Règlement du travail des agents travaillant en école maternelle

MEAUX Règlement du travail des agents travaillant en école maternelle TITRE 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 Statut Les agents spécialisés des écoles maternelles sont soumis au statut général de la Fonction Publique Territoriale et à ce titre, ont les mêmes droits et obligations que les autres fonctionnaires territoriaux (formation professionnelle, exercice des droits syndicaux, déroulement de carrière, obligation de réserve, etc.). Ils sont nommés par le Maire après avis de la directrice de l école. Pendant les heures de classes, les ASEM ou Agents d entretien faisant fonction suivent les instructions du directeur ou de la directrice, dans l exécution des tâches qui leur sont confiées dans le cadre du statut des ASEM ou des Agents d entretien faisant fonction. En dehors des heures de classe, ces agents sont placés directement sous l autorité du Maire et par délégation de la Direction de l Éducation en coordination avec le directeur de l école. En cas de conflit, il est tranché par l Autorité Territoriale en concertation avec le directeur ou la directrice et en présence de l agent concerné, représenté s il le souhaite par l organisation syndicale de son choix. Article 2 Définition de l emploi Article 2 du décret n 92.850 du 28/08/92. «Les agents spécialisés des écoles maternelles sont chargés de l assistance au personnel enseignant pour la réception, l animation et l hygiène des très jeunes enfants ainsi que de la préparation et de la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement à ces enfants. Les ASEM participent à la communauté éducative». TITRE 2 DISPOSITIONS RELATIVES A LA COMMUNE Article 1 Effectifs L article R. 312.127 du code des communes par le décret n 81-546 du 12 mai 1981 précise que «toute classe maternelle doit bénéficier des services d un agent communal occupant l emploi d agent spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines». 1

A la Ville de Meaux, les affectations du personnel ASEM sont effectuées en fonction du nombre de classe. 1 classe : 1 ASEM 2 classes : 2 ASEM 3 classes : 2 ASEM 4 classes : 2 ASEM et _ poste d agent d entretien 5 classes : 3 ASEM et _ poste d agent d entretien 6 classes : 4 ASEM Toute classe isolée (située en primaire ou en préfabriqué) bénéficie d un ASEM. Article 2 Recrutement Les agents remplissant les conditions générales d accès à la Fonction Publique Territoriale sont recrutés en qualité d ASEM après inscription sur la liste d aptitude établie suite au concours sur titres ouvert aux candidats titulaires du CAP petite enfance. A titre transitoire jusqu au 30 août 1995, sont inscrits sur la liste d aptitude d accès au grade d agent spécialisé de 2 ème classe des écoles maternelles les candidats déclarés admis à un concours sur épreuves. Article 3 Évolution de carrière Le cadre d emplois des agents territoriaux des écoles maternelles comprend deux grades : Agent spécialisé de 2 ème classe des écoles maternelles (grade de recrutement). Voir les conditions d accès à l article 2. Agent spécialisé de 1 ère classe des écoles maternelles. Pour accéder à ce grade, il faut réunir 10 ans de service effectif en qualité d ASEM de 2 ème classe au 1 er janvier de l année du tableau d avancement. Le nombre d ASEM de 1 ère classe ne peut excéder 15 % de l effectif total du cadre d emplois (ASEM 2 ème classe + ASEM 1 ère classe). Article 4 Formation Les agents faisant fonction doivent passer un concours pour intégrer la filière sanitaire et sociale (voir titre 2 article 2). Les ASEM ont la possibilité de suivre des formations d adaptation à la fonction de perfectionnement afin d assurer le meilleur service possible auprès des enfants des écoles maternelles. Ils expriment leurs besoins de formation lors des entretiens annuels d évaluation. Les axes prioritaires sont définis par la Direction Générale. Les ASEM désirant changer de métier peuvent, sous réserve de réunir les conditions nécessaires, préparer un concours pour intégrer une autre filière. Cette demande doit faire l objet d une étude de la part du service formation. Le Service Éducation propose aux ASEM une réactualisation des connaissances nécessaires soit par la possibilité d assister à des journées de formation organisées sur la Ville de Meaux, soit de participer aux conférences «Petite Enfance». 2

Article 5 Demande de changement d école Toute vacance de poste fait l objet d un avis de poste interne. Les candidatures des agents intéressés sont transmises au directeur ou à la directrice de l école maternelle. Après un entretien avec chacun des candidats, le chef d établissement soumet au Maire la liste des agents retenus par ordre de préférence. En cas d égalité de compétences, le critère de l ancienneté sera pris en compte. Article 6 Temps de travail. Horaires Les ASEM ou agents d entretien faisant fonction sont astreints à la même durée de travail que l ensemble du personnel communal. La répartition sur la semaine se fait autour de trois nécessités : Les ASEM doit être là en même temps que les enfants. L ASEM doit pouvoir entretenir ses classes en dehors de la présence des enfants. Pour des raisons de sécurité, l ASEM ne doit pas travailler seule. En période scolaire, il est réparti sur la semaine de la manière suivante : durée de 8 heures par jour les lundi, mardi, jeudi, vendredi avec une coupure de 2 heures pour le déjeuner, 4 heures le samedi matin. Le mercredi est un jour de repos. Les ASEM peuvent être sollicités ce jour-là pour l actualisation nécessaire de leurs connaissances. L ASEM peut participer à la surveillance des repas en dehors de son temps de travail (vacation de 2 heures). En période de vacances scolaires pour les agents restant sur les écoles : Durée de 7 heures 30 les lundi, mardi, mercredi, jeudi. Durée de 6 heures le vendredi. Les agents effectuent dans ce cas un horaire continu et observant un temps de pause d une demi-heure pour prendre leur repas. L horaire est défini par le Service Éducation TITRE 3 DROITS ET OBLIGATIONS DES AGENTS SPÉCIALISÉS DES ÉCOLES MATERNELLES Article 1 Congés a) Congés annuels Les ASEM ou Agents d entretien faisant fonction bénéficient des mêmes congés annuels ou exceptionnels que l ensemble des fonctionnaires territoriaux de la collectivité. 3

Toutefois, en raison d un équilibre travail vacances répondant aux nécessités propres aux agents des écoles, sous la forme d un «calendrier» renouvelable chaque année, les agents bénéficient d un jour de congé supplémentaire. Les agents des écoles ne sont donc pas soumis comme les autres agents à la règle de la prise de congé par moitié des effectifs. Un accord paritaire (administration et syndicats) est à la base de l élaboration du «calendrier». Pendant les congés scolaires, les ASEM ou Agent d entretien faisant fonction pourront être affectés temporairement dans d autres équipements suivant leur vœu mais aussi en fonction des besoins de la collectivité. La récupération des heures supplémentaires effectuées durant la période scolaire se fera sur les samedis matins vaqués, exceptionnellement sur les congés scolaires après avoir obtenu l autorisation du responsable de service. b) Congés de maladie et absences exceptionnelles Maladie L agent qui ne peut assurer son service pour cause de maladie doit en aviser immédiatement le Service Administration du Personnel (poste 548) ainsi que la directrice de l établissement scolaire. Dès qu il a connaissance de la durée exacte de son arrêt de travail, il prévient le Service Administration du Personnel qui pourra alors prévoir le remplacement. En tout état de cause l arrêt de travail doit être adressé à l employeur dans les 48 heures. Absences exceptionnelles Absence inférieure à une demi-journée : accordée seulement après autorisation du chef de service et sur présentation d un justificatif. Absence égale ou supérieure à une demi-journée : l agent doit déposer une demande de congé. Article 2 Attributions a) Les ASEM ou agents d entretien faisant fonction font partie de l équipe éducative. A ce titre, ils sont amenés en collaboration avec les enseignants à assurer les responsabilités suivantes : Aide apportée aux enfants dans leurs besoins quotidiens : - Mission d accueil et d accompagnement - Accueil des enfants avec l enseignant sur les moments institués d arrivée et de départ mais aussi tout au long de la journée. L ASEM est un agent sécurisant. 4

- Aide à l habillage et aux sanitaires. L ASEM doit participer à toute action visant à sensibiliser justement l enfant à l importance de l hygiène corporelle. Si nécessaire, l enfant est lavé et changé. Le vêtement remis aux parents est rincé au préalable. - Lors de sorties ou voyages scolaires, l ASEM doit accompagner les enfants dans le même véhicule. - L ASEM ne doit pas utiliser son véhicule personnel dans l exercice de ces fonctions. - L ASEM participant à la surveillance des repas suit les orientations du contrat «surveillance» et au besoin, il est l interlocuteur utile qui permet à des surveillants externes à l école de comprendre certaines attitudes de l enfant. - La sieste : l ASEM assure la préparation matérielle du dortoir ainsi que son rangement. La responsabilité de la sieste et sa répartition entre ASEM et enseignant peut être discutée à la rentrée scolaire. En début d année, l endormissement de l enfant est assuré par l institutrice et l ASEM. En cours d année, progressivement l ASEM peut prendre cette mission en charge seul. - L ASEM par la nature même de son activité est un partenaire langagier de l enfant. L ASEM doit être attentif à parler un langage correct et utiliser un vocabulaire juste. La santé : les soins, les médicaments (annexe 1) L ASEM doit avertir l enseignant de toute blessure qu il aurait constatée sur un enfant. Il peut lui être demandé suivant l urgence de la situation d apporter le soin nécessaire en respectant les règles d hygiène pour lui et l enfant, préconisées par les circulaires. Tout enfant blessé ou malade, dirigé d urgence vers l hôpital, doit être accompagné d un adulte par qui il se sent rassuré, l ASEM peut dès lors être sollicité pour cet accompagnement dans l attente des parents. L ASEM est un partenaire souvent sollicité par les parents, aussi a-t-il en contrepartie le devoir de veiller à transmettre à l enseignant (instituteur de l enfant ou le directeur de l école) ce qu il a pu apprendre sur la santé de l enfant ou tout autre information ayant à l évidence un caractère d importance le concernant. L ASEM ne peut en aucun cas prendre la responsabilité d accepter des parents des médicaments en vue de les donner à un enfant. Soins aux animaux L article 5 de la déclaration universelle des droits de l animal précise : «L animal que l homme tient sous sa dépendance a droit à un entretien et à des soins attentifs», et l article 10 : «L éducation et l instruction publique doivent conduire l homme dès son enfance, à observer, à comprendre et à respecter les animaux». L enseignant et l ASEM se trouvent en situation de co-responsabilité, ils devront réfléchir ensemble aux dispositions pratiques devant être prises et à leur répartition. Dans le même esprit de ce respect dû à l animal, on veillera à le placer dans des familles pendant les vacances. 5

Aide apportée aux enseignants Elle peut être sous forme d assistance technique à la préparation d ateliers (découpage, collage, etc.) ou de nettoyage après les ateliers (poterie, pâtisserie). Le rangement de l ASEM complète celui de l enfant. Il peut être demandé à l ASEM, sous la responsabilité de l enseignant, de participer à l animation d atelier de petits groupes d enfants (4-5), soit dans les classes, soit en dehors (salle vidéo, salle d eau, salle polyvalente) dans le cadre du projet de l école. Cette activité doit s équilibrer dans l emploi du temps avec les responsabilités d hygiène et d entretien qui incombent aux ASEM. Le temps imparti à l entretien sera déterminé en collaboration avec l ASEM, à la rentrée scolaire. Les A.S.E.M. doivent penser à intégrer dans leur équipe, l agent d entretien. Au moment des travaux des vacances, l entretien des vitres sera réparti entre tous les agents. Le directeur en début d année informe les ASEM de la complémentarité des responsabilités à envisager entre agents et enseignants dans le cadre de son projet d école. L ASEM doit s y conformer dans l exercice de ses fonctions ou le cas échéant, rendre compte des raisons qui l ont poussé à agir autrement. Le directeur invite les ASEM à participer aux conseils d école. Selon le décret n 85.502 du 13/05/85 (B.O. n 22 du 30/05/85) confirmé par le décret n 90.788 du 06/09/90 relatif à l organisation et au fonctionnement des écoles maternelles : «Assistent avec voix consultative aux séances du conseil d école pour les affaires les intéressant : Les personnels participant aux actions de prévention et d aide psychopédagogique, ainsi que les médecins chargés du contrôle médical scolaire, les infirmières scolaires, les assistantes sociales et les agents spécialisés des écoles maternelles». L ASEM est tenu à un devoir de réserve et de discrétion et ne doit en aucun cas divulguer à l extérieur de l école ce qu il a pu apprendre sur un enfant ou sa famille dans l exercice de ses fonctions. b) Les ASEM ou Agents d entretien faisant fonction sont également chargés en dehors des heures de classes de la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant aux enfants. Les ASEM ont un rôle majeur à jouer auprès de la collectivité d enfants : - Sur le plan sanitaire : par l observation des missions d hygiène et d entretien des locaux définies par le service Éducation en cohérence avec le règlement intérieur des écoles. - Sur le plan esthétique : par l emploi des techniques appropriées d entretien et de conservation des matériaux faisant partie du cadre de vie scolaire. 6

Entretien pendant les vacances (Annexe 2) Cet entretien réalisé pendant les vacances d été et les petites vacances doit permettre la remise en état global des locaux et restaurer propreté et esthétique des matériaux avec la participation de l équipe sol et d une équipe vitres pour les surfaces inaccessibles aux agents. Le temps imparti aux agents doit être consacré aux tâches d hygiène et d embellissement. Une coordination est nécessaire entre agents et enseignants pour éviter tout malentendu avant les grands nettoyages. Il est suggéré la répartition suivante : - Les enseignants assurent le rangement de leurs placards, le tri des jeux, ils prévoient le décrochage des objets et des dessins. - Les agents procèdent méthodiquement aux diverses opérations du grand nettoyage et de rénovation. c) Tâches n incombant pas aux ASEM ou Agents d entretien faisant fonction Sauf cas exceptionnel, la surveillance des cours d école est du ressort des enseignants. En cas d absence d un enseignant, les enfants de sa classe sont répartis dans les autres classes et ne sont pas surveillés par un ASEM. Les ASEM et Agents d entretien faisant fonction ne devront ni encaisser, ni transporter d argent (photo, travaux de fin d année, etc ). Les ASEM ou agents d entretien faisant fonction ne doivent sous aucun prétexte être chargés par les enseignants d une occupation étrangère au fonctionnement de l école. Le personnel des écoles ne doit aucun service particulier aux membres de l enseignement. Les ASEM ou Agents d entretien ne sont pas chargés de l entretien des cours de récréation. d) Exercice des droits syndicaux 7

Annexe 1 Missions de premiers soins EN CAS DE DOUTE JE DEMANDE L AVIS MÉDICAL PAR LE 15 L enfant présente une plaie (Griffure, écorchures, égratignures, piqûres) - Je fais asseoir l enfant, je le rassure. - Je lave la plaie au savon de marseille et à l eau et je désinfecte avec un antiseptique (non alcoolisé). - Je fais un pansement si nécessaire. L enfant saigne abondamment - Je comprime l endroit qui saigne (ex : doigt sur la narine). - Dès que possible, je protège mes mains avec des gants. - Dans l attente des secours, je fais un pansement compressif (serrage modéré). - Le garrot est proscrit. L enfant présente une plaie grave (plaie profonde, étendue, à proximité d un orifice nature, plaie qui mérite d être suturée) - J allonge l enfant. - Je ne désinfecte pas. - Je protège la plaie par un pansement large en attendant les secours. L enfant présente une bosse - Je mets un glaçon (glissé dans une poche plastique ou un gant de toilette) ou de l arnica ou hémoclar. L enfant présente une brûlure - Je laisse ruisseler de l eau froide (sans pression) pendant une dizaine de minutes et 30 minutes si la brûlure a été causée par un acide. - J appelle les secours dès que la brûlure est étendue ou profonde ou provoquée par un acide. L enfant vomit - Je le rassure et le déculpabilise. - Je me préoccupe de la cause du vomissement (cause digestive ou cause traumatique, choc à la tête). - Dans le cas d un malaise digestif, je mets l enfant au repos et je respecte sa volonté à l égard du repas. - Dans tous les autres cas, je fais intervenir les secours. 8

L enfant est fiévreux - Je le fais allonger après lui avoir enlevé ses vêtements chauds. - Je prends la température avec le thermomètre frontal. - Je demande l avis médical en cas de température élevée. L enfant présente une atteinte osseuse ou articulaire (Présomption d entorse, de luxation ou de fracture). - Je reste auprès de l enfant sans le déplacer, je cale si nécessaire le membre atteint, je le rassure et appelle les secours (18). L enfant est inconscient - Je m assure qu il respire. - Je le mets sur le côté (position latérale de sécurité). Il n existe aucune contre-indication à mettre une personne inconsciente sur le côté. - Je le couvre, je m assure à nouveau qu il respire. En cas d arrêt respiratoire : J entreprends immédiatement le bouche à bouche. En cas d absence indiscutable de pouls carotidien, j entreprends immédiatement le massage cardiaque externe, associé au bouche à bouche, jusqu à l arrivée des secours. L enfant s étouffe (aliment obstruant le pharynx) «il a avalé de travers» - Je ne cherche pas à récupérer le corps étranger avec les doigts (geste dangereux). - Je mets en pratique le geste de Heimlich : je me place derrière l enfant, je passe mes bras sous les bras de l enfant et j appuie d un coup sec au creux de l estomac avec les deux mains en répétant l opération 3 ou 4 fois si nécessaire. 9

Annexe 2 Missions d hygiène et sécurité Rappel «Les agents spécialisés des écoles maternelles sont chargés de la préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement aux enfants». En période scolaire Vêtement de travail - Je porte le vêtement de travail qui convient à mon activité du moment. - J utilise la paire de chaussures de sécurité pour protéger ma stabilité auprès des enfants et m éviter de glisser sur les sols mouillés. Cadre de vie, hygiène et sécurité en direction des enfants - Dans tous les moments de la vie de l école, j accorde une priorité à l accompagnement de l enfant, à la réponse à ses besoins. - Je veille à maintenir hors de portée des enfants, tout produit d entretien (placards de rangement avec clef). - Je n utilise jamais de bouteille alimentaire pour stocker les produits. - J aère les locaux tous les jours (classes et dortoirs). - J assure un lavage quotidien de la classe après un balayage humide (le balai de coco ne sera utilisé qu exceptionnellement pour ramasser le sable) après le dépoussiérage du mobilier. - Je lave et désinfecte les sanitaires et la salle d eau quotidiennement. Je porte des gants. - Je lave et désinfecte les jouets selon le rythme prévu par le règlement intérieur de l école (il est conseillé à chaque période de vacances). - Je porte une attention particulière à toutes les surfaces touchées par les mains (tables, chaises, poignées de portes, interrupteurs électriques, robinets, savons, vitres). - Je veille à donner les soins nécessaires aux plantes et à contribuer au maintien d un cadre de vie agréable. Code lavette : Rose exclusivement réservé aux sanitaires. Pendant les vacances - Je définis avec ma collègue, et si nécessaire avec Madame JUVIGNY, agent de maîtrise, la cohérence des opérations d entretien et de rénovation. - Je rassemble et je collecte tout ce qui est à jeter dans la benne mise à disposition, à la date prévue par les services Éducation et Voirie. - Je collecte le linge à laver (toiles de lit, couvertures, draps, taies, serviettes de toilettes, alèses). - Je nettoie à fond les sanitaires avant d y installer les plantes réunies dans les couvercles de poubelle. - Je nettoie les jeux, les désinfecte et les range à l abri de la poussière. - Je lave les peluches, les habits de poupée, les rubans, les foulards («les nanins») j ajoute de l eau de javel dans l eau de rinçage. 10

Classes - Je dépoussière les plafonds, les luminaires et balaie le sol. - Je nettoie les vitres avec le mouilleur et la raclette télescopique. - je nettoie les murs, les radiateurs, de bas en haut avec un produit ammoniaqué. Au-delà de ma hauteur, (j utilise au besoin un escabeau répondant aux normes de sécurité pour enlever punaises, agrafes, gommes oubliées sur le mur). - Je nettoie le mobilier (tables, chaises, placards). - Je racle ou j aspire l eau tombée sur le sol. - Je décape le sol. - J émulsionne après un temps de séchage suffisant. - Je nettoie et désinfecte les moquettes. - Je remets le mobilier en place. Dortoirs - Je désinfecte les matelas à l eau de Javel. A la rentrée - Je nettoie de manière approfondie mon local de travail, la cuisine. - Je désinfecte à nouveau les sanitaires. - Je lave les feuilles des plantes. - Je nettoie les vitres du préau. - Je range le placard des produits et nettoie le matériel (aspirateur à eau et poussières). Conditions de travail Pour des travaux minutieux, il faut veiller à un éclairement suffisant du plan de travail d une intensité comprise entre 300 et 500 lux : la lampe de bureau orientale avec une ampoule de 60 w est conseillée. 11