2601 W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Administration et fonctionnement de la Direction départementale de l O.N.A.C. 2601 W 1-25. Commission départementale des Anciens combattants, commission départementale de la Carte de combattant, commission d Action sociale et commission des Enfants victimes de guerre. Enregistrement des procès-verbaux : registres. 1958-1982 2601 W 1. 1958. 2601 W 2. 1959. 2601 W 3. 1960. 2601 W 4. 1961. 2601 W 5. 1962. 2601 W 6. 1963. 2601 W 7. 1964. 2601 W 8. 1965. 2601 W 9. 1966. 2601 W 10. 1967. 2601 W 11. 1968. 2601 W 12. 1969. 2601 W 13. 1970.
2601 W 14. 1971. 2601 W 15. 1972. 2601 W 16. 1973. 2601 W 17. 1974. 2601 W 18. 1975. 2601 W 19. 1976. 2601 W 20. 1977. 2601 W 21. 1978. 2601 W 22. 1979. 2601 W 23. 1980. 2601 W 24. 1981. 2601 W 25. 1982. 2601 W 26. Conseil départemental de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Composition, séances : arrêtés, listes, procès-verbaux, rapports d activités. 1987-1997 2601 W 27-28. Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Comptabilité : livre-journal. 1959-1972 2601 W 27. 7 janvier 1959 31 juillet 1966. 2601 W 28. 1er août 1966 31 décembre 1972. 2601 W 29-47. Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Budget et comptabilité : projets, fiches descriptives des demandes de crédits, états des subventions, situation financière, autorisations de dépenses, demandes de délégation de crédits, carnets de situation des disponibilités. 1978-1996 2601 W 29. 1978. 2601 W 30. 1979. 2601 W 31. 1980. 2601 W 32. 1981. 2
2601 W 33. 1982. 2601 W 34. 1983. 2601 W 35. 1984. 2601 W 36. 1985. 2601 W 37. 1986. 2601 W 38. 1987. 2601 W 39. 1988. 2601 W 40. 1989. 2601 W 41. 1990. 2601 W 42. 1991. 2601 W 43. 1992. 2601 W 44. 1993. 2601 W 45. 1994. 2601 W 46. 1995. 2601 W 47. 1996. 2601 W 48. Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Gestion financière : livre-journal de la régie. 1972-1980 2601 W 49. Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Activités, inspection : rapports, tableaux statistiques. 1938-1999 Carte de Combattant 2601 W 50-52. Commission de la Carte de combattant puis Commission départementale de la Carte de combattant. Séances : procès-verbaux 1. 1951-2003 1 Voir aussi les registres des commissions (cotes 2601 W 1-25) pour la période 1958-1978. 3
2601 W 50. 1951-1957. 2601 W 51. 1978-1991. 2601 W 52. 1992-2003. 2601 W 53-63. Carte de combattant. Délivrance et renouvellement : registre. 1928-2001 2601 W 53. 11 mai 1928 12 décembre 1928. 2601 W 54. 12 décembre 1928 13 janvier 1930. 2601 W 55. 13 janvier 1930 26 août 1930. 2601 W 56. 26 août 1930 31 décembre 1930. 2601 W 57. 6 janvier 1931 12 mars 1932. 2601 W 58. 12 mars 1932 20 mai 1937. 2601 W 59. 20 mai 1937 23 août 1951. 2601 W 60. 23 août 1951 30 novembre 1956. 2601 W 61. 30 novembre 1956 16 août 1978. 2601 W 62. 16 août 1978 3 octobre 1988. 2601 W 63. 3 octobre 1988 18 décembre 2001. 2601 W 64-65. Carte de combattant. Demandes : dossiers individuels. 1927-1972 2601 W 64. Abadie Martin, 1927-1972. 2601 W 65. Marty Zordan, 1927-1972. 2601 W 66-67. Carte de combattant. Attribution : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de la Commission départementale de la Carte de combattant. 1950-2001 2601 W 66. 1950-1989. 2601 W 67. 1990-2001. 4
2601 W 68. Carte de combattant. Demandes nécessitant décision de l Office national des Anciens combattants : décisions départementales. 1950-1992 2601 W 69. Carte de combattant. Avis défavorable, décisions ministérielles : dossiers individuels. 1952-1979 2601 W 70-72. Carte de combattant. Rejets. 1951-2000 2601 W 70. Registre, 1951-2000. 2601 W 71. Décisions départementales, 1951-1973. 2601 W 72. Arrêtés préfectoraux, 1973-1997. 2601 W 73. Carte de combattant pour la campagne 1939-1945 et Carte du combattant volontaire de la Résistance. Enregistrement des demandes, notifications de décision : registre. 1944-1950 2601 W 74. Carte de combattant de la Guerre 1939-1945. Arrêtés préfectoraux d attribution : registres. 1950-1958 2601 W 75. Carte de combattant de la Guerre 1939-1945. Délivrance de la carte aux titulaires de la carte des combattants volontaires de la Résistance : arrêtés préfectoraux. 1960-1990 2601 W 76. Carte d anciens combattants d Afrique du Nord. Attribution : arrêtés préfectoraux. 1994-1996 2601 W 77. Combattants originaires d Algérie domiciliés dans l Aude. Transmission des dossiers de demande de Carte d ancien combattant : dossiers. 1929-1976 Mutilés, aliénés 2601 W 78-79. Grands mutilés de la Guerre 1939-1945. 1946-1950 2601 W 78. Demandes de certificat de grands mutilés : dossiers individuels, 1946-1950. 5
2601 W 79. Fiches individuelles, 1946. 2601 W 80. Pensionnés de guerre aliénés. Hôpital psychiatrique de Limoux, mise sous curatelle : dossiers individuels, listes, correspondance (1943-1958) ; asile départemental Bouttes-Gach, nomination des membres de la commission administrative : arrêté (1949). 1943-1958 Morts pour la France 2601 W 81-84. Mention «Mort pour la France». Demandes d attribution. 1954-1979 2601 W 81. Enregistrement des demandes : cahier, 1962-1979. 2601 W 82-84. Dossiers de demandes, 1954-1979. 2601 W 82. Abadie (Etienne) Courtade (Jean-Guy), 1955-1973. 2601 W 83. Daniel (Maurice) Louges (Jacques), 1954-1979. 2601 W 84. Macaire (Robert) Viu (Nardo), 1955-1978. 2601 W 85. Recensement des Morts pour la France : fichier. 1939-1972 2601 W 86. Transcription sur les avis de décès et de disparition de la mention «Mort pour la France» : instructions, actes de décès, avis de disparition, correspondance. 1940-1966 2601 W 87. Soldats disparus ou décédés durant la Seconde Guerre mondiale. Renseignements : fiches individuelles. 1940-1942 2601 W 88. Victimes de guerre décédées pendant la Deuxième Guerre mondiale. Exhumation de corps, transfert de corps, restitution des dépouilles : instructions, correspondance, listes nominatives, avis de restitution. 1947-1964 2601 W 89. Militaires décédés en Afrique du Nord et en Indochine : fiches signalétiques. 1955-1962 6
Combattants volontaires de la Résistance (C.V.R.) 2601 W 90. Commission départementale des Combattants volontaires de la Résistance. Composition, désignation des membres, séances : instructions, arrêtés, procès-verbaux, listes. 1950-1993 2601 W 91-94. Carte de Combattant volontaire de la Résistance. 1952-1995 2601 W 91. Demandes d attribution de la carte : correspondance, 1952-1991. 2601 W 92. Enregistrement des demandes : registre 1956-1959. 2601 W 93. Attribution de la carte de C.V.R., décisions du Ministère des Anciens combattants et victimes de guerre : comptes-rendus de décision, 1957-1988. 2601 W 94. Demandes présentées par d autres départements, avis de la Commission départementale des Combattants volontaires de la Résistance : feuilles d examen, procès-verbaux, correspondance, 1955-1995. 2601 W 95. Demandes de reconnaissance de la qualité de Combattant volontaire de la Résistance. Contrôle des rejets : registre. 1957 2601 W 96. Unités combattantes de la Résistance. Homologation des réseaux des Forces françaises combattantes et des mouvements de la Résistance intérieure française, désignation des liquidateurs : instructions, listes, correspondance. 1951-1976 Titres de reconnaissance de la Nation 2601 W 97. Titres de reconnaissance de la Nation. Enregistrement des délivrances : registres. 1994-2005 2601 W 98-99. Titres de reconnaissance de la Nation aux anciens militaires ayant participé aux opérations d Afrique du Nord. Enregistrement des délivrances : registres. 1969-1993 2601 W 98. 1969-1984. 2601 W 99. 1985-1993. 7
Personnes contraintes au travail (P.C.T.), Service du travail obligatoire (S.T.O.) 2601 W 100-101. Personnes contraintes au travail (P.C.T.) et Service du travail obligatoire (S.T.O.). Demandes individuelles d attribution des titres, avis consultatif de la Commission départementale des Personnes contraintes au travail de l Aude : avis, extraits des procèsverbaux. 1954-1986 2601 W 100. 1954-1959. 2601 W 101. 1960-1986. 2601 W 102. Commission départementale des Personnes contraintes au travail. Composition, désignation des membres, séances : instructions, arrêtés, procès-verbaux, listes. 1987-1993 2601 W 103. Titres de Personnes contraintes au travail. Contrôle des rejets d attribution : cahier. 1957 2601 W 104-106. Service du travail obligatoire. 1943-1944 2601 W 104. Recensement des classes 1920, 1921 et 1922 de la ville de Carcassonne : cahier, 1943. 2601 W 105-106. Renseignements sur les personnes parties pour le S.T.O. : fiches individuelles, 1943-1944. 2601 W 105. Abadie (Paul) Lusa (Ferrer), 1943-1944. 2601 W 106. Macari (Pierre) Zoppé (Charles), 1943-1944. 2601 W 107. Service du travail obligatoire, travailleurs étrangers, travailleurs volontaires. Rapatriement : fichier alphabétique. 1945 2601 W 108. Travailleurs volontaires. - Départ en Allemagne : fiches individuelles. 1943-1945 2601 W 109. Recensement des hommes de nationalité française partis en Allemagne au titre de la relève ou du S.T.O. : listes nominatives par communes. 1943 8
Réfractaires, déportés et internés résistants ou politiques 2601 W 110. Commission départementale des Réfractaires. Composition : arrêtés ; demandes de Carte de Réfractaire : avis. 1987-1994 2601 W 111-113. Carte de Réfractaire. 1945-1961 2601 W 111. Demandes de la carte de Réfractaire. - Inscription : registre, 1953. 2601 W 112-113. Contrôle des certificats : cahiers, 1945-1946. 2601 W 112. Dossiers n 1-503, 1945-1946. 2601 W 113. Dossiers n 504-815, 1945-1946. 2601 W 114. Anciens déportés politiques et réfractaires au S.T.O. nécessitant une cure en Suisse. Délivrance de visas à destination de Fribourg (Suisse) : passeports. 1945 2601 W 115. Cartes de Déportés et internés résistants et de Déportés et internés politiques. Enregistrement des demandes d attribution : registre. 1950-1955 2601 W 116. Commission départementale des Anciens combattants et victimes de guerre de l Aude, formation des Déportés et internés résistants. Attribution du titre de déporté ou d interné, résistant ou politique : procès-verbaux, formulaires de demandes, correspondance. 1962-1997 2601 W 117. Titre de déporté politique d Henri Guilbert. Demande d attribution : dossier. 1991-1994 Rapatriés d Allemagne 2601 W 118-126. Prisonniers de guerre, déportés de travail, S.T.O. et volontaires. Aide au retour : fiches individuelles. 1945-1952 9
2601 W 118. Abad (Fernand) Benoît (Jean), 1945-1951. 2601 W 119. Berdaguer (François) Carbonnier (René), 1945-1951. 2601 W 120. Carbou (Augustin) Deltour (Marcel), 1945-1952. 2601 W 121. Demarchis (Joseph) Galy (Pierre), 1945-1951. 2601 W 122. Gambou (Michel) Kresse (Jean), 1945-1951. 2601 W 123. Labadie (André) Milocco (Ardouino), 1945-1951. 2601 W 124. Minana (Henri) Pouzols (Charles), 1945-1951. 2601 W 125. Pradal (Albert) Senty (Pierre), 1945-1952. 2601 W 126. Septoirs (Henri) Zuccolotto (Gaëtan), 1945-1951. Enfants victimes de guerre, Pupilles 2601 W 127. Commission des enfants victimes de guerre. Attribution d aides et de subventions d études : procès-verbaux de séances, tableaux récapitulatifs des paiements. 1980-1987 Pupilles de la Nation 2601 W 128-129. Pupilles de la Nation. - Effectifs, répartition, subventions, statistiques : instructions, états nominatifs, listes, états récapitulatifs. 1934-1985 2601 W 128. 1934-1964. 2601 W 129. 1965-1985. 2601 W 130-132. Pupilles de la Nation. - Adoption. 1918-1961 2601 W 130. Enregistrement des jugements d adoption : registre, 1918-1960. 2601 W 131. Fiches individuelles (ordre alphabétique), 1918-1960. 2601 W 132. Avis défavorables : correspondance, 1951-1961. 10
2601 W 133. Pupilles de la Nation. Délivrance de cartes d identité. Inscription : registre. 1952-1966 2601 W 134. Pupilles de la Nation. Contrôle médical : cahier. 1967-1978 2601 W 135-137. Pupilles de la Nation. Scolarité. 1941-1982 2601 W 135. Suivi de la scolarité, réussite aux concours et aux examens : correspondance, listes, tableaux des résultats, 1964-1982. 2601 W 136. Examen des bourses de l enseignement secondaire, organisation : instructions, 1941-1980. 2601 W 137. Prix d honneur aux Pupilles de la Nation poursuivant leurs études. Attribution du prix, subvention du Conseil général de l Aude : instructions, liste des bénéficiaires, extraits du registre des délibérations de la Commission départementale, 1960-1980. 2601 W 138. Pupilles de la Nation. Prévention de la délinquance : instructions. 1936-1943 2601 W 139. Pupilles de la Nation. Surveillance des tutelles : rapports annuels. 1966-1985 2601 W 140-142. Pupilles de la Nation. Tutelle de Georgette et Monique Bernard. 1960-1976 2601 W 140. Instructions, pièces contentieuses, pièces comptables, correspondance, 1960-1976. 2601 W 141-142. Suivi financier, 1970-1976. 2601 W 141. Carnet des droits et produits constatés et des dépenses, 1970-1975. 2601 W 142. Livre des comptes individuels, 1970-1976. 2601 W 143. Transformation de l Asile Bouttes-Gash Cazanove-Marcou à Carcassonne en Maison des Pupilles de la Nation. Fonctionnement : extrait des délibérations, arrêtés, statuts, listes des pensionnaires, correspondance. 1921-1940 11
2601 W 144. Pupilles de la Nation. Récapitulation des subventions accordées : registre. 1969-1986 2601 W 145. Pupilles de la Nation et orphelins de guerre. Subventions pour études, apprentissage, vacances, frais médicaux et entretien : registre. 1953-1969 2601 W 146. Pupilles de la Nation majeurs. Demandes de prêts au mariage : dossiers individuels. 1965-1977 2601 W 147. Pupilles de la Nation de la Guerre d Algérie : fiches individuelles. 1962-1985 Pupilles de France 2601 W 148. Collectes et subventions effectuées par les communes de l Aude au profit des Pupilles de France. Etat : registre. 1961-1999 Orphelins de guerre 2601 W 149. Aides financières exceptionnelles : dossiers individuels, avis d attribution. 1963-1977 2601 W 150. Orphelins de guerre incurables. Demandes d allocation spéciale : dossiers individuels, fiches. 1939-1980 2601 W 151. Orphelins de guerre majeurs nécessiteux : dossiers sociaux. 1970-1992 2601 W 152. Orphelins de guerre majeurs non adoptés. Situation : fiches de renseignement. 1970 2601 W 153. Veuves et orphelins de guerre. Délivrance de cartes de réduction, pour un voyage annuel sur les lignes de la S.N.C.F. : registre d inscription. 1952-1961 2601 W 154. Enfants dont les parents ont été victimes des évènements d Algérie. Adoption : liste, correspondance. 1964-1965 12
Action sociale 2601 W 155-156. Commission d action sociale, commission solidarité, sous-commission solidarité. Attribution de secours et d aides exceptionnels : procès-verbaux, avis d attribution 2. 1994-2004 2601 W 155. 1994-1997. 2601 W 156. 1998-2004. 2601 W 157. Séjour d André Meignan, ancien combattant, en maison de retraite. Demande d admission : dossier individuel, correspondance. 1933-1989 Relations avec les associations d anciens combattants 2601 W 158. Associations départementales en lien avec l Office national des Anciens combattants et Victimes de guerre. Recensement : listes, fiches. 1994-1999 2601 W 159. Associations d anciens combattants de l Aude. Relations avec les municipalités du département : motions votées en assemblée générale, délibérations des conseils municipaux. 1988-1996 Mémoire combattante Commission départementale de l information historique pour la paix (C.D.I.H.P.) 2601 W 160. C.D.I.H.P. Constitution, élections, fonctionnement : procès-verbaux, listes des membres, comptes-rendus d activité. 1983-1995 2 Pour la période 1958-1982, voir les cotes 2601 W 1-25. 13
2601 W 161-162. C.D.I.H.P. Actions commémoratives : instructions, programmes, photographies, coupures de presse, correspondance. 1990-1991 2601 W 161. 1990. 2601 W 162. 1991. 2601 W 163. Hommage aux martyrs de Baudrigues du 19 août 1944. Edition par la C.D.I.H.P. de la brochure «Les Martyrs de Baudrigues» ; recherche pour identification des corps en vue d édifier une stèle commémorative : brochure, programmes, notes, coupures de presse, extraits d actes d état-civil, correspondance. 1988-1992 Lieux de mémoire 2601 W 164. Lieux de mémoire de la Deuxième Guerre mondiale. Recensement des camps de concentration et des victimes décédées en camp : listes. 1946-1950 2601 W 165. Combats d Afrique du Nord. Recensement de stèles et de plaques commémoratives : questionnaire, listes, correspondance. 1990-1992 2601 W 166. Cimetières et carrés militaires. Recensement, entretien : questionnaires, inventaires, listes, correspondance. 1990-1992 2601 W 167. Associations d anciens combattants. Visites de lieux de commémoration : programmes, affiches, bulletins d inscription, compte-rendu. 1987-1990 Commémorations, célébrations, récits 2601 W 168. Commémoration de la Première Guerre mondiale. Recensement des anciens combattants centenaires : questionnaires, listes, correspondance, coupures de presse. 1989-1992 2601 W 169. Commémoration de la Deuxième Guerre mondiale. Publications de la Mission permanente aux commémorations et à l information historique du Secrétariat d Etat chargé des Anciens combattants et victimes de guerre : dépliant «Les chemins du souvenir». 1990 14
2601 W 170. Souvenir du maquis de Picaussel. Demande de subvention pour la reconstruction de l abri du maquis, érection d une stèle commémorative : notes, correspondance, coupures de presse. 1993-1994 2601 W 171. Anciens prisonniers de guerre. Récits de MM. André Briand et Henri Joulia: copie de manuscrit, notes, photographies. 1944 2601 W 172. Centenaire de la naissance de Joe Bousquet. Célébration : recueil de textes, coupures de presse. 1997 2601 W 173. Centième anniversaire de la naissance du Général De Gaulle, cinquantenaire anniversaire de l appel du 18 juin. Commémoration : programme. 1990 2601 W 174. Soixante-dixième anniversaire du Secrétariat d Etat chargé des Anciens combattants et victimes de guerre. Commémoration : dossier de presse. 1990 Honneurs militaires, médailles et diplômes 2601 W 175. Médaille militaire. Propositions d attribution : dossiers de candidatures, listes. 1929-1988 2601 W 176. Soixante-dixième anniversaire de l armistice de 1918. Proposition d anciens combattants au grade de chevaliers de la Légion d honneur : listes, dossiers individuels. 1988 2601 W 177. Anciens combattants et victimes de guerre de la bataille de Verdun. Attribution de diplômes d honneur : questionnaire, listes des lauréats. 1991 2601 W 178. Diplômes d honneur des porte-drapeau. Attribution : dossiers de candidatures, arrêtés. 1982-2003 15