COMPTE RENDU REUNION DE CHANTIER n 5

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L union de Coteba et Sogreah ARTELIA Parc Technologique du Canal 16, avenue de l Europe Immeuble Octopussy 31520 Ramonville Saint-Agne Tel. : +33 (0)5 62 88 77 00 Fax : +33 (0)5 62 88 77 19 Siret : 444 523 526 00432 RCS Toulouse COMPTE RENDU REUNION DE CHANTIER n 5 CLIENTS RESEAU 31 DATE DE LA REUNION 11/02/2014 Projet Interconnexion entre le réseau d Antichan et le réservoir de Frontignan LIEU Frontignan de Comminge OBJET Réunion de chantier REF. 4331320. 1 Maîtrise d Ouvrage RESEAU 31 DESTINATAIRES M.HATTINGUAIS M.COMAS M.ROSS DIFFUSION MAIL TEL. /PORTABLE FIE Sylvain.hattinguais@reseau31.fr Arnaud.comas@reseau31.fr Wiliam.ross@reseau31.fr 06.32.65.63.18 06.15.85.40.20 05 62 00 72 86 05 62 00 72 80 MAIRIE FRONTIGNAN M.PLANAS Mme MERIC Yp.planas@wanadoo.fr mc.meric@orange.fr 06. 79.57.03.49 05 61 79 65 51 05 61 94 11 03 MAIRIE ANTICHAN M.DUMAIL Bernard.dumail@wanadoo.fr 2 Maîtrise d Œuvre ARTELIA M.LACOUTURE M. GUYOMARD jean-luc.lacouture@arteliagroup.com julien.guyomard@arteliagroup.com 06.03.44.67.29 05 62 88 77 00 4 SARL DES M. DES Bordesgeorges@orange.fr 06.08.28.18.06 05 61 79 66 27 SARL ICO M.COMELERAN Ico31@free.fr 06.60.53.45.37 ARTELIA Eau & Environnement SAS B.P. 218 38432 Echirolles Cedex France Siège Social : 6, rue de Lorraine 38130 Echirolles France Tél. : +33 (0)4 76 33 40 00 Fax : +33 (0)4 76 33 42 96 Capital : 7 883 370 Euros 503 646 572 RCS Grenoble SIRET 503 646 572 00019 APE 6420Z Identification TVA : FR 22 503 646 572 www.arteliagroup.com

COMPTE RENDU 5 FEUILLE DE PRESENCE / CONVOCATION ENTITE (ABREVIATION) NOM PRESENT ECUSE CONVOQUE* Maître d Ouvrage RESEAU 31 M.HATTINGUAIS M.COMAS M.ROSS MAIRIE FRONTIGNAN M.PLANAS Mme MERIC MAIRIE ANTICHAN M.DUMAIL M. LINARES M. MAURAS Maître d œuvre ARTELIA M.GUYOMARD M.LACOUTURE NOM DES ENTREPRISES REPRESENTEES PAR PRESENT ECUSE CONVOQUE* DES M. DES Mme DES M. DES G. ICO M.COMELERAN M. CAILBEAU * Convoqué à la prochaine réunion LA PROCHAINE REUNION AURA LIEU LE : SITE DE LA REUNION : OBJET : Mardi 18 février à 13h30 Sur le chantier Réunion de chantier NOTA 1 : NOTA 2 : Sauf contestation auprès du MO dans un délai de 8 jours après réception, les termes du présent compte rendu seront considérés comme lus et approuvés par chaque destinataire participant à l opération. Les comptes rendus seront uniquement diffusés par courriel. Merci de prévenir en cas de mauvaise réception. Rédacteur du présent compte rendu : Julien GUYOMARD Page 2/6

COMPTE RENDU 5 1. OBSERVATIONS SUR LE PRECEDENT CR 1.1. Sans objet 2. GENERALITES - ADMINISTRATIF 2.1. Sans objet 3. INTEMPERIES 3.1. Intempéries déclarées Les jours suivants ont été déclarés en intempéries depuis la réunion du 04/02 : vendredi 7/02, lundi 10/02 et mardi 11/02 3.2. Cumul des intempéries Le cumul des intempéries est de 5 jours, répartis comme suit : - S4 : 2 jours - S6 : 1 jour - S7 : 2 jours 4. COORDINATION SPS 4.1. PPSPS Rappel : ICO devra transmettre son PPSPS. ICO 5. SOUS-TRAITANCE 5.1. Sous-traitance Rappel : le MOE donne son agrément à chacune des demandes avant transmission au MOA pour acceptation. Les dossiers d agréments de sous-traitants devront comporter les documents suivants : DC4 (ex-dc13), DC2, DC6, Attestation sur l'honneur, DC7, RIB, KBIS, Assurance, URSSAF, attestation fiscale versement cotisations, Effectif, Qualifications, Références Il est rappelé que le Maître d ouvrage doit recevoir le dossier d agrément à minima 15 jours avant l intervention du sous-traitant sur site. Tout sous-traitant non agrée se verra refuser l accès au chantier. 6. SUIVI DES ETUDES D EECUTION 6.1. Page 3/6

COMPTE RENDU 5 7. VISA DES DOCUMENTS D EECUTION 7.1. Remises de documents Remarques générales Il est rappelé que tout document EE doit impérativement être remis au MOE au minimum 15 jours avant le démarrage des travaux, de telle sorte qu il puisse être visé avant toute intervention sur site. Tout manquement à ce principe de fonctionnement pourra être un arrêt immédiat des travaux en cours, jusqu à obtention des documents. 7.2. Bordereau de diffusion des documents. Tout envoi de document relatif aux Etudes d exécution devra être accompagné d un bordereau de diffusion indicé. 7.3. Procédure de diffusion des documents Tout envoi de document EE par mail doit être doublé d un exemplaire papier. Les plans visés seront adressés au MOA (1 exemplaires papier), aux deux maries Frontignan/Antichan (2 exemplaires papier), ainsi qu au MOE (1 exemplaire papier). 8. AVANCEMENT DES TRAVAU 8.1. Planning Travaux réalisés la semaine précédente : - début de la pose de la canalisation Travaux en cours : - Pose de la canalisation dans la prairie (partie privée) Ensemble des participants 9. DIVERS 9.1. Emplacement des manchons électro-soudables Il est demandé à de recoller précisément l emplacement des manchons electro-soudables. 9.2. Retrait des déblais / Amenée de matériaux fait part de la difficulté d amener des matériaux sur le chantier (matériau de lit de pose). Le MOE rappelle que la mise en place d une gaine TPC n est pas la solution privilégiée pour le moment. et MOE recherchent une solution adéquate. Dans l attente utilise le matériau validé. 9.3. Lit de pose et enrobage de la canalisation Le MOE rappelle que l épaisseur du lit de pose est de 10 cm et que celle de l enrobage est de 20 cm. 9.4. Chemin en bordure de parcelle rematérialisera le chemin le long de la parcelle privée avec les blocs déplacés. 9.5. Reprise sur enrobé fera la reprise de l enrobé abimé (départ Antichan) en fin de chantier. Page 4/6

COMPTE RENDU 5 9.6. Accotement Route Départementale Les accotements de la RD sont abimés. La rotation des camions du chantier «maison de retraite» semble en cause. 10. OBSERVATIONS EN ATTENTE DE REPONSE Les observations en attente de réponse sont rappelées ci-après : Observations CR CHAP REPON SE Date limite de réponse fixée par l entité concernée Planning du chantier 1 2.6 Prochaine réunion PPSPS ICO 1 4.1 Avant intervention fournira la fiche caratéristique du matériau proposé pour lit de pose et enrobage pour VISA. transmettra un schéma du regard qui sera mis en place. 4 9.1 oui 4 6.1 oui Les lignes grisées correspondent à des observations effectuées et disparaitront au prochain compte rendu. 11. ANNEES AU CR 11.1. Sans objet SMEA 12. PHOTOS DU CHANTIER Page 5/6

COMPTE RENDU 5 Page 6/6