6 R Sapeurs-pompiers
2 6 R SAPEURS-POMPIERS ORGANISATION DES SUBDIVISIONS 6 R 1-9 Organisation générale et fonctionnement dans les communes : instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, règlements, correspondance. 1819-1940 1 1819-1830 2 1831-1875 3 1876-1903 4 1904-1914 5 1915-1928 6 1929-1933 7 1934-1940 6 R 8 Réorganisation des corps de sapeurs-pompiers 1, recensement des communes souhaitant créer un corps municipal : délibérations municipales [classement par canton]. 1876 6 R 9 Création d un corps de sapeurs-pompiers dans les communes 1 : arrêtés préfectoraux, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux, états des hommes valides ou demandant à faire partie du corps, correspondance [classement par communes]. 1876-1928 6 R 10 Enquête sur les corps de sapeurs-pompiers existant avant le décret de 1875 : questionnaires communaux classés par canton. 1878 6 R 11 Caisse de secours, de pensions et de retraites, recensement : questionnaires [classés par commune] 1876 6 R 12-13 Corps de sapeurs-pompiers, renouvellement de l engagement de quinze ans des communes pour assurer leur entretien² : délibérations municipales, correspondance [classement par communes]. 1904-1935 12 1904-1912 13 1920-1935 REGLEMENTS DE SERVICE 6 R 14-16 Corps communaux de sapeurs-pompiers, règlement de service : arrêtés municipaux. 1885-1926 14 1885-1903 1 15-16 1904-1926 2 15 Abainville - Luzy-Saint-Martin 16 Maizey - Xivray-Marvoisin 6 R 17 Adhésion des communes au règlement du service départemental d incendie et de secours : délibérations municipales, correspondance [classement par canton] 1929-1931 1 Décret du 29 décembre 1875 et instruction ministérielle du 6 mai 1876. 2 Décret du 10 novembre 1903
6 R SAPEURS-POMPIERS 3 RECRUTEMENT 6 R 18-22 Effectifs des subdivisions dans les communes. 1866-1929 18 Enquête sur les effectifs de sapeurs-pompiers : questionnaires communaux [classés par canton]. 1866 19 Enquête de 1872 : listes nominatives des sapeurs-pompiers armés [classées par commune] 1872 20 Enquête de 1921 : questionnaires [classés par commune] 1921-1922 21 Enquêtes annuelles sur les effectifs réels des subdivisions : questionnaires [pour les communes M à X uniquement] 1923-1929 22 Enquêtes statistiques annuelles sur les effectifs et les équipements : tableaux récapitulatifs 1931-1937 6 R 23-26 Engagement des hommes dans le corps des sapeurs-pompiers : listes par commune. 1898-1934 23 A C 24 D L 25 M R 26 S X OFFICIERS 6 R 27 Organisation de subdivisions : états communaux, états des propositions pour les grades ou emplois d officiers, procès-verbaux de prestation de serment des officiers, correspondance, lettres de démission. 3 1851-1873 6 R 28-31 Organisation du corps des officiers : correspondance, arrêtés, règlements sur les exercices et revues, extraits des délibérations des conseils municipaux, états de propositions. 1828-1940 28 1828-1860 29 1861-1881 30 1920-1930 31 1931-1940 6 R 32-43 Nomination individuelle par le Préfet : décrets, correspondance [classement par commune]. 1876-1940 32 A-B 33 C-D 34 E- G 35 H-K 36 L 37 M 38 N-P 39 R 40 S 41 T-U 42 V-X 43 Nomination collective 4 (1878-1914) 6 R 44* Contrôle des effectifs : registre nominatif des officiers [classement par communes] 1920-1956 3 A signaler : règlement de service de la compagnie des sapeurs-pompiers volontaires de la ville de Bar-le-Duc (1853). 4 Plusieurs communes figurent dans un même décret.
4 6 R SAPEURS-POMPIERS SUBVENTIONS 6 R 45-47 Demandes de subventions des communes à l Etat : extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, marchés de gré à gré de matériel d incendie, correspondance. 1914-1939 45 1914-1916 46 1921-1935 47 1936-1939 6 R 48-49 Emploi des subventions par les communes : extraits des procès-verbaux des conseils municipaux, correspondance. 1915-1921 48 1915-1919 49 1920-1921 EQUIPEMENT 6 R 50-51 Armement des sapeurs-pompiers. 1874-1915 50 Circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1878-1915) 51* Registre de contrôle (1874-1909) 6 R 52-55 Besoins en matériel et habillement : rapports d inspection, extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, règlements de service, engagements financiers quinquennaux, correspondance. 1919-1940 52 A - C 53 D - L 54 M - R 55 S - X 6 R 56-57 Acquisition de matériel : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance. 1907-1940 56 1907-1930 57 1931-1940 CONSEIL SUPERIEUR DES SAPEURS-POMPIERS 5 6 R 58-64 Elections au Conseil supérieur : instructions, circulaires, listes d appel et d inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de recensement général des votes, correspondance. 1907-1938 58 1907 59 1912 60 1920 61 1924 62 1928 63 1932 64 1938 5 Organisme consultatif du ministère de l Intérieur créé en 1907 pour répondre au vœu de la Fédération nationale et composé pour moitié d officiers.
6 R SAPEURS-POMPIERS 5 SERVICE DEPARTEMENTAL DE SECOURS CONTRE L INCENDIE 6 R 65 Organisation générale et création des centres : extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, rapports du Préfet à l inspecteur départemental du service de secours contre l incendie, rapports annuels des chefs de service, correspondance. 1926-1940 6 R 66-67 Répartition des crédits et comptabilité : rapports du Préfet, extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, états de frais, rapports et délibérations de la commission départementale, correspondance. 1930-1939 66 1930-1935 67 1936-1939 6 R 68 Recensement du matériel : états de situation. 1923-1940 6 R 69 Contrôle de l emploi des subventions 6 : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, marchés de gré à gré, correspondance. 1930-1940 6 R 70 Intervention des centres : rapports d incendie et d alerte, états des frais, correspondance. 1932-1940 6 R 71 Consigne en cas d incendie : extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, listes des communes avec rattachement à leur centre respectif, correspondance. 1922-1939 6 R 72 Rattachement des communes aux centres de secours : questionnaires aux communes, extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, correspondance [classement par canton]. 1930-1939 6 R 73 Création de centres spéciaux : extraits des procès-verbaux des conseils municipaux, cartes de la Meuse et des Ardennes, correspondance. 1928-1938 6 Au titre de la loi du 28 juillet 1927.