OYSTER. Société d'investissement à Capital Variable Luxembourg PROSPECTUS
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- Étienne Laurin
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1 OYSTER Société d'investissement à Capital Variable Luxembourg PROSPECTUS Les Actions des différents Compartiments de la SICAV sont en principe cotées en Bourse de Luxembourg. Les souscriptions ne peuvent être acceptées que sur base du présent prospectus qui n'est valable que s'il est accompagné du dernier rapport annuel disponible et en outre du dernier rapport semestriel, si celui-ci est postérieur au dernier rapport annuel. Ces documents font partie intégrante du présent prospectus. Novembre 2011
2 INTRODUCTION OYSTER (ci-après la «SICAV») est inscrite sur la liste officielle des organismes de placement collectif (ci-après «OPC») conformément à la partie I de la loi du 17 décembre 2010, telle que cette loi peut être modifiée de temps à autre (ci-après la «Loi»). Cet enregistrement ne peut être interprété comme une appréciation positive faite par l'autorité de contrôle du contenu du présent prospectus ou de la qualité des titres offerts et détenus par la SICAV. Toute affirmation contraire serait non autorisée et illégale. Ce prospectus ne peut être utilisé à des fins d'offre et de sollicitation de vente dans tout pays ou dans toute circonstance où une telle offre ou sollicitation n'est pas autorisée. En particulier, les Actions de la SICAV n'ont pas été enregistrées conformément à une quelconque des dispositions législatives des Etats-Unis d'amérique sur les valeurs mobilières et ne peuvent être offertes aux Etats-Unis ou dans l'un quelconque de ses territoires ou l'une quelconque de ses possessions ou régions soumises à sa juridiction. Nul ne peut faire état d'autres renseignements que ceux figurant dans le présent prospectus ainsi que dans les documents mentionnés dans celui-ci et qui peuvent être consultés par le public. Le conseil d'administration de la SICAV (ci-après le «Conseil d Administration») engage sa responsabilité sur l'exactitude des informations contenues dans le présent prospectus à sa date de publication. Ce prospectus est susceptible de connaître des mises à jour prenant en compte des modifications significatives apportées au présent document. De ce fait, il est recommandé aux souscripteurs de s'enquérir auprès de la SICAV sur la publication éventuelle d'un prospectus plus récent. Il est recommandé aux souscripteurs de se faire conseiller sur les lois et réglementations (telles que celles concernant la fiscalité et le contrôle des changes) applicables à la souscription, l'achat, la détention et la réalisation d'actions dans leur lieu d'origine, de résidence et de domicile. 2
3 CONTENU INTRODUCTION...2 CONTENU...3 DEFINITIONS CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA SICAV OYSTER ADMINISTRATION DE LA SICAV LES ACTIONS EMISSION D'ACTIONS ET PROCEDURE DE SOUSCRIPTION ET DE PAIEMENT RACHAT D'ACTIONS CONVERSION D'ACTIONS MARKET TIMING AFFECTATION DES RESULTATS CHARGES ET FRAIS IMPOSITION INFORMATIONS GENERALES PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES RESTRICTIONS EN MATIERE D'INVESTISSEMENT PROFILS ET FACTEURS DE RISQUES TECHNIQUES ET INSTRUMENTS FINANCIERS PROCÉDURE DE GESTION DES RISQUES POOLING...43 ANNEXE 1. COMPARTIMENTS ACTIONS...44 ANNEXE 2. COMPARTIMENTS OBLIGATAIRES...64 ANNEXE 3. COMPARTIMENTS MIXTES...76 ANNEXE 4. COMPARTIMENTS DEVISES...85 ANNEXE 5. COMPARTIMENTS FONDS DE FONDS
4 DEFINITIONS Les définitions suivantes s'appliquent à travers tout le contenu du prospectus : Action Administrateur CHF Classe Compartiment EURO/EUR Exercice social GBP Jour d'évaluation une action de chaque Classe au sein de chaque Compartiment dans le capital de la SICAV membre du Conseil d'administration la devise de la Suisse deux ou plusieurs classes d Actions peuvent être offertes dans un Compartiment, dont les actifs seront investis en commun selon la politique d investissement spécifique du Compartiment mais où une structure de frais spécifique, des minima d'investissement spécifiques, une politique de distribution spécifique, une devise comptable spécifique, une politique de couverture spéciale ou d autres particularités pourront être appliqués distinctement à chaque classe un portefeuille d'actifs de la SICAV investis sur base d'une politique d'investissement particulière la devise des pays membres de l Union européenne participant à l Union Economique et Monétaire débute le premier jour de janvier et se termine le dernier jour de décembre de chaque année la devise du Royaume-Uni Jour où la Valeur nette d inventaire par Action d une Classe et/ou le cas échéant d un Compartiment de la SICAV est calculée tel que défini pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus. Il y a lieu en outre de noter qu il n y aura pas de calcul de la Valeur nette d inventaire pour les Actions d un Compartiment particulier (i) en date du jour où les prix pour la majorité des actifs relatifs à ce Compartiment sont indisponibles pour cause de fermeture des acteurs de marchés investis, ainsi que (ii) en date du 24 décembre. Jour de transaction Jour ouvrable JPY Prix de rachat Prix de souscription SICAV SGD Jour d application de la Valeur nette d inventaire par Action d une Classe et/ou le cas échéant d un Compartiment de la SICAV, à savoir le jour pour lequel la valeur des actifs nets est déterminé et les demandes de souscription, conversion et rachat d Actions sont prises en considération tel que défini pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus. un jour ouvrable bancaire à Luxembourg étant entendu que le vendredi saint et le 24 décembre ne sont pas considérés comme un jour ouvrable la devise du Japon Valeur nette d inventaire par Action de la Classe concernée au Jour de transaction et calculée lors d'un Jour d'évaluation donné, déduction faite, s'il y a lieu, d'une commission de rachat ou d autres frais Valeur nette d inventaire par Action de la Classe concernée au Jour de transaction et calculée lors d'un Jour d'évaluation donné majorée, s'il y a lieu, d'une commission de vente ou d autres frais OYSTER la devise de Singapour 4
5 UE l Union Européenne USD (= devise de base) Valeur nette d inventaire par Action la devise des Etats-Unis d'amérique valeur des actifs nets d'une Classe donnée/d'un Compartiment déterminé, calculée en déduisant de la valeur totale de ses actifs un montant égal à tous ses engagements, divisée ensuite par le nombre total des Actions de la Classe/du Compartiment en circulation au Jour d'évaluation donné 5
6 1. CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA SICAV OYSTER 1.1. Structure OYSTER, désignée ci-après la «SICAV», est une société d'investissement à capital variable de droit luxembourgeois, constituée pour une durée indéterminée à Luxembourg le 2 août 1996 conformément aux dispositions de la Loi et de la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée. La SICAV est soumise en particulier aux dispositions de la partie I de la Loi, spécifique aux OPC en valeurs mobilières (ci-après «OPCVM») tels que définis dans la Directive du Parlement et du Conseil du 13 juillet 2009 (2009/65/CE, ci-après la «Directive»), telle que modifiée. Les statuts de la SICAV ont été publiés au Mémorial C, Recueil des Sociétés et Associations (le «Mémorial») en date du 30 août Les statuts ont été modifiés pour la dernière fois le 23 décembre 2008 et publiés au Mémorial le 30 janvier Les statuts coordonnés ainsi qu'une notice légale relative à l'émission des Actions de la SICAV, ont été déposés au greffe du Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg. Ces documents y sont disponibles pour examen et des copies peuvent en être obtenues, sur demande, en acquittant les droits de greffe. La SICAV est inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B Le siège social de la SICAV est établi à Luxembourg. Le capital de la SICAV est à tout moment égal à la valeur de ses actifs nets et est représenté par des Actions émises sans désignation de valeur nominale et entièrement libérées. Les variations de capital se font de plein droit et sans les mesures de publicité et d'inscription au Registre de Commerce et des Sociétés prévues pour les augmentations et les diminutions de capital des sociétés anonymes. Son capital minimum est l'équivalent en USD de EUR La SICAV est constituée sous la forme d'une SICAV à compartiments multiples. Une SICAV à compartiments multiples se compose de plusieurs compartiments représentant chacun une masse d'actifs et d'engagements spécifiques et correspondant chacun à une politique d'investissement distincte. La SICAV constitue une seule et même entité juridique. Il est toutefois précisé que dans les relations des actionnaires entre eux, chaque Compartiment est considéré comme une entité distincte constituant une masse d'actifs distincte avec ses propres objectifs et représentée par une ou plusieurs Classe(s) séparée(s). En outre, visà-vis des tiers, et notamment vis-à-vis des créanciers de la SICAV, chaque Compartiment sera exclusivement responsable des engagements qui lui sont attribués. La structure à Compartiments multiples offre aux investisseurs l'avantage de pouvoir choisir entre différents Compartiments, mais aussi de pouvoir ensuite passer d'un Compartiment à un autre. Le Conseil d Administration est autorisé à émettre, au sein de chaque Compartiment, une ou plusieurs Classes dont les actifs seront investis en commun selon la politique d investissement spécifique du Compartiment mais où une structure de frais spécifique, des minima d'investissement spécifiques, une politique de distribution spécifique, une devise comptable spécifique, une politique de couverture spéciale ou d autres particularités pourront être appliqués distinctement à chaque Classe. Oyster Asset Management S.A. (ci-après la «Société de Gestion») a été désignée en tant que société de gestion de la SICAV Les différents Compartiments Les différents Compartiments de la SICAV ainsi que leurs caractéristiques sont repris en annexe au prospectus. Les actifs des Compartiments consistent en actifs financiers éligibles tels que définis dans la section «Restrictions en matière d investissement», c est-à-dire en valeurs mobilières, en instruments du marché monétaire, en parts d OPCVM et/ou d OPC, en dépôts bancaires et en instruments financiers dérivés. Après la période initiale de souscription, l offre des Actions dans ces Compartiments s effectuera selon les conditions prévues dans le prospectus. La SICAV se réserve le droit d annuler cette offre initiale. Dans ce cas, le Prospectus sera dûment modifié. Les Compartiments seront ci-après désignés par la deuxième partie de leur dénomination, c est-à-dire sans faire référence à la dénomination de la SICAV «OYSTER». 6
7 Le Conseil d'administration peut créer d'autres Compartiments et/ou d autres Classes dont la politique d'investissement, respectivement les particularités et les modalités d'offre seront communiquées le moment venu par mise à jour de ce prospectus et selon ce que le Conseil d'administration estimera opportun. Le Conseil d'administration définit la politique d'investissement de chaque Compartiment, telle que développée cidessous, et se charge de l'exécution de cette politique Les différentes Classes Les Classes de la SICAV disponibles pour chaque Compartiment, sont reprises en annexe au prospectus. Les Classes «I», de même que les Classes «B», «C» et «J» sont réservées aux investisseurs institutionnels, tels que définis par les lignes de conduite ou recommandations émises périodiquement par l autorité de contrôle luxembourgeoise. L'éligibilité des investisseurs des Classes I, B, C et J devra être prouvée par les investisseurs concernés qui devront notamment compléter un bulletin de souscription spécifique et apporter la preuve de leur qualité d'investisseur institutionnel. Les investisseurs dans les Classes J devront être préalablement approuvés par le Conseil d Administration. Les Classes «S» sont réservées aux investisseurs institutionnels, tels que définis par les lignes de conduite ou recommandations émises périodiquement par l autorité de contrôle luxembourgeoise, et dont le siège social est situé en Italie. L'éligibilité des investisseurs des Classes S devra être prouvée par les investisseurs concernés qui devront notamment compléter un bulletin de souscription spécifique et apporter la preuve de leur qualité d'investisseur institutionnel. Les Classes «A» se caractérisent par l existence de minima de souscription initiale et subséquente. Les Classes «No Load» se distinguent des Classes «CHF», «EUR», «GBP», «JPY» et «USD» du même Compartiment par le fait qu elles encourent une commission de gestion supérieure mais aucune commission de vente. Les Classes dont le nom se termine par un «2» se caractérisent par une structure de frais spécifique. Des Classes d Actions visant à couvrir dans une large mesure le risque de change de ces Actions par rapport à une devise donnée peuvent également être créées. Il est précisé qu il n est pas garanti que ces Classes aient leur risque de change couvert de façon systématique vis-à-vis de la devise dans laquelle les actifs du Compartiment sont libellés. De plus, les investisseurs de certaines Classes devront respecter les minima de souscription initiale, de souscription subséquente et de détention tels que décrits en annexe au titre du Compartiment correspondant. La SICAV se réserve le droit de racheter à tout moment les Actions des investisseurs qui détiendraient des Actions dans ces Compartiments/Classes pour un montant total inférieur au minimum de détention susmentionné. Le Conseil d'administration se réserve également le droit d'accepter des souscriptions inférieures aux minima de souscription susmentionnés sous réserve du respect du principe d'égalité de traitement entre les investisseurs. La Classe «P» est réservée aux investisseurs institutionnels membres du groupe Syz & Co. Elle est libellée dans la devise comptable du Compartiment correspondant. Les détenteurs d Actions de la Classe P proposeront une liste de candidats à l assemblée générale des actionnaires, à partir de laquelle la majorité des Administrateurs sera désignée par l assemblée générale des actionnaires. La liste de candidats proposée par les détenteurs d Actions de la Classe P devra comporter un nombre de candidats égal au moins au double de sièges à pourvoir pour cette catégorie d Administrateurs. Les candidats de la liste comptabilisant le plus grand nombre de votes seront élus. De plus, tout actionnaire qui souhaite proposer un autre candidat au poste d Administrateur lors de l assemblée générale des actionnaires, devra en informer la SICAV par écrit au moins deux semaines avant la date de tenue de l assemblée générale. Afin d éviter toute ambiguïté, la liste de candidats des détenteurs d Actions de la Classe P devra respecter les mêmes modalités. Les Classes «Advent Phoenix» sont réservées aux investisseurs institutionnels (tels que définis ci-dessus) clients du sous-gestionnaire du Compartiment «Global Convertibles» et préalablement approuvés par le Conseil d Administration. L éligibilité des investisseurs des Classes «Advent Phoenix» devra être prouvée par les investisseurs concernés qui devront notamment compléter un bulletin de souscription spécifique et apporter la preuve de leur qualité d'investisseur institutionnel. La Classe «M» est réservée aux investisseurs basés au Chili, clients du sous-gestionnaire du Compartiment LatAm Opportunities, qui auront été approuvés à l avance par la Société de Gestion. La Classe «Z» est réservée aux investisseurs institutionnels qui ont conclu un contrat de rémunération spécifique avec Oyster Asset Management S.A. ou avec toute autre entité du groupe Syz & Co. 7
8 Il convient de noter que le promoteur de la Sicav ou toute autre entité du groupe Syz & Co. est éligible pour investir pour son compte propre dans toutes les Classes offertes par la Sicav pour des raisons opérationnelles, lorsque l'existence des Classes est mise en péril par des rachats trop importants d Actions ou comme capital d amorçage. 8
9 2. ADMINISTRATION DE LA SICAV La SICAV a été créée à l initiative de la Banque Syz & Co. S.A Conseil d'administration Président : Administrateurs : M. Alfredo PIACENTINI, Directeur, Banque Syz & Co. S.A. Genève M. Massimo Paolo GENTILI, Associé, Gentili & Partners, Luxembourg M. Régis DEYMIÉ, Risk Manager, Oyster Asset Management S.A., Luxembourg M. Claude KREMER Associé Arendt & Medernach Luxembourg Les Administrateurs fourniront les efforts requis pour atteindre les objectifs de la SICAV ; ils ne peuvent cependant pas garantir dans quelle mesure les objectifs d investissement seront atteints Administration et Gestion Siège social Société de Gestion Conseiller en Investissement Banque Dépositaire Administration Centrale Agent de Transfert et de Registre Réviseur d'entreprises agréé Conseiller juridique selon la loi luxembourgeoise 69, route d'esch, L-1470 Luxembourg Oyster Asset Management S.A. 4A, rue Henri Schnadt, L-2530 Luxembourg Global Investment Selection - Irish Branch Universal House, Shannon, Co. Clare, Ireland RBC Dexia Investor Services Bank S.A. 14, Porte de France L-4360 Esch-sur-Alzette RBC Dexia Investor Services Bank S.A. 14, Porte de France L-4360 Esch-sur-Alzette RBC Dexia Investor Services Bank S.A. 14, Porte de France L-4360 Esch-sur-Alzette PricewaterhouseCoopers S.à r.l 400, route d Esch, L-1471 Luxembourg Arendt & Medernach 14, rue Erasme, L-2082 Luxembourg 9
10 3. LES ACTIONS Les Actions sont émises sous forme nominative uniquement. Le registre des actionnaires est tenu à Luxembourg. Les actionnaires seront inscrits nominativement dans le registre tenu à cet effet par l'agent de Transfert et de Registre pour le compte de la SICAV et aucun certificat représentatif de leurs Actions ne sera émis sauf sur demande expresse de leur part. A la place, la SICAV émettra une confirmation d'inscription dans le registre. Les Actions doivent être entièrement libérées et sont émises sans mention de valeur. Les Actions sont fractionnables par millièmes. Leur émission n'est pas limitée en nombre. Les droits attachés aux Actions sont ceux énoncés dans la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée pour autant qu'il n'y soit pas dérogé par la Loi. Les Actions quels que soient le Compartiment et la Classe dont elles relèvent ont un droit égal de vote ; elles donnent droit au produit de liquidation de la SICAV au prorata de leur Valeur nette d inventaire. Toute modification des statuts entraînant un changement des droits d un Compartiment ou d une Classe doit être approuvée par décision de l assemblée générale de la SICAV ou celle des actionnaires du Compartiment ou de la Classe concerné(e), le cas échéant. Les Actions de la SICAV sont en principe cotées à la Bourse de Luxembourg. Le Conseil d Administration pourra décider quelles Classes d Actions seront cotées. 10
11 4. EMISSION D'ACTIONS ET PROCEDURE DE SOUSCRIPTION ET DE PAIEMENT Le Conseil d'administration est autorisé à émettre des Actions à tout moment et sans limitation Généralités Les Actions de chaque Compartiment sont émises à un prix correspondant à la Valeur nette d inventaire par Action, majorée d'une commission de vente, et le cas échéant de frais d investissement, aux taux maxima prévus pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment». Dans certains pays, l'attention des investisseurs est attirée sur le fait que des frais additionnels concernant les fonctions et les services d'agents payeurs locaux, de banques correspondantes ou d'autres entités similaires peuvent leur être facturés. La commission de vente revient à la Société de Gestion qui peut rétrocéder tout ou partie de cette commission aux sous-distributeurs Procédure Les demandes de souscription sont à adresser à la SICAV ou directement à l'agent de Transfert et de Registre. Les demandes de souscription seront traitées, si elles sont acceptées, sur base de la Valeur nette d inventaire du Jour de transaction calculée le Jour d évaluation suivant, pour autant que les demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné. Les demandes notifiées après l heure limite, telle que définie pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus sous la section «Remise des ordres», seront considérées reçues le Jour de transaction suivant. Pour tous les Compartiments, les souscriptions se font à Valeur nette d inventaire inconnue. Le Prix de souscription de chaque Action est payable dans le délai mentionné pour chacun des Compartiments en annexe à ce prospectus sous la section «Remise des ordres». La SICAV peut offrir la possibilité aux investisseurs de régler leur souscription par plusieurs versements échelonnés dans le temps, selon les dispositions de la section 4.3. ci-dessous. Le Prix de souscription est en principe payable dans la devise comptable du Compartiment ou de la Classe choisi(e), sauf s il en est prévu autrement pour une ou plusieurs Classe(s) au sein d un Compartiment en annexe à ce prospectus. Le Prix de souscription est payable contre remise d espèces ou d un apport en nature de valeurs mobilières et autres actifs éligibles. Les apports en nature peuvent être acceptés en conformité avec les dispositions de la loi luxembourgeoise, en particulier l obligation pour le réviseur d entreprises agréé de la SICAV d établir un rapport spécial d évaluation, et à condition que les valeurs mobilières et autres actifs éligibles soient compatibles avec les objectifs, politiques et restrictions d investissement du Compartiment concerné. La SICAV se réserve le droit de : a) refuser tout ou partie d'une demande de souscription d'actions, b) racheter à tout moment des Actions détenues par des personnes qui ne sont pas autorisées à acheter ou à posséder des Actions de la SICAV. En outre, la SICAV pourra restreindre ou empêcher la détention de ses Actions par toute personne physique ou morale si cette personne détient directement ou indirectement, sans autorisation préalable du Conseil d Administration, 10% ou plus des Actions d un Compartiment si, de l avis du Conseil d'administration, une telle détention peut être préjudiciable pour la SICAV ou peut entraîner la violation d'une loi ou réglementation, luxembourgeoise ou étrangère, ou s il en résultait que la SICAV serait soumise à des désavantages fiscaux ou autres désavantages financiers qu elle n aurait pas subi autrement. La SICAV pourra notamment limiter ou interdire la détention de ses Actions par tout «ressortissant des Etats-Unis d Amérique». Le terme «ressortissant des Etats-Unis d Amérique» signifie toute personne considérée comme tel par les autorités et la réglementation des Etats-Unis d Amérique et notamment tout ressortissant, citoyen ou résident des Etats-Unis d Amérique ou d un de leurs territoires ou possessions ou régions sous leur juridiction, ou toutes personnes qui y résident normalement (y inclus la succession de toutes personnes, sociétés de capitaux ou de personnes y constituées ou organisées) Plan d épargne Le Conseil d Administration pourra proposer des plans d épargne (ci-après le(s) «Plan(s)») aux investisseurs via les réseaux de distribution des pays de commercialisation auquel cas le prospectus sera dûment complété. Les modalités seront alors décrites dans les documents de vente disponibles dans chacun de ces pays. Néanmoins, dans tous les cas, les investisseurs ne pourront souscrire via un Plan que si leur distributeur propose ce mode d investissement. 11
12 Les montants à investir pourront être versés par le biais de versements unitaires dans un Plan qui permettra aux investisseurs d étaler dans le temps l investissement dans la SICAV selon les critères choisis par l investisseur. En particulier, l investisseur devra indiquer, lors de la souscription, la valeur totale de la souscription, le nombre des versements unitaires dans le Plan, le montant de chaque versement et leur fréquence. Les investisseurs participant au Plan pourront suspendre, à tout moment, leur participation au Plan, ou y mettre fin moyennant le respect des modalités décrites dans les documents de vente disponibles dans chacun des pays concernés. Les investisseurs conserveront en outre la possibilité d effectuer des souscriptions directes dans la SICAV et les montants à investir dans la SICAV pourront être versés en une seule fois selon les modalités prévues à la section 4.2. ci-dessus. 12
13 5. RACHAT D'ACTIONS 5.1. Généralités Tout actionnaire a le droit, à tout moment et sans limitation, de se faire racheter ses Actions par la SICAV. Les Actions rachetées par la SICAV seront annulées. Dans certains pays, l'attention des investisseurs est attirée sur le fait que des frais additionnels concernant les fonctions et les services d'agents payeurs locaux, de banques correspondantes ou d'autres entités similaires peuvent leur être facturés Procédure La demande de rachat doit être adressée par écrit, télex ou téléfax à la SICAV auprès de l'agent de Transfert et de Registre. La demande doit être irrévocable (sous réserve des dispositions de la section «Suspension du calcul de la Valeur nette d inventaire et de l'émission, du rachat et des conversions d'actions») et doit indiquer le nombre, le Compartiment et la Classe des Actions à racheter et toutes les références utiles pour effectuer le règlement du rachat. La demande doit être accompagnée des certificats représentatifs des Actions à racheter (si de tels certificats ont été émis), du nom sous lequel elles sont enregistrées ainsi que des documents éventuels attestant un transfert. Les demandes de rachat seront traitées, si elles sont acceptées, sur base de la Valeur nette d inventaire du Jour de transaction calculée le Jour d évaluation suivant, pour autant que les demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné telle qu indiquée en annexe pour chacun des Compartiments sous la section «Remise des ordres». Les demandes notifiées après cette limite seront considérées reçues le Jour de transaction suivant. Par conséquent, pour tous les Compartiments les rachats se font à Valeur nette d inventaire inconnue. Une commission de rachat de maximum 3% de la Valeur nette d inventaire par Action de chaque Classe de la SICAV, le cas échéant, sera perçue au profit de la Société de Gestion qui peut rétrocéder tout ou partie de cette commission aux sous-distributeurs. Par ailleurs, des frais de désinvestissement peuvent également être prélevés au bénéfice d un Compartiment aux taux maxima prévus le cas échéant en annexe à ce prospectus sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment» et venant en déduction du Prix de rachat. En outre, si les demandes de rachat reçues par la SICAV ou l'agent de Transfert et de Registre pour un Jour de transaction donné dépassent 10% des Actions en circulation dans un Compartiment déterminé, ou dans le cas des Compartiments multi-classes, 10% des Actions en circulation dans une Classe donnée, le Conseil d'administration peut décider que le rachat de tout ou partie de ces Actions sera reporté pendant une période et aux conditions déterminées par le Conseil d'administration, eu égard à l'intérêt de la SICAV. Ces demandes de rachat seront traitées pour le premier Jour de transaction suivant cette période, en priorité par rapport aux demandes introduites postérieurement Paiements Le paiement du Prix de rachat des Actions sera effectué dans le délai mentionné pour chacun des Compartiments en annexe sous la section «Remise des ordres» sous réserve que tous les documents attestant le rachat aient été reçus par l'agent de Transfert et de Registre. Le paiement sera effectué dans la devise comptable du Compartiment ou de la Classe concernée. Le Prix de rachat des Actions est en principe versé dans la devise comptable du Compartiment ou de la Classe choisi(e), sauf s il en est prévu autrement pour une ou plusieurs Classe(s) au sein d un Compartiment en annexe à ce prospectus. Le Prix de rachat des Actions de la SICAV peut être supérieur ou inférieur au prix d'achat payé par l'actionnaire au moment de sa souscription, selon que la Valeur nette d inventaire s'est appréciée ou s'est dépréciée. 13
14 6. CONVERSION D'ACTIONS 6.1. Généralités Tout actionnaire peut demander la conversion de tout ou partie de ses Actions d'une Classe au sein d'un Compartiment déterminé en Actions de la même ou d'une autre Classe du même ou d'un autre Compartiment. En outre, si les demandes de conversion reçues par la SICAV ou l'agent de Transfert et de Registre pour un Jour de transaction donné dépassent 10% des Actions en circulation dans un Compartiment déterminé, ou dans le cas des Compartiments multi-classes, 10% des Actions en circulation dans une Classe déterminée, le Conseil d'administration peut décider que la conversion de tout ou partie de ces Actions sera reportée pendant une période et aux conditions déterminées par le Conseil d'administration, eu égard à l'intérêt de la SICAV. Ces demandes de conversion seront traitées sur base de la Valeur nette d inventaire des Actions concernées établie pour le premier Jour de transaction suivant cette période, en priorité par rapport aux demandes introduites postérieurement Procédure La demande sera adressée par écrit, télex ou téléfax à la SICAV ou directement à l'agent de Transfert et de Registre et indiquera le nombre d'actions concernées, le Compartiment et la Classe concernés. La demande de conversion doit être accompagnée des certificats représentatifs des Actions à convertir (si de tels certificats ont été émis), du nom sous lequel elles sont enregistrées ainsi que des documents éventuels attestant un transfert. Une commission de conversion de maximum 1% de la Valeur nette d inventaire par Action de chaque Classe pourra être prélevée au profit de la Société de Gestion qui peut rétrocéder tout ou partie de cette commission aux sousdistributeurs. Par ailleurs, des frais de désinvestissement peuvent également être prélevés au bénéfice du Compartiment aux taux maxima prévus le cas échéant en annexe à ce prospectus sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment» et venant en déduction du prix de conversion. La conversion d'actions d'une Classe au sein d'un Compartiment en Actions de la même ou d'une autre Classe du même ou d'un autre Compartiment prélevant une commission de vente plus élevée donnera lieu au paiement du différentiel entre les commissions de vente. Aucune commission de rachat ne sera cependant prélevée lors de la conversion d'actions. Les demandes de conversion seront traitées, si elles sont acceptées, sur base de la Valeur nette d inventaire du Jour de transaction calculée le Jour d évaluation suivant, pour autant que les demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné telle qu indiquée en annexe pour chacun des Compartiments sous la section «Remise des ordres». Les demandes de conversion entre Compartiments ayant une fréquence de calcul de Valeur nette d inventaire différente seront traitées, sous réserve de ce qui précède et des éventuels préavis à respecter, sur base de la prochaine date commune de calcul de la Valeur nette d inventaire. Jusqu à cette date les actionnaires resteront en conséquence investis dans leur actuel Compartiment et en assumeront les risques y liés. Sous réserve d'une suspension du calcul de la Valeur nette d inventaire par Action, les conversions présentées par les actionnaires des Compartiments de la SICAV se feront à un taux calculé par référence à la Valeur nette d inventaire des Actions concernées du Jour de transaction calculée le Jour d'évaluation suivant pourvu que ces demandes soient reçues par la SICAV ou par l'agent de Transfert et de Registre avant l heure limite du Compartiment concerné telle qu indiquée en annexe pour chacun des Compartiments sous la section «Remise des ordres» (sous réserve de disposition contraire dans la présente section). Par conséquent, pour tous les Compartiments les conversions se font à Valeur nette d inventaire inconnue. Le taux auquel tout ou partie des Actions d'un Compartiment/d une Classe donné(e) (le «Compartiment/la Classe d'origine») sont converties en Actions de l'autre Compartiment/Classe (le «nouveau Compartiment/la nouvelle Classe») est déterminé conformément à et au plus juste selon la formule suivante : A B C D E F A= B x (C-F) x E D étant le nombre d'actions du nouveau Compartiment/de la nouvelle Classe à attribuer, étant le nombre d'actions du Compartiment/de la Classe d'origine à convertir, étant la Valeur nette d inventaire par Action du Compartiment/de la Classe d'origine calculée le Jour d'évaluation concerné, étant la Valeur nette d inventaire par Action du nouveau Compartiment/de la nouvelle Classe calculée le Jour d'évaluation concerné, étant le taux de change le jour concerné entre la devise du Compartiment/de la Classe d'origine et la devise du nouveau Compartiment/de la nouvelle Classe, si applicable, étant la commission de conversion telle que décrite ci-dessus. 14
15 7. MARKET TIMING Les pratiques associées au market timing ne sont pas autorisées, ces dernières pouvant affecter les intérêts des actionnaires. Par market timing, il faut entendre la technique d arbitrage par laquelle un investisseur souscrit et rachète ou convertit systématiquement des actions d un même OPC dans un court laps de temps en exploitant les décalages horaires et/ou les imperfections ou déficiences du système de détermination de la valeur nette d inventaire de l OPC. Eu égard à ces pratiques, le Conseil d Administration se réserve le droit, lorsqu il le juge approprié, de donner instruction à l Agent de Registre et de Transfert de rejeter des ordres de souscription ou de conversion d Actions provenant d un investisseur qu il suspecte d employer de telles pratiques et pourra prendre, le cas échéant, les mesures nécessaires afin de protéger les autres investisseurs. A cet égard, le Conseil d Administration prendra en considération l historique des investissements faits par chaque investisseur pris individuellement et l Agent de Registre et de Transfert peut effectuer un regroupement d Actions détenues par un seul et même actionnaire. Cette clause est également valable si de telles pratiques sont soupçonnées sur les comptes nominee. A charge du titulaire du compte nominee de démontrer en temps voulu, et le cas échéant que les transactions sur lesquelles portent les soupçons concernent des investisseurs n'ayant pas de lien entre eux. 15
16 8. AFFECTATION DES RESULTATS Il n'est pas prévu de distribuer des dividendes, mais de capitaliser intégralement les revenus produits par les placements des Compartiments décrits dans ce prospectus. 16
17 9. CHARGES ET FRAIS 9.1. Frais d'établissement Les frais de premier établissement recouvrent les frais de préparation et d'impression du prospectus, les frais notariaux, les frais d'introduction auprès des autorités administratives et boursières, les frais d'impression des certificats et tout autre frais en relation avec la constitution, la promotion et le lancement de la SICAV. Les frais relatifs à la création d'un nouveau Compartiment seront amortis sur une période n'excédant pas cinq ans sur les actifs de ce Compartiment, à des montants annuels déterminés par le Conseil d'administration sur une base équitable Frais de Gestion Commission de gestion En rémunération des prestations décrites sous la section ci-dessous, la Société de Gestion perçoit à charge de la SICAV, à la fin de chaque trimestre, une commission de gestion aux taux annuels maxima décrits dans l annexe correspondant à chacun des Compartiments sous la section «Commissions spécifiques au Compartiment» et appliqués sur la Valeur nette d inventaire moyenne de chaque Classe. Un pourcentage de cette commission de gestion reviendra (i) aux différents sous-gestionnaires mentionnés dans l annexe correspondant à chacun des Compartiments et (ii) aux conseillers en investissement auxquels il est fait référence sous la section cidessous ainsi qu en annexe. De plus, la Société de Gestion recevra, directement à charge de certains Compartiments, une commission de performance décrite ci-dessous et mentionnées dans l annexe correspondant à chacun des Compartiments concernés. Commission de performance Les Classes décrites dans le tableau ci-dessous verseront, chacune séparément, une commission de performance d un taux maximum de la performance annuelle calculée sur base de la Valeur nette d inventaire par Action, avant commission de performance. La première période de calcul de la commission de performance débutera à la date de lancement de chaque Classe, sauf s il en est prévu autrement ci-dessous et en annexe au prospectus, pour se terminer à la fin de l Exercice social. Pour les Actions rachetées durant l exercice, la provision cumulée des commissions de performance durant cette même période sera cristallisée et payable en fin de période à la société de gestion. Le pourcentage calculé de performance est appliqué sur le total des actifs nets de chacune des Classes. La commission de performance sera calculée quotidiennement et payable à la fin de chaque Exercice social. Compartiment Classes Taux maximum de la commission de performance European EUR, CHF, No Load EUR, S EUR, P 10% Opportunities European Small Cap EUR 1, No Load EUR 1 10% Italian Opportunities EUR, No Load EUR 10% Italian Value EUR, No Load EUR, I EUR 10% Japan Opportunities JPY, EUR, No Load EUR 10% US Dynamic USD, EUR, No Load EUR 10% US Small Cap USD, EUR, No Load EUR 10% US Value USD 1, EUR 1, No Load EUR 1 10% World Opportunities EUR, SGD, USD, No Load EUR 10% Diversified EUR, CHF, No Load EUR, I EUR 10% Dynamic Allocation EUR, No Load EUR 10% Market Neutral EUR, CHF, USD, No Load EUR, I EUR 15% 1. Mode de calcul applicable jusqu au 31 décembre La commission de performance éventuellement due à cette date sera considérée comme acquise à la société de gestion. Les Compartiments «Multi-Strategy Ucits Alternative (CHF)», «Multi-Strategy Ucits Alternative (EUR)», «Multi- Strategy Ucits Alternative (GBP)», et «Multi-Strategy Ucits Alternative (USD)» (respectivement «3A Dynamic Ucits Fund (CHF)», «3A Dynamic Ucits Fund (EUR)», «3A Dynamic Ucits Fund (GBP)», et «3A Dynamic Ucits Fund (USD)» jusqu au 30 novembre 2011) verseront, chacun séparément, une commission de performance de maximum 7,5% de la différence entre la Valeur nette d inventaire par Action concernée du Jour de transaction applicable et la Valeur nette d inventaire la plus élevée historiquement si cette différence est positive. Cette commission sera calculée lors de chaque calcul de la Valeur nette d inventaire et sera basé sur les montants des actifs nets de chaque Classe concernée avant commission de performance. La commission de performance sera payable le cas échéant à la fin de chaque trimestre. 17
18 Compartiment Classe Taux maximum de la commission de performance Multi-Strategy Ucits Alternative (CHF) A, B, C 7,5% Multi-Strategy Ucits Alternative (EUR) A, B, C 7,5% Multi-Strategy Ucits Alternative (GBP) A, B, C 7,5% Multi-Strategy Ucits Alternative (USD) A, B, C 7,5% Les Classes décrites dans le tableau ci-dessous verseront, chacune séparément, une commission de performance d un taux maximum de la surperformance annuelle calculée sur base de l évolution de la Valeur nette d inventaire par Action, avant commission de performance, et de l évolution de leur indice de référence ou de leur Hurdle rate (taux butoir) de référence pour la même période. La première période de calcul de la commission de performance débutera à la date de lancement de chaque Classe, sauf s il en est prévu autrement ci-dessous et en annexe au prospectus, pour se terminer à la fin de l Exercice social. Pour les Actions rachetées durant l exercice, la provision cumulée des commissions de performance durant cette même période sera cristallisée et payable en fin de période à la société de gestion. Le pourcentage calculé de performance est appliqué sur le total des actifs nets de chacune des Classes. La commission de performance sera calculée quotidiennement et payable à la fin de chaque Exercice social. Compartiment Classe Taux maximum de la Hurdle rate ou indice de référence commission de performance Asia Opportunities USD2, EUR2, No Load, EUR2, I MSCI AC TR net Asia Ex-Japan USD 20% USD2 (Ticker NDUECAXJ, en USD) Emerging Markets USD2, EUR2, GBP2, No Load MSCI TR net Emerging Markets USD 20% Dynamic EUR2, I USD2 (Ticker NDUEEGF, en USD) European Opportunities EUR2, CHF2, GBP2, SGD2, I EUR2 20% STOXX Europe 600 EUR (net return) (Ticker SXXR, en EUR) European Small Cap EUR2 2, CHF2 1, I EUR2 1 20% STOXX Europe Small 200 EUR (net No Load EUR2 2 10% return) (Ticker SCRX, en EUR) Italian Opportunities EUR2, I EUR2 20% FTSE Italia All Share TR (Ticker TITLMSE, en EUR) JPY2, GBP2, I JPY2 20% Topix TR (Ticker TPXDDVD, en JPY) Japan Opportunities Topix Euro Hedged TR (Ticker EUR2, I EUR2 20% TPXDEH, en EUR) LatAm Opportunities USD2, EUR2, SGD2, No Load MSCI EM Latin America 10/40 TR Net 20% EUR2, I USD2, M USD2 USD (Ticker MN40LAU, en USD) US Dynamic USD2, I USD2 20% S&P 500 Net TR (Ticker SPTR500N, en USD) US Small Cap I USD2 20% Russell 2000 TR net (Ticker RU20N30U Index, en USD) USD2 1, CHF2 1, SGD2 1, I USD2 1 20% S&P 500 Net TR (Ticker SPTR500N, en USD) US Value EUR2 2, No Load EUR2 2 10% S&P 500 Hedged EUR (net TR) (Ticker SPXUXEN, en EUR) GBP2 1 20% S&P 500 Hedged GBP (net TR) (Ticker SPXUXBN, en GBP) World Opportunities I EUR2 20% MSCI World NR EUR (Ticker NSESWRLD Index, en EUR) EUR2, CHF2, GBP2, USD2, SGD2, No Load EUR2, I EUR2, I CHF2 10% Euribor 1 mois (Bloomberg : EUR001M Index) Credit Opportunities J EUR2 15% Euribor 1 mois (Bloomberg : EUR001M Index) plus 100 points de base EUR2, CHF2, USD2, SGD2, No Load EUR2, I EUR2, I USD2, BarCap Global Defensive Convertible Global Convertibles Advent Phoenix EUR2, Advent 20% Index Total Return Hedged in EUR Phoenix USD2, Advent Phoenix (Ticker BGCDTREH, en EUR) GBP2 Dynamic Allocation EUR2, I EUR2 20% Benchmark compose à 50% du MSCI EMU NR EUR (Ticker NDDLEMU, en EUR) et à 50% du JPM GBI EMU 1-3 LC (Ticker JNEU1R3 Index, en EUR) Global Long/Short EUR2 15% Euribor 3 mois (Bloomberg : I EUR2 8% ECC0TR03 Index) 1. A compter du 1 er janvier 2012 la commission de performance de cette Classe sera de maximum 10% par rapport à l indice de référence. 2. A compter du 1 er janvier En cas de disparition du benchmark ou indice de référence, le Conseil d Administration se réserve le droit de modifier le benchmark de référence par résolution circulaire. 18
19 Le calcul de la commission de performance pour les Compartiments «Absolute Return CHF», «Absolute Return EUR» et «Absolute Return GBP» sera bassé sur la différence entre la Valeur nette d inventaire par Action, avant déduction de la commission de performance, du dernier Jour d évaluation de l Exercice social en cours et la Valeur nette d inventaire par Action, avant déduction de la commission de performance, du dernier Jour d évaluation de l Exercice social précédent. La performance sera appliquée sur les actifs annuels moyens calculés lors de chaque Jour d évaluation. Le Conseil d Administration se réserve le droit en cas de circonstances exceptionnelles, telles que des souscriptions et/ou rachats importants, de cristalliser la commission de performance. Pour le premier calcul de la commission de performance, on considère la différence entre la Valeur nette d inventaire par Action du Compartiment concerné, avant déduction de la commission de performance, calculée lors du dernier Jour d évaluation de l Exercice social en cours et celle calculée lors du premier Jour d évaluation du Compartiment. Cette commission sera calculée lors de chaque calcul de la Valeur nette d inventaire, sans référence à la Valeur nette d inventaire historiquement la plus élevée et sera payable à la fin de l Exercice social. Compartiment Classe Taux maximum de la Hurdle rate ou indice de référence commission de performance Absolute Return CHF CHF2, I CHF2 20% Libor 1 mois CHF plus 200 points de base (2%) Absolute Return EUR EUR2, I EUR2 20% Libor 1 mois EUR plus 200 points de base (2%) Absolute Return GBP GBP2, I GBP2 20% Libor 1 mois GBP plus 200 points de base (2%) Cependant, le Conseil d'administration se réserve le droit de modifier la Valeur nette d inventaire de référence utilisée pour le calcul de la commission de performance, notamment en cas de changement de sous-gestionnaire pour les Compartiments en question, auquel cas, le prospectus sera dûment amendé Banque Dépositaire En rémunération de ses services, la Banque Dépositaire recevra une commission représentant une moyenne annuelle de 0,03% des actifs nets de chaque Compartiment (à l'exclusion des frais de transaction et des frais de sous-dépositaire). Toutefois en fonction des actifs nets du Compartiment concerné et du nombre de transactions réalisées, cette commission pourra être inférieure ou supérieure au taux indiqué ci-dessus Commission d administration Une commission d administration annuelle représentant un maximum de 0.45% des actifs nets de chaque Compartiment sera payée à la Société de Gestion sur base trimestrielle en rémunération des services qu elle fournit à la SICAV. Cette commission permettra également à la Société de Gestion de rémunérer RBC Dexia Investor Services Bank S.A. pour ses fonctions d Administration Centrale, d Agent de Transfert et de Teneur de Registre Autres frais La SICAV prend à sa charge tous ses frais d'exploitation, de promotion, de contrôle et de publications. La SICAV pourra prendre à sa charge, avec l approbation des Administrateurs, les frais de marketing et de publicité à concurrence d un taux maximum de 0,20% par an de la Valeur nette d inventaire de tous les Compartiments confondus (à l exception toutefois du Compartiment «Italian Value»), à la fin de l exercice ; l éventuel excédent sera pris en charge par la Société de Gestion. Cette commission sera d un taux maximum de 0,40% par an pour le Compartiment «Italian Value». Des commissions de transactions seront également prélevées à des taux fixés d un commun accord. Les charges et frais imputables à une Classe déterminée et/ou à un Compartiment déterminé lui seront affectés directement. Les autres charges et frais qui ne sont pas directement imputables à une Classe déterminée et/ou à un Compartiment déterminé seront imputés de manière égale aux différentes Classes au sein des différents Compartiments et/ou aux différents Compartiments, si le montant des charges et frais l'exige, ils seront imputés aux Classes et/ou aux Compartiments au prorata de leurs actifs nets respectifs Frais résultant de l'investissement par la SICAV dans d'autres OPC ou OPCVM Dans la mesure où la SICAV peut investir dans tout autre OPC ou OPCVM, des commissions de souscription ou de rachat supplémentaires pourront être mises à sa charge. La SICAV pourra en outre être amenée à supporter indirectement des commissions de gestion de maximum 2,5% en raison de son investissement dans d'autres OPC ou OPCVM. Il est précisé que les Compartiments de la SICAV ne supporteront aucune commission d émission ou de rachat et ne supporteront qu une commission de gestion maximale de 0,25 % s ils acquièrent des fonds cibles : a. gérés directement ou indirectement par la Société de Gestion, ou b. gérés par une société à laquelle la Société de Gestion et/ou la SICAV sont liées (1) dans le cadre d une communauté de gestion, (2) dans le cadre d une communauté de contrôle, ou (3) par une participation directe ou indirecte de plus de 10 % du capital ou des voix. 19
20 10. IMPOSITION Imposition de la SICAV En vertu de la législation en vigueur et selon la pratique courante, la SICAV n'est assujettie à aucun impôt luxembourgeois sur le revenu et les plus-values. De même, les dividendes versés par la SICAV ne sont frappés d'aucun impôt luxembourgeois à la source. La SICAV est, en revanche, soumise au Luxembourg à une taxe annuelle représentant 0,05% de la Valeur nette d inventaire. Cette taxe se limite à 0,01% de la Valeur nette d inventaire pour les Compartiments Euro Liquidity et Euro Money Market et pour les Classes réservées à des investisseurs institutionnels tels que définis par les lignes de conduite ou recommandations émises périodiquement par l autorité de contrôle luxembourgeoise. Cette taxe n est pas applicable à la portion des actifs de la SICAV investie dans d autres OPC déjà soumis à la taxe d abonnement mentionnée ci-dessus. Cette taxe est payable trimestriellement sur la base des actifs nets de la SICAV calculés à la fin du trimestre auquel la taxe se rapporte. Certains revenus du portefeuille de la SICAV en dividendes et intérêts peuvent être assujettis à des impôts d'un taux variable retenus à la source dans les pays d'où ils proviennent Imposition des actionnaires En dehors des dispositions relatives à l application de la directive européenne sur la fiscalité des revenus de l épargne telles que décrites ci-dessous, les actionnaires non résidents ne détenant pas leurs Actions à travers un établissement stable ou un représentant permanent au Luxembourg ne sont en principe pas soumis au Luxembourg à une quelconque imposition ou retenue sur les dividendes, les plus-values, les produits de liquidation ou les autres revenus réalisés sur les Actions, sauf dans certains cas limités. Il appartient aux investisseurs de s informer sur le traitement fiscal (notamment au regard de certains régimes dérogatoires propres à leur situation) et de procéder eux-mêmes aux déclarations auxquelles ils sont éventuellement soumis dans leur pays de résidence fiscale. En application de la législation luxembourgeoise actuellement en vigueur, et sous réserve de l application des lois luxembourgeoises du 21 juin 2005 (ci-après, les «Lois») qui ont transposé en droit interne la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l épargne sous la forme de paiement d intérêts (ci-après, la «Directive 2003/48/CE») et plusieurs accords conclus entre le Luxembourg et certains territoires dépendants de l UE (les anciennes Antilles néerlandaises à savoir Bonaire, Curaçao, Saba, Saint Eustache and Saint Martin, Aruba, Guernesey, Ile de Man, Iles Vierges britanniques, Jersey et Montserrat, ci-après, les «Territoires Associés»), les revenus versés aux actionnaires par le Compartiment ou, le cas échéant, son agent payeur luxembourgeois, ne font l objet d aucune retenue à la source. En application des Lois, un agent payeur (au sens de la Directive 2003/48/CE) établi au Luxembourg doit depuis le 1er juillet 2005 procéder à une retenue à la source sur les intérêts et autres revenus similaires payés par lui à (ou, dans certaines circonstances, au profit de) une personne physique résidente ou établie dans un Etat membre de l UE ou à une entité résiduelle au sens de l article 4.2. de la Directive 2003/48/CE (c.-à-d. une entité sans personnalité morale à l exception (1) d une avoin yhtiö, d une kommandiittiyhtiö / öppet bolag ou d une kommanditbolag de droit finlandais et (2) d une handelsbolag ou d une kommanditbolag de droit suédois, et dont les bénéfices ne sont pas imposés en application des dispositions générales relatives à la fiscalité des entreprises et qui n est pas, ou n a pas opté pour être considérée comme un OPCVM autorisé conformément à la Directive) (ci-après, «Entités Résiduelles»), résidente ou établie dans un État membre de l'ue, à moins que le bénéficiaire du paiement opte pour l échange d'informations. Le même régime s'applique aux paiements à des personnes physiques ou Entités Résiduelles résidant dans l'un des Territoires Associés. Le taux de la retenue à la source est de 35%. Les intérêts tels que définis par les Lois comprennent les revenus réalisés sur la cession, le remboursement ou le rachat des actions ou parts détenues dans un organisme de placement collectif en valeurs mobilières («OPCVM») luxembourgeois, pour autant que celui-ci investisse directement ou indirectement plus de 25% de ses actifs dans des créances qui peuvent être qualifiées comme telles au sens de la Directive 2003/48/CE ainsi que tout autre revenu provenant de créances - au sens de la Directive 2003/48/CE - détenues par des OPCVM qui investissent plus de 15% de leurs actifs directement dans des créances de cette nature. Les dispositions qui précèdent sont basées sur la loi et la pratique actuellement en vigueur et sont sujettes à modification. Il est recommandé aux actionnaires potentiels de se renseigner et, si besoin, de se faire conseiller quant aux lois et réglementations (telles que celles concernant la fiscalité et le contrôle des changes) qui leur sont applicables du fait de la souscription, l'achat, la détention et la réalisation d'actions dans leur pays d'origine, leur lieu de résidence ou de domicile. 20
21 11. INFORMATIONS GENERALES Généralités Nonobstant le fait que la SICAV ne possède qu'une personnalité juridique unique, chaque Compartiment constitue une masse distincte d'actifs et d'engagements Société de Gestion La SICAV a désigné, conformément à la Loi, Oyster Asset Management S.A. comme société de gestion. La SICAV a ainsi conclu le 17 novembre 2006 une convention pour une durée indéterminée avec Oyster Asset Management S.A. Cette convention peut être dénoncée par chaque partie selon les modalités y prévues. Les services fournis par la Société de Gestion comprennent la gestion des portefeuilles de la SICAV, l administration centrale de la SICAV et la commercialisation des Actions de la SICAV ; tout en restant sous le contrôle permanent du Conseil d'administration. La Société de Gestion a également été nommée par le Conseil d'administration en tant qu'agent chargé du contrôle des transactions au niveau des restrictions d'investissement et en particulier au niveau des frais et cours appliqués par les courtiers. La Société de Gestion est soumise en particulier aux dispositions du chapitre 15 de la Loi. La Société de Gestion a été constituée le 26 juillet 2001 sous la forme d'une société anonyme. Son siège social est situé à Luxembourg, 4A, rue Henri Schnadt. Les statuts de la Société de Gestion ont été publiés au Mémorial en date du 17 janvier Ces statuts ont été modifiés pour la dernière fois le 29 septembre 2011 ; ces modifications ont été publiées au Mémorial le 3 novembre La Société de Gestion est inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B Son capital social s élève à CHF et a été entièrement libéré. La Société de Gestion est en charge des opérations journalières de la SICAV. Son conseil d administration est composé de : - Xavier Guillon (Président), Chief Executive Officer, Oyster Funds, Banque Syz & Co SA, Genève ; - Massimo Paolo Gentili, Associé, Gentili & Partners, Luxembourg ; - Miguel Gonzalez, Managing Director, Syz & Co. Bank & Trust Ltd., Nassau ; - Mark Lloyd-Price, Chief Executive Officer and Partner, Syz & Co Asset Management LLP, Londres. La conduite de l activité de la Société de Gestion est déterminée par Mme. Béatrice Rolland, Directeur Adjoint, Banque SYZ & CO SA et M. Régis Deymié, Risk Manager, Oyster Asset Management S.A. La Société de Gestion a été autorisée à déléguer, sous sa responsabilité, ses fonctions à des tiers. Elle a délégué les fonctions d administration centrale, d agent de transfert et de registre, de gestion et de conseil en investissement tel que plus amplement décrit ci-après. La Société de Gestion doit toujours agir dans l intérêt des actionnaires de la SICAV et conformément aux dispositions de la Loi, du présent prospectus et des statuts de la SICAV. La Société de Gestion a nommé PricewaterhouseCoopers S.à r.l. en tant que réviseur d entreprises agréé. La Société de Gestion agit également en tant que société de gestion de la Sicav Oceano. La SICAV devra, sur demande de Oyster Asset Management S.A., changer sa dénomination qui ne contiendra ni le terme «Oyster», ni aucune référence à une société du groupe Syz & Co, dès lors qu'une autre société de gestion serait désignée par la SICAV Banque Dépositaire RBC Dexia Investor Services Bank S.A. a été désignée comme dépositaire des actifs de la SICAV aux termes d'une convention à durée illimitée conclue avec effet au 17 novembre Chacune des parties peut mettre fin à cette convention moyennant un préavis écrit de 3 mois. RBC Dexia Investor Services Bank S.A. est inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés (RCS) à Luxembourg sous le numéro B et a été constituée en 1994 sous la dénomination «First European Transfer Agent». Elle bénéficie d'une licence bancaire suivant la loi luxembourgeoise du 5 avril 1993 sur le secteur financier, telle que 21
22 modifiée, et est spécialisée dans la prestation de services de banque dépositaire, d'agent administratif et d'autres services liés. Au 31 décembre 2010, ses fonds propres s'élèvent à EUR ,-. RBC Dexia Investor Services Bank S.A. est une filiale de RBC Dexia Investor Services Limited, une société constituée sous la législation de l'angleterre et du Pays de Galles, qui elle est contrôlée par Dexia Banque Internationale à Luxembourg société anonyme, Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg ainsi que par Royal Bank of Canada, Toronto, Canada. La garde des actifs de la SICAV est confiée à la Banque Dépositaire qui remplit les obligations et devoirs prescrits par la Loi. Conformément aux usages bancaires, la Banque Dépositaire peut, sous sa responsabilité, confier à d'autres établissements bancaires ou intermédiaires financiers tout ou partie des actifs dont elle a la garde. La Banque Dépositaire doit en outre : a) s'assurer que la vente, l'émission, le rachat et l'annulation des Actions effectués par la SICAV ou pour son compte, ont lieu conformément à la loi ou aux statuts de la SICAV ; b) s'assurer que dans les opérations portant sur les actifs de la SICAV la contrepartie lui est remise dans les délais d'usage ; c) s'assurer que les produits de la SICAV reçoivent l'affectation conforme aux statuts Administration Centrale Par un Contrat de Services pour Fonds d Investissement daté du 17 novembre 2006, RBC Dexia Investor Services Bank S.A. a été chargée d'assurer les services d'agent Domiciliataire et d'agent Payeur. Par un Contrat de Sous-Délégation des Fonctions d Agent Administratif et d Agent de Transfert daté du 17 novembre 2006, la Société de Gestion a chargé RBC Dexia Investor Services Bank S.A. d assurer les services d Agent Administratif ainsi que d Agent de Transfert et de Registre de la SICAV. Ces contrats peuvent être dénoncés par chaque partie moyennant un préavis écrit de 3 mois. L'Agent Administratif est notamment responsable du calcul des Valeurs nettes d inventaire par Action, de la tenue des livres et des autres devoirs administratifs. En sa qualité d Agent de Transfert et de Registre, RBC Dexia Investor Services Bank S.A. doit principalement assurer l'émission, la conversion et le rachat d'actions et la tenue du registre des actionnaires de la SICAV Sous-Gestionnaires La Société de Gestion est assistée par des sous-gestionnaires dans le cadre de l accomplissement de ses fonctions de gestionnaire. La Société de Gestion a ainsi désigné, à sa propre charge, les sociétés nommées en annexe pour assurer les fonctions de sous-gestionnaires des Compartiments de la SICAV selon la répartition y mentionnée. Il est précisé que la Société de Gestion peut à tout moment décider de modifier l affectation des Compartiments aux différents sous-gestionnaires. Elle peut dès lors décider sans préavis de remplacer le sous-gestionnaire d un Compartiment donné par un autre des sous-gestionnaires mentionnés ci-après si elle considère que ceci est dans l intérêt des actionnaires concernés. Dans un tel cas les actionnaires de la SICAV seront avisés a posteriori par un avis publié dans la presse ou par tout autre moyen requis par la loi et le présent prospectus sera dûment amendé. Il est en outre précisé que la Société de Gestion peut à tout moment décider de nommer de nouveaux sousgestionnaires Conseiller en Investissement Pour la détermination de la politique d'investissement de chaque Compartiment de la Sicav, la Société de Gestion peut également se faire assister, à ses propres frais, par un conseiller en investissement. La Société de Gestion a ainsi conclu avec effet au 15 octobre 2010 une convention à durée illimitée avec Global Investment Selection Irish Branch, la succursale irlandaise de Global Investment Selection (le «Conseiller en Investissement»), pour obtenir des recommandations, avis et conseils pour le choix des placements et la sélection des titres à acquérir ou à réaliser pour les différents Compartiments. La société Global Investment Selection a été constituée le 2 août 1996 sous forme d'une société anonyme. Son siège social est situé à Luxembourg, 4A, rue Henri Schnadt. Elle agit par le biais de sa succursale irlandaise Global Investment Selection Irish Branch située à Universal House, Shannon, Co. Clare, Ireland. 22
23 Avec l accord de la Société de Gestion et pour certains des Compartiments de la SICAV, des conseillers spécifiques à un ou plusieurs Compartiments, cités en annexe, ont également été désignés pour assurer les fonctions de conseiller en investissement Distribution La Société de Gestion peut conclure des conventions avec des distributeurs agissant comme ses agents (individuellement un «sous-distributeur» et collectivement les «sous-distributeurs») dans le cadre de la distribution des Actions. La Société de Gestion et les sous-distributeurs, le cas échéant, ont été habilités par le Conseil d'administration à intervenir dans la collecte des ordres de souscription et de rachat pour compte de la SICAV et des Compartiments concernés et peuvent, dans ce cas, fournir des services de «nominee» aux investisseurs souscrivant des Actions par leur intermédiaire. Les investisseurs peuvent choisir d'avoir recours à ce service de «nominee» en vertu duquel le «nominee» détient les Actions en son nom et pour le compte des investisseurs qui auront le droit à tout moment de revendiquer la propriété directe des Actions et qui, afin de permettre au «nominee» de voter aux assemblées générales des actionnaires, fourniront des instructions de vote spécifiques ou générales au «nominee» à cet effet. A l'heure actuelle seuls les sous-distributeurs interviendront dans la collecte des divers ordres et offriront les fonctions de «nominee» y afférentes. La SICAV, la Société de Gestion et les sous-distributeurs se conformeront à tout moment à toute obligation imposée par tous règlements, lois ou règles applicables concernant le blanchiment d'argent et, en particulier, à la loi du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme et à la Circulaire CSSF 08/387 du 19 décembre 2008, telles qu'elles peuvent être modifiées ou révisées périodiquement, et adopteront, en outre, des procédures afin d'assurer qu'ils se conformeront, dans la mesure du possible, à cet engagement. Les sous-distributeurs se conformeront à tout moment, le cas échéant, aux lois, règles et règlements afférents au blanchiment d'argent, applicables dans leurs juridictions respectives. Les sous-distributeurs transmettront les bulletins de souscription à l'agent de Transfert et de Registre et transféreront les sommes relatives aux souscriptions d'actions, à la Banque Dépositaire agissant pour le compte de la SICAV Valeur nette d inventaire Détermination de la Valeur nette d inventaire La Valeur nette d inventaire par Action de toutes les Classes et/ou le cas échéant de tous les Compartiments de la SICAV est calculée lors de chaque «Jour d'évaluation» tel que défini à la section «Définitions», sous la responsabilité du Conseil d'administration. La Valeur nette d inventaire est déterminée en divisant les actifs nets de chaque Classe et/ou de chaque Compartiment (constitués par la portion des actifs de ce Compartiment ou de cette Classe moins la portion des engagements attribuables à ce Compartiment ou à cette Classe) par le nombre total d'actions en circulation dans cette Classe et/ou dans ce Compartiment au Jour d'évaluation et pour le Jour de transaction concerné. La Valeur nette d inventaire par Action des Compartiments, à l exception des Compartiments «Euro Liquidity» et «Euro Money Market», sera arrondie à deux décimales. La Valeur nette d inventaire par Action des Compartiments «Euro Liquidity» et «Euro Money Market» sera arrondie à trois décimales. Elle est exprimée dans la devise comptable du Compartiment et de la Classe concernée telle que définie pour chacun des Compartiments en annexe au prospectus. Pour chaque Compartiment et/ou Classe, le Conseil d Administration peut fixer d autres devises dans lesquelles la Valeur nette d inventaire par Action peut être exprimée. Ces devises seront définies, le cas échéant, en annexe pour les Compartiments concernés. Les Compartiments sont divisés en plusieurs Classes distinctes qui se rattachent à un portefeuille commun. La Valeur nette d inventaire par Action de chaque Classe se différencie en fonction de la détention par ces Compartiments d actifs et d engagements attribuables à une Classe spécifique ; en particulier en raison de leur structure de frais spécifique et/ou en raison des contrats à terme sur devises, des options d achat ou de vente sur devises conclus au niveau des Classes. La Valeur nette d inventaire de chaque Compartiment fluctuera en ordre principal en fonction de la valeur des actifs compris dans le portefeuille sous-jacent. L'évaluation des actifs nets de chaque Compartiment se fera de la façon suivante : I. Les actifs de la SICAV comprendront notamment : 23
24 a) toutes les espèces en caisse ou en dépôt y compris les intérêts courus ; b) tous les effets et billets payables à vue et les comptes exigibles (y compris les résultats de la vente de titres dont le prix n'a pas encore été touché) ; c) tous les titres, parts, actions, obligations, titres de créance, droits d'option ou de souscription et autres investissements et valeurs mobilières qui sont la propriété de la SICAV ; d) tous les dividendes et distributions à recevoir par la SICAV (étant entendu que la SICAV pourra faire des ajustements en considération des fluctuations de la valeur marchande des valeurs mobilières occasionnées par des pratiques telles que la négociation ex-dividendes ou ex-droits ou des pratiques analogues) ; e) tous les intérêts courus produits par les titres qui sont la propriété de la SICAV, sauf toutefois si ces intérêts sont compris dans le principal de ces actifs ; f) les dépenses préliminaires de la SICAV, dans la mesure où elles n'ont pas été amorties ; et g) tous les autres actifs de quelque nature qu'ils soient, y compris les dépenses payées d'avance. La valeur de ces actifs sera déterminée de la façon suivante : a) La valeur des espèces en caisse ou en dépôt, des effets et billets payables à vue et des comptes à recevoir, des dépenses payées d'avance et des dividendes et intérêts annoncés ou venus à échéance, mais non encore touchés, sera constituée par la valeur nominale de ces actifs, sauf s'il s'avère improbable que cette valeur puisse être touchée ; dans ce dernier cas, la valeur sera déterminée en retranchant tel montant que la SICAV estimera adéquat en vue de refléter la valeur réelle de ces actifs. b) L'évaluation des actifs admis à une cote officielle ou sur tout autre marché réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public est basée sur son dernier cours connu, la veille du jour d'évaluation, et, si cette valeur est traitée sur plusieurs marchés, sur base du dernier cours connu du marché principal de cette valeur ; si le dernier cours connu n'est pas représentatif, l'évaluation se basera sur la valeur probable de réalisation que le Conseil d'administration estimera avec prudence et bonne foi. c) Les actifs non cotés ou non négociés sur un marché boursier ou sur tout autre marché réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public seront évalués par le Conseil d'administration sur base de leur valeur probable de réalisation estimée avec prudence et bonne foi. d) Les liquidités et les instruments du marché monétaire peuvent être évalués à leur valeur nominale augmentée des intérêts courus ou sur base d'un amortissement linéaire. Tous les autres actifs peuvent être évalués, dans la mesure du possible, de la même manière. e) Les parts et actions d OPC de type ouvert ou d'opcvm seront évaluées sur base des dernières valeurs nettes d inventaire connues, ou si le prix déterminé n'est pas représentatif de la valeur réelle de ces actifs, le prix sera déterminé par le Conseil d'administration d'une manière juste et équitable. Les parts et actions d'opc de type fermé seront évaluées sur base de leur dernière valeur de marché. f) Tous les autres actifs seront évalués par le Conseil d'administration sur base de leur valeur probable de réalisation, laquelle doit être estimée de bonne foi et selon des principes et procédures généralement admis. Le Conseil d'administration, à son entière discrétion, pourra permettre l'utilisation de toute autre méthode d'évaluation généralement admise s'il considère que cette évaluation reflète mieux la valeur probable de réalisation d'un actif détenu par la SICAV. II. Les engagements de la SICAV comprendront notamment : a) tous les emprunts, effets échus et comptes exigibles ; b) toutes les obligations connues, échues ou non échues, y compris toutes obligations contractuelles venues à échéance qui ont pour objet des paiements soit en espèces soit en biens, y compris le montant des dividendes annoncés par la SICAV mais non encore payés ; c) une réserve appropriée pour impôts futurs sur le capital et sur le revenu, courus jusqu'au Jour d'évaluation et déterminée périodiquement par la SICAV et le cas échéant d'autres réserves autorisées ou approuvées par le Conseil d'administration ; d) tous autres engagements de la SICAV, de quelque nature et sorte que ce soit, à l'exception des engagements représentés par les Actions de la SICAV. Pour l'évaluation du montant de ces autres engagements, la SICAV prendra en considération toutes les dépenses à supporter par elle, comprenant, les frais de constitution, les frais payables à la Société de Gestion, aux conseillers en investissements, comptable, banque dépositaire, agent administratif, agent domiciliataire, agent de transfert et de registre, agents payeurs et représentants permanents aux lieux d'enregistrement, tout autre agent employé par la SICAV, les frais pour les services 24
25 juridiques et de révision, les frais de cotation en bourse, les frais d'enregistrement de la SICAV et du maintien de cet enregistrement auprès d'institutions gouvernementales, les dépenses de publicité, d'imprimerie y compris le coût de publicité et de préparation et d'impression des certificats, prospectus, mémoires explicatifs ou déclarations d'enregistrement, impôts ou taxes gouvernementales et toutes autres dépenses opérationnelles y compris les coûts d'achat et de vente des actifs, intérêts, frais bancaires et de courtage, postaux, de téléphone et de télex. La SICAV pourra calculer les dépenses administratives et autres, qui ont un caractère régulier ou périodique, par une estimation pour l'année ou toute autre période en répartissant le montant au prorata des fractions de cette période. III. Chaque Action de la SICAV qui sera en voie d'être rachetée sera considérée comme Action émise et existante jusqu'à la clôture du Jour d'évaluation s'appliquant au rachat de cette Action et son prix sera, à partir de la clôture de ce jour et jusqu'à ce qu'il soit payé, considéré comme engagement de la SICAV. Chaque Action à émettre par la SICAV en conformité avec des demandes de souscription reçues sera traitée comme étant émise à partir de la clôture du Jour d'évaluation de son prix d'émission et son prix sera traité comme un montant dû à la SICAV jusqu'à ce qu'il ait été reçu par elle. Tous les investissements, soldes en espèces et autres actifs de la SICAV seront évalués après qu il aura été tenu compte des taux du marché ou des taux de change en vigueur au Jour d évaluation de la Valeur nette d inventaire des Actions. IV. Dans la mesure du possible, il sera tenu compte au Jour d évaluation de tout investissement ou désinvestissement décidé par la SICAV au Jour de transaction correspondant. V. La Valeur nette d inventaire de chaque Classe et Compartiment sera calculée dans sa devise comptable et pourra être exprimée dans toute(s) autre(s) devise(s) retenue(s) par le Conseil d'administration. Ces devises seront définies, le cas échéant, en annexe pour les Compartiments concernés. Tous les actifs non exprimés dans la devise comptable du Compartiment seront convertis en cette devise au taux de change en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg le Jour d'évaluation concerné. La Valeur nette d inventaire des Actions, telle que calculée dans la devise du Compartiment ou de la Classe concerné(e) selon le cas, pourra ensuite être convertie dans d autres devises pour les besoins de règlement des souscriptions et des rachats ; cette conversion sera basée sur le taux de change en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg. La valeur des actifs nets de la SICAV est égale à la somme des valeurs nettes d inventaire des différents Compartiments. Le capital de la SICAV sera à tout moment égal à la valeur des actifs nets de la SICAV et sa devise de consolidation est le USD. VI. Il sera établi pour chaque Compartiment ou pour chaque Classe selon le cas une masse d'actifs communs de la manière suivante : a) le produit de l'émission d'actions d'un Compartiment ou d une Classe déterminé(e) sera attribué dans les livres de la SICAV à la masse d'actifs établie pour ce Compartiment et relative à cette Classe, et les actifs, engagements, revenus et dépenses relatifs à ce Compartiment ou cette Classe seront attribués à la masse d'actifs de ce Compartiment ou cette Classe ; b) les actifs qui dérivent d'autres actifs seront dans les livres de la SICAV, attribués à la même masse d'actifs que les actifs dont ils sont dérivés. Chaque fois qu'un actif sera réévalué, l'accroissement ou la diminution de valeur de cet actif sera alloué à la masse d'actifs du Compartiment relatifs à la Classe à laquelle cet actif est attribuable ; c) tous les engagements de la SICAV qui pourront être attribués à un Compartiment ou à une Classe seront imputés à la masse d'actifs attribuable à ce Compartiment ou cette Classe ; d) les actifs, engagements, charges et frais qui ne sont pas attribuables à un Compartiment ou une Classe particulière seront imputés aux différents Compartiments ou Classes à parts égales ou, pour autant que les montants en cause le justifient, au prorata de leurs actifs nets respectifs ; e) à la suite du paiement éventuel de dividendes aux actionnaires d'un Compartiment, la Valeur nette d inventaire de ce Compartiment ou de cette Classe sera réduite du montant de ces dividendes. La SICAV constitue une seule et même entité juridique. Cependant, vis-à-vis des tiers et notamment vis-à-vis des créanciers de la SICAV, chaque Compartiment sera exclusivement responsable des engagements qui lui sont attribués, sauf accord contraire avec les créanciers. Toutes les règles d évaluation et de détermination devront être interprétées et faites conformément aux principes comptables généralement admis. 25
26 Suspension du calcul de la Valeur nette d inventaire et de l'émission, du rachat et des conversions d'actions Le Conseil d'administration est autorisé à suspendre temporairement le calcul de la Valeur nette d inventaire d'un ou de plusieurs Compartiment(s) ou d une ou plusieurs Classe(s), ainsi que les émissions, les rachats et les conversions d'actions dans les cas suivants : a) pendant toute période durant laquelle l'un des principaux marchés ou l'une des principales bourses de valeurs auquel une portion substantielle des investissements d'un ou plusieurs Compartiment(s) ou d une ou plusieurs Classe(s) est cotée, se trouve fermé, sauf lors des jours de fermeture habituels ou pendant laquelle les échanges y sont sujets à des restrictions importantes ou suspendus ; b) lorsque la situation politique, économique, militaire, monétaire, sociale, ou tout événement de force majeure, échappant à la responsabilité ou aux pouvoirs de la SICAV, rendent impossible la disposition de ses actifs par des moyens raisonnables et normaux, sans porter gravement préjudice aux intérêts des actionnaires ; c) pendant toute rupture des moyens de communication normalement utilisés pour déterminer le prix de n'importe quel investissement de la SICAV ou des prix courants sur un marché ou une bourse quelconque ; d) lorsque des restrictions de change ou de mouvements de capitaux empêchent d'opérer les transactions pour compte de la SICAV ou lorsque les opérations d'achat ou de vente des actifs de la SICAV ne peuvent être réalisées à des taux de change normaux ou lorsque les paiements dus pour le rachat ou la conversion d'actions de la SICAV ne peuvent, de l'opinion du Conseil d'administration, être effectués à des taux de change normaux ; e) dès la convocation à une assemblée générale d'actionnaires au cours de laquelle la dissolution de la SICAV sera proposée ; f) lorsque le calcul de la valeur nette d inventaire d un OPCVM/OPC dans lequel la SICAV a investi une portion substantielle des actifs d un ou plusieurs Compartiment(s) ou d une ou plusieurs Classe(s) est suspendu ou indisponible. Suivant les situations en cause, la suspension concernera un(e) ou plusieurs Compartiments ou Classes. L'avis d'une telle suspension et de sa cessation sera publié dans un quotidien luxembourgeois, dans l Agefi en Suisse (jusqu au 31 décembre 2011 et ensuite sur fundinfo.com) et dans tout autre journal ou journaux choisis par le Conseil d'administration. Les actionnaires offrant des Actions au rachat ou à la conversion seront également avisés de la suspension du calcul de la Valeur nette d inventaire. Les souscriptions et demandes de rachat ou de conversion en suspens pourront être retirées par notification écrite pour autant que celle-ci soit reçue par la SICAV avant la cessation de la suspension. Les souscriptions, rachats et conversions en suspens seront pris en considération en priorité aux demandes introduites postérieurement pour le premier Jour de transaction faisant suite à la cessation de la suspension Assemblées générales et rapports L'assemblée générale annuelle des actionnaires se tient chaque année au siège social de la SICAV, ou à tout autre endroit à Luxembourg qui sera spécifié sur la convocation. L'assemblée générale annuelle se tient le troisième jeudi du mois d'avril à 15 heures, ou si celui-ci est férié, le Jour ouvrable suivant. Des avis de toutes assemblées générales sont envoyés par courrier à tous les actionnaires nominatifs, à leur adresse figurant au registre des actionnaires, au moins 8 jours avant l'assemblée générale. Ces avis indiqueront l'heure et le lieu de l'assemblée générale et les conditions d'admission, l'ordre du jour et les exigences de la loi luxembourgeoise en matière de quorum et de majorité nécessaires. Les exigences concernant la participation, le quorum et la majorité lors de toute assemblée générale sont celles fixées aux articles 67 et 67-1 (tels que modifiés) de la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée, sauf disposition contraire dans les statuts de la SICAV ou la Loi. En plus, des avis pourront être publiés dans le Mémorial et dans un journal luxembourgeois (le Luxemburger Wort), ainsi que dans la presse des pays où la SICAV est commercialisée. Les avis financiers seront publiés dans les pays où la SICAV est commercialisée et pour ce qui concerne le Grand-Duché de Luxembourg, respectivement la Suisse, dans le Luxemburger Wort et dans l Agefi (jusqu au 31 décembre 2011 et ensuite sur fundinfo.com). L'Exercice social commence le 1er janvier de chaque année et se termine le 31 décembre de la même année. 26
27 La SICAV publie annuellement un rapport détaillé sur son activité et la gestion de ses actifs et comprenant ses états financiers exprimés en USD, la composition détaillée des actifs de chaque Compartiment et le rapport du réviseur d'entreprises agréé. En outre, elle procède, après la fin de chaque semestre, à la publication d'un rapport. La révision des comptes de la SICAV et des rapports annuels est confiée à PricewaterhouseCoopers Liquidation - Dissolution de la SICAV La liquidation de la SICAV interviendra dans les conditions prévues par la Loi. Dans le cas où le capital social de la SICAV est inférieur aux deux tiers du capital minimum, les Administrateurs doivent soumettre la question de la dissolution de la SICAV à l'assemblée générale délibérant sans condition de présence et décidant à la majorité simple des voix exprimées à l'assemblée. Si le capital social de la SICAV est inférieur au quart du capital minimum, les Administrateurs doivent soumettre la question de la dissolution de la SICAV à l'assemblée générale délibérant sans condition de présence ; la dissolution pourra être prononcée par les actionnaires possédant un quart des Actions représentées à l'assemblée. La convocation doit se faire de sorte que l'assemblée soit tenue dans un délai de quarante jours à partir de la date de constatation que les actifs nets sont devenus inférieurs respectivement aux deux tiers ou au quart du capital minimum. Par ailleurs, la SICAV pourra être dissoute, par décision d'une assemblée générale statuant suivant les dispositions statutaires en la matière. Les décisions de l'assemblée générale prononçant la dissolution et la liquidation de la SICAV sont publiées au Mémorial. Cette publication est faite à la diligence du ou des liquidateurs. En cas de dissolution de la SICAV, il sera procédé à la liquidation par un ou plusieurs liquidateurs nommés conformément aux statuts de la SICAV et à la Loi. Le produit net de la liquidation sera distribué aux détenteurs d'actions en proportion du nombre d'actions qu'ils détiennent. Les montants qui n'ont pas été réclamés par les actionnaires lors de la clôture de la liquidation seront consignés auprès de la Caisse de Consignation à Luxembourg. A défaut de réclamation avant l'expiration de la période de prescription (30 ans), les montants consignés ne pourront plus être retirés Liquidation - fusion de Compartiments et/ou de Classes Le Conseil d'administration pourra décider de fusionner ou de liquider un ou plusieurs Compartiment(s) ou une ou plusieurs Classe(s) en annulant les Actions de ce(s) Compartiment(s) ou de cette(ces) Classe(s) soit en remboursant aux actionnaires de ce(s) Compartiment(s) et/ou de cette(ces) Classe(s) la totalité des actifs nets y afférents, soit en leur permettant le passage dans un autre Compartiment ou une autre Classe et en leur attribuant ainsi de nouvelles Actions à concurrence de leur participation précédente, si la valeur de l'actif net du(des) Compartiment(s) et/ou Classe(s) concerné(e)(s) descend en-dessous d un montant que le Conseil d Administration considère comme le niveau minimum en dessous duquel le(s) Compartiment(s) et/ou Classe(s) concerné(e)(s) ne peuvent plus fonctionner d'une manière économiquement efficace. Le Conseil d'administration pourra également décider de fusionner un ou plusieurs Compartiments de la SICAV avec un ou plusieurs compartiments d'une autre Sicav luxembourgeoise sujette à la partie I de la Loi. Le Conseil d'administration pourra en outre décider, et ceci dans l intérêt des actionnaires, de prendre une des décisions ci-dessus (i) en cas de changements défavorables de la situation sociale, économique ou politique ou (ii) dans le but de réaliser une rationalisation économique. En cas de fusion avec un autre Compartiment de OYSTER ou avec un compartiment d'une autre Sicav luxembourgeoise, les actionnaires du(des) Compartiment(s) devant être fusionnés peuvent continuer à demander le rachat de leurs actions, ce rachat étant effectué sans frais durant une période minimale d'un mois à compter de la date de publication de la décision relative à la fusion. A la fin de cette période, les actionnaires restants seront liés par la décision de fusion. En cas de liquidation d'un Compartiment ou d'une Classe par une décision du Conseil d'administration, les actionnaires du(des) Compartiment(s) ou de la(des) Classe(s) à liquider peuvent continuer à demander le rachat de leurs Actions jusqu'à la date effective de liquidation. Pour les rachats effectués dans ces circonstances, la SICAV appliquera une valeur d'actif net prenant en considération les frais de liquidation mais qui ne comprendra pas d'autres frais. Le produit de liquidation revenant à des titres dont les détenteurs ne se seraient pas présentés lors de la clôture des opérations de liquidation d'un compartiment sera déposé à la Caisse de Consignation à Luxembourg. 27
28 La décision de fusionner un ou plusieurs Compartiment(s) avec un OPC de droit luxembourgeois organisé sous forme de fonds commun de placement (FCP) sujet à la partie I de la Loi ainsi que la décision de fusionner un ou plusieurs Compartiment(s) avec un autre OPC étranger appartient aux actionnaires du (des) Compartiment(s) à fusionner. Les résolutions doivent être prises à l'unanimité par tous les actionnaires des Compartiments en question. Si cette condition n'est pas remplie, seuls les actionnaires ayant voté pour la fusion sont tenus par la décision de fusion ; les actionnaires restants sont considérés comme ayant demandé le rachat de leurs Actions Publications La Valeur nette d inventaire par Action de chaque Classe, le cas échéant, au sein de chaque Compartiment, les prix d'émission, de rachat et de conversion des Actions sont rendus publics chaque Jour d'évaluation au siège social de la SICAV à Luxembourg et du Représentant, tel que défini ci-après. Ils font en outre l'objet d'une insertion dans l Agefi en Suisse jusqu au 31 décembre 2011 et ensuite sur fundinfo.com Documents à la disposition du public Les statuts et rapports financiers de la SICAV sont tenus gratuitement à la disposition du public au siège social de la SICAV à Luxembourg. Tout document prévu au chapitre 21 de la Loi peut être consulté par tout actionnaire et tenu à sa disposition au siège social de la SICAV tous les Jours ouvrables, pendant les heures d'ouverture normale des bureaux. De même, la procédure relative au traitement des plaintes des investisseurs ainsi que la stratégie mise au point pour l exercice des droits de vote relatifs aux instruments détenus dans les portefeuilles gérés et le registre actualisé des situations susceptibles de générer un conflit d intérêts pourront être consultés par tout actionnaire et seront tenus à sa disposition au siège social de la société de gestion tous les Jours ouvrables, pendant les heures d'ouverture normale des bureaux Information aux actionnaires de certains Compartiments Information aux actionnaires des Compartiments «European Opportunities» et «European Small Cap» (ci-après pour les besoins de cette section les «Compartiments») : STOXX et ses concédants n ont pas d autre lien avec le détenteur de licence que la licence qui a été attribuée pour l indice Stoxx Europe 600 EUR (net return) et l indice Stoxx Europe Small 200 EUR (Net Return) et les marques déposées associées à des fins d utilisation en rapport avec les Compartiments. STOXX et ses concédants : ne font aucune déclaration de garantie quant à l opportunité d une transaction sur les Actions des Compartiments qu ils s abstiennent également de vendre et de promouvoir. ne délivrent aucune recommandation d investissement à quiconque en ce qui concerne les Compartiments ou quelque autre titre que ce soit. n endossent aucune responsabilité ni obligation quant à la date de lancement, la quantité et le prix des Actions des Compartiments, et ne prennent aucune décision à ce sujet. n endossent aucune responsabilité ni obligation concernant l administration, la gestion ou la commercialisation des Compartiments. Ne sont pas tenus de prendre en considération les besoins des Compartiments ou de ses actionnaires pour déterminer, composer ou calculer l indice Stoxx Europe 600 EUR (net return) et l indice Stoxx Europe Small 200 EUR (Net Return). 28
29 STOXX et ses concédants déclinent toute responsabilité relative au Compartiment. Plus particulièrement, STOXX et ses concédants ne fournissent ni n assurent aucune garantie, expresse ou implicite, que ce soit concernant : Les résultats devant être obtenus par les Compartiments, l actionnaire des Compartiments ou toute personne impliquée dans l utilisation de l indice Stoxx Europe 600 EUR (net return) et de l indice Stoxx Europe Small 200 EUR (Net Return) et des données incluses dans Stoxx Europe 600 EUR (net return) et Stoxx Europe Small 200 EUR (Net Return) ; L exactitude ou l exhaustivité de l indice Stoxx Europe 600 EUR (net return) et de l indice Stoxx Europe Small 200 EUR (Net Return) et des données qu ils contiennent ; La négociabilité de l indice Stoxx Europe 600 EUR (net return) et de l indice Stoxx Europe Small 200 EUR (Net Return) et de leurs données ainsi que leur adéquation à un usage précis ou à une fin particulière ; STOXX et ses concédants ne peuvent être tenus pour responsables de quelque erreur, omission ou interruption que ce soit dans l indice Stoxx Europe 600 EUR (net return) ou et l indice Stoxx Europe Small 200 EUR (Net Return) ou les données qu ils contiennent ; En aucun cas, STOXX ou ses concédants ne peuvent être tenus pour responsables de quelque manque à gagner que ce soit. Il en va de même pour tout dommage ou perte indirects même si STOXX et ses concédants ont été avertis de l existence de tels risques. Le contrat de licence entre OYSTER et STOXX a été établi dans leur seul intérêt et non dans celui des actionnaires des Compartiments ou de tiers. Information relative aux Compartiments «Asia Opportunities», «Emerging Markets Dynamic», «LatAm Opportunities» et «World Opportunities» (ci-après pour les besoins de cette section les «Compartiments») : Ces Compartiments ne sont ni promus, approuvés, recommandés ou vendus par Morgan Stanley Capital International Inc. («MSCI»), ni par ses succursales, ses fournisseurs d informations ou tout autre tiers (ci-après «parties MSCI») impliqué dans ou lié à la constitution, au calcul ou à la création de tout indice MSCI. Les indices MSCI sont la propriété exclusive de MSCI. MSCI et les noms d indices MSCI sont des marques de service de MSCI ou de ses succursales et ont été autorisés à être utilisés dans certains cas par la Société de Gestion. Ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI ne garantit, expressément ou implicitement, aux propriétaires de ces Compartiments ou à tout membre du public l utilité d investir dans des fonds en général ou dans ces Compartiments en particulier, ou la capacité de tout indice MSCI de suivre la performance d un marché boursier correspondant. MSCI ou ses succursales sont les concédants de la licence de certaines marques déposées, marques de service et noms commerciaux ainsi que des indices MSCI déterminés, composés et calculés par MSCI, indépendamment de ces Compartiments, de l émetteur ou du propriétaire de ces Compartiments. Ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI n est tenue de prendre en considération les besoins des émetteurs ou propriétaires de ces Compartiments pour déterminer, composer ou calculer les indices MSCI. Ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI n est responsable de ou ne participe à la décision de la date de l émission de ces Compartiments, de ses prix ou des quantités à émettre, ni à la détermination ou au calcul du montant remboursable de ces Compartiments. Ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI n est obligée ou responsable vis-à-vis des propriétaires de ces Compartiments en matière d administration, de marketing ou d offre de ces Compartiments. Bien que MSCI obtienne des informations utilisées pour le calcul des indices MSCI provenant de sources considérées par MSCI comme fiables, aucune des parties MSCI n autorise ni ne garantit l originalité, la précision et/ou l exhaustivité de tout indice MSCI ou de toute information à cet égard. Ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI ne garantit, expressément ou implicitement, les résultats devant être réalisés par le titulaire de l autorisation, les clients de celui-ci ou les contreparties, émetteurs et propriétaires des fonds, ou de toute autre personne ou entité, provenant de l utilisation de tout indice MSCI ou de toute information à cet égard en rapport avec les droits autorisés ou pour toute autre utilisation. Ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI n est tenue responsable de toute erreur, omission ou interruption de tout indice MSCI ou en rapport avec celui-ci ou de toute information à cet égard. En outre, ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI ne garantit quoi que ce soit, expressément ou implicitement, et les parties MSCI déclinent toute responsabilité liée à la qualité marchande ou à l aptitude d un emploi précis, en ce qui concerne tout indice MSCI ou toute information à cet égard. Sans limiter ce qui précède, ni MSCI, ni ses succursales, ni tout autre tiers impliqués dans la création ou la compilation d indices MSCI n est responsable en aucun cas de tout préjudice (y compris bénéfices perdus) direct, indirect, spécial, punitif ou tout autre, même si la probabilité de tels préjudices a été communiquée. 29
30 12. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES La SICAV recueille, conserve et traite électroniquement ou par d'autres biais les données personnelles fournies par les actionnaires lors de leur souscription afin de remplir ses obligations légales. Les données personnelles traitées incluent le nom, l'adresse et le montant investi par chaque actionnaire. Les actionnaires peuvent refuser de communiquer leurs données personnelles à la SICAV et de ce fait l empêcher de les utiliser. Cependant, dans ce cas, ces personnes ne pourront pas devenir actionnaires de la SICAV. En particulier, les données personnelles fournies par les actionnaires sont traitées afin de (i) mettre à jour le registre des actionnaires de la SICAV, (ii) traiter les souscriptions, rachats et conversions des Actions ainsi que le paiement des dividendes aux actionnaires, (iii) assurer les contrôles en terme de pratiques de late trading et de market timing et (iv) se conformer aux règles applicables en matière de prévention du blanchiment d'argent. En complétant et retournant un formulaire de souscription, les actionnaires consentent expressément à l'usage de leurs données personnelles par la SICAV et à la délégation par cette dernière du traitement des données personnelles mentionnées ci-dessus à l'une ou plusieurs entités (telles que l'administration Centrale, l'agent de Transfert et de Registre, les sous-distributeurs et/ou leurs agents (chacun un «Agent») situés dans l'ue ou dans des pays offrant un niveau de protection adéquat. La SICAV s engage à ne pas transférer les données personnelles à tout tiers autre qu un Agent sauf autrement requis par la loi ou avec l accord préalable de l actionnaire considéré. Les actionnaires recevront sur demande écrite un droit d'accès à leurs données personnelles fournies à la SICAV. La SICAV peut également transférer les données personnelles des actionnaires à des entités situées en dehors de l'ue, qui peuvent cependant ne pas avoir développé un niveau adéquat de législation sur la protection des données. La SICAV se conformera à la législation luxembourgeoise sur la protection des données en ce qui concerne la protection des données personnelles. Les actionnaires peuvent demander par écrit la rectification de leurs données personnelles. Toutes les données personnelles ne seront conservées par la SICAV que pour la durée nécessaire en vue de leur traitement. Les actionnaires devront expressément accepter l'utilisation de leurs données personnelles à des fins commerciales. La Société de Gestion et/ou les sous-distributeurs peuvent utiliser les données personnelles pour informer régulièrement les actionnaires sur d'autres produits et services que la Société de Gestion et/ou les sousdistributeurs estiment pouvoir intéresser les actionnaires, à moins que les actionnaires aient indiqué à la Société de Gestion et/ou aux sous-distributeurs par écrit qu'ils ne souhaitaient pas recevoir de telles informations. 30
31 13. RESTRICTIONS EN MATIERE D'INVESTISSEMENT 1. Les placements des différents Compartiments de la SICAV doivent être constitués exclusivement de : a) valeurs mobilières et instruments du marché monétaire cotés ou négociés sur un marché réglementé tel que reconnu par son Etat membre d origine et inscrit sur la liste des marchés réglementés publiée dans le Journal Officiel de l UE ou sur son site Web officiel (ci-après «Marché Réglementé») ; b) valeurs mobilières et instruments du marché monétaire négociés sur un autre marché d'un Etat membre de l'ue, réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public ; c) valeurs mobilières et instruments du marché monétaire admis à la cote officielle d'une bourse de valeurs d un Etat qui ne fait pas partie de l UE ou négociés sur un autre marché d'un Etat qui ne fait pas partie de l'ue, réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public, une telle autre bourse de valeurs et un tel autre marché réglementé étant situé(e) dans tout autre Etat d Europe ne faisant pas partie de l UE ou tout Etat d Amérique, d Afrique, du Moyen-Orient, d Asie, d Australie ou d Océanie ; d) valeurs mobilières et instruments du marché monétaire nouvellement émis pour autant que (i) les conditions d'émission comportent l'engagement que la demande d'admission à une cote officielle d'une bourse de valeurs ou à un autre marché réglementé tel(le) que décrit(e) ci-dessus, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public, soit introduite et que (ii) l'admission soit obtenue au plus tard un an après l'émission ; e) parts d OPCVM agréés conformément à la Directive et/ou d'autres OPC au sens de l'article 1 er, paragraphe 2, points a) et b) de la Directive, qu'ils se situent ou non dans un Etat membre de l'ue, à condition que : (i) (ii) ces autres OPC soient agréés conformément à une législation prévoyant que ces organismes sont soumis à une surveillance considérée comme équivalente à celle prévue par la législation communautaire et que la coopération entre les autorités soit suffisamment garantie ; le niveau de protection garantie aux porteurs de parts de ces autres OPC soit équivalent à celui prévu pour les porteurs de parts d'un OPCVM et, en particulier, que les règles relatives à la division des actifs, aux emprunts, aux prêts, aux ventes à découvert de valeurs mobilières et d'instruments du marché monétaire soient équivalentes aux exigences de la Directive ; (iii) les activités de ces autres OPC fassent l'objet de rapports semestriels et annuels permettant une évaluation de l'actif et du passif, des bénéfices et des opérations de la période considérée ; (iv) la proportion d'actifs des OPCVM ou de ces autres OPC dont l'acquisition est envisagée, qui, conformément à leurs documents constitutifs, peut être investie globalement dans des parts d'autres OPCVM ou d'autres OPC ne dépasse pas 10%. f) dépôts auprès d'un établissement de crédit remboursables sur demande ou pouvant être retirés et ayant une échéance inférieure ou égale à douze mois, à condition que l'établissement de crédit ait son siège statutaire dans un Etat membre de l'ue ou, si le siège statutaire de l'établissement de crédit est situé dans un pays tiers, soit soumis à des règles prudentielles considérées par la CSSF comme équivalentes à celles prévues par la législation communautaire. g) instruments financiers dérivés, y compris les instruments assimilables donnant lieu à un règlement en espèces, qui sont négociés sur un marché réglementé tel que défini par la Loi, et/ou instruments financiers dérivés négociés de gré à gré («instruments dérivés de gré à gré»), tant en vue d une bonne gestion de portefeuille et de protection des actifs et engagements qu à titre d investissement principal, à condition que : (i) - le sous-jacent consiste en instruments relevant de l article 41(1) de la Loi, en indices financiers, en taux d'intérêt, en taux de change ou en devises, dans lesquels la SICAV peut effectuer des placements conformément à ses objectifs d'investissement ; - les contreparties aux transactions sur instruments dérivés de gré à gré soient des établissements de crédit soumis à une surveillance prudentielle et appartenant aux catégories agréées par la CSSF ; et - les instruments dérivés de gré à gré fassent l'objet d'une évaluation fiable et vérifiable sur une base journalière et puissent, à l'initiative de la SICAV, être vendus, liquidés ou clôturés par une transaction symétrique, à tout moment et à leur juste valeur ; (ii) en aucun cas, ces opérations ne conduisent la SICAV à s'écarter de ses objectifs d'investissement. h) instruments du marché monétaire autres que ceux négociés sur un marché réglementé, pour autant que l'émission ou l'émetteur de ces instruments soient soumis eux-mêmes à une réglementation visant à protéger les investisseurs et l'épargne et que ces instruments soient : 31
32 (i) émis ou garantis par une administration centrale, régionale ou locale, par une banque centrale d'un Etat membre de l'ue, par la Banque Centrale Européenne, par l'ue ou par la Banque Européenne d'investissement, par un Etat tiers ou, dans le cas d'un Etat fédéral, par un des membres composant la fédération, ou par un organisme public international dont font partie un ou plusieurs Etats membres de l'ue ; ou (ii) émis par une entreprise dont des titres sont négociés sur les marchés réglementés visés aux points a), b) et c) ci-dessus ; ou (iii) émis ou garantis par un établissement soumis à une surveillance prudentielle selon les critères définis par le droit communautaire, ou par un établissement qui est soumis et qui se conforme à des règles prudentielles considérées par la CSSF comme au moins aussi strictes que celles prévues par la législation communautaire ; ou (iv) émis par d'autres entités appartenant aux catégories approuvées par la CSSF pour autant que les investissements dans ces instruments soient soumis à des règles de protection des investisseurs qui soient équivalentes à celles prévues aux premier, deuxième ou troisième tirets, et que l'émetteur soit une société dont le capital et les réserves s'élèvent au moins à dix millions d'euros ( euros) et qui présente et publie ses comptes annuels conformément à la directive 78/660/CEE, soit une entité qui, au sein d'un groupe de sociétés incluant une ou plusieurs sociétés cotées, se consacre au financement du groupe ou soit une entité qui se consacre au financement de véhicules de titrisation bénéficiant d'une ligne de financement bancaire. 2. Tout Compartiment de la SICAV pourra en outre : a) placer ses actifs nets à concurrence de 10% au maximum dans des valeurs mobilières ou instruments du marché monétaire autres que celles visées sous le point 1. ci-dessus ; b) détenir à titre accessoire des liquidités. 3. La SICAV s'interdit de placer ses actifs nets en valeurs mobilières et instruments du marché monétaire d'un même émetteur dans une proportion qui excède les limites fixées ci-après, étant entendu que (i) ces limites sont à respecter au sein de chaque Compartiment et que (ii) les sociétés qui sont regroupées aux fins de la consolidation des comptes, au sens de la directive 83/349/CEE (telle qu amendée) ou conformément aux règles comptables internationales reconnues, sont à considérer comme une seule entité pour le calcul des limitations décrites aux points a) 2è paragraphe à e), 4 et 5a) ci-dessous. a) un Compartiment ne peut placer plus de 10% de ses actifs nets dans des valeurs mobilières et instruments du marché monétaire émis par une même entité. En outre, la valeur totale des valeurs mobilières et instruments du marché monétaire détenus par le Compartiment dans les émetteurs dans lesquels il place plus de 5% de ses actifs nets ne peut dépasser 40% de la valeur de ses actifs nets. Cette limite ne s applique pas aux dépôts auprès d établissements financiers faisant l objet d une surveillance prudentielle et aux transactions sur instruments dérivés de gré à gré avec ces établissements ; b) un même Compartiment peut investir cumulativement jusqu à 20% de ses actifs dans des valeurs mobilières et des instruments du marché monétaire d un même groupe ; c) la limite de 10% visée au point a) ci-dessus peut être portée à 35% maximum lorsque les valeurs mobilières et instruments du marché monétaire sont émis ou garantis par un Etat membre de l'ue, par ses collectivités publiques territoriales, par un Etat qui ne fait pas partie de l'ue ou par des organismes internationaux à caractère public dont un ou plusieurs Etats membres de l'ue font partie ; d) la limite de 10% visée au point a) ci-dessus peut être portée à 25% maximum pour certaines obligations lorsqu'elles sont émises par un établissement de crédit ayant son siège social dans un Etat membre de l'ue et soumis, en vertu d'une loi, à un contrôle public particulier visant à protéger les détenteurs de ces obligations. En particulier, les sommes provenant de l'émission de ces obligations doivent être investies, conformément à la Loi, dans des actifs qui couvrent à suffisance, pendant toute la durée de validité des obligations, les engagements en découlant et qui sont affectés par privilège au remboursement du capital et au paiement des intérêts courus en cas de défaillance de l'émetteur. Dans la mesure où un Compartiment place plus de 5% de ses actifs nets dans des obligations visées ci-dessus et émises par un même émetteur, la valeur totale de ces placements ne peut pas dépasser 80% de la valeur de ses actifs nets ; e) les valeurs mobilières et instruments du marché monétaire visés aux points c) et d) ci-dessus ne sont pas pris en compte pour l'application de la limite de 40% prévue au point a) ci-dessus ; f) par dérogation, tout Compartiment est autorisé à investir, selon le principe de la répartition des risques, jusqu'à 100% de ses actifs nets dans différentes émissions de valeurs mobilières et instruments du marché monétaire émis ou garantis par un Etat membre de l'ue, par ses 32
33 collectivités publiques territoriales, par un Etat qui fait partie de l'ocde ou par des organismes internationaux à caractère public dont font partie un ou plusieurs Etats membres de l'ue. Si un Compartiment fait usage de cette dernière possibilité, il doit alors détenir des actifs appartenant à 6 émissions différentes au moins, sans que les actifs appartenant à une même émission puissent excéder 30% du montant total des actifs nets ; g) sans préjudice des limites posées sous le point 9. ci-après, la limite de 10% visée au point a) ci-dessus est portée à un maximum de 20% pour les placements en actions et/ou titres de créance émis par une même entité, lorsque la politique de placement de la SICAV a pour objet de reproduire la composition d'un indice précis d'actions ou de titre de créance ou tout autre type d actif qui est reconnu par la CSSF, sur les bases suivantes : (i) (ii) (iii) la composition de l'indice est suffisamment diversifiée, l'indice constitue un étalon représentatif du marché auquel il se réfère, il fait l'objet d'une publication appropriée. La limite de 20% est portée à 35% lorsque cela s'avère justifié par des conditions exceptionnelles sur les marchés, notamment sur des marchés réglementés où certaines valeurs mobilières ou certains instruments du marché monétaire sont largement dominants. L'investissement jusqu'à cette limite n'est permis que pour un seul émetteur. 4. La SICAV ne peut investir plus de 20% des actifs nets de chaque Compartiment dans des dépôts bancaires placés auprès de la même entité. 5. a) Le risque de contrepartie dans une transaction sur instruments dérivés de gré à gré ne peut excéder 10% des actifs nets du Compartiment lorsque la contrepartie est un des établissements de crédit visés à la section 1. f) ci-dessus, ou 5% de ses actifs dans les autres cas. b) Les investissements dans des instruments financiers dérivés peuvent être réalisés pour autant que, globalement, les risques auxquels sont exposés les actifs sous-jacents n'excèdent pas les limites d'investissement fixées aux points 3. a) à e), 4, 5a) ci-dessus et 7. et 8. ci-dessous. Lorsque la SICAV investit dans des instruments financiers dérivés fondés sur un indice, ces investissements ne sont pas nécessairement combinés à ces limites. c) Lorsqu'une valeur mobilière ou un instrument du marché monétaire comporte un instrument dérivé, ce dernier doit être pris en compte lors de l'application des dispositions énoncées aux points 5. d) ci-dessous, ainsi que pour l'appréciation des risques associés aux transactions sur instruments dérivés, si bien que le risque global lié aux instruments dérivés n excède pas la valeur totale des actifs nets. d) Chaque Compartiment veille à ce que le risque global lié aux instruments dérivés n'excède pas la valeur nette totale de son portefeuille. Les risques sont calculés en tenant compte de la valeur courante des actifs sous-jacents, du risque de contrepartie, de l'évolution prévisible des marchés et du temps disponible pour liquider les positions. e) Chaque Compartiment veille à ce que l exposition résultant de la vente de CDS n excède pas 20% de ses actifs nets. 6. a) La SICAV ne peut pas investir plus de 20% des actifs nets de chaque Compartiment dans les parts d'un même OPCVM ou autre OPC de type ouvert, tels que définis dans le point 1. e) ci-dessus. b) Les placements dans des parts d'opc autres que les OPCVM ne peuvent dépasser, au total, 30% des actifs nets de la SICAV. Dans la mesure où cet OPCVM ou OPC est une entité juridique à compartiments multiples où les actifs d'un compartiment répondent exclusivement des droits des investisseurs relatifs à ce compartiment et de ceux des créanciers dont la créance est née à l'occasion de la constitution, du fonctionnement ou de la liquidation de ce compartiment, chaque compartiment est à considérer comme un émetteur distinct pour l'application des règles de répartition des risques ci-dessus. 7. Nonobstant les limites individuelles fixées aux points 3. a), 4. et 5. a) ci-dessus, un Compartiment ne peut pas combiner, lorsque cela l amènerait à investir plus de 20% de ses actifs dans une même entité, plusieurs éléments parmi les suivants : (i) (ii) des investissements dans des valeurs mobilières ou instruments du marché monétaire émis par une même entité, des dépôts auprès d'une même entité, et/ou 33
34 (iii) des risques découlant de transactions sur des instruments dérivés de gré à gré avec une seule entité. 8. Les limites prévues aux points 3. a), 3. c), 3. d), 4., 5. a) et 7. ne peuvent pas être cumulées et, de ce fait, les placements dans les valeurs mobilières d'un même émetteur effectués conformément aux points 3. a), 3. c), 3. d), 4., 5. a) et 7. ne peuvent pas, en tout état de cause, dépasser au total 35% des actifs nets du Compartiment concerné. 9. a) La SICAV ne peut acquérir des actions assorties du droit de vote et lui permettant d'exercer une influence notable sur la gestion d'un émetteur. b) La SICAV s'interdit d'acquérir plus de 10% d'actions sans droit de vote d'un même émetteur. c) La SICAV s'interdit d'acquérir plus de 10% de titres de créance d'un même émetteur. d) La SICAV s'interdit d'acquérir plus de 10% d'instruments du marché monétaire d'un même émetteur. e) La SICAV s'interdit d'acquérir plus de 25% des parts d'un même OPCVM et/ou autre OPC. Les limites prévues aux points 9. c) à e) ci-dessus peuvent ne pas être respectées au moment de l'acquisition si, à ce moment-là, le montant brut des obligations ou des instruments du marché monétaire, ou le montant net des titres émis, ne peut être calculé. Les limites prévues aux points 9. a) à e) ci-dessus ne sont pas applicables en ce qui concerne : - les valeurs mobilières et instruments du marché monétaire émis ou garantis par un Etat membre de l'ue ou par ses collectivités publiques territoriales ; - les valeurs mobilières et instruments du marché monétaire émis ou garantis par un Etat qui ne fait pas partie de l'ue ; - les valeurs mobilières et instruments du marché monétaire émis par des organismes internationaux à caractère public dont un ou plusieurs Etats membres de l'ue font partie ; - les actions détenues dans le capital d'une société d'un Etat tiers à l'ue, sous réserve que (i) cette société investisse ses actifs essentiellement en titres d'émetteurs ressortissant de cet Etat lorsque, (ii) en vertu de la législation de cet Etat, une telle participation constitue pour la SICAV la seule possibilité d'investir en titres d'émetteurs de cet Etat, et (iii) cette société respecte dans sa politique de placement les règles de diversification du risque, de contrepartie et de limitation du contrôle énoncées aux points 3. a), b), 3. c), 3. d), 4., 5. a), 6. a) et b), 7., 8. et 9. a) à e) ci-dessus ; - Les actions détenues dans le capital des sociétés filiales exerçant des activités de gestion, de conseil ou de commercialisation dans le pays où la filiale est établie en ce qui concerne le rachat de parts à la demande des actionnaires exclusivement pour son compte ou pour leur compte. 10. Chaque Compartiment est autorisé à emprunter à concurrence de 10% de ses actifs nets pour autant qu'il s'agisse d'emprunts temporaires. Chaque Compartiment pourra également acquérir des devises par le truchement de prêts croisés en devises. Les engagements en rapport avec des contrats d options, des achats et ventes de contrats à terme ne sont pas considérés comme des emprunts pour le calcul de la présente limite d investissement. 11. La SICAV ne peut ni octroyer de crédits ou se porter garant pour le compte de tiers. Cette restriction ne fait pas obstacle à l acquisition de valeurs mobilières, d instruments du marché monétaire ou d autres instruments financiers non entièrement libérés. 12. La SICAV ne peut pas effectuer des ventes à découvert de valeurs mobilières, d instruments du marché monétaire ou d autres instruments financiers mentionnés sous les points 1. e), g) et h) ci-dessus. 13. La SICAV ne peut pas acquérir des biens immobiliers, sauf si de telles acquisitions sont indispensables à l exercice direct de son activité. Elle pourra dans ce cas être autorisée à emprunter à concurrence de 10% de ses actifs nets. 14. La SICAV ne peut pas acquérir des matières premières, des métaux précieux ou encore des certificats représentatifs de ceux-ci. Lorsque la Sicav est autorisée à emprunter au titre des points 10 et 13, ces emprunts ne dépassent pas 15% de ses actifs nets. 15. La SICAV ne peut pas utiliser ses actifs pour garantir des valeurs. 34
35 16. La SICAV ne peut pas émettre des warrants ou d autres instruments conférant le droit d acquérir des Actions de la SICAV. 17. De plus, la SICAV n'investira pas plus de 10% des actifs nets de chaque Compartiment dans des valeurs mobilières ou instruments du marché monétaire russes (c'est-à-dire dans des titres physiquement déposés auprès d'agents de transfert russes) sauf en ce qui concerne les valeurs mobilières ou instruments du marché monétaire cotés ou négociés sur le Russian Trading System et le National Settlement Depository considérés comme des marchés réglementés, pour lesquels aucune limite d'investissement n'est applicable. Le Russian Trading System a été créé en 1995 afin de fusionner plusieurs systèmes d'échanges d actifs régionaux en un marché russe unique, unifié et réglementé. Y sont cotées principalement des actifs russes. Ce marché fixe les prix du marché pour une large gamme d'actions et d'obligations. Ces informations commerciales sont distribuées dans le monde entier par le biais de compagnies financières de services d'information, telles que Reuters et Bloomberg. National Settlement Depository (NSD) est un pilier du système national d échange sur le secteur du marché financier des devises, des actions et des dérivés, et couvre Moscou ainsi que les plus grands centres industriels et financiers de Russie. Le NSD est issu de la fusion entre le National Depository Center (NDC) et le Moscow Interbank Currency Exchange (MICEX) Settlement House qui a été finalisée le 3 novembre Avec ses partenaires, le NSD fournit des services de distribution et de compensation de même que des services de dépositaire pour environ organisations et participants du marché. Les limites fixées précédemment peuvent ne pas être respectées lors de l'exercice des droits de souscription afférents à des valeurs mobilières ou des instruments du marché monétaire qui font partie des actifs du Compartiment concerné. Lorsque les pourcentages maxima ci-dessus sont dépassés indépendamment de la volonté de la SICAV ou par suite de l'exercice de droits attachés aux titres en portefeuille, la SICAV doit, dans ses opérations de vente, avoir pour objectif prioritaire la régularisation de la situation en tenant compte de l'intérêt des actionnaires. 35
36 14. PROFILS ET FACTEURS DE RISQUES Profils de risque des Compartiments I) Compartiments «actions» (i) Risques liés aux investissements en actions L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que les valeurs mobilières qui composent ces Compartiments sont soumises aux fluctuations propres aux actions et notamment au risque de volatilité. Le risque associé à des investissements en actions est important en raison de la dépendance de la valeur des actions par rapport à des facteurs difficilement prévisibles. Ces facteurs incluent notamment une baisse soudaine ou prolongée des marchés financiers suite à des évènements économiques, politiques ou sociaux ou les difficultés financières que peut rencontrer une société en particulier. Pour l investisseur, le risque majeur associé à tout investissement en actions consiste dans la perte potentielle de valeur de cet investissement. Les investissements dans ce type de Compartiment sont soumis aux fluctuations des marchés et l investisseur risque, le cas échéant, de récupérer un montant inférieur à celui qu il a investi. Toutefois, l évaluation des valeurs mobilières qui composent ces Compartiments est effectuée à chaque Jour d évaluation sur base du dernier cours du marché principal pour les titres considérés, sur base de leurs dernières valeurs marchandes connues ou sur base de leur valeur probable de réalisation déterminée de bonne foi par le Conseil d Administration conformément aux dispositions du point Dans la mesure où ces valeurs mobilières sont émises par des sociétés de dimension particulièrement importante, celles-ci bénéficient d un degré de liquidité élevé. (ii) Risques liés aux sociétés spécialisées dans un secteur économique ou technologique L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que ces Compartiments sont soumis aux mêmes risques que ceux décrits sous le point (i) ci-dessus. Par ailleurs, ce type de Compartiments investit dans des valeurs mobilières émises par des sociétés spécialisées dans un secteur économique ou technologique spécifique. Dans ce contexte, ce type de Compartiments peut être soumis aux conditions et fluctuations propres au secteur concerné. (iii) Risques liés aux sociétés à faible capitalisation boursière L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que ces Compartiments sont soumis aux mêmes risques que ceux décrits sous le point (i) ci-dessus. Par ailleurs, les valeurs mobilières concernées sont émises par des sociétés à faible capitalisation boursière. Dans ce contexte, celles-ci bénéficient d un degré de liquidité plus faible que les actions classiques. (iv) Risques liés aux marchés émergents L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que ces Compartiments sont soumis aux mêmes risques que ceux décrits sous le point (i) ci-dessus. Par ailleurs, ces Compartiments présentent, au vu de la situation politique et économique des régions visées, les risques suivants : restrictions au rapatriement de capitaux, risque de contrepartie, volatilité des marchés ou illiquidité des investissements. Le Compartiment supporte par conséquent ces risques. II) Compartiments Obligataires L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que ces Compartiments sont principalement exposés aux risques de taux d intérêt et de crédit associés à tout investissement en obligations. Pour l investisseur, le risque majeur associé à tout investissement en obligations consiste dans la perte potentielle de la valeur de cet investissement suite (i) à une hausse des taux d intérêts et/ou (ii) à une baisse de la qualité de l émetteur, voire même (iii) à sa défaillance dans le remboursement du capital à l échéance ou le paiement d intérêts. Pour ces raisons, l'investisseur risque, le cas échéant, de récupérer un montant inférieur à celui qu il a investi. III) Compartiments Mixtes L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que ces Compartiments sont principalement exposés au risque associé à tout investissement en actions et obligations tels que décrits sous les points I) et II) ci-dessus. Par conséquent, l investisseur investissant dans ces Compartiments risque, le cas échéant, de récupérer un montant inférieur à celui qu il a investi. Toutefois, les Compartiments Mixtes bénéficient généralement d une plus grande diversification des risques les rendant ainsi moins sensibles aux risques spécifiques aux Compartiments «actions». 36
37 IV) Compartiments Devises L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que ces Compartiments chercheront à profiter des fluctuations des différentes devises dans lesquelles ils investiront, au moyen de placements monétaires et d instruments dérivés sur les taux de change. Ceci implique un risque de change plus important que pour tout autre Compartiment. Sur le court terme, ce risque peut se matérialiser par d importantes et d imprévisibles fluctuations du cours des Actions de ces Compartiments. Ce risque peut avoir pour conséquence des performances négatives en raison de la possibilité pour le sous-gestionnaire de ce Compartiment de mal interpréter les tendances suivies par les devises considérées. Par ailleurs, ces Compartiments pouvant investir à titre principal dans des instruments financiers dérivés, ils sont également soumis aux risques liés à ce type d investissement tels que plus amplement détaillés au point II de la section «Facteurs de Risques» ci-dessous. V) Compartiments Fonds de Fonds L attention des souscripteurs dans ces Compartiments est attirée sur le fait que ces Compartiments sont principalement exposés au risque associé à tout investissement en parts d OPC et d OPCVM, tel que plus amplement décrit au point III des «Facteurs de Risques» décrits ci-dessous Facteurs de risque des Compartiments I) Risque d investissements dans des pays émergents Les investisseurs potentiels sont rendus attentifs au fait que les Compartiments pourront investir dans des valeurs mobilières de pays émergents et qui présentent un degré de risque supérieur aux pays développés concernant notamment : (1) Volatilité De nombreux marchés émergents sont relativement limités, ont des volumes d échange faibles, souffrent de périodes d illiquidité et sont caractérisés par une volatilité importante des cours. (2) Manque de liquidités Le volume d échange sur certains marchés émergents est sensiblement inférieur à celui des bourses de valeurs les plus importantes au plan mondial. Par conséquent l accroissement et la cession de certaines participations peuvent nécessiter certains délais et se réaliser à des prix défavorables. (3) Restrictions à l investissement et au rapatriement Certains marchés émergents de valeurs mobilières attractives, restreignent à divers degrés l investissement étranger dans des actions. La SICAV peut ne pas être en mesure d investir dans certaines valeurs mobilières intéressantes, en raison du fait que les actionnaires étrangers détiennent le montant maximum autorisé par les lois en vigueur. Le rapatriement des revenus de l investissement, du capital et des produits de la vente par des investisseurs étrangers peut requérir un enregistrement et/ou une approbation gouvernementale et peut être soumis aux restrictions des contrôles de change. (4) Risques de compensation Les systèmes de compensation des marchés émergents peuvent être moins bien organisés que ceux des pays développés. Les compensations peuvent être retardées et les espèces ou valeurs mobilières détenues par la SICAV peuvent être affectées en raison de défaillance ou de dysfonctionnement des systèmes de compensation. La pratique du marché peut ainsi nécessiter que le règlement soit effectué avant livraison de la valeur mobilière qui est l objet d un achat, ou que la livraison d une valeur mobilière qui fait l objet d une vente soit effectuée avant le règlement. Dans de tels cas, le manquement de la société de bourse ou la banque (la «Contrepartie») par l intermédiaire de laquelle la transaction est effectuée peut entraîner une perte pour la SICAV. (5) Incertitude et instabilité politique et économique Certains marchés émergents peuvent être en proie à des incertitudes sur le plan social, politique et économique. Leurs conditions politiques et sociales peuvent avoir une influence défavorable sur les investissements de la SICAV sur les marchés émergents. Les changements politiques peuvent avoir pour conséquence des changements significatifs sur la fiscalité des investisseurs étrangers. Ces changements peuvent concerner la législation, l interprétation des lois ou la décision de faire bénéficier les investisseurs étrangers de traités internationaux en matière fiscale. De tels changements peuvent avoir un effet rétroactif et avoir un impact négatif sur le retour sur investissement des actionnaires de la SICAV. II) Risque d investissements dans des titres à haut rendement 37
38 L attention de l investisseur doit être attirée sur le fait que les investissements dans des titres à haut rendement dites «high yield» ou «sub-investment grade» correspondent à la catégorie décrite comme «spéculative» par les principales agences de notation et impliquent des niveaux de risque de crédit et de risque de marché plus élevés. Ces titres sont soumis au risque que l émetteur fasse défaut dans le remboursement de la valeur nominale du titre et le paiement des intérêts et peuvent également être soumis à une volatilité des prix plus élevée en fonction des fluctuations de taux d intérêt, de la perception des acteurs de marché sur la crédibilité de l émetteur et de la liquidité globale des marchés. Par conséquent, les Compartiments ayant recours à ce type de produits sont destinés à des investisseurs suffisamment expérimentés afin de pouvoir évaluer de manière appropriée, les risques et les opportunités de ce type d investissement. III) Recours aux instruments financiers dérivés Chaque Compartiment peut, moyennant le respect des restrictions d investissement prévues à la section 13, investir dans des instruments financiers dérivés négociés sur un marché officiel ou de gré à gré en vue d'une bonne gestion du portefeuille et/ou dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal pour certains Compartiments tel que plus amplement détaillé dans leur politique d investissement respective précisée en annexe. Les contrats d instruments financiers dérivés peuvent conduire à une implication de la SICAV à long terme ou à des engagements financiers qui peuvent être amplifiés par un effet de levier et entraîner des variations de la valeur de marché du sous-jacent. L effet de levier signifie que la contrepartie nécessaire pour conclure l opération est considérablement moindre que la valeur nominale de l objet du contrat. Si une transaction s effectue avec un effet de levier, une correction du marché relativement faible aura un impact proportionnellement plus élevé sur la valeur de l investissement pour la SICAV et ceci peut se produire aussi bien au détriment qu à l avantage de la SICAV. En investissant dans des instruments financiers dérivés négociés sur un marché officiel ou de gré à gré, la SICAV est exposée à : - un risque de marché, caractérisé par le fait que des fluctuations sont susceptibles d affecter négativement la valeur d un contrat d instruments financiers dérivés à la suite de variations du cours ou de la valeur du sous-jacent ; - un risque de liquidité, caractérisé par le fait qu une partie se voit dans l impossibilité de faire face à ses obligations effectives ; et - un risque de gestion, caractérisé par le fait que le système de gestion des risques interne à une partie soit inadéquat ou ne puisse pas contrôler correctement les risques consécutifs aux opérations sur instruments financiers dérivés. Les participants au marché de gré à gré sont également exposés à un risque lié à la contrepartie dans la mesure où ce type de marché ne protège pas en cas de contrepartie défaillante du fait de l absence de système organisé de compensation. Le recours à des instruments financiers dérivés ne peut être considéré comme une garantie de résultat quant à l objectif envisagé. Certains Compartiments peuvent notamment investir dans des CDS tel que plus amplement détaillé dans leur politique d investissement respective. Un CDS est un accord financier bilatéral entre deux contreparties, le vendeur de protection et l acheteur de protection, aux termes duquel l acheteur de protection paie une prime au vendeur de protection. En retour, le vendeur de protection promet de payer une certaine somme à l acheteur de protection si la partie tierce (l «Entité de Référence»), spécifiée dans le contrat, s avère faire l objet d un événement de crédit. En cas d événement de crédit de l Entité de Référence, le contrat de CDS se dénoue et donne lieu à un règlement en nature ou en numéraire. En cas de règlement en nature, le vendeur de protection prend livraison d un titre de créance impayée (ou obligation) émise par l Entité de Référence en échange du paiement de la valeur nominale (ou du prix de référence) à l acheteur de protection. Dans l hypothèse de règlement en numéraire, le vendeur de protection paie la différence entre la valeur nominale (ou le prix de référence) et le montant recouvré de cette créance (ou obligation) à l acheteur de protection. Le risque de crédit de l Entité de Référence est ainsi transféré de l acheteur de protection au vendeur de protection. Les événements de crédit incluent généralement les faillites, l insolvabilité, les réorganisations/ liquidations enjointes par une cour, le rééchelonnement des dettes ou les absences de paiements des dettes dues. L Association Internationale des Swaps et Dérivés (ISDA) a publié une documentation standard pour ces transactions inclue dans l «ISDA Master Agreement». De plus amples informations sur la méthode de gestion des risques applicable à la SICAV sont détaillées dans la section 16 «Procédure de gestion des risques». IV) Risques liés à des investissements réalisés dans d autres OPC 38
39 L investissement par la SICAV dans d autres OPC ou OPCVM entraîne les risques suivants : - la valeur d'un investissement représenté par un OPC ou OPCVM dans lequel la SICAV investit peut être affectée par les fluctuations de la devise du pays où cet OPC ou OPCVM investit, ou par la réglementation du contrôle des changes, l'application des lois fiscales des différents pays, y compris les retenues à la source, les changements de gouvernement ou de politique économique ou monétaire dans les pays concernés. De plus, il faut noter que la Valeur nette d'inventaire par Action de la SICAV fluctuera en fonction de la valeur nette d'inventaire des OPCs et/ou l'opcvms visés notamment lorsqu'il s'agit d'opc investissant principalement en actions puisqu'ils présentent en effet une volatilité plus importante que les OPC investissant en obligations et/ou en autres actifs financiers liquides ; - par ailleurs, du fait que la SICAV investira dans d'autres OPC ou OPCVM, l'investisseur est exposé à un dédoublement potentiel de frais et commissions. - de plus, la valeur d'un investissement représenté par un OPC ou OPCVM dans lequel la SICAV investit peut être affectée par les facteurs suivants : - le manque de liquidité ; - la suspension de la valeur nette d inventaire ; - la volatilité des investissements effectués ; - le manque d information disponible ; - l évaluation des OPC ou OPCVM ; - les effets des investissements ou rachats réalisés par les investisseurs des OPC ou OPCVM ; - la concentration des risques ; - l absence de données récentes ; - l utilisation de techniques spécifiques utilisées par les OPC ou OPCVM ou leur gestionnaire en investissement ; - l utilisation d effet de levier ; - les risques liés aux investissements dans des instruments financiers ; - les risques d interventions gouvernementales. Néanmoins, les risques liés aux investissements dans d'autres OPC ou OPCVM sont limités à la perte de l'investissement fait par la SICAV. V) Risques liés à des investissements réalisés dans des warrants Les warrants confèrent à leurs investisseurs le droit de souscrire à un nombre déterminé d actions d une société donnée à un prix prédéterminé et pour une période de temps donnée. Le prix de ce droit est considérablement moins important que le prix de l action elle-même. Par conséquent, les fluctuations du cours de l action sous-jacente au warrant sont d autant plus multipliées dans les fluctuations du prix du warrant. Ce multiplicateur est appelé levier ou effet de levier. Plus ce levier est important, plus le warrant est attractif. En comparant la prime payée pour le droit attaché à un warrant avec son levier, on peut déterminer la valeur relative des warrants. Les niveaux de prime payée pour ce droit et de levier peuvent augmenter ou diminuer en fonction des réactions des investisseurs. Les warrants sont donc plus volatiles et plus spéculatifs que des actions classiques. Les actionnaires doivent avoir conscience de l extrême volatilité des prix des warrants et que de plus, il n est pas toujours possible d en disposer. Le levier associé aux warrants peut entraîner la perte du prix entier ou de la prime du warrant concerné. 39
40 15. TECHNIQUES ET INSTRUMENTS FINANCIERS Dispositions générales En vue d'une bonne gestion du portefeuille (notamment pour créer du capital ou des revenus supplémentaires pour la SICAV) et/ou dans un but de protection de ses actifs et engagements, la SICAV peut recourir dans chaque Compartiment aux techniques et instruments qui ont pour objet des valeurs mobilières et des instruments du marché monétaire. Lorsque ces opérations concernent l'utilisation d'instruments dérivés, les conditions et limites fixées dans la section 13. «Restrictions en matière d'investissement», plus particulièrement, sous les points 1. g), 5. a) à e), 7. et 8. doivent être respectées. En aucun cas, le recours à des transactions portant sur des instruments dérivés ou autres techniques et instruments financiers ne doit conduire la SICAV à s'écarter des objectifs d'investissement exposés dans le présent prospectus. La SICAV peut notamment intervenir dans des opérations portant sur des options, des contrats à terme sur instruments financiers, des contrats de swaps et sur des options sur de tels contrats. En outre, chaque Compartiment est notamment autorisé à s engager dans des opérations qui ont pour objet la vente ou l achat de contrats à terme sur taux de change, la vente ou l achat de contrats à terme sur devises ainsi que la vente d options d achat ou l achat d options de vente sur devises, dans un but de protection de ses actifs contre des fluctuations de change ou d optimisation de son rendement, c est-à-dire en vue d une bonne gestion du portefeuille Opérations de prêt et d'emprunt sur titres La SICAV peut s'engager dans des opérations de prêt et d'emprunt sur titres à condition de respecter les règles suivantes : Règles destinées à assurer la bonne fin des opérations de prêt et d'emprunt La SICAV peut prêter ou emprunter des titres soit directement soit dans le cadre d'un système standardisé de prêt organisé par un organisme reconnu de compensation de titres ou par une institution financière soumise à des règles de surveillance prudentielle considérées par la CSSF comme équivalentes à celles prévues par la législation communautaire et spécialisée dans ce type d'opérations. Dans tous les cas, la contrepartie au contrat de prêt de titres sera soumise à des règles de surveillance prudentielle considérées par la CSSF comme équivalentes à celles prévues par la législation communautaire. Dans le cadre de ses opérations de prêt, la SICAV doit recevoir en principe une sûreté dont la valeur au moment de la conclusion du contrat de prêt est au moins égale à 90% de la valeur d'évaluation globale des titres prêtés. Cette sûreté sera réévaluée quotidiennement et sera complétée par des sûretés additionnelles en cas de dépréciation de celle-ci. Cette sûreté doit être donnée sous forme de liquidités, d obligations émises ou garanties par les Etats membres de l'ocde ou par leurs collectivités publiques territoriales ou par des institutions et organismes supranationaux à caractère communautaire, régional ou mondial, d actions ou de parts émises par des OPC du type monétaire de premier ordre calculant une valeur nette d'inventaire quotidiennement, d obligations émises ou garanties par des émetteurs de premier ordre offrant une liquidité adéquate, d actions cotées ou négociées sur un Marché Réglementé à condition qu elles soient incluses dans un indice important et/ou des parts d OPCVM investissant dans des instruments susmentionnés. Cette sûreté sera bloquée au nom de la SICAV jusqu'à l'expiration du contrat de prêt sauf dans les cas où la SICAV dispose d autres moyens de couverture. Cette sûreté pourra être reçue après le transfert de titres prêtés si le prêt de titres est fait dans le cadre d'un système standardisé de prêt organisé par un organisme reconnu de compensation de titres ou par une institution financière telle que mentionnée ci-dessous, par exemple via l'intermédiaire de CLEARSTREAM BANKING ou EUROCLEAR. Ledit intermédiaire peut, à la place de l emprunteur, fournir une sûreté conforme aux exigences formulées. Lorsque la sûreté est fournie sous forme d espèces, la SICAV pourra réinvestir ces espèces dans des instruments liquides éligibles au regard de la réglementation luxembourgeoise applicable. 40
41 Conditions et limites des opérations de prêt et d'emprunt La SICAV peut s'engager dans des opérations de prêt et d'emprunt sur titres à condition de respecter les règles de la circulaire CSSF 08/356 et 11/ Opérations à réméré La SICAV peut s'engager à titre accessoire dans des opérations à réméré qui consistent dans des achats et des ventes de titres dont les clauses réservent au vendeur le droit de racheter de l'acquéreur les titres vendus à un prix et à un terme stipulés entre les deux parties lors de la conclusion du contrat. La SICAV peut intervenir soit en qualité d'acheteur, soit en qualité de vendeur dans des opérations à réméré. Son intervention dans les opérations en cause est cependant soumise aux règles suivantes : Règles destinées à assurer la bonne fin des opérations à réméré La SICAV ne peut acheter ou vendre des titres à réméré que si les contreparties dans ces opérations sont des institutions financières soumises à des règles de surveillance prudentielle considérées par la CSSF comme équivalentes à celles prévues par la législation communautaire et spécialisées dans ce type d'opérations Conditions et limites des opérations à réméré La SICAV peut s'engager dans des opérations à réméré à condition de respecter les règles de la circulaire CSSF 08/356 et 11/
42 16. PROCÉDURE DE GESTION DES RISQUES Conformément à la Loi et à la règlementation applicable, notamment la circulaire CSSF 11/512, la Sicav utilise une procédure de gestion des risques qui lui permet d évaluer l exposition des Compartiments aux risques de marché, de liquidité, de contrepartie et à tout autre risque, y compris les risques opérationnels, qui sont substantiels pour les Compartiments concernés. Dans le cadre de la procédure de gestion des risques, il est utilisé pour gérer et mesurer l exposition globale de chaque Compartiment soit l approche par les engagements, soit l approche par la «value-at-risk» (ci-après «VaR») relative ou absolue. Le choix de l approche utilisée est basé sur la stratégie d investissement de chaque Compartiment et des types et de la complexité des instruments financiers dérivés employés, ainsi que de la part du portefeuille du Compartiment composée d instruments financiers dérivés. L approche par les engagements mesure l exposition globale liée aux positions sur les instruments financiers dérivés et autres techniques d investissement (prenant en compte les effets de compensation et de couverture) qui ne peuvent pas excéder la Valeur nette d inventaire. D après cette approche, la position de chaque instrument financier dérivé est en principe convertie en valeur de marché d une position équivalente sur l actif sous-jacent de cet instrument dérivé. La «VaR» est la mesure de la perte maximale attendue compte tenu d un niveau de confiance donné et sur une période donnée. Le calcul de la VaR est conduit sur la base d un intervalle de confiance unilatéral de 99% et une période de détention équivalant à 1 mois (20 jours). En cas d utilisation de la VaR relative, le risque global lié à l ensemble des positions du portefeuille du Compartiment concerné calculé à travers la VaR ne dépasse pas deux fois la VaR d un portefeuille de référence. En cas d utilisation de la VaR absolue, la «VaR» du Compartiment concerné est limitée au maximum à 20% de sa Valeur nette d inventaire. La méthode de détermination du risque global et le portefeuille de référence pour les Compartiments utilisant une approche par la VaR relative sont plus amplement détaillés pour chaque Compartiment en annexe. Effet de levier Le niveau attendu de levier pour chacun des Compartiments utilisant la VaR est indiqué en annexe. Dans certaines circonstances, ce niveau d effet de levier pourra cependant être excédé. La méthode utilisée pour la détermination de l effet de levier de ces Compartiments est l approche par les engagements. 42
43 17. POOLING En vue d une bonne gestion de ses portefeuilles, la SICAV peut gérer tout ou partie des actifs d un ou de plusieurs Compartiments sur une base groupée («pooling»), soit entre plusieurs Compartiments au sein de la SICAV soit entre les actifs d un ou de plusieurs Compartiments de la SICAV et des actifs appartenant à d autres organismes de placement collectif, dans le respect de leurs politiques d investissement respectives. Cette technique de gestion a pour effet de réaliser des économies d échelle. La gestion des actifs à travers des pools permettra aux actionnaires de bénéficier de l expérience des sous-gestionnaires spécialisés en matière de gestion d actifs, et mandatés par la Société de Gestion. Les actifs apportés par les différents Compartiments participant aux pools seront investis en actions, obligations et autres instruments éligibles d émetteurs de différentes nationalités et libellées en diverses devises, dans le respect de l objectif propre à chaque pool, et dans le respect de la politique d investissement propre à chaque Compartiment participant. Les Compartiments peuvent ainsi prendre une participation dans des groupes d actifs («pools») proportionnellement aux actifs qu ils y apportent. Ces pools ne sont pas à considérer comme des entités juridiques distinctes et les unités de compte notionnelles d un pool ne sont pas à considérer comme des Actions. Les Actions de la SICAV ne sont pas émises en relation avec ces pools mais uniquement en relation avec chaque Compartiment concerné qui y participerait avec certains de ses actifs, dans le but mentionné ci-dessus. L effet du pooling peut être de réduire ainsi que d augmenter la Valeur nette d inventaire d un Compartiment qui participe à un pool : les pertes ainsi que les gains attribuables à un pool reviendront proportionnellement aux Compartiments détenant des unités de compte notionnelles dans ce pool, modifiant ainsi la Valeur nette d inventaire d un Compartiment participant même si la valeur des actifs apportés par ce Compartiment dans le pool n a pas fluctué. Les pools seront constitués par transfert de temps à autre de valeurs mobilières, de liquidités et d autres actifs éligibles des Compartiments et, le cas échéant, des autres entités qui participent à de tels pools (sous réserve que de tels actifs conviennent au regard de l objectif et de la politique d investissement des Compartiments participants). Par la suite, le Conseil d Administration ou son agent désigné (tel que la Société de Gestion ou un sous-gestionnaire) peut de temps à autre faire d autres transferts en faveur de chaque pool. Des actifs peuvent aussi être prélevés sur un pool et retransférés au Compartiment participant à concurrence de sa participation dans celui-ci, qui sera mesurée par référence à des unités de compte notionnelles dans le ou les pool(s). Ces unités de compte notionnelles seront lors de la formation d un pool exprimées dans telle devise que le Conseil d Administration considérera appropriée et elles seront allouées à chaque Compartiment qui y participe, pour une valeur égale à celle des valeurs mobilières, liquidités et/ou autres actifs éligibles y apportés ; la valeur des unités de compte notionnelles d un pool sera calculée lors de chaque Jour d évaluation en divisant ses actifs nets par le nombre d unités de compte notionnelles émises et/ou restantes. Lorsque des liquidités ou actifs supplémentaires sont transférés à ou retirés d un pool, l allocation d unités faite au Compartiment concerné qui y participe sera augmentée ou diminuée, selon le cas, par le nombre d unités calculé en divisant le montant de liquidités ou la valeur des actifs transférés ou retirés, par la valeur en vigueur d une unité. Lors d une contribution en espèces, celle-ci sera traitée aux fins de ces calculs comme étant diminuée d un montant que le Conseil d Administration considérera convenir pour correspondre aux charges fiscales ou aux frais de transaction et d investissement qui seront susceptibles d être encourus lors de l investissement de ces liquidités ; en cas de prélèvement de liquidités, le retrait comprendra en plus un montant correspondant aux frais susceptibles d être encourus lors de la réalisation des valeurs mobilières et autres actifs du pool. La participation de chaque Compartiment participant au pool s applique à chaque ligne d investissement du pool. Les dividendes, intérêts et autres distributions correspondant selon leur nature à des revenus reçus en rapport avec les actifs dans un pool, seront crédités aux Compartiments qui y participent, proportionnellement à leurs participations respectives dans le pool au moment de leur encaissement. Lors de la dissolution de la SICAV, les actifs qui se trouvent dans un pool seront (sous réserve des droits des créanciers) attribués aux Compartiments qui y participent, proportionnellement à leurs participations respectives dans le pool. Les actifs des Compartiments de la SICAV ne peuvent être cogérés qu avec des actifs pour lesquels la Banque Dépositaire agit aussi en qualité de dépositaire et ce, afin que cette dernière soit capable d accomplir pleinement ses fonctions et d assumer ses responsabilités conformément à la Loi. La Banque Dépositaire doit à tout moment garder les actifs de la SICAV ségrégés des actifs des autres entités participant au pool et doit donc être capable à tout moment d'identifier les actifs de la SICAV. En vue d une bonne gestion des actifs à travers les pools, la SICAV pourra avoir recours à des techniques et à des instruments destinés à couvrir certains risques. Ces opérations se feront dans le cadre des limites tracées au point 13. «Restrictions en matière d investissement» de ce prospectus. La SICAV pourra ainsi utiliser des techniques et instruments financiers destinés à couvrir le risque de change. Il n est toutefois pas garanti que les pools aient leur risque de change couvert de façon systématique. 43
44 ANNEXE 1. COMPARTIMENTS ACTIONS Les annexes ci-dessous seront mises à jour pour tenir compte de toute modification intervenant dans l un des Compartiments existants ainsi que lors de la création de nouveaux Compartiments. 1) OYSTER - ASIA OPPORTUNITIES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent investir dans les pays émergents ; Ont un horizon de placement de minimum 7 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés via une sélection de titres bénéficiant selon l avis du Sous- Gestionnaire des meilleures opportunités de croissance à long terme. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et valeurs mobilières assimilées émises par des sociétés ayant leur siège social dans un pays d Asie à l exclusion du Japon, ou qui déploient leur activité prépondérante dans ces pays. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Tantallon Capital Advisors Pte Ltd Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 6h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD2 LU USD - Classe EUR2 LU EUR Classe No LU EUR Load EUR2 Classe I USD2 LU USD - USD - Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe USD2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe EUR2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe No Load EUR2 2,25% 20% relatif * 0% 3% 1% Classe I USD2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au MSCI AC TR net Asia Ex-Japan USD (Ticker NDUECAXJ, en USD) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 44
45 2) OYSTER - EMERGING MARKETS DYNAMIC Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent investir dans les pays émergents ; Ont un horizon de placement de minimum 7 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés émis par des sociétés ayant leur siège social dans un pays émergent (Amérique Latine, Asie, Afrique et Europe de l Est), ou dont une proportion prépondérante de leurs avoirs ou intérêts se trouve dans un ou plusieurs pays émergents, ou qui déploient leur activité prépondérante dans ces pays ou à partir de ces pays, via une sélection de titres bénéficiant selon l avis du Sous-Gestionnaire des meilleures opportunités de croissance à long terme. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et valeurs mobilières assimilées émises par des sociétés ayant leur siège social dans un pays émergent (Amérique Latine, Asie, Afrique et Europe de l Est), ou qui déploient leur activité prépondérante dans ces pays. Le Compartiment pourra investir en actions et autres instruments assimilés russes conformément aux dispositions de la section 13 point 17 du présent prospectus. En outre, le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Artisan Partners Limited Partnership Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 6h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD2 LU USD - Classe EUR2 LU EUR Classe GBP2 LU GBP GBP Classe No LU EUR Load EUR2 Classe I LU USD - USD - USD2 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe USD2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe EUR2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe GBP2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe No Load EUR2 2,25% 20% relatif * 0% 3% 1% Classe I USD2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au MSCI TR net Emerging Markets USD (Ticker NDUEEGF, en USD) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 45
46 3) OYSTER EURO HIGH DIVIDEND Ce Compartiment n'est pas encore activé mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration. Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions européennes et autres instruments assimilés (dont en obligations convertibles) dont le rendement du dividende est jugé supérieur à la moyenne du marché de la zone euro. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de 75% au moins en actions ou instruments assimilés émis par des sociétés établies dans un état membre de l UE, en Norvège ou en Islande. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment pourra également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire et conseiller : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividen de Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR EUR - Classe CHF LU CHF CHF Classe No LU EUR EUR - Load EUR Classe I EUR LU EUR EUR - EUR - Classe Z EUR LU EUR EUR - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1,50% - 5% 3% 1% Classe CHF 1,50% - 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,00% - 0% 3% 1% Classe I EUR 0,80% - 3% 3% 1% Classe Z EUR - - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 46
47 4) OYSTER - EUROPEAN OPPORTUNITIES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés d émetteurs européens. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de 75% au moins en actions ou instruments assimilés émis par des sociétés établies dans un état membre de l UE, en Norvège ou en Islande. Le Compartiment pourra investir en actions et autres instruments assimilés russes conformément aux dispositions de la section 13 point 17 du présent prospectus. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire et conseiller : Sous-gestionnaire Banque Syz & Co S.A. (jusqu au 28 novembre 2011) SYZ & CO Asset Management LLP (à compter du 29 novembre 2011) Conseiller spécifique au Compartiment SYZ & CO Asset Management LLP (jusqu au 28 novembre 2011) Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe EUR2 LU EUR - Classe CHF LU CHF CHF Classe CHF2 LU CHF Classe GBP2 LU GBP Classe SGD2 LU SGD SGD Classe No LU EUR - Load EUR Classe S EUR LU EUR - EUR - Classe I LU EUR - EUR - EUR2 Classe P LU EUR EUR - Classe Z EUR LU EUR - EUR 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : 47
48 Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe EUR2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe CHF 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe CHF2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe GBP2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe SGD2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe S EUR 1,00% 10% absolu 3% 3% 1% Classe I EUR2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% Classe P 1,00% 10% absolu 0% 3% 1% Classe Z EUR - - 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au STOXX Europe 600 EUR (net return) (Ticker SXXR, en EUR) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 48
49 5) OYSTER - EUROPEAN SELECTION Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs institutionnels qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés d émetteurs européens. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de 75% au moins en actions ou instruments assimilés émis par des sociétés établies dans un état membre de l UE, en Norvège ou en Islande. La stratégie d investissement du Compartiment se concentre sur des sociétés dont les perspectives de croissance sont attractives sur un horizon de 3 à 5 ans, au moins, et peu dépendantes du cycle conjoncturel, ainsi qu aux bénéfices et aux ratios de valorisation intéressants. La priorité est donnée à la sélection de titres, par conséquent l allocation sectorielle ou géographique qui en résulte peut varier sensiblement de celle du marché. De plus, le Compartiment optera pour une certaine concentration tout en respectant une saine diversification. Le Compartiment privilégie au moins trois types d investissements : - des sociétés faiblement valorisées offrant un potentiel de normalisation important ; - des sociétés, au sein d un secteur mature, dont le modèle d affaire est innovant et différencié ; - des sociétés familiales à caractère patrimoniale dotée d une croissance régulière. Le Compartiment pourra investir en actions et autres instruments assimilés russes conformément aux dispositions de la section 13 point 17 du présent prospectus. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : SYZ & CO Asset Management LLP Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe I EUR LU EUR '000 - EUR - EUR Classe Z EUR LU EUR EUR - Classe I CHF LU CHF '000 - CHF CHF 1. Les souscriptions initiales dans ce Compartiment seront acceptées du 8 au 28 novembre 2011, 12 heures, heure de Luxembourg, au Prix initial déterminé ci-dessus. Le paiement du Prix de souscription initiale devra être effectué le 29 novembre 2011 au plus tard. Une commission de vente pourra être appliquée au Prix de souscription initiale. Commissions spécifiques au Compartiment : 49
50 Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe I EUR 1,25% - 3% 3% 1% Classe Z EUR - - 3% 3% 1% Classe I CHF 1,25% - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 50
51 6) OYSTER - EUROPEAN SMALL CAP Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent investir dans des sociétés à faible capitalisation boursière ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en valeurs mobilières d émetteurs européens, dont au minimum les deux tiers, après déduction des liquidités, ont une capitalisation boursière inférieure à EURO 5 milliards. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de 75% au moins en actions ou instruments assimilés émis par des sociétés établies dans un Etat membre de l UE, en Norvège ou en Islande. Le Compartiment pourra investir en actions et autres instruments assimilés russes conformément aux dispositions de la section 13 point 17 du présent prospectus. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment pourra également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire et conseiller : Sous-gestionnaire Banque Syz & Co S.A. (jusqu au 28 décembre 2011) SYZ & CO Asset Management LLP (à compter du 29 décembre 2011) Conseiller spécifique au Compartiment SYZ & CO Asset Management LLP (jusqu au 28 décembre 2011) Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR 2 LU EUR - Classe CHF2 LU CHF CHF Classe No LU EUR - Load EUR 2 Classe I LU EUR - EUR - EUR2 Classe Z EUR LU EUR - EUR 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. 2. Les Classes EUR et No Load EUR seront respectivement renommées EUR2 et No Load EUR2 à compter du 1 er janvier
52 Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe CHF2 2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe No Load EUR 1 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I EUR2 2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% Classe Z EUR - - 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au STOXX Europe Small 200 EUR (net return) (Ticker SCXR, en EUR) 1. Les Classes EUR et No Load EUR seront respectivement renommées EUR2 et No Load EUR2 à compter du 1 er janvier A cette date, la commission de performance sera de maximum 10% sur la surperformance annuelle par rapport au STOXX Europe Small 200 EUR (net return) (Ticker SCXR, en EUR) 2. A compter du 1 er janvier 2012 la commission de performance des Classes CHF2 et I EUR2 sera de maximum 10% sur la surperformance annuelle par rapport au STOXX Europe Small 200 EUR (net return) (Ticker SCXR, en EUR) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 52
53 7) OYSTER - ITALIAN OPPORTUNITIES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en valeurs mobilières d émetteurs italiens. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et autres instruments assimilés émis par des sociétés ayant leur siège en Italie. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Banque Syz & Co S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe EUR2 LU EUR EUR - Classe No LU EUR - Load EUR Classe I LU EUR - EUR - EUR2 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe EUR2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I EUR2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au FTSE Italia All Share TR (Ticker TITLMSE, en EUR) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 53
54 8) OYSTER - ITALIAN VALUE Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent investir dans des sociétés à faible capitalisation boursière ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés de sociétés italiennes dont la capitalisation boursière est inférieure à EURO 3 milliards. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions ou autres instruments assimilés émis par des sociétés ayant leur siège en Italie ou ayant leur activité principalement en Italie. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Banca Ifigest SpA Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe No LU EUR - Load EUR Classe I EUR LU EUR - EUR - Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I EUR 1,00% 10% absolu 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 54
55 9) OYSTER - JAPAN OPPORTUNITIES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital ; les avoirs de ce Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et autres instruments assimilés, émis par des sociétés ayant leur siège au Japon. Le Compartiment pourra acquérir des titres négociés sur les marchés réglementés prévus à la section 13 «Restrictions en matière d investissement» et notamment sur le Jasdaq. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : JPY Sous-gestionnaire : Morant Wright Management Ltd. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 6h00 (heure de Luxembourg), chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende 55 Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe JPY LU JPY - Classe JPY2 LU JPY - JPY Classe EUR LU EUR Classe EUR2 LU EUR EUR Classe GBP2 LU GBP GBP Classe No LU EUR Load EUR Classe I JPY2 LU JPY - JPY Classe I LU EUR - EUR EUR2 EUR 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe JPY 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe JPY2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe EUR 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe EUR2 1,75% 20% relatif ** 5% 3% 1% Classe GBP2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I JPY2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% Classe I EUR2 1,00% 20% relatif ** 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au Topix TR (Ticker TPXDDVD, en JPY) ** sur la surperformance annuelle par rapport au Topix Euro Hedged TR (Ticker TPXDEH, en EUR) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus.
56 10) OYSTER - LATAM OPPORTUNITIES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent investir dans les pays émergents ; Ont un horizon de placement de minimum 7 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés via une sélection de titres bénéficiant selon l avis du Sous- Gestionnaire des meilleures opportunités de croissance à long terme. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et valeurs mobilières assimilées émises par des sociétés ayant leur siège social dans un pays d Amérique Latine, ou qui déploient leur activité prépondérante dans ces pays. En outre, le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Moneda S.A. Administradora de Fondos de Inversión Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD2 LU USD - Classe EUR2 LU EUR Classe SGD2 LU SGD SGD Classe No LU EUR Load EUR2 Classe I LU USD - USD - USD2 Classe M LU USD USD - USD2 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe USD2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe EUR2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe SGD2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe No Load EUR2 2,25% 20% relatif * 0% 3% 1% Classe I USD2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% Classe M USD2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au MSCI EM Latin America 10/40 TR Net USD (Ticker MN40LAU, en USD) 56
57 En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 57
58 11) OYSTER - US DYNAMIC Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés d émetteurs américains et canadiens, via une sélection limitée de titres bénéficiant des meilleures opportunités selon l avis du sous-gestionnaire tout en respectant le principe de diversification des risques. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et valeurs mobilières assimilées émises par des sociétés ayant leur siège social aux Etats-Unis ou qui déploient leur activité prépondérante aux Etats-Unis. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Thornburg Investment Management, Inc. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable (J) à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD LU USD - Classe USD2 LU USD USD - Classe EUR LU EUR Classe No LU EUR Load EUR Classe I LU USD - USD - USD2 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe USD 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe USD2 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe EUR 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I USD2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au S&P 500 Net TR (Ticker SPTR500N, en USD) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 58
59 12) OYSTER - US HIGH DIVIDEND Ce Compartiment n'est pas encore activé mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration. Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, en investissant au moins deux tiers de ses actifs dans un portefeuille diversifié d'actions et/ou autres valeurs mobilières (dont en obligations convertibles) émises par des sociétés établies, cotées ou négociées aux Etats-Unis d Amérique et offrant un rendement du dividende jugé attractif. Les émetteurs sont des sociétés ayant leur siège principal ou une activité prépondérante aux Etats- Unis d Amérique. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Le Compartiment pourra également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD LU USD USD - Classe EUR LU EUR EUR Classe CHF LU CHF CHF Classe No LU EUR EUR Load EUR Classe I USD LU USD - USD - USD Classe Z LU USD - USD USD 1 Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe USD 1,50% - 5% 3% 1% Classe EUR 1,50% - 5% 3% 1% Classe CHF 1,50% - 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,00% - 0% 3% 1% Classe I USD 0,80% - 3% 3% 1% Classe Z USD - - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 59
60 13) OYSTER - US SMALL CAP Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent investir dans des sociétés à faible capitalisation boursière ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en valeurs mobilières d émetteurs américains, dont au minimum les deux tiers, après déduction des liquidités, ont une capitalisation boursière inférieure à USD 3,5 milliards. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Advisory Research Inc. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD LU USD - Classe EUR LU EUR Classe No LU EUR Load EUR Classe I LU USD - USD - USD2 USD 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe USD 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe EUR 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I USD2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au Russell 2000 TR net (Ticker RU20N30U Index, en USD). En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 60
61 14) OYSTER - US VALUE Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en actions et autres instruments assimilés d émetteurs américains de toutes tailles, généralement via une sélection de titres considérés sous-évalués par rapport à leur valeur intrinsèque selon l avis du sous-gestionnaire. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et valeurs mobilières assimilées émises par des sociétés ayant leur siège social aux Etats-Unis, ou qui déploient leur activité prépondérante aux Etats-Unis. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Heartland Advisors, Inc. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD* LU USD - Classe USD2 LU USD - Classe CHF2 LU CHF CHF Classe EUR 2 LU EUR Classe GBP2 LU GBP GBP Classe SGD2 LU SGD SGD Classe No LU EUR Load EUR 2 Classe I LU USD - USD - USD2 1 Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. 2. Les Classes EUR et No Load EUR seront respectivement renommées EUR2 et No Load EUR2 à compter du 1 er janvier * Cette Classe sera fusionnée avec la Classe USD2 en date du 28 décembre 2011 sur base de la Valeur nette d inventaire datée du 27 décembre
62 Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe USD 2 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe USD2 3 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe CHF2 3 1,75% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe EUR 1 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe GBP2 3 1,75% 20% relatif ** 5% 3% 1% Classe SGD2 3 1,75% 20% relatif* 5% 3% 1% Classe No Load EUR 1 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I USD2 3 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au S&P 500 Net TR (Ticker SPTR500N, en USD) ** sur la surperformance annuelle par rapport au S&P 500 Hedged GBP (net TR) (Ticker SPXUXBN, en GBP) 1. Les Classes EUR et No Load EUR seront respectivement renommées EUR2 et No Load EUR2 à compter du 1 er janvier A cette date la commission de performance sera de maximum 10% sur la surperformance annuelle par rapport au S&P 500 Hedged EUR (net TR) (Ticker SPXUXEN, en EUR). La commission de gestion de la Classe EUR (renommée EUR2) sera de maximum 1,50%. 2. Cette Classe sera fusionnée avec la Classe USD2 en date du 28 décembre 2011 sur base de la Valeur nette d inventaire du 27 décembre A compter du 1 er janvier 2012 la commission de performance des Classes USD2, CHF2, SGD2 et I USD2 sera de maximum 10% sur la surperformance annuelle par rapport au S&P 500 Net TR (Ticker SPTR500N, en USD) et la commission de performance de la Classe GBP2 sera de 10% sur la surperformance annuelle par rapport au S&P 500 Hedged GBP (net TR) (Ticker SPXUXBN, en GBP). A compter de la même date la commission de gestion des Classes USD2, CHF2, GBP2 et SGD2 sera de maximum 1,50%. En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 62
63 15) OYSTER - WORLD OPPORTUNITIES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des actions sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital ; les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en actions et autres instruments assimilés. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe SGD LU SGD SGD Classe USD LU USD Classe No Load LU EUR - EUR Classe I EUR2 LU EUR - EUR - Classe Z EUR LU EUR - EUR 1 Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe SGD 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe USD 1,75% 10% absolu 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I EUR2 1,00% 20% relatif * 3% 3% 1% Classe Z EUR - - 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au MSCI World NR EUR (Ticker NSESWRLD Index, en EUR) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 63
64 ANNEXE 2. COMPARTIMENTS OBLIGATAIRES 16) OYSTER - EURO LIQUIDITY Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 3 à 6 mois. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs un haut degré de préservation de capital et des rendements réguliers en Euro. Les avoirs de ce Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en obligations liquides, de bonne qualité d un rating minimum A-/A3, à taux fixe ou variable, libellées en EURO ainsi que dans des instruments du marché monétaire en Euro. La durée moyenne du portefeuille doit être en tout temps inférieure à 12 mois et la durée résiduelle de chaque placement en tout temps inférieure à 3 ans. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : EUR Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Jusqu au 27 décembre 2011 : Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. A compter du 28 décembre 2011 : Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe P LU EUR EUR - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 10% du taux - 3% 3% 1% libor 3 mois (avec un maximum de 0,45%) Classe P 10% du taux libor 3 mois (avec un maximum de 0,35%) - 0% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 64
65 17) OYSTER EURO MONEY MARKET Ce Compartiment n'est pas encore activé mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration. Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent bénéficier d un degré plus élevé de protection que le marché des actions mais avec une espérance de performance moins importante ; Ont un horizon de placement de minimum 3 à 6 mois. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir aux investisseurs un degré élevé de protection de leur capital libellé en EUR en investissant en valeurs mobilières à revenu fixe, telles que des obligations, bons du Trésor et effets émis par des émetteurs gouvernementaux ou leurs départements, des eurobonds, des obligations à taux flottant et d autres instruments du marché monétaire éligibles, ainsi que dans des liquidités. La maturité résiduelle de chaque instrument n excèdera pas deux ans à condition que la durée restante jusqu à la prochaine mise à jour de leur taux d intérêt soit inférieure à 397 jours. La vie moyenne pondérée du portefeuille ne pourra dépasser douze mois et sa maturité moyenne pondérée ne pourra dépasser six mois. Le Compartiment investira dans des instruments notés A/A2 ou plus par S&P ou Moody s respectivement ou noté de façon similaire par une agence de notation reconnue internationalement. A défaut de notation, le processus de notation interne sera utilisé pour assurer un investissement dans des instruments de qualité au moins égale. Au minimum deux tiers de ses actifs totaux / sa fortune totale seront libellés en EUR, et les investissements qui ne sont pas libellés en EUR seront généralement couverts afin d éviter une exposition à une monnaie autre que l EUR. Par ailleurs, le Compartiment pourra, jusqu à 10 % de ses actifs nets, investir dans des OPC monétaires. Le Compartiment pourra également investir dans des produits structurés conformes à son objectif d investissement, tels que notamment des obligations ou autres valeurs mobilières dont le rendement serait par exemple en relation avec l évolution d un indice, de valeurs mobilières ou d un panier de valeurs mobilières ou d un organisme de placement collectif. Le Compartiment pourra utiliser des techniques et instruments dérivés dans le cadre d une gestion efficace et ce dans les limites prévues par les restrictions d investissement et en ligne avec son objectif d investissement. Conformément aux «CESR s Guidelines on a common definition of European Money Market Funds», le Compartiment est qualifié de compartiment monétaire. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR EUR - Classe No LU EUR EUR - Load EUR Classe I EUR LU EUR EUR - EUR Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. 65
66 Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR Maximum 20% - 3% 3% 1% Libor EUR 3M (max 0.4%) par an Classe No Load EUR Maximum 0.5% - 0% 3% 1% par an Classe I EUR Maximum 10% Libor EUR 3M (max 0.2%) par an - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 66
67 18) OYSTER - EUROPEAN CORPORATE BONDS Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 4 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une appréciation de leur investissement principalement à travers un portefeuille composé, en tout temps à concurrence de deux tiers, après déduction des liquidités, d obligations émises par des entreprises, ayant leur siège dans l UE, ou qui exercent une partie prépondérante de leur activité économique sur le territoire de l UE. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire et conseiller : Sous-gestionnaire Banque Syz & Co S.A. Conseiller spécifique au Compartiment Banca Albertini Syz & C. SpA Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe GBP LU GBP GBP Classe I LU EUR - EUR - EUR Classe Z LU EUR - EUR EUR 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe EUR 1,00% - 3% 3% 1% Classe GBP 1,00% - 3% 3% 1% Classe I EUR 0,60% - 3% 3% 1% Classe Z EUR - - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 67
68 19) OYSTER - EUROPEAN FIXED INCOME Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une appréciation de leur investissement à travers un portefeuille principalement composé d obligations libellées en diverses devises européennes et émises par des gouvernements, leurs agences, ou par des sociétés privées. Les avoirs du Compartiment, après déduction des liquidités, sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en obligations d émetteurs ayant leur siège en Europe. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe I EUR LU EUR - EUR - Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe EUR 0,90% - 3% 3% 1% Classe I EUR 0,55% - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 68
69 20) OYSTER - CREDIT OPPORTUNITIES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations et des produits dérivés de crédit sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une appréciation de leur investissement sur le long terme en investissant (directement ou à travers l utilisation d instruments financiers dérivés) sur le marché des crédits à travers un portefeuille principalement composé de valeurs mobilières à revenus fixes (incluant tous types d obligations émises par des sociétés et des gouvernements) et d instruments du marché monétaire. Le Compartiment peut aussi investir dans des dépôts à terme et détenir à titre accessoire des liquidités. Ces investissements pourront être effectués sur tous les marchés et dans toutes les devises. En particulier, le Compartiment peut engager jusqu à 100% de ses actifs nets dans des transactions sur credit default swaps («CDS»), tels que plus amplement définis à la section «Facteurs de Risques des Compartiments», y inclus sur des indices de CDS, des sous-indices et des tranches de ces indices, dans le respect des exigences de la Loi. A cet égard, il peut agir tant en qualité d acheteur de protection que de vendeur de protection. Les investissements en obligations convertibles ne dépasseront pas 20% des actifs nets du Compartiment. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal. Les instruments financiers dérivés peuvent inclure des options, des futures et transactions sur des instruments dérivés de gré à gré sur tous types d instruments financiers, des swaps d actifs, ventes à réméré et total return swaps. Le Compartiment peut également prendre une exposition lors de transactions liées aux taux d intérêts et aux devises incluant les contrats de forward portant sur les échanges de devises et les swaps de devises croisées Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Cairn Capital Limited Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Au plus tard 2 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque vendredi ou le Jour ouvrable suivant si le vendredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Dans les deux Jours ouvrables suivants un Jour de transaction (J+2). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : VaR absolue. Niveau attendu de levier : entre 0% et 250%. Dans certaines circonstances, ce niveau d effet de levier pourra cependant être excédé. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende 69 Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR2 LU EUR - Classe CHF2 LU CHF Classe GBP2 LU GBP Classe USD2 LU USD USD Classe SGD2 LU SGD SGD Classe No LU EUR - Load EUR2 Classe I LU EUR - EUR - EUR2 Classe I LU CHF - CHF CHF2 Classe J LU EUR -
70 EUR2 EUR EUR 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe EUR2 1,75% 10% relatif * 3% 3% 1% Classe CHF2 1,75% 10% relatif * 3% 3% 1% Classe GBP2 1,75% 10% relatif * 3% 3% 1% Classe USD2 1,75% 10% relatif * 3% 3% 1% Classe SGD2 1,75% 10% relatif * 3% 3% 1% Classe No Load EUR2 2,25% 10% relatif * 0% 3% 1% Classe I EUR2 1,00% 10% relatif * 3% 3% 1% Classe I CHF2 1,00% 10% relatif * 3% 3% 1% Classe J EUR2 0,75% 15% relatif ** 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au taux Euribor 1 mois (Bloomberg : EUR001M Index) ** sur la surperformance annuelle par rapport au taux Euribor 1 mois (Bloomberg : EUR001M Index) plus 100 points de base En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 70
71 21) OYSTER - GLOBAL CONVERTIBLES Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations sur les différents marchés financiers visés ; Souhaitent dans une certaine mesure bénéficier de l évolution des actions ; Ont un horizon de placement de minimum 4 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est la recherche d une croissance du capital à long terme mesurée en Euro, en investissant principalement, sans limitation géographique, dans des obligations convertibles émises par des sociétés privées. Les actifs seront en tout temps investis à hauteur de deux tiers au moins en obligations convertibles. Le Compartiment pourra, dans la limite du tiers restant, investir notamment dans d autres titres à revenu fixe ainsi que dans une combinaison d actions et de warrants sur valeurs mobilières, soit à la suite de l exercice de l option de conversion des obligations convertibles du Compartiment, soit, quand le Compartiment l estime approprié. Le Compartiment pourra également investir dans des produits structurés, tels que notamment des obligations ou autres valeurs mobilières dont le rendement serait par exemple en relation avec l évolution d un indice, de valeurs mobilières ou d un panier de valeurs mobilières ou d un OPC. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Le Compartiment, dans les limites des restrictions d investissement, peut notamment avoir recours à des options, contrats à terme et autres produits dérivés négociés sur un marché organisé ou de gré à gré. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Advent Capital Management, LLC. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende 71 Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR2 LU EUR - Classe CHF2 LU CHF CHF Classe USD2 LU USD Classe SGD2 LU SGD SGD Classe No LU EUR - Load EUR2 Classe I EUR2 Classe I USD2 LU LU USD EUR USD - - EUR USD - Classe Advent Phoenix EUR2 Classe Advent Phoenix USD2 Classe Advent Phoenix GBP2 LU EUR LU USD LU GBP USD GBP - EUR - - USD - - GBP -
72 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR2 1,45% 20% relatif* 3% 3% 1% Classe CHF2 1,45% 20% relatif* 3% 3% 1% Classe USD2 1,45% 20% relatif* 3% 3% 1% Classe SGD2 1,45% 20% relatif* 3% 3% 1% Classe No Load EUR2 2,00% 20% relatif* 0% 3% 1% Classe I EUR2 Classe I USD2 0,90% 0,90% 20% relatif* 20% relatif* 3% 3% 3% 3% 1% 1% Classe Advent Phoenix 0,90% 20% relatif* 3% 3% 1% EUR2 Classe Advent Phoenix 0,90% 20% relatif* 3% 3% 1% USD2 Classe Advent Phoenix GBP2 0,90% 20% relatif* 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au BarCap Global Defensive Convertible Index Total Return Hedged in EUR (Ticker BGCDTREH, en EUR). En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 72
73 22) OYSTER GLOBAL HIGH YIELD Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations et en particulier des obligations à haut rendement sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une appréciation de leur capital sur le long terme. Il investit à l échelle mondiale dans tous types d obligations, à taux fixes ou variables, qualifiés de «high yield» ou à hauts rendements. Les avoirs du Compartiment sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en un portefeuille diversifié d instruments à revenus fixes ou assimilables, à rendement élevé, libellés dans les principales devises mondiales, dont la notation de l émetteur est inférieure à «investment grade» tels que définie par les principales agences de notation mondiales (BBB- tel que défini par Standard & Poor s, BBB- par Fitch, ou Baa3 par Moody s) ou encore dans des instruments pour lesquels aucune notation n a été attribuée à l émetteur. Afin d atteindre son objectif, le Compartiment pourra recourir, à des fins de couverture et de gestion optimale, aux techniques et instruments financiers dérivés liés notamment aux risques de change, de taux d intérêts, de spread de crédit et de volatilité. L achat ou la vente d instruments dérivés négociés en bourse et de gré à gré est autorisée tels que les contrats à terme sur taux d intérêt, sur indices ou sur devises, les options, les swaps, y compris les CDS (Credit Default Swap) et indices de CDS, ou tout instrument financier dérivé avec des indices comme sous-jacents, sans que cette liste ne soit limitative. L exposition aux indices de CDS ne dépassera pas 10% des actifs nets du Compartiment. Pour le reste des actifs, le Compartiment pourra détenir des liquidités, instruments du marché monétaire ou autres titres de créances que ceux décrits ci-dessus. Le Compartiment ne pourra investir plus de : - 10% de ses actifs nets en actions ou autres droits de participation ; - 10% de ses actifs nets en autres OPCVM et/ou OPC ; - 25% de ses actifs nets en obligations convertibles ; - 30% de ses actifs nets en obligations à hauts rendements ne bénéficiant pas d une notation par l une au moins des principales agences de notation mondial et/ou dont le rating est égal ou inférieur à CCC+ (Standard & Poor s) ou son équivalent auprès d une autre agence de notation. La monnaie de référence du Compartiment est le dollar américain. Cependant, par le biais de sa politique d investissement globale le Compartiment est autorisé à procéder à des investissements en devises étrangères. L exposition au risque devises ne dépassera pas 10% des actifs nets du Compartiment. La duration moyenne du portefeuille est comparable à celle du marché des obligations à haut rendement (high yield). Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Seix Investment Advisors LLC Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD LU USD USD - Classe CHF LU CHF CHF Classe EUR LU EUR EUR Classe SGD LU SGD SGD Classe I USD LU USD USD - USD - Classe I CHF LU CHF CHF - CHF Classe I EUR LU EUR EUR - EUR Classe I SGD LU SGD SGD - SGD 73
74 1. Les souscriptions initiales dans ce Compartiment seront acceptées du 8 au 14 novembre 2011, 12 heures, heure de Luxembourg, au Prix initial déterminé ci-dessus. Le paiement du Prix de souscription initiale devra être effectué le 15 novembre 2011 au plus tard. Une commission de vente pourra être appliquée au Prix de souscription initiale. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe USD 1,20% - 3% 3% 1% Classe CHF 1,20% - 3% 3% 1% Classe EUR 1,20% - 3% 3% 1% Classe SGD 1,20% - 3% 3% 1% Classe I USD 0,80% - 3% 3% 1% Classe I CHF 0,80% - 3% 3% 1% Classe I EUR 0,80% - 3% 3% 1% Classe I SGD 0,80% - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 74
75 23) OYSTER - US DOLLAR BONDS Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier de l évolution des obligations sur les différents marchés financiers visés ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une appréciation de leur investissement principalement à travers un portefeuille composé d obligations d émetteurs américains ou autres et libellées en USD. Les avoirs du Compartiment, après déduction des liquidités, sont investis en tout temps à concurrence de deux tiers au moins en obligations libellées en USD. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe USD LU USD - Classe I USD LU USD USD - USD - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe USD 0,90% - 3% 3% 1% Classe I USD 0,55% - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 75
76 ANNEXE 3. COMPARTIMENTS MIXTES 24) OYSTER - ABSOLUTE RETURN CHF Ce Compartiment n'est pas encore activé mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration. Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements tout en recherchant un niveau de risque inférieur à celui lié au seul marché des actions ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir aux investisseurs un rendement absolu, peu corrélé avec l évolution des principaux indices des marchés d actions à travers un portefeuille diversifié d actions, d obligations et autres valeurs mobilières admises à la cote officielle d une bourse de valeurs. Le Compartiment pourra également détenir des liquidités et instruments du marché monétaire. La pondération entre ces instruments sera déterminée par le Sous-Gestionnaire en fonction de son appréciation personnelle et des tendances de marché. Afin de réduire l exposition au risque de marché, le Compartiment pourra temporairement détenir 100% de ses actifs nets en liquidités et/ou instruments du marché monétaire. Le Compartiment n investira pas plus de 30% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. A cet égard, le Compartiment pourra investir à hauteur de 10% de ses actifs nets en parts d OPC dits «alternatifs» réglementés et éligibles au regard de la réglementation applicable. Les investissements seront principalement effectués en CHF et/ou couverts contre le risque de change. Devise comptable du Compartiment : CHF Sous-gestionnaire : Syz Asset Management SA Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe CHF2 LU CHF CHF - Classe I LU CHF - CHF - CHF2 CHF 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe CHF2 0,90% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe I CHF2 0,50% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au Libor 1 mois CHF plus 200 points de base (2%) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 76
77 25) OYSTER - ABSOLUTE RETURN EUR Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements tout en recherchant un niveau de risque inférieur à celui lié au seul marché des actions ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir aux investisseurs un rendement absolu, peu corrélé avec l évolution des principaux indices des marchés d actions à travers un portefeuille diversifié d actions, d obligations et autres valeurs mobilières admises à la cote officielle d une bourse de valeurs. Le Compartiment pourra également détenir des liquidités et instruments du marché monétaire. La pondération entre ces instruments sera déterminée par le Sous-Gestionnaire en fonction de son appréciation personnelle et des tendances de marché. Afin de réduire l exposition au risque de marché, le Compartiment pourra temporairement détenir 100% de ses actifs nets en liquidités et/ou instruments du marché monétaire. Le Compartiment n investira pas plus de 30% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. A cet égard, le Compartiment pourra investir à hauteur de 10% de ses actifs nets en parts d OPC dits «alternatifs» réglementés et éligibles au regard de la réglementation applicable. Les investissements seront principalement effectués en EUR et/ou couverts contre le risque de change. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR2 LU EUR - Classe I LU EUR EUR - EUR - EUR2 Classe Z EUR LU EUR EUR - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe EUR2 0,90% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe I EUR2 0,50% 20% relatif * 3% 3% 1% Classe Z EUR - - 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au Libor 1 mois EUR plus 200 points de base (2%) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 77
78 26) OYSTER - ABSOLUTE RETURN GBP Ce Compartiment n'est pas encore activé mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration. Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements tout en recherchant un niveau de risque inférieur à celui lié au seul marché des actions ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir aux investisseurs un rendement absolu, peu corrélé avec l évolution des principaux indices des marchés d actions à travers un portefeuille diversifié d actions, d obligations et autres valeurs mobilières admises à la cote officielle d une bourse de valeurs. Le Compartiment pourra également détenir des liquidités et instruments du marché monétaire. La pondération entre ces instruments sera déterminée par le Sous-Gestionnaire en fonction de son appréciation personnelle et des tendances de marché. Afin de réduire l exposition au risque de marché, le Compartiment pourra temporairement détenir 100% de ses actifs nets en liquidités et/ou instruments du marché monétaire. Le Compartiment n investira pas plus de 30% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. A cet égard, le Compartiment pourra investir à hauteur de 10% de ses actifs nets en parts d OPC dits «alternatifs» réglementés et éligibles au regard de la réglementation applicable. Les investissements seront principalement effectués en GBP et/ou couverts contre le risque de change. Devise comptable du Compartiment : GBP Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe GBP2 LU GBP GBP - Classe I LU GBP - GBP - GBP2 GBP 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe GBP2 0,90% 20% relatif * 5% 3% 1% Classe I GBP2 0,50% 20% relatif * 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au Libor 1 mois GBP plus 200 points de base (2%) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 78
79 27) OYSTER - DIVERSIFIED Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements tout en recherchant un niveau de risque inférieur à celui lié au seul marché des actions ; Ont un horizon de placement de minimum 4 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une appréciation de leur investissement à travers un portefeuille composé principalement d actions et d obligations d émetteurs de différentes nationalités et libellées en diverses devises. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe No LU EUR - Load EUR Classe CHF LU CHF Classe I EUR LU EUR - EUR - Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1,50% 10% absolu 5% 3% 1% Classe CHF 1,50% 10% absolu 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I EUR 0,90% 10% absolu 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 79
80 28) OYSTER - DYNAMIC ALLOCATION Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements tout en recherchant un niveau de risque inférieur à celui lié au seul marché des actions ; Ont un horizon de placement de minimum 4 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs un rendement absolu, peu corrélé avec l évolution des principaux indices des marchés d actions à travers un portefeuille mixte d actions, d obligations, et autres valeurs mobilières admises à la cote officielle d une bourse de valeurs. Le Compartiment pourra également détenir des liquidités et instruments du marché monétaire. La pondération entre ces instruments sera déterminée par le sous-gestionnaire en fonction de son appréciation personnelle et des tendances de marché. La partie action du portefeuille sera principalement investie en Europe. Afin de réduire l exposition au risque de marché, le Compartiment pourra temporairement détenir 100% de ses actifs nets en liquidités et/ou instruments du marché monétaire. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment pourra également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Albemarle Asset Management Ltd Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Avant 12h00 (heure de Luxembourg) chaque Jour ouvrable à Luxembourg à l exception du 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe EUR2 LU EUR EUR - Classe No LU EUR - Load EUR Classe I LU EUR - EUR - EUR2 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe EUR 1,50% 10% absolu 5% 3% 1% Classe EUR2 1,50% 20% relatif* 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 10% absolu 0% 3% 1% Classe I EUR2 0,90% 20% relatif* 3% 3% 1% * sur la surperformance annuelle par rapport au benchmark composé à 50% du MSCI EMU NR EUR (ticker NDDLEMU, en EUR) et à 50% du JPM GBI EMU 1-3 LC (ticker JNEU1R3 Index, en EUR) En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 80
81 29) OYSTER - GLOBAL LONG/SHORT Ce Compartiment n'est pas encore activé mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration. Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital en investissant notamment dans des actions sans limitation géographique. Les actifs du Compartiment pourront être investis en actions, en tous types d obligations, en part d OPCVM et/ou d OPC sans préjudice des restrictions prévues à l article 41 (1) e) de la Loi et autres valeurs mobilières admises à la cote officielle d une bourse de valeurs. Le Compartiment pourra également détenir des liquidités et instruments du marché monétaire. La pondération entre ces instruments sera déterminée par le Sous-Gestionnaire en fonction de son appréciation personnelle et des tendances de marché. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Afin de réduire l exposition au risque de marché, le Compartiment pourra temporairement détenir 100% de ses actifs nets en liquidités et/ou instruments du marché monétaire. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal. En fonction des opportunités du marché et à la discrétion du Sous-Gestionnaire, le Compartiment peut prendre des positions à découvert sur les instruments susmentionnés en investissant dans tous types d instruments financiers dérivés et autres techniques, dont des futures et transactions sur des instruments dérivés de gré à gré sur des swaps d actifs, ventes à réméré et total return swaps. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Banque Syz & Co S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Au plus tard, 2 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) pour les demandes de souscriptions, respectivement 5 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) pour les demandes de rachats, avant chaque vendredi ou le Jour ouvrable suivant si le vendredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée le Jour de transaction applicable. Le Prix de rachat de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : VaR relative. Indice de référence : MSCI World EUR (ticker MSERWI Index) Niveau attendu de levier : ne devrait pas dépasser 310%. Dans certaines circonstances, ce niveau d effet de levier pourra cependant être excédé. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe LU EUR EUR - EUR2 Classe I LU EUR - EUR - EUR2 EUR 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. 81
82 Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux Spread** sous-distributeurs Vente rachat conversion Classe EUR2 1,50% 15% relatif * 5% 3% 1% 2% Classe I EUR2 0,80% 8% relatif * 3% 3% 1% 2% * sur la surperformance annuelle par rapport au taux Euribor 3 mois (Bloomberg : ECC0TR03 Index) ** Dans certaines circonstances (par exemple un important nombre de transactions), les coûts d investissements et/ou de désinvestissements peuvent avoir des conséquences contraires aux intérêts des investisseurs dans un Compartiment. En vue d éviter cet effet appelé dilution, le Conseil d Administration est habilité à prélever un spread ou frais d investissement, respectivement de désinvestissement au bénéfice du Compartiment de maximum 2% de la Valeur nette d inventaire par Action sur le prix d émission ou de conversion, respectivement en déduction du Prix de rachat ou de conversion, s il estime que les actionnaires existants ou restants sont susceptibles d être affectés par l opération concernée. Le spread effectif mis en compte lors de tout Jour de transaction s appliquera en tout état de cause de manière identique à l ensemble des émissions et conversions entrantes, respectivement à l ensemble des rachats et conversions sortantes, effectués ce Jour de transaction. En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 82
83 30) OYSTER - MARKET NEUTRAL Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements tout en recherchant un niveau de risque inférieur à celui lié au seul marché des actions ; Souhaitent également investir notamment au travers du marché des produits dérivés ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital en ayant une volatilité inférieure aux marchés des actions sur lesquels il est investi. Les actifs du Compartiment sont composés principalement d actions et de valeurs mobilières à revenus fixes (incluant tous types d obligations) et d instruments du marché monétaire, d émetteurs dont le siège social se situe en Europe ou aux Etats-Unis. Le Compartiment peut aussi investir dans des dépôts à terme et détenir à titre accessoire des liquidités. L exposition à ces différentes classes d actifs sera fonction de l appréciation des marchés par le sous-gestionnaire et ne sera pas soumise à des limites particulières autres que celles fixées par les restrictions d investissement. Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC et pourra investir en actions et autres instruments assimilés russes conformément aux dispositions de la section 13 point 17 du présent prospectus. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal. Le Compartiment, dans les limites des restrictions d investissement, peut notamment avoir recours à des options, des contrats à terme, transactions sur credit default swaps et autres produits dérivés négociés sur un marché organisé ou de gré à gré, ainsi que des contrats d échange de gré à gré sur toutes sortes d instruments financiers et des Total Return Swaps. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire et conseiller : Sous-gestionnaire Banque Syz & Co S.A. Conseiller spécifique au Compartiment Banca Albertini Syz & C. SpA Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Au plus tard, 2 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque vendredi ou le Jour ouvrable suivant si le vendredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les quatre (4) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : VaR absolue. Niveau attendu de levier : ne devrait pas dépasser 210%. Dans certaines circonstances, ce niveau d effet de levier pourra cependant être excédé. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe CHF LU CHF CHF Classe USD LU USD USD Classe No LU EUR - Load EUR Classe I EUR LU EUR - EUR - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. 83
84 Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe EUR 1,50% 15% absolu 5% 3% 1% Classe CHF 1,50% 15% absolu 5% 3% 1% Classe USD 1,50% 15% absolu 5% 3% 1% Classe No Load EUR 2,25% 15% absolu 0% 3% 1% Classe I EUR 1,00% 15% absolu 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 84
85 ANNEXE 4. COMPARTIMENTS DEVISES 31) OYSTER FOREXTRA YIELD (EUR) Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent bénéficier des rendements supérieurs payés par certaines monnaies par rapport la devise de base correspondante ; Ont un horizon de placement de minimum 5 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est de générer une plus value en capital à moyen terme avec une faible corrélation avec l évolution des principaux indices des marchés d actions, à travers une exposition à des devises dont le rendement est jugé par le sousgestionnaire supérieur par rapport à la devise de référence (dans ce cas l Euro). Les actifs du Compartiment seront investis principalement dans des dépôts à terme. L exposition aux devises se fera par des contrats de change à terme ainsi que par des NDF (Non Deliverable Forward). Le Compartiment n investira pas plus de 10% de ses actifs nets en parts d'opcvm et/ou d'autres OPC. Le Compartiment peut investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements mais également à titre d investissement principal. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Au plus tard 4 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque vendredi ou le Jour ouvrable suivant si le vendredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Chaque Jour ouvrable à Luxembourg suivant le Jour de transaction (J+1). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour de transaction applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : VaR absolue. Niveau attendu de levier : entre 80% et 120%. Dans certaines circonstances, ce niveau d effet de levier pourra cependant être excédé. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe EUR LU EUR - Classe I EUR LU EUR - EUR - Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe EUR 1,50% - 3% 3% 1% Classe I EUR 1,00% - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 85
86 ANNEXE 5. COMPARTIMENTS FONDS DE FONDS Les stratégies décrites au titre des Compartiments «Multi-Strategy Ucits Alternative» («3A Dynamic Ucits Fund» jusqu au 30 novembre 2011) peuvent se définir comme suit : - Stratégie «Equity Long/Short» Cette stratégie consiste en la combinaison de positions longues et à découvert sur le marché des actions. Cette stratégie peut être déployée en se basant sur des secteurs spécifiques, des pays ou encore de manière globale. Le ratio de positions longues comparé au ratio des positions à découvert peut varier grandement dans le temps. Le gestionnaire peut décider de mettre en oeuvre cette stratégie en utilisant d autres instruments tels que des actions, des dérivés financiers ou des matières premières comme les métaux précieux. Cette stratégie permet d avoir une exposition aux marchés qui est soit variable soit systématiquement longue, à découvert ou neutre. - Stratégie «Macro» Cette stratégie consiste en paris directionnels, convergeant et divergeant sur l évolution des marchés financiers les plus importants (marchés obligataires, actions, devises et matières premières). Le processus d investissement mis en place par le gestionnaire s appuie en premier lieu sur une analyse top-down approfondie dont les conclusions sont ensuite appliquées au travers d indices de marché. - Stratégie «Managed Futures» Cette stratégie implique des paris directionnels sur l évolution des principaux marchés financiers (marchés obligataires, actions, devises et matières premières) et est principalement mise en place par l utilisation de contrats à terme. En général, les transactions sont initiées en se basant sur des modèles analysant la formation et la durée de tendance des prix. - Stratégie «Fixed Income» Cette stratégie consiste dans la prise de positions longues et à découvert qui ne sont en général pas combinées avec des positions dans d autres instruments financiers comme par exemple des créances, des dérivés sur obligations, sur crédit ou actions. - Stratégie «Credit Long /short» Cette stratégie consiste en la combinaison de positions longues et à découvert de titres liés au crédit. Le gestionnaire peut investir dans un large choix de titres tel que des obligations, des collateralised debt obligations, des collateralised loan obligations, des collateralised swap obligations, des asset backed securities, des credit default swaps, des distressed debt, des high yield instruments et tous instruments de crédit. Le principal risque relatif à ce style de gestion est notamment lié à l évolution des spreads de taux. - Stratégie «Convertible Bond» Cette stratégie consiste en la combinaison de positions longues et à découvert dans des obligations convertibles généralement combinées à des positions dans d autres instruments financiers comme par exemple des actions, des créances ou des dérivés sur obligation, sur crédit ou sur actions. - Statégie «Event Driven» Dans le cadre d une stratégie «event driven», il s agit pour le gestionnaire de saisir des opportunités d investissement en lien avec des évènements importants de la vie de l entreprise telles que notamment les fusions et acquisitions, les restructurations de bilan, la mise en place d une nouvelle équipe de direction, le lancement d un nouveau produit etc. Le gestionnaire a pour but de tirer avantage de l anomalie existant selon lui dans l écart entre la valeur de l action et son cours théorique, résultant de tels événements. 86
87 32) OYSTER - MULTI-STRATEGY UCITS ALTERNATIVE (CHF) (OYSTER - 3A DYNAMIC UCITS FUND (CHF) jusqu au 30 novembre 2011) Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements à travers principalement des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC offrant différentes stratégies avec pour philosophie de réaliser une performance absolue, sans préjudice des restrictions prévues à l article 41 (1) e) de la Loi. Les actifs seront en tout temps investis à hauteur de deux tiers au moins, hors liquidités, dans des OPCVM et/ou OPC ayant notamment une stratégie : «Equity Long/Short», «Macro», «Managed Futures», «Fixed Income», «Credit Long/short», «Convertible Bond», «Event Driven». Les actifs du Compartiment devront être investis dans 3 de ces stratégies au minimum sans que l une d elles ne représente plus de 70% des actifs nets du Compartiment. Le Compartiment peut investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : CHF Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Pour les souscriptions et conversions entrantes, au plus tard 3 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Pour les rachats et conversions sortantes, au plus tard 5 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J») Jour d évaluation : Le 3ème Jour ouvrable suivant un Jour de transaction (J+3). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour d évaluation applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe A LU CHF CHF CHF - Classe B LU CHF CHF CHF CHF - Classe C LU CHF CHF CHF CHF - Classe Z LU CHF CHF - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe A 1,50% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe B 1,00% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe C 0,75% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe Z - - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 87
88 33) OYSTER - MULTI-STRATEGY UCITS ALTERNATIVE (EUR) (OYSTER - 3A DYNAMIC UCITS FUND (EUR) jusqu au 30 novembre 2011) Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements à travers principalement des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC offrant différentes stratégies avec pour philosophie de réaliser une performance absolue, sans préjudice des restrictions prévues à l article 41 (1) e) de la Loi. Les actifs seront en tout temps investis à hauteur de deux tiers au moins, hors liquidités, dans des OPCVM et/ou OPC ayant notamment une stratégie : «Equity Long/Short», «Macro», «Managed Futures», «Fixed Income», «Credit Long/short», «Convertible Bond», «Event Driven». Les actifs du Compartiment devront être investis dans 3 de ces stratégies au minimum sans que l une d elles ne représente plus de 70% des actifs nets du Compartiment. Le Compartiment peut investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : EUR Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Pour les souscriptions et conversions entrantes, au plus tard 3 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Pour les rachats et conversions sortantes, au plus tard 5 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Le 3ème Jour ouvrable suivant un Jour de transaction (J+3). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour d évaluation applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe A LU EUR EUR EUR - Classe B LU EUR EUR EUR EUR - Classe C LU EUR EUR EUR EUR - Classe Z LU EUR EUR - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe A 1,50% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe B 1,00% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe C 0,75% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe Z - - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 88
89 34) OYSTER - MULTI-STRATEGY UCITS ALTERNATIVE (GBP) (OYSTER - 3A DYNAMIC UCITS FUND (GBP) jusqu au 30 novembre 2011) Ce Compartiment n'est pas encore activé mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration. Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements à travers principalement des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC offrant différentes stratégies avec pour philosophie de réaliser une performance absolue, sans préjudice des restrictions prévues à l article 41 (1) e) de la Loi. Les actifs seront en tout temps investis à hauteur de deux tiers au moins, hors liquidités, dans des OPCVM et/ou OPC ayant notamment une stratégie : «Equity Long/Short», «Macro», «Managed Futures», «Fixed Income», «Credit Long/short», «Convertible Bond», «Event Driven». Les actifs du Compartiment devront être investis dans 3 de ces stratégies au minimum sans que l une d elles ne représente plus de 70% des actifs nets du Compartiment. Le Compartiment peut investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : GBP Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Pour les souscriptions et conversions entrantes, au plus tard 3 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Pour les rachats et conversions sortantes, au plus tard, 5 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Le 3ème Jour ouvrable suivant un Jour de transaction (J+3). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour d évaluation applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe A LU GBP GBP GBP GBP - Classe B LU GBP GBP GBP GBP - Classe C LU GBP GBP GBP GBP - Classe Z LU GBP GBP - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs vente rachat conversion Classe A 1,50% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe B 1,00% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe C 0,75% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe Z - - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 89
90 35) OYSTER - MULTI-STRATEGY UCITS ALTERNATIVE (USD) (OYSTER - 3A DYNAMIC UCITS FUND (USD) jusqu au 30 novembre 2011) Profil de l investisseur type : Ce Compartiment s adresse plus particulièrement aux investisseurs qui : Souhaitent valoriser leur capital grâce à une diversification dynamique de leurs placements à travers principalement des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC ; Ont un horizon de placement de minimum 3 ans. Il est conseillé de n y investir qu une partie de ses avoirs. Pour plus de détails se référer à la section «Profils et facteurs de risque des Compartiments». Politique d investissement : L objectif de ce Compartiment est d offrir à ses investisseurs une plus-value en capital, principalement à travers des investissements en parts d OPCVM et/ou d OPC offrant différentes stratégies avec pour philosophie de réaliser une performance absolue, sans préjudice des restrictions prévues à l article 41 (1) e) de la Loi. Les actifs seront en tout temps investis à hauteur de deux tiers au moins, hors liquidités, dans des OPCVM et/ou OPC ayant notamment une stratégie : «Equity Long/Short», «Macro», «Managed Futures», «Fixed Income», «Credit Long/short», «Convertible Bond», «Event Driven». Les actifs du Compartiment devront être investis dans 3 de ces stratégies au minimum sans que l une d elles ne représente plus de 70% des actifs nets du Compartiment. Le Compartiment peut investir dans des instruments financiers dérivés en vue d'une bonne gestion de son portefeuille et dans un but de protection de ses actifs et engagements. Devise comptable du Compartiment : USD Sous-gestionnaire : Syz Asset Management S.A. Remise des ordres : Souscriptions / Remboursements / conversions Heure limite de réception des ordres et Jour de transaction Pour les souscriptions et conversions entrantes, au plus tard 3 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Pour les rachats et conversions sortantes, au plus tard 5 Jours ouvrables à 12h00 (heure de Luxembourg) avant chaque mercredi ou le Jour ouvrable suivant si le mercredi n est pas un Jour ouvrable au Luxembourg ou est un 24 décembre (ci-après le «Jour de transaction» ou «J»). Jour d évaluation : Le 3ème Jour ouvrable suivant un Jour de transaction (J+3). Calcul de la Valeur nette d inventaire datée J. Le Prix de souscription, respectivement de rachat, de chaque Action est payable dans la devise de la Classe concernée dans les trois (3) Jours ouvrables suivant le Jour d évaluation applicable. Gestion des risques : Méthode de détermination du risque global : approche par les engagements. Classes : Classe Code Isin Activée Prix initial Distrib. dividende Min. souscription initiale Min. souscription subséquente Devise Couverture risque de change Classe A LU USD USD USD - Classe B LU USD USD USD USD - Classe C LU USD USD USD USD - Classe Z LU USD USD - 1. Cette Classe n est pas encore active mais peut l être à tout moment sur simple décision du Conseil d Administration au prix initial de souscription mentionné ci-contre. Commissions spécifiques au Compartiment : Les commissions ci-dessous s entendent comme un maximum applicable. Classe Commission (max%) Gestion Performance Commissions rétrocédées en tout ou partie aux sousdistributeurs Vente rachat conversion Classe A 1,50% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe B 1,00% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe C 0,75% 7,5% absolu 3% 3% 1% Classe Z - - 3% 3% 1% En ce qui concerne les autres frais auxquels est soumis le Compartiment ainsi qu aux modalités de calcul de la commission de performance, se référer aux sections «Charges et frais» et «Imposition» du prospectus. 90
91 16940/ v18 91
92 INFORMATION AUX INVESTISSEURS BELGES OYSTER Société d'investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois à compartiments multiples conforme à la Directive 2009/65/CE 69, route d Esch, L Luxembourg NOVEMBRE Intermédiaire chargé du service financier en Belgique Les fonctions de service financier sont remplies par : FASTNET BELGIUM SA Avenue du Port 86C bte BRUXELLES - BELGIQUE (Tél. 02/ Fax : 02/ ) RPM Bruxelles : Usage d un nom commercial Pour le nom de l'opcvm, les dénominations «OYSTER» et «OYSTER Funds» peuvent être utilisées indépendamment l'une de l'autre. 3 Commissions et frais non récurrents supportés par l investisseur en Belgique En devise du compartiment ou en pourcentage de la valeur nette d inventaire par action Grille tarifaire : Entrée Sortie Conversion Commission de commercialisation 5% pour les compartiments en Actions 3% pour les compartiments en Obligations et en Devises 5% pour les compartiments Mixtes Aucune commission ne sera prélevée lors de la souscription à des actions de classe No Load Les commissions de rachat prévues par le prospectus ne sont pas applicables aux rachats par des investisseurs belges à des intermédiaires belges Il est admis qu en cas de passage d un compartiment dont la commission d entrée est faible, à un compartiment dont la commission d entrée est plus élevée, une commission soit prélevée à concurrence de la différence existante, dans le respect des maxima décrits au sein du prospectus. Frais administratifs Néant Néant Néant Montant destiné à couvrir les frais d acquisition/réalisation Néant Néant Néant 1
93 Montant destiné à décourager toute sortie dans le mois qui suit l entrée Taxe sur les opérations de bourse Néant Néant Néant - Rachat d Actions de Capitalisation : 0,50% (max. 750 EUR) Actions de CAP -> CAP: 0.50 % (max 750 EUR) 4 Publication de la VNI en Belgique Les valeurs nettes d inventaire (VNI) sont publiées dans les journaux belges à diffusion nationale L Echo et De Tijd. 5 Conditions de souscriptions et de rachat des parts de l OPCVM 5.1. Règles générales : J = date de clôture de la réception des ordres : Chaque jour ouvrable bancaire en Belgique et au Luxembourg, avant 11 heures (heure de Bruxelles). Pour les compartiments Asia Opportunities, Japan Opportunities et Emerging Markets Dynamic, le cut-off est fixé à J, avant 5 heures (heure de Bruxelles). L heure de clôture de la réception des ordres reprise ici vaut pour l intermédiaire chargé du service financier. Il est toutefois explicitement précisé que ce service ne sera assuré par le service financier que pendant les jours ouvrables bancaires à la fois en Belgique et au Luxembourg. Tous les paiements seront exécutés par transfert bancaire. La possibilité de réinvestissement et de Plan de retrait mensuel ne seront pas disponibles en Belgique. J publication : date associée à la VNI de J lors de sa publication = J J + 1 jour ouvrable bancaire au Luxembourg = date de calcul de la valeur nette d inventaire J + 4 jours ouvrables bancaires au Luxembourg et en Belgique = date de paiement ou de remboursement des demandes, 5.2 Règles pour le compartiment Credit Opportunities: J -2 jours ouvrables= date de clôture de la réception des ordres : Chaque mercredi (si ce jour est un jour ouvrable bancaire en Belgique et au Luxembourg), avant 11 heures (heure de Bruxelles). L heure de clôture de la réception des ordres reprise ici vaut pour l intermédiaire chargé du service financier. Il est toutefois explicitement précisé que ce service ne sera assuré par le service financier que pendant les jours ouvrables bancaires à la fois en Belgique et au Luxembourg. Tous les paiements seront exécutés par transfert bancaire. La possibilité de réinvestissement et de Plan de retrait mensuel ne seront pas disponibles en Belgique. J publication : date associée à la VNI de J lors de sa publication = J J + 2 jours ouvrables bancaires au Luxembourg = date de calcul de la valeur nette d inventaire = chaque mardi (si ce jour est un jour ouvrable bancaire au Luxembourg), J + 4 jours ouvrables bancaires au Luxembourg et en Belgique = date de paiement ou de remboursement des demandes, 5.3. Règles pour le compartiment Market Neutral : J -2 jours ouvrables= date de clôture de la réception des ordres : Chaque mercredi (si ce jour est un jour ouvrable bancaire en Belgique et au Luxembourg), avant 11 heures (heure de Bruxelles). L heure de clôture de la réception des ordres reprise ici vaut pour l intermédiaire chargé du service financier. Il est toutefois explicitement précisé que ce service ne sera assuré par le service financier que pendant les jours ouvrables bancaires à la fois en Belgique et au Luxembourg. Tous les paiements seront exécutés par transfert bancaire. La possibilité de réinvestissement et de Plan de retrait mensuel ne seront pas disponibles en Belgique. J publication : date associée à la VNI de J lors de sa publication = J 2
94 J + 1 jour ouvrable bancaire au Luxembourg = date de calcul de la valeur nette d inventaire = chaque lundi (si ce jour est un jour ouvrable bancaire au Luxembourg), J + 4 jours ouvrables bancaires au Luxembourg et en Belgique = date de paiement ou de remboursement des demandes, 5.4. Règles pour le compartiment ForExtra Yield (EUR) : J -4 jours ouvrables= date de clôture de la réception des ordres : Chaque lundi (si ce jour est un jour ouvrable bancaire en Belgique et au Luxembourg), avant 11 heures (heure de Bruxelles). L heure de clôture de la réception des ordres reprise ici vaut pour l intermédiaire chargé du service financier. Il est toutefois explicitement précisé que ce service ne sera assuré par le service financier que pendant les jours ouvrables bancaires à la fois en Belgique et au Luxembourg. Tous les paiements seront exécutés par transfert bancaire. La possibilité de réinvestissement et de Plan de retrait mensuel ne seront pas disponibles en Belgique. J publication : date associée à la VNI de J lors de sa publication = J J + 1 jour ouvrable bancaire au Luxembourg = date de calcul de la valeur nette d inventaire = chaque lundi (si ce jour est un jour ouvrable bancaire au Luxembourg), J + 4 jours ouvrables bancaires au Luxembourg et en Belgique = date de paiement ou de remboursement des demandes,. 6 Montant minimale de souscription Pas d application. 7 Régime fiscal dans le chef des personnes physiques 7.1 Taxation des plus-values Sans préjudice du régime fiscal exposé au point 7.2. ci-dessous, les plus-values réalisées lors du rachat ou de la vente des parts de l OPCVM ou lors du partage total ou partiel de l avoir social de l OPCVM ne sont pas soumises à l impôt des personnes physiques si l investisseur agit dans le cadre de la gestion normale de son patrimoine privé. 7.2 Taxation de la composante «intérêts de créances» comprise dans les valeurs de rachat ou lors du partage de l avoir social d un OPCVM (parts de capitalisation de l OPCVM) Rachats ou partages après le 1/1/2008 : Le régime fiscal décrit sous ce point est applicable même si l investisseur ne réalise pas de plus-value. Il se distingue selon que : - l OPCVM ou le compartiment investit moins de 40% de ses avoirs dans des titres de créances. L investisseur ne sera pas imposé au précompte mobilier de 15%; - l OPCVM ou le compartiment investit plus de 40% de ses avoirs dans des titres de créances. L investisseur supporte un précompte mobilier de 15% sur les revenus qui proviendront, sous forme d intérêts, plus-values ou moins-values, du rendement d actifs investis dans des créances; - l OPCVM ou le compartiment est susceptible d investir plus de 40% de ses avoirs dans des titres de créances. L investisseur pourrait être amené à supporter un précompte mobilier de 15% sur les revenus qui proviendront, sous forme d intérêts, plus-values ou moins-values, du rendement d actifs investis dans des créances Remarque : L investisseur est invité à prendre contact avec Fastnet Belgium, Avenue du Port 86C b320 à 1000 Bruxelles (Tél ; Fax ) pour obtenir les informations sur le régime fiscal 3
95 d imposition visé au point 7.2. qui lui est applicable compte tenu de l investissement qu il entend réaliser et, le cas échéant, du compartiment de la sicav dans lequel il souhaite investir. 7.3 Caractère libératoire du précompte mobilier retenu Les investisseurs personnes physiques qui ont supporté le précompte mobilier ne sont plus obligées de mentionner les revenus visés au point 7.2 ci-dessus dans leur déclaration fiscale annuelle (le précompte est dit libératoire). Par contre, si ces investisseurs ont perçu lesdits revenus sans avoir acquitté le précompte mobilier, ils doivent les déclarer dans leur déclaration fiscale annuelle. 7.4 Directive 2003/48/CE sur la fiscalité de l épargne Toute personne physique résidente d un Etat membre de l UE qui perçoit des revenus (intérêts, dividendes, plus-values ) de la sicav par l intermédiaire d un agent payeur établi dans un autre Etat membre de l UE doit se renseigner au sujet des dispositions légales et réglementaires qui lui sont applicables. 7.5 Autres taxes Taxes sur les opérations de bourse (TOB) : La taxe sur les opérations de bourse est prélevée notamment sur les opérations de rachat et de conversion des actions de capitalisation lorsqu elles sont conclues ou exécutées en Belgique par l intermédiaire d un établissement financier belge. Le taux de la TOB est de 0,5% tant lors du rachat que lors de la conversion des actions de capitalisation (avec un maximum de EUR 750 par transaction). 4
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