Madeleine NGUYEN-THE IMPORTER Le guide Deuxième édition, 2002, 2004 ISBN : 2-7081-3168-0
Sommaire Introduction...1 Première partie LA PLACE DE L IMPORT DANS LES ÉCHANGES INTERNATIONAUX Chapitre 1. Enjeux et risques de l importation...5 1 Que recherchent les entreprises qui se tournent vers les fournisseurs étrangers?...8 2 Attention aux risques qui peuvent générer des surcoûts, voire fragiliser l entreprise importatrice...8 3 D où la nécessité d appliquer une bonne méthodologie et de maîtriser les techniques du commerce international...9 Chapitre 2. L import dans le commerce international...11 1 Quelques chiffres...11 2 Qu achète-t-on de l étranger?...12 3 Qui sont nos fournisseurs?...13 4 Quelle place occupe l Union européenne dans le commerce mondial?...14 Deuxième partie 17 Deuxième partie RÉUSSIR UNE OPÉRATION D IMPORTATION : DE LA MÉTHODE, DES OUTILS... Chapitre 3. La Méthodologie Import...19 Quelles sont les étapes de la démarche import et les sources d information?...20 Chapitre 4. Sélectionner ses fournisseurs...25 1 Trouver ses fournisseurs...25 1.1 Localiser les sources d approvisionnement...25
VI IMPORTER - LE GUIDE 1.2 Répertorier les fournisseurs potentiels...26 2 Comment faire connaître ses besoins?...27 2.1 Aller vers le fournisseur...27 2.2 Faire venir le fournisseur à soi...28 2.3 Profiter des points de rencontre acheteurs/fournisseurs...32 3 Sur quels critères sélectionner les fournisseurs?...34 Chapitre 5. Respecter les contraintes techniques...37 1 Quelles sont les directives et normes communautaires applicables?...38 2 A quoi sert le marquage CE et l étiquetage?...41 3 Quelles sont les exigences propres au client?...42 4 Comment fonctionne l inspection avant expédition?...44 Chapitre 6. Négocier l Incoterm...47 1 Qu est-ce qu un Incoterm?...47 2 Que définit un Incoterm?...47 3 Que ne définit pas un Incoterm?...48 4 Comment sont classés les Incoterms?...48 5 Les Incoterms multimodaux à la loupe...50 6 Les Incoterms maritimes à la loupe...53 7 Quelques précisions et conseils supplémentaires...57 8 Le prix d achat diffère selon l Incoterm...58 9 Y a-t-il un Incoterm de prédilection pour l acheteur?...58 A vous de jouer!...63 Chapitre 7. Faire acheminer la marchandise...65 1 Quels sont les impacts du choix du transport?...66 1.1 Impact sur les délais...66 1.2 Impact sur le stock...67 1.3 Impact sur l emballage et la sécurité de la marchandise...68 1.4 Impact sur la douane import...71 1.5 Impact sur l échéance du paiement...71 1.6 Enfin impact sur les coûts du transport...71 2 Le transport maritime...72 2.1 Par quelles conventions le transport maritime est-il régi?...72 2.2 Quelles sont les techniques de transport en maritime?...72 2.3 Quelles sont les bases de la tarification?...73 Mise en application...73 Mise en application...74 2.4 Quel document de transport utiliser?...75 2.5 Quelle est la responsabilité du transporteur maritime?...78 2.6 Pourquoi choisir le transport maritime?...79 2.7 Dans quels cas utiliser le transport maritime?...80
SOMMAIRE VII 3 Le transport aérien...80 3.1 Par quelle convention le transport aérien est-il régi?...80 3.2 Quelles sont les techniques de transport en aérien?...81 3.3 Quelles sont les bases de la tarification?...81 Mise en application...82 3.4 Quel document de transport utiliser?...83 3.5 Quelle est la responsabilité du transporteur aérien?...85 3.6 Pourquoi choisir le transport aérien?...86 3.7 Dans quels cas utiliser le transport aérien?...86 4 Le transport routier...87 4.1 Par quelle convention le transport routier est-il régi?...87 4.2 Quelles sont les techniques de transport par la voie routière? 87 4.3 Quelles sont les bases de la tarification?...87 Mise en application...88 4.4 Quel document de transport utiliser?...89 4.5 Quelle est la responsabilité du transporteur routier?...91 4.6 Pourquoi choisir le transport routier?...92 4.7 Dans quels cas utiliser le transport routier?...92 5 Le transport ferroviaire...93 5.1 Par quelle convention le transport ferroviaire est-il régi?...93 5.2 Quelles sont les techniques de transport par la voie ferroviaire?...93 5.3 Quelles sont les bases de la tarification?...94 5.4 Quel document de transport utiliser?...94 5.5 Quelle est la responsabilité du transporteur ferroviaire?...94 5.6 Pourquoi choisir le transport ferroviaire?...96 5.7 Dans quels cas utiliser le transport ferroviaire?...96 6 Le transport fluvial...96 6.1 Par quelle convention le transport fluvial est-il régi?...96 6.2 Quelles sont les techniques du transport fluvial?...97 6.3 Quelles sont les bases de la tarification?...97 6.4 Les différents types de contrats...97 6.5 Quelle est la responsabilité du transporteur fluvial?...98 6.6 Pourquoi choisir le transport fluvial?...98 6.7 Dans quels cas utiliser le transport fluvial?...99 7 Le transport multimodal...99 8 Autres modes de transport...101 8.1 Quand et comment utiliser les intégrateurs?...101 8.2 Les colis postaux...102 Chapitre 8. Choisir une assurance-transport...105 1 Quelles sont les causes d exonération de l assurance-transport ad-valorem?...107
VIII IMPORTER - LE GUIDE 2 Quelle est l étendue de l assurance-transport?...107 2.1 L assurance-transport par la voie maritime...107 2.2 L assurance-transport par la voie aérienne...108 2.3 L assurance-transport par la voie routière...108 3 Quels types de police utiliser?...110 4 Que faire en cas de sinistre?...111 Chapitre 9. Travailler avec les partenaires du transport... 115 1 Quels sont les principaux intervenants de la chaîne transportlogistique?...116 1.1 Au cœur de la chaîne du transport : le transporteur...116 1.2 Le mandataire...116 1.3 Le commissionnaire de transport...117 1.4 Le commissionnaire en douane...117 1.5 L opérateur logistique...118 2 Comment choisir les prestataires du transport et de la logistique?...119 3 Acheter du transport à l international...120 Mise en application... 124 4 Comment transmettre les instructions à l organisateur de transport?...125 Chapitre 10. Maîtriser les opérations de douane...131 1 Quelles sont les missions de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects?...132 2 Quelles sont les formalités douanières à l import?...133 3 Le trio essentiel : l espèce tarifaire, l origine, la valeur en douane...134 3.1 L espèce tarifaire...135 3.2 L origine...144 3.3 La valeur en douane...162 3.4 Au final... la valeur fiscale...166 4 Quelle règlementation pour quelle marchandise?...168 4.1 Les contingents quantitatifs...169 4.2 Les contingents tarifaires...170 4.3 Les contingents d origine...171 4.4 Autres mesures du commerce extérieur...171 4.5 La source d information...172 5 Comment assigner à la marchandise un régime douanier?...174 5.1 Les régimes de mise en libre pratique et de mise à la consommation...174 5.2 Les régimes de transit à l import...175 5.3 Les régimes «économiques»...177 6 En quoi consiste le dédouanement à l import?...182
SOMMAIRE IX 7 Comment se présente la déclaration douanière?...183 7.1 Les principales rubriques du DAU : document administratif unique...185 7.2 Les documents d accompagnement...187 7.3 Les opérations où le DAU n est pas exigé à l import...188 8 Quel est le rôle du commissionnaire agréé en douane?...188 9 Quand mettre en place une procédure de dédouanement simplifiée?...189 9.1 La procédure de déclaration simplifiée ou PDS...190 9.2 La procédure de dédouanement à domicile ou PDD...191 9.3 Quel est l impact des procédures simplifiées sur l organisation interne?...192 9.4 Autres procédures simplifiées...192 10 Comment régler le contentieux douanier?...193 Chapitre 11. Déclarer les opérations intra-communautaires 197 1 Quel est le régime fiscal intra-communautaire?...199 2 Comment effectuer la Déclaration d Echanges de Biens?...200 Chapitre 12. Payer les fournisseurs...209 1 Quels sont les instruments de paiement utilisés à l international?...210 1.1 Le chèque...210 1.2 Le virement...211 1.3 La lettre de change...212 1.4 La carte bancaire internationale...214 2 Quelles sont les techniques de paiement à disposition de l importateur?...215 2.1 Le paiement d avance...215 2.2 Le paiement après expédition...216 2.3 Le contre-remboursement...217 2.4 La remise documentaire...218 2.5 Le crédit documentaire...222 2.6 La lettre de crédit stand-by...236 2.7 Les crédits documentaires spéciaux...241 3 Classement des techniques selon le risque encouru par le fournisseur...243 Chapitre 13. Couvrir les risques financiers...247 1 Comment se procurer de la trésorerie?...247 2 Quels sont les crédits mis en place par le fournisseur?...248 3 Quelles sont les cautions et garanties bancaires en faveur de l acheteur?...249
X IMPORTER - LE GUIDE 4 Comment se prémunir du risque de change?...251 4.1 La couverture à terme...253 4.2 L option de change...254 Chapitre 14. Les opérations de sous-traitance à l étranger 257 Chapitre 15. Elaborer les clauses contractuelles...263 1 Quels documents commerciaux utiliser?...263 2 Quelles sont les clauses qu il convient de négocier?...266 Troisième partie ET DE L ORGANISATION! Chapitre 16. La gestion administrative à l import...273 Chapitre 17. Le service Achat à l International...279 1 Quelles missions remplissent les acheteurs internationaux?...279 2 Quelles sont les différentes fonctions de l administration des achats à l international?...280 3 De qui doit dépendre le service import?...281 4 Comment organiser le service import?...282 5 Le service import a un rôle d interface...284 6 Le service Achats et ses partenaires au sein de l entreprise...285 7 Le service Achats et ses partenaires à l extérieur de l entreprise..287 8 Quelles qualités doit avoir l acheteur à l international?...288 Chapitre 18. Les intermédiaires de l importation...291 1 Quels services rendent-ils à leurs clients?...291 2 Comment les classer?...292 2.1 Les professionnels du contact...292 2.3 Les professionnels de l import...293 3 Comment bien choisir son intermédiaire de commerce?...294 Chapitre 19. Le prix de revient import...299 Corrigé du Quiz «Incoterms»...303 Pour en savoir plus...305 Liste des tableaux - figures - graphiques...307 Adresses utiles...309 Index...313