TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES...1 1. Schéma remplacé...1 2. Champ d application...1 CHAPITRE 2 - UNE VISION INTÉGRÉE DU DÉVELOPPEMENT...2 SECTION 1 - INTRODUCTION...2 3. Une stratégie de développement durable...2 SECTION 2 - UNE STRATÉGIE DE STRUCTURATION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN EN FONCTION DU TRANSPORT...3 4. État de situation...3 5. Des pôles et des axes structurants...5 6. Les pôles et axes structurants lévisiens...6 7. Des noyaux de proximité...10 8. Les noyaux de proximité à Lévis...12 9. Les milieux urbain et périurbain...15 10. La densité résidentielle...15 11. La densité d activité humaine...16 12. Les catégories de lieux d emploi à Lévis...20 SECTION 3 - UNE STRATÉGIE POUR CRÉER DES MILIEUX DE VIE DE GRANDE QUALITÉ...25 13. État de situation...25 14. La proximité...26 15. La conservation des milieux naturels...26 16. Des parcs et des espaces publics...27 17. Les besoins de la population et les équipements collectifs...27 18. Les conditions d'habitat...28 19. La qualité du cadre bâti...28 20. La santé, la sécurité, le bien-être public et la protection de l environnement...29 21. La culture, les éléments identitaires et les éléments d intérêt visuel...29 22. Des noyaux traditionnels...30 23. Un milieu urbain à l échelle humaine...31 SECTION 4 - UNE STRATÉGIE DE CONSOLIDATION DU MILIEU URBAIN...32 24. État de situation...32 25. La consolidation urbaine...33
26. Le périmètre d urbanisation et le développement résidentiel et commercial...34 27. Les priorités de développement résidentiel...39 28. Les priorités de développement commercial...43 29. La programmation des investissements municipaux...44 30. Des mécanismes d ajustement et de permutation...45 31. Le monitoring...45 32. Les îlots déstructurés...46 SECTION 5 - UNE STRATÉGIE DE MISE EN VALEUR DU MILIEU AGRICOLE...47 33. État de situation...47 34. Le développement et la pérennité des activités agricoles...48 35. La forêt privée...51 36. Les ressources énergétiques...51 SECTION 6 - UNE STRATÉGIE DE CONSERVATION DES MILIEUX NATURELS...52 37. État de situation...52 38. Les principes de conservation...63 39. Les priorités de conservation...64 40. La conservation des milieux naturels...69 41. La gestion des milieux naturels...71 42. Le bassin des prises d eau...73 SECTION 7 - UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT DES LIEUX D EMPLOI...77 43. État de situation...77 44. Optimiser les retombées des implantations industrielles et commerciales...78 45. Les orientations et les mesures de développement industriel...82 46. Le développement de l Innoparc de Lévis...83 47. Le parc industriel Lévis-Est...84 48. Le tourisme...85 SECTION 8 - UNE STRATÉGIE DE MOBILITÉ DURABLE...85 SOUS-SECTION 8.1 - ÉTAT DE SITUATION...85 49. La mobilité durable...85 50. Lien sous-fluvial entre Lévis et Québec...86 51. Description des infrastructures et équipements de transport existants...87 52. Le réseau routier supérieur...87 53. Le transport en commun...90 54. Le réseau ferroviaire...93
55. La traverse Québec-Lévis...94 56. Le réseau cyclable et la Route Verte...95 57. Le transport maritime...95 58. Le transport aérien...96 59. Le réseau de camionnage...96 60. Les véhicules hors route...97 61. Adéquation des infrastructures routières actuelles...97 62. Perte de fonctionnalité du réseau routier...101 SOUS-SECTION 8.2 - ORIENTATIONS...101 63. Les orientations pour une mobilité plus durable...101 SOUS-SECTION 8.3 - INTERVENTIONS REQUISES...103 64. Les interventions requises...103 65. Projet SRB sur le boulevard Guillaume-Couture, la route des Rivières et le pont de Québec...104 66. Prolongement de la rue de la Concorde dans le secteur Saint-Romuald...105 67. Nouveau lien entre les secteurs Saint-Romuald et Saint-Jean-Chrysostome...105 68. Prolongement du boulevard du Centre-Hospitalier entre les secteurs Charny et Saint-Jean-Chrysostome...106 69. Prolongement du boulevard Étienne-Dallaire...107 70. Prolongement de la rue Saint-Omer entre le chemin des Forts et le boulevard Wilfrid-Carrier...107 71. Nouveau lien franchissant la rivière Chaudière et amorce d un troisième grand lien est-ouest...108 72. Prolongement de la rue de Bernières...109 73. Réaménagement de la route des Rivières entre les rues Traversière et Bellerive (secteur Saint-Rédempteur)......110 74. Réaménagement de l échangeur 305 de l autoroute Jean-Lesage (route Lagueux)...110 75. Réaménagement de l échangeur 325 de l autoroute Jean-Lesage (route du Président-Kennedy)...110 76. Élargissement à quatre voies de la route Monseigneur-Bourget...111 77. Prolongement de l avenue Albert-Rousseau...111 78. Réaménagement de la route Marie-Victorin entre la route des Rivières et la rue de l Étoile ainsi que la rue Claude-Jutra...111 79. Prolongement de la rue Ernest-Lacasse au nord du boulevard Guillaume-Couture...112 80. Prolongement de la rue de Mercure au nord du boulevard Guillaume-Couture...117 81. Développement du réseau cyclable...117 CHAPITRE 3 - LES GRANDES AFFECTATIONS DU TERRITOIRE...121 SECTION 1 - INTRODUCTION...121 82. Les grandes affectations du territoire...121 83. Les usages compatibles et les usages exclusifs...122
84. Les indicateurs de densité...123 85. Les densités d activité humaine...124 86. Les densités résidentielles...124 87. Les densités applicables à des usages non résidentiels...126 SECTION 2 - L'AFFECTATION RESSOURCES ET L AFFECTATION ÉLEVAGE CONTRAIGNANT...126 88. Intentions d'aménagement...126 89. Usages compatibles avec l affectation RESSOURCES...127 90. Usages compatibles avec l affectation ÉLEVAGE CONTRAIGNANT...129 91. La densité résidentielle...131 92. Les îlots déstructurés...131 SECTION 3 - L'AFFECTATION PÔLE STRUCTURANT...131 93. Intentions d aménagement relatives aux pôles...131 94. Usages compatibles et exclusifs...134 95. Densité résidentielle...135 96. Coefficient d occupation du sol minimum...135 97. Stationnement souterrain et étagé...135 98. Proportion minimale d habitations...136 SECTION 4 - L'AFFECTATION NOYAU DE PROXIMITÉ...136 99. Intentions d aménagement relatives aux noyaux de proximité...136 100. Usages compatibles et exclusifs...139 101. Densité résidentielle...140 102. Coefficient d occupation du sol minimum...140 103. Stationnement souterrain et étagé...141 104. Proportion minimale d habitations...141 SECTION 5 - L'AFFECTATION NOYAU TRADITIONNEL...142 105. Intentions d aménagement relatives aux noyaux traditionnels...142 106. Usages compatibles...144 107. Densité résidentielle...146 SECTION 6 - L AFFECTATION ARTÈRE COMMERCIALE...146 108. Intentions d aménagement relatives à l affectation ARTÈRE COMMERCIALE...146 109. Usages compatibles...148 110. Densité résidentielle...148
SECTION 7 - LES AFFECTATIONS CONSOLIDATION URBAINE ET CONSOLIDATION PÉRIURBAINE...149 111. Intentions d aménagement relatives à la consolidation urbaine...149 112. Usages compatibles...150 113. Densité résidentielle...151 SECTION 8 - L'AFFECTATION INDUSTRIELLE ET L AFFECTATION ZONE D AFFAIRES ET D INNOVATION...151 114. Intentions d aménagement...151 115. Usages compatibles avec l affectation INDUSTRIELLE...153 116. Usages compatibles avec l affectation ZONE D AFFAIRES ET D INNOVATION...154 117. Normes d aménagement...154 SECTION 9 - L'AFFECTATION RÉCRÉATION...155 118. Intentions d'aménagement...155 119. Usages compatibles...156 SECTION 10 - L'AFFECTATION RÉCRÉO-ÉCOLOGIQUE...156 120. Grandes orientations...156 121. Intentions d aménagement relatives au parc des Chutes-de-la-Chaudière...157 122. Intentions d aménagement relatives à l Éco-Parc de la Chaudière...157 123. Les intentions d aménagement relatives au parc de la Rivière-Etchemin...158 124. Les intentions d aménagement relatives au parc les Écarts...158 125. Les intentions d aménagement relatives au Parcours-des-Anses...159 126. Les intentions d aménagement relatives au parc le Grand-Tronc...159 127. Les intentions d aménagement relatives au parc régional de la Pointe-De La Martinière...159 128. Les intentions d aménagement relatives à la Grande plée Bleue...160 129. Les intentions d aménagement relatives à la ferme Chapais...160 130. Les intentions d aménagement relatives aux sentiers récréatifs de Saint-Nicolas...161 131. Usages compatibles...161 SECTION 11 - L'AFFECTATION RURALE...162 132. Intentions d'aménagement...162 133. Usages compatibles...163 134. La densité résidentielle...164 CHAPITRE 4 - LES TERRITOIRES D INTÉRÊT HISTORIQUE, ESTHÉTIQUE ET CULTUREL, ET LES ZONES PRIORITAIRES DE RÉAMÉNAGEMENT...167 SECTION 1 - INTRODUCTION...167 135. Le contexte lié aux territoires d'intérêt...167
SECTION 2 - GRANDES ORIENTATIONS...167 136. Les orientations relatives aux arts et lettres...167 137. Les orientations relatives aux bibliothèques...168 138. Les orientations relatives au patrimoine et à l histoire...168 139. Les orientations relatives au tourisme culturel...169 SECTION 3 - LES TERRITOIRES D INTÉRÊT HISTORIQUE ET CULTUREL...169 140. Les territoires d intérêt historique et culturel...169 141. Les scénarios d'intervention pour les territoires d'intérêt historique et culturel...170 142. Inventaire et scénarios d'intervention : le patrimoine archéologique (69 éléments)...170 143. Inventaire et scénarios d'intervention : le patrimoine architectural significatif (184 éléments)...171 144. Inventaire et scénarios d'intervention : les bâtiments protégés en vertu de la Loi sur les biens culturels (12 éléments)...172 145. Inventaire et scénarios d'intervention : les sites du patrimoine (2 ensembles d éléments)...172 146. Inventaire et scénarios d'intervention : les lieux historiques nationaux du Canada (5 éléments ou ensembles d éléments)...172 147. Inventaire et scénarios d'intervention : le patrimoine religieux (62 éléments)...173 148. Inventaire et scénarios d'intervention : les zones de concentration d architecture ancienne (16 éléments)...173 149. Inventaire et scénarios d'intervention : les secteurs d'intérêt particulier (13 éléments)...174 SECTION 4 - LES TERRITOIRES D INTÉRÊT ESTHÉTIQUE...187 150. Les territoires d'intérêt esthétique...187 151. Les scénarios d'intervention pour les territoires d'intérêt esthétique...187 152. Les points ou zones d'intérêt visuel...188 153. Les falaises bordant le fleuve et les rivières...188 154. Les crans rocheux...188 155. Les axes routiers identitaires...189 156. Les anses du fleuve...189 157. Chutes et plages...189 CHAPITRE 5 - LES CONTRAINTES NATURELLES ET ANTHROPIQUES...190 SECTION 1 - LES CONTRAINTES NATURELLES...190 158. Les contraintes naturelles...190 159. Les intentions d aménagement portant sur les contraintes naturelles...190 160. La sécurité publique...191 161. Les plaines inondables...191 162. Les risques de mouvement de terrain...191 163. Les zones à risques de glissement de terrain...192
164. Les secteurs de fortes pentes associés aux talus rocheux...193 165. Les autres talus à fortes pentes...194 SECTION 2 - LES CONTRAINTES ANTHROPIQUES...205 166. Les contraintes anthropiques...205 167. Les contraintes de bruit aux abords des voies de circulation...206 168. Les autres sources de contraintes anthropiques existantes...206 169. Les gravières, les sablières et les carrières...207 170. La raffinerie Valéro...207 171. Le projet de terminal méthanier...207 CHAPITRE 6 - LES ÉQUIPEMENTS MAJEURS MUNICIPAUX, DE SANTÉ ET D'ÉDUCATION...211 172. Les équipements majeurs municipaux, de santé et d éducation...211
LISTE DES CARTES Carte 1: Structuration du développement - Les pôles et axes... 7 Carte 2: Structuration du développement - les pôles, axes et noyaux de proximité... 13 Carte 3: Les milieux urbains et périurbains... 17 Carte 4: Les principaux lieux d'emploi... 23 Carte 5: Le périmètre d'urbanisation... 37 Carte 6: Les priorités de développement... 41 Carte 7: La zone agricole... 49 Carte 8: Les milieux humides... 53 Carte 9: Les cours d'eau... 55 Carte 10: Aquifère potentiel... 57 Carte 11: Les éléments d'intérêt esthétique... 59 Carte 12: Habitat floristique de l'anse-ross..61 Carte 13: L'aire de conservation des milieux naturels... 67 Carte 14: Bassin de la prise d'eau de la Ville de Lévis, sur la rivière Chaudière... 75 Carte 15: Les zones et parcs industriels... 79 Carte 16: Classification fonctionnelle du réseau routier... 91 Carte 17: Réseau de camionnage... 99 Carte 18: Les réseaux et les modes de transport... 113 Carte 19: Prolongement de la rue Ernest-Lacasse au nord du boulevard Guillaume-Couture... 115 Carte 20: Le réseau cyclable actuel et futur... 119 Carte 21: Les grandes affectations du territoire... 165 Carte 22: Les éléments d'intérêt historique et culturel... 175 Carte 22.1: Les éléments d'intérêt historique et culturel... 177 Carte 22.2: Les éléments d'intérêt historique et culturel... 179 Carte 22.3: Les éléments d'intérêt historique et culturel... 181 Carte 22.4: Les éléments d'intérêt historique et culturel... 183 Carte 22.5: Les éléments d'intérêt historique et culturel... 185 Carte 23: La protection des lacs, des cours d eau et des plaines inondables... 197 Cartes 23.1 et 23.2: La protection des lacs, des cours d eau et des plaines inondables... 199 Cartes 23.3 et 23.4: La protection des lacs, des cours d eau et des plaines inondables... 201 Carte 24: Les secteurs de fortes pentes... 203 Carte 25: Les contraintes anthropiques et les infrastructures... 209 Carte 26: Les équipements majeurs municipaux, de santé et d'éducation... 213
LISTE DES FIGURES Figure 1 : Le concept des pôles structurants, axes structurants et noyaux de proximité... 5 Figure 2: Les synergies recherchées à l'intérieur d'un noyau de proximité... 11 Figure 3: Schéma de conservation des milieux naturels... 66 Figure 4: Le réseau ferroviaire à Lévis... 94 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 : Répartition de la croissance urbaine selon le type de milieu... 39 Tableau 2: Classification fonctionnelle du réseau routier supérieur de la Ville reconnu par le MTQ... 88 Tableau 3: Fréquentation de la traverse Québec-Lévis, 1993-1994 à 2013-2014... 94 Tableau 4: Les usages compatibles avec l'affectation RESSOURCES... 127 Tableau 5: Usages compatibles avec l'affectation ÉLEVAGE CONTRAIGNANT... 129 Tableau 6: Usages compatibles avec l'affectation PÔLE STRUCTURANT... 134 Tableau 7: Usages compatibles avec l'affectation NOYAU DE PROXIMITÉ... 139 Tableau 8: Usages compatibles avec l'affectation NOYAU TRADITIONNEL... 144 Tableau 9: Usages compatibles avec l'affectation ARTÈRE COMMERCIALE... 148 Tableau 10: Usages compatibles avec les affectations CONSOLIDATION URBAINE et CONSOLIDATION PÉRIURBAINE... 150 Tableau 11: Usages compatibles avec l'affectation INDUSTRIELLE... 153 Tableau 12: Usages compatibles avec l'affectation ZONE D AFFAIRES ET D INNOVATION... 154 Tableau 13: Usages compatibles avec l'affectation RÉCRÉATION... 156 Tableau 14: Usages compatibles avec l'affectation RÉCRÉO-ÉCOLOGIQUE... 161 Tableau 15: Usages compatibles avec l'affectation RURALE... 163
LISTE DES SIGLES UTILISÉS DANS CE DOCUMENT CMQ CPTAQ GES MRC MTQ PADD PDZA PGMN PMAD PPU SRB STLévis Communauté métropolitaine de Québec Commission de protection du territoire agricole du Québec Gaz à effet de serre Municipalité régionale de comté Ministère des Transports du Québec Plan d'action en développement durable Plan de développement de la zone agricole Plan de gestion des milieux naturels Plan métropolitain d'aménagement et de développement Programme particulier d urbanisme Service rapide par bus Société de transport de Lévis
TABLE DES MATIÈRES LISTE DES ANNEXES ANNEXE A : L'ACCESSIBILITÉ AUX PRINCIPAUX LIEUX D'EMPLOI... 1 ANNEXE B: LES BESOINS EN ESPACE INDUSTRIEL... 5 ANNEXE C1 : LE PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE... 9 ANNEXE D: LES ÉLÉMENTS D'INTÉRÊT ESTHÉTIQUE... 29 ANNEXE E: LOCALISATION DES ISOPHONES 55dBA SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LÉVIS... 31 ANNEXE F: LES ÉQUIPEMENTS MAJEURS MUNCIPAUX, DE SANTÉ ET D'ÉDUCATION... 32 ANNEXE G: LES PRISES DE CAPTAGE D'EAU SOUTERRAINE... 35 ANNEXE H : BASSIN VERSANT DE LA PRISE D'EAU DE LA VILLE DE LÉVIS SUR LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE... 36 ANNEXE I: USAGES QUI PARAISSENT COMPATIBLES AVEC UN USAGE DE PROXIMITÉ (A, B OU C) (à titre strictement indicatif)... 74 ANNEXE J: LES MODIFICATIONS DU PÉRIMÈTRE D'URBANISATION À DES FINS RÉSIDENTIELLES... 78