Présidence DM/CP/ND 35-16 Mandature 2010 2015 Bureau 2010-2015/2016/43 EXTRAIT DE PROCES VERBAL N 2010-2015/2016-43 BUREAU DU 24 FEVRIER 2016 Sur convocation de Monsieur MOULARD, Président de la chambre de métiers et de l artisanat de Seine-Maritime, les membres du bureau se sont réunis le mercredi 24 février 2016 à 09h30 au siège de la CMA 76, 135 Boulevard de l Europe à Rouen. Sont présents : - M. MOULARD Président - M. DORE 2ème Vice Président - M. HUBERT 3ème Vice Président - M. LARCHEVEQUE Trésorier adjoint - M. AUTIN Secrétaire - M. LEFEBVRE 2 ème Secrétaire adjoint - M. LOUVET 4ème Secrétaire adjoint - M. MORAIS 5ème Secrétaire adjoint - Mme PANOUILLE Secrétaire générale Etaient absents et excusés : - M. MOLLIEN 1 er Vice Président - M. BARDOR Trésorier - M. PARRET 1 er Secrétaire adjoint - Mme CANTEREL 3ème Secrétaire adjointe - 1/6
L ordre du jour : Bureau n 43 : 24/02/16 Préliminaire : Approbation du procès-verbal du bureau en date du 27/01/16. I VIE INSTITUTIONNELLE ET PARTENARIATS POINTS SOUMIS AU VOTE Point n 1 : Désignation d un membre suppléant représentant la CMA 76 à la commission locale d information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (CLIN) suite à la démission de M. MOREAU. Le titulaire étant M. Dominique MOULARD. - Courrier du Département de Seine-Maritime (document n 1). Point n 2 : Proposition d une aide financière exceptionnelle à la Maison des Bouchers et Bouchers-Charcutiers de la Seine Maritime pour un montant de 170 (cent soixante dix euros) pour l année 2016. - Courrier de la Maison des bouchers (document n 2). POINTS D INFORMATIONS Point n 3 : Présentation de la mission de mise à jour du RM et état des stocks. Présentation par Mme Coralie GUARDASCIONE, pilote du projet Point n 4 : Point sur les effectifs dans les CFA. - Présentation par Mme Clarice TARLEVE, Directrice de la Formation et du CFA de Rouen - Evolution des effectifs des CFA (document n 3.1 à 3.4) Point n 5 : Critères du Conseil de la formation excluant le «Kit artisan». Suite à donner. - Relevé de décision du Conseil de la formation (document n 4) - Courrier CRMA demandant la prise en charge des formations débutées avant la décision (document n 5) Point n 6 : Plan de communication apprentissage : Journée de l apprentissage, évènements divers, position lors du Grenelle de l apprentissage. 2/6
- Support de communication Journée de l apprentissage (document n 6) Point n 7 : Bilan du concours de dessins et des ateliers gourmands. - présentation du concours je dessine mon gâteau préféré (document n 7) - Dessins des gâteaux gagnants qui seront réalisés par M. MALANDIN (document n 8) - Point n 8 : Partenariats Boulangerie : semaine de l excellence et projets de formation. - Dossier de présentation (document n 9) Point n 9 : Régionalisation : présentation des Budgets CRMA et question de l achat de locaux à Caen. Point n 10 : Elections consulaires : projet de décret (sous réserve des informations). Point n 11 : Point Communication et évènements. - Article de presse l Aitre St Maclou (document n 10) - Article de presse sur l apprentissage (document n 11) 3/6
M. le Président MOULARD ouvre la séance à 09h40 avec l ordre du jour présenté ci-dessus. Préliminaire : Approbation du procès-verbal du bureau en date du 27/01/16. LE PROCES VERBAL DE LA REUNION DE BUREAU DU 27/01/16 EST ADOPTE A L UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS DU BUREAU. I VIE INSTITUTIONNELLE ET PARTENARIATS POINTS SOUMIS AU VOTE Point n 1 : Désignation d un membre suppléant représentant la CMA 76 à la commission locale d information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (CLIN) suite à la démission de M. MOREAU. Le titulaire étant M. Dominique MOULARD. - Courrier du Département de Seine-Maritime (document n 1). Résolution 2010-2015 /2016-43 B.250 : LA PROPOSITION DE DESIGNATION DE MONSIEUR AUTIN COMME MEMBRE SUPPLEANT DE LA CLIN (COMMISSION LOCALE D INFORMATION AUPRES DES CENTRALES NUCLEAIRES DE PALUEL ET PENLY) EST APPROUVEE A L UNANIMITE DES MEMBRES DU BUREAU. Point n 2 : Proposition d une aide financière exceptionnelle à la Maison des Bouchers et Bouchers-Charcutiers de la Seine Maritime pour un montant de 170 (cent soixante dix euros) pour l année 2016. - Courrier de la Maison des bouchers (document n 2). Résolution 2012-2015 /2016-43 B.251 : VOTE : LA PROPOSITION DE VERSEMENT D UNE COTISATION ANNUELLE PONCTUELLE ET EXCEPTIONNELLE DE 170 EUROS DANS LE CADRE DU PARTENARIAT AVEC LA MAISON DES BOUCHERS ET DES BOUCHERS CHARCUTIERS DE LA SEINE-MARITIME EST APPROUVEE PAR LES MEMBRES PRESENTS. POINTS D INFORMATIONS Point n 8 : Partenariats Boulangerie : semaine de l excellence et projets de formation. 4/6
- Dossier de présentation (document n 9) Point n 3 : Présentation de la mission de mise à jour du RM et état des stocks. Présentation par Mme Coralie GUARDASCIONE, pilote du projet Point n 5 : Critères du Conseil de la formation excluant le «Kit artisan». Suite à donner. - Relevé de décision du Conseil de la formation (document n 4) - Courrier CRMA demandant la prise en charge des formations débutées avant la décision (document n 5) Point n 6 : Plan de communication apprentissage : Journée de l apprentissage, évènements divers, position lors du Grenelle de l apprentissage. - Support de communication Journée de l apprentissage (document n 6) Point n 7 : Bilan du concours de dessins et des ateliers gourmands. - présentation du concours je dessine mon gâteau préféré (document n 7) - Dessins des gâteaux gagnants qui seront réalisés par M. MALANDIN (document n 8) Point n 9 : Régionalisation : présentation des Budgets CRMA et question de l achat de locaux à Caen. Point n 4 : Point sur les effectifs dans les CFA. - Présentation par Mme Clarice TARLEVE, Directrice de la Formation et du CFA de Rouen - Evolution des effectifs des CFA (document n 3.1 à 3.4) Point n 10 : Elections consulaires : projet de décret (sous réserve des informations). 5/6
Le Président MOULARD dit que le point 10 à déjà été évoqué. Point n 11 : Point Communication et évènements. - Article de presse l Aitre St Maclou (document n 10) - Article de presse sur l apprentissage (document n 11) L ordre du jour étant épuisé et n ayant pas d autres questions, le Président MOULARD lève la séance à 13h45 en remerciant les Elus. Dominique MOULARD, Président de la CMA 76. 6/6