Règlement de la Bibliothèque HEC Paris 2016/2017 La bibliothèque HEC PARIS a pour principale mission de faciliter l accès des étudiants et des enseignantschercheurs à la documentation et de contribuer à satisfaire leurs besoins d information dans le cadre de la formation initiale, continue et de la recherche. 1. FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE 1.1 Horaires et calendrier d ouverture Les horaires et calendrier d ouverture de la bibliothèque sont affichés à la bibliothèque, sur son site web : http://www.hec.fr/bibliotheque/pratique/horaires, et sont aussi consultables sur l appli MyHEC. 1.2 Inscription L inscription à la bibliothèque se fait différemment selon les profils de lecteurs, et leur donne des droits d accès spécifiques. Etudiants de HEC PARIS Les étudiants suivant une formation à HEC sont systématiquement inscrits à la bibliothèque, ce qui les autorise à emprunter directement avec leur carte d étudiant. Cependant, certains profils nécessitent une inscription spécifique, avec la remise d une carte de bibliothèque. Les étudiants appartenant au réseau Paris-Saclay doivent se présenter à l accueil pour s inscrire avec à leur carte d étudiant. L inscription est valable pour la durée du cursus. Enseignants chercheurs et administratifs de HEC PARIS L inscription du personnel enseignant et administratif se fait à l accueil de la bibliothèque. Lecteurs extérieurs Les lecteurs extérieurs peuvent également s inscrire à la journée ou à l année, moyennant un droit d inscription. Pour cela, ils doivent présenter une pièce d identité. Les étudiants devront également présenter leur carte d étudiant ou un certificat de scolarité. Les entreprises devront présenter une carte professionnelle ou un justificatif. 1
1.3 Accès à la documentation, aux ressources et aux services documentaires Les conditions générales d accès à la documentation et aux différents services documentaires sont présentées sur le site Internet de la Bibliothèque : http://www.hec.fr/bibliotheque/. 1.3.1 Consultation sur place La bibliothèque est ouverte aux étudiants du campus, aux professeurs-chercheurs, au personnel et aux lecteurs extérieurs qui ont acquitté des droits d accès à la documentation (voir tarification par profil disponible à l accueil de la bibliothèque et sur son site Internet). Un bureau d information et d orientation est à la disposition des lecteurs dans la salle principale de lecture. 1.3.1.1 Ouvrages et périodiques Les ouvrages en libre-accès dans les salles de lecture peuvent être consultés librement. Après consultation, les lecteurs ne doivent pas les remettre en rayon mais les déposer dans les bacs prévus à cet effet. Le rangement est assuré par le personnel. Les revues présentées en libre-accès doivent, après consultation, être remises au bureau d accueil. Les collections conservées en magasin (ouvrages, mémoires et périodiques) sont communiquées sur remise d un bordereau de demande d archive à l accueil. Les ouvrages consultables sur place conservés au comptoir de prêt sont communiqués aux étudiants sur présentation de leur carte d identité ou de leur carte d étudiant qui leur sera restituée après la consultation des documents. 1.3.1.2 Documentation électronique La bibliothèque met à disposition une collection de bases de données documentaires consultables par les usagers inscrits à la bibliothèque. Ces bases de données sont accessibles au public HEC Paris (étudiants, professeurs, chercheurs et personnel administratif) et aux lecteurs extérieurs ayant acquitté un droit d accès à la documentation (forfait journalier ou abonnement annuel). Un login et un mot de passe sont communiqués aux usagers, qui sont responsables de leur utilisation et doivent se conformer à la charte informatique HEC. La consultation et la reproduction des données ne sont autorisées que pour un usage strictement privé, d étude, d enseignement ou de recherche. 1.3.2 Prêt à domicile Seuls les lecteurs inscrits à la bibliothèque ont accès au prêt. Tout prêt s effectue sur présentation de la carte d étudiant ou carte de bibliothèque. 1.3.2.1 Règles de prêt La durée du prêt et le nombre de documents empruntables dépendent du profil de l emprunteur et du type de documents. Ces conditions sont présentées sur le site Internet de la bibliothèque et sont affichées au bureau de prêt. 1.3.2.2 Règle particulière concernant les DVD Conformément à la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, l emprunteur s engage à utiliser exclusivement les DVD empruntés à la bibliothèque pour son usage privé. En conséquence, il s engage à ne 2
pas en faire un usage autre que personnel, en particulier dans des lieux publics tels que amphithéâtres, clubs, discothèques, cafétéria, et à ne pas les reproduire par quelque moyen que ce soit. Toute infraction à la législation engage sa responsabilité. 1.3.2.3 Règle particulière concernant les tablettes et liseuses L emprunteur de tablette et de liseuse devra remplir un formulaire de responsabilité qui l engagera à participer aux frais de remboursement en cas de perte, de vol ou d endommagement du matériel. De plus, une indemnisation lui sera demandée en cas de modification de configuration de l appareil. 1.3.2.4 Documents exclus du prêt Sont exclus du prêt : un exemplaire de chaque manuel de cours autres documents réservés à la consultation sur place les périodiques 1.3.3 Photocopies Des photocopieurs, imprimantes et scan en libre-service sont mis à la disposition des lecteurs. Ils fonctionnent avec des cartes rechargeables en ligne. La reproduction est strictement réservée à l usage privé et ne doit pas contrevenir au code de la propriété intellectuelle. 1.3.4 Consultation à distance Le site de la bibliothèque permet de consulter l offre des services offerts ainsi qu un système de chat pour répondre instantanément aux réponses des lecteurs pendant les heures d ouverture. Les lecteurs inscrits disposent d un accès personnalisé après identification (login et mot de passe) pour accéder à la plupart des bases de données et au Catalogue. Certaines bases de données ne sont pas consultables à distance. 1.4 Prêt entre bibliothèques Le service du Prêt entre bibliothèques est à la disposition de tous les enseignants-chercheurs et des étudiants HEC Paris. Il se charge d obtenir dans d autres bibliothèques le prêt de documents ou la photocopie d articles de revues. 2. REGLES DE COMPORTEMENT 2.1 Sauvegarde des collections Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qu ils consultent ou empruntent et de signaler au personnel de la bibliothèque les détériorations qu ils pourraient constater. Il est interdit d annoter ou de mutiler les ouvrages (articles 322-1 et 2 du Code pénal) 3
2.1.1 Pénalités en cas de retard ou de non restitution des ouvrages empruntés Tout retard entraîne une suspension du prêt à domicile égale au nombre de jours de retard. Les ouvrages perdus, non rendus ou détériorés doivent être remplacés dans la même édition ou édition plus récente ou remboursés (par chèque établi à l ordre de EESC HEC Paris) au prix catalogue ou sur une base forfaitaire quand l ouvrage n est plus disponible dans le commerce. Toute situation non régularisée entraîne une suspension de prêt. 2.1.2 Pénalités en cas de non restitution des ouvrages en fin de cursus La non restitution en fin d année scolaire des ouvrages empruntés à la bibliothèque HEC PARIS bloque la délivrance aux étudiants HEC Paris de l attestation de réussite au diplôme. Tout étudiant extérieur qui rendra les ouvrages après la fin de son abonnement sera exclu définitivement de la bibliothèque. 2.1.3 Pénalités en cas de tentative de vol ou dégradation de document Toute infraction fera l objet d une sanction. La tentative de vol ou la dégradation caractérisée de document entraîne : La suspension du prêt provisoire voire définitive en cas de récidive avec enregistrement dans le système informatique. Le remboursement ou le remplacement de tout document dégradé. Les tentatives de vol et les dégradations de document commises par des lecteurs extérieurs seront sanctionnées par une exclusion définitive de la bibliothèque. 2.2 Respect des lieux et des équipements 2.2.1 Comportement Les usagers doivent respecter le silence dans les «espaces de travail silencieux» afin que chacun puisse travailler dans de bonnes conditions. Les téléphones portables doivent être désactivés. Les usagers doivent aussi respecter la propreté des locaux et les équipements mis à leur disposition, notamment les postes de consultation informatique. Il est interdit de fumer, de consommer de la nourriture, des boissons ou toute substance risquant de salir les documents ou de détériorer le matériel. Seules les bouteilles d eau sont admises. 2.2.2 Surveillance et contrôle Les agents de la bibliothèque sont chargés d assurer la surveillance des salles et le contrôle des services et des accès. A leur demande, les lecteurs doivent présenter leur carte d étudiant ou leur carte d inscription. Le personnel qui contrôle l accès aux salles est également en droit d inviter les lecteurs à lui présenter les sacs ouverts. Les personnels de la bibliothèque sont habilités à faire aux usagers les observations nécessaires au respect du règlement. Les usagers doivent se conformer aux instructions des personnels de la bibliothèque. En cas de refus, l usager pourra immédiatement être expulsé voire exclu de la bibliothèque, pendant une certaine durée. 4
2.2.3 Sécurité Les consignes de sécurité et d évacuation données par le personnel doivent être impérativement respectées. Par ailleurs, la bibliothèque étant un lieu public ne peut être tenue pour responsable des vols commis à l intérieur de ses locaux. Les lecteurs sont priés de veiller sur leurs affaires personnelles et de ne pas les abandonner, même pour un court instant. Ils ne peuvent en aucun cas les confier au personnel, qui n est pas habilité à les mettre de côté. Le personnel de la bibliothèque est chargé, sous la responsabilité du Responsables de la Bibliothèque, de l application du présent règlement qui est affiché en permanence dans les locaux. Le non-respect de ce règlement expose à une interdiction temporaire ou définitive d accès à la bibliothèque. Le règlement de la bibliothèque peut être consulté sur le site web de la bibliothèque (http://www.hec.fr/bibliotheque/pratique/conditions-d-acces). 5