idem 2003 2010 36 Jun-11 Société EPEL 2036 G 22 12/16/1982 2 1983? idem 2003 2010 36 Jun-11 Société EPEL 2036 G 23 6/25/1982 2 et 3 1983? idem 2003 2010 36 Jun-11 Société EPEL 2036 F 24 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 Société EPEL F 25 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 Société EPEL F 26 5/29/1986 1 1987-1989?? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2007 2011 44 Oct-12 Société EPEL E 27 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Soprema 2007 2011 E 28 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 D 29 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Sapeb 2007 2011 C 30 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 2011 B 31 6/25/1982 2 et 3 1983? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2003 2011 46 Rejetée 2011 B 32 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Soprema 2007 2011 46 Rejetée 2011 B 33 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 46 Rejetée 2011 A 34 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 U 35 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 2011 T 36 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Sapeb 2007 2011 T 37 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 T 38 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 S 39 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 2011 S 40 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 P 41 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Sapeb 2007 2011 R 42 6/25/1982 2 et 3 1983? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2003 2011 M 43 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 2011 M 44 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 M 45 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 45 Rejetée 2011 O 46 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 45 Rejetée 2011 O 47 5/29/1986 1 1987-1989?? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2007 2011 45 Rejetée 2011 O 48 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Entrep Maury 2007 2011 N 49 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 N 50 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 2011 N 51 5/29/1986 1 1987-1989?? 1982/1983 Sapeb-Soprema 2007 2011 Gardien Chauffeie Piscine 5/29/1986 1 1987-1989?? 1986/1987 Soprema 2007 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 5/29/1986 1 1987-1989?? idem 2007 http://www.oree-de-marly.com/ Page 19/21

Rénovation des fenêtres et des volets de la résidence Noisy le Roi, le 5 juin 2012 La règle pour procéder au changement de fenêtre et/ou volet, relève du code de l urbanisme et donc une déclaration de travaux ou une demande de permis de construire doivent être déposés à la Mairie. Le règlement de copropriété Deuxième partie, Titre premier, Chapitre II, Article 13 usage des parties communes 1 Modifications, stipule : «Pour la bonne harmonie de l'ensemble immobilier, il ne devra rien faire qui puisse changer l'aspect extérieur de celui-ci : les portes d'entrée, les fenêtres balcons, persiennes, garde-corps des fenêtres et balcons, devront garder leurs formes et couleurs primitives» Pour les fenêtres : «les montants des nouvelles fenêtres doivent être le plus approchant possible en vue extérieure que celle d origine». Pour les volets : «l ensemble rails, tablier (les lames au plus proche que celles d origine c'est-à-dire les volets des rez-de-chaussée) et barre de lest doivent avoir la même teinte». Les menuiseries extérieures ainsi que les volets doivent être de couleur Teck suivant référence LISWOOD GEL de Seigneurie. Cette couleur doit impérativement être respectée. (Voir le permis de construire déposé pour le ravalement) afin d être en conformité avec les règles d urbanisme. Aucune autre couleur n est tolérée. La documentation est disponible sur le site internet de la Seigneurie : http://www.seigneurie.tm.fr/download/pdf/documentation/5b dde_lasures%20bois%208pl.pdf (page 3) Ces règles donnent des informations qui résument les grands principes de ce qu il y a lieu de faire pour que la résidence reste en harmonie. Elles ne se substituent pas à la règle d urbanisme à un dépôt de Permis de construire. Malgré ce que peuvent en dire des démarcheurs peu scrupuleux, ce dépôt est obligatoire même si les encadrements sont conservés (modification de la façade). Il est rappelé que la dérogation aux règles d urbanisme est passible d une peine pénale (prison) et une remise en état de la façade sera demandée. Beaucoup trop de dérives sont constatées depuis ces dernières années. Le conseil syndical recommande d attendre avant de remplacer les fenêtres et les volets, car pour tenir les objectifs du grenelle 2 des actions seront engagées sur ce sujet. Pour mémoire, les résidents qui ont remplacé leurs fenêtres ou volets sans traiter l isolation thermique du coffrage des volets ont une installation Non Conforme. Signalisation Les interdictions de stationner seront repeintes dans la résidence conformément au règlement intérieur qui stipule en page 2 que les véhicules ne doivent pas stationner le long des bordures marquées et aux emplacements interdits, sur les emplacements de parkings qui ne leurs sont pas attribués, devant les entrées des garages individuels, sur les pelouses et trottoirs, sur les allées de circulation piétonne, sur la dalle de lavage, devant toutes les entrées d'immeuble (rez-de-chaussée et sous-sol), sauf le temps strictement nécessaire à un chargement ou déchargement, plus généralement en tout endroit pouvant présenter une gêne à la circulation, notamment des éboueurs et des services de secours (voies très étroites, virages, etc. ). Le Syndicat des copropriétaires n'est et ne pourra être en aucun cas tenu pour responsable des dégradations causés aux véhicules par suite d'un mauvais stationnement. Enfin la responsabilité du propriétaire d un véhicule mal garé pourra être engagée dans l'hypothèse où il aura ainsi gêné ou retardé le passage des engins de secours contre l incendie, ambulances etc.... http://www.oree-de-marly.com/ Page 20/21

Plan pluriannuel Noisy le Roi, le 5 juin 2012 Le conseil syndical poursuit les travaux de rénovation de la résidence sur la base du plan décennal. Les travaux de rénovation des canalisations horizontales de l Eau Chaude Sanitaire (ECS) votés en 2011 seront terminés fin 2013. La mise aux normes des ascenseurs fait l objet de la résolution 12 de l AG 2012. Les travaux débuteront en juillet 2013. Il est à noter à ce sujet que l enveloppe des travaux est passée de 2 000 k à 1 500 k, de ce fait, les appels de fonds seront répartis sur 3 ans au lieu de 4, afin de respecter la règle de ne pas dépasser 500 k d investissement par an et de réduire l impact de la révision de prix. Les terrasses sont rénovées au cas par cas, selon l avis de l entreprise de maintenance ou lorsque des fuites apparaissent dans les appartements du dernier étage. Le dernier ravalement ayant eu lieu en 2003, le prochain sera envisagé à partir de 2023. Des petits travaux de maçonnerie et de peinture pourront être réalisés d ici là. Travaux à réaliser Budget 2,010 2,011 2,012 2,013 2,014 2,015 2,016 2,017 2,018 2,019 2,020 Ascenseur Modernisation 2013 1,500,000 240,000 480,000 480,000 300,000 Terrasses rénovation des terrasses Au cas par cas, prévoir un budget de 100 / m² Ravalement Ravalement Estimation à 2 000 000 à prévoir en 2025 - eau chaude Légionnelle Désembouage 80,000 80,000 Remplacer les canalisation horizontales 1,000,000 250,000 500,000 250,000 Remplacer les canalisation verticales Non Remplacer les canalisation enterrées Compris dans ci-dessus Remplacer les canalisation horizontales Non, les canalisation des les bâtiments sont seines. Remplacer les canalisation verticales Non Chauffage Remplacer les canalisation enterrées Oui avec le remplacement des canalisations "Eau chaude Légionelle" Nouveau contrat d'exploitation -38% d'énergie Remplacer les canalisation horizontales eau froide Remplacer les canalisation verticales Remplacer les canalisation enterrées Non Non Oui avec le remplacement des canalisations "Eau chaude Légionelle" 2,580,000 80,000 250,000 500,000 490,000 480,000 480,000 300,000 - - - - http://www.oree-de-marly.com/ Page 21/21