RÉPERTOIRE SERVICES D URGENCE Ambulance / Police / Service incendie 911 Croix-Rouge - Services aux sinistrés 24h 1 877-362-2433 INFO PANNES Hydro-Québec 1 800-790-2424 Sécurité civile - Aide aux sinistrés 418 643-3244 - Urgence 1 866-776-8345 Sûreté du Québec - Poste de la MRC de Bellechasse 310-4141 ou *4141 SERVICES MUNICIPAUX Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland 75, route St-Gérard Saint-Damien-de-Buckland (Qc) G0R 2Y0 Tél. : 418 789-2526 Téléc. : 418 789-2125 Courriel : info@saint-damien.com Site Internet : www.saint-damien.com Maire : Hervé Blais Directeur général : Jacques Thibault Directeur des travaux publics : Christian Pinel Secrétaire : Suzanne Labbé Agente de développement : Marie-Hélène Labbé Directeur Service Sécurité Incendie (DSSI) : Gino Therrien Resp. des Premiers répondants : Josée Bourque et Pierre Thibert Urbanisme (Demande de permis, rénovation et autres) : Inspecteur municipal : Francis Rioux au 418 883-3347 LES OUTILS DE COMMUNICATION SITE INTERNET : www.saint-damien.com JOURNAL LA LIAISON : Publié onze (11) fois par année et distribué par la poste à tous les résidents. Version électronique disponible au www.saint-damien.com/laliaison FACEBOOK facebook.com/infosaintdamien TWITTER twitter.com/munsaintdamien LOISIRS & CULTURE Corporation des loisirs / Aréna J.E. Métivier 80, route St-Gérard Saint-Damien-de-Buckland (Qc) G0R 2Y0 Tél. : 418 789-2525 Téléc. : 418 789-2711 Courriel : loisirs@saint-damien.com Directeur des loisirs : Vincent Drouin Adjointe administrative : Annick Labonté Bibliothèque municipale 75, route St-Gérard Saint-Damien-de-Buckland (Qc) G0R 2Y0 Tél. : 418 789-2127 Maison de la culture de Bellechasse 75, route St-Gérard Saint-Damien-de-Buckland (Qc) G0R 2Y0 Tél. : 418 789-2588 MRC DE BELLECHASSE Municipalité Régionale de Comté de Bellechasse 100, rue Monseigneur-Bilodeau Saint-Lazare-de-Bellechasse (Québec) G0R 3J0 Tél. : 418 883-3347 Téléc. : 418 883-2555 Courriel : info@mrcbellechasse.qc.ca Site Internet : www.mrcbellechasse.qc.ca Préfet : Hervé Blais Directeur général : Clément Fillion Directeur général adjoint : Christian Noël
MOT DU MAIRE Le conseil municipal est fier de vous présenter le tout premier Guide du citoyen de Saint-Damien-de- Buckland. Un outil d information visant à mieux faire connaître notre municipalité, les services offerts ainsi que les entreprises et les organismes de chez-nous. Nous remercions sincèrement les entreprises ainsi que notre partenaire officiel, la Caisse Desjardins des Monts et Vallées de Bellechasse, d avoir rendu possible ce projet par leur précieuse collaboration. Nous vous invitons à conserver votre Guide du citoyen et à vous y référer au besoin. Si vous venez d emménager à Saint-Damien-de-Buckland, nous en profitons pour vous souhaiter la plus cordiale bienvenue. Le présent guide est en quelque sorte, une visite guidée de tout ce que vous offre votre nouveau milieu de vie. Si vous avez la moindre question concernant un élément se trouvant dans cette publication, n hésitez pas à communiquer avec les différentes personnes ressources de la municipalité. Au plaisir, Hervé Blais, maire de Saint-Damien-de-Buckland herveblais@saint-damien.com PROFIL / HISTORIQUE Région adm. : Chaudière-Appalaches (12) MRC : Bellechasse Nom : Paroisse de Saint-Damien-de-Buckland Fondateur : L Abbé Joseph-Onésime Brousseau Année de fondation : 1882 Gentilé : Damien, Damienne Population : 2 106 Superficie : 82,27 km 2 La riche histoire de sa fondation et l épopée de ses bâtisseurs rendent justice à la devise Foi, Labeur, Courage de la municipalité de Saint-Damien-de-Buckland, fondée en 1882 par l Abbé Joseph-Onésime Brousseau. L église fut érigée en 1883 selon les plans de l entrepreneur Elzéar Métivier, qui dirigea aussi le chantier de la chapelle Sainte-Anne-des-Montagnes (1887) devenue célèbre par l affluence de nombreux pèlerins. La Congrégation des Sœurs Notre-Dame du Perpétuel Secours, fondée en 1892 par J-O. Brousseau et Sœur Virginie Fournier, joue un rôle majeur pour la paroisse, notamment par la création de l orphelinat St-Joseph (1910), l'école Ménagère Brousseau (1939), l'école Normale (1941) et Les Foyers de la Colline (1957). Comme la plupart des paroisses de colonisation, l'agriculture et la foresterie sont les premiers secteurs de développement de Saint-Damien-de-Buckland. L économie de la paroisse a longtemps reposé sur l exploitation de moulins à scie. On en a compté jusqu à sept sur la rivière aux Billots, et leur présence est antérieure à la formation du village. Le plus important à Saint- Damien et dans Bellechasse est le Moulin Goulet construit en 1930, et qui fut en opération jusqu en 1970. En 1939, Joseph-Émile Métivier se lance dans une grande aventure en développant l industrie qui deviendra l'un des géants de l'industrie du plastique en Amérique du Nord : Les Industries Provinciales Ltée (IPL). Il est également l'un des instigateurs d'un projet fort ambitieux pour une petite municipalité de l'époque, celui d'y faire construire un premier aréna en 1948. L'Aréna régional J.E Métivier, inauguré en 1977, honore aujourd'hui sa contribution à la communauté. Plusieurs bâtisseurs ont marqué l'histoire de la paroisse de Saint-Damien-de-Buckand, devenue au fil du temps, un pôle commercial et industriel majeur. Les nombreux services et infrastructures, héritages des ces hommes et de ces femmes, assurent une qualité de vie enviable aux familles d'aujourd'hui. guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 3
TABLE DES MATIÈRES Répertoire 2 Service sécurité incendie 14 Mot du maire / Historique 3 Premiers répondants 15 Table des matières 4 Sécurité civile 16 Mot du député de Lévis-Bellechasse 4 Aréna / Corporation des loisirs 17 Légende 5 Bibliothèque municipale 17 Mot de la députée de Bellechasse 5 Comité famille 18 Conseil municipal 6 Accueil des nouveaux résidents 18 Administration / Taxation / Évaluation 7 Spectacles / Cinéma / Culture 18 Travaux publics / Eau potable 7 Vie communautaire 18 Déchetterie / Matières résiduelles 9 Attraits 19 Permis / Urbanisme 10 Éducation / Jeunesse 20 Règlement municipaux 11 Santé / Soutien 21 Développement / Habitation 13 Bottin des entreprises / commerces 22 L honorable Steven Blaney Je suis fier de représenter une circonscription aussi diversifiée et dynamique. Je vous invite donc à découvrir les organismes et les entreprises de chez nous qui nous permettent de bénéficier d une vie communautaire vivante et contribuent à la prospérité durable de Saint-Damien-de-Buckland. Steven Blaney Député de Lévis-Bellechasse et Les Etchemins 115, Président-Kennedy, Bureau 101 Lévis (Québec), G6V 6C8 www.stevenblaney.ca 4 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
LÉGENDE Repérez les icônes suivants dans votre guide du citoyen : Plus d informations au www.saint-damien.com i Information importante Consignes de sécurité / Avertissements Section relevant de la municipalité Section relevant de la MRC de Bellechasse DOMINIQUE VIEN Députée de Bellechasse Mesdames, Messieurs, C est avec plaisir que je m associe à la municipalité de Saint-Damiende-Buckland pour la parution du «Guide du citoyen 2014-2017». Je souhaite que ce document soit pour vous une source d informations et de découvertes. 640, route Henderson Saint-Malachie (Québec), G0R 3N0 Téléphone: 418 642-1343 Sans frais: 1 866 504-3294 Télécopieur: 418 642-1331 dvien-bell@assnat.qc.ca guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 5
C O N S E I L M U N I C I PA L 2 0 1 4-2 0 1 7 www.saint-damien.com/conseilmunicipal Les membres du conseil : Normand Mercier, siège no 1 Sylvie Lefebvre, siège no 2 Line Fradette, siège no 3 Hervé Blais, maire Sébastien Bourget, siège no 4 Gaétan Labrecque, siège no 5 Jean-Louis Thibault, siège no 6 (dans l ordre sur la photo) Procèsverbaux Les séances Les premiers lundis du mois, 20h, à la Maison de la culture (salle académique). Le public est admis et peut participer à la période de questions. Rôle et fonction d un conseil municipal Le fonctionnement d un conseil est régi par le Code municipal de la Province de Québec. Le conseil détermine les priorités et orientations de la municipalité et les moyens pour les réaliser. Il nomme les employés, prend les décisions administratives et relatives aux services à la population, adopte les lois et règlements, approuve le budget, fixe les taux des taxes et les coûts des services et décide des emprunts à effectuer. Toute décision du conseil fait l'objet d une résolution ou d un règlement. Code d éthique et de déonthologie La municipalité est dotée d un Code visant à assurer l adhésion par les employés et les membres du conseil, aux principales valeurs de celle-ci en matière d éthique et de déontologie. Entente de gestion de loisirs La Corporation des loisirs a le mandat de gestion des services de loisirs et des infrastructures municipales suivantes: Aréna J.E. Métivier, Chalet des sports, Terrain des loisirs et Terrain de soccer. Le directeur des loisirs et une adjointe administrative s'occupent de la gestion avec un conseil d'administration. Un conseiller municipal est délégué sur ce conseil car une partie du budget de fonctionnement de la Corporation provient de la municipalité. Politique familiale municipale (PFM) / Démarche municipalité amie des aînés (MADA) Le conseil municipal a adopté un plan d action PFM/MADA 2013-2015, réalisé par un comité de travail à la suite d une grande consultation citoyenne. La municipalité a à cœur la sécurité et le bien-être des familles et des aînés. Plan d action PFM/MADA 2013-2015 6 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
A D M I N I S T R AT I O N / TA X AT I O N / É VA L U AT I O N Directeur général : Jacques Thibault www.saint-damien.com/taxes Taxes municipales Les comptes de taxes supérieures à 300$ sont payables en quatre (4) versements, aux dates d'échéances indiquées sur les coupons annexés à ceux-ci (mars, mai, juillet et septembre). Les comptes sont expédiés aux propriétaires en début d année. Taxes scolaires Adressez-vous à la Commission scolaire 418 789-1001 #2. Droit sur les mutations immobilières (Taxe de Bienvenue) Le droit de mutation est une «taxe» perçue par la municipalité lors du transfert d un immeuble situé sur son territoire. Cette taxe est calculée sur l'évaluation ou le prix de vente (le montant le + élevé des deux) et est payable dans les trente (30) jours. L appellation populaire «taxe de Bienvenue» provient en réalité du nom du ministre provincial Jean Bienvenue qui avait recommandé l instauration de cette taxe en 1976. Modes de paiement des taxes 1. Au bureau municipal (argent, chèques ou chèques postdatés seulement) ; 2. Aux comptoirs ou guichets automatiques des Caisses Desjardins du Québec ; 3. Par Accès D pour les membres Desjardins (www.accesd.com) ; sélectionnez le fournisseur «Municipalité de Saint-Damien-de-Bellechasse ; 4. Débit préautorisé (DPA) : Formulaire d'adhésion disponible en ligne (www.saint-damien.com/dpa) ou au bureau municipal. i N'oubliez pas de nous aviser de tout changement d'adresse ou de mode de paiement de vos taxes. RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE Les rôles d'évaluation sont révisés aux trois (3) ans et produits par le service d évaluation de la MRC. La Loi permet de demander une révision de l évaluation de votre propriété, toutefois des frais s appliquent et certaines conditions doivent être respectées. TRAVAUX PUBLICS / EAU POTABLE Directeur des travaux publics: Christian Pinel Garage municipal 250, chemin Métivier Tél. : 418 789-3104 Rôle d évaluation foncière: www.saint-damien.com/evaluation Mandat Voirie municipale et enlèvement de la neige sur tout le réseau routier municipal, réseau d'aqueduc et d'égout, entretien des parcs et plateaux sportifs, déchetterie municipale, signalisation, animaux errants. guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 7
L'équipe des travaux publics Patrick Aubin, Jean Bilodeau, Robert Bilodeau, Éric Boutin et David Mercier. Éclairage des rues Veuillez signaler les luminaires de rues défectueux à la municipalité. Entretien des terrains / lavage des rues Le lavage des rues s effectue chaque printemps. Ne pas envoyer de gazon et autres débris sur la voie publique car ils ne seront pas ramassés. Il est interdit de jeter vos branches, feuilles, herbes et autres déchets sur les terrains de la municipalité ou d autrui. Utilisez votre déchetterie municipale. Travaux dans les fossés Pour tous travaux dans les fossés (ex. pose de ponceau), vous devez obtenir l'autorisation de la municipalité. Coupe de bordures de béton (chaînes de rues) Il est interdit de couper les bordures. Vous devez en faire la demande à la municipalité car toute coupe sera réalisée par une compagnie spécialisée. RECOMMANDATIONS POUR LA PÉRIODE HIVERNALE Déneigement Il est interdit de déposer la neige provenant de votre propriété, sur le trottoir, un terrain public ou une borne fontaine. Assurez-vous que vos bacs roulants ne nuisent pas au déneigement. Il est interdit de stationner/immobiliser un véhicule sur les chemins publics entre 23h et 7h, du 1er novembre au 15 avril. La Sûreté du Québec est mandatée pour faire respecter ce règlement et des amendes sont prévues pour les contrevenants. Nous demandons également aux automobilistes de ne pas suivre de trop près les véhicules de déneigement. Balisage La municipalité ne pourra être tenue responsable de bris pouvant survenir à votre propriété lors du déneigement si le terrain n est pas balisé adéquatement. Protégez vos arbres/arbustes, surtout ceux situés près de la rue car la municipalité n'est pas responsable de la neige soufflée sur ceux-ci et il en va de même pour les boîtes aux lettres. Nous vous suggérons d'installer un panneau protecteur ne dépassant pas le devant de celles-ci. COMITÉ D EMBELLISSEMENT Le conseil municipal croit en l'importance de l'embellissement et de l'amélioration des espaces publics de la municipalité. Nous demandons aux citoyens de faire un effort afin de garder leur terrain propre et bien entretenu et nous remercions ceux qui contribuent à faire de Saint-Damien, un milieu où il fait bon vivre. L'arbre emblématique de la municipalité, le Lilas japonais (Ivory silk) est disponible sur commande au bureau municipal. i EAU POTABLE / RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT Signalez-nous tout bris du réseau d aqueduc, refoulement d égout ou mauvais fonctionnement du compteur d eau. Des échantillons d eau potable sont analysés par un laboratoire certifié chaque semaine afin de s assurer de la conformité du réseau municipal. En cas d avis d ébullition préventif ou de non-conformité du réseau d aqueduc, la municipalité informera rapidement ses citoyens. 8 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
Analyse d'eau de puits artésien, de surface et source Il est possible de faire l'analyse de l eau chaque année en juin. Vous devez réserver un contenant conçu pour cette analyse auprès de la municipalité et des frais sont applicables. Lecture des compteurs d'eau Les entrées d'eau des propriétés raccordées au réseau d'aqueduc sont munies d'un compteur d'eau. Ce dernier, ainsi que les pièces de raccordement et vannes, s'il y a lieu, sont fournis et installés par la municipalité qui en demeure propriétaire. Les propriétaires doivent expédier leur lecture de compteur une (1) fois par année, suite à l avis municipal envoyé en septembre. La facturation relative à la nouvelle consommation sera inscrite sur le compte de taxes de l'année suivante. Lors d un transfert de propriété, la municipalité ne procédera à aucun ajustement de taxation en lien avec la consommation d eau. Utilisation de l'eau potable Le directeur des travaux publics et tout agent de la paix sont autorisés à entreprendre des poursuites pénales ou aviser tout contrevenant à la réglementation sur l'utilisation de l'eau potable du réseau municipal. D É C H E T T E R I E M U N I C I PA L E Réglement 03-98 Utilisation de l eau potable. www.saint-damien.com/dechetterie Située au 250, chemin Métivier (garage municipal). Ouverte les samedis de 9h à 13h, du 2 e samedi d avril au dernier samedi d octobre. Réservée aux contribuables de Saint-Damien-de-Buckland ; Aucun débris de toiture et de bardeaux d'asphalte ne sont acceptés ; Débris de construction et rénovation acceptés en petite quantité seulement ; Présentez-vous seulement durant les heures d ouverture ; Ne pas laisser du matériel sur le site lorsque la déchetterie est fermée. Liste des articles acceptés à la déchetterie. ACCEPTÉS : BOIS ET DÉCLIN DE BOIS, MEUBLES, PORTES ET FENÊTRES, FEUILLES, BRANCHES, SOUCHES ET GAZON, BONBONNES DE PROPANE, MÉTAUX, RÉSERVOIRS À EAU CHAUDE, ÉLECTROMÉNAGERS HORS D'USAGE, AMPOULES FLUO-COMPACTES, RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX (RDD) (aérosol, goudron, huile, diluant, essence, colle, protecteur à souliers, etc..) PEINTURE (les contenants vides sont acceptés avec les métaux), PRODUITS DE PEINTURE, PILES DIVERSES, i Il y a un dépôt pour les piles et les cartouches d encre au bureau municipal. (Hall d'entrée) M AT I È R E S R É S I D U E L L E S COLLECTE SÉLECTIVE : ORDURES (BAC VERT) & RECYCLAGE (BAC BLEU) La collecte se fait en alternance le lundi matin, une semaine le ramasssage des ordures, l'autre semaine le recyclage. Durant la période de juin à septembre, les ordures sont ramassées chaque semaine. Le recyclage est toujours ramassé aux deux (2) semaines. Des bacs et pièces de rechange sont disponibles auprès de la municipalité. (Des frais de livraison s appliquent) guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 9
RESSOURCERIE BELLECHASSE Organisme voué à la récupération/recyclage et transformation. Cueillette à domicile. Tél. : 418 642-5627 Courriel : info@ressourceriebellechasse.com Site Internet : www.ressourceriebellechasse.com Liste des articles récupérés par la Ressourcerie. i Il y a un dépôt de La Ressourcerie pour vêtements et textiles au garage municipal. SITE D ENFOUISSEMENT Le Lieu d'enfouissement Technique de la MRC de Bellechasse, situé à Armagh, accepte vos matières résiduelles (aucun recyclage), payable (argent ou chèque) selon un tarif à la tonne métrique. Informez-vous des heures d ouverture et des matières acceptées avant de vous y présenter : 418 466-2495 VIDANGE DES INSTALLATIONS SEPTIQUES L'horaire des vidanges est expédié aux propriétaires concernés environ deux (2) semaines à l'avance. Les vidanges sont effectuées aux deux (2) ans pour les résidences permanentes et aux quatre (4) ans pour les saisonnières. Ces dates sont approximatives et peuvent changer sans préavis. Pour toute vidange supplémentaire, contactez la MRC de Bellechasse. PERMIS / URBANISME Demande de permis : Francis Rioux, inspecteur municipal 418 883-3347 L inspecteur municipal est mandaté pour l application des règlements municipaux et est autorisé à prendre les recours prévus pour quiconque enfreint l'une ou l'autre des dispositions aux règlements. Il est interdit d'injurier toute personne chargée de l'application de la réglementation municipale ou tout fonctionnaire municipal dans l'exercice de ses fonctions. Le texte apparaissant dans les pages suivantes est sans valeur légale et ne présente qu'une partie des dispositions prévues dans les règlements et ne saurait être invoqué en lieu et place desdits règlements. Les règlements municipaux et leurs amendements complets prévalent. L'inspecteur en bâtiment et environnement est mandaté pour délivrer les permis municipaux, donner les informations concernant la réglementation et s'assurer du respect de la réglementation municipale, en matière d'urbanisme. Permis pour construction, agrandissement et rénovation ; Zonage municipal ; Lotissement ; Autorisation pour les enseignes ; Dérogation mineure ; Autorisation pour les piscines ; Autorisation pour les véhicules récréatifs ; Certificat d'autorisation (autre) ; Changement ou ajout d usage sur une propriété ; Autorisation pour travaux sur les rives et le littoral des cours d eau et lacs ; Autorisation pour démolition ou déplacement d'une construction ; L'inspecteur régional est mandaté pour délivrer les permis régionaux, donner les informations concernant la réglementation et s'assurer du respect de la réglementation régionale. Traitement des eaux usées (installations septiques) ; Captage des eaux souterraines (puits) ; Autorisation pour travaux relatifs à l écoulement des eaux 10 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
À noter que le même inspecteur peut être amené à appliquer la réglementation municipale et régionale. Une fois la demande de permis remplie, la municipalité vous avisera de la disponibilité de votre permis que vous devrez signer et payer au bureau municipal. Toute modification au projet en vertu desquels un permis a été accordé doit être signifiée à l'inspecteur. Une demande de permis devrait être réalisée, avec les documents nécessaires, un mois avant le début des travaux. Tarification des permis (en partie - sujet à modification) TYPE DE PERMIS TARIFICATION Permis de construction résidentiel unifamilial ou bifamilial 50$ Permis de construction autres habitations 50$ par logement Permis de construction d une remise ou d un garage (résidentiel) 25$ Permis de rénovation ou d agrandissement (résidentiel) 25$ Permis de lotissement 20$ pour le premier et 10$ pour chaque lot additionnel Certificat de démolition 10$ Certificat d'autorisation 20$ COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME (CCU) Comité chargé d'étudier et de soumettre des recommandations au conseil municipal sur toutes questions concernant l'urbanisme, le zonage, le lotissement, la construction et pour une demande de dérogation mineure. Pour une demande de dérogation mineure, vous devez le faire par écrit au conseil municipal après avoir pris les informations nécessaires auprès de l inspecteur municipal et/ou du directeur général. (Des frais de 200$ s'appliquent). PROGRAMMES DE RÉNOVATION Vous pourriez avoir droit à une aide financière grâce à des programmes d'adaptation et de rénovation domiciliaire comme Rénovillage. L aide financière est calculée en fonction du revenu, de la valeur du bâtiment et de la taille de la famille. RÈGLEMENTS MUNICIPAUX - URBANISME Inspecteur municipal : Francis Rioux 418 883-3347 ABRIS D'HIVER, ABRIS TEMPORAIRES ET CLÔTURES À NEIGE (Règl. 05-2006) Les abris d'hiver et les clôtures à neige sont autorisés dans toute la municipalité, du 15 octobre au 30 avril. La distance minimale entre un abri d'hiver et l'emprise de la rue est de 2m, 0,5m du trottoir, 1m de la bordure de rue et de 2m d'une borne-fontaine. Dans les zones à dominance agricole ou forestière, la distance minimale entre l'abri et l'asphalte ou la voie de circulation est de 7m. L'abri d'hiver ne doit pas excéder une hauteur de 4m. (m=mètre) ANIMAUX DOMESTIQUES (Règl. 370-90) Nul ne peut garder plus de deux (2) animaux domestiques par unité d'habitation à l'intérieur du périmètre urbain. Il est strictement prohibé de garder, en milieu urbain, récréotouristique ou de villégiature, des animaux non domestiques. Vous êtes entièrement responsable des dommages ou accident que votre animal peut causer à autrui. Toute personne désirant promener un animal dans les limites de la municipalité, doit obligatoirement le tenir en laisse et il est interdit de le laisser errer librement sans la personne qui en a la garde. Vous êtes tenu d enlever les excréments de votre animal sur la propriété publique ou d autrui, et ce, en toute saison. Nous vous recommandons d identifier votre animal avec un collier portant le numéro de téléphone à rejoindre s il est retrouvé. Si la municipalité doit intervenir pour ramasser un animal errant, le propriétaire devra pour le récupérer, remettre une somme de 100$ lors d une 1ère infraction, 200$ pour une 2ième infraction et de 300$ pour toute infraction subséquente. L animal doit être récupéré dans les 72 heures suivant sa mise en fourrière. guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 11
i Toute plainte concernant un animal domestique et son propriétaire devra être faite par écrit à la municipalité. COLPORTEURS/COMMERÇANTS ITINÉRANTS (Règl. 05-2009) Tout colporteur ou commerçant itinérant doit obtenir un permis avant d'exercer son activité sur le territoire de la municipalité. Le responsable de l'émission des permis est le secrétaire-trésorier. Le coût du permis est de mille dollars (1 000,00$) et le colporteur doit le porter de façon à ce qu'il soit visible. Le détenteur de permis est autorisé à exercer son activité uniquement entre 9h et 18h du lundi au vendredi. Les entreprises ayant leur principale place d'affaire dans la municipalité, les élèves ou représentants d'une école de la Commission scolaire de la Côte-du-Sud et les membres d'un organisme à but non-lucratif (OBNL), ne sont pas tenus d'obtenir un permis à la condition que la sollicitation s'exerce dans le cadre d'un projet organisé par l'organisation respective. Soyez vigilant et n hésitez pas à communiquer avec la municipalité ou la Sûreté du Québec afin de dénoncer tout colporteur qui déroge au règlement ou si vous craignez pour votre sécurité. ENTREPOSAGE EXTÉRIEURE L'entreposage de matériaux tels que bois de construction, pièces de métal, et autres, doit être réalisé à l'intérieur des bâtiments et non à l'extérieur. MARCHÉS AUX PUCES/ VENTES DE GARAGE Les ventes de garage peuvent être réalisées pour un maximum d'une semaine. À la suite de la vente, les articles doivent être remisés et une autre vente de garage pourra être réalisée l année suivante seulement. Les marchés aux puces (2 exposants ou plus) peuvent être réalisés pour un maximum de deux semaines. À la suite de la vente, les articles doivent être remisés et un autre marché aux puces pourra être réalisé l année suivante seulement. RÈGLEMENTS MUNICIPAUX - NUISANCES, SÉCURITÉ, PAIX ET ORDRE Tout agent de la Sûreté du Québec est autorisé à appliquer la règlementation et à émettre des constats pour toute infraction aux règlements concernant les nuisances, la sécurité, la paix et l'ordre. ENDROITS PUBLICS (Règl. 08-99) Les lieux suivants sont considérés comme des endroits publics: trottoirs, piste cyclable, parcs, rues-chemins-rangs et leurs accotements, terrains et aires de jeux et de repos, infrastructures sportives, stationnements, aires communes d'un commerce, d'un édifice public ou à logements, terrains et édifices propriétés de la municipalité, de la Commission scolaire, de la Fabrique de Saint-Damien et le Centre de la Petite Enfance. Il est interdit dans ces lieux, entre autres : d y consommer des boissons alcoolisées ; d y allumer un feu sans permis émis par la municipalité ; d organiser ou participer à une activité sur la chaussée sans autorisation de la municipalité ; Il est défendu de flâner ou se trouver sur les terrains d'une école sans motif raisonnable. NUISANCES (Règl. 09-99) Est considéré comme nuisance, entre autres : Tout bruit susceptible de troubler la paix et le voisinage entre 22h et 7h ; Spectacle et diffusion de musique entendus au-delà d'un rayon de 50 m ; 12 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
Feu, feux d'artifice et pétard ; Usage d'une arme à feu, ou à air comprimé ou une arbalète à moins de 150 m de toute maison, bâtiment ou édifice ; Projection de lumière ; Empiètement de matériel ou équipement sur la voie publique. VÉHICULES TOUT-TERRAIN (Règl. 05-2008) La circulation des VTT est permise sur les chemins municipaux suivants et sur les longueurs prescrites suivantes : Rue Commerciale : entre le 249 et la jonction de la route 279. Rue de la Colline : de la rue de l'église jusqu'à l'extrémité sud de la rue de la Colline. Rue de l'église : entre la rue de la Colline et le numéro civique 12. Rue Leblond : entre de la Colline et St-Irénée et entre St-Irénée et Croissant Brochu. Croissant Brochu : entre les numéros civiques 22 et 38 et entre 38 et 50. Neuvième rang et Montée du moulin: au complet. Huitième rang : de la Montée du Moulin jusqu'à la limite des municipalités de St-Damien/St-Lazare. Route St-Jean-Baptiste : au complet. (Du 15 avril au 15 décembre seulement) Les conducteurs de VTT doivent respecter la signalisation routière et la vitesse maximale affichée dans les chemins. D É V E L O P P E M E N T / H A B I TAT I O N Agente de développement : Marie-Hélène Labbé www.saint-damien.com/developpement DÉVELOPPEMENT RÉSIDENTIEL - TERRAINS À PARTIR DE 2,60/PI2 Avec tous les services. Informez-vous auprès de la municipalité. (Voir publicité page 27) Programme de remboursement des taxes foncières PARC INDUSTRIEL - TERRAINS À PARTIR DE 0,35$/PI2 Avec tous les services. Informez-vous auprès de la municipalité. LOGEMENTS OU LOCAUX À LOUER / TERRAINS À VENDRE Informez la municipalité si vous avez des locaux à louer ou des terrains à vendre. Les logements/maisons à louer peuvent être affichés sur le site Internet au www.saint-damien.com/alouer. Les Habitations Rayon de Soleil, logements (Organisme à but non lucratif) 34, rue de l'école Tél. : 418 789-2877 PROGRAMME DE SUPPLÉMENT AU REVENU L Office Municipal d Habitation de Saint-Damien (OMH) a pour mandat l administration des habitations à loyers modiques (HLM) pour les personnes retraitées autonomes ainsi que les familles. Directeur: Daniel Guillemette Office Municipal d'habitation 170, chemin Métivier Tél. : 418 789-2545 RÉSIDENCES POUR PERSONNES ÂGÉES ET/OU EN PERTE D AUTONOMIE Résidence L'Oasis St-Damien (Organisme à but non lucratif) 65, route St-Gérard Tél. : 418 789-3147 Cartes des rues guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 13
SERVICES D URGENCE (911) RECOMMANDATIONS IMPORTANTES EN PÉRIODE HIVERNALE Déneigez les issues (Portes, fenêtres, escaliers et balcons) de votre maison ou logement ; Assurez-vous que les portes et fenêtres sont en bon état afin de pouvoir les ouvrir en tout temps ; Gardez libre d accès le raccord-pompier du système de gicleur, l entrée de gaz ou tout autre service ; Ne transportez pas de neige à proximité des bornes d incendie ; Vérifiez la neige accumulée sur votre propriété. Les pluies et les redoux augmentent le poids de la neige ; Assurez-vous que votre numéro civique est bien visible en tout temps à partir de la voie publique. Si un abri temporaire le cache, bien vouloir l'afficher sur ce dernier. SERVICE SÉCURITÉ INCENDIE Directeur : Gino Therrien Directeur adjoint : Pierre Dubeau Officiers : Marcel Labrie et Steeve Therrien www.saint-damien.com/ssi Caserne 9 250, chemin Métivier Téléphone du directeur : 418 883-6117 MISSION : Assurer la protection de la population et des biens sur le territoire de Saint-Damien-de-Buckland. Éducation du public en matière de sécurité incendie notamment par des visites de prévention et des plans d intervention. SI LE FEU SE DÉCLARE APPELEZ LE 911 Utilisez un extincteur s il s agit d un début d incendie. Placez-vous dos à une sortie et visez la base des flammes ; Fermez portes et fenêtres de la pièce où le feu s est déclaré afin d éviter sa propagation. N ouvrez pas une porte si elle est chaude au toucher ; Faites sortir calmement et rapidement tous les occupants du domicile. Marchez à quatre pattes sous la fumée pour en respirer le moins possible ; Si c est la nuit, enveloppez-vous de couvertures plutôt que de chercher vos vêtements ; Si vous êtes incapable de sortir, fermez la porte de la pièce où vous vous trouvez et bloquez le passage de la fumée au pied de la porte avec un linge ou un vêtement. Signalez votre présence à la fenêtre. NE RETOURNEZ À L INTÉRIEUR EN AUCUN CAS. Après l incendie, retournez dans votre domicile seulement si vous avez obtenu l autorisation du service incendie. AVERTISSEURS DE FUMÉE / DÉTECTEUR DE MONOXYDE DE CARBONE (CO) Vérifier régulièrement les piles et le bon fonctionnement de vos avertisseurs. Les règlements incendie 04-2009 05-2002 Le propriétaire d'un bâtiment a la responsabilité d installer des avertisseurs de fumée et doit s'assurer de leur bon fonctionnement. Des détecteurs de CO doivent être installés dans tout bâtiment chauffé autrement qu à l'électricité. Ces appareils détectent la présence de ce gaz inodore et incolore, produit par un véhicule en marche ou un appareil de chauffage. Si vous ressentez les symptômes d une intoxication ou s il y a alarme au CO à votre résidence, contactez le 911 et évacuez. 14 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
EXTINCTEURS PORTATIFS Les extincteurs portatifs sont adéquats lorsque l incendie prend naissance ou qu il est mineur. Une intervention rapide à ce stade de l incendie peut prévenir une catastrophe majeure. En présence d un incendie ou d un risque d explosion, la règle de conduite est de déclencher l alarme, d évacuer les lieux et de contacter le 911. Les extincteurs à poudre de type ABC sont les plus recommandés. En cas de doute aux sujets de sollicitations résidentielles pour des extincteurs, n hésitez pas à contacter la municipalité. SYSTÈME D'ALARME L'officier municipal est autorisé à pénétrer dans tout lieu protégé par un système d'alarme si personne ne s'y trouve afin d'interrompre le signal sonore. La municipalité est autorisée à réclamer des frais engagés en cas de défectuosité ou de mauvais fonctionnement d'un système d'alarme, dont notamment les frais encourus afin de pénétrer dans un immeuble. FEUX / BRÛLAGE / PERMIS DE FEU Que ce soit un feu récréatif ou à ciel ouvert, certaines exigences et consignes de sécurité doivent être respectées et appliquées pour assurer la sécurité des citoyens et favoriser le bon voisinage. RÈGLEMENTATION APPLICABLE À TOUT TYPE DE FEU : Toujours vous assurer que la fumée n incommode pas le voisinage ; S assurer que la vitesse du vent ne dépasse pas 20 km/h ; Ne jamais faire un feu en temps de sécheresse ou si la SOPFEU l interdit ; Ne jamais brûler de résidus de construction, du bois traité/peinturé et des matières plastiques ; Ne jamais laisser un feu sans surveillance ; Garder à proximité pelle, boyau d arrosage ou extincteur portatif ; Assurez-vous toujours qu il est bien éteint après l activité. Indice de danger d incendie www.sopfeu.qc.ca i PERMIS DE FEU - VOUS DEVEZ FAIRE VOTRE DEMANDE À L AVANCE AU BUREAU MUNICIPAL. Aucun permis n est nécessaire pour faire un petit feu récréatif, confiné dans un foyer extérieur ou dans un aménagement de matériaux non combustible, muni d un grillage et d un pare-étincelles. Il doit toutefois être localisé dans la cour arrière ou latérale, à + de 5 m de tout bâtiment et à + de 2 m d un terrain voisin. Un permis de feu peut être révoqué en tout temps si les conditions ne sont pas respectées et l'intervention du service incendie peut être demandée même si le propriétaire où est allumé le feu ne veut pas. PETIT FEU RÉCRÉATIF (CONFINÉ) AUCUN PERMIS NÉCESSAIRE FEU RÉCRÉATIF D ENVERGURE (ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX) PERMIS OBLIGATOIRE FEU À CIEL OUVERT/BRÛLAGE (FEUILLES, BRANCHES, ) PERMIS OBLIGATOIRE PREMIERS RÉPONDANTS Responsables : Josée Bourque 418 789-2393 Pierre Thibert 418 789-1391 www.saint-damien.com/pr Les Premiers répondants (PR) sont des volontaires formés pour les premiers soins d urgence (Sauver/maintenir la vie et limiter les séquelles). Le service est équipé d une trousse qui comprend notamment un défibrillateur (DEA), de l oxygène médical et un auto-injecteur EpiPen. Si vous logez un appel au 911 sur le territoire de Saint-Damien, c est le répartiteur de la centrale qui déterminera si l intervention des PR est justifié. Ce service est en place depuis 2009. guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 15
SÉCURITÉ CIVILE Coordonnateur des mesures d urgence : Jacques Thibault, directeur général EN CAS D ALERTE OU DE SITUATION D URGENCE : (Catastrophe naturelle, inondation, panne de courant prolongée,...) La municipalité suivra les protocoles établis dans son Plan de mesures d urgence (PMU) et informera la population rapidement de la situation. Un centre d hébergement temporaire et de services aux sinistrés pourrait être mis en place au besoin. VOICI LES CONSIGNES À RESPECTER EN SITUATION D URGENCE: Communiquer avec le 911 si une situation d urgence se déclare et si une vie est menacée ; Utiliser votre téléphone résidentiel/cellulaire seulement en cas d urgence afin de libérer les lignes ; Respecter les consignes de sécurité transmises par les autorités ; Informer les autorités, votre famille/des proches de l endroit où vous vous rendez si vous quittez votre domicile ; Porter assistance aux personnes dans le besoin si vous êtes en mesure de le faire ; Respecter le travail des intervenants d urgence et les périmètres de sécurité ; Rester informé de l évolution de la situation ; Surveiller et respecter les avis municipaux concernant la qualité de l eau potable. TROUSSE D URGENCE À DOMICILE Soyez prêt à évacuer votre domicile ou subvenir à vos besoins en préparant votre trousse d urgence. Mettez ces articles dans un bac rangé dans un endroit sûr et vérifiez son contenu chaque année : Nourriture non périssable/eau potable pour au moins 3 jours ; Copies de papiers importants et pièces d identité ; Médicaments et trousse de premiers soins ; Vêtements de rechange et couvertures ; Articles pour l hygiène personnelle et pour bébé ; Chandelles et lampe de poche ; Radio à piles et piles de rechange ; Ouvre-boîte manuel ; Réchaud à fondue et combustible recommandé ; Briquet ou allumettes ; Clés de voiture et de maison et argent comptant ; Articles pour votre animal domestique. SI VOUS QUITTEZ VOTRE DOMICILE OU SI LES AUTORITÉS VOUS DEMANDENT DE LE FAIRE: Communiquez avec votre municipalité si vous ne savez pas où aller ; Suivez les directives des autorités ; Informez votre famille et les autorités de l endroit où vous allez ; Emportez votre trousse d urgence ; N oubliez pas vos médicaments, votre canne, marchette ou fauteuil roulant, s il y a lieu ; Mettez vos animaux en sécurité ou emmenez-les avec vous (en laisse) si c est possible ; Verrouillez les portes de votre domicile. i Dès que vous subissez un sinistre, quel qu il soit, communiquez avec votre assureur pour l informer des dommages. Source : www.securitepublique.gouv.qc.ca 16 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
ARÉNA J.E. MÉTIVIER / CORPORATION DES LOISIRS Directeur des loisirs : Vincent Drouin www.saint-damien.com/loisirs Corporation des loisirs de Saint-Damien (CLSD) et Aréna J.E. Métivier 80, route St-Gérard Tél. : 418 789-2525 Courriel : loisirs@saint-damien.com facebook.com/arenasaintdamien Horaire de l aréna et des activités de loisirs. ACTIVITÉS Les inscriptions aux activités ont lieu en septembre, janvier et mai de chaque année. Les activités : ringuette, patinage artistique, hockey mineur et adulte, ski de fond et raquettes, baignade libre, cours de natation et d aqua-forme, yoga, gymnastique, badminton, volley-ball, fers et pétanques, balle-molle, cours de tennis et de golf, club de course, écoles de hockey et de cheerleading, camp de jour estival, etc. Événements spéciaux Tournoi Bellechasse, Fête des neiges, Amicale de golf, Souper bénéfice et Bal des patineurs. La CLSD initie de nouvelles activités chaque année. PLATEAUX SPORTIFS Terrain des loisirs / Chalet des sports Au 246, chemin Métivier. Terrain de balle-molle, terrains de tennis, volley-ball de plage, jeux de pétanque et fers, modules de jeux pour enfants, mini terrain de soccer et kiosque. Tous disponibles pour location. Terrain de soccer / piscine intérieure et gymnase À l école secondaire Saint-Damien, 70, route St-Gérard. Patinoire extérieure L'accès se fait par l'aréna J.E. Métivier (vestiaire intérieur). Horaire quotidien à respecter : www.saint-damien.com/patinoire. Skimont: Ski de fond et raquettes Accès aux sentiers par le terrain des loisirs. État des pistes : facebook.com/skimontsaintdamien. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE Bibliothèque municipale LE BOUQUIN D OR 75, route St-Gérard Tél. : 418 789-2127 Heures d'ouverture : Mardi : 19h à 20h30 Vendredi : 18h30 à 19h30 Samedi : 9h30 à 11h Un poste informatique est disponible pour accès Internet. Le retour des livres peut s effectuer au bureau municipal durant les heures d ouverture. Votre bibliothèque municipale est membre du Réseau Biblio : www.mabibliotheque.ca i L abonnement à votre bibliothèque est gratuit! guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 17
COMITÉ FAMILLE Présidente : Sophie Jacques www.saint-damien.com/comitefamille Comité famille Saint-Damien 75, route St-Gérard Tél. : 418 789-2526 Courriel : info@saint-damien.com facebook.com/comitefamille Activités principales : Camp de jour/activités pour la relâche, Formation de Gardiens avertis, Fête de la famille/accueil des nouveaux résidents, Fête d halloween. Suivi du plan d action PFM/MADA. L ACCUEIL DES NOUVEAUX RÉSIDENTS Responsable : Marie-Hélène Labbé, agente de développement La municipalité de Saint-Damien-de-Buckland accueille ses nouveaux résidents à chaque année. Toute la population est invitée à participer et l accueil est fait en toute simplicité. Surveillez votre journal La Liaison pour les détails. Les nouveaux résidents reçoivent leur invitation deux (2) mois avant l activité. Accueil 2014 : dimanche 10 août (brunch) SPECTACLES / CINÉMA / CULTURE La Maison de la Culture de Bellechasse 75, route St-Gérard Tél. : 418 789-2588 Courriel : info@culturebellechasse.qc.ca Site Internet : www.culturebellechasse.qc.ca Programmation complète. Directrice générale : Annette Gauthier Fondée en 1995, La Maison de la Culture de Bellechasse, de concert avec la Municipalité de Saint-Damien et la MRC de Bellechasse, contribue au développement de la région, de par son rôle de diffuseur des arts de la scène et du cinéma parallèlle. Programmation de cours. Location de salles pour réunions ou réceptions. VIE COMMUNAUTAIRE Carrefour Virtuel de Saint-Damien Cyrille Fortier, président Tél. : 418 789-2053 Location d équipements. Ordinateurs pour cours ou accès à Internet. Le Cercle de Fermières Gaétane Blais, présidente Tél. : 418 789-2801 Rencontres visant le partage de connaissances et l amélioration des conditions de vie de la femme et de la famille. Programmes d artisanat jeunesse dans les écoles. 18 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland
Les Chevaliers de Colomb de Saint-Damien Conseil 2920 Pierre Thibert, Grand Chevalier Tél. : 418 789-1391 Activités principales : messes, souper St-Valentin, fête de la pêche, père Noël des enfants, fête de Noël dans les résidences de personnes âgées. Club FADOQ André Robitaille, président Tél. : 418 387-4141 Pour les aînés, soupers/brunchs dansants avec orchestre, 1ers dimanches d octobre à mai. Drag St-Damien Patrice Aubin Tél. : 418 883-6129 facebook.com/dragstdamien El festival Jérôme Mercier, président Tél. : 418 802-9176 Site Internet : www.elfestival.org RENDEZ-VOUS 2014 - En août, semaine de compétitions amicales entre les rues du village, soirée des champions. Équipe pastorale Unité pastorale montagnes et rivières de Bellechasse Michel Mondou, prêtre et curé Courriel : michelmondou@globetrotter.net Bruno Allard, vicaire Courriel : abbebruno@hotmail.ca Jean-Pierre Noël et Gilles Thibault, catéchètes Fabrique de la paroisse de Saint-Damien-de-Buckland 182, rue Commerciale (Église) Tél. : 418 789-2023 Courriel : fabriquestdamien@globetrotter.net André Turmel, sacristain Sylvie Aubin, secrétaire Groupe vocal L'Air du temps Information : Claude Chabot 418 686-4130 (rés.) /418 622-4700 (bur.) ou Pierre-André Tanguay 418 789-3017 Direction musicale : Olivier Leclerc Mise en scène : Geneviève Dion facebook.com/groupeairdutemps Mouvement des femmes chrétiennes Marie-Antoine Grégoire Tél. : 418 789-2573 Viactive Responsable : Ghislaine Prévost Tél. : 418 789-2837 Séances d activités physiques adaptées aux 50 ans et +. ATTRAITS Atelier Brigitte Boutin, artiste peintre multidisciplinaire 29, rue Commerciale Tél. : 418 789-3227 Site Internet : www.brigitteboutin.artacademie.com Les Arrêts gourmands / La Route des créateurs Circuit permettant de rencontrer les artistes dans leurs lieux de création et de découvrir les produits du terroir. Site Internet : www.routedescreateurs.com guide du citoyen / saint-damien-de-buckland 19
Cassis et Mélisse 212, rang de la Pointe-Lévis Tél. : 418 789-3137 Site Internet : www.cassisetmelisse.com Ferme, fromagerie, gîte. Transformation de lait biologique de chèvres et fabrication artisanale du fromage. Centre historique des Sœurs Notre-Dame du Perpétuel Secours 155, rue Commerciale Tél. : 418 789-2112 Site Internet : www.congndps.qc.ca Exposition permanente illustrant les œuvres humanitaires, la mission religieuse et la vie en milieu rural de ces femmes. Club de golf Bellechasse 505, route 279 Tél. : 418 789-2008 Site Internet : www.golfbellechasse.com Parcours de 18 trous, terrain de pratique, réservation en ligne. Salle de réception et restaurant. La Cycloroute de Bellechasse Circuit asphalté de 74 km. Stationnement, toilette et aire de repos (route 279). Site Internet : www.tourisme-bellechasse.com Motoneige et quad Stationnement et accès aux sentiers : Terrain des loisirs 246, chemin Métivier Club VTT St-Nérée inc. (St-Nérée-Buckland-St-Damien) : Donald Bolduc, président Tél. : 418 789-3365 Parc des Bâtisseurs Érigé en hommage à nos bâtisseurs et à nos premières industries, les moulins. Stationnement, toilette et aire de repos, sentiers. ÉDUCATION / JEUNESSE Action Jeunesse Côte-Sud 75, route St-Gérard Tél. : 418 789-1370 Site Internet : www.jeunessecs.com Centre de la Petite Enfance l Aquarelle 66, route Saint-Gérard Tél. : 418 789-3327 Courriel : aquarelle2000@globetrotter.net Directrice: Marie-Claude Paquet École des Rayons-de-Soleil 75, route St-Gérard Tél. : 418 789-2871 Courriel : rayons-de-soleil@cscotesud.qc.ca Site Internet : www.stdamien.cscotesud.qc.ca Directrice : Cynthia Lavoie Directrice du service de garde : Mélanie Gosselin Brigadière : Line Bernard École secondaire de Saint-Damien 70, route St-Gérard Tél. : 418 789-2437 Courriel : st-damien@cscotesud.qc.ca Site Internet : www.stdamien.cscotesud.qc.ca Directeur : Bernard Pouliot Directeur adjoint : David Gourde English summer camp Tél. : 418 789-2871 # 3803 Camp d anglais niveau préscolaire à 1ère secondaire. 20 guide du citoyen / saint-damien-de-buckland