PRATIQUE DU TEST D EFFORT RESPONSABILITE MEDICALE ET RECOMMANDATIONS DE LA SFC

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RESPONSABILITE MEDICALE

Cas clinique: Mr A.M A.M A.M. 1940;Resynchro avant-après. Resynchronisation avant et après 12 mois: RX thorax.

Transcription:

PRATIQUE DU TEST D EFFORT RESPONSABILITE MEDICALE ET RECOMMANDATIONS DE LA SFC

Progression de 10% par an de mises en causes et augmentation de condamnations civiles et pénales Recommandations SFC (EHC,AHA) : «pratique des épreuves d effort d chez l adulte en cardiologie» 1 décès /75à 100 000 EE

Recommandations SFC Conditions techniques Personnel (médecin+infirmière ou deux médecins ) Local Equipement Moyens de sécurité Respect de contre-indications absolues ou relatives ( myocardite, péricardite, anomalies électrolytiques, MCO, HTA systémique ou pulmonaire Matériel de réanimation Archives des maladies du cœur et des vaisseaux 1997

Qui fait quoi? Tout médecin est Souverain et et responsable Test fonctionnel chez un sujet à priori sain méd.sport Test fonctionnel chez un sujet avec FDR :le premier test est fait par un cardio et le suivi par le médecin du sport RV téléphone Homme (< 40 ans)femme (<50) asymptomatique médecin du sport Dans les autres cas, première EE par le cardiologue

RESPONSABILITES RESPONSABILITE PENALE RESPONSABILITE CIVILE RESPONSABILITE ORDINALE RESPONSABILITE VIS-À-VIS DE LA SECURITE SOCIALE

RESPONSABILITE PENALE Le médecin, une fédération. Évoquée devant Homicide involontaire Blessure involontaire Secret professionnel Faux certificat Mise en danger d autruid «le fait d exposer d à la mort ou une blessure qui contre indique..» Pas de prise en charge par assurance et peines d amendes et de prison

RESPONSABILITE CIVILE Il faut un préjudice et une faute prouvée Basée sur la responsabilité contractuelle de tout médecin qui s engage s à donner des soins consciencieux attentifs et conformes aux données de la science. Réparer le préjudice par dommages et intérêts

RESPONSABILITE ORDINALE Code de déontologie juillet 2001 Touche plutôt le responsabilité ordinale (certificat de complaisance secret professionnel comportement professionnel..) Pas de rapport avec la pratique du test d effort

RESPONSABILITE VIS-À-VIS DE LA SECURITE SOCIALE Gros problème pour la médecine du sport Problème pour le certificat d aptitude d et donc pour les examens tel le test d effortd dans le cadre de sportifs licenciés et d activité sportive de loisir et de maintien Réclamations des caisses peu fréquentes Discussion avec tutelles serait nécessaire (domaine de la prévention)

EXEMPLE Le Dr X signe un certificat de non contre indication à la pratique de la boxe à Mr Y,myope,en ignorant que la myopie supérieure à 3,5 était une contre indication absolue comme cela est spécifié dans le règlement médical de la fédération. Lors d un d match,coup à l œl œil et décollement de rétine. La responsabilité civile du médecin est engagée

Exemple Un patient né en 1969 décède au cours d un d match de Basket ball,alors que le médecin avait délivré un certificat de non contre indication et que le patient se serait plaint à son entourage mais pas au médecin d une d douleur thoracique avec malaise. Plainte pénale

EXEMPLE Un cardiologue est condamné pour ne pas avoir déclenché une enquête familiale après la découverte d un d QT long congenital.cela a privé le frère du patient d un d traitement Bêtabloquant qui aurait pu permettre d éd éviter une syncope mortelle. Le médecin se doit de convaincre son patient,porteur d une d maladie héréditaire,d avertir les membres de sa famille,afin qu ils consultent. Il doit être capable de prouver que ce conseil a été délivré(dossier,courrier médecin traitant ou patient) Le médecin ne peut en aucun cas s adressers directement à ces personnes.

exemple Mise en examen du DrX suite à la plainte du frère d un jeune homme de 17 ans décédé au cours d une compétition d escrime,en d rapport avec un trouble du rythme ventriculaire compliquant une cardiomyopathie dilatée primitive. Il lui est reproché d avoir d délivré la licence de sport sans avoir tenu compte du fait que son père était également mort d un d accident cardiaque. Ordonnance de non lieu rendue par le juge d instruction. Appel est interjeté par la partie civile. La chambre d accusation d confirme l ordonnance l de non lieu.

exemple Un homme de 47 ans est victime d uned nécrose myocardique au troisième jour d une épreuve de marathon par relais.il avait eu auparavant un bilan cardiaque comprenant un test d effort d interprété comme normal. Il est reproché au médecin du sport de la compétition de ne pas avoir évoqué la possibilité d une d pathologie coronarienne chez ce sujet qui se plaignait d und essoufflement inhabituel

Conclusions Test d effort d dans un milieu sécurisé Respect des contre indications, expliquer les risques et éventuellement signer le protocole d accord d, surveillance du test, résultats douteux, décisions collégiales si débouchent sur l obtention l d d un certificat de non contre indication (Bethesda( 2005),informer les sportifs des éventuels signes d alarmed