Assistants de Prévention décembre 2013

Assistants de Prévention décembre 2013

15 domaines de Prévention des risques Sécurité incendie Electricité Gestes et postures Equipements de protection individuelle (EPI) Matières dangereuses Radioprotection Machines et équipements de travail Secourisme Appareils à pression de gaz et vapeur Conduites des installations frigorifiques a l ammoniac

Soudage Transport de matières dangereuses Travail en milieu hyperbare Expérimentation animale

Ces s peuvent être : Des s générales Des s liées au poste de travail Des s liées aux fonctions

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Accueil sécurité Art L4141-2 du et décret 82-452 modifié titre II art 6 Énumère les conditions de travail, l organisation de la sécurité, les risques et les EPI Si changement de fonction ou de technique Si accidents répétés mais attestation -Nouveau entrants -Intérimaires -Retour IT de + 21 jours Par supérieur hiérarchique en présence de l Assistant de prévention (acmo) Gestes et posture Décret n 92-958 du 03/09/1992 Art R 4541-8 du Connaître les ins sur les risques encourus lorsque les activités ne sont pas exécutés de manière techniquement correcte. Savoir adopter les gestes et postures pour réaliser en sécurité les manutentions manuelles Conseillé Surtout si accident du à manutention manuelle mais attestation de compétence et Agent dont l activité comporte des manutentions manuelles Organisme agréé ou personne qualifiée Travail sur écran de visualisation Décret 91-451 du 14 mai 91 art 5 Art R 4542-16 du Connaître les règles d ergonomie liées au travail sur écran pour prévenir les risques de TMS Savoir les modalités d utilisation de l écran Chaque fois que l organisation du poste de travail change de manière substantielle Tout agent travaillant avec un écran de visualisation Personne qualifié ou service de santé au travail

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Formation premiers secours Art 13 du décret n 85-603 du 10/06/85 Art L 4141-2 du Reconnaître les risques pour la victime et pour lui-même Etablir un bilan de la victime Alerter les secours Effectuer les gestes de 1 er secours appropriés à l état de la victime -PSC1 oui ( a définir) -SST tous les 2 ans Diplôme qualifiant de sauveteur -PSC1 toute personne volontaire -SST 1 ou plusieurs agents par service où sont effectués des travaux dangereux Organisme agréé Personne qualifié Manipulation d extincteurs Art 13 du décret n 85-603 du 10/06/85 Art R4227-39 du Art MS 46,47, et 48 de l arrêté du 25 juin 1980 Formation théorique te pratique pour savoir agir efficacement face à un feu Conseillé tous les 3 ans Exercice d évacuations tous les 6 mois Attestation de Un ou plusieurs agents par service ou bâtiments Personne qualifiée Guide- file et serre-file Art R4227-39 du Art MS 46,47 et 48 de l arrêté du 25 juin 1980 Former et informer au procédure d évacuation en cas d incendie. Recommandé A chaque modification de l organisation attestation de 1 ou plusieurs agents par étage / secteurs/ bâtiment Personne qualifiée

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Utilisation des Equipements de Protection Individuelle Art R 4323-104 à R 4323-106 Savoir identifier les risques contre lesquels l équipement de protection individuelle les protège. Etre informé des conditions d utilisation et de mise à disposition dudit équipement, notamment les usages auxquels il est réservé Aussi souvent que nécessaire Oui pour certains EPI comme les Appareils respiratoires Isolants (ARI) Agents portant les EPI Employeur Personnel qualifiée

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Habilitation électrique Décret n 88-1056 du 14 /11/88 Publication UTE C 18-510 Formation théorique te pratique pour permettre à l agent d intervenir ne sécurité sur des installations électriques Plusieurs niveaux d habilitation selon la qualification initiale et le type de travaux Oui tous les 3 ans Oui Titre d habilitation de l employeur Oui (médecin du travail) Agents travaillant sur ou à proximité des installations électriques Organisme agréé Conduite d engins ou de véhicules Décret n 98-1084 et arrêté du 02/12/98 Donner au conducteurs les connaissances et le savoir faire nécessaires à la conduite en sécurité de leur appareil. Oui CACES tous les 5 ans pour le levage et tous les 10 ans pour chantier Oui CACES (certificat d aptitude à la conduite en sécurité) Oui Test psychotech niques) Agent conduisant des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant ai levage. Organisme agréé Echafaudages Décret n 2004-924 du 01/09/2004 Art R 4323-69 du Comprendre le plan de montage de démontage et de trans et les techniques de sécurité lors de ces opérations. Prévention des risques de chute de personne ou d objets et en cas de changement de conditions météo. Conditions en matière d effort de structure. Aussi souvent que nécessaire Oui Attestation de et de compétence Agent montant et démontant des échafaudages Organisme agréé

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Utilisation de produits chimiques Art R4412-38 du Connaître les agents chimiques dangereux se trouvant sur le lieu de travail Recenser les risques et savoir quelles précautions prendre Aussi souvent que nécessaire Attestation de non Agent manipulant des produits chimiques Employeur ou personne qualifiée Manipulation de produits cancérigènes mutagènes ou toxiques pour la reproduction Décret n 2001-97 du 01/02/2001 et Art R4412-87 du Connaître les précautions à prendre pour éviter l exposition Etre informé sur les mesures d hygiène et les port et utilisation des EPI Connaître les procédures en cas d accident Aussi souvent que nécessaire Attestation de Agent manipulant des produits CMR Employeur ou personne qualifiée En liaison avec médecin de prévention Amiante Décret n 94-352 du 4/05/1994 Décret 96/98 du 7/02/96 art 4 Art R4425-7 du Connaître les mesures de prévention et de sécurité à mettre en place notamment sur les EPI et les vêtements adaptés Connaître les risques potentiels pour la santé. Précautions à prendre en matière d hygiène Attestation de compétence Agent susceptible d être exposés à l amiante. Employer ou organisme de Si agents affectés à des taches de retrait et confinement par organisme accrédité

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Risque Biologique Décret n 94-352 du 4 mai 1994 Art R 4425-7 du Connaître les précautions à prendre pour éviter l exposition Informer sur le port et utilisation des EPI Connaitre les procédures de collecte, de stockage d élimination des déchets et les procédures en cas d accident Aussi souvent que nécessaire (évolution des risques modification des procédés de travail) Attestation de Agents réalisant des activités impliquant un contact avec des agents biologiques Employeur Personnel qualifié Equipements de travail Art R4323-1 et R4323-4 du Connaitre les conditions d utilisation ou de maintenance des équipements de travail et les consignes les concernant Connaître la CAT en face à des situations anormales prévisibles Savoir tirer les conclusions de l expérience acquise permettant de supprimer certains risques Aussi souvent que nécessaire pour prendre ne compte les évolutions technologiques Agents chargés de la mise en œuvre ou de la maintenance des équipements de travail Employeur Personne qualifiée Travaux sur corde Décret n 2004-924 du 01/09/2004 Arrêté du 27/12/90 modifié par l arrêté du 16/01/92 Connaître les méthodes adéquates et spécifiques aux opérations envisagées et aux procédures de sauvetage Aussi souvent que nécessaire Oui Attestation de et de compétence non Agent ayant recours aux techniques d accès te de positionnement au moyen de cordes Organisme agréé

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Bruit Art R4436-1 du Connaître les risques liées à l exposition au bruit Savoir se conformer aux mesures de prévention ou aux consignes. Informer sur le port et utilisation des EPI Comprendre le rôle de la surveillance médicale de la fonction auditive Attestation de Surveillance particulière Agents dont l exposition sonore quotidienne dépasse 85 Db (A) ou dont la pression acoustique de crête dépasse 135 Db (A) Employeur Personne qualifiée Appareils à pression de gaz et vapeur Décret 99-1046 du 13/12/1999 Art 8 de l arrêté du 15/03/2000 Autoclaves Arreté du 16/02/89 Chaufferies Décret du 2/04/1926 modifié et arrêté du 01/02/1993 Le personnel chargé de la conduite d équipements sous pression doit être informé et compétent pour surveiller et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation sans dangers La conduite des appareils à couvercle amovible doit être confiée à des agents expérimentés instruits des manœuvres à effectuer sur cette catégorie d appareils et des dangers qui lui sont propres Oui tous les 3 ans Oui tous les 3 ans Certificat d aptitude /Attestation de l employeur Conducteurs d autoclaves Conducteurs de chaufferies Organisme agréé Organisme agréé

Maniements d explosifs Vibrations HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point =Analyse des dangers - points critiques pour leur maîtrise ) Soudage SSIAP : agent de sécurité incendie

Nature de la Objectifs Recyclage Titre de qualification Aptitude médicale Qui Par qui Agent de prévention Décret n 2011-774 du 28 juin 2011 Recenser les missions de l agent de prévention et ses moyens d intervention Connaître la réglementation relative à l H et S au travail afin d assurer, en particulier, la bonne tenue des registres d hygiène et de sécurité dans les services. Savoir identifier et évaluer les risques afin de prévenir les dangers Mais continue Formation préalable à la prise de fonction Arrêté de nomination du DU ou chef de service Agent de prévention Employeur Personnel qualifié CHS-CT Décret n 2011-774 du 28 juin 2011 Durée 5 jours au cours du mandat Membres représentants du personnel des organismes compétents en matière d hygiène et sécurité Employeur Personnel qualifié Inspecteur santé et sécurité au travail ISST Décret n 2011-774 du 28 juin 2011 Connaître la réglementation en vigueur applicable en matière d d H et S Contrôler les conditions d application Proposer des mesures de prévention Participer ou initier des enquêtes spécialisés Formation théorique te pratique préalable à la prise de fonction Nommés par le ministère de tutelle non Agent chargé d assurer une fonction d inspection en matière d hygiène et de sécurité Ministre en charge de la fonction publique