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TABLE DES MATIERES TABLE OF CONTENTS Programme en français... 3 Programme in English... 7 Informations générales... 10 General information... 15 Ambassades/Embassies... 19 Plan / Map... 21

Programme Dimanche 6 juillet Arrivée des délégations 14 h 30 Enregistrement des participants dans les hôtels 18 h 10 Départ des hôtels pour la réunion de la Troïka 18 h 30 Réunion de la Troïka de la COSAC (Assemblée nationale - 33 rue Saint-Dominique, Paris 7 e - salle de la Délégation pour l Union européenne, 3 e étage) 19 h 45 Départ des hôtels et de l Assemblée nationale 20 h 00 Dîner croisière sur la Seine à bord du bateau «le Symphonie», embarcadère n o 5 (embarquement Port de la Bourdonnais, rive gauche - accès par le quai Branly) 23 h 00 Retour aux hôtels (environ) 3

Lundi 7 juillet 8 h 30 Départ des hôtels 9 h 15 Enregistrement des participants (Assemblée nationale - 126 rue de l Université Paris 7 e, Salle Colbert, 1 er étage) 9 h 30 Allocution de bienvenue par M. Bernard ACCOYER, Président de l Assemblée nationale Ouverture de la réunion par les Présidents des Délégations pour l Union européenne de l Assemblée nationale et du Sénat Questions de procédure de la COSAC et questions diverses : - projet d ordre du jour de la XL e COSAC, - lignes directrices du 10 e rapport bisannuel, - point d étape sur les tests de subsidiarité, - processus de ratification du traité de Lisbonne. 10 h 30 Pause café 11 h 00 Débat avec M. Jean-Pierre JOUYET, secrétaire d Etat chargé des affaires européennes, sur les priorités de la Présidence française de l Union 4

Lundi 7 juillet 12 h 30 Photo de groupe 13 h 00 Déjeuner-buffet (Hôtel de Lassay) 14 h 30 Débat sur «le processus de Barcelone : une Union pour la Méditerranée» avec M me Benita FERRERO-WALDNER, commissaire européenne aux relations extérieures et à la politique européenne de voisinage, en présence de M. Alain LE ROY, ambassadeur chargé par le Président de la République française du projet d Union pour la Méditerranée 16 h 30 Fin de la réunion 5

Programme Sunday, July 6 Arrival of the delegations 2.30 pm Registration of participants at the hotels 6.10 pm Departure from the hotels for the Troïka meeting 6.30 pm Meeting of the COSAC Troïka (National Assembly, 33 rue Saint-Dominique, Paris 7 e - meeting room of the Delegation for the European Union, 3 rd floor) 7.45 pm Departure from the hotels and from the National Assembly 8.00 pm Cruise dinner on the river Seine (Boat «le Symphonie», boarding at Port de la Bourdonnais, Pier No. 5, on the left bank of the Seine - access via Quai Branly) 11.00 pm Return to the hotels (around) 7

Monday, July 7 8.30 am Departure from the hotels 9.15 am Registration of participants (National Assembly - 126 rue de l Université, Paris 7 e, Room Colbert, 1 st floor) 9.30 am Welcome speech by Mr Bernard ACCOYER, President of the National Assembly Opening by the Chairmen of the Delegations for the European Union of the National Assembly and the Senate COSAC procedural questions and miscellaneous matters: - draft agenda of the XL th COSAC - outline of the 10 th biannual report - interim update on subsidiarity tests - ratification process of the Treaty of Lisbon 10.30 am Coffee break 11.00 am Debate with Mr Jean-Pierre JOUYET, State Secretary for European Affairs, on the priorities of the French presidency of the Union 8

Monday, July 7 12.30 am Group photo 1.00 pm Buffet lunch (Hôtel de Lassay) 2.30 pm Debate on the Barcelona process: a Union for the Mediterranean with Mrs Benita FERRERO- WALDNER, European Commissioner for External Relations and European Neighbourhood Policy, and Mr Alain LE ROY, ambassador, appointed by the President of the French Republic, in charge of the project A Union for the Mediterranean attending 4.30 pm End of the meeting 9

INFORMATIONS GENERALES 1. Lieu de la conférence Assemblée nationale 126 rue de l Université 75007 PARIS 2. Contacts Délégation pour l Union européenne Téléphone: (+33) 1 40 63 43 87 Fax : (+33) 1 40 63 43 47 secretariat-delegation-ue@assemblee-nationale.fr Marie-France Hérin, directrice-adjointe, chef de division Téléphone : (+33) 1 40 63 43 37 Portable : (+33) 6 08 56 15 09 Pierre Bosse, administrateur Téléphone : (+33) 1 40 63 43 10 Portable : (+33) 6 08 52 34 10 Division du protocole Téléphone : (+33) 1 40 63 41 45 Fax : (+33) 1 40 63 41 90 protocole@assemblee-nationale.fr Hôtel de Lassay 128 rue de l Université Téléphone : (+33) 1 40 63 58 87 3. Hôtels Hôtel Lutétia 45 boulevard Raspail - 75006 PARIS Téléphone : (+33) 1 49 54 46 46 Fax : (+33) 1 49 54 46 00 10

Hôtel Mercure Paris Suffren Tour Eiffel 20 rue Jean Rey - 75015 PARIS Téléphone : (+33) 1 45 78 50 00 Fax : (+33) 1 45 78 91 42 Hôtel Hilton Paris 18 avenue de Suffren - 75015 PARIS Téléphone : (+33) 1 44 38 56 00 Fax : (+33) 1 44 38 56 10 4. Transports Les transports seront assurés aux participants pendant tout le programme de la conférence. Cependant, en cas de nécessité de transport alternatif : Métro : Hôtel Station de métro Ligne(s) de métro Lutétia Sèvres Babylone 10, 12 Mercure Paris Suffren Tour Eiffel Bir Hakeim 6 Hilton Paris La Motte Picquet Grenelle 8, 6, 10 Taxis : Taxis G7 (+33) 1 47 39 47 39 Taxis bleus (+33) 8 91 70 10 10 11

5. Enregistrement des délégations Le service d enregistrement des délégations sera disponible dans les hôtels le 6 juillet de 14 h 30 à 18 h 30 et à l Assemblée nationale le 7 juillet à partir de 9 h 00. 6. Badges d identification Pour des raisons de sécurité, les participants devront porter, bien en vue, leurs badges d indentification. Les cordons des badges auront les couleurs suivantes : parlementaire rouge fonctionnaire bleu interprète orange 7. Interprétation et traduction La documentation sera distribuée selon les termes de l article 9 du règlement de la COSAC. La traduction sera assurée simultanément en français, en anglais et en allemand par l'assemblée nationale. 8. Café Il y aura un service de café pendant la conférence. 9. Presse La conférence est ouverte à la presse. 10. Assistance médicale Le numéro national en cas d urgence est le 112. Hôpital européen Georges Pompidou 20, rue Leblanc - 75015 Paris Téléphone : (+33) 1 56 09 20 00 12

Cabinet médical de l'assemblée nationale 128 rue de l Université, allée de la Présidence - 75007 Paris Téléphone: (+33) 1 40 63 58 30 11. Pharmacies Les pharmacies les plus proches de l Assemblée nationale sont les suivantes : Pharmacie Edel 7, rue de Bourgogne - 75007 Paris Téléphone : (+33) 1 45 51 54 41 Pharmacie Bourgogne Grenelle 37, rue de Bourgogne - 75007 Paris Téléphone : (+33) 1 45 48 20 86 Pharmacie ouverte 24h/24 : Pharmacie Les Champs 84, avenue des Champs Elysées - 75008 Paris Téléphone : (+33) 1 45 62 02 41 12. Sécurité L Assemblée nationale assurera les mesures de sécurité nécessaires. 13. Banques et change La monnaie française est l euro. Les hôtels de la Conférence disposent d un service de change. Les banques sont généralement ouvertes de 9 h 00 à 17 h 00. 14. Télécommunications et autres services Les participants pourront disposer de services de téléphone, fax, et Internet (9 e Bureau, à côté de la salle Colbert). 13

15. Fumeurs En France, il est interdit de fumer dans tous les lieux publics. 14

GENERAL INFORMATION 1. Conference place National Assembly 126 rue de l Université 75007 PARIS 2. Contacts Delegation for the European Union Phone: (+33) 1 40 63 43 87 Fax: (+33) 1 40 63 43 47 secretariat-delegation-ue@assemblee-nationale.fr Marie-France Hérin, deputy director, head of division Phone: (+33) 1 40 63 43 37 Cell.: (+33) 6 08 56 15 09 Pierre Bosse, administrator Phone: (+33) 1 40 63 43 10 Cell.: (+33) 6 08 52 34 10 Protocol Division Phone: (+33) 1 40 63 41 45 Fax: (+33) 1 40 63 41 90 protocole@assemblee-nationale.fr Hôtel de Lassay 128 rue de l Université Phone: (+33) 1 40 63 58 87 3. Hotels Hotel Lutetia 45 boulevard Raspail - 75006 PARIS Phone: (+33) 1 49 54 46 46 Fax: (+33) 1 49 54 46 00 15

Hotel Mercure Paris Suffren Tour Eiffel 20 rue Jean Rey - 75015 PARIS Phone: (+33) 1 45 78 50 00 Fax: (+33) 1 45 78 91 42 Hotel Hilton Paris 18 avenue de Suffren - 75015 PARIS Phone: (+33) 1 44 38 56 00 Fax: (+33) 1 44 38 56 10 4. Transport Transport will be provided for participants during the whole conference programme. In case alternative transport is needed: Metro: Hotel Station Lines Lutétia Sèvres Babylone 10, 12 Mercure Paris Suffren Tour Eiffel Bir Hakeim 6 Hilton Paris La Motte Picquet Grenelle 8, 6, 10 Taxis: Taxis G7 (+33) 1 47 39 47 39 Taxis bleus (+33) 8 91 70 10 10 5. Registration of the delegations The registration service for the delegations will be available at the hotels from 2.30 pm until 6.30 pm on July 6 th and from 9.00 am on July 7 th at the National Assembly. 16

6. Identification badges For security reasons, participants are requested to wear their identification badges in a clearly visible manner. The cords of the badges will have the following colours: Parliamentarian red Staff member blue Interpreter orange 7. Interpretation and translation Documentation will be distributed under the terms of article 9 of COSAC s rules of procedure. Simultaneous interpretation will be provided in French, English and German by the National Assembly. 8. Coffee A coffee service will be provided during the meeting. 9. Press The conference is open to the press. 10. Medical assistance The national emergency number is 112. Hôpital européen Georges Pompidou 20, rue Leblanc - 75015 Paris Phone: (+33) 1 56 09 20 00 Medical Office of the National Assembly 128 rue de l Université, allée de la Présidence - 75007 Paris Phone: (+33) 1 40 63 58 30 17

11. Pharmacies The nearest pharmacies to the National Assembly are: Pharmacie Edel 7, rue de Bourgogne - 75007 Paris Phone: (+33) 1 45 51 54 41 Pharmacie Bourgogne Grenelle 37, rue de Bourgogne - 75007 Paris Phone: (+33) 1 45 48 20 86 24-hour pharmacy: Pharmacie Les Champs 84, avenue des Champs Elysées - 75008 Paris Phone: (+33) 1 45 62 02 41 12. Security The National Assembly will provide necessary security measures. 13. Banking services The French currency is the Euro. The Conference hotels can provide currency exchange. Banks are generally open from 9 am to 5 pm. 14. Telecommunications and other assistance Telephone, fax and Internet services will be provided for participants (9 th Bureau, near the room Colbert). 15. Smoking In France, smoking is not allowed in public areas. 18

AMBASSADES / EMBASSIES ALLEMAGNE / GERMANY 13-15 avenue F.D. Roosevelt 75008 PARIS tél. 01 53 83 45 00 AUTRICHE / AUSTRIA 6 rue Fabert 75007 PARIS tél. 01 40 63 30 63 BELGIQUE / BELGIUM 9, rue de Tilsitt 75840 PARIS Cedex 17 tél. 01 44 09 39 39 BULGARIE / BULGARIA 1 avenue Rapp 75007 PARIS tél. 01 45 51 85 90 CHYPRE / CYPRUS 23 rue Galilée 75116 PARIS tél. 01 47 20 86 28 DANEMARK / DENMARK 77 avenue Marceau 75116 PARIS tél. 01 44 31 21 21 ESPAGNE / SPAIN 22 avenue Marceau 75008 PARIS tél. 01 44 43 18 00 ESTONIE / ESTONIA 17 rue de la Baume 75008 PARIS tél. 01 56 62 22 00 FINLANDE / FINLAND 1 place de Finlande 75007 PARIS tél. 01 44 18 19 20 GRECE / GREECE 17 rue Auguste-Vacquerie 75116 PARIS tél. 01 47 23 72 28 HONGRIE / HUNGARY 5 square de l avenue Foch 75116 PARIS tél. 01 45 00 94 97 IRLANDE / IRELAND 4 rue Rude 75116 PARIS tél. 01 44 17 67 00 ITALIE / ITALY 51 rue de Varenne 75007 PARIS tél. 01 49 54 03 00 LETTONIE / LATVIA 6 villa Saïd 75116 PARIS tél. 01 53 64 58 10 LITUANIE / LITHUANIA 22 boulevard de Courcelles 75017 PARIS tél. 01 40 54 50 50 LUXEMBOURG / LUXEMBOURG 33 avenue Rapp 75007 PARIS tél. 01 45 55 13 37 MALTE / MALTA 50 avenue des Champs-Elysées 75008 PARIS tél. 01 56 59 75 90 PAYS-BAS / NETHERLANDS 7-9 rue Eblé 75007 PARIS tél. 01 40 62 33 00 19

POLOGNE / POLAND 1 rue Talleyrand 75343 PARIS Cedex 07 tél. 01 43 17 34 00 PORTUGAL / PORTUGAL 3 rue de Noisiel 75116 PARIS tél. 01 47 27 35 29 REPUBLIQUE TCHEQUE / CZECH REPUBLIC 15 Avenue Charles Floquet 75007 PARIS tél. 01 40 65 13 00 ROUMANIE / ROMANIA 5 rue de l Exposition 75007 PARIS tél. 01 47 05 10 46 ROYAUME-UNI / UNITED KINGDOM 35 rue du Faubourg Saint-Honoré 75383 PARIS Cedex 08 tél. 01 44 51 31 00 SLOVAQUIE / SLOVAKIA 125 rue du Ranelagh 75016 PARIS tél. 01 44 14 56 00 SLOVENIE / SLOVENIA 28 rue Bois le Vent 75016 PARIS tél. 01 44 96 50 60 SUEDE / SWEDEN 17 rue Barbet de Jouy 75007 PARIS tél. 01 44 18 88 00 CROATIE / CROATIA 39, avenue Georges Mandel 75116 PARIS tél. 01 53 70 02 80 ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE FORMER YUGOSLAV REPUBLIC OF MACEDONIA 5, rue de la Faisanderie 75116 PARIS tél. 01 45 77 10 50 TURQUIE / TURKEY 16, avenue de Lamballe 75016 PARIS tél. 01 53 92 71 12 REPRESENTATION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DE LA COMMISSION EUROPEENNE EUROPEAN PARLIAMENT AND EUROPEAN COMMISSION (FRENCH OFFICE) 288, boulevard Saint Germain 75007 PARIS tél. 01 40 63 40 00 20

PLAN / MAP Plan des VI e, VII e et XV e arrondissements de Paris Assemblée nationale Sénat Hôtel LUTETIA Hôtel MERCURE SUFFREN TOUR EIFFEL Hôtel HILTON TOUR EIFFEL 21