Guide d utilisation du module Cadastre nominatif Pour accéder à Géo-Nord : http://www.geo-nord.fr/ Attention Afin de retrouver facilement l accès à Géo-Nord par la suite, il est fortement recommandé de conserver ce lien dans vos favoris Internet ou de créer un raccourci sur votre bureau Windows. 1. Accédez à l application Vous accédez au module Cadastre depuis la page d accueil du géoportail, en cliquant sur l icône correspondant. Attention Vous devez être connecté à Géo-Nord pour accéder au module Cadastre. 2. Entrez vos identifiants de connexion Vous allez accéder à la base de données cadastrale complète, incluant des informations confidentielles nominatives. Vous devez inscrire les identifiants de connexion qui vous ont été communiqués par courriel. Attention Ces identifiants sont strictement confidentiels et il est de votre responsabilité de ne pas les divulguer. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 1/13
3. Connexion à l application Une fois que vous aurez cliqué sur «se connecter», les deux écrans ci-contre vont apparaître successivement. Attention Aucune action de votre part n est requise : veuillez simplement patienter durant le chargement des fonctionnalités 4. Présentation de l interface Créer un géosignet Afficher la légende Mesurer Localiser une section/parcelle Outils de navigation Dessiner Interroger la matrice (infos propriétaires) SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 2/13
5. Outils de navigation Un clic sur la rose des vents bleue ou sur la croix rouge, déroule ou masque les outils de navigation. Utilisez le zoom +, le zoom ou sélectionnez une valeur d échelle pour ajuster votre emprise. Utilisez la main ou les flèches pour vous déplacer dans la carte. Vous pouvez aussi afficher la vue générale, qui vous indique votre position sur la carte et vous permet également de vous déplacer. Vue générale Afficher ou masquer la vue générale 6. Utilisez la barre de localisation Vous pouvez localiser une commune, une section, une voie, un lieu-dit, à partir de la barre de localisation située au haut à gauche de votre écran. Les menus sont dynamiques : choisissez d abord une commune (tapez la première lettre du nom de la commune pour mieux la trouver dans la liste), puis effectuez une recherche : - Soit par section puis parcelle - Soit par voie et numéro de voie (la recherche par mot-clé est possible sur le nom de la voie) - Soit par lieu-dit. La flèche rouge permet de réinitialiser la recherche. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 3/13
7. Affichez la légende Cliquez sur l icône pour afficher ou masquer la légende. Vous pouvez cocher ou décocher des couches d information, et dérouler chaque couche en cliquant sur la flèche à sa droite afin de visualiser la symbologie. En plus du plan cadastral, vous pouvez choisir d afficher le réseau routier et/ou la photographie aérienne. C est également dans la légende que vous pouvez afficher vos géonotes ou vos mesures préalablement enregistrées (cf. 9 et 10). Il est possible de régler la transparence de chaque couche pour plus de lisibilité de la carte. Cocher pour afficher la couche Régler le curseur pour ajuster la transparence 8. Créez un géosignet Un géosignet est une mémorisation de la vue courante. Il permet de garder en mémoire un lieu sur la carte. Cliquez sur l icône puis sur «Ajouter» pour ajouter un géosignet que vous êtes invité à nommer (le nommage est libre, et ne sera visible que de l utilisateur lui-même). Par la suite, à tout moment de votre navigation sur la carte, il vous suffira de cliquer sur le nom du géosignet mémorisé pour revenir au lieu et à l emprise (zoom) correspondants. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 4/13
Attention Les géosignets sont effacés lorsque le cache du navigateur est vidé (suppression de l historique de navigation et des fichiers internet temporaires). 9. Outils de mesure Déroulez la barre d outils de mesures en cliquant sur l icône Vous avez la possibilité d effectuer des mesures sur la carte à l aide des outils Point, Ligne et Polygone. Des simples clics successifs permettent de dessiner la forme à mesurer, qui reste grisée tant qu elle n est pas terminée. Un double-clic permet de terminer la forme qui devient alors verte. Ses mesures (surface et périmètre pour un polygone) s affichent sur la carte et dans le tableau des mesures. Il est possible d effectuer plusieurs mesures, qui viennent alors s ajouter dans le tableau et sur la carte. Le survol souris d une mesure dans le tableau la fait apparaître en rose sur la carte pour mieux l identifier. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 5/13
Chaque mesure peut être supprimée à l aide de l icône à droite de l enregistrement. Les mesures peuvent être transformées en géonotes grâce à l icône (Reportez-vous au 10 pour plus de détails sur les géonotes). 10. Outils de dessin Déroulez la barre d outils de dessins en cliquant sur l icône Les outils de dessin permettent de tracer un symbole ponctuel, un rectangle, un cercle ou une ellipse, un polygone (à main levée ou par clics souris), une polyligne (également à main levée ou par clics souris), et enfin d écrire du texte. Le fait de sélectionner un outil affiche ses propriétés (couleur, épaisseur ) au bas de la fenêtre des outils. Il est possible d obtenir plus ou moins d options pour chaque outil en activant ou en désactivant le «mode avancé». SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 6/13
Le dessin d un tracé se fait de la même façon que pour les mesures : des simples clics successifs permettent de tracer la forme, que l on termine par un double clic. La flèche permet de sélectionner le dessin réalisé pour en modifier la forme ou le style. Les dessins peuvent être sauvegardés sous forme de géonotes grâce à l icône Saisissez alors le titre, la description de la géonote et choisissez sa portée (publique, ou visible uniquement par vous), puis enregistrez. Vous pourrez ensuite à tout moment dans la navigation, visualiser à nouveau la géonote en cliquant que l icône des outils de dessin, puis sur Les géonotes publiques apparaissent en blanc pour les distinguer des géonotes privées, en vert, qui ne sont visibles que par leur créateur. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 7/13
11. Interrogez la matrice cadastrale a. Sélection graphique d une ou plusieurs parcelles Cliquez sur l icône pour dérouler le menu d interrogation des informations de la matrice cadastrale. Vous pouvez sélectionner une parcelle (outil point), ou un ensemble de parcelles avec l outil polyligne ou polygone. Avec l outil polygone, l ensemble des parcelles contenues (même pour partie) dans le polygone sont sélectionnées. Une fois la sélection effectuée, la liste des parcelles apparaît dans la fenêtre de sélection / recherche. Le survol souris d une parcelle de la liste met en surbrillance l objet correspondant sur la carte. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 8/13
Depuis cette fenêtre, il est possible d enlever un ou plusieurs objets de la sélection, de tout supprimer, de zoomer sur la sélection, d exporter la liste au format Excel. Choisir la couche à sélectionner «Ajouter à la sélection» avec l outil sélection manuelle Enlever un objet de la sélection Export Excel de la synthèse des parcelles Transformer la sélection en géonote Tout supprimer Zoomer sur la sélection Revenir à la fenêtre de sélection (n efface pas la sélection en cours) b. Sélection assistée d une ou plusieurs parcelles Lorsque vous cliquez sur l icône pour dérouler le menu d interrogation des informations de la matrice cadastrale, vous disposez, en plus des outils de sélection graphique, d une sélection assistée vous permettant de rechercher une parcelle par numéro de parcelle, par adresse. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 9/13
Attention Vous pouvez, depuis ce menu, sélectionner toutes les parcelles d un propriétaire pour l ensemble du Département. Pour cela il est nécessaire de connaître le numéro de propriétaire. Ensuite allez dans Sélection assistée, choisissez l option «par propriétaire» et entrez son numéro sans sélectionner de commune ni de nom. c. Accédez à la matrice cadastrale Le survol à la souris d une parcelle du tableau la met en évidence de façon interactive en bleu dans la fenêtre carte. Un double clic sur une parcelle dans le tableau permet d accéder à toutes les informations relatives à - la parcelle - le(s) propriétaire(s) - les subdivisions fiscales - le bâti. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 10/13
Détail de l accès aux informations : Imprimer une fiche de renseignements propriétaires parcelles Export Excel du détail des parcelles Imprimer une fiche de renseignements subdivisions bâtiments Fonction indisponible avec la licence acquise. Ne pas tenir compte de l icône Attention Si la parcelle sélectionnée ne contient pas de bâti, l icône des bâtiments apparaît grisée. d. Générez des rapports PDF : imprimez un plan ou des informations propriétaires Un clic sur l icône «imprimer» fait apparaître une fenêtre permettant de choisir le type de rapport. Les rapports possibles sont : 1. Rapport sur la parcelle : - Synthèse publique de la parcelle - Synthèse nominative de la parcelle - Détail de la parcelle * 2. Rapport sur les propriétaires : - Relevé de propriété * Attention les rapports marqués du symbole «*» sont soumis à des restrictions de diffusion : reportez-vous à la charte d utilisation des données cadastrales disponible dans la rubrique Aide. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 11/13
12. Interrogez les Points Routiers (PR) Pour interroger les points routiers (PR) vous devez d abord afficher la couche correspondante en la rendant visible dans la légende. Les PR apparaissent alors en vert sur la carte. Lorsque vous cliquez sur l icône d accès aux informations de la matrice cadastrale, vous pouvez en réalité dérouler un menu qui permet aussi l interrogation d autres couches disponibles. C est la seule donnée interrogeable hormis le parcellaire. Le symbole indique en effet que des requêtes sont possibles sur cette couche. L outil «sélection assistée» vous permet d effectuer des requêtes par numéro de route et par PR. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 12/13
Comme pour le parcellaire, il est possible d exporter sous Excel une synthèse de la requête, de créer une géonote à partir de la requête, de zoomer sur la sélection. Le résultat de la requête apparaît sous forme d un tableau d informations. SIGC V2015 Fiche pratique GéoNord Cadastre nominatif 13/13