VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 9 DECEMBRE 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes 95650 GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 PEUGEOT 208 HDI BVA 2 RENAULT CLIO IV DCI 3 FIAT 500 4 CITROEN JUMPY 3 PLACES 5 RENAULT KANGOO 1,5 DCI VOYANT MOTEUR/SERVICE ALLUME- BATTERIE HS A REMPLACER - VITRES ET RETROS, FERMETURE CENTRALE, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM AUTO, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, RADAR DE RECUL TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM MANUELLE, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE POIGNEE AVANT GAUCHE CASSEE - JANTES ALU, CLIM, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, TOIT PANORAMIQUE ET RETROS, AIDE AU 18-oct-13 3 3899 28-mars- 13 4 17034 09-sept-08 4 166194 01-avr-08 5 64791 29-juin-07 6 68278 6 RENAULT CLIO DCI 75 ALIZE POSTE, CLIM, VITRES 14-déc-10 159920 7 RENAULT KANGOO.EXPRE.L1 GRD.CFRT.DCI.85 8 RENAULT ESPACE 2 DT RN 9 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 10 CITROEN C 3.CONFORT. HDI.70CH.FAP. PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE FEUX ANTI BROUILLARD AVANT,, REG ET LIM DE VITESSE 02-août- 11 5 131496 16-août- 94 6 380000 23-avr-07 6 67251 09-mars- 11 4 126238 11 RENAULT CLIO DCI 75 ALIZE POSTE, CLIM, VITRES 09-juin-11 162260
12 CITROEN NEMO POSTE, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 22-sept-08 6 69832 13 RENAULT CLIO DCI 75 ALIZEE POSTE, CLIM, VITRES 22-juin-11 174170 14 RENAULT KANGOO EXPRESS L1 EXTRA.1.5 DCI 70. 15 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 16 CITROEN 17 RENAULT NEMO.VU.HDI.75..CLUB. CLIO 3P SOCIETE AIR /DCI 70 18 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 19 FIAT DUCATO L1H1 115 MULTIJET 20 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 21 BMW 318I 22 RENAULT MEGANE COUPE 1,6 16V 23 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 24 TOYOTA 25 RENAULT COROLLA VERSO D4D 115 SCENIC 1,5 DCI 105 EXPRESSION 26 RENAULT KANGOO 1,5 DCI RADAR DE RECUL, GPS, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS VEHICULE GRELE - POSTE, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE, AIDE AU SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS CLIM, POSTE, VITRES POSTE, VITRES ET RETROS, PÖRTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, GALERIE, POSTE, CLIM, REG DE VITESSE AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG DE VITESSE BATTERIE HS - ANTI BROUILLARD AVANT,JANTES ALU, CUIR, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, AIDE AU CLIM, REGULATEUR DE VITESSE, RADAR DE RECUL 5 PLACES - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS 26-nov-10 5 117200 12-juin-09 6 132354 31-mai-11 5 88707 22-août- 11 6 137178 05-déc-08 6 80201 31-oct-13 7 31634 05-déc-08 7 32364 05-août- 02 9 253571 17-févr-00 7 107882 20-mai-08 6 49457 03-août- 04 7 188191 20-févr-07 6 154980 24-août- 07 6 69728
27 RENAULT 28 RENAULT 29 CITROEN NEMO 30 FIAT KANGOO EXPRESS CONFO CABINE CLIO DCI 75 AUTHENTIQUE PUNTO COMMERCIALE 1.3MJET.PACKPRO POSTE 14-mai-04 6 155310 POSTE, CLIM, VITRES 18-juil-11 125970 PORTE LATERALE, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE, POSTE, VITRES ET RETROS CLIM, POSTE, REG DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT 24-juin-09 6 80000 25-juin-12 5 149811 31 CITROEN SAXO 27-déc-96 4 206329 32 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 33 PEUGEOT 207.5P.ACTIVE. 1.4.HDI.70.FAP. DEMARREUR HS - RETROS DROIT HS - PORTE LATERALE, POSTE, VITRES, DETECTEUR DE RECUL, REG ET LIM DE VITESSE, KIT PARROT 03-mars- 08 6 34732 19-sept-11 4 127425 34 CITROEN XSARA 21-mai-02 5 194398 35 RENAULT KANGOO 1,5 DCI PORTE AVANT GAUCHE A REMPLACER - PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL, POSTE ET VITRES 09-juin-08 6 68738 36 RENAULT CLIO 1,6L 16V PRIVILEGE BVA PROBLEME BOITE DE VITESSE - REG ET LIM DE VITESSE, CLIM AUTO, POSTE, DETECTEUR DE RECUL - TOLERIE PORTE ARRIERE ET AILE ARRIERE DROITE 29-sept-06 7 53590 37 CITROEN XSARA BVA, COMMANDE AU VOLANT 24-avr-01 7 191061 38 PEUGEOT 39 PEUGEOT 40 CITROEN C5 HDI PARTNER FOURGON 120 L1 PACK CD CLIM + HDI 75 207 1,6 HDI 110 SPORT PACK 3 PLACES - ANTI BROUILLARD AVANT, POSTE, CLIM, GPS, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE, PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, BATTERIE HS - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE 03-août- 12 5 158012 24-mai-07 6 106051 14-sept-05 6 230144 41 MERCEDES CLASSE E 10-juin-02 11 178000
42 RENAULT 43 BMW 44 FORD 45 PEUGEOT 46 PEUGEOT 47 PEUGEOT 48 PEUGEOT MEGANE 1.5 DCI 85 STE AIR 320D E46 PACK FAMILLE S MAX 2,0 TDCI 140 TITANIUM SCOOTER TWEET 125 CM3 EN PANNE SCOOTER TWEET 125 CM3 SCOOTER TWEET 125 CM3 SCOOTER 125CM3 EN PANNE, REG ET LIM DE VITESSE JANTES ALU, CUIR, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, COMMANDE AU VOLANT, AIDE AU 7 PLACES - CLIMATISATION, REGULATEUR DE VITESSE EN PANNE 16-sept-09 6 102917 11-mai-04 8 206038 05-mai-08 8 149598 12-avr-13 1 8238 12-avr-13 1 7679 31-mai-13 1 7272 31-août- 12 1 12204 49 KYMCO SCOOTER 50CM3 10-avr-13 0 9623 50 KYMCO SCOOTER 50 CM3 10-avr-13 0 766 51 KYMCO 52 KYMCO 53 PEUGEOT SCOOTER 50 CM3 EN PANNE SCOOTER 50CM3 EN PANNE 307 POUR PIECES DETACHEES EN PANNE 17-janv-13 0 12858 EN PANNE 17-janv-13 0 10456 04-janv-06 6 236626 54 PEUGEOT 806 02-oct-01 7 262544 55 OPEL MERIVA EN PANNE 18-sept-03 7 260055 17-mars- 56 CITROEN XSARA SANS CLEF 98 7 57 MAZDA PREMACY - EN PANNE PB MOTEUR 20-juin-05 7 226606 58 RENAULT MEGANE - MOTEUR HS MOTEUR HS 25-janv-05 6 188677 59 PEUGEOT 607 EN PANNE EN PANNE 11-oct-01 8 178538 60 RENAULT ESPACE 01-juil-96 7 293085 61 RENAULT CLIO 01-juil-02 4 194808 62 RENAULT KANGOO SANS CLEF - VENDU POUR PIECES DETACHEES 24-mars- 04 6 63 CITROEN C5 SANS CLEF 17-oct-02 9 64 CITROEN AX EN PANNE EN PANNE 01-oct-87 4 143411 65 PEUGEOT 309 SANS CLEF 20-déc-89 6 66 CITROEN ZX EN PANNE EN PANNE 08-juil-91 5 89126 67 FIAT DUCATO 120 MULTIJET COURROIE HS ET MOTEUR HS 20-juin-08 8 200192 68 CITROEN C5 EN PANNE EN PANNE 05-juil-01 7 233793
69 MAZDA 6 VEHICULE NON ROULANT 10-févr-05 8 189125 70 MERCEDES CLASSE A 170 CDI 19-juin-02 6 217135 71 RENAULT MIDLUM 210 AVEC HAYON 72 GEN TRAIL SEMI REMORQUE VENDU SUR DESIGNATION 08-janv-01 17 585466 06-mars- 02 FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % + 200.66 TTC Soit 10 % HT + 167.22 HT Judiciaires : 14.40 % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai 1997. A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n 2000-576 du 28 juin 2000. Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE.
L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.