Voitures moins impactantespour le milieu : du neuf. Séance d information

Greeningdes marchés publics en Régionde Bruxelles capitale : Raphaël Dugailliez Expert, consultant et formateur Senselia sprl 17 mai 2011 Brussel Environnement Voitures moins impactantespour le milieu : du neuf. Séance d information

Qu est-ce qui le LCC? Le Life Cycle Cost (LCC), est un outil managérial qui permet de connaître le coût de production d un produit pendant toute sa durée de vie depuis sa fabrication jusqu au démontage. Voici la décomposition du calcul LCC : LCC = Cic + Cin + Ce + Co + Cm + Cs + Cenv + Cd Cic = coût pour le client final, (investissement initial) Cin = frais d installation et de mise en route Ce = coût énergétique Co = frais d exploitation (main d œuvre) Cm = coûts de maintenance et réparation Cs = coûts d arrêt de production Cenv = coûts liés à l environnement Cd = coûts de mise hors service et de recyclage

Comment le formuler? Exemple de critères d attribution LCC : Le Prix (60%) du véhicule calculé comme suit = Prix de Vente + Prix cumulé des consommations de carburant pour 100.000 km avec inflation de 3%/an + Prix cumulé des taxes + Prix cumulé des entretiens pour 100.000 km + Prix cumulé de la moyenne de 3 offres d assurance en RC et Ommium L éco-score du véhicule (40%).

Evolution de règlementation Arrêté du Gouvernement du 28 MAI 2009 de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'introduction de véhicules plus respectueux de l'environnement dans les flottes des autorités régionales Champs d application les pouvoirs publics régionaux et les organismes ressortissant à leurs autorité et contrôle. (OIP, Parlement, Cabinets, MRBC, IBGE, )

Evolution de règlementation Règles Les véhicules acquis par leasing doivent respecter un éco-score minimum (cfr tableau). Dans le CSC, l éco score est un critère d attribution (sans notification de pondération, nous conseillons 20 % minimum). Possibilité de dérogationauprès de la Ministre de l environnement si 1. Véhicules d interventions d urgence 2. Dérogation si pas de disponibilité pour certains usages. Ecoscore minimum de 67.

Evolution de règlementation Ecoscore? L'ecoscorevous permet de coter un véhicule selon ses performances environnementales: l'effet de serre (principalement le CO2), la pollution de l'air (par exemple les micro-particuleset les dioxydes d'azote, influençant la santé publique et des écosystèmes) et la pollution acoustique. A chacun des modèles correspond un écoscoreallant de 0 à 100: plus le score s'approche de 100, moins le véhicule est polluant. On trouve des véhicules avec un écoscoresupérieur à 65 dans presque tous les segments. L'ecoscorepeut être amélioré considérablement en choisissant une voiture ayant une consommation plus basse, par le placement d'un filtre à particules pour les moteurs diesel ou par équiper des véhicules à essence d'un système LPG.

www.ecoscore.be

M1 M1 M1 N1 I et II Véhicules mixtes tourisme trad 6 à 8 places 9 places 5 places y compris conducteur 2011 71 62 56 65 65 2012 72 63 57 66 66 2013 73 64 58 67 67

Nouvel AR avec LCC Exception engins de construction et de carrières, porturaires ou aéroportuaires véhicules des forces armées, SIR, police et protection civile machines mobiles de construction non conçues pour le transport de passagers et de marchandises

Nouvel AR avec LCC Exigences soit fixer des spécifications techniques sur CO2, énergie, émissions NOX, HCNM, particules soit en utilisant le LCC en critère d attribution. Déjà d application pour tout nouveau MP européen Depuis le 15.01.2011

Méthode LCC stipulée dans l AR La méthode LCC est stipulée dans l AR : LCC (en valeur monétaire) = Consommation d énergie (convertie en ) + Coût CO2 (convertie en ) + Coût émissions polluants (convertie en ) Sur la durée de vie.

Méthode LCC stipulée dans l AR La durée de vie est fixée par l AR sauf si stipulation spécifique dans le CSC (très important).

Méthode LCC stipulée dans l AR Le terme «coût consommation d énergie» est calculé comme suit : Kilométrage total x Valeur la plus basse entre diesel ou essence avant imposition x Consommation d énergie/km selon tableau 2 de l AR (ceci peut être pondéré X2 au maximum si LCC plus «vert».)

Méthode LCC stipulée dans l AR Le terme «coût CO2»est calculé comme suit : Kilométrage total (tableau 3 de l AR) x coût en CO2 du tableau 2 (0.03 à 0.04 /kg) x émissions de CO2 en kg de CO2/km (ceci peut être pondéré X2 au maximum si LCC plus «vert».)

Méthode LCC stipulée dans l AR Le terme «coût polluants»est calculé comme suit : Kilométrage total (tableau 3 de l AR) x coût en NOX + coût HCNM+ coût particules fines) du tableau 2 x émissions de polluants kg/km) (ceci peut être pondéré X2 au maximum si LCC plus «vert».) HCNM = Hydrocarbures non méthanique

HCNM? HCNM = Les hydrocarbures non méthaniques (NMHC) les plus importants sont en particulier l'éthylène (C2H4), le propylène (C3H6), le n-butane (nc4h10) et l'isoprène (C5H8). Ils ont un impact majeur sur la composition chimique de la troposphère. En fonction de la quantité d'oxydes d'azote (NOx) disponibles, l'oxydation des NMHC dans la troposphère, principaleementinitiée par réaction avec les radicaux hydroxyles (OH), conduit à la production ou à la destruction chimique d'ozone (O3). Les composés organiques azotés formés par l'oxydation des NMHC en présence de NOx, piège l'azote réactif au dessus de ses zones d'émission et le libère après ttransportet décomposition. Ainsi, ils modifient radicalement la distribution des NOxet sa capacité à former de l'ozone. L'oxydation des NMHC est également une source secondaire d'autres composés oxygénés comme l'acétone, les aldéhydes et les acides organiques, mais également les aérosols organiques.

Recommandations Préparez un tableur Excel (ou équivalent) à annexer au formulaire de soumission que le soumissionnaire dvracompléter, ainsi vous n aurez qu à faire ce travail une seule fois et le soumissionnaire sera tenu de chercher les bonnes informations. Il est à noter que la méthode de calcul du LCC semble déroger à l intrenalisationdes coûts enseignés par nos soins dans les autres modules. Il donc recommandé de garder la ligne d internalisation des coûts comme nous l avons enseigné, en dehors des achats de véhicules qui doivent respecter la méthode de l AR du 20.12.2010.

Les deux textes sont cumulatifs pour les OIP et la RBC Donc en critères d attribution : Proposition d exemple LCC (60 %) Ecoscore(20 %) Extension de garantie (10 %) Services divers et délais (10 %)

Les deux textes sont cumulatifs pour les OIP et la RBC Donc en critères techniques : Ecoscore minimum requis par AG RBC Donc en critères d attribution : Proposition d exemple LCC (60 %) Ecoscore(20 %) Extension de garantie (10 %) Services divers et délais (10 %) + autres données de la fiche «voiture» du www.guidedesachatsdurables.be

Seul l AR est obligatoire pour les autres PA Donc en critères techniques : Recommandation d utiliser l Ecoscore minimum requis par AG RBC Donc en critères d attribution : Proposition d exemple LCC (60 %) Ecoscore(20 %) Extension de garantie (10 %) Services divers et délais (10 %) + autres données de la fiche «voiture» du www.guidedesachatsdurables.be