Base GECO. Mode d'emploi. Cette base de données vous permet : de vérifier l agrément d une société de gestion p. 2

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Transcription:

Base GECO Mode d'emploi Cette base de données vous permet : de vérifier l agrément d une société de gestion p. 2 de vérifier l agrément d un OPC p. 4 de consulter le prospectus d un OPC p. 5 de consulter la valeur liquidative d un OPC p. 6 de consulter une liste thématique d OPC p. 9 de vérifier l enregistrement d une association professionnelle p. 11 d obtenir de l aide sur l utilisation de GECO p. 13 Juin 2013-1 -

Vous souhaitez savoir si une société de gestion est agréée? Vérifier l agrément d une société de gestion Vous trouverez dans la base GECO la liste des sociétés de gestion agréées régulièrement mise à jour. Pour la consulter, cliquez sur l onglet «Liste des sociétés agréées». Sociétés de gestion Vous pouvez également interroger la base de données sur l agrément d une société de gestion en particulier. Cliquez sur l onglet «société de gestion». Dans l écran suivant, remplissez l un des champs puis validez votre choix. (1) Le code AMF est un code utilisé par les services de l AMF et les sociétés de gestion. Pour une recherche, l utilisation du nom de la société de gestion ou de son numéro d agrément par l AMF est plus judicieuse. Liste des sociétés agréées Astuce : Vous pouvez obtenir la liste des sociétés de gestion selon leur programme d activité. Sélectionner le type de programme qui vous intéresse dans le menu déroulant : «Programme d activité spécialisé». - 2 -

Vérifier l agrément d une société de gestion Dans la page qui s affiche vous obtenez les renseignements relatifs à la société de gestion et à l agrément qui lui a été délivré par l AMF. Astuce : En cliquant sur «Detail», vous obtenez la grille d agrément de la société. Vous avez également accès à l ensemble des OPC gérés par la société. Cliquez sur l onglet «liste des produits gérés». La liste des produits est également disponible par type de produits (FCP, SICAV, FCIMT, FCPR, FPI, SPPICAV et SCPI). - 3 -

Vous souhaitez savoir si un OPC a reçu l agrément de l AMF? Pour cela, une fois dans la base Geco, cliquez sur l onglet «Produit financier». Vérifier l agrément d un OPC Produits financiers Dans la page qui s affiche, il vous suffit de renseigner au moins l un des champs. La recherche utilise l historique connu de l OPC, comme ses anciens codes ou noms. Une recherche sur les OPC de droit non français est également possible. Cliquez sur le lien situé en dessous du tableau de recherche. - 4 -

Vous souhaitez savoir si un OPC a reçu l agrément de l AMF? La page de résultat présente diverses informations disponibles sur le produit financier recherché. Vous pouvez consulter le prospectus de l OPC en cliquant sur l icône suivante : En cliquant sur l onglet «Informations parts produits», vous pouvez savoir quelles sont les différentes parts (Capitalisation, Distribution ) émises par cet OPC. Vérifier l agrément d un OPC Informations Parts Produit - 5 -

Vous souhaitez consulter la valeur liquidative d un OPC? Consulter la valeur liquidative d un OPC Pour cela, une fois dans la base Geco, cliquez sur l onglet «Valeurs liquidatives». Valeurs liquidatives Dans la page qui s affiche (ci-dessous), renseignez au moins l un des champs. - 6 -

Consulter la valeur liquidative d un OPC Cliquez sur l onglet «Valeurs liquidatives» pour obtenir la liste des 15 dernières valeurs liquidatives. Valeurs liquidatives Vous pouvez également afficher les valeurs liquidatives pour une période de votre choix. Pour cela, saisissez dans les cartouches prévus à cet effet les dates sur lesquelles porte votre recherche. La période d affichage ne pourra pas être supérieure à 6 mois. Pour afficher les valeurs liquidatives sur une période d un an, il faudra donc faire deux recherches. - 7 -

Cliquez sur l onglet «Variations valeurs liquidatives» pour obtenir un graphique de variation des 15 dernières valeurs liquidatives. Consulter la valeur liquidative d un OPC Vous pouvez également afficher un graphique de variation pour une période de votre choix. Pour cela, saisissez dans les cartouches prévus à cet effet les dates sur lesquelles porte votre recherche. La période d affichage ne pourra pas être supérieure à 6 mois. Pour afficher un graphique sur une période d un an, il faudra donc faire deux recherches. - 8 -

Vous souhaitez obtenir une liste thématique d OPC? Obtenir une liste thématique d OPC Vous souhaitez obtenir une liste thématique concernant les OPC. Vous recherchez une liste selon la classification des produits, leur fiscalité,? Pour cela, une fois dans la base Geco, cliquez sur l onglet «Produit financier». Produits financiers Dans la page qui s affiche, il vous suffit de choisir dans les menus déroulants, le ou les critères qui vous intéressent. - 9 -

Obtenir une liste thématique d OPC Exemple : vous recherchez les FCP classés actions françaises et qui sont éligibles au PEA. Dans le menu déroulant «type de produit», sélectionnez : fonds commun de placement à vocation générale ou ARIA Dans le menu déroulant «Classification du produit» choisissez : Actions françaises Cliquez sur Ok pour lancer la recherche. La liste des résultats se présente sous forme d un tableau dynamique. En effet, vous pouvez cliquer sur un produit qui vous intéresse pour accéder à sa fiche de présentation. - 10 -

Vous souhaitez connaître les coordonnées d une association professionnelle ou retrouver un CIF? L AMF met à disposition un accès permettant de consulter les coordonnées des associations professionnelles agréées par l AMF et vous permet de retrouver les CIF. Cliquez sur l onglet «Associations Professionnelles» pour accéder à ces informations. Vérifier l enregistrement d une Association Professionnelle Associations Professionnelles Dans l écran suivant, pour vérifier l enregistrement d un CIF, vous devez accéder au site de l ORIAS. Par contre, vous disposez de la liste des associations professionnelles agréées avec leurs coordonnées. - 11 -

Vous souhaitez obtenir de l aide sur l utilisation de Geco ou poser une question relative aux produits financiers? Si vous rencontrez des difficultés dans la recherche et l utilisation de cette base, vous pouvez contacter Epargne info service de l AMF : (permanence téléphonique du lundi au vendredi 9h00 à 17h00 au 01 53 45 62 00 ou par messagerie électronique : epargneinfo@amf-france.org). Pour les problèmes d ordre technique relatifs à la base GECO cliquez sur «Contact» en bas à gauche de l écran. C est un lien direct sur la messagerie électronique du service en charge de l administration de cette base. Vos questions seront traitées par l AMF dans les plus brefs délais. Obtenir de l aide L AMF met à la disposition des internautes des guides pédagogiques. Ces guides pourront vous donner d autres informations sur les OPC Ces guides sont téléchargeables sur le site de l AMF : rubrique Publications > Guides > Guides pédagogiques. - 13 -