GUIDE UTILISATEUR : LICENCE D EXPORTATION MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR (MCE) 2015
Sommaire 1. Introduction... 3 2. Démarrage & Authentification... 4 3. Gérer les Licences d Exportation... 6 3.1 Rechercher une Licence... 7 3.2 Attribuer le Visa à une Licence d Exportation... 8 3.3 Consulter l historique d une Licence d Exportation... 9 4. Consulter les Licences d Exportation... 10 1.1 Consulter le détail de la Licence d Exportation... 12 5. Support et assistance... 14 6. Portail Web... 15
1. Introduction Ce guide s'adresse aux Utilisateurs du Ministère du Commerce Extérieur (MCE) qui souhaitent utiliser la plateforme, pour les fonctionnalités : Gestion des Licences d Exportation, Consultation des Licences d Exportation.
2. Démarrage & Authentification Pour accéder à votre espace personnel sur le Guichet Unique, il vous suffira de taper l adresse www.portnet.ma depuis votre navigateur internet et renseigner sur le formulaire d authentification : le nom d utilisateur le mot de passe Cliquez à présent sur «Accéder». Figure 1: Formulaire d'authentification Le formulaire d authentification présente un ensemble de liens utiles : Portail Web : Permet d accéder au portail web PortNet. Guide utilisateur : pour télécharger les manuels d utilisation de la plateforme PortNet. Procédure d accès : Pour télécharger le formulaire de la demande d accès au Guichet Unique et la procédure associée. HelpDesk : Pour contacter le service support HelpDesk.
NB : En cas de problèmes d authentification, veuillez contacter le HelpDesk.
3. Gérer les Licences d Exportation La gestion des Licences d Exportation va vous permettre d accéder aux différents Licences d Exportation soumis au Ministère chargé du Commerce Extérieur pour visa afin de leur attribuer la décision du Ministère. Afin d accéder à la section «Gestion des Licences d Exportation», vous êtes invités à suivre les étapes comme illustré sur la figure ci-dessous : Figure 2: Accès à la Gestion des Licences d Exportation Depuis le menu de navigation : Cliquez sur Exportation Licence et Documents Gestion des Licences d Exportation Vous pouvez : Rechercher une Licence d Exportation Consulter l historique d une Licence d Exportation Attribuer/Refuser le visa à une Licence d Exportation. Ces fonctionnalités sont détaillées dans ce qui suit. Rappel : Les icones qui apparaissent dans colonne «Opérations» permettent d accéder à une fonctionnalité particulière. Icone Signification Consulter l historique de la Licence. Attribuer/Refuser le Visa à une Licence.
3.1Rechercher une Licence affiche par défaut les 10 derniers Licences soumis pour Visa. Vous pouvez néanmoins utiliser le formulaire de recherche pour retrouver une Licence plus ancien ou spécifique via son N d enregistrement : Figure 3: Paramètres à renseigner pour retrouver une Licence Vous pouvez également retrouver la Licence d Exportation en renseignant un ou plusieurs paramètres (tous les champs sont facultatifs) : Etat de la Licence : choisissez depuis la liste déroulante l état de la Licence (Nouveau, Imputé, modifié, etc.) Exportateur : indiquez l Exportateur de la Licence en cliquant sur la loupe Une fenêtre pop up s affiche pour vous permettre de sélectionner l Exportateur sur la base des informations saisies par vos soins. Figure 4 : Fenêtre pop-up
3.2 Attribuer le Visa à une Licence d Exportation Une fois la Licence recherché est affiché, vous pouvez cliquer sur le bouton Visa dans la case «Opérations» pour pouvoir agir sur la Licence. Vous verrez ensuite, s afficher le détail de la Licence ainsi qu une zone dédiée pour communiquer la décision des départements techniques. Figure 5 : Accéder à une Licence d Exportation pour Visa Figure 6 : Traçabilité de la décision MCE Vous pouvez ainsi : 1. Consulter toutes les informations relatives au Licence d Exportation
2. Communiquer la décision du département technique concerné en renseignant la décision (Accepté/Refusé), le N du Visa et puis cliquez sur «Décision» Figure 7 : Décision MCE du Visa 3.3 Consulter l historique d une Licence d Exportation Après avoir cliqué sur l icône de consultation de l historique ; L ensemble des opérations qui y sont effectuées vous seront listées comme l illustre la figure ci-dessous : Figure 8 : Consultation de l'historique d'une Licence d'exportation
4. Consulter les Licences d Exportation Différence entre «Gestion des Licences» et «Consultation des Licences» : L écran de gestion des Licences permet d interagir avec les données de la Licence d Exportation. Vous pouvez autoriser/refuser les demandes de modifications et/ou annulation des Licences d Exportation. Contrairement à la gestion des Licences, le menu «Consulter des Licences d Exportation» affiche également la liste de l ensemble des Licences mais avec un niveau de restriction assez élevé (Il n est pas possible de changer les données de la Licence ou de le soumettre pour Visa etc.) Vous pouvez consulter tous les Licences d Exportation depuis PortNet. Pour ce faire, rendez-vous sur la section «Consulter des Licences d Exportation» depuis le menu de navigation, comme illustré sur la figure ci-dessous : Figure 9 : Accès à la section consultation des Licences d'exportation Depuis le menu de navigation : Cliquez sur Exportation Licence et Documents Consulter des Licences d Exportation Le formulaire de recherche s affiche à présent, ainsi que les 10 récents Licences d Exportation ayant été actionnés (soumis pour Visa MCE, Visé, etc.) sur PortNet. Ce formulaire présente un nombre de champs vous permettant de filtrer les résultats de votre de recherche. Figure 10 : Formulaire de recherche des Licences d'exportation
La manipulation est identique à celle détaillée dans la partie «Gestion des Licences d Exportation». Sélectionnez la Licence souhaité parmi les résultats pour pouvoir le visualiser, comme illustré sur la figure ci-dessous. Figure 11 : Résultats de la recherche Rappel : Les icones qui apparaissent dans colonne «Opérations» permettent d accéder à une fonctionnalité particulière. Icone Signification
Consulter l historique de la Licence Consulter le détail de la Licence d Exportation La fonctionnalité «Consulter l historique» est identique au chapitre précédent. 1.1 Consulter le détail de la Licence d Exportation Une fois dans la rubrique «Consulter des Licences d Exportation», pour consulter le détail d une Licence, il suffit de cliquer sur l icône de la Licence correspondant à votre recherche. A partir de là, vous aurez droit au détail exhaustif de la Licence comme montré ci-après : Figure 12 : Consulter le détail d une Licence d Exportation Cette rubrique vous donne aussi la possibilité d imprimer ce détail :
Figure 13 : Imprimer les détails de la Licence
5. Support et assistance Une équipe dédiée est à votre service pour tout besoin de support et/ou d assistance au niveau de PortNet. Quel que soit votre demande, la cellule HelpDesk de PortNet est à votre disposition via : Téléphone : (+212) 5 22 44 89 18 / (+212) 5 22 30 86 45 Outil: http://reclamation.portnet.ma NB : Ces contacts sont toujours affichés en bas de l écran de PortNet
6. Portail Web Vous pouvez accéder au portail web en cliquant sur : «Portail Web» à partir de l écran d accueil sur PortNet (Voir figure ci-dessous) ou bien à travers l adresse : www.portnet.ma/portail