EPARGNE COLLECTIVE gamme EPARGNE COLLECTIVE E PARGNE S ALARIALE PEI/PERCOI
E P ARGNE S ALARIALE Confiez la gestion de votre épargne salariale à des professionnels APRIL Patrimoine est une société d APRIL GROUP, groupe de services d assurance coté à la Bourse de Paris (SBF 120) comptant 1100 collaborateurs et 2,2 millions d assurés. APRIL GROUP a réalisé en 2004 un chiffre d affaires de 339 millions d euros pour un résultat net de 34,2 millions d euros. Notre métier APRIL Patrimoine, spécialiste de l épargne, de la retraite et de la gestion de patrimoine, est une entreprise d APRIL GROUP. Elle conçoit ses produits, assure leur gestion administrative en 24 h et anime un réseau de partenaires indépendants pour développer la commercialisation de son offre. Votre assureur-conseil, professionnel indépendant, saura vous orienter afin d effectuer le meilleur choix. L Epargne Salariale APRIL, c est aussi l association de partenaires de grande renommée SG ASSET MANAGEMENT SG Asset Management est la filiale dédiée à la gestion d actifs du groupe Société Générale. Depuis de nombreuses années, elle est un des leaders de la gestion collective en France. Elle gère 266,8 milliards d euros au 31 décembre 2004. SG Asset Management est l un des principaux acteurs sur le marché de l épargne salariale. Sa part de marché est de 14,88 % au 31 décembre 2004, avec 8,45 milliards d euros gérés au travers de 359 Fonds Communs de Placement d Entreprise. TENEUR DE COMPTES SOCIÉTÉ GÉNÉRALE La Société Générale développe depuis de nombreuses années des capacités de traitement adaptées aux besoins et aux exigences de la tenue de comptes des entreprises. Teneur de Comptes SG assure tous les traitements administratifs des dispositifs d Épargne Salariale. Il gère 1 400 000 comptes salariés pour plus de 8 000 entreprises clientes. Sa prestation est certifiée ISO 9001 V 2000. Cette certification assure que les méthodes de travail répondent à la satisfaction du client final et que les indicateurs qualité utilisés en interne sont pertinents. SG était certifiée ISO 9002 depuis 1996. 2
L Epargne Salariale APRIL, un outil indispensable E P ARGNE S ALARIALE Alimentée par l entreprise et les épargnants, salariés ou dirigeants, l Epargne Salariale APRIL est un excellent moyen pour : bénéficier vous-même de nouveaux avantages fiscaux et sociaux, motiver et fidéliser vos salariés, en les accompagnant dans la constitution d une épargne fiscalement avantageuse, profiter d une gamme de placements performants. L Epargne Salariale APRIL apporte à votre entreprise : une maîtrise des coûts, une sécurité juridique, des prestations de qualité. 3
E P ARGNE S ALARIALE COMMENT ÇA MARCHE? L Epargne Salariale APRIL, avec ses deux plans d épargne complémentaires, est une solution complète et optimale pour votre entreprise. Modulable, elle vous permet d adhérer au seul PEI (1), au seul PERCOI (2), (si un PEE ou un PEI existe déjà au sein de l entreprise), ou d adhérer conjointement aux PEI & PERCOI pour cumuler les avantages fiscaux de ces deux dispositifs. Les salariés ayant trois mois d ancienneté et les chefs d entreprise de 1 à 100 salariés Versements + disposent d un compte d épargne individuel pouvant recevoir jusqu à 1/4 de leur rémunération annuelle brute ou de leur revenu professionnel. L entreprise peut compléter les versements par un abondement, dont le chef d entreprise peut modifier chaque année les modalités. PEI (1) Maximum 2 300 e Abondements Cumulables 6 900 e PERCOI (2) Maximum 4 600 e L abondement, défiscalisé, peut aller jusqu à 300 % des versements volontaires dans la limite de 6900 euros par an et par personne pour l ensemble des plans. Chaque épargnant choisit le plan dans lequel il effectue des versements Placements Choix individuel ou gestion pilotée retraite et fait gérer ou non la répartition de son épargne en vue de ses projets ou de son départ à la retraite. PEI en capital, après chaque versement Sorties Plusieurs cas de déblocages anticipés, dont acquisition de la résidence principale PERCOI en capital ou en rente dès le départ en retraite 4 Les plans d Epargne Salariale APRIL vous permettent également : d investir l intéressement et la participation. Le PEI APRIL intègre notamment un accord permettant aux entreprises de moins de 50 salariés de distribuer de la participation sans négocier d accord spécifique, d abonder les versements de participation (exclusivité PERCOI) et d intéressement. (1) Plan d Epargne Interentreprises. (2) Plan d Epargne Retraite Collectif Interentreprises.
UNE FISCALITÉ AVANTAGEUSE POUR L EMPLOYEUR ET LES SALARIÉS DES AVANTAGES SOCIAUX ET FISCAUX IMMÉDIATS Pour l entreprise, l abondement versé aux épargnants est (3) : - exonéré des charges sociales patronales - déductible du bénéfice imposable - exonéré de la taxe sur les salaires - exonéré de la taxe d apprentissage Pour les épargnants, l abondement investi dans les deux plans d épargne est (4) : - exonéré de charges sociales - non imposable sur le revenu E P ARGNE S ALARIALE Motivez vos collaborateurs à moindre coût. Exemple : Prime Abondement Coût total pour l entreprise 1 000 e 1 000 e - charges sociales patronales (50 % du brut) - 333 e = Somme brute versée à l épargnant 667 e 1 000 e - charges sociales salariales (15 % du brut) - 100 e - CSG/CRDS (8 % de 97 % du brut) - 52 e - 78 e - impôt sur le revenu (30 % du net après abattements de 10 % et 20 %) - 115 e Montant net perçu par l épargnant 400 e 922 e Résultats obtenus Seulement 40 % Plus de 90 % d efficacité d efficacité DES AVANTAGES SOCIAUX ET FISCAUX À LA SORTIE DES PEI ET PERCOI Toutes les sorties en capital sont exonérées d impôt et de charges sociales, ce qui permet de défiscaliser : les sommes versées par l entreprise, à l entrée comme à la sortie, les plus-values, qui ne supportent que les prélèvements sociaux. Les sorties en rente sont partiellement fiscalisées (rente viagère acquise à titre onéreux) en fonction de la date de liquidation choisie. Exemple : 40 % de la rente est fiscalisée si celle-ci est liquidée entre 60 et 69 ans, 30 % si elle est liquidée au-delà. 5 (3) Hors cotisation de 8,2 % (au profit du Fonds de réserve des retraites) sur l abondement versé dans le PERCOI au-delà de 2300 e. (4) Hors CGS-CRDS.
E P ARGNE S ALARIALE DES PLACEMENTS POUR TOUS LES PROJETS 1 Fonds Choix Sécurité (100 % Monétaire) S adresse aux épargnants souhaitant garantir leur capital et ayant un horizon de placement à court terme. 2 Fonds Choix Equilibre (15 % monétaire, 35 % obligataire, 50 % actions) S adresse aux épargnants souhaitant valoriser leur capital en acceptant une prise de risque encadrée à moyen terme. 3 Fonds Choix Audace (75 % actions Euro, 25 % actions internationales) S adresse aux épargnants souhaitant valoriser leur capital à long terme en acceptant les fluctuations à court terme des marchés financiers. 4 Fonds actions Ethique & Solidaire (90 % à 95 % investi en actions choisies selon des critères de développement durable et le solde en titres solidaires). S adresse aux épargnants souhaitant valoriser leur capital tout en respectant les critères sociaux et environnementaux. ATTENTION Les performances des Fonds peuvent évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction des marchés. Les notices d information de ces fonds peuvent être consultées par l intermédiaire du site www.aprilpatrimoine.fr ou dans les règlements des Plans d Epargne APRIL. 6
UN CONSEIL PERSONNALISÉ L épargnant qui souhaite un conseil personnalisé dans le choix de ses placements peut : contacter son assureur-conseil bénéficier d un outil d aide dans le choix de ses fonds sur internet. Cet outil lui permet de répartir son épargne le plus efficacement possible entre les différents fonds, en fonction de sa perception des marchés financiers et de ses projets. LE PLUS APRIL E P ARGNE S ALARIALE UNE GESTION RETRAITE OPTIMISÉE Les épargnants qui investissent en vue de leur retraite peuvent, s ils le souhaitent, déléguer entièrement la répartition de leur épargne. Cela leur permet de profiter du dynamisme des marchés actions pour faciliter la constitution d un capital, puis de le sécuriser progressivement à l approche de leur retraite. Sans s impliquer dans la gestion de leur épargne, ils peuvent optimiser l espérance des performances et la sécurité de leurs placements. Répartition de l épargne entre les fonds 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 20 19 18 17 16 15 14 13 12 11 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Nombre d années avant le départ à la retraite Sécurité Equilibre Audace 0 7
E P ARGNE S ALARIALE TOUS LES OUTILS POUR GÉRER ET S INFORMER SUR SON ÉPARGNE Avec l Epargne Salariale APRIL, les épargnants disposent de tous les outils pour : COMPRENDRE LES AVANTAGES DE L ÉPARGNE SALARIALE un guide de l épargnant présente les modalités de fonctionnement des plans et les différentes formules de placement possibles, des bulletins de versements personnalisés sont régulièrement adressés aux épargnants. SUIVRE LEURS OPÉRATIONS des relevés de compte détaillent l ensemble des opérations effectuées, un accès personnel par le biais du site www.aprilpatrimoine.fr, permet d effectuer des opérations en toute sécurité, des conseillers spécialisés répondent aux questions sur l épargne salariale par téléphone. OPTIMISER LEUR ÉPARGNE Les épargnants qui le souhaitent peuvent faire des simulations retraite et visualiser l intérêt d une épargne complémentaire. 8 Communication papier (Guide de l épargnant, bulletins de versements, relevés de comptes ) Téléphone : 08 92 68 15 21 (0,34 euros TTC la minute au 01/01/2005) Site Internet sécurisé : accessible par le biais de www.april-patrimoine.fr (accès gratuit hors coût de la communication)
UNE ÉPARGNE SOUPLE Les épargnants peuvent décider : d alimenter le ou les plans qui leurs sont proposés, du montant et de la fréquence de leurs versements, du mode de gestion de leur épargne, de modifier la répartition de leur épargne. E P ARGNE S ALARIALE DE NOMBREUX CAS DE DÉBLOCAGES ANTICIPÉS L épargne est disponible au bout de cinq ans pour le PEI et lors du départ à la retraite pour le PERCOI. Cependant, la loi prévoit plusieurs cas de déblocages anticipés, sans remise en cause des avantages fiscaux. PEI Mariage ou PACS de l épargnant Arrivée au foyer d un troisième enfant et des suivants Divorce, séparation ou dissolution d un PACS (si garde d au moins un enfant) Invalidité de l épargnant, de ses enfants ou de son conjoint (mariage ou PACS) Décès de l épargnant ou de son conjoint (mariage ou PACS) Cessation du contrat de travail - départ en retraite - expiration des droits à l assurance chômage de l épargnant - tous les autres cas (départ volontaire, licenciement ) Création d entreprise par l épargnant, ses enfants ou son conjoint (mariage ou PACS) Résidence principale - acquisition ou remise en état suite à une catastrophe naturelle - agrandissement Surendettement de l épargnant PERCOI 9
E P ARGNE S ALARIALE VOUS MAÎTRISEZ VOTRE BUDGET L abondement est un outil de motivation et de fidélisation. Moins coûteux que d autres compléments de rémunération, il est révisable chaque année, ce qui vous permet de conserver la maîtrise de votre budget tout en profitant d avantages fiscaux importants. N hésitez pas à contacter votre assureur-conseil pour toute demande de conseils sur ce sujet. VOUS VOUS SIMPLIFIEZ L ÉPARGNE SALARIALE AU QUOTIDIEN LES PLUS APRIL Les partenaires d APRIL Patrimoine interrogent directement les épargnants pour connaître leurs choix de placement, calculent l abondement et vous en informent, investissent ces sommes conformément aux choix des épargnants et mettent à leur disposition tous les moyens pour qu ils puissent gérer leur épargne salariale. 10
PARGNE COLLECTIVE Votre assureur-conseil Tél. 04 72 36 75 00 - Fax 04 72 36 73 29 Internet : http://www.april-patrimoine.fr Siège social 27, rue Maurice Flandin BP 3063 69395 LYON Cedex 03 S.A. de gestion et de courtage d assurance et de produits financiers au capital de 400 000 e. Inscrit sur la liste ALCA. 433 912 516 RCS LYON. Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L530.1 et L530.2 du Code des Assurances. Société Générale - SA au capital de 542 691 448,75 EUR - 552 120 222 RCS Paris - Siège Social : 29, Bd Haussmann 75009 Paris SG Asset - Management "SGAM" - SA au capital de 294 337 200 EUR - 308 396 308 RCS Nanterre Agrément COB de Société de Gestion de Portefeuille N GP 96-007. 02-08/05 Réf. 04302. Document non contractuel. Ne pas jeter sur la voie publique. R.C. THONON B 351 188 214