CMC MARKETS UK PLC des Ordres pour les CFDs Janvier 2015 RCS Paris: 525 225 918 Société immatriculée en Angleterre sous le numéro 02448409 Agréée et réglementée par la Financial Conduct Authority sous le numéro 173730 1
CMC Markets UK Plc des Ordres pour les CFDs (Janvier 2015) Table des matières 1. Points clés... 3 2.... 4 3. Cours générés par notre Plateforme....11 4. Taux de Change CMC générés par notre Plateforme....11 5....12 6. Ordres....12 7....12 8. Instructions spécifiques....13 9. Surveillance et révision...13 2
CMC Markets UK Plc Synthèse des Ordres pour les CFDs (Janvier 2015) Nous, CMC Markets UK Plc (ci-après dénommés «nous», «notre», «nos») nous engageons à on de vos Ordres sur notre notre Plateforme, vous consentez à ce que vos ordres soient exécutés de la manière exposée ci-après. Dans le présent document, les mots et expressions qui commencent par des lettres capitales ont le sens défi 3 des Conditions Générales CFDs. 1. Points clés La présente section présente les points clés de cette synthèse de la politique exécution des ordres. 1.1. nous sur notre Transaction sur quelque place 1.2. Lorsque vous passez un Ordre pour conclure ou clore une Transaction, vous transmettez à notre Plateforme une instruction de passer un Ordre pour votre Compte sur la base des Cours générés par notre Plateforme. 1.3. Les Cours des Produits sont générés de manière électronique par notre Plateforme. Par conséquent, les Cours auxquelles vous ouvrez et clôturez des Transactions peuvent se révéler différents de tout cours de bourse ou de marché, ou de tout autre cours de fournisseur de produit financier, pour le ou les actifs sous-jacents pertinents. 1.4. La saisie 1.5. Profondeur des Cours de Profondeur des Cours, pour des Ordres de taille différente. 1.6. intermédiaire, un gestionnaire discrétionnaire de placements ou une personne similaire comme une Personne Autorisée pour agir à votre nom et que la personne agisse également de cet Ordre pour représenter votre Ordre, la Plateforme exécutera votre Ordre au Cours Autorisée peut décider de passer ces ordres pour diverses raisons, par exemple pour assurer une exécution rapide. Le regroupement et la désavantage. 1.7. Le Cours auquel un Ordre est exécuté peut vous être moins favorable que le Cours affiché sur notre du marché inter sur notre Plateforme). 3
2. Traitement par notre La présente section, qui doit être considérée parallèlement au reste du présent document, expose la base sur laquelle notre 2.1 Ordre au Marché Un Ordre au Marché de vendre sera exécuté sur notre Plateforme au premier Cours à la Vente disponible disponible sera dès que ait été accepté. Le Cours à la Vente ou le uquel tout Ordre au Marché sera exécuté reflétera de Profondeur des Cours exécuté peut vous être moins favorable que le Cours constaté sur notre exemple, de fluctuations du marché intervenues entre le moment où vous envoyez votre Ordre et celui où votre Ordre sera exécuté sur notre Plateforme). Un Ordre au Marché sera annulé automatiquement par notre Plateforme (et ne sera pas exécuté) si le premier Cours à la Vente échéant) que vous avez fixées. Plages de déclenchement (le cas 2.2 Ordre Limit acheter à un Cours Cible sera exécuté au Cours Cible ou en dessous lorsque inférieur ou égal au Cours Cible. Un Ordre Limit de vendre à un Cours Cible sera exécuté au Cours Cible ou au-dessus lorsque le Cours à la vente est supérieur ou égal au Cours Cible. 2.3 Roll-Over Un Roll-Over Automatique sur une Transaction à la vente sur un Forward donné sera effectué par notre cette Transaction au (quelle que Date Limite de Roll-Over mais avant le Terme ou au Terme. Notre Plateforme exécutera alors immédiatement un Ordre au Marché de Forward portant sur le ou les mêmes actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, au Niveau du Premier Cours Moyen. Un Roll-Over Automatique sur donné sera effectué par notre achat sur un Forward cette Transaction au Niveau du Premier Cours de Vente (quelle que Date Limite de Roll-Over mais avant le Terme ou au Terme. Notre Plateforme exécutera alors immédiatement un Ordre au Marché Forward portant sur le ou les mêmes actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, au 4
Niveau du Premier Cours Moyen. Un Roll-Over Manuel sur une Transaction à la vente sur un Forward donné sera effectué sur instructions de votre part par notre Plateforme pour cette Transaction au (quelle Roll-Over Manuel ait été accepté par notre Plateforme (à condition que ce soit avant la Date Limite de Roll-Over). Un Ordre au Marché de vendre le Forward portant sur le ou les mêmes actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, sera immédiatement exécuté sur notre Plateforme au Niveau du Premier Cours Moyen. Un Roll-Over Manuel sur une achat sur un Forward donné sera effectué sur instructions de votre part par notre Plateforme pour cette Transaction au Niveau du Premier Cours de Vente (quelle ossible après que le Roll-Over Manuel ait été accepté par notre Plateforme (à condition que ce soit avant la Date Limite de Roll-Over). Un Forward portant sur le ou les mêmes actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, sera immédiatement exécuté sur notre Plateforme au Niveau du Premier Cours Moyen. Tous les Ordres en Attente sur un Forward sur lequel une Transaction Roll-Over seront automatiquement annulés par notre Plateforme, et un Ordre en Attente équivalent avec un Cours Cible équivalent sera passé automatiquement par notre Plateforme sur tout Forward (portant sur le ou les mêmes actifs sousjacents mais avec le premier Terme suivant) sur lequel une nouvelle T Roll-Over. Un Roll-Over de toute Transaction sur un Forward donné ne sera pas effectué par notre Plateforme si un Forward portant sur le ou les mêmes actifs souspour être négocié sur notre Plateforme au moment où le Roll-Over aurait été effectué. Dans un tel cas, lorsque la Transaction atteint le Terme, la Transaction sera clôturée et réglée à la Date de Règlement, et tout Ordre en Attente sur tout Forward correspondant sera annulé automatiquement par notre Plateforme à la Date de Règlement. 2.4 Ordre Stop Entry Seuils de déclenchement standard Sauf décision contraire de votre part : acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Cours à l'achat pour le Niveau du Premier Cours est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier de Profondeur des Cours est exécuté par notre Plateforme ; et 5
Un Ordre Stop Entry de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau du Premier Cours est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier de Profondeur des Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment où est exécuté par notre Plateforme. Seuils de déclenchement alternatifs Premier Cours Moyen Entry. Dans ce cas : Niveau du Un Ordre Stop Entry d acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au à la taille de votre Ordre au moment où l notre Plateforme ; et Un Ordre Stop Entry de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente notre Plateforme. Vous pouvez également choisir contraire cas : Niveau du Premier Cours Un Ordre Stop Entry acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours de Vente est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au à l notre Plateforme ; et Un Ordre Stop Entry de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente notre Plateforme. Dans chaque cas, que vous utilisiez un seuil de déclenchement standard : Notre pas) un Ordre Stop Entry si le premier Cours à la Vente ou à ond à la taille de votre Ordre au moment où serait exécuté sur notre Plateforme Plages de déclenchement 6
limites (le cas échéant) que vous avez fixées. favorable que le Cours Cible. Notre Plateforme peut regrouper : (i) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour vendre le même Produit; ou (ii) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour acheter le même Produit; qui sont déclenchés par le même Cours et qui doivent être exécutés en même temps par notre Plateforme. En pareil cas, chaque Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry sera disponibl de Profondeur des Cours correspondant à la taille des Ordres Stop Loss, Ordres Stop Suiveur ou Ordres Stop Entry regroupés. 2.5 Ordre Stop Loss Seuils de déclenchement standards Sauf décision contraire de votre part : Un Ordre Stop Loss acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Cours à l'achat pour le Niveau du Premier Cours est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Premier de Profondeur des Cours correspon Stop Loss est exécuté par notre Plateforme ; et Un Ordre Stop Loss de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau du Premier Cours est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier de Profondeur des Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment où Loss est exécuté par notre Plateforme. Seuils de déclenchement alternatifs Premier Cours Moyen Loss. Dans ce cas : Niveau du Un Ordre Stop Loss acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au notre Plateforme. ; et Un Ordre Stop Loss de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente Stop Loss est 7
exécuté par notre Plateforme. contraire cas : Niveau du Premier Cours Un Ordre Stop Loss acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours de Vente est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Stop Loss est exécuté par notre Plateforme ; et Un Ordre Stop Loss de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours de est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente Stop Loss est exécuté par notre Plateforme. Dans chaque cas, que vous utilisiez un seuil de déclenchement standard : favorable que le Cours Cible. Notre Plateforme peut regrouper : (i) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour vendre le même Produit; ou (ii) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour acheter le même Produit; qui sont déclenchés par le même Cours et qui doivent être exécutés en même temps par notre Plateforme. En pareil cas, chaque Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry sera de Profondeur des Cours correspondant à la taille des Ordres Stop Loss, Ordres Stop Loss Suiveur ou Ordres Stop Entry regroupés. 2.6 Ordre Stop Loss Suiveur Seuils de déclenchement standards Sauf décision contraire de votre part : Un Ordre Stop Loss Suiveur acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Cours à l'achat pour le Niveau du Premier Cours est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au de Profondeur des Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment Ordre Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme ; et Un Ordre Stop Loss Suiveur de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau du Premier Cours est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au 8
de Profondeur des Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment Ordre Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme. Seuils de déclenchement alternatifs Premier Cours Moyen Suiveur. Dans ce cas : Niveau du Un Ordre Stop Loss Suiveur acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier de Profondeur des Cours Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme ; et Un Ordre Stop Loss Suiveur de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la de Profondeur des Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment où Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme. Premier Cours comme seuil de déclenchement de votre Ordre Stop Loss Suiveur. Dans ce cas : acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme. Un Ordre Stop Loss Suiveur de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente disponible sur de Profondeur des Cours Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme. Dans chaque cas, que vous utilisiez un seuil de déclenchement standard alternatifs : favorable que le Cours Cible. Notre Plateforme peut regrouper : (i) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour vendre le même Produit CMC ; ou (ii) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour acheter le même Produit CMC ; qui sont déclenchés par le même Cours et qui doivent être exécutés en même temps par notre Plateforme. En pareil cas, 9
chaque Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop de Profondeur des Cours correspondant à la taille des Ordres Stop Loss, Ordres Stop Suiveur ou Ordres Stop Entry regroupés. Ordre Stop Loss Suiveur est ajusté dans le sens de votre Transaction par notre Plateforme et est calculé à partir du Cours le plus favorable relativement à cette Transaction étant donné que cet Ordre a été modifié par addition/soustract vous avez défini. 2.7 Ordre Stop Loss Garanti acheter à un Cours Cible sera exécuté lorsque Échelle de Profondeur des Cours (indépendamment de la taille de votre Ordre) est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Cours Cible. Un Ordre Stop Loss Garanti de vendre à un Cours Cible sera exécuté lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau d Échelle de Profondeur des Cours (indépendamment de la taille de votre Ordre) est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Cours Cible. Dans chaque cas : Un Ordre Stop Loss Garanti sera systématiquement exécuté au Cours Cible. Le Cours cible pour tout Ordre Stop Loss Garanti doit rencontrer Écart Minimal pour les Ordres Stop Loss Garantis au moment où passé Attente sur un Forward et que la Transaction ait été passée -Over des Ordres sera applicable). 2.8 Ordre Take Profit acheter à un Cours Cible sera exécuté au Cours Cible ou en dessous, lorsque Cours Cible. Un Ordre Take Profit de vendre à un Cours Cible sera exécuté au Cours Cible ou au dessus, lorsque le Cours à la Vente est supérieur ou égal au Cours Cible. Vous trouverez de plus amples renseignements sur les différents types d'ordre sur notre Site Internet http://www.cmcmarkets.fr/fr/plateformes-de-trading/ex%c3%a9cuter-une-transaction. 10
3. Cours générés par notre Plateforme. La présente section vous renseigne sur les Cours, lesquels revêtent la plus haute importance relativement au fonctionnement de notre Plateforme. 3.1 Les Cours des Produits sont générés de manière électronique par notre Plateforme. Même si ces Cours tiennent compte des données du marché provenant de sources diverses, vous devez peuvent ne pas correspondre aux cours que vous constatez par ailleurs (y compris les cours de places boursières). 3.2 Les Cours que vous voyez sur votre appareil lorsque vous passez un Ordre peuvent ne pas être identiques au Cours auquel la Transaction est exécutée. Nous nous efforçons de générer des notre Plateforme les Cours en vigueur actuels aussi rapidement que possible. Toutefois, des paramètres techniques (tels que, par ex., le débit de transfert des réseaux de transmission de données ou la qualité de votre connexion Internet, tout comme les fluctuations rapides des marchés) peuvent donner lieu à un changement du notre Plateforme. Ces changements du Cours applicable sont dus aux fluctuations des marchés financiers et ne sont pas dus à des interventions arbitraires de notre part. Si des est généralement exécuté au Cours en vigueur lorsque l'ordre est exécuté par notre Plateforme. Ces fluctuations des Cours peuvent se révéler à votre désavantage ou, au contraire, à votre avantage. 3.3 En outre, les circonstances pourront parfois empêcher notre Plateforme de générer des Cours ou avoir une incidence sur les Cours qui auront été générés. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter en particulier les clauses 4.2.1 («Accès à la Plateforme») et 8.2 («Circonstances Indépendantes de Notre Volonté»), ainsi que le paragraphe 12.2 («Actions») de nos Conditions Générales CFDs. 3.4 Consultez Avertissement sur les Risques Associés aux CFDs pour de plus amples renseignements sur les facteurs qui peuvent avoir une incidence sur les Cours. 4. Taux de Change CMC générés par notre Plateforme. La présente section vous renseigne au sujet des Taux de Change CMC, lesquels revêtent une très grande importance. 4.1 Lorsque vous concluez une Transaction ou que vous passez des Ordres avec nous, tous les calculs sont réalisés dans la devise dans laquelle le Produit en question est libellé, la Devise de Référence du Produit, avant conversion dans votre Devise de Référence du Compte au Taux de Change CMC et application à votre Compte. 4.2 Comme pour les Cours, le Taux de Change CMC entre deux devises données est généré de manière électronique par notre Plateforme. Même si ces taux tiendront compte des données du sont pas tirés directement de taux de change que vous constatez par ailleurs (y compris les taux de change officiels). 4.3 Si nécessaire, nous vous fournirons le Taux de Change CMC utilisé pour convertir dans votre Devise de Référence du Compte des montants libellés dans une Devise de Référence du Produit. 11
5. La présente section vous renseigne au sujet de la rapidité avec laquelle les Ordres sont exécutés par notre Plateforme une grande importance. 5.1 Les Ordres sont exécutés par notre Plateforme de manière automatique et ne dépendent 5.2 seront exécutés par notre Plateforme selon le principe «premier arrivé, premier servi», et les Ordres ne seront exécutés que durant les Heures de Négociation. 5.3 Les Ordres seront acceptés ou rejetés par notre Plateforme, ou la modification des Ordres en Attente en fonction de leurs Attributs respectifs et de nos Conditions Générales CFDs, y compris en cas de dépassement de la Limite de Produit, de la Position Maximale, de la Limite pour les Ordres Stop Loss, de la Limite pour les Ordres Stop Loss Garantis et/ou de la Limite pour les Ordres Stop Loss Garantis Groupés et/ou si votre Montant de Revalorisation du Compte ne suffit pas à couvrir votre Marge Totale (selon le cas), lorsque votre Montant de Revalorisation du Compte est inférieur au(x) Seuil(s) de Liquidation applicable(s) ou lorsque vous avez un Solde insuffisant pour payer toute Commission ou toute Commission pour les Ordres Stop Loss Garantis. 5.4 Si un Ordre est accepté par notre Plateforme, il existe néanmoins des circonstances dépasse une Position Maximale et/ou une Limite pour les Ordres Groupés, si les restrictions du marché s'appliquent, si le Montant de Revalorisation de votre Compte est ou pourrait être insuffisant pour couvrir votre Marge Totale (selon le cas) ou lorsque votre Montant de Revalorisation du Compte est inférieur au(x) Seuil(s) de Liquidation applicable(s) ou dans toute situation visée à la clause 4.2.1 («Accès à la Plateforme»), 8.2 («Circonstances Indépendantes de Notre Volonté»), ainsi que le paragraphe 12 («Insolvabilité») de nos Conditions Générales CFDs. 5.5 Notre Plateforme, via, prendra automatiquement en compte la taille de votre Ordre 6. La présente section expose les facteurs que notre Plateforme ne prend pas en compte lors de 6.1 Sauf dans les cas visés à la section 2 ci-dessus, notre Plateforme ne fait pas de distinction entre les différents types d'ordres. 6.2 Nous constituerons 7. 7.1 Il est des situations où tout ou partie de vos Transactions et/ou Positions seront closes sans instruction de votre part. Ces situations comprennent celle où vous ne vous êtes pas assuré que le Montant de Revalorisation du Compte dépasse le Seuil de liquidation applicable et que la 12
Liquidation du Compte intervient, celle où vous ne réduisez pas une Position en dessous de la Position Maximale applicable dans le délai correspondant spécifié par nos soins ou celle où nous exerçons nos droits à clôturer vos Transactions et/ou Positions. Veuillez consulter nos Conditions Générales CFDs pour de plus amples renseignements. 7.2 un Roll-Over Forward sera clôturée et réglée par notre Plateforme automatiquement à la Date de Règlement (et tout Ordre en Attente sur le Forward correspondant sera également annulé à la Date de Règlement). Dans le cas où tout ou partie de vos Transactions et/ou Positions sont liquidées sans instruction de votre part, notre Plateforme utilisera un Ordre au Marché et traitera de tels passez. Nous nous réservons le droit de cumuler toutes les Transactions sur le même Produit qui sont liquidées au même moment ou presque, et d'exécuter les Ordres au Marché correspondants afin de liquid des Cours pour un Ordre de la taille des Transactions cumulées. Lorsque nous vous avons informés que vous pouv Alternative de votre Compte en fonction de votre Compte(s) et que vous avez décidé de le faire, nous liquiderons vos Transactions et/ou Positions comme indiqué au paragraphe 13.10 à 13.15 8. Instructions spécifiques. 8.1 exécutés que sur notre 8.2 Si vous nous donnez des instructions ces instructions peut nous amener à ne pas suivre les étapes définies dans cette Synthèse de la des Ordres pour les CFDs pour obtenir le meilleur résultat possible pour Dans cette situation, notre exécution conformément à vos instructions sera réputée être la meilleure exécution. 9. Surveillance et révision 9.1 Nous surveillerons et réviserons régulièrement nos politiques, procédures et dispositions procéderons aux modifications requises. 9.2 A tout moment, vous trouverez une version à jour de ces renseignements dans le présent document sur notre Site Internet. 9.3 Nous vous aviserons par écrit de toutes les modifications importantes apportées au présent document. 13