VISA 2012/82078-1283-0-PS L'apposition du visa ne peut en aucun cas servir d'argument de publicité Luxembourg, le 2012-01-11 Commission de Surveillance du Secteur Financier Prospectus simplifié Décembre 2011 Société d Investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois à compartiments multiples Ce prospectus simplifié contient les informations principales relatives à la SICAV KBL EPB EQUITY FUND II. Pour toute information additionnelle avant investissement, l investisseur est prié de consulter le dernier prospectus complet en vigueur. Pour tout renseignement sur les actifs de la SICAV, l investisseur peut se référer au dernier rapport annuel ou semi-annuel. Le prospectus, le prospectus simplifié ainsi que les différents rapports peuvent être obtenus gratuitement auprès du siège social de la SICAV.
KBL EPB Equity Fund II Constitution : le 8 août 1993, Grand-Duché du Luxembourg, (R.C.S. n B 43091), sous la dénomination KB LUX EQUITY FUND Siège social : 11 rue Aldringen, L-1118 Luxembourg Durée de la SICAV : indéterminée Régime légal : SICAV régie par la Partie I de la Loi du 17 décembre 2010 (la loi) Promoteur : KBL European Private Bankers S.A., Luxembourg Banque dépositaire : KBL European Private Bankers S.A., Luxembourg Société de Gestion : KREDIETRUST LUXEMBOURG S.A., 11, rue Aldringen, L-2960 Luxembourg Par un contrat de désignation daté du 30 avril 2006, le Conseil d Administration de la SICAV a désigné KREDIETRUST LUXEMBOURG S.A. en tant que Société de Gestion pour lui rendre des services de gestion, d administration et de commercialisation. La société est agréée comme Société de Gestion suivant les dispositions du Chapitre 15 de la loi concernant les organismes de placement collectif, conforme à la directive 2009/69/CE. Agent Payeur : KBL European Private Bankers S.A., Luxembourg Réviseurs d entreprises agréés : Deloitte S.A., Luxembourg Autorité compétente : CSSF, Luxembourg Compartiments : KBL EPB EQUITY FUND II - NORTH AMERICA KBL EPB EQUITY FUND II - JAPAN KBL EPB EQUITY FUND II - EUROPE - 2 -
Stratégies et profils de risque Le portefeuille de tout compartiment de la SICAV étant soumis aux fluctuations du marché et aux risques inhérents à tout investissement, le prix des actions peut varier en conséquence, et la SICAV ne saurait garantir la réalisation de ses objectifs et les investisseurs risquent, le cas échéant, de récupérer un montant inférieur à celui investi. Dans le cadre d une gestion efficiente, chaque compartiment peut également utiliser à titre accessoire des instruments dérivés dans les limites décrites dans le chapitre "Techniques et Instruments financiers" et conformément aux "dispositions communes à tous les compartiments actuels et futurs" décrites dans le prospectus complet. L objectif de l utilisation de ces instruments dérivés est de compléter ou d obtenir une exposition en conformité avec la politique d investissement concernée. Pour une description détaillée des risques, l investisseur peut se référer au prospectus complet. Régime fiscal de la SICAV Taxe d abonnement de 0,05 % de la valeur des actifs nets, sauf pour la partie de l actif net qui est investie dans des actions ou parts d un autre OPC de droit luxembourgeois déjà soumis à cette taxe annuelle. Impôt unique de EUR 1.239,47 payés lors de la constitution. Les revenus de la SICAV en dividendes et intérêts en provenance de sources extérieures au Luxembourg peuvent être assujettis à des impôts retenus à la source, d'un taux variable, qui ne sont normalement pas récupérables. de l'actionnaire Imposition des actionnaires résidents Dans certains cas et sous certaines conditions, les plus-values réalisées par un actionnaire résident personne physique détenant ou ayant détenu, directement ou indirectement, plus de 10 % du capital social de la SICAV, ou détenant les actions depuis 6 mois ou moins avant la cession d une action, les dividendes perçus par un actionnaire et les revenus réalisés ou perçus par une collectivité résidente peuvent être soumis à une imposition au Luxembourg à moins qu un abattement ou une exonération ne s appliquent. Un actionnaire résident est également soumis au Luxembourg à une imposition sur les donations enregistrées au Luxembourg et, sous certaines conditions, les successions. - 3 -
KBL EPB Equity Fund II Imposition des actionnaires non-résidents Dans certains cas et sous certaines conditions un actionnaire nonrésident détenant ou ayant détenu, directement ou indirectement, plus de 10 % du capital social de la SICAV ou un actionnaire possédant un établissement stable au Luxembourg auquel l action se rattache, peuvent être soumis à une imposition au Luxembourg, à moins qu une convention fiscale limitant le droit d imposition du Luxembourg ou un abattement ou une exonération ne s appliquent. Un actionnaire non-résident n est pas soumis au Luxembourg à une imposition sur la fortune, les donations non-enregistrées au Luxembourg ou les successions. Les revenus perçus ou réalisés par un actionnaire personne physique résident d un pays de l Union Européenne, ou de certains Etats associés ou dépendants, pourront, le cas échéant, et en fonction de la politique d investissement du compartiment de la SICAV duquel cet actionnaire détient des actions être visés par la Directive 2003/48 CE du Conseil des Ministres du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l épargne sous forme de paiements d intérêts soumis à un prélèvement de 35 %. L actionnaire peut également être soumis à une imposition dans son Etat de résidence suivant les lois et règlements qui lui sont applicables et qu il doit respecter. Il est recommandé à l investisseur potentiel de s informer sur les obligations fiscales en vigueur dans son pays de résidence. Devise de référence de la SICAV Commissions à charge de l'investisseur EUR Commission d'entrée Commission de sortie Max. 5 % sur la Valeur Nette d'inventaire (VNI) applicable. Max. 0,5 % sur la VNI applicable. Commission de conversion Aucune Commission à charge de la SICAV Commission de Gestion une commission annuelle de 1,25 %. payable trimestriellement sur la valeur moyenne des actifs nets du compartiment concerné pendant le trimestre en question. Commission de Banque Dépositaire Commission d'agent Administratif Max. 0,05 % Max. 0,15 % - 4 -
KBL EPB Equity Fund II Ces commissions sont calculées sur base de la valeur des actifs nets de la SICAV et payables mensuellement, à l'exception de la commission de gestion qui est payable trimestriellement. En outre, seront à charge des actifs de la SICAV, tous ses frais d'exploitation à l'inclusion des émoluments et de certaines dépenses des administrateurs, de la Banque Dépositaire et de ses correspondants, de la Société de Gestion, de l Agent Payeur, de l'agent Domiciliataire, de l'agent Enregistreur et de Transfert, de l'agent Administratif, du Réviseur d'entreprises, des conseillers juridiques, les coûts de l'impression et de la distribution des rapports annuels et semestriels et du présent prospectus, les commissions de courtage, les impôts payables par la SICAV ainsi que les frais d'inscription de la SICAV et du maintien de cette inscription auprès de toutes les autorités gouvernementales et tout autre frais en ligne avec la pratique de marché luxembourgeoise payable par la SICAV. Souscriptions, rachats et conversions Périodicité Quotidienne (chaque jour bancaire ouvrable au Luxembourg «Jour d Evaluation»). Minimum de souscription Minimum une action par compartiment. Pour KBL EPB EQUITY FUND II - NORTH AMERICA et - EUROPE : Souscriptions / rachats / conversions jusqu à : 17h00 le Jour d Evaluation Pour KBL EPB EQUITY FUND II - JAPAN Souscriptions / rachats / conversions jusqu à : Compte-tenu des règles spécifiques applicables au compartiment KBL EPB EQUITY FUND II - Japan, les demandes de conversion du compartiment KBL EPB EQUITY FUND II - Japan seront acceptées un jour ouvrable bancaire à Luxembourg précédant chaque Jour d Evaluation (J-1) jusqu à 17h00 pour être exécutées à la valeur nette d inventaire datée au Jour d Evaluation (J). Les demandes de conversion vers le compartiment KBL EPB EQUITY FUND II - Japan seront acceptées chaque Jour d Evaluation (J) jusqu à 17h00 pour être exécutées à la valeur nette d inventaire du compartiment KBL EPB EQUITY FUND II - Japan datée au Jour d Evaluation suivant (J+1). Lieu de réception des ordres de souscriptions / rachats /conversions Au siège social de la SICAV - 5 -
VNI applicable Du Jour d Evaluation calculée le jour ouvrable bancaire à Luxembourg suivant ce Jour d Evaluation ("Jour de Calcul"). Prix Disponible chaque Jour d Evaluation au siège social de la SICAV Paiement pour les souscriptions / rachats Le 3 ème jour ouvrable bancaire à Luxembourg suivant le Jour de Calcul. Dividendes L'Assemblée Générale des actionnaires décidera chaque année, sur proposition du Conseil d'administration, pour chaque compartiment de l'usage à faire du solde du revenu net annuel des investissements. La distribution d'un dividende pourra se faire indépendamment de tous gains ou pertes en capital réalisés ou non réalisés. En plus, les dividendes peuvent inclure une distribution de capital pourvu qu'après distribution les avoirs nets de la SICAV soient supérieurs à EUR 1.250.000,-. Des dividendes intérimaires peuvent être payés pour les actions d'un compartiment par décision du Conseil d'administration de la SICAV. Exercice social 1 er janvier au 31 décembre Contact Pour de plus amples informations, vous pouvez contacter la SICAV à l adresse suivante : 11, rue Aldringen à L-1118 Luxembourg Tél. : (+352) 47 97 1 - Fax : (+352) 47 97-73 910-6 -
KBL EPB EQUITY FUND II - JAPAN Objectifs d'investissement Ce compartiment est investi à concurrence de 75 % au moins de sa fortune totale dans des actions ou autres titres participatifs d'entreprises ayant leur siège au Japon ou exerçant une partie prépondérante de leurs activités économiques dans ce pays et cotées aux 1ères et 2èmes Sections des bourses japonaises, soit directement, soit au travers de warrants sur actions. Ce compartiment peut acheter des futures sur indices boursiers dans le cadre de la loi et des circulaires 07/308 et 11/512 de la CSSF. Profil de l'investisseur-type et de risque Ce compartiment est destiné aux investisseurs souhaitant profiter des perspectives de croissance qu offre la deuxième économie mondiale et désireux de diversifier leur portefeuille en profitant du retour à la croissance de l'économie nippone. Toutefois, cet investissement peut présenter des risques sur une courte période et peut être également soumis à l impact de la devise de référence du compartiment. Aussi, la durée minimum de placement recommandée est supérieure à 5 ans. Devise de référence JPY Types d'actions Actions de capitalisation exprimées en JPY ou en EUR - 7 -
Performance historique *) 0.00% 5.00% 10.00% 15.00% 20.00% 25.00% 30.00% 35.00% 40.00% 45.00% 50.00% 01.01.08 31.12.08 01.01.09 31.12.09 01.01.10 31.12.10 KBC Equity Fund (L) Japan actions de capitalisation (en JPY) Portfolio Turnover Rate (en %) (les émissions et les rachats sont compensés par jour de calcul VNI) - au 31.12.2010 181,03 Performances des actions de capitalisation (en %) - au 31.12.2010-0,87 - au 31.12.2009-2,10 - au 31.12.2008-43,40 TER par action de capitalisation (en %) - au 31.12.2010 2,46 *) La performance historique ne donne pas d'indication sur la performance future. - 8 -
KBL EPB Equity Fund II KBL EPB EQUITY FUND II - NORTH AMERICA Objectifs d'investissement Ce compartiment est investi à concurrence de 75 % au moins de sa fortune totale dans des actions ou autres titres participatifs d'entreprises ayant leur siège en Amérique du Nord exerçant une partie prépondérante de leurs activités économiques dans cette région et cotées essentiellement en Amérique du Nord, soit directement, soit au travers de warrants sur actions. Ce compartiment peut acheter des futures sur indices boursiers dans le cadre de la loi et des circulaires 07/308 et 11/512 de la CSSF. Profil de l'investisseur-type et de risque Ce compartiment est destiné aux investisseurs souhaitant profiter de la croissance de la première zone économique mondiale au travers de ses entreprises. Toutefois, cet investissement peut présenter des risques sur une courte période. Aussi, la durée minimum de placement recommandée est supérieure à 5 ans. Devise de référence USD Type d actions Actions de capitalisation exprimées en USD ou en EUR - 9 -
Performance historique *) 30.00% 20.00% 10.00% 0.00% 10.00% 20.00% 30.00% 40.00% 50.00% 01.01.08 31.12.08 01.01.09 31.12.09 01.01.10 31.12.10 KBC Equity Fund (L) North America actions de capitalisation (en USD) KBC Equity Fund (L) North America actions de capitalisation en EUR (en EUR) Portfolio Turnover Rate (en %) (les émissions et les rachats sont compensés par jour de calcul VNI) - au 31.12.2010 314,96 Performances des actions de capitalisation (en %) - au 31.12.2010 14,40 - au 31.12.2009 21,10 - au 31.12.2008-39,12 TER par action de capitalisation (en %) - au 31.12.2010 2,16 - au 31.12.2009 2,04 Performances des actions de capitalisation en EUR (en %) - au 31.12.2010 15,17 - au 31.12.2009 19,27 - au 31.12.2008-40,70 TER par action de capitalisation en EUR (en %) - au 31.12.2010 2,17 *) La performance historique ne donne pas d'indication sur la performance future. - 10 -
KBL EPB EQUITY FUND II - EUROPE Objectifs d'investissement Ce compartiment est investi à concurrence de 75 % au moins de sa fortune totale dans des actions ou autres titres participatifs d'entreprises ayant leur siège en Europe, soit directement, soit au travers de warrants sur actions. Ce compartiment assure un rapport équilibré entre le risque et le rendement global, par une diversification optimale du portefeuille. Ce compartiment peut acheter des futures sur indices boursiers dans le cadre de la loi et des circulaires 07/308 et 11/512 de la CSSF. Profil de l'investisseur-type et de risque Ce compartiment est destiné aux investisseurs souhaitant profiter du fort potentiel de croissance qu offrent les sociétés européennes leaders dans leur secteur respectif. Toutefois, cet investissement peut présenter des risques sur une courte période. Aussi la durée minimum de placement recommandée est supérieure à 5 ans. Devise de référence EUR Types d'actions Actions de capitalisation exprimées en EUR - 11 -
Performance historique *) 40.00% 30.00% 20.00% 10.00% 0.00% 10.00% 20.00% 30.00% 40.00% 50.00% 60.00% 01.01.08 31.12.08 01.01.09 31.12.09 01.01.10 31.12.10 KBC Equity Fund (L) Europe actions de capitalisation (en EUR) Portfolio Turnover Rate (en %) (les émissions et les rachats sont compensés par jour de calcul VNI) - au 31.12.2010 103,70 Performances des actions de capitalisation (en %) - au 31.12.2010 5,44 - au 31.12.2009 31,83 - au 31.12.2008-48,86 TER par action de capitalisation (en %) - au 31.12.2010 1,77 *) La performance historique ne donne pas d'indication sur la performance future. - 12 -