TS03(NOP) v03 en Guide n 3 - Elevage d animaux Selon le Règlement NOP de l United States Department of Agriculture (USDA) Ce guide ne remplace pas la règlementation en vigueur. Il fournit des explications sur les principales exigences d élevage selon le NOP. Pour connaître les exigences complètes, il est nécessaire de télécharger et de lire attentivement le règlement NOP et ces mises à jour disponibles sur le site internet de l USDA : http://www.ams.usda.gov/amsv1.0/nop 1
I. Introduction Ce guide résume les exigences du NOP quant à l élevage, soit les filières bovine, ovine, caprine, porcine, avicole ou équine utilisées pour l alimentation ou dans la production de nourriture, de fibres, d alimentation animale ou d autres produits de consommation d origine agricole. Une étude plus approfondie des normes est requise pour toute personne impliquée dans la production biologique. II. Pratiques formellement interdites ( 205.105) Le NOP exclut les méthodes utilisées pour modifier génétiquement des organismes ou influencer leur croissance et leur développement par des moyens impossibles dans des conditions naturelles. En outre, le recours à l irradiation chimique et l épandage de boues d épuration ne sont pas autorisés. III. Origine des animaux d élevage ( 205.236) Tous les animaux dont seront dérivés des produits biologiques doivent être élevés selon une gestion biologique continue à partir du dernier tiers de la gestation ou de la couvée. a. Exceptions : Volailles : elles doivent être sous contrôle biologique dès leur deuxième jour de vie au plus tard. Animaux laitiers : le lait ou les produits laitiers doivent être issus d animaux sous contrôle biologique continu depuis au moins 1 année avant la production du lait qui doit être vendu, labellisé ou désigné comme biologique, à l exception de ce qui suit : les cultures et le fourrage issus d une terre, comprise dans l OSP d une exploitation laitière dans sa troisième année sous contrôle biologique, peuvent être consommés par les animaux laitiers de l exploitation dans les 12 mois qui précèdent la vente du lait et des produits laitiers biologiques ; dès qu un troupeau entier et distinct a été converti à la production biologique, l ensemble des animaux laitiers doit être sous contrôle biologique à partir du dernier tiers de la gestation. Cheptel reproducteur : les animaux d élevage utilisés comme cheptel reproducteur peuvent être transférés d une exploitation non biologique vers une exploitation biologique à tout moment à condition que, si ces animaux sont en gestation et que la descendance doit être élevée selon le mode biologique, le cheptel reproducteur soit transféré dans l exploitation au plus tard au dernier tiers de la gestation. 2
b. Les pratiques suivantes sont interdites : Les animaux d élevage (produits) qui sont retirés d une exploitation biologique et gérés de manière conventionnelle ne doivent pas être vendus comme biologique. Le cheptel reproducteur ou les animaux laitiers qui n ont pas été élevés selon le mode biologique continu depuis le dernier tiers de la gestation ne peuvent être vendus comme des animaux de boucherie biologiques. Le producteur doit tenir les registres nécessaires pour préserver l identité de tous les animaux gérés de manière biologique, ainsi que de l ensemble des produits animaux comestibles et non comestibles produits sur l exploitation. IV. Alimentation des animaux d élevage et substances interdites pour l alimentation des animaux ( 205.237) L alimentation des animaux d élevage biologiques doit se composer uniquement de produits agricoles d origine biologique. Par ailleurs, il est possible d utiliser les additifs pour l alimentation animale autorisés en vertu de la section 205.603. Les substances suivantes sont interdites : - médicaments pour animaux à base d hormones de croissance ; - compléments ou additifs pour l alimentation animale dépassant les quantités nécessaires pour une santé et une nutrition adéquates ; - granulés alimentaires à base de plastique pour le fourrage grossier ; - alimentation animale contenant de l urée ou du fumier ; - alimentation animale contenant des sous-produits de l abattage de mammifères ou de volailles. V. Soins de santé des animaux d élevage ( 205.238) Le producteur doit établir et maintenir des pratiques préventives en matière de soins de santé des animaux d élevage, notamment : - la sélection de races résistantes et adaptées à l écologie régionale ; - des rations alimentaires saines pour répondre à tous les besoins nutritionnels ; - des conditions de vie et de stabulation confortables et des installations sanitaires appropriées ; - des conditions qui permettent l exercice, la liberté de mouvement et la réduction du stress ; - les altérations physiques visant à favoriser le bien-être animal, effectuées de façon à limiter la douleur et le stress de l animal ; - l'administration de vaccins et autres produits biologiques à usage vétérinaire. En cas d échec des méthodes précédemment mentionnées, le producteur pourra recourir à des médicaments de synthèse autorisés en vertu de la section 205.603. Les parasiticides autorisés en vertu de la section 205.603 peuvent être utilisés sur le cheptel reproducteur avant le dernier tiers de la gestation mais pas lors de la lactation pour la progéniture, et pour les animaux laitiers lorsqu ils sont utilisés un minimum de 90 jours avant la production de lait biologique. 3
Tout animal traité avec des antibiotiques ou autres substances qui ne sont pas conformes à la Liste nationale ne peut être vendu comme biologique ni aucun produit comestible qui en est dérivé. Ces animaux doivent être isolés efficacement de l unité de production biologique afin de ne jamais être confondus, de même que leurs produits dérivés, avec les animaux biologiques. Les pratiques suivantes ne sont pas autorisées : - administrer tout médicament pour animaux, autre que les vaccins, en l absence de maladie ; - administrer des hormones de croissance ; - administrer des parasiticides de synthèse de façon routinière ; - administrer des parasiticides de synthèse aux animaux d élevage destinés à l abattage ; - refuser un traitement médical à un animal malade afin de préserver son statut biologique. VI. Conditions de vie des animaux d élevage ( 205.239) Les conditions de vie des animaux d élevage biologiques doivent s adapter à la santé et au comportement naturel des animaux, notamment : - accès à des zones en extérieur, des zones ombragées, des abris, des zones d exercice, au grand air et à la lumière du soleil, en adéquation avec leur stade de production, le climat et l environnement ; - accès aux pâturages pour les ruminants ; - litière propre et sèche appropriée qui, si consommée par l animal, doit répondre aux conditions d alimentation animale biologique telles que stipulées dans la section 205.237 ; - abri conçu pour permettre une maintenance naturelle, des comportements de confort et la possibilité d exercice ; une température, une ventilation et une circulation de l air appropriées, ainsi qu une réduction des risques de blessure des animaux d élevage. Le confinement des animaux ne peut être utilisé que sur une base temporaire, en raison des conditions suivantes : - intempéries ; - stade de production de l animal ; - conditions qui pourraient compromettre la santé, la sécurité ou le bien-être de l animal ; - risque inhérent à la qualité du sol ou de l eau. Le fumier doit être géré de sorte à ne pas contribuer à la contamination des cultures, du sol ou de l eau par des nutriments végétaux, des métaux lourds, des organismes pathogènes et qui favorise le recyclage des éléments nutritifs. 4
VII. Gestion des produits après récolte ( 205.270 205.272) La récolte, le transport et le stockage des produits biologiques doivent être effectués de manière à éviter le mélange avec les produits non biologiques et à éviter tout contact entre les produits biologiques et des substances interdites. Une attention particulière doit être accordée afin de ne pas utiliser ou réutiliser (sans nettoyage complet) des matériaux d emballage ayant été en contact avec des substances susceptibles de compromettre l'intégrité des produits biologiques. VIII. Liste nationale des substances autorisées et interdites ( 205.603 205.604) Toutes les substances utilisées doivent être conformes aux normes établies pour les pratiques agricoles précédemment résumées, ainsi qu aux dispositions du NOP. Les listes du NOP sont principalement divisées en deux catégories de substances : les substances synthétiques et les substances non synthétiques (ou naturelles). La section 205.601 répertorie les substances synthétiques autorisées pour une utilisation dans les exploitations d élevage, certaines d entre elles présentant des annotations spéciales ou des restrictions d utilisation. Les substances synthétiques autres que celles mentionnées ici ne sont pas autorisées. La section 205.604 est une brève liste des substances naturelles interdites à l utilisation dans l élevage biologique. Les autres substances naturelles sont généralement autorisées. Si les éleveurs utilisent des intrants commerciaux, ils doivent s assurer au préalable de leur conformité avec la Liste nationale. Des informations pertinentes doivent être fournies à ECOCERT pour vérifier en détail tous les ingrédients actifs et non actifs. Toutes les informations sur le NOP sont disponibles sur le site du NOP-USDA : http://www.ams.usda.gov/amsv1.0/nop Vous pouvez vérifier vous-même la conformité de l utilisation d un intrant par rapport aux directives du NOP sur la page d accueil de l OMRI (Organic Materials Review Institute Institut de vérification des substances biologiques) : www.omri.org (la liste Commercial Product (Produits commerciaux) est en libre accès. La liste Generic Materials (Matériaux génériques) doit être achetée. D autres informations sont disponibles sur la page d accueil d ECOCERT : www.ecocert.com (certification, intrants certifiés, autres activités, etc.) Si vous avez besoin de plus d informations, nous nous tenons à votre disposition pour les questions techniques. Pour le respect de l Homme et de l environnement 5