Table des matières Préface... 7 Avant-propos... 9 Remerciements... 11 Biographies des auteurs... 13 Introduction générale... 15 Chapitre 1. La genèse du mouvement coopératif et les facteurs de développement des coopératives agricoles... 19 Introduction... 19 Section 1. La genèse du mouvement coopératif... 19 1. Les formes de coopération en France dans la première moitié du XIX e siècle... 20 2. Les influences anglaises et allemandes... 21 3. La création de syndicats agricoles et l émergence des coopératives agricoles... 26 4. La constitution d appareils politiques comme éléments de développement du secteur coopératif agricole... 29 Section 2. Les grands courants d idées... 32 Section 3. Les théories coopératives... 37 1. Évolution de la théorie coopérative aux États-Unis... 37 2. Approche de Vienney... 39 3. Modèle s inspirant de la théorie de l agence... 41 4. Approche par le quadrilatère de Desroche... 43 5. La théorie micro-économique coopérative... 44 Section 4. L approche statistique de la coopération en France... 46
484 les coopératives agricoles 1. Les entreprises coopératives en France... 46 2. Statistiques sur les coopératives agricoles en France... 48 3. Le développement des coopératives sous forme de groupes d entreprises... 52 4. La concentration des coopératives agricoles depuis 2000... 54 Conclusion... 60 Bibliographie... 61 Chapitre 2. Le cadre juridique et la gouvernance des coopératives agricoles... 65 Introduction : Le paradigme coopératif... 65 Section 1. Un cadre juridique des coopératives dans le Droit français marqué par une certaine dispersion et un rôle supplétif de la loi commune de 1947 pour les statuts particuliers... 68 Section 2. La construction originale d un statut juridique sui generis des sociétés coopératives agricoles... 72 1. Un cheminement continu depuis la fin du XIX e siècle... 72 2. La création d un statut de coopérative agricole sui generis : une originalité dans le droit français pour une entreprise de plein exercice... 75 Section 3. Le principe démocratique, pilier de la vie statutaire et de la gouvernance dans les coopératives agricoles... 88 1. Des assemblées générales gouvernées par le principe démocratique... 90 2. Les organes dirigeants dans les coopératives agricoles : une gouvernance caractérisée par le rôle important des agriculteurs... 95 Section 4. Le principe de double qualité, caractéristique des relations entre la coopérative et ses associés... 103
Table des matières 485 1. L interdépendance de la relation d associé et de coopérateur... 103 2. Des droits à l information de l associé coopérateur mieux garantis par la loi... 106 3. Les droits financiers des associés : des outils diversifiés pour mobiliser les associés dans la constitution des fonds propres des coopératives avec un succès relatif... 107 Section 5. La fiscalité : des dispositions dérogatoires anciennes pour compenser les contraintes spécifiques des coopératives agricoles... 113 1. L impôt sur les sociétés (IS) : une exonération limitée aux opérations avec les membres... 114 2. La contribution économique territoriale (CET) : un régime complexe et peu lisible... 115 3. La taxe foncière exonère les bâtiments agricoles des coopératives... 116 4. Quel avenir pour le régime fiscal des coopératives agricoles françaises contesté devant la Commission européenne?... 116 Section 6. Les groupes coopératifs et les croisements de formes juridiques : une évolution du modèle?... 118 1. Le cadre juridique des restructurations dans les coopératives agricoles : des dispositions légales récentes pour sécuriser des opérations de plus en plus nombreuses... 118 2. Rapprochement de coopératives et contrôle des concentrations : une Autorité de la concurrence vigilante et des dispositions statutaires sous son contrôle... 121 3. Les groupes coopératifs : une réalité économique croissante et incontournable... 124 Section 7. La société coopérative européenne : un instrument juridique à forte dimension symbolique... 131 Quiz : pour faire le point... 136 Corrigé... 137 Bibliographie... 139
486 les coopératives agricoles Chapitre 3. Les relations des coopératives avec leurs associés coopérateurs et la gouvernance en coopérative... 141 Introduction... 141 Section 1. La caractérisation du lien social entre les coopératives et les associés coopérateurs... 143 1. Des relations au cœur du modèle coopératif... 143 2. Vers la montée de l individualisme au sein des coopératives... 150 Section 2. Les relations économiques entre les associés coopérateurs et leur coopérative... 155 1. L engagement d activité et le contrat «coopératif» : une notion juridique... 156 2. L engagement contractuel au sein des coopératives agricoles... 161 3. Vers une différenciation des associés au travers de la formation du revenu?... 169 Section 3. La gouvernance coopérative nécessaire au renforcement du lien social... 178 1. La réorganisation des relations sociales des associés coopérateurs : le rôle du conseil agricole... 179 2. La notion de performance sociale dans une coopérative. 189 Conclusion... 196 Bibliographie... 197 Chapitre 4. L ancrage territorial des entreprises coopératives agricoles et le développement durable... 205 Introduction... 205 Section 1. La circonscription territoriale de la coopérative : une exception française en Europe... 206 1. Une spécificité statutaire française, ancienne mais toujours en vigueur... 207
Table des matières 487 2. Les effets de la circonscription territoriale sur l activité des coopératives... 209 3. Discussion sur les avantages et les inconvénients de la circonscription territoriale... 211 Section 2. De l espace au territoire : un construit collectif... 215 1. L affirmation de la présence des entreprises coopératives agricoles dans l espace... 216 2. Mesurer l ancrage territorial des entreprises coopératives françaises... 224 Section 3. Le territoire au coeur de la pérennité des coopératives... 235 1. Le territoire comme source de compétitivité économique... 236 2. La contribution du territoire à la performance sociale des coopératives agricoles... 245 Conclusion... 255 Bibliographie... 256 Chapitre 5. L approche financière des coopératives agricoles... 263 Introduction... 263 Section 1. Les spécificités financières de la relation entre l associé coopérateur et la coopérative... 264 1. Rémunération du capital social en coopérative... 265 2. Rémunération du facteur risqué en coopérative, le produit apporté par l associé coopérateur... 266 3. Non-cotation du capital social des coopératives... 267 Section 2. Analyse économique et financière d une entreprise coopérative agricole... 267 1. Le bilan et ses agrégats financiers... 268
488 les coopératives agricoles 2. Compte de résultats formé en coopérative selon des décisions politiques de prix... 271 3. Analyse de la structure financière par les ratios... 275 4. Analyse de la structure d exploitation par les ratios... 277 5. Analyse de la rentabilité... 279 6. Limites de l analyse financière par les ratios... 284 7. Analyse des groupes coopératifs consolidés... 284 8. Analyse par les flux... 285 Section 3. Évolution des besoins financiers et les moyens financiers... 286 1. Évolution des besoins financiers des coopératives agricoles françaises... 286 2. Modes de financements traditionnels des coopératives... 287 3. Évolution des modes de financement des coopératives depuis les années 1990... 288 4. Synthèse et perspectives de financement des coopératives... 292 Section 4. Évolution des risques financiers et stratégie de gestion par les coopératives... 293 1. Nature des risques financiers inscrits au bilan... 294 2. Risques non visibles au bilan et risques hors bilan comptable... 299 Section 5. Analyse financière et financement des groupes complexes avec holding... 304 1. Formation et analyse d un groupe coopératif complexe... 304 2. Évaluation d une société anonyme filiale d une coopérative... 314 3. Groupe coopératif avec filiales en tirant parti d effets de levier... 325 Conclusion... 329 Points clés... 331
Table des matières 489 Bibliographie... 332 Quiz... 333 Annexes... 335 Annexe 5.2 : Soldes intermédiaires de gestion (SIG) mieux adaptés à la société coopérative agricole... 335 Annexe 5.3 : Solution des quiz... 336 Chapitre 6. Stratégies et restructurations des coopératives dans la mondialisation des marchés... 341 Introduction... 341 Section 1. Repères sur l évolution de l environnement des coopératives agricoles depuis 30 ans... 342 1. Les facteurs d évolution sur les marchés... 343 2. Autres facteurs d évolution (sociologiques, règlementaires )... 347 Section 2. Évolution des stratégies des coopératives durant ces dernières décennies... 349 1. Le top 100 en 2011 : une concentration importante depuis 5 ans... 350 2. Les stratégies de concentration : à la recherche de la taille optimale... 351 3. Les stratégies d intégration verticale aval : une utopie pour l agriculteur ou un eldorado?... 355 4. Les stratégies de diversification : quelques réussites emblématiques et des échecs... 357 5. Les stratégies d internationalisation des coopératives agricoles : mimétisme ou pertinence stratégique pour l adhérent?... 361 6. Évolution des modèles de développement : de la coopérative de village à la multinationale?... 365
490 les coopératives agricoles 7. Part de marché des coopératives par filières : une concentration encore insuffisante dans de nombreuses filières en 2012... 367 Section 3. Mutations des structures dans les groupes coopératifs : les stratégies d alliances constituent le moteur du développement... 369 1. Les formes organisationnelles des groupes coopératifs (Enquête ESSEC-Eurogroup) (voir aussi chapitres 2 et 3)... 369 2. Typologie juridique des manœuvres stratégiques d alliances et de rachats... 370 3. Les alliances stratégiques : que met-on en commun?... 372 4. L évolution vers des groupes complexes : Comment? Pourquoi? Et conséquences sur la génétique des coopératives... 373 Section 4. Les facteurs de changement futurs et les enjeux stratégiques pour les coopératives... 375 1. Les facteurs de changements à l horizon 2020 : le point de vue des acteurs... 375 2. Les principaux enjeux des coopératives françaises dans les prochaines années... 378 Conclusion... 395 Bibliographie... 396 Annexes : outils d analyse stratégique... 398 Quiz... 406 Chapitre 7. Les coopératives agricoles dans les autres pays du monde... 409 Introduction... 409 Section 1. Place des coopératives agricoles dans le monde... 410 Section 2. Place des coopératives agricoles en Europe. 412
Table des matières 491 Section 3. Les coopératives agricoles en Amérique... 419 1. Aux États-Unis... 419 2. Au Canada... 425 3. Au Brésil... 429 Section 4. Les coopératives agricoles en Asie... 432 1. Au Japon... 432 2. En Inde... 437 3. En Chine... 441 Section 5. Les coopératives agricoles en Afrique... 444 1. Au Maroc... 446 2. En Éthiopie... 447 Conclusion... 451 Bibliographie... 452 Conclusion générale Quels enjeux majeurs pour les coopératives agricoles?... 457 Étude de cas d analyse financiere : le cas CoopGrain... 463 Cas d étude : quelles stratégies de développement pour coop K?... 473